20ans

Société Civile des Producteurs Phonographiques14, Boulevard du Général Leclerc • 92527 Neuilly sur Seine Cedex

T 01 41 43 03 03 • F 01 41 43 03 26 • www.scpp.fr

scpp

La scpp 1985/2005:20 ans au service de la production phonographique

1 >La SCPP en bref 4

2 >20 ans de gestion collective 20 ans de perceptions 6

20 ans de répartitions 8

20 ans d’aides 9

20 ans de gestion 10

3 >La SCPP a soutenu leur carrière 11

QUELQUES MOTS DE MARC GUEZ, DIRECTEUR GÉNÉRAL GÉRANTEn juillet 1985, lors de la création de la SCPP, il m’avait paru important que l’édi-teur phonographique indépendant, que je représentais alors, participe activementà la gestion de ce nouvel organisme.

C’est pourquoi j’avais présenté la candidature de cette société au premier conseil d’adminis-tration de la SCPP. Je pensais alors que la distribution par câble de phonogrammes se substi-tuerait progressivement aux ventes de supports et que les revenus collectés par la SCPPconstitueraient à terme une contribution importante au résultat d’exploitation de l’éditionphonographique.

20 ans après, la SCPP ne perçoit quasiment aucun revenu de la distribution par câble de pho-nogrammes, mais sa contribution au résultat d’exploitation des éditeurs phonographiques estdevenue essentielle à l’économie de la filière.

En 2004, avec plus de 60 millions d’euros de perceptions, et presque autant de répartitions, pourla seule SCPP, la France est pour la deuxième année consécutive le 1er pays de perception dans lemonde pour les rémunérations des producteurs phonographiques gérées collectivement.

Ce résultat a pu être obtenu dans un environnement juridique peu protecteur (les licenceslégales des articles L 214-1 et L 311-1 du CPI)et avec des tarifs quasiment identiques depuis l’ori-gine (à l’exception de la rémunération copie privée).

À 20 ans, la SCPP est adulte, mais elle n’a pas encore atteint sa maturité.

Un nouveau cycle d’exploitation commence pour elle. Il devrait lui permettre d’augmenter encoreses perceptions de manière significative,notamment par la revalorisation de certains barèmes delicence légale. Car, il est clair que, trop souvent encore, la musique n’est pas payée à son juste prix.

De nouvelles négociations longues et difficiles nous attendent, dans le cadre des licences légalesou des exploitations en droit exclusif.

Elles devraient permettre à la SCPP de progresser encore en perceptions tout en veillant à conser-ver des frais d’administration raisonnables.

À l’occasion de ces 20 ans, je souhaite rendre hommage aux présidents et directeurs générauxgérants qui se sont succédés à la tête de la SCPP depuis 1985, comme aux salariés de la SCPP, dela SPRE et de la SACEM (détachés auprès de SORECOP et COPIE France), qui ont permis d’atteindreces résultats et nous ont préparé à les dépasser.

Marc Guez

1

La scpp en 5 chiffres

> 800 membres producteurs font confiance à la SCPP

> 502,7M€ ont été perçus par la SCPP depuis 1985

> 421,2M€ ont été répartis aux producteurs depuis 1985

> 43,94M€ ont été utilisés, conformément à la loi,pour aider la création musicale

> 2500 carrières d’artistes ont été soutenues

La SCPP est une société de perception et de répartition des rémunérations perçues pourle compte de ses membres auprès des utilisateurs de phonogrammes et de vidéomusiques.

Près de 800 producteurs sont actuellement membres de la SCPP qui réunit de nombreuxproducteurs indépendants et les grandes sociétés internationales comme Sony BMG, EMI,Universal et Warner.

La SCPP administre un répertoire de plus de 2 millions de titres enregistrés et plus de 25 000 vidéomusiques. Elle représente plus de 80% des droits des producteurs français,soit l’essentiel du répertoire phonographique.

La SCPP en brefNos missions

1 > Autoriser les utilisateurs à effectuer certaines exploitations de phonogrammes et vidéomusiques appartenant aux répertoires des membres de la SCPP

2 > Percevoir auprès des utilisateurs les rémunérations dues aux producteurs3 > Répartir entre les producteurs les rémunérations perçues4 > Défendre les droits des producteurs membres, notamment par des actions

de lobbying auprès des pouvoirs publics au niveau national et international5 > Lutter contre la piraterie musicale6 > Soutenir la création musicale en attribuant des aides à la création phonographique

et vidéographique, à la formation d’artistes et à la diffusion du spectacle vivant.

3 juillet 1985

Consécration de la fonction créatrice du producteur et de l’artiste-interprète. La loi du 3 juillet 1985 a reconnu le droit exclusif, dit droit «voisin» du droit d’auteur, des producteursde phonogrammes – enregistrements ou titres – et de vidéomusiques, considérés jusqu’alorscomme de simples auxiliaires de la création. Elle a permis également d’actualiser la loi du 11mars 1957 en la modifiant et en l’adaptant aux nouvelles technologies. Cette nouvelle loiconsacre la fonction créatrice du producteur et de l’artiste-interprète.

Ils ont dirigé la SCPP…

Les présidents du Conseil d’Administration de la SCPP

1985– 1986 > Paul Claude1986– 1989 > Alain Levy1989– 1993 > René Guitton1993– 1995 > Henri de BodinatDepuis 1995 > Pascal Nègre

Les directeurs gérants de la SCPP

1985– 1986 > Pierre Chesnais1987– 1988 > Jean Michel Fava1988– 1996 > Monique LaurentDepuis 1996 > Marc Guez

4 5

•Pendant les premières années suivant sa création en 1985, les revenus provenant de la diffu-sion des vidéomusiques ont constitué l’essentiel des revenus de la SCPP.

•En 1988, ils représentaient 57 % des perceptions totales. Ils en représentaient encore 45 %en 1991. Ceux-ci ont été rapidement complétés par les revenus de la rémunération pour copieprivée sonore, qui ont constitué un revenu d’importance secondaire jusqu’en 2000, avec desperceptions annuelles relativement stables (autour de 2,9M€ par an).

•À partir de 1991, les perceptions de rémunération équitable (via la SPRE, pour l’utilisation desphonogrammes par les radios, discothèques et autres lieux publics) deviennent significatives.

• En 1993, elles atteignent un montant équivalent à celui des perceptions de vidéomusiques(près de 9,5M€).

• Entre 1990 et 1995, la croissance des perceptions de la SCPP est de 48 %.

•À partir de 1995, l’amélioration du fonctionnement de la SPRE, longtemps paralysée par des dif-férends juridiques entre les collèges artistes et producteurs d’une part, et avec les redevablesd’autre part, lui permet progressivement de percevoir les rémunérations qui lui sont dues.

• Entre 1995 et 2000, la progression des perceptions de la SCPP est de 34 %.

• À partir de 2001, les perceptions de la rémunération pour copie privée font un bond signi-ficatif, avec le développement de la copie privée numérique : les montants passent de 2,9M€

en 2000 pour atteindre 7,8 M€ en 2001, 13,7M€ en 2002 et 19,3M€ en 2004.

•Les perceptions de rémunération équitable continuent à croître pendant cette période. Ellessont complétées à partir de 1997 par les perceptions de droits phonographiques pour desusages relevant d’un droit exclusif: extraits sur Internet, attentes musicales, webcasting, sono-risation de lieux publics.

• En 2004, les perceptions de la SCPP reposent sur trois piliers d’un montant comparable :– droits vidéomusiques(16,3M€ ; 26,9%),– copie privée sonore et audiovisuelle (19,3M€ ; 31,7%),– rémunération équitable (22,6M€ ; 37,1 %).Les perceptions de droits phonographiques n’ont pas encore la même ampleur (2,6M€,4,3 %), mais on peut espérer qu’elles rejoindront progressivement le niveau des trois autresimportants secteurs de perception.

• Entre 2000 et 2004, les perceptions de la SCPP ont cru de 98,6 %.

• À fin 2004, la SCPP a ainsi perçu un cumul de 502,7M€ soit 3.297MF, dont :– 188 M€ pour les vidéomusiques,– 104,3M€ pour la copie privée,– 197M€ pour la rémunération équitable,– 13M€ pour les droits phonographiques.

70 M€

60 M€

50 M€

40 M€

30 M€

20 M€

10 M€

0 M€

LES PERCEPTIONS DE LA SCPP DEPUIS 1985

DROITS PHONOS RÉMUNÉRATION ÉQUITABLE COPIE PRIVÉE SONORE COPIE PRIVÉE AUDIOVISUELLE VIDÉOMUSIQUES

1986 1987 1988

2,1M€

17M€

23,5M€

40M€

60,8M€

1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004

220 ans de gestion collective

20 ans de perceptions

6 7

•Si la répartition des perceptions provenant de la diffusion des vidéomusiques a pu être effec-tuée très rapidement, et quasiment au fur et à mesure des perceptions (en raison d’une factu-ration directe titre par titre), la répartition des perceptions de rémunération équitable et derémunération pour copie privée n’a pu être effectuée qu’à partir de 1990. Celles-ci nécessitaienten effet d’importants développements: constitution de la base de données phonogrammes, éla-boration des règles et des méthodes de répartition, conclusions d’accords avec la SPPF.

•Depuis, les répartitions ont suivi le développement des perceptions de la SCPP, avec le soucispermanent d’utiliser des règles de répartition les plus proches des exploitations réelles etde limiter au mieux les délais de répartition.

• Compte tenu du caractère incompressible d’une partie de ceux-ci, la SCPP verse depuis denombreuses années au mois de décembre une avance sur les répartitions prévues l’année sui-vante. Enfin, elle répartit aux ayants droit l’intégralité de ses produits financiers, permettantà ceux-ci de bénéficier des revenus financiers liés aux délais de répartitions.

• En cumul, la SCPP aura réparti 421,2 M€(soit 2.762MF) jusqu’à fin 2004, dont :– 174,9 M€ pour les vidéomusiques,– 73,4 M€ pour la copie privée,– 166,8€ pour la rémunération équitable,– 6M€ pour les droits phonographiques.

70 M€

60 M€

50 M€

40 M€

30 M€

20 M€

10 M€

0 M€

DROITS PHONOS RÉMUNÉRATION ÉQUITABLE COPIE PRIVÉE SONORE COPIE PRIVÉE AUDIOVISUELLE VIDÉOMUSIQUES

1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004

1,3M€

9,6M€

24,9M€

33M€

60M€

• Les budgets d’aides à la création de la SCPP sont alimentés par deux sources de revenus : lesrevenus non répartissables de la rémunération équitable (près de 30% du montant de celle-ci,correspondant essentiellement aux droits perçus pour des phonogrammes américains) et 25%des perceptions de la rémunération pour copie privée. Jusqu’en août 2000, 50% des revenusnon répartissables de la rémunération équitable n’étaient pas affectés par la loi. En accordavec le Ministère de la Culture, la SCPP a utilisé ces 50% non affectés principalement pourfinancer ses frais de structure.

•La modification législative d’août 2000 ainsi que le développement de la copie privée numé-rique ont provoqué une explosion des budgets d’aides de la SCPP : leur montant est passé de2,45M€ en 2001 à 5,99M€ en 2002 et 10,41M€ en 2004.

•Compte tenu de cette évolution, la SCPP a profondément modifié son système d’aides avec lacréation de droits de tirage dans le cadre d’aides automatiques à compter de 2002, sur lemodèle des systèmes d’aides du C.N.C. et du C.N.V.

•En cumul, la SCPP a versé jusqu’à fin 2004 un montant d’aides total de 43,94M€, dont 22,87M€,soit 52% du total cumulé, ont été versé au titre des seules années 2002 à 2004.

• De nombreux jeunes talents, devenus depuis des talents confirmés, ont bénéficié d’une sub-vention de la SCPP (page 11).

• De nombreux autres artistes talentueux ont aussi été aidés par la SCPP (page 12-15).

1 M€

9 M€

8 M€

7 M€

6 M€

5 M€

4 M€

3 M€

2 M€

1 M€

0 M€

FCM PROJETS SPÉCIAUX FORMATION D’ARTISTES SPECTACLES VIVANTS CRÉATIONS VIDÉO CRÉATIONS PHONO

1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004

0M€

1,1 M€

1,5M€

2M€

8,6M€

L’évolution des répartitions 20 ans d’aides de la SCPP

8 9

•Le ratio des charges d’exploitation/perception est longtemps resté stable autour de 12,5%du CA. Depuis 2001, le ratio est descendu en dessous de la barre des 10% pour se situer à8,79% en 2004.

•Si l’on tient compte des frais des structures de perceptions en amont de la SCPP (SPRE, SORECOP,COPIE France, SCPA), le ratio total s’élève à 11,46% pour 2004, soit l’un du plus faible d’Europepour des structures comparables.

• Le maintien du coût de sa gestion à en effet été une préoccupation constante des Conseilsd’Administration et des directions générales de la SCPP qui se sont succédées, sans que lesinvestissements humains, matériels et intellectuels dont la SCPP a pu avoir besoin ne soientempêchés.

30%

25%

20%

15%

10%

5%

0%

CHARGES D’EXPLOITATION/CA

1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004

20 ans de gestion de la SCPP

11,7% 11,9% 12,2%

8,8%

3Ils ont été soutenuspar la scpp…*

113; 2 BE 3; Hugues AUFRAY; Charles AZNAVOUR; ChimèneBADI; Alain CHAMFORT; BILLYZEKICK; Jane BIRKIN; CHAR-LELIE COUTURE; Etienne DAHO; DAN AR BRAZ; DAVE; DEEPFOREST ; Vincent DELERM; Michel DELPECH; Gérald DEPALMAS; Sacha DISTEL; DOC GYNECO; Charles DUMONT;Jacques DUTRONC ; ELSA ; ENZO ENZO ; François FELD-MAN; Thomas FERSEN; Patrick FIORI; Liane FOLY; BrigitteFONTAINE; Juliette GRECO; David HALLIDAY; FrançoiseHARDY; IAM; INDOCHINE; JENIFER; Keziah JONES; KHA-LED; Francis LALANNE; LES CHORISTES; LES ENFOIRES;LES INNOCENTS ; LÂÂM ; Serge LAMA ; Marc LAVOINE ;MANAU ; MANO SOLO ; Jeanne MAS ; Mireille MATHIEU ;MATT ; MAURANE ; MC SOLAAR ; MENELIK ; MICKEY 3D ;MIOSSEC; Georges MOUSTAKI; Jean Louis MURAT; NATIVE;Claude NOUGARO; Pascal OBISPO; PASSI ; PIERPOLJAK;PRISCILLA; RAPHAEL; Nicole RIEU; Dick RIVERS, ROHFF;SAÏAN SUPA CREW; Henri SALVADOR; Véronique SANSON;Natasha ST PIER; SINCLAIR; SINSEMILIA; Alain SOUCHON;TETES RAIDES; Hubert Félix THIÉFAINE; Yann TIERSEN;TRAGEDIE; TRYO; Roch VOISINE; Ophélie WINTER; ZAZIE;Julie ZENATTI…10 11*Ci-dessus figurent les talents confirmés, c’est-à-dire ayant reçu au moins deux disques d’or.

Mais aussi…10 DUBIANS; 100 GRAMMES DE TETES; 100000 ST; 12 ANGRY MEN; 13NRV; 17 LAURÉATS DU PRIX PROJECT MUSIC; 2 SOURCE;2 SQUATT; 26 PINEL; GUYS NEVERIN; 3RD XPÉRIENCE; A Dominique A; A LA RECHERCHE DE LA NOUVELLE STAR; A. S DRA-GON; A.T.M. ; ABDELLI ; ABDY; Isabelle ABOULKER; Vincent ABSIL; ABSYNTHE; ACAPULCO; ACH; ACTIONS 97; ACWL; KristelADAMS; Pascal ADAMS; Mikrofon ADDIKT ; ADOD; Andras ADORJAN; AGORIA ; Thot AGRANDI ; AILLEURS ; AÏOLI ; AIR ; AIRLIQUIDE; Cheb AÏSSA; AJT; Radiq AKA; AKLID; ALADIN; Roberto ALAGNA; Jehan ALAIN; Marie-Claire ALAIN; Haydée ALBA;Karim ALBERT; ALBIN DE LA SIMONE; Stella ALEXA; Faiz ALI ; ALI ; Marijosé ALIE; ALIF’AIR; Tony ALLEN; ALMO; ALTE VOCE;Pedro ALVEZ; AMADOU & MARIAM; Thierry AMIEL; AMIPAGAILLE; ANAHY; Elisabeth ANAIS; Loïs ANDRÉA; Camille ANGEL;Eve ANGELI ; ANGUN; ANGIE & SOUL FULL; ANGUIL; ANIS; Keren ANN; ANOUK; Veronica ANTICO; ANTILOP SA; APARECIDA;APOLLO J; AQME; AQUERO; AQUILON; Frank ARBA; Michel ARBATZ; ARCHIE SHEPP - SIEGFRIED KESSLER; ARI ; ARIA VOCE;ARIELLE; ARISTIDE; ARKA; ARKOL; ARM POSSE; Khaled ARMAN; ARMENS; Erik ARNAUD; ARNO; ARNO DU CHESNAY; ARSE-NIK; ARTHUR H; ARTSONIC; G. ARZEL; AS DE TREFLE; Phil ASHER; Badi ASSAD; ASSIA; ASTO; ATHE ETERNALS; Cédric ATLAN;Françoise ATLAN; Vanille ATTIÉ; AUDE; Francois AUDRAIN; Mercedes AUDRAS; AUTOUR DE LA GUITARE; AUTOUR DE LUCIE;AVIA; AWEK; AYO; G. Gutierrez B AFONSO; B.O.S.S. ; BABYLON CIRCUS; Pit BACCARDI; BACO; Eric BADIÉ; Julien BAER; BAGADDE KEMPERLE; Mamadi BAGAYOGO; BAHIA; BAKCHICH ALL STARS; Isabelle BAL; BALD; BALKOUTA; BALLETS DE SORCIÈRES;Janine BALZ; Lénine BAND; Robber BANK; BAOBAB; Jean BAPTISTE; Alain BARAIGE; Pascal BARBARA; Lisa BAREL; JeanBARON; Antoine BARRAILLER; Joël BARRET; Ricet BARRIER; BARTONE; Sally BAT; BÂTON ROUGE; Camille BAZBAZ; BBC SIN-GERS; BD SWING ORCHESTRA; BEAUTES VULGAIRES; Stéphane BECHY; Christophe BELHAIR; Frédéric BÉLINSKY; GiovanniBELLUCCI ; BEN; Nina BEN; BENABAR; Jean-Christophe BENEY; Amel BENT; Judith BÉRARD; BERENICE; Jacques BER-NAERT; Michèle BERNARD; Frederic BERTHELOT; BERTHET; Marc BERTHOUMIEUX; Louis BERTIGNAC; Thierry BERTOMEU;BERTRAND; Sandra BESSIS ; Bertrand BETSCH; Sylvain BEUF; BEVINDA; BEZO; BIG RED; Agnès BIHL ; BIKINI MACHINE;Vincent BILLON; BINGUI JAA JAMMY; Benjamin BIOLAY; Caroline BIOLAY; BISMAK; BLACK & DAVIS; BLACK BOMB A; BLACKBUDDHA SARABAND; BLACK JACK; BLACK MARIA; BLACK ROSE; BLACKSTONE; Gérard BLANC; Pierre BLANCHARD; BLAN-KASS; BLAST; BLB; Stéphane BLOK; BLU; Benoît BLUE; BLY; Jeff BODART; Hélène BOHY; Flavio BOLTRO; BOMBES 2 BAL;BONBOROCOSSO; Def BOND; Pierre BONDU; Marie BONNE; Julie BONNIE; Bernie BONVOISIN; Mathieu BOOGAERTS; BOOST;BOOSTER; BORDELUNE; Pascale BOREL; BOSCO; Rene BOTTLANG; Bideew BOU; Dominique BOUCHAUD; BOUCHAUD/COLAS;Hamid BOUCHENAK; Mathieu BOUCHET; BOUDU LES COPS; BOUSKIDOU; Jean-Pierre BOYER; Balkan BRASS; Timna BRAUER;Rony BRAUMAN; Loalwa BRAZ; Pascal BRECHET; Eric BRETON; Francoiz BREUT; Julian BRIAN; BROCÉLIANDE; BROKEN;Briegel BROS; Philippe BRUGUIERE; Philippe BRUGUIÈRE; Christian BRUN; Richard BUCKNER; Yuri BUENAVENTURA; StomyBUGSY ; BUMCELLO ; Bertrand BURGALAT ; BURGESS ; BURU ; BUSSY ; BUSTAFLEX ; Belly BUTTON ; BUZY ; Razza BUZZIN ;C CABESTAN; Roger CACTUS; CAFE BERTRAND; Isabelle CAILLARD; Olivier CAILLARD; CALI ; CALQ; CAMÉLÉON; CAMILLE;Toros CAN; Marion CANONGE; CAP AU NORD; Jp CAPDEVIELLE; Jil CAPLAN; CAPON, ESCOUDÉ, BOUSSAGUET; CARAMUSA;Red CARDELL; CARINE; CARO; CAROLINE & SOPHIE; Christophe CARON; Maczde CARPATE; Luzmila CARPIO; Thierry CAR-RIER; CAS 6 ; CASSE-PIPE ; Sonia CAT-BERRO; CATIMINI ; CATTLEYA; G. CAUSSE; Ingrid CAVEN; "CD ""DUCHEMIN TRIO ENCONCERT""" ; CÉCILE & JULIE LÉGÉ; CÉLÈNE; CÉLINTA; CELTES; Julian CELY; CERENA; Christophe CERINO; Jonatan CER-RADA; Louis CESAR; CEUX QUI MARCHENT DEBOUT; CEZAM; CHADAYIM; Khalil CHAHINE; Thierry CHAM; CHAMPETA ALLSTARS; CHANSON PLUS BIFLUOREE; Francois CHAPLIN; Jean-Claude CHAPUIS; Sophia CHARAI; CHARBONNIER-TROCELIER-ROUSSEAU-BURAGLIA; Etienne CHARRY; David CHARVET; Jeremy CHATELAIN; Frédéric CHATOUX; CHAYVEE; Ahbab CHEIKH;CHEKEBORE; Georges CHELON; Daniel CHENEVEZ; CHENG; CHENG; CHERCHE MIDI ; Jeanne CHERHAL; Sophie CHERRIER;David CHEVALLIER; CHICKEN BOUBOU; CHIENS DE PAILLE; CHIMENE; CHINA; Don CHOA; CHOEUR DE FEMMES CALLIOPE;CHOEUR REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON; Elisabeth CHOJNACKA; CHORALE FANCO-ALLEMANDE DE PARIS; CHRISTOPHE;CHRYSTAL FLOWER AHIMSA; CIMA CIMA; Diana CIOCARLIE; CIRCUM GRAND ORCHESTRA; Ablaye CISSOKO; CLARIKA; P. CLARK;Coralie CLEMENT; CLONES; Denis COHEN-SCALI ; Laurent COKELAERE; Daniel COLIN; COLLECTIF ARFI ; COLLECTIF ASIE ;Jérôme COLLET ; Paris COMBO; Christophe COMOND; D. COMONT; Dominique COMONT; COMPAGNIE COURANTS D’AIRS ;COMPAGNIE DU BEAU TEMPS; COMPREND POURQUOI; CONCERT DE L’HOSTEL DIEU; CONCERT SPIRITUEL; CONCORDE MUSICCLUB; Gérard CONDE; CONSORTIUM CARISSIMI; CONSUELO URIBE; CORBEN; CORMAN ET TUSCADU; CORNU; Willie CORTEZ;COSMIK CONNECTION; COSMOS; Sandy COSSETT; François COTINAUD; Jérôme COTTA; Soungalo COULIBALY; COUNT INDIGO;Philippe COUPET; Jean COUTAREL; Thibaud COUTURIER; COX; Billy CRAWFORD; E. De CRECY; CRÉSUS; Eska CREW; La CRICCA;CRUSZ; CULARO; CYLIA ; DA HYPNOTIK; DAARA J ; DADOO; DAHLIA ; DAISYBOX; Michel DALBERTO; DAMASE, BOURGOGNE,TYS, LEROY, KUDO; DAMIANO/SARZIER; Fred DAMIENS; Jean-Yves D’ANGELO; DANIELLA D’AMBROSIO; DANY DORIZ/SWINGSYSTEM; DAOMEN; DAPHNE; DAQUI; DARAN; DARAN ET LES CHAISES; Daniel DARC; DARHAOU; A. DARMON; P. DAUGA; EmmaDAUMAS; DBT; Man D’DAPPA; Benoît DE MESMAY; Bill DE SAM; Brice DE NICE; Diana DE L’ALBA; Etienne DE CRECY; Fils DEZAMAL; Fouteurs DE JOIE; Gaetan DE COURREGES; Jeff DE PARIS; Josika DE PASCAL BRECHET; Kelly DE MARTINOA; LaurentDE WILDE; Leonard DE LEORNARD; Luiz DE AQUINO; Salomé DE BAHIA; Thierry DE CARA; Alain DEBIOSSAT; Michel DEBOST;DECIMUS; DEL FLOR; Christian DELAGRANGE; Gerard DELAHAYE; Ludovic DELAMOGA; Denis DELAPLACE; DELAVOIX; LukasDELCOURT; Mayane DELEM; D’ELPH; Julie DELPY; DEMAIN LES POULPES; Franck DEMATTEIS; DEMON; Willy DENZEY; DEPOR-TIVO; Bill DERAIME; DES CHATS MAIGRES; DES JOUEURS; Renaud DESJARDIN; Yann DESTAL; DESTINÉE; Swanha DESVA-RIEUX; Michèle DEVERITE; DEZIL’ ; DFC; D’GARY ET JIHE; Philippe DI MASCIO; Stefano DI BATTISTA; Sekou DIABATE; DIA-BOLOGUM; DIADEMS; DIALTO; Benjamin DIAMOND; DIAM’S; Henri DIKONGUE; Dominique DIMEY; DIMITRI; DIMONE; IdrissaDIOP; Karamba DIOUBATÉ; DIRTY LINEN; Patrick DISCALA; DISCOVER; DISIZ; DISIZ LA PESTE; DISTANT WINTER; DIT TERZI ;DITES 33; DIXIE PITCH CONTROL; DJ MAJOR; DJ MEHDI; DJ PHANTOM; DJ RICHIE-BOY; DJ SHALOM; DJ TEFA ET MASTA;DJUNGLE; ORQUESTRA DO; DOCTEUR AGILE; DOCTEUR L; DOGS; Olivier DOISE; DOLLY; DOMBRANCE; DON NINO; Matthieu

DONARIER; Eric DONNOT; DONT; DON’T SLEEP PARTY 2; DONZELLA; DOO THE DOO; Houry DORA; N. DOREN; DORIAND; LeylaDORIANE; DORVAL; DOUBLEMAN; Nahawa DOUMBIA; DR KNOCK; Sabrine DRABOWITCH; DRIVE BLIND; DRIVER; DROLE DESIRE; Jean-Philippe DUBOR; C. DUBOSC; Phililppe DUCHEMIN; Denis DUFOUR; Herman DÜNE; DUO NACARAT; DUO VEILLONRIOU; DUOS D’ARTISTES POUR LES DONS D’ORGANES; DUPAIN; Jean DUPONT; Thibault DURAND; DURAND D’AVRIL; PascalDUSAPIN; DUTREY; DYNAMO; EBEN & FAF LARAGE; ECHO DES LUTHS; Sarah EDEN; EDOUARDO; EIFFEL; EJECTES; EKOVA;EL SIKAMEYA; EL TOBOGAN LOCO PAR NADO; ELEA; ELECTRO DELUXE; ELECTROMANA; Pierre ELEIANE; ELEPHANT SYSTEM;ELHADJ; Arno ELIAS; ELISTA; Fabienne ELKOUBI; ELLA; David EL-MALEK; ELODIE; ELOQUENCE ET KAYLIAH; Marc EM; EMIL;Jean EMILE; Jean EMILIEN; ENHANCER; ENOLA; ENSEMBLE ACCROCHE NOTE; ENSEMBLE AMARILLIS; ENSEMBLE ARPEG-GIATA ; ENSEMBLE ARTEDIE ; ENSEMBLE ARZ NEVEZ ; ENSEMBLE BADILA ; ENSEMBLE CAELIS ; ENSEMBLE CONTROVERSE ;ENSEMBLE COURT CIRCUIT; ENSEMBLE DE CAÉLI ; ENSEMBLE DE LIMOGES; ENSEMBLE DIABOLUS IN MUSICA; ENSEMBLEDOULCE MÉMOIRE; ENSEMBLE JACHET DE MANTOUE; ENSEMBLE KANTIKA; ENSEMBLE LATTITUDES; ENSEMBLE LE CONCERTCALOTIN; ENSEMBLE LES BARRICADES MYSTÉRIEUSES; ENSEMBLE LES CYCLOPES; ENSEMBLE MAM; ENSEMBLE MUSIQUEOBLIQUE; ENSEMBLE OBSDIENNE; ENSEMBLE SUONARE E CANTARE; ENSEMBLE SYNTAGMA; ENSEMBLE SYNTONIA; ENSEMBLETELEMAQUE; ENSEMBLE TEXT’UP, FRANÇOIS COTINAUD ET PIERRE CHAR; ENSEMBLE VARIATIONS; ENSEMBLE VENANCE;ENSEMBLE VOCAL SOLI-TUTTI ; ENSEMBLE WITCHES; ENTRE 2 CAISSES; Deborah EPSTEIN; Eric BOUVELLE; EROTOKRITOS;ERWANN; Sofia ESSAIDI; Steeve ESTATOF; ESTRADA; ETHNICIAN; ETHS; Yvon ETIENNE; ETIENNE DAHO/CHARLOTTE GAINS-BOURG; ETSUKO CHIDA; ETYL; Raphaëlle EVA; Gabriel EVAN; EVASION; EVE GRILIQUEZ ET JEAN-MARC BORY; EVO; EXPE-RIENCE ; EXPLICIT SAMOURAI ; EXPORTATION/JF MICHEL ; Marc EYCKEME; EZEKIEL ; FABULOUS TROBADORS ; FACTOR X ;FAHEM; Leoned FALL; Thierry FANFANT; FANIA; Mario FARACO; FASCAGAT; Serge FAUBERT; FAUBOURG DE BOIGNARD; FAU-DEL; Lauren FAURE; Jacques FAVART; Laure FAVRE; FAWZI AL-AIEDY; FAYA D. ; Raphaël FAYS; Catalan FC; Marianne FEDER;FEIST; Jean-Pierre FEREY; Daniel FERNANDEZ; Michel FERNANDEZ; Nilda FERNANDEZ; Babette FERRE; Christophe FER-RER; Severine FERRER; Ysa FERRER; Beatriz FERREYRA; Jean FERRY; FEVERISH; Bobby FEW; Natacha FIALKOVSKY; BoneyFIELDS; FIGHT; A FILETTA; FILLET OF SOUL; Jean-Luc FILLON; Mickey FINN; Albane FIORETTI ; FIZZ ; Erika FLEURY; FLO-RENCE; Jean-Louis FLORENTZ; FLORIN NICULESCU; FLY AND THE TOX; FLYING BABAR; FLYING POP’S; FONFREDE ET D. BEC-KER; Audrey FOREST; Jane FOSTIN; Marie FRANCE; FRANCESCA; Pierre FRANCK; Jean FRANCOIS; Didier FRANÇOIS; SandrineFRANÇOIS; FRANÇOIS-EUDES; I FRATELLI ; FRED; FREDY-K; FREEMAN; FRENCH INVASION 90; FUGU; Raphaël FUMET; FUNKFOR SALE; FUOCO E CENERE; FUTURISTIQ; G KILL; Norman GABY; Renaud GAGNEUX; Ophelie GAILLARD; Véronique GAIN;Jean GALARD; GALEN; Pascal GALLET; Pascal GALLO; Manu GALVIN; Isabelle GANCE; Ninino GARAY; Nicole GARCIA; RenaudGARCIA-FONS; GARE AU LOUP-GAROU; GARLIC BREAD; Laurent GARNIER; Alexandre GASPAROV; Dominique GASTREIN; MarcGAUVIN; GAYANE; GÉNÉRAL ALCAZAR; GENTLEMENT OF THE SEAU; Nicolas GHETTI ; Armando GHIDONI; Jef GILSON; GIN-GER ALE; Lim GIONG; Di GIUSTA; Christophe GODIN’S; GOMEZ & DUBOIS; GOOD MORNING BABYLONE; Alex GOPHER; GOTANPROJECT; Pierre-Alain GOUALCH; Jean GOUGEON; Jean GOUJON; GOUN; Valérie GRASCHAIRE; GRAVITE ZERO; GREGORY;GREGSKY; "GROUPE IDIOTS; GROUPE MUSIC IN MY MIND; GROUPE EV; GROUPE FATAL MAMBO; Henri GUEDON; GUEM; MickaelGUERRAND; GUESCH PATTI; Christophe GUILBAUD; Arnaud GUILBERT; Mireille GUILLAUME; S. GUIRAO; GURULTU; GUYLEN’;Carine HADDADOU; Francois HADJI ; Houria HAÏCHI ; Théo HAKOLA; HANNA H; Renaud HANTSON; Pierrick HARDY; IssaHASSAN; Seven HATE; Brigitte HAUDEBOURG; Patrick HAVET; Faith HEALLING; Mona HEFTRE; HELENA; J. HELMU; JorgeHENRIQUE; HERALD; Jacinta HERNANDEZ; Ph. HERSANT; Romain HERVÉ; HÉVÉA; HI-FI ; Mathieu HILAIRE; HILIGHT TRIBE;Joe HISAISHI; HITMAKERS & CO; Alexis HK; Laurent HÔ; HOAX; HOCUS POCUS; HOLDEN; HOLYMOOD; HOME; HOMEBOYS;HONNEUR AUX DAMES; Robert HOOD; Tommy HOOLS; Gaël HORELLOU; Matthieu HORLA; HOT LINE; Mathieu HOUBE; MichelHOUELLEBECQ ; B HOWIE ; Stéphane HUCHARD ; Ismail HUGH ; HUGO ; Regis HUIBAN ; Jori HULKONEN ; HUMAN SPIRIT ;Romain HUMEAU; Jean HUMERY; Olaf HUND; Romain HUREAU; HURLEMENTS D’LEO; HURLEURS; Sandra HURTADO-ROS;HYMM; I : CUBE; Angélique IANATOS; IDIOT CHERCHE VILLAGE; IDIR; ILLOUZ; IMPROVISATORS DUB; IN FOLIO; IN FUSED;INDIGO; INTERFACE; INTERLOPE; INTIK; Philomene IRAWWADDY; Prince IRIE; Reno ISAAC; IVA; I. 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LACY; LADY AND BIRD; LAETIZIA; Pascal LAFA; LAFAYETTE; StanLAFERRIERE; David LAFORE; Valerie LAGRANGE; Jack LAHANA; Oul LAHLOU; Patricia LAI; Lady LAISTEE; Jean-Felix LALANNE;

Et également…Bastien LALLEMANT ; Pascal LAMOUR ; L’ANNEE DU RAT ; Gaspard LANUIT ; Manu LANVIN ; Faf LARAGE ; L’ARNO ; DjamelLAROUSSI; LAS PATATAS; LAS PATATAS ESPANTADAS; Nekane LASARTE; Franck LASCOMBES; LAUREEN; Marc LAURENS; G.LAURENTS ET L’ENSEMBLE FUOCO E CENERE; L’AUTOBUS A VAPEUR; Clarisse LAVANANT; Daniel LAVOIE; LAZULI ; Gilles LEBIGOT; Jean-Marc LE BIHAN; J-L LE VALLEGANT; Manu LE MALIN; Véronique LE BERRE; LE BAL QUI BAL. SWING MOME; LEBRUT ORCHESTRA; LE COEUR DES BACHANTES; LE GARAGE RIGAUD; LE GROS CUBE; LE PARLEMENT DE MUSIQUE; LE PETITPRINCE; LE PEUPLE DE L’HERBE; LE POEME HARMONIQUE; LE POUFRE; LE PROCÉDÉ; LE ROI DEMONTE; LE RYHME DE LAPAROLE; LE SACRE DU TYMPAN; LE SALON ROMANTIQUE; LE SCÉNARIO ; LE SOLDAT INCONNU; Jean-Marie LEAU; RonanLEBARS; Claudine LEBEGUE; Duo LEDROIT ; Frédéric LEDROIT ; Robin LEDUC; Deborah LEE; Edith LEFEL; David LEFORT;Caroline LEGRAND; Michel LEGRAND; Raoul LEININGER; Jacques LEJEUNE; Tan LEJOS; Granmoun LELE; Ph. LELLY; RayLEMA; Grégory LEMARCHAL; Pierrick LEMOU; Jacques LENOT; LENOU; LÉON ET LES IDÉES FIXES; Gustav LEONHARDT; MaxLEONIDAS; Antoine LEONPAUL; LEOPARLEUR; LEOPOLD; Miary LEPIERA; Frédéric LERNER; Guillaume LEROUX; PhilippeLEROUX; Nolwenn LEROY; LES ACROBATES; LES ASSASSINS; LES BOUKAKES; LES CARILLONS; LES CHAUSSETTES VERNIES;LES CLAM’S; LES COSTAUDS DE LA LUNE; LES COURGETTES SAUVAGES; LES DERNIERS SAUVAGES; LES ÉJECTÉS; LES ELLES;LES EXPRESSIFS; LES FASCAGAT; LES FRERES BROTHERS; LES FRÈRES FERRÉ ET A. JEAN-MARIE; LES GARGOUILLES; LES GUI-LIDOUX; LES HURLEURS; LES KOPINES; LES LASCARS CONTRE LE SIDA; LES LONDON BRIDGE; LES MAINS SALES; LES NEG’MAR-RONS; LES NONNES TROPPO; LES NUBIANS; LES OBJETS; LES OISILLONS TOMBES DU NID; LES ORIENTALES; LES OURS DUSCORFF; LES PALADINS; LES PÉNIBLES; LES PERCUSSIONS DE STRASBOURG; LES PETITS CHANTEURS DE ST CHRISTOPHE;LES PIRES; LES SAGES POÈTES DE LA RUE; LES SALES GOSSES; LES SALES MAJESTÉS; LES SEVERES; LES SPECIALISTES; LESTROBOGOÏ; LES URSULINES; LES VALENTINS; LES VALERA MIRANDA & LES GITANS DE PERPIGNAN; LES VOIX DE COPERNIC;LES VOIX DE L’EMOTION; LES VOYOUS; LES YEUX NOIRS; LES ZÈBRES EN PYJAMA; LES Z’INSRTUMENTS À VIAN; LESLIE; G.LESNE; LET IT BE; Didier LEVALLET; LEVEL EYE; Daniel LÉVI; Michael LEVINAS; V. LEVY; Clemence LHOMME; Olivier LIBAUX;LILI ; LILIBUB; L’IMAGERIE D’EPINAL; Ginie LINE; LINK UP; LINKY; LINO; LIONEL DAMEI ; Marco LIPZ ; LISCIO ; Kaly LIVE ;LLORCA; LO; Ismaël LO; LOBI TRAORE; Francis LOCKWOOD; Didier LOCKWOOD; L’OEUF RAIDE; LOFOFORA; LOJO; FrédéricLOMEY; LONDON MUSIC WEEKS; Joakim LONE; L’ORCHESTRE DE CONTREBASSES; Daddy LORD; Natali LORIO; Peter LORNE;LOS CHICOS OBSESSION; LOS CHICROS; LOS MARACAS; Frédéric LOSIO; LOU; Dora LOU; L’OUIE D’OR; LOUIS; Bertrand LOUIS;Eddy LOUIS; LOUISA; LOVE BIZARRE; L’S-KADRILLE; LT-NO; Sylvain LUC; LUCIDE BEAUSONGE; Jean-Marc LUISADA; LUKE;LULENDO; LUMIERE GREAME ALLWRIGT; Barbara LUNA; LUNATIC AGE; LURA; L’USAGE DU MONDE; LYNNSHA; M; M 83; NataliaM. ; Yussef MAC; Jean-Marie MACHADO; MAD POP’X; MAD SHEER KHAN; MADEKA; MADIOKO; MADJAO; MADRID; MAEL; MAEL-STROM; MAFIA TRECE; MAG; Francis MAGGIULLI ; Zézé MAGO; J-Louis MAHJUN; MAHWASH; Jean-Christophe MAILLARD;Thierry MAILLARD; MAÏSMAN; MAITRISE DE REIMS; J-L MAJOR; Silvia MALAGUGINI; MALKA FAMILY; Laurent MALOT; BrunoMAMAN; Cheb MAMI; MAMMOUTH; Eric MANANA; Vanessa MANDITO; Shäy MANÉ; MANOU; Gerard MANSET; MANU DA SILVA;Krystof MARATKA, ; Jean MARC; Sylvain MARC; Yvan MARC; MARCELLESI; April MARCH; Eva MARCHAL; Isabelle MARCHAND;Florent MARCHET; Rick MARGITZA; L. 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MORIN; Bruno MORIN; Harry MORSE; Daddy MORY; DjeliMOSSA; MOULOUD; Zad MOULTAKA; MOURON; MOYA; MR LAB! ; MUD; MUKTA; Tristan MURAIL; Jim MURPLE; MUSH; MUSI-CIENS DU RAJASTHAN; MUTTONHEADS; MYRTILLE; MYSTIK; N &SK; NAAB; NADIYA; NAKK; NAP; Marc NARDONE; Tom NAR-DONE; Jp NATAF; NATIVE; Stéphane NATY; NAWFEL; NE PAS; NEG’MARRONS; NEÏMO; NEJE; Yelena NEVA; Arz NEVEZ; BenNEVILE ; NEW GOSPEL FAMILY ; NEXT EVIDENCE; NFZ ; Marlene N’GARO; NICHOLAS; NICOLAS BOUTINES; NICOLE ; NIHIL ;NIKO; NINO; NLF3 (TRIO); NO FORMAT; NO JAZZ; NO MAN’S LAND; NO ONE IS INNOCENT; NO WATER PLEASE; NOCTURNALDISTURBANCE; NOLDERISE; NORAZIA; NOTHING; NOURITH; NOVA NOVA; Maxim NUCCI; NUNZIA; NUTROPIC; Daddy NUT-TEA; NUTTEA; Billy OBAM; Beethova OBAS; OBERKAMPF; OBOKEN; Alie ÔBRÉE; OCCIDENTALE DE FANFARE; OCCITANIA ;OCTET; OCTOBRE ROUGE; ODEROSE; OFF YOUR HEAD; OFX; Jimmy OIHID; OKTOBRE; OL; OMNI; OMR; Jack ONEYED; ONI ONI;ONJ (CLAUDE BARTHÉLÉMY); ONLY PARADISE; OPERA FUOCO; ORANGE BLOSSOM; ORCH. PHIL. 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ROUET, ; P.S.G. ; P.U.R; P18; Christian PACCOUD;Phil PACE; PADAM; PAGA GROUP; PAIN D’EPICES; Treponem PAL; Gaël PALACY; Gianni PALAZZO; PALINDROME; Fred PAL-LEM; Renaud PAPILLON; Anne PAPIRI ; PARABELLUM; PARADIGM; David PARIENTI; PARIS MUSETTE II ; Pascal PARISOT; PAR-KER & YANOWSKI; Abida PARVEEN; Greg PARYS; PASA TEMPO; Monica PASSOS; PATRICK BOURGOIN; "PATRICK SAINT ELOI""BI ZOUK"""; Hervé PAUL; PAUL &ROBIN; PAULINE CROZE; Cyril PAULUS; Danielle PAULY; Guillaume PAYEN; PEARL; WilliamPEARS; Al PECO; Don PEDRO; Omar PENE; PEOPLE LIKE YOU; PERCUSSIONS CLAVIERS DE LYON; Michel PEREZ; Paul PER-

SONNE; Sivan PERWER; Véronique PESTEL; PETIGUYOT; Marc PETIT; PETIT VODO; PETITS CHANTEURS À LA CROIX DE BOIS;PETITS CHANTEURS DE ST CHRISTOPHE DE JAVEL ; PETITS CITOYENS DE BONCHAMPS ; PEVAR DEN ; Nicolas PEYRAC ; PHSHABE; PHAROAH; PHOENIX ; PHUNDY DATA; Michel PICCOLI ; PIERRE; PIERRE GUIMARD; PIERRE-HENRY; Jean PIGEON;PILLS; Antonio PLACER; Gwerz PLADENN; PLAYGROUD; PLEYMO; Denis PODALYDES; Philippe POIRIER; Tom POISSON; MattPOKORA; Jean Pierre POLETTI ET LE CHOEUR SARTÈNE; Stephane POMPOUGNAC; Thomas PONTIER; POP STARS 2; POPE-LEK; Lenny POPKIN; POSITIVE RADICAL SOUND; Yves POSTIC; Michel POTEAU; Gerard POULET; PRAJNA; PREMIX; PRESI-DENT CHIRAC; A. PREVOST; Denez PRIGENT; PRINCE D’ARABEE; PRINCESS ERIKA; PRINT; Bill PRITCHARD; PROCEDE GUI-MARD DELAUMAY; PROFESSOR OZ; PROGRAMME; PROHOM; PROTOTYPES; PRUDENCE; PSY; PSY 4 DE LA RIME; PSYKO; PSY-KUP; Oxmo PUCCINO; PULL; PURE ORCHESTRA; PURR; PUSSE; QUARTET HAMON; QUARTET HORS SAISON; QUATUOR ALYS-CANS; QUATUOR ANTARES; QUATUOR DEBUSSY; QUATUOR DENIS CLAVIER; QUATUOR LIGER; QUATUOR RAVEL; QUATUOR ROSA-MONDE; QUINTE & SENS; QUINTETTE PIERNE; MR R. ; R. EXPERT P. 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