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- COMMUNE DE BUCEY-LES-GY (70) - SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT - Phase 1 - Bureau d’études Eau Environnement Géologie Déchets Assainissement SCIENCES ENVIRONNEMENT 6 boulevard Diderot 25000 BESANÇON Tél. : 03.81.53.02.60 Fax : 03.81.80.01.08 E-mail : [email protected] www.sciences-environnement.fr Juillet 2008

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-- CCOOMMMMUUNNEE DDEE BBUUCCEEYY--LLEESS--GGYY ((7700)) --

SCHEMADIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT

- Phase 1 -

Bureau d’étudesEauEnvironnementGéologieDéchetsAssainissement

SCIENCES ENVIRONNEMENT6 boulevard Diderot25000 BESANÇON

Tél. : 03.81.53.02.60 Fax : 03.81.80.01.08E-mail : [email protected]

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Juillet 2008

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SCIENCES ENVIRONNEMENT – Dossier n°07-223 - Commune de Bucey-les-Gy – SDA

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LL II SS TT EE DD EE SS AA NNNN EE XX EE SS

ANNEXES LIBELLE

A Enquêtes industries

B Enquêtes agricoles

DDOO CC UUMMEE NN TT SS JJ OO II NN TT SS

Plans de récolement des réseaux d’assainissement de la commune de Bucey-les-Gy

Enquête générale sur la population

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2

SS OOMMMM AA II RR EE

PHASE I : DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE..........................................................................3

I – DONNEES SUR L'ETAT INITIAL DE LACOMMUNE ET SON EVOLUTION ..........................................4I.1 - Situation géographique................................................................................................................................4I.2 – Diagnostic démographique – urbanisation.................................................................................................4

I.2.1 – Population ........................................................................................................... 4I.2.2 – Les logements ..................................................................................................... 5I.2.3 – Les zones urbanisées et urbanisables .................................................................. 6I.2.4 – Activités .............................................................................................................. 6I.2.4.1 – Activités commerciales et industrielles ....................................................... 6I.2.4.2 – Activités agricoles........................................................................................ 6

II – EVALUATIONDES VOLUMES D’EAUXUSEES DOMESTIQUES PRODUITS .....................................7III – CONTEXTE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE..........................................................................8III.1 - Contexte géologique régional ...................................................................................................................8III.2 - Hydrologie et Hydrogéologie....................................................................................................................9

IV – ETAT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.........................................................................................10IV.1 – Données générales..................................................................................................................................10IV.3 – Traitement des eaux usées (Données AE RMC)......................................................................................12IV.4 – Enquête générale auprès de la population .............................................................................................13

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PPHHAASSEE II :: DDIIAAGGNNOOSSTTIICC DDEE LLAA SSIITTUUAATTIIOONN AACCTTUUEELLLLEE

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I – DONNEES SUR L'ETAT INITIAL DE LA COMMUNE ET SONEVOLUTION

I.1 - Situation géographique

La commune de Bucey-les-Gy est située à environ 25 km au nord-ouest de Besançon et à30 km de Vesoul.

Elle est desservie par les routes départementales D474, D12, D183, D185 et D186.

La superficie de la commune est de 21.3 km², l’altitude moyenne de 229 m. La densité depopulation est de 28 habitants par km².

La commune compte également le hameau de Saint-Maurice, situé 2,5 km au sud-est duvillage.

I.2 – Diagnostic démographique – urbanisation

I.2.1 – Population

La commune de Bucey-les-Gy comptait lors du recensement de 1999, 593 habitants.

Le tableau suivant présente l’évolution de la population pour la commune au cours dessix derniers recensements ainsi que les variations de population qui en ont résulté :

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Evolution de la population1968 1975 1982 1990 1999 2004

Population sans doubles comptes 623 572 581 583 593 605

Evolution démographique1962-1968 1968-1975 1975-1982 1982-1990 1990-1999

Naissances 74 60 56 56 69Décès 51 70 55 45 62

Solde naturel 23 -10 1 11 7Solde migratoire -58 -41 8 -9 3Variation totale -35 -51 9 2 10

La population de Bucey-les-Gy est restée stable depuis 1 968.

0100200300400500600700800900

1000

1968 1975 1982 1990 1999 2005

Evolution de la population

I.2.2 – Les logements

La commune de Bucey-les-Gy comptait au recensement de 1999, 291 logements, dont19 vacants (7.2 %) et 29 résidences secondaires (8.9 %). Le nombre moyend’occupants par habitation est de 2,04.

Evolution du nombre de logements

1968 1975 1982 1990 1999

Ensemble des logements 308 267 268 280 291

Résidences principales 199 187 208 219 243

Nombre moyen d'occupantsdes résidences principales 3,1 3.1 2.8 2.6 2.4

Résidences secondaires 23 36 36 34 29

Logements vacants 86 44 24 27 19

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I.2.3 – Les zones urbanisées et urbanisables

La commune de Bucey-les-Gy ne dispose d’aucun document d’Urbanisme.

Le village est assez regroupé à l’intersection des routes départementales puis s’étendle long de la route départementale D183, reliant le village principal au hameau deSaint-Maurice.

Ce hameau est situé a environ 2,5 km au sud-est du village.

I.2.4 – Activités

I.2.4.1 – Activités commerciales et industrielles

La commune compte plusieurs industries et commerces :

Shopi, Un bureau de tabac, Un boulanger, Ets Palissot, Garage Bobillier, Bassignot pétrole (distributeur du fioul), Point S, AlexFlore, Pompes funèbres Hinger, DANH Tourisme, Maroquinerie Cuirs Ney, JLCbureautique, Maçonnerie Bonardi, Café de la Gare, Café du centre.

I.2.4.2 – Activités agricoles

La commune compte également quelques exploitations agricoles :

L’exploitation individuelle Hezard, L’exploitation individuelle Perrin Michel, L’exploitation individuelle Perrin Gérard, L’exploitation individuelle Coursailly, L’exploitation individuelle Cheviet, La SCEA Girardot.

Les principales activités de la commune ont fait l’objet d’une enquête (voirannexe A).

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II – EVALUATION DES VOLUMES D’EAUX USEES DOMESTIQUESPRODUITS

La quantité d’effluents domestiques produits au niveau de la commune peut être estimée àpartir de la consommation domestique en eau potable.

Année Consommationglobale

Part Buceyles Gy Part Oiselay Nombre d’abonnés

2007 55 068 m3 35 588 m3 19 480 m3 375

En 2007, la consommation moyenne en litre/jour/habitant est d’environ 162 l/j/EH. Cetteconsommation moyenne comprend la part industrielle.Dans la suite de l’étude, nous utiliserons donc une consommation moyenne par habitant de150 L/j/hab, qui correspond à la moyenne française.

Il est communément admis que pour une consommation moyenne d’eau potable de 150 l paréquivalent habitant et par jour, 70 % de cette consommation sont collectés par le réseaud’assainissement. L’abattement de 30 % correspond à la consommation humaine et à toutel’eau qui ne rejoint pas le réseau d’assainissement.

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III – CONTEXTE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE

III.1 - Contexte géologique régional

La zone d’étude s’inscrit sur la partie Ouest de la carte géologique de Gy (BRGM n°472).

Le secteur de Bucey-Les-Gy se situe à la limite d’une zone déprimée au Nord et auNord-Ouest qui est à rattacher à la plaine de la Saône caractérisée par des formationsmajoritairement tertiaires recouvertes de nombreux dépôts superficiels et d’une zone deplateaux calcaires correspondant aux Monts de Gy. Ces plateaux calcaires jurassiquessont marqués par la prédominance de faille orientée Nord – Nord-Est / Sud – Sud-Ouest.

La commune de Bucey-Les-Gy est située dans la zone des plateaux en bordure de laplaine de la Saône. Ce secteur s’avère relativement complexe. Il résulte d’un jeutectonique entre le plateau et la plaine qui se traduit par une surélévation et unecompartimentation importante dont les mécanismes de formation restent encore àpréciser. Les compartiments sont souvent subdivisés par des failles secondaires dedirection très variable et marqués par des déformations qui leur sont généralementpropres.

En s’éloignant de cette bordure, la zone des plateaux montre une tectonique plus simpleavec des compartiments plus larges peu marqués par les déformations et limités par lesfailles principales (Nord – Nord-Est / Sud – Sud-Ouest).

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Les terrains qui forment le soubassement de la zone des plateaux sont datés duJurassique moyen et supérieur. Ce sont principalement des calcaires avec quelquescouches de marnes imperméables qui jouent un rôle important dans les circulationsd’eau.

III.2 - Hydrologie et Hydrogéologie

La nature des calcaires du Jurassique moyen (Bajocien, Bathonien) est tout à fait propiceau développement d’un aquifère de type karstique. L’eau s’infiltre rapidement dans cegenre de formation jusqu’à un niveau plus imperméable telles que les marnes du Lias quin’affleurent pas dans le secteur. On ne recense donc aucune émergence liée au contactaquifère/aquiclude, issue des calcaires du Dogger. Les exutoires de cet aquifèreapparaissent le plus souvent au niveau des failles.

Les sources issues des calcaires du Dogger à Bucey-Les-Gy donne naissance à la Mortequi constitue le seul élément hydrographique du secteur et qui draine une grande partiedes Monts de Gy (partie Nord-Est).

Au regard de la fiche SEQ Eaux, il semblerait que la qualité de l’eau se soit dégradéeentre 1990 et 2003, du fait de la présence de matières azotées, bien que lesconcentrations en nitrates aient diminuées.Nous ne disposons d’aucunes autres données sur ce cours d’eau.

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IV – ETAT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

IV.1 – Données générales

La commune de Bucey-les-Gy dispose d’un réseau d’assainissement qui estmajoritairement de type unitaire.Quelques tronçons périphériques sont de type séparatif.

La figure ci-dessous présente l’ossature globale du réseau d’assainissement :

Le réseau unitaire est assisté par huit déversoirs d’orages. Il s’agit en réalité plus de troppleins du réseau unitaire dans la mesure où les sorties temps de pluie sont situés enmoyenne à 50 cm au dessus du radier.

Trois dessableurs sont également présents sur le réseau unitaire. Ils sont situés en têtede réseau de la route de Gray et du chemin des Ecoliers ainsi qu’en entrée de stationd’épuration.

Ce réseau compte également des grilles et avaloirs. Certains d’entre eux sont équipés decloches qui sont souvent obstruées (voir figure de la page suivante).

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Lors de nos inspections diurnes, nous avons constaté qu’un trop plein de fontaine estorienté vers le réseau unitaire (RD12 / rue de Gueldry) et nous supposons deux apportsd’eaux claires dans la rue Jeanne.

De nombreux regards de visite sont recouverts et certains n’ont pas été trouvés.

Enfin, la partie aval du réseau d’eaux usées était en charge lors de toutes nosinvestigations :

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IV.2 – Traitement des eaux usées (Données AE RMC)

Station d'épuration : BUCEY-LES-GY

COLLECTIVITE

Département HAUTE-SAONEMaître d'ouvrage MONSIEUR LE MAIRE DE BUCEY LES GYExploitant MONSIEUR LE MAIRE DE BUCEY LES GY

STATION D'EPURATION

Station BUCEY LES GYCapacité 800 Equivalent HabitantsMilieu récepteur rivière la morte

TRAITEMENTS APPLIQUES A L'EAU

EAUX USÉES Disques biologiques Décantation primaire

TRAITEMENTS APPLIQUES AUX SOUS-PRODUITS

BOUES Décharge

COMMUNES ET INDUSTRIES CONNECTEES

Communes

COMMUNE DE BUCEY-LES-GY

Industries

Aucun établissement connu à l'Agence raccordé à cette station d'épuration

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IV.3 – Enquête générale auprès de la population

Une enquête générale sur l’assainissement à été réalisée dans la commune de Bucey-les-Gy par diffusion d’un questionnaire. Elle permet de faire un état des lieux deséquipements de l’ensemble des habitations.

Le taux de réponse a été de 60 %, soit 147 retours de questionnaire pour 243 résidencesprincipales.

Pour les habitations du village de Bucey-les-Gy (140 habitations)

Localisation des rejets :

5

127; 91%

1 6 1

Rejetdeseauxusées

Non renseigné

Réseau

Puits d'infiltration

Ruisseau, fossé

Infiltration

La grande majorité des habitations (91 %) de la commune de Bucey-les-Gy est raccordéeau réseau d’assainissement communal.

Le détail des habitations non raccordées sera présenté après celui des habitationsraccordées.

Cinq questionnaires nous ont été retournés non renseignés.

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Pour les habitations raccordées (127 questionnaires retournés)

Niveau d’équipement général :

115; 90%

11 1

Equipementdeshabitations raccordées

Pas de prétraitement

Fosse septique seule

Fosse septique +tranchées filtrantes

90 % des habitations ne dispose ni de prétraitement ni de traitement des effluents avantraccordement au réseau communal.

11 habitations possèdent encore une fosse septique fonctionnelle.

Une habitation est équipée, pour les eaux vannes, d’une fosse septique et d’une tranchéefiltrante. Mais seules les eaux ménagères sont raccordées au réseau communal.

Rejet des eaux pluviales :

2 4 112

75; 59%

30

2

Rejetdeseauxpluviales

Non renseigné

Citerne

Fossé

Puits d'infiltration

Réseau communal

Ruisseau

Terrain naturel

Prés de 60 % des habitations qui ont leurs eaux usées raccordées au réseau, ont, aumoins en partie, raccordées leurs aux pluviales.

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Pour les habitations non raccordées (huit questionnaires retournés)

Niveau d’équipement général :

6; 75%

1

1

Equipementdeshabitationsnonraccordées

Fosse septique seule

Fosse toutes eaux seule

Fosse toutes eaux +tranchées filtrantes

Aucune habitation ne dispose d’une filière d’assainissement non collectif conforme àl’arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables à l’assainissementnon collectif.

Rejet des eaux pluviales :

2

1

1

3

1

Rejetdeseauxpluviales

Fossé

Puits d'infiltration

Réseau communal

Ruisseau

Terrain naturel

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Pour les habitations de Saint-Maurice (7 questionnaires retournés)

Localisation des rejets :

6

1

Saint-Maurice :Rejetdes eauxusées

Ruisseau, fossé

Infiltration

Niveau d’équipement général :

3

1

2

1

Equipementdeshabitationsde StMaurice

Fosse septique seule

Fosse toutes eaux seule

Fosse septique +tranchées filtrantes

Pasde prétraitement nide traitement

Aucune habitation ne dispose d’une filière d’assainissement non collectif conforme àl’arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables à l’assainissementnon collectif.

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Rejet des eaux pluviales :

6

1

Saint-Maurice :Rejetdes eauxpluviales

Ruisseau, fossé

Infiltration

L’une des deux habitations équipées de tranchées filtrantes, mélange les eaux usées avecles eaux pluviales avant traitement des effluents.

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ANNEXEA

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Identification de l'industrie

Nom: Garage BOBILLIER Responsable: BOBILLIER Etienne

Adresse: 5 rue de vesoul Telephone: 0384328367

Activité principale: Garage

Type de production: réparation vente

Effectif: 5

Bilan matière

Matières premières utilisées: huile, peinture à l'eau , solvant

Type de dechets pruduits: pneus, ferraille, parechoc , parebrise

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: réseau communale

Volumes consommés (m3/an 69 m3 par an

Utilisation de l'eau Wc lavabo station de lavage

Collecte des eaux usées: réseau communal

Effluent particulier:

Systeme de traitement: Bac de décantation (fosse septique ?)

Remarque: Tous les déchets sont pris en charge par des entreprises spécialisées.

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement: solvant

Stockage des produits de traitement: local peinture

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Identification de l'industrie

Nom: Point S/ BELOT PNEU Responsable: BELOT Gilles

Adresse: 1 rue chemin des vignes Telephone: 0384328105

Activité principale: Négociant pneu

Type de production: service

Effectif: 10

Bilan matière

Matières premières utilisées: pneus, huiles, ferrailes

Type de dechets pruduits: pneus, huile batterie, ferrailles

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: réseau communale

Volumes consommés (m3/an 346m3/an

Utilisation de l'eau wc lavabo, station de lavage

Collecte des eaux usées: réseau communale

Effluent particulier:

Systeme de traitement:

Remarque: la station de lavage est équipée d'une cuve à hydrocarbure

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement:

Stockage des produits de traitement:

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Identification de l'industrie

Nom: EARL ALEX FLORE Responsable: MORELLO François

Adresse: 2 route de Vellefranche Telephone: 0384328352

Activité principale: Producteur

Type de production: Floriculture

Effectif: 2

Bilan matière

Matières premières utilisées: terreau, gaz-fioul

Type de dechets pruduits: sac de terreau , plastiques

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: 2 Puits

Volumes consommés (m3/an Non renseigné

Utilisation de l'eau arrosage

Collecte des eaux usées:

Effluent particulier:

Systeme de traitement:

Remarque:

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement: insecticide, acaricide, fongicide, herbicide

Stockage des produits de traitement: armoire phytosanitaire

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Identification de l'industrie

Nom: Café de la gare Responsable: ROYER Patrick

Adresse: 18 rue de la gare Telephone: 0384329202

Activité principale: Bar Restaurant

Type de production: service

Effectif: 3

Bilan matière

Matières premières utilisées: alimentation

Type de dechets pruduits: alimentaire

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: réseau communale

Volumes consommés (m3/an Non renseigné

Utilisation de l'eau Wc lavabo cuisine

Collecte des eaux usées: Non renseigné

Effluent particulier: Graisses, huiles

Systeme de traitement: Fosse septique pour les WC

Remarque: Pas de bac déraisseur. Les huiles usagées sont ammenée à la decheterie.

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement:

Stockage des produits de traitement:

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Identification de l'industrie

Nom: Bassignot Pétrole Responsable: BASSIGNOT Guy

Adresse: Rue de l'Europe Telephone: 0384328276

Activité principale: Distributeur fioul

Type de production: Vente

Effectif: 4

Bilan matière

Matières premières utilisées: Fioul domestique et gazoil

Type de dechets pruduits:

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: Réseau

Volumes consommés (m3/an 20 m3 / an

Utilisation de l'eau WC lavabo douche lavage véhicule

Collecte des eaux usées: Réseau communal et récupération des eaux de lavagevéhicule

Effluent particulier: Hydrocarbures

Systeme de traitement: Décanteur déshuileur

Remarque:

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement: aucun

Stockage des produits de traitement: aucun

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Identification de l'industrie

Nom: Pompes funèbres Hinger Responsable: MAIRE Sarah

Adresse: Route Nationale Telephone: 0384328700

Activité principale: Pompes funèbresmarbrerie

Type de production: Service

Effectif: 10 sur 3 sites

Bilan matière

Matières premières utilisées: Granite

Type de dechets pruduits: Eaux usées

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: Réseau communale

Volumes consommés (m3/an

Utilisation de l'eau Entretien, toilettes

Collecte des eaux usées: Réseau

Effluent particulier: Lavages des sols

Systeme de traitement:

Remarque: Les déchets médicaux sont pris en charge par une entreprise spécialisée.

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement: aucun

Stockage des produits de traitement: aucun

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Identification de l'industrie

Nom: DANH Tourisme Responsable: DUEDE Daniel

Adresse: Saint Maurice Telephone: 0384328375

Activité principale: Transports voyageurs

Type de production: Service

Effectif: 245

Bilan matière

Matières premières utilisées: Huiles, liquide de refroidissement, … activité de garage

Type de dechets pruduits: Huiles, … les dêchets sont pris en charge par une entreprisespécialisée

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: Réseau communale

Volumes consommés (m3/an 450 m3 / an

Utilisation de l'eau Lavge véhicule, toilettes, douche

Collecte des eaux usées: Néant. Infiltration à la parcelle

Effluent particulier: Graisse, huile récupérée

Systeme de traitement: fosse septique, dégraisseur, bac de décantation, tranchée filtrante. Tropplein vers puits perdu

Remarque: Achat de produits de lavages bio. Le eaux pluviales ruissellent sur le terrain.

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement: aucun

Stockage des produits de traitement: aucun

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Identification de l'industrie

Nom: Shopi Responsable: BRUARD Bernard

Adresse: Route de Vesoul Telephone: 0384328787

Activité principale: Vente

Type de production: Service

Effectif: 10

Bilan matière

Matières premières utilisées: ?

Type de dechets pruduits: ?

Bilan eau

Origine de l'eau consommée: Réseau

Volumes consommés (m3/an ?

Utilisation de l'eau WC douche

Collecte des eaux usées: Réseau communal

Effluent particulier:

Systeme de traitement:

Remarque: Refus de détailler le questionnaire

ENQUÊTE INDUSTRI BUCEY LES GY

Produit de traitement:

Stockage des produits de traitement:

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-- CCOOMMMMUUNNEE DDEE BBUUCCEEYY--LLEESS--GGYY ((7700)) --

ANNEXEB

- Enquêtes agricoles -

Bureau d’étudesEauEnvironnementGéologieDéchetsAssainissement

SCIENCES ENVIRONNEMENT6 boulevard Diderot25000 BESANÇON

Tél. : 03.81.53.02.60 Fax : 03.81.80.01.08E-mail : [email protected]

www.sciences-environnement.fr

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre: 1

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom:

Responsable de l'exploitation:

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre:

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) :

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3)

Salle de traite Destination des eaux blanches:

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos:

Remarque:

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement:

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur:

Type d'animaux logés / durée de présence

Type de logement / périodicité de curage

Destinatlon des effluents:

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre: 2

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: CHEVIET

Responsable de l'exploitation: CHEVIET Vincent

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre: Viticulture, céréales

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) :

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3) 4 m3

Salle de traite Destination des eaux blanches:

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos:

Remarque: La fosse à purin est en faite une fosse de décantation

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement: local phyto

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur: dans la fosse fosse et rinçage dans champs

Type d'animaux logés / durée de présence Vache allaitantes 5 mois

Type de logement / périodicité de curage Stabulation 1 fois / an

Destinatlon des effluents: Epandage direct

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre:

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: HEZARD

Responsable de l'exploitation: HEZARD Claude

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre: Céréales

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) :

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3) 25 m3

Salle de traite Destination des eaux blanches:

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos: 200 m²

Remarque: silo taupe

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement:

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur:

Type d'animaux logés / durée de présence Vaches allaitantes, genisse , veau, 4 mois

Type de logement / périodicité de curage à l'attache tous les jours

Destinatlon des effluents: SC ou ED

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre:

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: PERRIN

Responsable de l'exploitation: PERRIN Michel

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre:

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) :

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3)

Salle de traite Destination des eaux blanches:

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos:

Remarque:

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement:

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur:

Type d'animaux logés / durée de présence Vaches allaitantes, taureau, veau 2 à 3 mois

Type de logement / périodicité de curage stabulation libre 4 à 5 fois par an

Destinatlon des effluents: ED l'hiver , SC l'été

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre:

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: COURSAILLY

Responsable de l'exploitation: COURSAILLY Yvette

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre: Céréales, verger

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments 2005

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) : 60m²

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3) 450 m3

Salle de traite Destination des eaux blanches:

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos:

Remarque: les produits de traitement sont pour le verger

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement: utlisation de suite

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur: alimentation sur l'exploitation cour de ferme

Type d'animaux logés / durée de présence Vaches allaitantes, veau 5 mois

Type de logement / périodicité de curage stabulation libre 1 fois par an

Destinatlon des effluents: ED

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre:

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: PERRIN

Responsable de l'exploitation: PERRIN Gérard

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre: Céréales

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) :

Nombre de murs

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3)

Salle de traite Destination des eaux blanches: Faille

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos:

Remarque:

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement: Armoire phyto

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur: Alimentation sur l'exploitation Champs

Type d'animaux logés / durée de présence Vaches laitières ; Génisses ; Bœuf 5 mois ; 5 mois ; 5 mois

Type de logement / périodicité de curage Aire paillée intégrale ; idem ; idem tt les 2 mois ; idem ; idem

Destinatlon des effluents: Stockage en champ 3 à 6 mois

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Identification de l'exploitant : N° d'ordre:

Exploitation individuell

GAEC

EARL

Nom: GIRARDOT

Responsable de l'exploitation: GIRARDOT François

Type de production : Bovins

Vaches laitières

Vaches allaitantes

Engraissement taurillon

Ovins

Caprins

Porcins

Autre: Céréales

Reglementation :

Réglement Sanitaire DépartementalExploitation soumise au : régime des Installations Classées

Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA

Date de mise aux normes des bâtiments 05/09 c'est en cours

Effluents :

Plate-forme à fumier : Sol bétonné Surface (m²) : 560 m²

Nombre de murs 3

Plate-forme couverte Plate forme étanche

Fosse à Purin Fosse Couverte Fosse étanche Volume (m3) 90 m3

Salle de traite Destination des eaux blanches: fosse à purin

Silo : Ensilage

Destination du jus:

Surface silos: 820m²

Remarque:

Déclaration Autorisation

ENQUÊTE AGRICOLE BUCEY LES GY

Stockage des produits de traitement: local phytosanitaire

Remplissage/ nettoyage du pulvérisateur: alimentation sur l'exploitation cour de ferme=fosse

Type d'animaux logés / durée de présence Vaches laitières, taureau, genisse, 6 mois, 6 mois 6 mois, 8 mois

Type de logement / périodicité de curage logette, stabulation libre aire paillé 1/jour, 1/mois , 2/mois

Destinatlon des effluents: fumière puis ED