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PREPARATION

DE LA RENTREE 2017

DANS LES COLLEGES

DE SAVOIE

DOCUMENTS PREPARATOIRES DU

COMITE TECHNIQUE SPECIAL DEPARTEMENTAL

DU 20 JANVIER 2017

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PREPARATION DE LA RENTREE 2017 DANS LES COLLEGES PUBLICS

CONSTAT 2016 :

17 629 élèves

Constat 2016 :

17 037 élèves

Constat 2016 :

402 élèves

COLLEGES

SEGPA

ULIS

(Unité localisée

d’inclusion scolaire)

Prévisions 2017 :

17 027 élèves -43

Prévisions 2017

402 élèves

- 4

PREVISIONS 2017 :

17 634 élèves

+5

Constat 2016 :

190 élèves

Prévisions 2017 :

205 élèves

-10

-

10

10

+15

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I - LES EFFECTIFS ATTENDUS On prévoit, pour la rentrée 2017, un effectif total de 17 634 élèves (y compris ULIS et SEGPA), soit une augmentation de 5 élèves par rapport à l’effectif constaté à la rentrée 2016. Cette évolution est répartie entre les différentes structures de la manière suivante :

Constat

2015

Constat

2016

Prévisions 2017

Variation Prévisions 2017 /Constat 2016

Variation Prévisions 2017 /Constat 2016

en %

6ème 4362 4404 4370 -34 -0.78%

5ème 4227 4321 4363 42 0.96%

4ème 4312 4164 4286 122 2.85%

3ème 4308 4148 4008 -140 -3.38%

s/total collège 17209 17037 17027 -10 -0.06%

ULIS 170 190 205 15 7.89%

Total Collège 17379 17227 17232 5 0,03%

SEGPA 401 402 402 0 0

TOTAL général

17780 17629 17634 5 -0,03%

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II – L’EVOLUTION DES STRUCTURES

La carte des langues

La carte des langues est amendée pour la rentrée prochaine avec la création d’une bilangue Italien au collège d’Entrelacs.

BASSIN Collège Ville Bilangue

CHAMBERY-AIX

Collège de Bissy Chambéry Allemand

Collège Louise de Savoie Chambéry Allemand

Collège du Val Gelon La Rochette Allemand

Collège Côte Rousse Chambéry Italien

Collège Jules Ferry Chambéry Italien

Collège Louise de Savoie Chambéry Italien

Collège P.et M. Curie Montmélian Italien

Collège J. et X. de Maistre St Alban Leysse Italien

Collège J. Prévert Entrelacs Italien

MAURIENNE

Collège La Lauzière Aiguebelle Italien

Collège La Vanoise Modane Italien

Collège St Etienne de Cuines St Etienne de Cuines Italien

Collège Maurienne St Jean de Maurienne Italien

Collège Paul Mougin St Michel de Maurienne Italien

TARENTAISE

Collège Pierre Grange Albertville Allemand

Collège St Exupéry Bourg St Maurice Italien

Le collège de Bourg Saint Maurice propose le chinois en LV2 (5e et 4e à la rentrée 2017).

Les sections sportives

Nous comptons 18 sections sportives dans les collèges du département. La carte des sections sportives scolaires fait l’objet d’un examen académique dont le résultat sera présenté en CTA en mars prochain.

Collège Ville Ouverte rentrée

Sport

Saint Exupéry Bourg Saint Maurice 2014 Canoë-kayak

1974 Ski

Henri Bordeaux Cognin 2014 2006

Rugby Escalade

l’Epine Novalaise 2014 Aviron

J. & X. de Maistre Saint Alban Leysse 2004 Ski - Biathlon

Louise de Savoie Chambéry 2012 Natation – Activités aquatiques

De Boigne La Motte Servolex 2010 2009

Judo Football

Garibaldi Aix-les-Bains 2008 Gymnastique et aérobic

Le Revard Grésy sur Aix 2008 Escalade

George Sand La Motte Servolex 2008 2000

Aviron Handball

Combe de Savoie Albertville 2006 Escalade

Jean Rostand Moutiers 2007 Ski

Le Bonrieu Bozel 2003 Ski

Le Beaufortain Beaufort 1993 Ski - Biathlon

La Vanoise Modane 1976 Ski

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Les classes à horaires aménagés (danse, musique, théâtre) Les classes permettent aux élèves de recevoir un enseignement artistique renforcé (projet construit en partenariat avec des institutions culturelles). Deux CHAM fonctionnent dans le département dans les collèges Combe de Savoie à Albertville et Saint Exupéry à Bourg-St-Maurice. Une troisième sera ouverte à la rentrée prochaine au collège de Saint Etienne de Cuines.

Les Unités localisées pour l’Inclusion Scolaire - Ulis

17 Unités localisées pour l’inclusion scolaire fonctionneront en Savoie à la rentrée 2017, avec une ouverture d’unité au collège Louise de Savoie.

Ouverture Collège Spécificités

Bassin Aix Chambéry Aix les Bains

Chambéry Chambéry

La Motte Servolex Barby

Saint Alban Leysse La Motte Servolex

Grésy/Aix Saint Pierre d’Albigny

La Ravoire St Genix/Guiers

2002 2017 2004 2005 2006 2007 2008 2010 2011 2013 2014

Marlioz Louise de Savoie Bissy de Boigne Jean Mermoz J & X de Maistre G. Sand Le Revard Les Frontailles E. Rostand La Forêt

Fonctions cognitives* Fonctions cognitives Fonctions cognitives Troubles du langage Fonctions cognitives Troubles du langage Handicap moteur Fonctions cognitives Fonctions cognitives Fonctions cognitives Fonctions cognitives

Bassin Tarentaise Albertville Moutiers

Albertville Frontenex Albertville

2001 2009 2010 2012 2015

Combe de Savoie Jean Rostand Jean Moulin Joseph Fontanet Pierre Grange

Fonctions cognitives Fonctions cognitives Troubles du langage Fonctions cognitives Fonctions cognitives

Bassin Maurienne St Jean de Maurienne

2003

Maurienne

Fonctions cognitives

*termes exacts : Troubles importants des fonctions cognitives

Les Unités pédagogiques pour les élèves allophones arrivants – UPE2A

Le département comprend 9 Unités pédagogiques pour les élèves allophones arrivants (UPE2A).

Bassin Dispositifs UPE2A

Chambéry - Aix

Collège George Sand - La Motte Servolex Collège Edmond Rostand - La Ravoire Collège de Bissy - Chambéry Collège Garibaldi – Aix les Bains

Collège Jules Ferry - Chambéry

Albertville - Tarentaise

Collège Combe de Savoie - Albertville

Collège Jean Rostand – Moutiers

Collège Jean Moulin - Albertville

Maurienne Collège Paul Mougin – Saint Michel de Maurienne

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Les Sections d’Enseignement Général Adapté (SEGPA)

Pour la rentrée 2017, les effectifs attendus en SEGPA s’élèvent à 402 élèves.

L’évolution des effectifs avait justifié l’ouverture de 2 divisions de SEGPA en juin, en ajustement : une 5ème au collège Marlioz à Aix-les-Bains une 4ème au collège Edmond Rostand à La Ravoire.

A la rentrée, le suivi de cohorte entraine :

au collège Marlioz : une fermeture de 5ème et une ouverture de 4ème au collège Edmond Rostand : une fermeture de 4ème et une ouverture de 3ème

Au collège Jean Rostand à Moutiers, la 4ème ouverte l’an dernier sera fermée et une 3ème ouverte. L’atelier supplémentaire ouvert en 4ème sera transféré en 3ème pour assurer le suivi de la formation auprès des élèves, sur financement départemental.

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III – LES MOYENS D’ENSEIGNEMENT PREVUS

1) LA DOTATION DEPARTEMENTALE

Cette année, la dotation pour les moyens d’enseignement est globale : elle comprend les moyens d’enseignement de l’enseignement général et ceux de l’enseignement adapté.

La dotation départementale se répartit comme suit :

21030.71 heures poste (HP)

1587.82 heures supplémentaires année (HSA),

266.5 unités indemnitaires pour missions particulières (IMP)

2) LA REPARTITION ENTRE LES COLLEGES

La dotation a un caractère global. Il appartient à chaque établissement d’assurer les besoins nécessaires aux horaires des enseignements obligatoires et de mettre en œuvre, dans le cadre de son autonomie pédagogique, les priorités définies dans le projet d’établissement et le contrat d’objectifs.

A) LES HORAIRES CORRESPONDANT AUX ENSEIGNEMENTS COMMUNS

Horaires des enseignements communs

Chaque collège reçoit une dotation de base établie selon le calcul suivant : Pour les 6ème :

23 h par division calculée sur la base de o 24 élèves par division en REP+ o 25 élèves par division en REP o 26 élèves par division sortant de REP o 28 élèves pour les autres collèges

Pour le cycle 4 (classes de 5

ème, 4

ème, 3

ème )

22 h par division calculée sur la base de o 24 élèves par division en REP+ o 25 élèves par division en REP o 26 élèves par division sortant de REP o 30 élèves pour un tiers des collèges les plus favorisés o 29 élèves pour les autres collèges

Pour les élèves de l’enseignement adapté :

o 23 heures par division de 6ème o 22 heures par division de 5ème o 24 heures par division de 4ème o 27h30 par division de 3ème

Les collèges les plus favorisés ont été déterminés à partir de la proportion des élèves

boursiers et des Professions et Catégories Socioprofessionnelles (PCS). Il s’agit des collèges :

Jovet à Aime, J. J Perret à Aix Les Bains, J. Prévert à Entrelacs, J. Mermoz à Barby, Le Beaufortain à Beaufort/ Doron, St Exupéry à Bourg Saint Maurice, Le Bonrieu à Bozel, Le Revard à Grésy sur Aix, De Boigne et George Sand à La Motte Servolex, Des Bauges au Chêtelard, L’Epine à Novalaise, De Maistre à Saint alban Leysse.

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Prévisions des effectifs :

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La section internationale britannique

20 heures sont allouées pour le fonctionnement des classes de la 6ème à la 3ème.

Heures statutaires Ce sont les heures liées au statut des enseignants : laboratoire de SVT, coordination EPS, ainsi que les heures pour la pratique de l’UNSS.

ULIS

Chacune des 17 Unités Locales d’Inclusion Scolaire bénéficie de 23 heures (21 heures d’enseignement et 2 heures de coordination) B) LA MARGE D’AUTONOMIE DE L’ETABLISSEMENT

La marge départementale dégagée pour la rentrée 2017 s’élève à 5220 heures. Cette enveloppe comprend :

- Les enseignements complémentaires (accompagnement personnalisé et enseignements pratiques interdisciplinaire)

- Une dotation horaire de 3h afin d’assurer les enseignements de complément, le travail en groupes à effectifs réduits et les interventions conjointes de plusieurs enseignants.

- L’enseignement de complément en classe de 3ème SEGPA, - Les sections sportives conventionnées ou appuis d’un Pôle. - Les sections bi-langues. - Une enveloppe complémentaire de 30 minutes par division calculée, pour la LV2 en 3ème.

En outre, une attention particulière a été portée pour le maintien de la dotation à effectif constant.

C) LES DISPOSITIFS PARTICULIERS

- Les dispositifs d’accueil pour les élèves allophones arrivés en France Les 8 dispositifs existants bénéficient de 15 heures d’enseignement, 12 heures à destination des élèves nouvellement arrivés et 3 heures pour le soutien des élèves allophones arrivés l’année précédente.

- Les dispositifs relais Chacun des deux dispositifs relais au collège de Bissy et au collège Jean Moulin est financé à raison de 21 heures. Le dispositif de Bissy bénéficie de 6 heures supplémentaires en raison d’un secteur plus important. Par ailleurs, l’expérimentation d’un pôle relais pour accompagner les collégiens en décrochage est reconduite en 2017. Le financement est de 9h, le poste est rattaché au collège de Bissy.

- Les Elèves à Haut Potentiel (EHP) au collège Jules Ferry – Chambery

- Les activités Plein Air au collège Les Bauges – Le Châtelard

- Les jeunes sapeurs-pompiers au collège La Forêt – St Genix sur Guiers

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3. LES UNITES INDEMNITAIRES POUR MISSIONS PARTICULIERES (IMP)

Les IMP qui s’élèvent à 266.5 unités, équivalant HSA, sont distribuées dans chaque collège d’une part au titre des heures statutaires pour la coordination EPS et d’autre part au titre de la marge de manœuvre. Elles permettent de rémunérer les activités à responsabilité établissement (ARE) à l’exception des ARE ayant trait à l’accompagnement/soutien des élèves en situation de handicap et des élèves migrants, à la coordination du réseau ambition réussite et à la chorale. L’harmonisation académique prévoit une dotation plancher de 3 IMP pour les collèges. Dans ce cadre, la répartition départementale est basée sur les effectifs et la difficulté sociale (proportion élèves boursiers et PCS).

4. LA RESERVE DEPARTEMENTALE

a) Provisions pour financer des besoins spécifiques

Cette provision s’élève à 167 heures. Elle est pré-affectée comme suit :

20 HSA pour la prise en charge des élèves à besoins éducatifs particuliers (aide pédagogique à domicile pour les enfants malades)

110 HSA et 15 HP pour exercice dans des EPLE situés dans des communes différentes.

10 HSA pour la prise en charge des élèves allophones isolés

12 HP pour les ajustements du forfait UNSS

b) la réserve : adaptation des moyens d’enseignement. Il reste donc 82.13 heures pour l’adaptation des moyens d’enseignement jusqu’à la rentrée de septembre 2017.

5. LA REPARTITION HEURES POSTE (HP) ET HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNEE (HSA)

Le taux académique d’HSA pour la rentrée 2017 est de 7.20 %. Les moyens attribués pour le département de la Savoie ont été calculés sur la base d’un taux de 7.02%. Le département de la Savoie a fait le choix d’appliquer un taux moyen de 6.18 %, en privilégiant les heures postes dès la répartition initiale.

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COLLEGES

Prév

effectifs ens

général

Prév

effectifs

SEGPA

total effdotation

collège

H/E

R2016

Prév effectifs

ens général

Prév

effectifs

SEGPA

total effdotation

collège

H/E

R2017

pondération

REP+UPE2A ULIS

dispositi

f relaisRéférent

total section

spé.HP HSA HP SEGPA HS SEGPA IMP * HP HSA

TOTAL

DOTATION

AIGUEBELLE 282 282 372 1,32 289 289 377,5 1,31 0 349,50 23,00 5,00 349,50 23,00 377,50

AIME 493 493 597 1,21 472 472 576 1,22 0 532,00 37,00 7,00 532,00 37,00 576,00

AIX-LES-BAINS "Garibaldi" 574 574 623,75 1,09 593 593 688,5 1,16 15 15 651,50 46,00 6,00 651,50 46,00 703,50

AIX-LES-BAINS "J.J. Perret" 453 453 509,75 1,13 428 428 484 1,13 0 449,00 29,00 6,00 449,00 29,00 484,00

AIX-LES-BAINS "Marlioz" 515 63 578 601 1,17 480 69 549 579,5 1,21 23 23 556,50 39,00 168,50 12,00 7,00 725,00 51,00 783,00

ALBENS-ENTRELACS 519 519 599,5 1,16 501 501 576,5 1,15 0 533,50 36,00 7,00 533,50 36,00 576,50

ALBERTVILLE "C. de Savoie" 544 58 602 690,75 1,27 557 63 620 724,5 1,30 15 23 38 704,50 49,00 129,00 9,00 9,00 833,50 58,00 900,50

ALBERTVILLE "Jean Moulin" 322 322 383 1,19 288 288 362,5 1,26 15 23 21 59 391,50 25,00 5,00 391,50 25,00 421,50

ALBERTVILLE "Pierre Grange" 337 337 469,75 1,39 346 346 476,5 1,38 23 23 461,50 30,00 8,00 461,50 30,00 499,50

BARBY 479 479 537,5 1,12 512 512 601,5 1,17 23 23 578,50 39,00 7,00 578,50 39,00 624,50

BEAUFORT-SUR-DORON 223 223 275,25 1,23 207 207 251 1,21 0 232,00 14,00 5,00 232,00 14,00 251,00

BOURG-SAINT-MAURICE 693 693 811,75 1,17 651 651 762 1,17 0 704,00 49,00 9,00 704,00 49,00 762,00

BOZEL 333 333 418,25 1,26 308 308 383,5 1,25 0 354,50 23,00 6,00 354,50 23,00 383,50

CHAMBERY - BISSY 347 347 414,25 1,19 342 342 398,5 1,17 15 23 36 18 92 455,50 28,00 7,00 455,50 28,00 490,50

CHAMBERY "Côte Rousse" 392 392 602,5 1,54 383 383 588 1,54 54,40 0 598,40 36,00 8,00 598,40 36,00 642,40

CHAMBERY "Jules Ferry" 563 563 661 1,17 569 569 678 1,19 15 15 642,00 42,00 9,00 642,00 42,00 693,00

CHAMBERY "Louise de Savoie" 622 622 717 1,15 642 642 737 1,15 23 23 704,00 49,00 7,00 704,00 49,00 760,00

COGNIN 414 414 494 1,19 429 429 527 1,23 0 488,00 32,00 7,00 488,00 32,00 527,00

FRONTENEX 582 582 652,75 1,12 561 561 638,5 1,14 23 23 613,50 40,00 8,00 613,50 40,00 661,50

GRESY SUR AIX 544 544 607 1,12 531 531 605,5 1,14 23 23 581,50 40,00 7,00 581,50 40,00 628,50

LA MOTTE-SERVOLEX "Boigne" 383 383 479 1,25 400 400 498 1,25 23 23 483,00 31,00 7,00 483,00 31,00 521,00

LA MOTTE-SERVOLEX "G.Sand" cSI 621 621 714,75 1,15 585 585 716,5 1,22 15 23 38 697,50 48,00 9,00 697,50 48,00 754,50

LA RAVOIRE 309 60 369 392,75 1,27 318 59 377 399,5 1,26 15 23 38 405,50 25,00 149,00 10,00 7,00 554,50 35,00 596,50

LA ROCHETTE 536 536 630,75 1,18 512 512 592 1,16 0 548,00 36,00 8,00 548,00 36,00 592,00

LE CHATELARD 253 253 366 1,45 258 258 360 1,40 0 334,00 20,00 6,00 334,00 20,00 360,00

LES ECHELLES 350 350 413,5 1,18 342 342 450,5 1,32 0 417,50 28,00 5,00 417,50 28,00 450,50

MODANE 401 401 484 1,21 407 407 490 1,20 0 454,00 29,00 7,00 454,00 29,00 490,00

MONTMELIAN 664 52 716 787 1,19 683 60 743 789,5 1,16 18 18 749,50 50,00 129,50 9,00 8,00 879,00 59,00 946,00

MOUTIERS 817 67 884 891,5 1,09 804 58 862 901,5 1,12 15 23 38 868,50 63,00 163,50 11,00 8,00 1032,00 74,00 1114,00

NOVALAISE 302 302 361,5 1,20 312 312 392,5 1,26 0 363,50 24,00 5,00 363,50 24,00 392,50

SAINT-ALBAN-LEYSSE 446 57 503 550,75 1,23 447 50 497 544 1,22 23 23 525,00 35,00 129,50 9,00 7,00 654,50 44,00 705,50

SAINT-ETIENNE-DE-CUINES 349 349 425 1,22 344 344 424,5 1,23 0 393,50 26,00 5,00 393,50 26,00 424,50

SAINT-GENIX-SUR-GUIERS 622 622 722,5 1,16 655 655 752,5 1,15 23 23 718,50 50,00 7,00 718,50 50,00 775,50

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE 669 48 717 743,75 1,11 646 43 689 723 1,12 23 23 692,00 45,00 129,50 9,00 9,00 821,50 54,00 884,50

SAINT-MICHEL-DE-MNE 210 210 275,25 1,31 200 200 250 1,25 12 12 243,00 14,00 5,00 243,00 14,00 262,00

SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY 509 509 604,75 1,19 498 498 590,5 1,19 23 23 569,50 37,00 7,00 569,50 37,00 613,50

UGINE 366 366 476,5 1,30 379 379 488 1,29 0 452,00 29,00 7,00 452,00 29,00 488,00

YENNE 320 320 414,5 1,30 353 353 454,5 1,29 0 419,50 29,00 6,00 419,50 29,00 454,50

TOTAUX 17358 405,00 20771,5 1,21 17 232 402 17 634 20833,00 1,21 54,40 132,00 391,00 57,00 36,00 616,00 19 915,40 1 325,00 998,50 69,00 263,00 20 913,90 1 394,00 22 570,90

ouverture 2017

PREPARATION DE LA RENTREE 2017

REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALE ENTRE LES COLLEGES

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE SAVOIE

PREVISIONS R2016

NIVEAUX 6e à 3e

DOTATION

ENSEIGNEMENT

ADAPTE

TOTAL DOTATION ETABLISSEMENTSECTIONS SPECIALESPREVISIONS R2017

NIVEAUX 6e à 3e

CTSD du 20 janvier 2017

DOTATION ENSEIGNEMENT

GENERAL

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