Santé Sécurité au Travail - FUN - MOOC · Santé Sécurité au Travail Dominique VACHER...
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La démarche d’évaluation des risques en Santé Sécurité au Travail Dominique VACHER Professeur associé au Cnam Fondateur de
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La démarche d’évaluation des risques en Santé Sécurité au Travail
Dominique VACHER
Professeur associé au Cnam
Fondateur de
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 2
Objectifs
1. Genèse de l’évaluation des risques
2. L’évaluation des risques SST: deux niveaux
3. Les étapes clés de l’évaluation générique des risque SST
4. L’articulation entre les deux niveaux d’évaluation des risques
5. L’évaluation complémentaire
Evaluer les risques: un principe régalien
• La Directive cadre Européenne, transposée dans la loi du 31 décembre 1991 et codifiée à l’article L 4121-1 et suivant du code du travail pose les 9 principes de prévention,
• Le premier principe est la suppression du risque lorsque c’est possible
• Le second principe demande à évaluer les risques qui n’ont pu être supprimés.
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 3
Evaluer les risques: deux niveaux
• L’évaluation générique des risques SST, principe de prévention qui vient juste après la suppression des risques qu’il faut mener le plus en amont possible des activités (conception, achats, projets,…)
• L’évaluation complémentaire des risques SST faite par les employés sur le terrain, systématiquement avant de commencer l’activité
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 4
Evaluer les risques: deux niveaux
L’évaluation générique des risques SST
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 5
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 6
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Cartographie des dangers
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Cartographie des risques
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
Suivre les
actions et
réorienter
si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 7
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
Suivre les
actions et
réorienter
si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 8
Choisir
la méthode
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
Suivre les
actions et
réorienter
si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 9
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
Suivre les
actions et
réorienter
si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 10
Définir les
Unités de Travail
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
Suivre les
actions et
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si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 11
Analyse
(yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous
les dangers (mesures
éventuelles pour
confirmer) Cartographie des dangers
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 12
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés Cartographie des risques
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 13
Évaluer
les risques
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
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Unique
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 14
Formaliser
le Document
Unique
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 15
Validation
managériale
du DU
et communiquer
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
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œuvre
le plan d’action
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 16
Hiérarchiser
les risques
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
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Unique
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 17
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 18
Validation
managériale
des risques sur
lesquels
l’entreprise va
agir en priorité
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 19
Identifier les
actions
possibles /
risques
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 20
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 21
Validation
managériale
des actions retenues
pour supprimer
sinon améliorer
la maîtrise des risques
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 22
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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si nécessaire
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risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 23
Suivre les
actions et
réorienter
si nécessaire
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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actions et
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si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
L’évaluation générique: une démarche
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 24
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Le management désigne
un responsable et
attribue les ressources
Identifier et
former les acteurs
associés à la démarche
Définir les
Unités de Travail
Analyse (yc ergonomique)
des activités réelles et
identification de tous les
dangers (mesures
éventuelles pour confirmer)
Identifier toutes les
circonstances
d’exposition
de tous les salariés
Évaluer
les risques
Hiérarchiser
les risques
Validation
managériale
et communiquer
Choisir les risques
sur lesquels
agir en priorité
Identifier les
actions
possibles /
risques
Validation
managériale
Choisir les actions
et évaluer le
risque résiduel
Validation
managériale
Mettre en
œuvre
le plan d’action
Formaliser
le Document
Unique
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actions et
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si nécessaire
Ré-évaluer les
risques et acter
les progrès en
terme de maîtrise
Choisir
la méthode
Evaluer les risques: deux niveaux
L’évaluation complémentaire des risques SST
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 25
Règles et
procédures
adaptées,
équipement &
matériels ,
nouvelles
mesures,….
La place de l’évaluation complémentaire
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 26
Évaluation des risques a
priori multidisciplinaire
- salariés
- managers
- experts SST, IPRP,
- médecin du travail,
- …
Règles et
procédures
adaptées,
équipement &
matériels ….
Risques
liés à l’activité
Mesures prises
pour sécuriser
les activités
Initiative
sécuritaire
Evaluation des
risques
complémentaires
sur le terrain
Risques effectifs
sur le terrain
Pratiquer l’évaluation complémentaire
MOOC Cnam Démarche d'évaluation des risques Dominique Vacher 2013 27
Pour aller plus loin sur… La démarche
d’évaluation des risques en Santé Sécurité au Travail
Dominique VACHER
Professeur associé au Cnam
Fondateur de
