Procès-verbal

Séance du Vendredi 10 Novembre 2017 Invitation adressée le vendredi 20 Octobre 2017, par David TRIOMPHE

Le Conseil d’Ecole s’est réuni le Vendredi 10 Novembre 2017 à l’école de St-Lothain à 18h00

Membres Présents

NOM - Prénom Qualité

Membres de Droit

Mme HEMON Muriel

Mme TANIERE Alexia

M. WACQUIER Didier

M. TRIOMPHE David

M. MICHELET Dominique

Mme LACOMBE Myriam

Mme GROSSKOPF Claudine

M. CHAUVIN Roger

Mme BOUVET Christelle

Enseignante, adjointe école de St-Lothain

Enseignante, Directrice école de Passenans

Enseignant, adjoint école de St-Lothain

Enseignant, Directeur Ecole de St-Lothain

Maire de Saint-Lothain

Adjointe au Maire de St-Lothain

Adjointe au Maire de Passenans

Maire de Darbonnay

Adjointe au maire de St-Lamain

Membres Elus

(représentants de

Parents d’élèves)

Titulaires

Mme NOSUR Olga

Mme GUINCHARD Hélène

M. DIDIERLAURENT Vincent

Membres invités

Mme MOURAUX Estelle

Mme DEMET Delphine

Directrice ALSH, ATSEM

Présidente de l’APE « La Passelothine »

Membres Absents, excusés

NOM - Prénom Qualité

Membres de Droit

M. ROUX Philippe

M. PECHEUR Christian,

Mme OZEREE Angéline

IEN Lons Nord

conseiller municipal de Darbonnay

Adjointe au maire de Miéry

Membres Elus

(représentants de Parents

d’élèves)

Membres invités Mme BENTOGLIO Christiane

Maître G, RASED de Poligny

Ordre du Jour

Ordre du jour :

Ordre du jour :

Résultats des élections des Représentants de Parents d’élèves au Conseil d’Ecole

Règlement Intérieur du Conseil d’école,

Effectifs et Répartitions pour l’année scolaire 2017/2018 et prévisions d’effectifs pour l’année Scolaire

2018/2019,

Règlement Intérieur des Ecoles du RPI de Saint-Lothain/Passenans,

Organisation de la semaine scolaire à la rentrée 2018,

Projets pédagogiques

Présentation des Plans de Prévention et de Mise en Sûreté,

Coopératives Scolaires : bilan de l’année Scolaire 2016/2017

Services Périscolaires,

Association de Parents d’élèves « La Passelothine »,

Questions diverses.

Questions adressées préalablement communiquées

Secrétaire de Séance : Hélène Causeret Guinchard

I. Résultats des élections des Représentants de Parents d’élèves au Conseil d’Ecole

Les élections ont eu lieu le Vendredi 13 Octobre 2017 dans chacune des écoles du RPI.

Etaient à pourvoir 3 sièges au Conseil d’école de St-Lothain, 1 à Passenans.

A Saint-Lothain, 36 votants sur 90 inscrits soit un taux de participation de 40 %. (44% en 2016)

A Passenans, 31 votants sur 49 inscrits soit un taux de participation de 63 %.

Sont élus avec 100% des suffrages exprimés :

Titulaires : Mmes NOSUR et GUINCHARD à Saint-Lothain,

Titulaire : M. DIDIERLAURENT à Passenans,

II. Règlement Intérieur du Conseil d’école Le règlement Intérieur du Conseil d’école est voté à l’unanimité par le Conseil d’école.

III. Effectifs et Répartitions pour l’année scolaire 2017/2018 et prévisions d’effectifs pour l’année Scolaire 2018/2019

a. Effectifs et répartition – Année scolaire 2017/2018

b. Effectifs prévus – Année scolaire 2018/2019

PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2

12 16 7 11 9 8 14 6

83 (-6 /rentrée2017)

Les répartitions pour l’année 2017/2018 seront précisées au conseil d’école du mois de

juin.

Au-delà de l'année prochaine, peu d'enfants rentrant à l'école sont en prévision. La limite

qui engendrerait une fermeture de classe est fixée légalement à 78 élèves. Il pourrait avoir

une possibilité d'accueillir les enfants à partir de 2 ans pour palier à cette situation mais il

s'agit d'un projet qui doit être validé au niveau académique.

Le maire de St Lothain précise que toutes les communes du RPI doivent soutenir l'école en

refusant de financer la scolarité des enfants qui relèvent du RPI et qui pourtant sont

scolarisés ailleurs.

IV. Règlement Intérieur des Ecoles du RPI de Saint-Lothain/Passenans

Le règlement Intérieur des Ecoles est établi à partir du Règlement Intérieur Départemental

type établi au vu du Code de l’Education et des textes réglementaires en vigueur présenté

au CTSD le 26 juin 2014 et au CDEN le 3 juillet 2014.

Le règlement Intérieur des Ecoles est voté à l’unanimité par le Conseil d’école, Cf. Annexe.

Un paragraphe est ajouté quant à l'utilisation de la structure de jeux.

Une ligne est ajoutée également stipulant l'interdiction des boissons sucrées (type sodas),

comme les sucreries pour les anniversaires afin de rester en cohérence avec les

enseignements (projet sur l'alimentation...)

V. Organisation de la semaine scolaire à la rentrée 2018 :

Les maires et directeurs d’école ont été destinataires d’un courrier de M. le Directeur

Académique le 5 octobre 2017, précisant le cadre dans lequel s’organise la semaine scolaire

et les possibilités d’évolution à la rentrée 2018. Ce courrier est accompagné d’un calendrier

et d’une annexe de demande de modification de l’organisation de la semaine scolaire.

Le courrier précise que la norme est de rester à l'organisation scolaire actuelle et que des

dérogations peuvent être mise en place sur la base d'un projet pédagogique.

Les représentants des parents d'élèves ont élaboré un questionnaire qui a été proposé à

tous les parents d'élèves. Les résultats sont les suivants: 55 réponses qui se répartissent de

la manière suivante :

41% de parents ne veulent rien changer

5% veulent remplacer le mercredi par le samedi matin

54% souhaitent une organisation sur 4 jours.

Les résultats ne montrent pas une nette différence entre ceux qui souhaitent le maintien

sur 4 jours et demi (46%) et ceux qui préfèrent une organisation sur 4 jours (54%).

Un débat a eu lieu entre les différents participants avec en ligne de mire ce qui est le mieux

pour le rythme de l'enfant. Les enseignants constatent que depuis l'organisation scolaire

sur quatre jours et demi, les enfants sont moins fatigués quand ils reviennent des TAP et

plus disponibles pour les enseignements de l'après-midi.

Les enfants qui participent aux TAP sont demandeurs de ces activités. Ils sont dans

l'ensemble satisfaits des activités qui leur sont proposées. L'équipe du périscolaire est bien

investie dans la mise en place des TAP. Les activités proposées permettent à tous les

enfants qui y participent d'enrichir leurs expériences (atelier expérience, éveil musical,

sport, temps pour soi...)

A l'origine de la mise en place de l'organisation scolaire sur 4 jours et demi, la gratuité des

TAP était pratiquée. Les TAP ont été facturés aux parents à partir de début 2016. Ce coût

peut être un frein pour les parents même s'il est proportionnel à leurs revenus. La

commune pourra demander à la communauté de communes gestionnaire une éventuelle

prise en charge de leur coût sans aucune certitude.

Cependant il faut savoir que si l'organisation scolaire repassait à 4 jours, un enfant qui

serait gardé mercredi toute la journée à la garderie de St Lothain paierait 1,80€ de l'heure

et 4,30€ de repas soit pour un enfant qui arriverait à 8H00 pour repartir à 17H00 une

facture de 20,50€ la journée; ou pour un enfant qui ne viendrait que le matin de 8H à

12H00, il paierait 7,20 euros. Ce service, qui deviendrait extrascolaire (donc à la charge de

la commune de Saint-Lothain) serait susceptible d'être supprimé,

Les participants au conseil d'école ont décidé de se revoir pour avancer encore dans ce

débat. En sachant qu'une décision devra être prise avant la date butoir du 22 décembre.

VI. Projets pédagogiques

Classe PS/MS

L'objectif est de les accompagner à s'adapter à l'école pour les petits et de travailler

l'autonomie avec les moyens.

Il y a eu une sortie en forêt le 13 octobre.

Un spectacle de marionnettes : le bel oiseau

Un spectacle musical au Moulin de Brainans : Les boites le 09/11

En prévision, Jacques Boiley, chanteur pour enfants, viendra le 15 décembre après-midi à

l'école de Saint Lothain. A l'issue du concert, un goûter de Noël sera proposé aux enfants et

aux parents.

Classe de GS/CP (Cf. annexe)

Classe CE1/CE2

2 spectacles dans le cadre de Scènes du Jura en janvier et en mars.

Visite du musée de Dole.

Cycle de l'eau en sciences.

Classe CM1/CM2

Initiation à l’allemand par une intervenante (une heure) le 23 novembre.

Le jeudi 21 décembre à la médiathèque de Voiteur, animation et prêt de livres.

Séjour à Quiberon du 11 au 16/06/2018 organisé par les PEP du Jura: sur place 12

séances dispensées par un animateur : pêche à pied, découverte de ports de pêche,

côte sauvage…. Le coût est de 450 euros. La Passelothine participe à hauteur de 120

euros par enfant, soit un coût de 330 euros pour les familles.

Plusieurs actions seront menées dans l'année pour aider au financement d’excursions (île

de Houat, Carnac, ostréiculteur), notamment un panier garni à gagner lors du loto de

l'école.

Concours Mathador (calcul mental) + défi maths Eurêkamaths (résolution de

problèmes)

Le printemps des poètes n'a pas lieu cette année. Par contre toutes les classes participent

au prix des Incorruptibles. Les enfants lissent plusieurs livres et choisissent leur préféré.

VII. Présentation des Plans de Prévention et de Mise en Sûreté

Ce document, destiné à aider les écoles et les établissements scolaires à définir un plan de

prévention et de mise en sûreté face à l’accident majeur, comporte quatre pages qui

présentent aussi clairement que possible les informations et la démarche pour la mise en

place de mesures destinées à assurer la sécurité des élèves et des personnels, en attendant

l’arrivée des secours. Il est complété par une série de fiches, directement utilisables, pour

opérationnaliser les différentes étapes d’élaboration de ce plan. Il s’efforce de prendre en

compte la diversité des situations, étant bien entendu que certains risques, comme la

tempête ou les transports de matières dangereuses, peuvent survenir dans des lieux très

divers alors que d’autres, en revanche, sont clairement identifiables localement.

3 exercices sont prévus dans l'année. Le premier est prévu le 11/12. Le bâtiment est fermé,

les élèves sont responsabilisés.

VIII. Coopératives Scolaires : bilan de l’année Scolaire 2016/2017

Coopérative scolaire de Saint-Lothain (Mandataire : Mme Hémon)

Dépenses : 1116,20 €

Recettes :1282,96 €

Bénéfices : 126,36€

Solde en compte : 1221€

Coopérative scolaire de Passenans (Mandataire : Mme Tanière)

Dépenses : 1798,77 €

Recettes : 1842,13 €

Bénéfices : 43,36 €

Solde en compte : 911 €

IX. Services Périscolaires

Un travail est effectué sur les coutumes. Les parents sont sollicités. Une restitution

aura lieu à Noël.

X. Association de Parents d’élèves « La Passelothine »

Merci et bienvenue aux nouveaux parents qui ont bien voulu intégrer l'association.

Première opération sapin, environ cinquante sapins ont été commandés.

Le loto a lieu le 19/11, de beaux lots ont été récoltés.

L'association finance le spectacle de J Boilley le vendredi 15 décembre. Elle envisage

d'organiser un carnaval le 2 mars à la salle des fêtes de Passenans.

La fête de l'école en juin est reconduite sur la même formule c'est à dire le vendredi

soir.

XI. Questions et informations diverses

Le vendredi 11 mai sera une journée non vaquée.

Charles Moureaux finit son contrat à l’école le 30 novembre. Une possibilité de

transformer son contrat en AESH (accompagnateur d'enfant en situation de handicap)

est à l'étude.

Un parent d'élève fait remonter son souhait d’extension du préau.

La commune précise qu'un projet de réfection de la cour de l'école est à l'étude, ainsi

que la pose d'un portail électrique coulissant à la sortie du passage handicapé.

Le stationnement aux heures d'entrée et de sortie de classe devant l'école est

toujours problématique.

Le bus du midi arrive systématiquement 10 minutes en retard, et ne passe pas

forcément à Saint-Lamain en début d'après-midi. C'est un problème, dont la Direction

de Transports a été informée

La commune cherche un accompagnateur dans le bus pour tous les trajets pour

remplacer Charles. C'est un contrat d'environ 11Heures.