S ADAPTER À LA TRANSFORMATION DIGITALE - … · réel et optimisation du temps d’attente lié...

S’ADAPTER À LA TRANSFORMATIONDIGITALE

DIGITALISATION DES ÉTAPES DE CONCEPTION ET PROTOTYPAGE

CONCEPTION COLLABORATIVE des produits grâce à la CAO 3D. Page 30/31

MODÉLISME 3D Les solutions digitales au service de la création .Page 32/33

INTÉGRATION DE FONCTIONNALITÉS INNOVANTES

SMARTWEAR Bonnes pratiques pour un marché en émergence.Page 34/35

FABRICATION ADDITIVE Impression 3D.Page 36/37

LES NOUVELLES EXPERIENCES CLIENTS

Co-création et nouvelle expérience retail.Page 38/39

L’omnicanalité au service de l’expérience client et du vendeur.Page 40/41

CATALOGUE FORMATION 2018

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC

MÉTHODEPÉDAGOGIQUE

FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

1 JOUR7 heures

COORDINATRICEDE FORMATION

Améliorer le time to Market.Fluidifier la communica-tion dans le service Marketing/créa et production.proposer des collections adaptées à son marché et ses contraintes internes. Favoriser une communica-tion productive entre les équipes.

750 €HT/PARTICIPANT

CONCEPTION COLLABORATIVE DES PRODUITS GRÂCE À LACAO 3D

CHEF DE PRODUIT, MODÉLISTE, STYLISTE, DIRECTEUR DE COLLECTION, ACHETEUR, RESP. MARKETING

• S’approprier la 3D pour valoriser ses collections.

• Améliorer la communication entre les équipes et auprès de ses clients, fluidifier les échanges entre collaborateurs.

• Co-créer et interagir avec le client par une meilleure visualisation produits finalisé (matières et accessoires).

• Limiter le nombre de prototypage avec la validation des collections virtuelles.

• Traçabilité des collections s’appuyer sur la règle des 80/20.

• PRÉ-REQUIS • Aucun pré-requis.

05 MARS02 OCTOBRE

LA TRANSFORMATION DIGITALE 3D

• Intérêt de la démarche pour une entreprise.

• Outil d’aide à la décision.

• Répondre aux enjeux du Time to Market.

CO-CRÉATION

• Source de propositions techniques dans les recommandations du modéliste vers le style.

• La base d’un travail collaboratif entre le sty-liste, la modéliste et le chef de produit.

FACILITER LA VALIDATION

Visualisation des proportions, des gradations et des position-nements.

EVALUATION DES GAINS DE TEMPS ET RAPIDITÉ

• Pré-validation en temps réel et optimisation du temps d’attente lié aux matières.

• Présentation du prototype aux acteurs du projet.

• Transversalité du produit.

ETUDE DE CAS CONCRET

Comprendre les différentes étapes de réalisation d’un prototype 3D « Mode ».

ARCHIVAGE NUMÉRISÉ

Construction d’une bibliothèque de bases, d’accessoires et de Textures.

Formation théoriqueavec illustration autour

d’un cas concretde prototypage 3D.

ANGÉLIQUE KNOCKAERT - CETI

Experte Mode Digitale et Modélisme 3D

FORMATION

3130

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC


FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

2X2 JOURS28 heures


Appropriation de l’outil de CAO 3D.

Réduction des durées de mise au point produit.

DEVIS SURDEMANDE

MODÉLISME3DLES SOLUTIONS DIGITALES AU SERVICE DE LA CRÉATION

MODÉLISTE, STYLISTE, CHEF DE PRODUIT, ACHETEUSE

• Maîtriser un logiciel de virtualisation 3D sur logiciel LECTRA / CLO.

• Exécuter le patronage, améliorer sa productivité, mieux gérer son temps.

• Comprendre toutes les fonctionnalités de l’outil.

• Réaliser des produits en 3D.

• Créer, modifier et transformer un produit.

• Visualisation de la gradation.

• PRÉ-REQUIS • Connaissance du modélisme.

SUR DEMANDE

APPRENTISSAGE DE LA MÉTHODE

• Bases d’un travail colla-boratif entre le styliste, la modéliste et le chef de produit.

• Facilitateur de validation.

DÉCOUVERTE DE L’INTERFACE

• Décryptage de l’outil.

• Fonctionnalités essen-tielles.

• Transformation d’un produit 2D en 3D.

ASSEMBLAGE PRODUIT

• Placement et ergonomie pour l’assemblage du produit.

• Réalisation d’un assem-blage pour visualiser les différentes tailles.

SIMULATION DU PRODUIT

• Gestion des propriétés mécaniques de la matière.

• Gestion des textures et coloris.

Démonstrationsur des outils 3D

avec des exercices pratiquessur la réalisation d’un produit

sélectionné.

ANGÉLIQUE KNOCKAERT - CETI

Experte Mode Digitale et Modélisme 3D

FORMATION

3332

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC


FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

2 JOURS14 heures

COORDINATEURDE FORMATION

Explorer les solutions industrialisables et les facteurs clés de succès.

Dépasser les barrières, les risques et les limites.

Proposer une offre produit totalement innovante et en maîtri-ser la gestion.


SMARTWEARBONNES PRATIQUES POUR UN MARCHÉ EN ÉMERGENCE

RESPONSABLE COLLECTION, INGÉNIEUR R&D,CHEF DE PRODUIT, CHEF DE MARCHÉ,

CHARGÉ DE PROJET INNOVATION

• Appréhender la réalité d’un marché émergent.

• Identifier les pours et contres apportés par l’électronique au textile.

• Comprendre les limites et les restrictions des technologies.

• Disposer du vocabulaire technique.

• Identifier et comprendre les différentes technologies.

• Explorer les solutions industrialisables et les facteurs clés de succès.

• PRÉ-REQUIS • Sensibilisation aux wearables.

17-18 AVRIL24-25 OCTOBRE

LES 3 PILIERS DES TEXTILES CONNECTÉES

• Functional Materials and Solutions.

• Smart Materials and Systems.

• Design, Modeling and Engineering.

LES DIFFÉRENTES APPROCHES DE DÉVELOPPEMENT PRODUIT

Recherche & développement, prototypage, pré-séries et co-production.

LES MARCHÉS PRÉCURSEUR

De nouveaux produits pour de nouvelles applications dans l’électronique, la santé, le sport, les smart buildings, les capteurs et détecteurs et le e-skin.

IDENTIFICATION DES BÉNÉFICES ET LES LIMITES DES TEXTILES CONNECTÉS• Connaître la maturité de la

technologie.• Identifier les différentes

technologies et leur ni-veau d’intégration dans le produit.

• Définir les technologies à utiliser en fonction de l’usage.

• Maîtriser les risques liés à l’intégration d’électronique dans le textile.

LES FIBRES NON CONVENTIONNELLES

• Fibres bi et tricomposantes - l’avenir des fibres.

• Vers des textiles auto-nomes en énergie : fibres récupératrices d’énergie, les fibres conductrices d’énergie et de signaux.

• Des matériaux en interac-tion avec l’environnement extérieur : textile à mé-moire de forme, ..

• Les polymères conduc-teurs.

RECOMMANDATIONS

Formation alternant théorie et études de cas.

ALEXANDRE MORTIERExpert smartwear

ET-SYMBIOSE

FORMATION

3534

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC


FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

1 JOUR7 heures

COORDINATEURDE FORMATION

Personnalisation produit ou collection.

Nouvelle chaîne de valeur et nouveau process de fabrication plus précis et plus flexible pour les petites séries.

Réduction des coûts d’approvisionnement et de production.


FABRICATION ADDITIVE/ IMPRESSION 3D

RESPONSABLE INNOVATION, DIRIGEANT, RESPONSABLE MARKETING,

RESPONSABLE BUREAU D’ÉTUDES

• Maîtriser les fondamentaux : techniques, performances, coûts, acteurs.

• Identifier les gisements de valeur : prototypes, produits, procédés, logistique.

• La démarche de (re)conception pour une innovation de rupture.

• Construire une stratégie de valorisation dans l’entreprise.

• Innover dans le textile : réalisations, créativité et voies d’avenir.

• PRÉ-REQUIS • Aucun prérequis.

13 NOVEMBRE

LES FONDAMENTAUX DE LA FABRICATION ADDITIVE

• De l’impression 3D à la fabrication additive.

• Techniques, matériaux, performances.

LA STRATÉGIE LA FABRICATION ADDITIVE

• Le modèle d’affaires, la proposition de valeur.

• Le déploiement (objectifs, moyens, RH).

LA FABRICATION ADDITIVE DANS LE TEXTILE

• Design, prototypes, composants.

• Optimisation des procédés

• Les perspectives (maté-riaux, marchés, fonctionna-lités, usages).

Formation alternantthéorie et cas concrets.

OLIVIER BONNET Expert Stratégie FA

OBCONSEIL

FORMATION

3736

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC


FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

2 JOURS14 heures


Compréhension des nouveaux comportements client et des nouveaux usages due à la transfor-mation digitale.

Identifications des méthodes et outils potentiels pour répondre aux nouveaux besoins.


CO-CRÉATIONET NOUVELLEEXPÉRIENCERETAILLE CLIENT AU CŒUR DE LA STRATÉGIE

CHEF DE PRODUIT, RETAIL MANAGER,RESPONSABLE INNOVATION

• Comprendre l’évolution, les changements sociétaux pour mieux répondre aux nouveaux schémas de comportement client.

• Mesurer les bénéfices des nouveaux outils existants.

• Identifier la méthode pour perfectionner ou faire évoluer la stratégie de marque face aux attentes du marché.

• Proposer des nouveaux services grâce à des nouveaux outils adaptés à l’ADN de la marque.


06-07 DÉCEMBRE

L’ÉVOLUTION DE LA PLACE DU CLIENT SUR LE MARCHÉ

De la verticalité à la stratégie horizontale des marques.

DU PRODUIT/MARQUE ROI AU CLIENT ROI

• Le bouleversement des comportements marché aux nouvelles technolo-gies.

• L’influence de l’ère digitale dans les désirs et le com-portement des clients.

• Identifier les réponses à apporter aux nouveaux désirs clients.

• Les alternatives pour répondre au rythme des tendances et à la vitesse des collections (prise de décision rapide et réactivi-té de réponse).

LES NOUVEAUX BESOINS ET DÉSIRS DES CLIENTS

• L’anticipation : mieux prendre parti des retours consommateurs, restitution et exploitation des infor-mations, importance de la fidélisation client.

• Positionnement de la stra-tégie la plus adaptée aux attentes client pour innover tout en respectant l’ADN de la marque.

• Nouvelles expériences clients : les outils et les technologies disponibles actuellement.

• Aide à la prise de décision pour élargir l’offre afin d’apporter de la diffé-renciation et de la valeur ajoutée.

ATELIER DÉCOUVERTE DU SMART FLAGSHIP

• Découvrir les nouveaux outils mis à disposition.

• Le parcours client, la nouvelle expérience Retail.

Formation alternant la théorie et la pratique.

Immersion sur la ligne pilote FUTURE APPAREL EXPERIENCE pour découvrir des outils de

co-création.

MARLÈNE AUGEREAU - CETIIngénieur Innovation

Chargée du développement de l’activité Mode Digitale

FORMATION

3938

DURÉE

TARIF

OBJECTIFS

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

PUBL

IC


FORMATION2018

SESSION

PROGRAMME

1 JOUR7 heures


Intégration des enjeux de rupture de stock dans votre stratégie.

Une transformation du parcours d’achat de vos clients.

Une ouverture vers de nouveaux services retails.


L’OMNICANALITÉAU SERVICE DEL’EXPÉRIENCE CLIENT ET DUVENDEUR

DIRECTEUR (SERVICE CLIENT- RETAIL -DES OPÉRATIONS - LOGISTIQUE - SUPPLY CHAIN - SYSTÈMES D’INFORMATION )DIRECTEUR MARKETING ET COMMUNICATION

• Comprendre le concept d’omnicanalité et pouvoir appréhender ses enjeux au sein du marché cible.

• Mesurer les apports des nouveaux services proposés : les bénéfices pour mes collaborateurs et pour la fidélisation du client.

• Définir et mener à bien la stratégie de la marque face aux nou-velles attentes du client : évaluer ses nouveaux comportements et identifier ses nouvelles attentes.

• Identifier les processus impactés et mesurer l’accompagnement au changement nécessaire.

• Proposer des services et une nouvelle expérience d’achat grâce à des outils et technologies adaptés à l’ADN de la marque.


03 AVRIL06 NOVEMBRE

DÉFINITION DE L’OMNICANALITÉ

• Définition et enjeux de l’omnicanalité.

• Les apports de l’omnica-nalité.

CAS D’ÉTUDE

La menace des grands distribu-teurs internationaux (Indicateurs de performance).

DÉFINIR ET APPRÉHENDER LES TENDANCES DU MARCHÉ INTERNATIONAL, EUROPÉEN ET FRANÇAIS

Les nouveaux comportements et les attentes du client.

IDENTIFIER LES PROCESSUS IMPACTÉS ET MESURER L’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT

• Les changements internes.

• L’impact dans le travail des collaborateurs : Les métiers impliqués / Les équipes qui devront être impliquées.

• Les processus métiers / système d’information.

• L’impact des métiers /

processus.

• Visibilité sur les impacts économiques : Investisse-ment / Retour sur investis-sement.

LA MISE EN PLACE D’UNE STRATÉGIE OMNICANALE

SOLUTIONS EXISTANTES

Services e-commerce et canal de vente.

Formation alternant théorie et études de cas.

MARLÈNE AUGEREAU - CETIChargée du développement de

l’activité Mode Digitale

JÉRÔME PICCOLIN - ONESTOCK

FORMATION

4140

BULLETIN D’INSCRIPTION/

Responsable inscription

M./ Mme/

Prénom/˙...................................................................................................................................................................................

Nom/ ........................................................................................................................................................................................

Fonction/ .......................................................................................................................................................................................

E-mail/ ........................................................................................ Site Web/ ..............................................................

Téléphone/ ...........................................................................................................................................................................

Entreprise/ ......................................................................................................................................................

Adresse/ .......................................................................................................................................................................................

Code Postal/ ...................................................................... Ville/ ..............................................................................

N° TVA/ .............................................................................................................................. (OBLIGATOIRE)

N° SIRET |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| (France uniquement)

TITRE DE LA FORMATION

Date : _________________ Durée : ___________ Lieu : CETI Nbre de Participant : ___

NOM DE(S) PARTICIPANT(S)

Nom complet/ Fonction/E-mail

.............................................................................................................................................................................................................

..............................................................................................................................................................................................................

PRIX/ _____ € HT/Participant

TOTAL € HT_______________ TVA (20%)/_____________ TOTAL € TTC /______________

ACOMPTE

Un acompte de 50% du coût total de la formation sera versé à l’inscription par le Client par virement bancaire.

Virement Bancaire à/ CETI – IBAN: FR76 1670 6050 9216 5996 7760 841 – BIC: AGRIFPP867

INSCRIPTION FORMATIONS A RETOURNER À

CETI Centre Européen des Textiles Innovants41 rue des Métissages CS 40303 59335 Tourcoing CedexT +33 3 62726100 - MAIL : [email protected]

TOUTE INSCRIPTION VAUT ACCEPTATION SANS RÉSERVE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DÉTAILLÉES AU VERSO.

ANNULATION/En cas d’annulation du fait de l’entreprise, tout ou partie de l’acompte versé reste acquis au CETI, selon les conditions suivantes : annulation plus de 10 jours avant le début de la formation : 20% ; annulation entre 10 et 3 jours avant le début de la formation : 50% ; annulation moins de 3 jours avant le début de la formation : 100% de l’acompte. Les prix des formations commencées sont dus en totalité.

CETI Centre Européen des Textiles Innovants - 41 rue des Métissages CS 40303 59335 Tourcoing Cedex - T +33 3 62726100 - M [email protected] - SIRET : 507 487 130 000 27 - TVA : FR36507487130 Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 31590904759 auprès du préfet de région de Nord-Pas de Calais-Picardie

ENTREPRISENom et fonction du signataireDateSignatureCachet de l’entreprise

1. PRÉSENTATIONLE CETI Centre Européen des Textiles Innovants est établi au 41 rue des Métissages CS40303 59335 Tourcoing CEDEX.

2. OBJETLes présentes conditions générales de vente (ci-après les «CGV») s’appliquent aux offres de services de formations du CETI relatives à des commandes passées auprès du CETI par tout client professionnel (ci-après «le Client»). Le fait de pas-ser commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Toute condition contraire et no-tamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du CETI, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le CETI ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Toutes les autres indications et descriptions portées sur les catalogues, prospectus, imprimés publicitaires fournies par le CETI ne sont données qu’à titre de renseignements et n’ont aucune valeur contractuelle. Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part du CETI, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de services à ses besoins.

3. ÉTUDE ET CONSEIL OPÉRATIONNELToute prestation d’étude et de conseil opérationnel fait l’ob-jet d’une proposition commerciale et financière établie par le CETI. En cas d’acceptation par le Client, un acompte de 50% du coût total de la prestation sera versé par le Client à l’acceptation. Le cas échéant, le prix de la prestation est révisable après deux mois. Pour la réalisation des missions d’études et de conseil opérationnel, le CETI facture le temps des consultants consacré à la mission, soit en fonction d’un prix par jour d’intervention, soit au forfait. Les frais techniques et logistiques liés à l’exécution de la mission sont à la charge du Client et ne sont en aucun cas inclus dans les honoraires. Sauf indication contraire dans la proposition, ces frais sont facturés à leur prix coûtant augmenté des frais de gestion évalués forfaitairement à 20%.

4. FORMATIONS EN PRÉSENTIEL4.1 – FORMATION INTER ENTREPRISE4.1.1 – DescriptifLes dispositions du présent article concernent les formations inter-entreprises, longues ou courtes, et réalisées dans les locaux du CETI ou des locaux mis à disposition par le CETI.4.1.2 – Conditions financièresLes prix des formations sont ceux figurant sur les documents en vigueur, ou sur la proposition commerciale pour les ac-tions spécifiques. Le règlement du prix de la formation est à effectuer, à l’inscription, comptant un acompte correspondant à 50% du coût de la formation prévue à l’ordre du CETI. Tous les prix sont indiqués hors taxes et sont à majorer du taux de TVA en vigueur. 4.2 – FORMATION INTRAENTREPRISE4.2.1 – DescriptifLes dispositions du présent article concernent des formations intra-entreprises développées sur mesure et exécutées dans les locaux du CETI, du Client ou dans des locaux mis à dispo-sition par le Client.4.2.2 – Conditions financières Toute formation intra-entreprise fera préalablement l’objet d’une proposition commerciale et financière par le CETI. Sauf disposition contraire dans la proposition du CETI, un acompte minimum de 50% du coût total de la formation sera versé à l’inscription par le Client.

5. DISPOSITIONS COMMUNES AUX FORMATIONS5.1 – INSCRIPTION FORMATION Toute demande de formation inter-entreprises et intra-en-treprises ne prend effet qu’à réception d’une commande ou d’une confirmation écrite (bulletin d’inscription.), et du règle-ment de l’acompte correspondant selon les conditions finan-cières en vigueur voir 4.1.2 ou 4.2.2.

5.2 – CONVOCATIONUne convocation confirmant le lieu, horaires et programme de la formation est adressée à l’entreprise et aux partici-pants, quelques jours avant le début du stage, par courrier ou e-mail.

5.3 – DOCUMENTS CONTRACTUELS/CONVENTIONPour chaque action de formation une convention établie se-lon les articles L 6353-1 et L 6353-2 du Code du travail est adressée en deux exemplaires dont un est à retourner par le Client revêtu du cachet de l’entreprise. L’attestation de par-ticipation est adressée après la formation. Une attestation de présence pour chaque partie peut être fournie sur demande. Les formations du CETI relevant du champ d’application des

dispositions relatives à la formation professionnelle continue font l’objet d’une convention, conformément aux termes de la loi 71575 du 16 juillet 1971, modifiée par la loi 84130 du 24 février 1984.5.4 - INSUFFISANCE DU NOMBRE DE PARTICIPANTS À UNE SESSIONDans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation, le CETI se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant la date prévue et ce, sans indem-nités.5.5 – FACTURATION / RÈGLEMENT5.5.1 – PrixLes formations sont facturées conformément au tarif conve-nu avec le client. Les éventuelles remises peuvent faire l’objet d’accords spécifiques, conclus directement avec le client. Sauf stipulation contraire, aucun escompte n’est accordé. Tous les prix sont exprimés en euros et hors taxes. Ils seront majorés de la TVA au taux en vigueur. Les éventuelles taxes, droits de douane ou d’importation ainsi que les frais bancaires occa-sionnés par le mode de paiement utilisé seront à la charge du Client.5.5.2 – PaiementSauf convention contraire ou application des conditions re-latives au paiement des acomptes visées aux 3 ou 4.2.2, les règlements seront effectués aux conditions suivantes : le paiement comptant doit être effectué par le Client, au plus tard dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de la facture ; le règlement est accepté par chèque ou vire-ment bancaire ; aucun escompte ne sera appliqué en cas de règlement avant l’échéance, sauf mention différente indiquée sur la facture.Toute somme non payée à échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application de pé-nalités d’un montant égal à trois fois le taux d’intérêt légal. Conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce, tout paiement postérieur à la date d’exigibilité donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatif, si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.5.5.3 – Règlement par un OPCAEn cas de règlement par l’OPCA dont dépend le Client, il ap-partient au Client d’effectuer la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCA. L’accord de financement doit être communiqué au moment de l’inscrip-tion et sur l’exemplaire de la convention que le Client retourne signé au CETI. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la différence sera directement facturée par le CETI au Client. Si l’accord de prise en charge de l’OPCA ne parvient pas au CETI au premier jour de la formation, le CETI se réserve la pos-sibilité de facturer la totalité des frais de formation au Client.5.5.4 – Non prise en charge par L’OPCADans le cas de non prise en charge par l’OPCA, les conditions de vente s’appliquent intégralement à l’entreprise cliente qui règle le prix complet de la formation.5.5.5 – AnnulationLe CETI se réserve le droit de procéder à l’annulation ou au report de la formation au plus tard une semaine avant la date du premier jour de la session : en cas d’annulation, l’intégrali-té des sommes réglées par l’entreprise au titre de l’inscription lui sera restituée, en cas de changement portant sur les dates et/ou le lieu de réalisation de la formation, l’entreprise pourra retirer son inscription et l’intégralité des sommes réglées au titre de l’inscription lui sera alors restituée. En cas d’annulation du fait de l’entreprise, tout ou partie de l’acompte versé reste acquis au CETI, selon les conditions suivantes : annulation plus de 10 jours avant le début de la formation : 20% ; annu-lation entre 10 et 3 jours avant le début de la formation : 50% ; annulation moins de 3 jours avant le début de la formation : 100% de l’acompte. Les prix des formations commencées sont dus en totalité.

5.6 – SOUS TRAITANCESauf stipulations contraires, le CETI peut déléguer tout ou par-tie des prestations à un agent ou à un sous-traitant, et le client l’autorise à divulguer à l’agent ou au sous-traitant toute infor-mation nécessaire pour l’exécution des prestations.

5.7 – RESPONSABILITÉLe CETI met en œuvre ses meilleurs efforts pour que les pres-tations soient réalisées en accord avec les règles de l’art en la matière. Le CETI est à ce titre assujetti à une obligation de moyens. Rien de ce qui est contenu dans les présentes condi-tions générales n’exclue ou ne limite la responsabilité du CETI à l’égard du client, en cas de décès, préjudice corporel, faute lourde ou toute autre hypothèse résultant de la négligence du CETI, pour laquelle il serait illégal d’exclure ou de limiter sa responsabilité. Toutefois, si la responsabilité du CETI est engagée, par le client ou par un tiers, pour un dommage ma-tériel, immatériel, commercial ou autre, causé directement ou indirectement à toute personne physique ou morale, ou

à tout matériel du fait de ses prestations, cette responsabilité ne peut pas, en tout état de cause, excéder le paiement par le CETI d’un montant supérieur au montant hors taxes du prix facturé au titre de la commande à l’occasion de laquelle est intervenu le dommage. La responsabilité du CETI ne peut en aucun cas être engagée en cas de dommages liés à la parti-cipation du client, dans les locaux du CETI. Le CETI ne peut être tenu responsable des diverses interprétations et de l’usage qui peut être fait des documents tels que notamment, sup-ports de formation et publications.

5.8 – FORCE MAJEURELe CETI ne pourra être tenue responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évène-ment de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un consultant ou d’un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes au CETI, les désastres naturels, les incendies, la non obtention de visas, des auto-risations de travail ou d’autres permis, les lois ou règlements mis en place ultérieurement, l’interruption des télécommu-nications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle rai-sonnable du CETI.

5.9 – CONFIDENTIALITÉLes parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieu-rement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par le CETI au Client. Le CETI s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que ses sociétés affiliées, partenaires ou fournisseurs, les informations trans-mises par le Client, y compris les informations concernant les Utilisateurs.

5.10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELe CETI est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des formations qu’elle propose à ses Clients. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, …) utilisés par le CETI pour assurer les formations, de-meurent la propriété exclusive du CETI. À ce titre ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée au sein ou à l’ex-térieur du Client sans accord exprès du CETI. En particulier, le Client s’interdit d’utiliser le contenu des formations pour former d’autres personnes que son propre personnel et en-gage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus de formations, sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisés. En tout état de cause, le CETI demeure propriétaire de ses outils, mé-thodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occa-sion de l’exécution des prestations chez le Client.

5.11 – CommunicationLe Client accepte d’être cité par le CETI comme client de ses offres de services de formation, aux frais du CETI. Sous ré-serve du respect des dispositions de l’article 5.10, le CETI peut mentionner le nom du Client, son logo ainsi qu’une descrip-tion objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle notamment sur son site inter-net, entretiens avec des tiers, communications à son person-nel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport d’activité annuel, ainsi qu’en cas de dispositions légales, ré-glementaires ou comptables l’exigeant.L’utilisation du nom CETI Centre Européen des Textiles Inno-vants par le client est soumise à l’autorisation préalable et écrite de la Direction Générale du CETI.

5.12 – Droit applicable - Attribution de compétenceLes présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le client et le CETI à l’occasion de l’exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable et, à défaut, le règlement sera du ressort du tribunal de Lille.

CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION

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