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DÉCEMBRE 2014 Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère Élections au Conseil de l’Ordre : votez !

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DÉCEMBRE 2014

Revue du Conseilde l’Ordre desMédecins de l’Isère

Élections au Conseilde l’Ordre: votez !

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2/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

SOMMAIRE

ÉditorialJanvier 2015: élections pour le renouvellement de la moitié des membres du Conseil départemental de l’Ordre de l’IsèreDr Olivier Roux p. 3

DisparitionDocteur Guy Legeais (1928-2014) : à un maître et amiDr Olivier Roux p. 4

RéflexionConseiller ordinal : quelle missionDr Pascal Jallon p. 5

ÉthiqueQuelques réflexions sur la personne en situation de handicap,ou de la pitié à la reconnaissanceDr Jean-Marc Gueulle p. 7

Permanence des soinsMise en service d’OrdigardDr Pascal Jallon p. 8

DroitRéalités juridiques et déontologiques de la télémédecineDr Didier Legeais p. 8

OrdreUn mot du trésorierDr Jean-René Causse p. 9

Social/PrévoyanceAccessibilité handicapés des cabinets médicaux :simplification en vueDr Gilles Perrin p. 10

PratiqueProcédure de prise en charge d’un cas suspect de maladie à virus Ebola

p. 12Les brèvesDr Pascal Jallon p. 14

RéseauxASRA, AGRUS p. 16

ProfessionLa prescription d’un arrêt de travail“La ventre arraché”, le bouleversant témoignage de notre consœur, Aurélie Monkam Noubissi p. 19

Inscriptions au TableauRécapitulatif de janvier à novembre 2014 p. 20

Conseil de l’Ordre des Médecinsde l’Isère1A, chemin de la ChantourneCS 2010038701 La TroncheTél. : 04 76 51 56 00Fax: 04 76 63 84 97E-mail : [email protected] d’ouverture : tous les jours sauf le samedi de 9 heures à 12 heures, de 13 heures à 17 heures.

Composition du Conseil de l’O rdreAprès le renouvellement par moitié du 5 février 2012.

PrésidentDr Olivier Roux, 48 avenue de Grugliasco, 38130 Echirolles

Vice-présidentsDr Annie Jourdan-Jambon, 1 avenue de la Chartreuse,38240 MeylanDr Didier Legeais, 16 bis rue du Dr-Hermite, 38000 Grenoble

Secrétaire généralDr Hervé Aubert, 4 place Vaucanson, 38000 Grenoble

Secrétaires généraux adjointsDr Christophe Chapuis, SELARL Médecins 7/7, 84 coursJean-Jaurès, 38000 GrenobleDr Pascal Jallon, 41 avenue de la Plaine-Fleurie, 38240 MeylanDr Bruno Paliard, 162 route Nationale, 38190 Bernin

TrésorierDr Jean-René Causse, 4 rue Nestor-Cornier,38100 Grenoble

Trésorier adjointDr Pierre Chalandre, 21 avenue de la Plaine-Fleurie,38240 Meylan

Membres titulairesDr Agnès Caperan, SELARL Médecins 7/7, 4 bld Maréchal-Joffre, 38000 GrenobleDr Edmond Dumoulin-Minguet, Groupe Médical de laMeije, route du Signal, 38750 L’Alpe-d’HuezDr Laure Emery, 3 place Paul-Vallier, 38000 GrenobleDr Claire Faure, Roche Diagnostics France, 2 avenue duVercors, 38240 MeylanDr Brigitte Font Le Bret, 34 avenue Marius-Cottier, 38700CorencDr Jean-Marc Gueulle, 70 cours Berriat, 38000 GrenobleDr Roger Maréchal, rue du Midi, 38290 La VerpillièreDr Elisabeth Opoix, 3 place Paul-Vallier, 38000 GrenobleDr Gilles Perrin, 78 bis rue de Stalingrad, 38100 GrenobleDr Christian Pichon, 138 route de Four, 38090 RocheDr Edith Pion, 11 rue Charreton, 38000 GrenobleDr Olivier Veran, CHU de Grenoble, Service Neurologie, bld de la Chantourne, 38700 La Tronche

Membres suppléantsDr Stéphane Besançon, 33 avenue Jean-Jaurès, 38150 RoussillonDr Bernard Chataing, 8 rue Laurent-Chataing, 38580 AllevardDr Philippe Degryse, Centre commercial des Charmettes,38120 Saint-ÉgrèveDr Jean-Marie Descombe, 9 place du Dr-Bethoux, 38350 La MureDr Jean-Marie Dessaint, 2 bld Maréchal-Joffre, 38000 GrenobleDr Wilfrid Ecuer, 48 route de Lyon, 38300 DomarinDr Pierre Finet, SCP n°13, Immeuble St-Charles, 4 rue Jean-Veyrat, 38000 GrenobleDr Pierre Gerrud, 3 avenue Marcellin-Berthelot, 38100 GrenobleDr Martine Kuentz-Rousseaux, 19 avenue Marcelin-Berthelot, 38100 GrenobleDr Michel Leclerc, 30 rue Jean-Cocteau, 38400 St-Martind’HèresDr Christian Legrand, 4 rue du 26-Mai-1944, 38950 Saint-Martin-le-VinouxDr Michel Lerat, Espace médical Péri, 3 rue Eugène-Chavant, 38400 St-Martin-d’HèresDr Guy Moreau, 21 place du Village, 38180 Seyssins

ERRATUMSur le dernier bulletin l’article sur “L’imprévoyance des médecins”, dont l’au-teur était le Dr Nolwenn Rabot a été, à tort, attribué au Dr Jean-René Causse.

Le Conseil de l’Ordre surInternet

Le site internet du conseil de l’ordre de l’Isère est enligne. Son adresse est :

www.conseil38.ordre.medecin.frLes mots de passe pour ouvrir les rubriques accessibles aux seuls

médecins sont à demander lors de l’inscription sur le site.

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 3

ÉDITORIAL

Janvier 2015 verra le renouvelle-ment de la moitié des membresdu conseil départemental avec

une modification importante de sacomposition, puisque certains memb-res du bureau ne se représenterontpas. Il est en effet important que lesgénérations se renouvellent, les postesde conseiller me paraissant devoir êtreoccupés en priorité par des confrèresen activité, en prise quotidienne avecla profession, ses difficultés, son évolu-tion dans la société. Qu’il s’agisse d’unposte de représentation départemen-tale, régionale ou nationale, l’aborddes problèmes ne peut être le mêmepour un actif ou un retraité ou prochede l’être.De nombreux défis attendent la profes-sion. Parmi ceux-ci :• Le premier est la loi de santépublique en préparation qui veut intro-duire dans notre exercice des disposi-tions difficilement compatibles avecnotre déontologie : introduction desociétés de capitaux non contrôléedans des exercices comme ceux deslaboratoires de biologie ou de radiolo-gie, rôle tutélaire des ARS sur la méde-cine ambulatoire avec la mise en placed’un service territorial de santé, passa-ge du serpent de mer DMP sous l’égi-de de l’Assurance-maladie, réponse àla pénurie par des délégations detâche médicales à des professionnelsde santé, abandon du secteur II pour

les médecins travaillant dans lesétablissements privés ayant unemission de service public ; comment lamédecine libérale doit-elle répondre àla disparition de ses quatre piliers,liberté d’installation, paiement à l’acte,libre choix par le patient, liberté deprescription ? Comment la médecinehospitalière peut-elle faire face au défiqui lui est posé de faire toujours plusavec toujours moins sous contrainteadministrative? • Le deuxième est celui de nos rela-tions avec les patients à l’heure où semultiplient les collectifs de patientprenant en charge leur formation(création d’un DU de patient…), leursintérêts et faisant un lobbying auprèsdes pouvoirs publics dont on peut voirles effets dans le projet de loi précé-demment cité (actions de groupe, rôleconciliation de l’Ordre…) • Le troisième est le poids médico-administratif sur la profession avec cequ’il a de contraignant, d’ingrat et dedémoralisant…L’Ordre se doit de défendre déontologi-quement des conditions d’exercicedécentes pour notre profession condi-tion même de la qualité des soins,même dans ces périodes économique-ment difficiles. Le niveau de rémunéra-tion des médecins doit être assurépour exercer une médecine de qualitéet non être une « variabled’ajustement » entre une consomma-

tion non contrôlée et une offre toujoursplus chère. La baisse d’attrait pour lamédecine libérale doit tout autant auxconditions de l’exercice qu’à sa rému-nération.Ces quelques exemples d’un futur ànotre porte doivent motiver un engage-ment de tous à tous les niveaux enparticulier ordinal, l’ordre ayant pourmission de faire respecter la déontolo-gie souvent mise à mal dans ces réfor-mes qu’il s’agisse du secret médical,de notre indépendance professionnelleet ce au niveau départemental régio-nal ou national. Ce n’est que par leurengagement personnel dans la struc-ture ordinale que les médecins pour-ront être efficaces et continuer à assu-rer des soins de qualité.

Dr Olivier Roux, président du Conseil départementalde l’Ordre des Médecins de l’Isère

De nombreuxdéfis attendentla profession

Janvier 2015: élections pour lerenouvellement de la moitié desmembres du Conseil départementalde l’Ordre de l’Isère

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F ils d’un père ayant beaucoupbourlingué avant de résider dansle Vaucluse, Guy Legeais est né à

Châteaurenard le 28 octobre 1928avant de se suivre sa famille en Algérieoù son père décédera alors qu’il estâgé de 15 ans; il vivra alors dans desconditions difficiles, mais pourra pour-suivre ses études secondaires chez lesJésuites à Alger qui l’accueilleront puisses études de Médecine à la Facultéd’Alger et son Internat dans la mêmeville.

Il épousera Mademoiselle JacquelineRouelle en 1961, qui sera sa compa-gne de toujours, dévouée, l’accompa-gnant et le secondant dans sa futurebrillante carrière.

Les événements d’Algerie se précipi-tant, il regagne la métropole à Grenobleoù il termine son clinicat et s’installeraen cabinet de groupe. Sa carrière médi-cale de pédiatre fut brillante, au servicede ses nombreux petits patients ; il ydéploya la même énergie, le mêmesens du devoir que dans le reste de sesactivités.

Il aura rapidement un engagementsyndical et ordinal, devenant présidentdu Syndicat des Médecins de l’Isère en1973 jusqu’en 2004 puis présidentd’honneur jusqu’à son décès, défen-seur d’une médecine libérale indépen-

dante, et président de l’Union desMédecins Exerçant en Groupe, étant unvéritable visionnaire des difficultés d’unexercice purement individuel et dessynergies possibles voire nécessairesdans le cadre d’une association demédecins.

Il est élu conseiller ordinal départemen-tal en 1972, le restera jusqu’en 2002,en assurant la vice-présidence pendant6 ans. Il sera élu conseiller régional de2007 à 2012 et assesseur à la chamb-re disciplinaire de 1re instance pendantla même période. Durant toute sacarrière ordinale, Guy Legeais a su semontrer, grâce à sa rigueur intellectuel-le et morale, à la fois efficace et confra-ternel, indépendant et neutre. Il a sunotamment toujours séparer son actionsyndicale de son activité ordinale,sachant ne pas mélanger ses casquet-tes. Il portait au plus haut niveau lanotion de conciliation et savait apaiserles nombreux conflits entre médecins.Il a toujours su être attentif, courtois,persuasif. Il ne prenait que peu la paro-le mais toujours à bon escient tout enétant courtois réfléchi et de bon sensdans ses interventions.

Il participa à la création des Chambresdépartementales des Professions libé-rales ; son investissement constant leconduira à la présidence nationale deces chambres et au Conseil écono-

mique et social. Il avait compris quenotre profession devait avoir des idéeslarges non cantonnées à un corporatis-me trop souvent étroit et que la méde-cine devait s’affirmer comme agentéconomique.

Son engagement à la FMF le conduiraà la vice-présidence nationale de cesyndicat ce qui lui vaudra d’être enpremière ligne des négociationsconventionnelles. Il en exprimera lesidées et la philosophie de son syndicaten créant une revue, Les Cahiers de lamédecine libérale.

En véritable honnête homme, au sensclassique de terme, rien de ce quiconcernait la cité ne lui était étranger etc’est ainsi qu’il devint conseiller munici-pal durant trois mandats de 1983 à1998 et a laissé le souvenir d‘un élufidèle à ses idées mettant l’intérêtcommun en avant loin de l’apparatchikcarriériste.

Il fut récompensé de ses engagementspar la Légion d’Honneur en 2000,symbole de sa brillante carrière auservice d’autrui.

Je tiens à rendre hommage à titrepersonnel et au nom de l’Ordre à celuiqui fut mon maître dans ma carrièremédico-administrative. Il avait le don devenir vous contacter, puis de vousentraîner au niveau syndical, profes-sionnel puis ordinal, de vous convainc-re par une pression amicale de respec-ter vos engagements et ainsi de vousretrouver à des postes de responsabili-té ou dans divers conseils d’administra-tion.

Un ami est parti, puisse-t-il servird’exemple.

À Didier, notre collègue conseillerdépartemental, à ses sept frères etsœurs, et à Jacqueline son épouse, leConseil départemental de l’Ordre desMédecins de l’Isère renouvelle toutesses condoléances

4/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

Le Conseil départementalde l’Isère tient à rendrehommage à l’un de sesanciens conseillers, ancienvice-président et ancienconseiller régional, décédéen juin 2014.

DISPARITION

Docteur Guy Legeais (1928-2014)

À un maître et amiDr Olivier Roux, président duConseil départemental de l’Ordre des Médecins de l’Isère

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 5

RÉFLEXION

L’image d’institutionsyndicale et de défen-seur des médecins quiprévaut de prime abordlorsqu’on évoque leConseil de l’Ordre esttrès partielle et incom-plète! En réalité, savocation est beaucouplarge. Explications.

Lorsque j’ai été élu conseiller ordinalen 1996, j’étais déjà impliqué dansla permanence de soins en tant

que coordonnateur du secteur de gardede Meylan, après l’avoir été à Chamonixau cours de ma première installation.C’est à cette période que, pour lapremière fois, j’ai rencontré le présidentdu Conseil de l’ordre de la Haute-Savoie, le Dr Knopf qui m’a parlé dutravail déjà réalisé par le Conseil et quim’a incité à venir réfléchir sur cetteinstitution qui, paraissait à mes yeux unpeu vieillissante…J’étais âgé d’environ 40 ans lorsque j’aiquitté Chamonix pour revenir dans larégion grenobloise; j’ai rencontré le DrOlivier Roux, alors secrétaire général duconseil de l’ordre; il m’a lui aussi invité àvenir découvrir puis rejoindre cette insti-tution afin d’appréhender le travail qui yétait fait. Il pensait qu’il était important« de la rajeunir » en incitant de jeunesmédecins à s’y intéresser.La représentation que j’avais alors duconseil de l’ordre était plutôt une imaged’ « institution syndicale » dont je pensaisque la vocation première était de défen-

dre les médecins.En fait, dès les premières réunionsplénières, je m’aperçois que noussommes là au « service des médecinsdans l’intérêt des patients ». Très vite, jeme rends compte que cette institutionest là pour faire appliquer le code dedéontologie: celle-ci doit faire face à demultiples problématiques telles que les« déviances » de certains médecins,mais également les plaintes de patientsparfois justifiées, ou encore lespratiques ou les comportements nondéfendables de certains praticiens.Dans certains de ces cas, le conseil peuts’associer aux plaintes. Parallèlement, un certain nombre deplaintes sont le fait d’une méconnais-sance du code de déontologie ou demauvaises pratiques (faire par exempledes certificats de complaisance pour« aider » nos patients ou parfois « s’im-miscer de façon parfois trop intime dansles affaires familiales »…) Le rôle duConseil de l’Ordre est de conseiller,accompagner et aider les médecins.Dans un premier temps, j’ai été élucomme suppléant, puis, j’ai intégré lacommission des contrats. Plus tard, jeme suis impliqué dans la commission dela Permanence des soins dont j’ai ulté-rieurement pris la présidence. Le rôle duprésident de cette commission est dereprésenter l’institution dans les sous-comités médicaux, les CODAMUPS, lesrencontres avec la DDASS de l’époque,puis l’ARS. L’ordre est très écouté parces institutions car il connaît bien laproblématique de la PDS même si celle-ci est déléguée partiellement à la Fipsel. Mon engagement à la présidence decette commission a consisté à être auservice de mes confrères. L’objectif decet engagement est axé sur l’améliora-tion de la prise en charge des patientstout en étant à l’écoute des médecins etde leurs conditions de travail. C’est ceque nous avons réalisé avec succèsavec la Fipsel sur un certain nombre desecteurs. Il reste cependant encorebeaucoup à faire.La PDS n’est qu’une partie restreinte dutravail effectué au sein du Conseil del’Ordre.La commission des contrats apportebeaucoup aux médecins : conseil,prévention et tentative de résolution deslitiges (rappel: chaque contrat signé par

un médecin doit être soumis au Conseil.art.L. 462 du code de santé publique).Les conciliations ont un rôle importantlors des plaintes ou litiges.L’entraide est également une desmissions du Conseil de l’Ordre, elle est

peu connue de nos confrères ; ellepermet de soutenir ceux qui ont dessoucis de santé ou financiers.Elle écou-te, conseille et aide les confrères et leursfamilles qui sont en difficultéNous avons également un rôle de repré-sentation dans un certain nombre deconseils de surveillance d’hôpitaux. Il estainsi intéressant de participer à lagestion de ces structures – en contactavec les difficultés qu’elles peuventrencontrer en particulier au niveau inves-tissements financiers, budgets de fonc-tionnement, gestion des personnels… –totalement différentes de nos pratiquesprofessionnelles.Certes, l’ordre doit faire appliquer lecode de déontologie mais sa missionprincipale est avant tout pour le Conseil(c’est en tout cas mon point de vuepersonnel). Les missions du conseillerordinal départemental sont variées etsouvent éloignées de l’idée que peuvents’en faire nos confrères. Le conseil de l’ordre est directement enlien avec les institutions, les ARS, leConseil général…, il est aussi un interlocu-teur important de la CPAM mais égale-ment d’un certain nombre d’établisse-ments hospitaliers dont le CHU; le Conseilde l’ordre y est souvent présent en tantque membre au sein du comité desurveillance. Il est également en lien avecla faculté de médecine (une convention a

Dr Pascal Jallon, secrétaire général adjoint duConseil départemental del’Ordre des médecins del’Isère, président de lacommission Permanence de soins

Conseiller ordinal: quelle mission?

Au service des médecins dansl’intérêt des patients

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6/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

SOCIÉTÉ

été signée entre le conseil National et lesuniversités…) mais aussi avec les associa-tions en rapport avec la santé telles quel’ODLC, un certain nombre de réseaux etassociation diverses….Il reste encore beaucoup de domainesdans lesquels le conseil doit progresser:accompagner plus largement les jeunesmédecins libéraux lors de leur premièreinstallation, réfléchir à des propositionsd’un « guichet unique » pour leur installa-tion (Ordre, Ars, Urssaf, CPAM, CARMF…),être à l’écoute de leurs problématiques etessayer de leur apporter conseils et solu-tions. Les jeunes médecins salariés enparticulier hospitaliers peuvent égalementavoir besoin de conseils complémentairesou autres que ceux donnés par la Facultéde Médecine ou l’hôpital. Ils peuventrencontrer certains problèmes pourlesquels le Conseil peut les aider à trouversolutions ….Le Conseil de l’Ordre aura pour missionde « contrôler » les connaissances. Lescontrôler ne veut pas dire avoir un « rôlede gendarme » mais plutôt celui « d’ac-compagnateur », il sera donc utile etnécessaire de développer les liens avecles enseignants et les associations deformations.Face à l’apparition de risques sanitairesnouveaux comme celui du virus Ebola, Ilnous faudra développer une forme decommunication nouvelle, car, qui mieuxque l’ordre, peut diffuser les informa-

tions auprès de l’ensemble des méde-cins du département, dans un but deconduite à tenir auprès des médecinsconcernés et d’information généraleauprès des autres médecins.La mise en place de directives sanitairesou de nouvelles lois nécessite parfoisdes explications et c’est le rôle duconseil de l’ordre que de traduire celles-ci; la Loi Leonetti et les directives antici-pées, ou les hospitalisations souscontraintes sont des exemples de cettedémarche qui ont été conduites en colla-boration avec les avocats.La violence et les agressions que subis-sent les médecins sont prises en chargesavec l’observatoire des médecins auniveau national mais une écoute et uneaide au niveau départemental sont àdévelopper. Il faudra que le protocole desécurité qui a été signé au niveau nationalentre le CNOM et les ministères de l’Inté-rieur, de la Justice et de la Santé avec lesadministrations soit signé en Isère. Comme nous l’avons vu, un certainnombre de problématiques sont abor-dées au sein du conseil, elles sont multi-ples et concernent des secteurs variés.On pourrait imaginer avoir au sein denotre Ordre départemental un représen-tant de chaque « corps de métiers »: parexemple un représentant universitaire(nous faisons partie des quelques dépar-tements ayant une Fac de médecine…),des représentants de médecins salariés

(comme je l’ai connu au début de monexpérience au conseil, il est intéressantd’avoir l’avis d'un médecin-conseil de laCPAM élu, mais également de PMI, duConseil général…), et des médecinshospitaliers insuffisamment représen-tés.Notre conseil doit également être lereflet de la population médicale en âgeet en sexe. Il nous manque des« jeunes » médecins car ce sont eux quivont dynamiser notre institution et quisont l’avenir de la profession. Lors ducongrès du Conseil de l’Ordre National ilétait sympathique de voir une jeunefemme enceinte participer aux débats...Pourquoi pas dans notre département?La démarche de s’investir au conseil del’ordre des médecins n’est pas anodine.Quand on se présente au Conseil de l’Or-dre, c’est pour y travailler, s’investir dansdes commissions, puis éventuellementfaire partie du Bureau…il s’agit bien sûr, d’élection et il faut êtreélu pour travailler dans notre institution,mais pour être élu, il faut avant tout seprésenter aux élections... Pour les prochaines élections, un certainnombre de conseillers ordinaux ne sereprésenteront pas et le renouvellementsera important….Nous vous attendons! Rendez-vous pourles inscriptions avant le 31 décembre2014 et pour les élections le 1er février2015.

MÉDECINE LIBÉRALE

PDS : mise en service d’Ordigard

Le 1er janvier 2015, sera mis enplace « Ordigard ». Il s’agit d’unserveur qui gère les plannings

de garde de la permanence des soinsdans pratiquement tous les départe-ments de France.

D’utilisation simple, il permet auxdifférents partenaires intéressés parla PDS d’avoir accès aux plannings :médecins coordonnateurs, médecinsde garde, SAMU, ARS, CPAM etConseil de l’Ordre.La saisie des plannings est simplifiéeet les coordonnateurs pourront rent-rer directement leurs plannings, sinonla Fipsel le fera, comme actuelle-ment. Le médecin effecteur pourra :

• consulter et modifier sa fiche enregis-trée: numéro de téléphone, fax, e-mail,consignes particulières (ECG, sutures…),• imprimer une synthèse de sesgardes (paiement des astreintes),• consulter le planning mensuel etannuel des gardes,• consulter le planning des gardesnon pourvues… et se proposer poureffectuer une garde, • se faire prévenir par messagerieélectronique pour une garde à venir,•lister les confrères (nom, prénom etnuméro de téléphone du cabinet) deson secteur pour leur proposerl’échange d’une garde,• substituer une garde à venir, sefaire remplacer par un confrère non-installé ou un étudiant titulaire d’une

licence de remplacement.Le médecin effecteur peut imprimerdirectement une attestation d’astrein-te dès que le planning des gardes dumois échu est validé par le conseildépartemental.Cela se fera facilement par le méde-cin avec le mot de passe d’inscriptionau Conseil national de l’Ordre desmédecins et en se connectant sur lesite : http://ordigard.ordre.medecin.fr.Attention, l’attestation de garde sefera à partir de ce site et le versementdes astreintes ne se fera qu’à partirdes plannings validés dans Ordigard.Le mode d’emploi est consultable sur:http://ordigard.ordre.medecin.fr/aide/Ordigard_manuels_utilisateurs_2014.zip

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 7

ÉTHIQUE

Le visage et le regardsur le handicap ontchangé. Les praticiensdoivent en tenircompte.

Tout d’abord « la personne handica-pée a un corps d’infortune et deplaisir, mais c’est le sien! » (1)

La déficience est une anomalie (leconcept d’anomal de Canguilhem) Les « disability studies » prônent l’étude

du handicap dans son contexte social,politique et culturel. Le médical n’estplus au centre des préoccupations, onmarche vers une ergonomisation dumonde donc cela implique de construireselon des normes faites avec la person-ne en situation de handicap et non sanselle (WC, ascenseur, voiries…) l’accessi-bilité devient une vocation sociale etuniversaliste. Deux remarques: • Un principe d’autonomie individuelleest revendiqué.• La déficience avec le vieillissement dela population et, en particulier, celle duhandicapé âgé, est souvent dissoutedans le « vieillissement ».

Le médecin face au handicapLe handicap et la maladie sont encorereprésentés comme le résultat d’une

cause fonctionnelle. Murphy a ce regard:« ce sont des êtres humains mais leurscorps sont déformés et fonctionnent defaçon défectueuse ce qui laisse planerun doute sur leur pleine humanité. Ils nesont pas malades, car la maladie estune transition soit vers la mort soit versla guérison; c’est un état liminal sans finentre deux mondes, celui de la normalitéet de la déficience. »(1)

Le médecin doit:• ne pas nuire et éviter de désubjectivi-ser et déshumaniser l’autre par leconcept de mêmeté;• vouloir le bien de l’autre;• être empathique, réfléchir à ce qu’ildit, à ce qu’il pense, à ce qu’il fait;• respecter l’intimité de l’autre et lareconnaissance de son vécu;• garantir le maintien de leur dignitédans les institutions, ne pas réduirecette personne à un objet de soin(violence du soin avec le couple tyrannie-soumission dans la prescription du soin)mais le faire participer à l’élaboration dusoin avec l’obtention d’un consentementmutuel éclairé(2).Enfin le professionnel avec ses repères« ordinaires » de reconnaissance ducorps et/ou des modes de communica-tion habituels doit apprendre à gérer cessituations face à la monstruosité, ladifformité, la difficulté, voire l’impossibili-té de communiquer… « ce visage qui estun point de passage vers l’autre » (Levi-nas) ce choc émotionnel forme deviolence, blessure narcissique de l’ima-ge que nous avons de l’intégrité humai-ne, bien malgré lui le soignant sans levouloir (honte, culpabilité), par desmécanismes de transfert et de contre-transfert a besoin qu’on l’aide dans sessituations qui peuvent le déstabiliser. Ilfaut éviter son isolement et faciliter letravail pluri ou transdisciplinaire (quidépasse la spécificité de chaque discipli-ne) avec humilité et humanisme(2).une revendication des personnes handi-

capées: celle du droit à l’indifférence etd’être traité comme tout un chacun.

À propos des ateliersdu SEL• Celui du 13 octobre 2014 « Le méde-cin face à une demande de grossesse àrisques » a répondu à deux interroga-tions éthiques:- une femme atteinte d’une mucoviscido-se évoluée, désire une grossesse avecune injonction « maintenant ou jamais »et le risque d’un enfant né potentielle-ment orphelin de mère,- un homme de plus de soixante ansdemande l’aide du corps médical pourune procréation assistée; y a-t-il un âgelimite 55 ans, 57 ans, 60 ans ou plus ensachant que le taux d’enfant autisteatteint 8 % selon une statistique; abusde pouvoir du corps médical?• Le 12 janvier 2015: « Aspects éthiquesde la médecine psychiatrique en milieucarcéral » par le Dr Durand-Poudret et lePr Schaerer.• Le 16 mars 2015: « Les difficultés dessoignants face à la prise en charge quoti-dienne des handicapés », par les DrBenoît Mongourdin et Jean-Marc Gueul-le. • Le 1er juin 2015 « Le refus de soins dupatient ou des soignants mettant en jeule pronostic vital » Pr Mousseau/Dr BaroLieu : salle de conférences du GIN –Institut des neurosciences – situé derriè-re l‘IRM et la neurologie. Accès direct :par le pont de l'île Verte, prendre à droitele long de l'Isère ; entrée du parking à100 mètres à gauche.Accès libre aux professionnels etétudiants en santé dans la limite desplaces disponibles.

(1) Sociologie du handicap, d’Alain Blanc -cursus, Ed. Armand Colin.(2) Handicap: l’éthique dans les pratiquescliniques, de Régine Scelles, Ed. Eres.

Quelques réflexions sur la personne en situation de handicap, oude la pitié à la reconnaissance

L’accessibilité devient une vocation sociale et universaliste.

Dr Jean-Marc Gueulle,membre titulairedu Conseil départemental de l’Ordre des médecins del’Isère

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8/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

DROIT

Le code de santé publiquea été modifié en 2009et 2010 pour préciser lecadre légal de la téléméde-cine. Une directive euro-péenne est publiée enmars 2011. L’Ordre natio-nal a publié un « Vade-mecum de la télémédeci-ne » en septembre 2014.

La télémédecine est une formede pratique médicale à distanceutilisant les technologies de l'infor-

mation et de la communication. Ellemet en rapport, entre eux ou avec unpatient, un ou plusieurs professionnelsde santé, parmi lesquels figure néces-sairement un professionnel médical et,le cas échéant, d'autres professionnelsapportant leurs soins au patient. Ellepermet d'établir un diagnostic, d'assu-rer, pour un patient à risque, un suivi àvisée préventive ou un suivi post-théra-peutique, de requérir un avis spécialisé,de préparer une décision thérapeu-tique, de prescrire des produits, deprescrire ou de réaliser des prestationsou des actes, ou d'effectuer unesurveillance de l'état des patients. Ladéfinition des actes de télémédecineainsi que leurs conditions de mise enœuvre et de prise en charge financièresont fixées par décret, en tenant comp-te des déficiences de l'offre de soinsdues à l'insularité et l'enclavementgéographique. (article L6316-1: CSP)

Les différents visagesde la télémédecineOn entend par actes de télémédecine: 1. La téléconsultation, qui a pourobjet de permettre à un professionnel

médical de donner une consultation àdistance à un patient. Un professionnelde santé peut être présent auprès dupatient et, le cas échéant, assister leprofessionnel médical au cours de latéléconsultation. 2. La téléexpertise, qui a pour objetde permettre à un professionnel médi-cal de solliciter à distance l'avis d'un oude plusieurs professionnels médicauxen raison de leurs formations ou deleurs compétences particulières, sur labase des informations médicales liéesà la prise en charge d'un patient ; 3. La télésurveillance médicale, qui apour objet de permettre à un profes-sionnel médical d'interpréter à distanceles données nécessaires au suivi médi-cal d'un patient et, le cas échéant, deprendre des décisions relatives à laprise en charge de ce patient. L'enregis-trement et la transmission desdonnées peuvent être automatisés ouréalisés par le patient lui-même ou parun professionnel de santé;4° La téléassistance médicale, qui apour objet de permettre à un profes-sionnel médical d'assister à distanceun autre professionnel de santé aucours de la réalisation d'un acte; 5. La réponse médicale qui est apportéedans le cadre de la régulation médicale Le Conseil de l’Ordre national dans sonanalyse publiée en octobre 2014, ainsique le code de santé publique rappel-lent que les obligations déontologiquess’appliquent aux actes de télémédeci-ne en particuliers autour du consente-ment éclairé (ArtR.6316-2, L.111-2,L.1111-4)), de l’échange d’informationentre professionnels, de la traçabilitéqui doit être particulièrement appuyée(ArtR.6316-3-ArtR.6316-4), et de lamise ne place de contrats entre profes-sionnels et prestataires de service. Cesderniers doivent bénéficier d’un agré-ment spécifique pour gérer desdonnées médicales protégées par lesecret médical. L’Ordre national insiste

tout particulièrement sur l’indépendan-ce professionnelle des médecins inter-venant dans ces projets, en particulierpar rapport aux prestataires de serviceinformatiques ou autres.Il n’existe pas franchement de libertéd’entreprendre dans ce domaine. Eneffet la Loi précise que seuls les projetssoutenus et portés par le ministère dela Santé (programme national, CPOM),l’UNCAM ou les ARS peuvent bénéficierd’autorisation et de financement.(Art.R.6316-6). La clause principaleétant toujours le respect des offresterritoriales de santé existant déjà. Lesprojets de télémédecine doivent veniren complément et pour améliorer l’ac-cès et la qualité des soins. Tout projet qui vient en concurrence d’uneoffre existante ne sera pas autorisé. Tout projet de télémédecine doit êtreprésenté au Conseil départemental del’Ordre des Médecins et obtenir sonautorisation. L’activité de télémédecine comportedes risques médico-légaux spécifiquesqui nécessitent de rappeler l’obligationd‘assurance en responsabilité civileprofessionnelle adaptée à cespratiques, ce qui oblige de la part duprofessionnel une déclaration spéci-fique à son assureur. Il n’existe pour le moment que deuxseuls actes bénéficiant d’une rémuné-ration spécifique en NGAP (un actepour les orthoptistes) et en CCAM lalecture différée d’une rétinographiecouleur sans la présence du patient .La télémédecine est donc une solutionpour permettre d’apporter une offre desoin quand elle n’existe pas. Il estnéanmoins certains que les avancéestechnologiques extraordinaires vontbouleverser l’organisation des soinsactuelle, en espérant que la technolo-gie reste au service des hommes et pasl’inverse. L’ordre saura être vigilant pouraccompagner sans dénaturer notre art.Sources : disponibles sur demande.

Réalités juridiques et déontologiquesde la télémédecine

Dr Didier Legeais,vice-président du Conseildépartemental de l’Ordre desMédecins de l’Isère

Des obligations nouvelles s’imposent à cette pratique nouvelle

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 9

ORDRE

Que devient la cotisation obliga-toire au Conseil de l'Ordre(305 € en 2014)? en voici la

répartition:• 159,50 € restent au département,• 38 € vont au conseil régional,• 107,50 € vont au conseil national.Je dois donc gérer efficacement les159,50 € pour que le départementpuisse accomplir l'ensemble desmissions qui lui sont confiées par laloi. Les comptes (ci-dessous lescomptes de résultat de 2013) sontvérifiés par le conseil national aprèsavoir été approuvés par l'assembléeplénière du département.Ces comptes sont accessibles partout médecin du département 38,en prenant rendez-vous au secréta-riat.Les dépenses sont ordonnées par lesecrétaire général (Dr Aubert), aprèsavis du trésorier, les factures sontvisées par un des secrétaires géné-raux adjoints (Dr Chapuis) avant d'êt-re réglées par le trésorier (Dr Caus-se) ; un trésorier adjoint (DrChalandre) peut aider aux décisions.Les exonérations de cotisation pourinsuffisance de ressources sont déci-dées par le conseil après avis dutrésorier qui se fait communiquer toutdocument lui paraissant utile pourconnaître les ressources. Ceci contri-bue à l'entraide en plus du fondsd'entraide.Le nouveau règlement de trésoreriedu conseil national a harmonisé lesméthodes et les dates de recouvre-ment de la cotisation, avec des factu-rations de frais supplémentaires lors-qu’un envoi recommandé doit êtrefait. Le Conseil d'État a annulé lesexonérations de moitié que nouspratiquions vis-à-vis des SEL, ce qui aà nouveau rendu les médecins exer-çant en SEL redevables de deux coti-sations, dont une pour la SEL quin'ouvre pas de droit de vote aux élec-tions de l'Ordre.

Dr J-R Causse

Un mot dutrésorier

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10/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

DROIT

Il y a quelques mois, lePremier ministre avaitannoncé de nouvellesmodalités de mise enœuvre du volet accessi-bilité de la loi Handi-cap du 11 février 2005.En effet le gouverne-ment avait constatéd'importantes difficul-tés de nombreuxacteurs publics ouprivés à respecterl’échéance initialementfixée au 1er janvier2015 pour la mise enaccessibilité handicapédes établissementsrecevant du public. Les cabinets médicauxsont naturellementimpactés par ces mesu-res.

Le gouvernement avait aussi affir-mé vouloir légiférer par ordonnan-ces, puisque tout dispositif législa-

tif nouveau par l'assemblée nationaleaurait pris trop de temps.Ainsi le 25 septembre 2014 dernier, lesordonnances gouvernementales promi-ses ont apporté de nombreux aménage-ments:s La mesure phare est le report de ladate limite initiale de mise en conformi-té du 31 décembre 2014 au 27 septem-bre 2015, soit près de 9 mois de report.Cette mesure est du bon sens pragma-tique quand on sait que l'état étaitsouvent lui-même pris en défaut puis-qu'on a pu lire que par ex seulement20 % des lycées et 40 % des collègesseraient actuellement aux normesaccessibilité handicapéss Le dispositif « Agendas d’accessibilitéprogrammée » (Ad’AP) est lui aussiaménagé : Il permettra aux acteurspublics et privés, qui ne seront pas enconformité avec l’ensemble des règlesd’accessibilité au 1er janvier 2015, des’engager avant le 27 septembre 2015sur un calendrier précis et resserré detravaux d’accessibilité.s Les cabinets médicaux qui sontmajoritairement des ERP 5 (établisse-ments recevant du public de 5e catégo-rie) bénéficieront en général d’un délaide 3 ans supplémentaires (en plus dureport au 27septembre 2015) pour semettre en conformité. À noter que lesadministrations bénéficieront, elles,d'un délai supplémentaire de 6 ans, quiest même porté à 9 ans au maximumpour les transports ferroviaires!s De nouvelles possibilités de déroga-tion de travaux apparaissent désormaisavec:® En cas de refus de travaux sur lesparties communes par la copropriété,cela deviendrait donc une possibilité dedérogation aux obligations accessibilité.

Il est donc logique d'inciter fortementtout médecin dont le cabinet est dansune copropriété d'écrire à son syndic endemandant que soit inscrite à l'ordre dujour de la prochaine AG, la mise auxnormes “accessibilité handicapés” desparties communes (ascenseur, éclaira-ge, signalétique, plan incliné…). Le butétant, bien sûr, d'améliorer l'accessibili-té, mais dans la négative d'obtenir leprécieux refus administratif de la copro-priété, refus qui vous permettra ainsi demonter un dossier de dérogation pources parties communes.® De même un praticien qui partiraiten retraite dans les 12 mois après ladate du 27 septembre 2015 seraitdispensé (sur demande de sa part) dese mettre aux normes. Ce délai est biencourt, mais peut être une bouée desecours pour certains collègues entoute fin de carrière. Pour les praticiens qui dépassent les60-62 ans actuellement, cela peutaussi valoir le coup de faire une simula-tion financière pour savoir s'ils n'ont pasintérêt (selon leur local) à anticiper légè-rement leur départ en retraite? s Un test d'autodiagnostic en ligne aété mis en ligne sur le site du ministèrece 30 octobre dernier, à l'adressehttp ://www.developpement-durable.gouv.fr/Outil-d-autodiagnostic-du-niveau-d.htmlCe test, qui peut être fait librement etgratuitement en ligne par chaque prati-cien en cliquant Oui/Non sur un formu-laire en plusieurs parties, peut être réali-sé en 15 minutes environ.Pour ceux dont la situation est assezsimple (peu de travaux) cela permet undiagnostic rapide et donc d'éviter depayer inutilement un diagnostic facturéen général de 400 à 700 € par dessociétés-experts. Pour d’autres cela peutêtre une bonne base pour discuter avectoutes les entreprises du bâtiment qui

“Accessibilité handicapés” simplifica

Dr Gilles Perrin, conseiller ordinal, membre de la commissiondes contrats

L’application des nouvelles dispositions est reportée au 27 septembre 2015

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démarchent les médecins pour les inciterà réaliser des travaux de mise auxnormes.Attention, au jour où cet article est écrit(6 novembre 2014) nous attendonsencore des éclaircissements sur denombreux points qui demeurent encoreflous et sujets à interprétation. Par exemple un nouveau Cerfa de déro-gation et/ou engagement de travauxdoit remplacer l'ancien (qui étaitquasi impossible à remplir pourquelqu'un qui n'est pas du métier).Il nous est annoncé pour ce moisde novembre, il sera peut-êtresorti lors de l'envoi du bulletin ordi-nal? On nous promet une simplifi-cation de ce Cerfa car le gouver-nement a bien compris qu’il fallaitfaciliter la démarche proposéeantérieurement… anciennedémarche que certains ont quali-fiée de “procédure ubuesque”.L'objectif étant de faciliter lepassage à une démarche vertueu-se par la simplification.En pratique, il devient urgent decommencer à s'intéresser sérieu-sement au problème (la loi initialedate tout de même de 2005 !),mais sans trop se précipiterpuisque le dossier n'est hélas pasencore totalement "stabilisé" :toutes les règles de procédure nesont pas encore connues à cejour. D'ici la fin d'année on devraiten savoir beaucoup plus.De plus, il semble peu logiqued'envoyer votre formulaire “Agen-da d’accessibilité programmée”(Ad’AP) trop tôt… car cela risquede déclencher le décompte de vos3 ans de report supplémenatirepossible.Au vu de la date butoir reportéeau 27 septembre 2015, et dunouveau Cerfa annoncé, préparer

son dossier sérieusement après lasortie de ce dernier est probablementun bon compromis: le 1er trimestre (ousemestre) 2015 devrait donc voir lesmédecins préparer leur Ad’AP active-ment et avoir tout bouclé avant lesvacances d'été. Et si aucun nouveaureport ou changement réglementairen’intervient d’ici là (on n’est jamais tropprudent) chaque professionnel de santé

enverra son dossier en recommandé àla commission communale d'accessibili-té vers la mi-septembre 2015…. Enespérant qu’il soit accepté! En cas de refus de l’AD’AP ils pourronten présenter un autre, mais le délaisupplémentaire de 3 ans aura déjà étéentamé de plusieurs mois.

Dr Gilles Perrin,Conseiller ordinal titulaire

Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 11

DROIT

des cabinets médicaux:tions en vue

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12/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

PRATIQUE

Une question sur la gestion de la crise « Ebola »? Le ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes nous informe de l’ouverture d’une boîte aux lettres: [email protected]

Procédure de prise en charge d’un cas suspect de maladie à virus Ebola

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 13

PRATIQUE

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14/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

Dr Pascal Jallon, secrétaire général adjoint du Conseil départemental de l’Ordre

Nouvelle dérogation ausecret professionnelLa loi n° 2014-528 du 26 mai modifiantla loi n°2007-1445 du 30 novembre2007 institue un contrôleur général deslieux de privation de liberté. L’article 3 de la loi précise: « les informa-tions couvertes par le secret médicalpeuvent être communiquées, avec l’ac-cord de la personne concernée, auxcontrôleurs ayant qualité de médecins.Toutefois, les informations couvertes parle secret médical peuvent être communi-quées sans le consentement de lapersonne concernée lorsqu’elles sontrelatives des privations, sévices et violen-ces physiques, sexuelles ou psychiquescommis sur un mineur ou sur unepersonne qui n’est pas en mesure de seprotéger en raison de son âge ou de sonincapacité physique ou psychique. »

Secret médical etprogramme de dépistageorganisé des cancersConformément à l'article 12 du code dedéontologie médicale (article R. 4127-12 du code de la santé publique): « Le médecin doitapporter son concours à l'action entre-prise par les autorités compétentes en vue de laprotection de la santé et de l'éducationsanitaire. Ilparticipe aux actions de vigilance sani-taire. La collecte, l'enregistrement, le traite-ment et la transmission d'informationsnominatives ou indirectement nominatives sont autori-sés dans les conditions prévues par laloi ». Il est important que les médecins, quiseraient sollicités, puissent communi-quer au médecin coordonnateur de lastructure départementale de dépistage,les informations nécessaires.Deux situations sont à distinguer: 1. le patient se soumet à des examensdans le cadre de la campagne de dépis-tage organisée. La note d'information l'incitant et luiexpliquant les conditions du dépistageorganisé doit en principe l'avertir de latransmission des résultats – sauf oppo-

sition de sa part – au médecin coordon-nateur de la structure départementalede gestion du programme de dépistage. Dans ce cas, les résultats le concernant,leurs suites, de même que ceux relatifsà un cancer d'intervalle, seront commu-niqués au médecin de la structure degestion. Dès lors que le patient en a accepté leprincipe, la communication d'informa-tions par le médecin qui prend en char-ge le patient (radiologue, gastro-entéro-logue, gynécologue, oncologue... ) nesoulève pas de difficultés. 2. les examens sont réalisés sur prescrip-tion d'un médecin dans le cadre de laprise en charge habituelle du patient: cemédecin ne peut pas transmettre lesrésultats au médecin coordonnateur de lastructure de gestion du programme dépis-tage sans l'accord exprès du patient.

Les certificats de décèsLa rédaction des certificats de décès seheurte à un nombre croissant de diffi-cultés techniques et administrativesaggravées par la raréfaction de laressource médicale. Ces difficultés,notamment sur les horaires de laPermanence des Soins Ambulatoire(PDSA), sont source de nombreuxdysfonctionnements territoriaux, desituations difficiles et douloureusespour les familles, voire de contentieuxdisciplinaires, les familles ou lesproches se rapprochant des structuresordinales à l’occasion de signalements,réclamations ou plaintes.Le Conseil national de l’Ordre desmédecins:1. rappelle qu’il entre dans les obliga-tions déontologiques des praticiens qued’assurer cette mission médico-admi-nistrative dans le respect des person-nes et des familles qu’ils ont accompa-gnées. Il est de leur responsabilitééthique d’intervenir dans les meilleursdélais et dans le respect le plus total dutact et de la mesure;2. déplore l’absence, hors la situationprécédente, de cadre réglementairenational définissant les modalités deprise en charge des constats de décès,mission médico-légale essentielle;3. constate que ce dysfonctionnementadministratif est source, sur tout le terri-toire national, de difficultés regrettables

tant pour les familles, leurs proches, lesprofessionnels de santé, les forces desécurité et les collectivités locales;4. rappelle que l’intervention d’unmédecin pour rédiger un certificat dedécès est un acte médical et adminis-tratif, à valeur juridique;5. rappelle que le certificat de décès n’estrédigé qu’à l’issue de l’intervention dupraticien, engageant son expertise et saresponsabilité. Jusqu’à cet instant médi-co-légal et administratif précis, la person-ne n’est pas juridiquement décédée;6. demande une modification de l’articleL. 321-1 du code de la sécurité socialeafin que les certificats de décès soientpris en charge par l’assurance maladie;7. constate, avec intérêt, que lespouvoirs publics ont appelé à maintesreprises à ce que ce dysfonctionnementtrouve déjà une solution possible, pourles horaires de la PDSA, dans le cadredu cahier des charges établi sur chaqueterritoire par les Agences régionales desanté et note que certains territoires ontmis en place un dispositif expérimentalà ce titre, résolvant de façon partielle cedysfonctionnement administratif;8. appelle les différents acteurs de lasanté et de l’État à une réflexion pouroptimiser l’effection de cette mission,tant dans les horaires de la continuitédes soins que ceux de la permanencedes soins, en l’inscrivant dans un cadreadministratif défini, précis et homogè-ne;9. appelle les conseils régionaux etdépartementaux de l’Ordre à se rappro-cher des institutions administrativeslocales pour les sensibiliser aux difficul-tés engendrées par ce vide administratifet à l’urgente nécessité de déployer desmesures adaptées et pérennes.

Arnaques aux annuaires,numéros surtaxés, géolocalisation erronéeMême si depuis de nombreusesannées, le Conseil départemental del'Ordre recommande une extrême vigi-lance quant à la signature de docu-ments concernant des annuaires, desdocuments ayant une apparence trom-peuse de formulaires officiels, ou desbordereaux de mise à jour d'annuaire,de nombreux médecins se laissent

LES BRÈVES

Conseil national de l’Ordre

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 15

LES BRÈVES

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encore abuser, notamment en ce quiconcerne les « insertions forcées »dans des annuaires.Certaines sociétés inscrivent en effetdes médecins sans leur accord dansce qu’elles présentent comme desannuaires et viennent ensuite, parrelance postale, proposer au méde-cin de vérifier ou modifier ses coor-données ou qualifications profession-nelles et de signer le document avantde le renvoyer. Attention: cette signa-ture engage le signataire.Deux éléments doivent alors être prisen considération:s La localisation de la société.• La société est localisée en France.Le médecin peut alors saisir la direc-tion départementale de la protectiondes populations (DDPP) ou la direc-tion départementale de la cohésionsociale et de la protection des popu-lations (DDCSPP) de son départe-ment de résidence.• La société n’est pas localisée enFrance. Il est alors beaucoup plusdifficile d’obtenir une condamnationde ces pratiques délictueuses. Nousconseillons au médecin de saisiralors directement la DGCCRF, 59boulevard Vincent Auriol, 75709Paris Cedex 13.s Le statut des personnes viséespar de ces pratiques. • Il est conseillé au médecin victimede ces pratiques de déposer plaintepour escroquerie auprès des servicesde polices ou du Procureur de laRépublique de son lieu de résidenceet de ne pas se laisser intimider pard’éventuelles relances comminatoi-res dont il ferait l’objet de la part deces sociétés.• Le chef d’escroquerie pourrait êtred’autant plus facilement retenu queces sociétés peuvent usurper l’appa-rence d’organismes officiels ou notoi-rement connus (imitation du logo dela Marianne de la République, confu-sion entretenue avec les PagesJaunes pour « Jaunes Pages » …)Le Conseil national recommande unefois encore aux médecins de seméfier des propositions d’insertiondans un annuaire dont ils ne connais-sent pas formellement l’origine, etdans lequel les inscriptions seraientpayantes.Pour tout autre développementconsulter: http://www.economie. gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/2014/annuaires_professionnnels.pdf

Agence régionale de santé

Prescriptions falsifiéesDepuis quelques mois, l'ARSRhône-Alpes est destinataire d'unnombre relativement important dedéclarations de médecins et depharmaciens lui signalant laprésentation dans les pharmaciesde prescriptions falsifiées. Il s'agit,soit de documents intégralementélaborés par des faussaires, soit dedocuments de prescription établisinitialement par un médecin puissurchargésCes documents sont falsifiés afind'obtenir en pharmacie la délivran-ce de médicaments appartenant àdifférentes classes thérapeutiques. Dans les déclarations reçues parl'ARS, les principaux médicamentsconcernés sont : • des psychotropes (ex. : clonazé-pam, zolpidem... ), • des stupéfiants (ex. : Fentanylavec tout particulièrement l'Insta-nyl®), • de l'hormone de croissance (ex. :Norditropine®),• des stéroïdes anabolisants(Androtardyl®, Andractim®), • et la Gonadotrophine chorioniqueendo. Ces faits sont particulièrementinquiétants en raison de l'usagedétourné connu de ces médica-ments (soumission chimique, toxi-comanie, dopage) qui représenteun danger pour la santé publiquePar ailleurs, il est constaté que lesmodalités bien particulières deprescription et de délivrance inscri-tes dans le RCP de ces médica-ments ne sont pas toujours respec-tées. Par exemple : certains médecinsgénéralistes prescrivent des médi-caments qui nécessitent une primoprescription établie par un spécia-liste “autorisé” sans que cetteprimo prescription leur ait étéprésentée.De telles pratiques, non respec-tueuses de la réglementation,contribuent à faciliter le trafic demédicaments.

À noter

Stage des élèves de troisième Rappel : notre profession étantsoumise au secret médical etprofessionnel, un tel stage n’est paspossible en cabinet médical.

Unité médico-judiciaire Une psychologue, Mme Cabos, assu-re une permanence à l’hôtel de poli-ce de Grenoble pour apporter uneaide aux victimes, prise en chargedes « mises en cause », victimes deviolences en particulier conjugales,de responsables d’accidents…

Le Triangle médical Cette association de formation médi-cale continue abordera les sujets en2014 – 2015 • cardiologie: les NACO, dyslipidé-mie, angor, insuffisance cardiaque,HTA du sujet jeune,• alcoologie: intérêt du Baclofène,• pneumologie: tuberculose, CATdevant une IDR Positive,• dermatologie: courante en méde-cine générale,• divers: souffrance au travail, • et aussi: oncologie, gastro-entéro-logie… Renseignements auprès du DrNahim Jubran, tél. : 04 76 33 37 84,[email protected]

Donnez à l’AFEMPourquoi donner à l’AFEM (Aide auxFamilles et Entraide Médicale) ?Pour aider les familles de médecinsaprès le décès ou la maladie duchef de famille. Ce don permettra :• aux familles de faire face auxdépenses immédiates, notammentlorsque le médecin n’a pas su, n’apas pu protéger les siens des coupsdu sort imprévisibles.•aux étudiants, de financer leursétudes malgré la chute brutale desrevenus de leur famille.Avantage fiscal : ce don entraîneune déduction fiscale de 66 % dansla limite de 20 % du revenu imposa-ble. Contact ; Aide aux Familles et Entrai-de Médicale 168, rue de Grenel-le,75007 Paris, tél. : 01 45 51 55 90,e-mail : [email protected]

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16/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

RÉSEAUX

La Tronche, le 27 octobre 2014

Objet : Création d'un "Annuaire des anciens élèves de la Faculté de Médecine de Grenoble "

Cher ami, chère amie,

Le 13 septembre 2013 a eu lieu sur le Site Santé de l’UJF la célébration du Cinquantenaire desFacultés de Médecine et Pharmacie de GRENOBLE. Au cours des échanges qui ont suivi, denombreux participants de toutes générations ont manifesté auprès du comité d’organisationl’importance qu’ils attachaient à ce type d’évènement et leur plaisir d’y avoir été invités.

A cette occasion nous avons rencontré d'énormes difficultés, pour retrouver les diplômés issus denos facultés depuis leur création en 1962, ce qui a laissé nombre d'entre vous sans information.

En conséquences nous avons décidé de créer l’ « Association Grenobloise pour le RayonnementUniversitaire du Site Santé (AGRUS), association selon la loi 1901 qui s'est fixée pour objectifs : constituer, en toute priorité, un annuaire des anciens, maintenir et faire connaître ce qui constitue l’histoire de nos Facultés, garder la mémoire de celles et ceux qui ont contribué à les développer, favoriser la connaissance de tout fait marquant dans la vie du Site Santé, organiser périodiquement des rencontres entre les membres de l’AGRUS de toute génération

autour de conférences, débats d’idées…

Nous avons organisé, le 18 septembre dernier au Château de Sassenage la soirée inaugurale del’AGRUS.

Pour que perdure ces projets, l’AGRUS a besoin de vous tous et toutes, besoin de vous connaitre,besoin de pouvoir vous retrouver à l’aide du plus simple et pourtant très compliqué moyen : unannuaire des diplômés de nos Facultès depuis leur création.

Aussi, nous vous invitons à participer à cette démarche et pour cela il vous suffit de remplir cesimple et rapide questionnaire ci joint ; « très prochainement » vous pourrez également aller sur le« Portail web » santé de Grenoble (https://sante.ujf grenoble.fr/node/21804) où vous trouverezun formulaire électronique.

Merci d’avance à vous tous / toutes pour votre coopération.

Veuillez recevoir, cher ami, chère amie, nos salutations les plus cordiales.

Renée GRILLOT Jean Paul ROMANET Christophe RIBUOTPrésidente Doyen, Faculté de Médecine Doyen, Faculté de Pharmacie

PS : Si vous connaissez des médecins ayant fait leurs études à Grenoble, mais qui se seraient retrouvés diplômés dansune autre ville et de ce fait inaccessibles à notre listing, merci de bien vouloir leur transmettre cette information.

Pièces Jointes : 1 questionnaire à renvoyer à : AGRUS – Université Joseph Fourier Facultés de Médecine et de Pharmacie

Cellule communication Domaine de la Merci – 38700 La Tronche. 1 flyer

DIRECTION

CABINET DESDOYENS

Affaire suivie par :Nathalie Deschampsellule communication

Téléphone :04 76 63 74 03

Télécopie :04 76 63 71 70

Courriel :contact agrus@ujf

grenoble.fr

Domaine de la Merci38700 La Tronche

Réf courrier :2015

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 17

RÉSEAUX

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Montant des cotisations annuelles :Personnes physiques : 20 €Personnes morales : 250 €Membres bienfaiteurs (mécénat) : à partir de 500 €Règlement par chèque à l'ordre d'AGRUS à envoyer par courrier, (mercide rappeler voscoordonnées avec le paiement) - Le règlement en ligneest en cours de mise en place.

Siège socialAGRUSFacultés de Médecine et de PharmacieCellule CommunicationDomaine de La Merci38700 La [email protected]

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18/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

RÉSEAUX

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Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 19

PROFESSION

Aurélie Monkam Noubissi, pédiatre ambula-toire à Meylan, est la maman de Kévinsauvagement assassiné avec son ami

Sofiane en 2012 à Echirolles. Rappelez-vous ce drame qui a ému chacun, etsans doute plus encore les pédiatres. Un an plus,Aurélie publie aux éditions Bayard un livre, “Leventre arraché”. Il est étonnant ... Avec une force impressionnante et une grandedignité, Aurélie Monkam, raconte le chemin inté-rieur qu'elle a parcouru pour faire face au meurtrede son fils ; son questionnement sur les responsa-

bilités sociales; sur le nécessaire investissementéducatif dans les quartiers; sur sa volonté depoursuivre son travail de pédiatre. Portée par cetengagement professionnel et par une foiprofonde, elle dit, dans ce témoignage boulever-sant, comment elle garde espoir en l'avenir. Tellement de pudeur alors qu'elle s'y livre complè-tement, tellement de sagesse alors qu'elle a dû(aurait dû) devenir folle, toute cette douceur alorsqu'elle parle de l'horreur, une expression de la foiextrême qui ne choque pas même si on ne lapartage pas une analyse sociétale banale mais

qu'il est toujours bon de rappeler.Des messages sans doute vains dans l'ouraganactuel, mais qu'il est bon de lancer toujours etpartout inlassablement. Bref ce livre force lerespect... J'en suis sortie paisible, ce qui est uncomble car c'est Aurélie que l'on voudrait apaiser Puisse-t-elle l'être... déjà? un jour? proche oulointain? Merci à elle qui donne alors qu'on lui a tout pris.

Dr Catherine Salinier, présidente de l'AFPA(Association française de

pédiatrie ambulatoire)

“Le ventre arraché”, le bouleversant témoignage de notre consœur, Aurélie Monkam Noubissi

LIVRE

Ce qu’il faut retenir Il y a deux cas à envisager:s Le malade est hospitalisé, le bulle-tin de situation hospitalière tient lieud'arrêt de travail, il est délivré par l'éta-blissement de soins.Le praticien traitant de l’établissementdoit délivrer un arrêt de travail le jour dela sortie de l'établissement, le médecindoit le considérer comme une mesurethérapeutique qui doit favoriser la guéri-son ou l'amélioration de l’état de santéde son patient, et éviter les complica-tions. Il doit donc tenir compte de lapathologie traitée, du métier du patient.Sa durée doit être adaptée pour que lepatient puisse réaliser l'ensemble dessoins nécessaire, prendre contact avecson médecin traitant qui aura reçu lesdocuments du spécialiste nécessaire àson suivi.s Le malade n'est pas hospitalisé,c'est le cas le plus courant.Le médecin généraliste ou le spécialistequi a constaté une pathologie nécessi-tant un arrêt de travail, prescrit un arrêt

de travail dans les mêmes conditions,avec la durée adaptée à la pathologierencontrée.L'arrêt ou la prolongation est prescrit lejour ou le patient est vu, il n'y a pas dedérogation à cette règle.Pour le médecin prescripteur les difficul-tés sont importantes, mais il doit êtreconforté par le fait que dans toutes lesétudes la justification de l'arrêt atteintplus de 90 % et il doit aussi accepter

d'être remis en cause parfois dans saprescription par un contrôle.Des référentiels de durée d'arrêt en fonc-tion de la pathologie et des bibliographiessont disponibles sur le site de l’HAS.Les textes législatifs concernant l’arrêtde travail, les sorties autorisées, le motifmédical d’arrêt, le rôle du médecin trai-tant, l’articulation entre spécialistes, etmédecin traitant sont disponibles surameli.fr

La prescription d'un arrêt de travailPRATIQUE

Document MACSF

Le Conseil départemental de l’Ordre des Médecins de l’Isère et son Président

présentent leurs vœux les meilleurs pour l’année

2015à l’ensemble des praticiens isérois

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Séances de janvier à novembre 2014Inscriptions au tableauInscriptions du 8 janvier 2014Dr BEGUIN Marion Médecine générale La Tronche RemplaçantDr BERTHON Amandine Cardiologie Bourgoin-Jallieu HospitalierDr CANTIN Stéphane Radiodiagnostic Grenoble LibéralDr CATTAUD Mathilde Médecine générale Vienne N’exerçant pasDr DELEPLANCQUE Justine Médecine générale Tencin RemplaçantDr FRANCOIS Marc-Antoine Médecine générale La Mure LibéralDr HURSTEL Audrey Médecine générale Grenoble RemplaçantDr LEVY Michaël Médecine générale Grenoble RemplaçantDr MOULIN Véronique Radiodiagnostic Vienne LibéralDr NIZAN Danielle Psychiatrie Grenoble LibéralDr PAULAUD-BAYARD Rémi Médecine générale Grenoble RemplaçantDr RICHARD Aude Médecine générale Grenoble RemplaçantDr ROLLAND Marie-Aude Médecine générale St Blaise du Buis Médecine humanitaireDr ROMANGIN Bernard Médecine générale St Laurent du Pont LibéralDr SABSOOB Maamoun Radiodiagnostic La Tour du Pin LibéralDr SENANT MarieAnne Médecine générale Grenoble RemplaçantDr THOMAS Laurence Médecine générale Biol LibéralDr TOUSSAINT Clément Médecine générale La Tronche HospitalierDr VALENTIN Franck Médecine générale Le Mottier N’exerçant pasDr YOUNG Cristina Ophtalmologie Grenoble Salarié

Inscriptions du 5 février 2014Dr BARGIN Jean-Rémi Médecine générale Grenoble HospitalierDr BOURETET Faïza Gériatrie Roussillon SalariéDr BROTONS Loïc Anesthésie Réanimation Grenoble RemplaçantDr DENICOLA Cora Néphrologie St Prim SalariéDr GALIFET Marie Chirurgie viscérale digestive Sablons N’exerçant pasDr JANON Claire Ophtalmologie Grenoble LibéralDr MANZINI Nicolas Médecine générale Coublevie N’exerçant pasDr MEMIN Bernard Médecine Physique Réadapt. Bernin RetraitéDr MEUNIER Baptiste Médecine générale Grenoble RemplaçantDr NICOT Delphine Médecine générale Grenoble SalariéDr POILBLANC Mathieu Gynécologie-Obstétrique Roussillon LibéralDr PRALONG Pauline Dermatologie et Vénéréologie La Tronche HospitalierDr PROVOOST Luc Médecine générale La Tronche HospitalierDr PRUNIER-DUPARGE Julien Pédiatrie La Tronche HospitalierDr ROY Kevin Médecine générale Montferrat LibéralDr SCHECK Eugénie Médecine générale Roussillon LibéralDr SCOHY Jacques Médecine générale Bourgoin-Jallieu RemplaçantDr SEEMANN Elodie Médecine générale Vienne Hospitalier

Inscriptions du 5 mars 2014Dr BOISSONNET-RAMOS Marie-José Psychiatrie Vienne HospitalierDr BOUZ Abdul Nasser Pédiatrie Bourgoin-Jallieu HospitalierDr CHARVET Gaële Anesthésie Réanimation Bourgoin-Jallieu LibéralDr GAILLARD Marine Médecine générale Meylan RemplaçantDr GONDRAN Laure Médecine générale Seyssins RemplaçantDr GUDEFIN Vincent Médecine générale Bourgoin-Jallieu LibéralDr LUCENA e SILVA Ibrantina Rosa Pneumologie Bourgoin-Jallieu HospitalierDr NDOUMOU ZE Fabrice Psychiatrie Vienne HospitalierDr NICOL Véronique Médecine générale Vienne HospitalierDr NOZIERES Cécile Endocrinologie Vienne HospitalierDr OUMMAHAN Bashar Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr PICARD Cyril Médecine générale Le Pont de Beauvoisin HospitalierDr SAUREIL Mireille Anesthésie Réanimation Bourgoin-Jallieu RemplaçantDr TUVIGNON Patrick Gastroentérologie Hépatologie La Tronche Hospitalier

Inscriptions du 2 avril 2014Dr ALIBAY-DIJOUX Djhianne Médecine générale Vienne LibéralDr AUVARA Christelle Médecine générale St Maurice l’Exil RemplaçantDr BROSSET Romain ORL Chirurgie Cervico-faciale Bourgoin-Jallieu LibéralDr COIGNARD Lauranne Médecine générale St Martin d’Hères RemplaçantDr COUADE Michèle Médecine du Travail Grenoble SalariéDr CURTET Isabelle Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr DIMINUTTO Max Chirurgie maxillo-faciale La Tronche HospitalierDr DUEE Stéphane Médecine générale Villeurbanne RemplaçantDr ENAA TCHONKO Landry Médecine générale La Tronche HospitalierDr FOSSIER Benoît Médecine générale Tignieu Jameyzieu LibéralDr FOUCHER Marc ORL Chirurgie cervico-faciale Bourgoin-Jallieu LibéralDr GLATIGNY Sandrine Médecine générale Grenoble SalariéDr GURY-PAQUET Laurence Radiodiagnostic Vienne HospitalierDr JURY Frédérick Médecine générale La Cote St André LibéralDr KEITA Badra Aly Gastroentérologie Hépatologie Voiron HospitalierDr MALDONADO Timothée Médecine générale St Martin d’Hères LibéralDr TRANVANKEOITH Darasavanh Médecine générale Vienne LibéralDr THULLIER Philippe Médecine générale Meylan Salarié

20/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

INSCRIPTIONS AU TABLEAU

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Inscriptions du 6 mai 2014Dr BOUAZIZ Anissa Médecine interne Vienne HospitalierDr BOUTEILLER Mathilde Médecine générale St Martin d’Hères SalariéDr DELL’ACCIO Thomas Médecine générale St Martin d’Hères HospitalierDr DESJEUNES Cyril Médecine générale La Tronche HospitalierDr EHLIMANOVA Nevin Médecine générale Morestel HospitalierDr FIARD Gaëlle Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr HAACKER Tilmann Médecine générale Grenoble RemplaçantDr MARTIN-ALLAIN Cécile Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr MERHOUM Ghalem Médecine générale La Tronche HospitalierDr M’HAMMEDI-BOUZINA Ali Médecine générale Bourgoin-Jallieu HospitalierDr MITHA Nathalie Médecine générale La Tronche HospitalierDr PALACIOS Isabelle Psychiatrie St Egrève HospitalierDr PEINNEQUIN André Médecine générale Seyssinet-Pariset SalariéDr PETRESCU Adina Pneumologie St Julien de Ratz SalariéDr QUESNEL Thierry Chirurgie générale Bourgoin-Jallieu HospitalierDr RIGAULT-FOSSIER Pauline Médecine générale Tignieu-Jameyzieu RemplaçantDr ROIBU Iuliana-Silvia Pneumologie Grenoble LibéralDr TARDIEU Mathilde Dermatologie et Vénéréologie La Tronche HospitalierDr TURROU Stéphanie Médecine générale Villefontaine LibéralDr ZANGARA Elodie Médecine générale St Egrève Libéral

Inscriptions du 4 juin 2014Dr ADELMAND Omer - Grenoble N’exerçant pasDr BOTTAI Andrea Chirurgie Urologique Bourgoin-Jallieu HospitalierDr DADGAR-NOMBARIAN Nader Médecine générale Villefontaine RemplaçantDr GRANGER Corinne Médecine générale Le Pont de Claix SalariéDr HEBRARD Amélie Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr MAHFOUD Maximilian Chirurgie viscérale digestive Voiron LibéralDr MUSETOIU Carmen Psychiatrie St Egrève HospitalierDr PHILIPPE Mélanie Médecine générale Grenoble RemplaçantDr TREBES Gilles Médecine générale La Tronche HospitalierDr VERSCHELDE Philippe Médecine générale St Prim Salarié

Inscriptions du 2 juillet 2014Dr CADINOT Damien Médecine générale La Tronche HospitalierDr DE VARENNES Amélie Anesthésie Réanimation Echirolles RemplaçantDr DUMAS-LATTAQUE Anick Médecine générale Grenoble SalariéDr DUMUIDS Estelle Médecine générale Corenc RemplaçantDr FAISANT Charles Médecine interne La Tronche HospitalierDr GARBEY GAINZA Henry Ophtalmologie Grenoble RemplaçantDr MARGAINE Laurent Médecine générale L’Isle d’Abeau LibéralDr MONREDON France Médecine du Travail St Maurice l’Exil SalariéDr MOREAU-GAUDRY Xavier Néphrologie La Tronche SalariéDr MOYROUD Lauranne Médecine générale Voiron RemplaçantDr NGUYEN Anh Tu Médecine du Travail Livet et Gavet SalariéDr YAZDANFAR Elmira Médecine générale Grenoble Remplaçant

Inscriptions du 23 juillet 2014Dr ACTIS Eric Médecine générale Virieu sur Bourbre SalariéDr BELKHODJA Amina Gynécologie-Obstétrique Voiron HospitalierDr CAVAT Louise Médecine générale La Tronche HospitalierDr DOUTRELEAU Stéphane Pathologie cardio-vasculaire Echirolles HospitalierDr DUCREY Stéphane Médecine générale Champier LibéralDr DURAND Pierre Radiodiagnostic La Tronche HospitalierDr EL SAGHIR Fadi Médecine générale Bourgoin-Jallieu HospitalierDr GRILLERES Jean Médecine générale Bourgoin-Jallieu SalariéDr GUESSOUM Saadia Gériatrie Le Pont de Beauvoisin HospitalierDr GUIZOUARN Nadine Médecine générale Voreppe RemplaçantDr ISAAC Alix Médecine générale Grenoble RemplaçantDr MONSEGU Jacques Pathologie cardio-vasculaire Grenoble SalariéDr OBERLIN Jeanne Médecine générale La Tronche HospitalierDr OLINIC Dan Cardiologie St Ismier RemplaçantDr OLINIC Maria Cardiologie St Ismier RemplaçantDr PINZARU Ariadia Médecine du Travail Voiron SalariéDr POPA Corina-Mariana Médecine du Travail Grenoble SalariéDr ROBLES Georges Cardiologie Grenoble LibéralDr RUHLMANN Cécile Médecine générale La Côte St André Libéral

Inscriptions du 3 septembre 2014Dr ALVAREZ-BERROUET Maryse Gynécologie et Obstétrique Grenoble RemplaçantDr BOISMAIN Amélie Médecine générale Grenoble RemplaçantDr BUFFEREAU Cécile Médecine générale Lavars RemplaçantDr CHAMOUMA Mohammed Médecine générale St Antoine l’Abbaye LibéralDr COMBES Antoine Chirurgie orthopédique Bourgoin-Jallieu LibéralDr DIAZ Olivia Oncologie Option Radiothérapie La Tronche HospitalierDr GERGELE Françoise Radiodiagnostic Imagerie méd. Vienne HospitalierDr GHADBAN-TAMZEJIAN Rawan Gériatrie Vienne HospitalierDr HELMBOLD Pierre-Anthony Médecine générale Echirolles LibéralDr HERBINSKI Grégory Médecine générale St Marcellin LibéralDr HOSSENLOPP-STEINERT Sabine Médecine générale Claix N’exerçant pas

Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 21

INSCRIPTIONS AU TABLEAU

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Dr JEANTON Martine Médecine Interne Vienne HospitalierDr KANKU Valentin Gériatrie La Tronche SalariéDr KEDOUS Mohamed Zied Gynécologie-Obstétrique Vienne HospitalierDr KELLER Marie Médecine générale Grenoble RemplaçantDr LABBANI Mohamed Lamine Anesthésie Réanimation Bourgoin-Jallieu HospitalierDr LECLERCQ Marcel Médecine générale St Egrève RetraitéDr MICHOUDET Matthieu Médecine générale Les Côtes d’Arey LibéralDr MITERNIQUE Alain Médecine générale Grenoble RetraitéDr OCHOA Sabino Chirurgie viscérale digestive Vienne HospitalierDr ROGER Guy Neuro Psychiatre Meylan Retraité

Inscriptions du 1erer octobre 2014Dr CABIN Bruno Médecine générale Vernioz LibéralDr DORMOY Clémence Médecine générale Grenoble RemplaçantDr ISRAEL Jeanine Médecine générale St Marcellin RetraitéDr NOGUERA Clara Anesthésie Réanimation Grenoble RemplaçantDr PILLOT Alicia Médecine générale Valencin N’exerçant pasDr QUEMERAIS-DURIEU Marie-Aude Endocrinologie La Tronche HospitalierDr RIBOUD Romain Chirurgie viscérale digestive Voiron HospitalierDr TARTAVULL Sébastien Médecine générale Chirens LibéralDr TOMMASI-ZAPPATINI Laurence Anatomie Cytologie Bourgoin-Jallieu LibéralDr ZOLA Reilly Marie-France Gériatrie Echirolles Hospitalier

Inscriptions du 5 novembre 2014Dr ANGOTTI Anne Médecine générale Meylan SalariéDr BANCIU Eldda Radiodiagnostic Imagerie méd. La Tronche HospitalierDr BARBEZ Sylvain Anesthésie Réanimation Voiron HospitalierDr BARRIELLE Laureline Pédiatrie La Tronche HospitalierDr BERTHET Marion Anesthésie-Réanimation La Tronche HospitalierDr BOGNIER Cécile Psychiatrie St Egrève HospitalierDr BOSC Cécile Pneumologie La Tronche HospitalierDr BOUE Yvonnick Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr BOUSSAT Bastien Santé Publique La Tronche HospitalierDr BOYER Eric ORL Chirurgie cervico-faciale La Tronche HospitalierDr BOYOUD-GARNIER Lydie Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr BRUNETTI Julia Médecine générale Grenoble RemplaçantDr CARRE Martin Hématologie La Tronche HospitalierDr CHEVALLIER Marie Pédiatrie La Tronche HospitalierDr CHOPART Guillaume Médecine générale Crolles RemplaçantDr COUDURIER Juliette Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr DECAEN Marie-Anne Médecine générale St Savin LibéralDr DESCARPENTRIES Thomas Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr DESOUTTER Francis Rhumatologie Grenoble RemplaçantDr DESTORS Marie Pneumologie La Tronche HospitalierDr DONNIER-VALENTIN Sylvie Médecine générale Grenoble SalariéDr DROUX Fabien Psychiatrie La Tronche HospitalierDr FENDER Robin Psychiatrie La Tronche SalariéDr FERDINAND Amélie Pédiatrie Bourgoin-Jallieu PédiatrieDr FORRAT-DALLARD Marie-Christine Rhumatologie Vienne SalariéDr GENIN Nicolas Médecine générale La Tronche HospitalierDr GHEZALI Ahmed Psychiatrie St Egrève HospitalierDr GUENIFFEY Aurore Gynécologie-Obstétrique La Tronche HospitalierDr HECK Olivier Radiodiagnostic Imagerie méd. La Tronche HospitalierDr HITIER Marine Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr LACAZE Laurence Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr LECLERE Mélanie Cardiologie Echirolles HospitalierDr LE GALL Julien Gynécologie-Obstétrique Vienne HospitalierDr LEMOINE Amal Endocrinologie Vienne HospitalierDr LISSE Antoine Rhumatologie St Martin d’Uriage HospitalierDr MARIETTE Clara Hématologie La Tronche HospitalieDr MATARESE Olivier Médecine générale Grenoble RemplaçantDr MOINE Murielle Pédiatrie La Tronche HospitalierDr NICOURT Aurélie Médecine générale Grenoble N’exerçant pasDr ORSET Emmanuelle Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr PAULIUC Livia Gynécologie-Obstétrique Voiron HospitalierDr PICOT Audrey Gastroentérologie Hépatologie La Tronche HospitalierDr PROT Fabien Gynécologie-Obstétrique La Tronche HospitalierDr ROUDET Aurélien Chirurgie générale La Tronche HospitalierDr ROUMIEUX Stéphanie Médecine générale Meylan RemplaçantDr ROUSSEAU Vanessa Pédiatrie Bourgoin-Jallieu HospitalierDr SARRE Guillaume Médecine générale Echirolles HospitalierDr SCHILTE Clotilde Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr SIERRA Maria Neurologie La Tronche ObservateurDr SOUCEMARIANADIN Myriam Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr TARRAL Eliane Pédiatrie La Tronche HospitalierDr TER Sonia Médecine générale Brié et Angonnes RemplaçantDr TEYTU Amélie Médecine générale Grenoble RemplaçantDr TRICOT Mathilde Médecine générale Varces LibéralDr TROUVE-BUISSON Thibaut Anesthésie Réanimation La Tronche HospitalierDr TSEMO-WATCHUENG Ghislaine Pneumologie Vienne Hospitalier

INSCRIPTIONS AU TABLEAU

22/ Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère

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Dr VENDRELL Anne Radiodiagnostic Imagerie Méd. La Tronche HospitalierDr VERET Tanguy Médecine générale Echirolles RemplaçantDr WINTZER WEHEKIND Jérôme Cardiologie Grenoble HospitalierDr ZHOU Thierry Ophtalmologie La Tronche Hospitalier

Retraités

Décès

Radiations (volontaires)

DépartsDr AKRITOPOULOS Panagiotis NORD 1er novembre 2014Dr ALSADOUN Mayada RHÔNE 18 avril 2014Dr ANDRE Marie-Christine ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 1er septembre 2014Dr ARNOULT Anne-Cécile LISTE SPECIALE 10 mars 2014Dr ARVIN-BEROD Alexis HAUTES-ALPES 5 mai 2014Dr ASTIER André LA RÉUNION 16 mai 2014Dr BADEA Simona Elena ALPES-MARITIMES 15 mars 2014Dr BANDEL Cédric SAVOIE 2 novembre 2014Dr BARBIEUX Marianne HAUTE-GARONNE 31 août 2014Dr BARTHELEMY Amandine SAVOIE 18 avril 2014Dr BARZU Ramona MARTINIQUE 20 janvier 2014Dr BELLIER Patrick AISNE 1er juillet 2014Dr BELLOLI Delphine MAYOTTE 26 mai 2014Dr BENEDETTI Charles HAUTE-SAVOIE 16 octobre 2014Dr BENET-FAILLON Sandrine RHÔNE 24 janvier 2014Dr BIRON René NOUVELLE CALÉDONIE 4 juin 2014Dr BONNETON Georges LISTE SPÉCIALE 12 mai 2014Dr BOSSON Lucie HAUTE-SAVOIE 11 janvier 2014Dr BOSSU-ESTOUR Cécile SAVOIE 28 avril 2014

Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère / 23

INSCRIPTIONS AU TABLEAU

Dr AMBROISE-THOMAS Pierre 14 mars 2014Dr BERNARD Lucile 30 mars 2014Dr BORIE Françoise 26 juin 2014Dr CHATENIER Luc 19 janvier 2014Dr DAUDEL Jean-Paul 20 septembre 2013Dr DUPIN Guy 8 octobre 2014Dr FAURE Yves 20 février 2014Dr GAZANIA Dominique 19 janvier 2014

Dr GIORGINI Michel 22 juillet 2013Dr GOLHEN Alain 13 février 2013Dr KUTTLEIN Alexis 26 août 2014Dr LEGEAIS Guy 14 juin 2014Dr MAGNIN Robert 17 décembre 2013Dr MOREL Véronique 13 mai 2014Dr TOURAINE Yves 7 juin 2014

Dr ANOUCHIAN Pierre 1er octobre 2014Dr ARQUES Alain 1er janvier 2014Dr BAGUET Patrick 1er juillet 2014Dr BAILLY Jean 1er octobre 2014Dr BARNEL Bernard 31 mars 2014Dr BATILLOT Alain 31 octobre 2013Dr BEALLET Marc 1er octobre 2014Dr BEANI Jean-Claude 1er septembre 2014Dr BEHR Marc 31 décembre 2014Dr BORRIONE Agnès 1er octobre 2014Dr BOUCHER Michèle 1er avril 2014Dr BOUQUETY Jean-Claude 1er juillet 2014Dr BRIAND Christian 1er janvier 2014Dr BRUN-NEY Philippe 1er avril 2014Dr CHABRAT Gérard 1er juillet 2014Dr CLARET-TOURNIER Didier 28 février 2014Dr DALLA-PIAZZA Mario 1er avril 2014Dr DARMON Claude 1er juillet 2014Dr DUBOIS Marie-Chantal 1er juillet 2014Dr DUBREUIL Christine 1er août 2013Dr ELSENER Marc 30 septembre 2014Dr ESPARCIEUX Colette 1er octobre 2013Dr FIORESE Philippe 1er juillet 2014Dr GAMBY André 1er octobre 2014Dr GERBAUD-FOURNIER Marie-Christine 1er octobre 2014Dr GIRARD-CARRABIN Maurice 1er octobre 2014Dr GIUSTI Laure 1er janvier 2014Dr GOOSSENS Michel 1er avril 2014Dr GRANGE Christine 1er mai 2014Dr HALIMI Serge 1er octobre 2014Dr HENNEBERT Estelle 1er juillet 2014Dr HO-DUNG Xuan-Lan 1er mai 2014

Dr HORVILLEUR Edith 1er janvier 2014Dr JOYEUX Pierre-Alexis 1er janvier 2014Dr KOKCHA Faouzia 8 août 2014Dr KUENTZ François 10 juillet 2014Dr LAURENT Marie-Hélène 17 octobre 2014Dr MALLION Jean-Michel 1er janvier 2014Dr MELIS Giorgio 1er janvier 2014Dr MICHALON André 31 décembre 2013Dr MOROT-SIR Marie-Claude 31 mars 2014Dr MORZOL Bernard 1er janvier 2014Dr MOSSELLI Evelyne – Alice 1er juillet 2014Dr NAMBOTIN Patrick 1er juillet 2014Dr PEGUET Philippe 1er janvier 2012Dr PELLETIER Michel 1er avril 2014Dr PINAY Patrick 1er octobre 2014Dr POIRIER Jacky 31 mars 2014Dr POMMIER Marie-Pierre 1er octobre 2014Dr POTTIER Dominique 1er juillet 2014Dr REGIDOR Martine 1er octobre 2014Dr RIBEYRE Dominique 1er avril 2012Dr ROSSIGNOL Bruno 1er janvier 2014Dr SALAMAND Pierre 1er février 2013Dr SARDY Raymond 1er juillet 2014Dr SERRA-TOSIO Françoise 1er juillet 2014Dr SOLDNER Henri 1er juillet 2014Dr TANITTE Marc 1er janvier 2014Dr THIERRY-SUPPO Gisèle 1er avril 2014Dr TISSOT-DUPONT Dominique 1er octobre 2014Dr VAN BELLEGEM Didier 1er juillet 2014Dr VERNAY Alain 1er avril 2014Dr WAGNER Jean 1er avril 2014

Dr FIANDRINO Giacomo 1er octobre 2014Dr RAMEAU Jean 22 janvier 2014Dr RAMEAU Jeanine 22 janvier 2014

Dr RECHARD Marc 12 juin 2014Dr SCHNETZLER Frédéric 1er avril 2014Dr ZASADZINSKI André 19 juin 2014

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Dr BOUCHET Romain DRÔME 1er novembre 2014Dr BOUZ Abdul Nasser RHÔNE 1er mai 2014Dr BRAILLON Lucille ARDÈCHE 1er mai 2014Dr CHODEZ Marine LA RÉUNION 03 février 2014Dr COTE-REY Anaëlle SAVOIE 29 août 2014Dr COULOT Dominique RHÔNE 03 juin 2014Dr D’AMATO Francesca HÉRAULT 03 février 2014Dr DAMILLEVILLE Audrey RHÔNE 6 novembre 2014Dr DAVID Gaëtan SAVOIE 15 février 2014Dr DEELCHAND Amar AIN 10 octobre 2014Dr DELATTRE Sandrine LISTE SPÉCIALE 1er mai 2014Dr DESGRAND Thierry ARDÈCHE 1er novembre 2014Dr DINA Ionela YVELINES 1er octobre 2014Dr DORNIER Clélia HAUTE-GARONNE 22 janvier 2014Dr DUÉE Stéphane RHÔNE 8 août 2014Dr DUMAS-STOECKEL Sophie RHÔNE 1er septembre 2014Dr DUVAL Maylis VILLE DE PARIS 1er octobre 2014Dr ECHARD-MURILLON Carole AIN 1er juin 2014Dr FABRE Blandine SAVOIE 26 mai 2014Dr FAGOT Agnès NOUVELLE CALÉDONIE 10 juillet 2014Dr FAGEDET Dorothée HAUTES-ALPES 5 mai 2014Dr FALANGA Manuela ALPES-MARITIMES 26 mai 2014Dr FAURAX Jérémie MAYOTTE 26 mai 2014Dr FENEON Julien SAVOIE 8 mai 2014Dr FEUILLIE Benoît NOUVELLE-CALÉDONIE 14 mai 2014Dr FLAMANS-KLEIN Aurélie RHÔNE 1er juillet 2014Dr GALIFET Marie DRÔME 1er septembre 2014ZDr GARNIER-TIXIDRE Claire LOIRE-ATLANTIQUE 28 juin 2014Dr GASSER Alexandre MARTINIQUE 23 octobre 2014Dr GIRARD Pascal RHÔNE 19 février 2014Dr GIROUD Mathilde LA RÉUNION 31 octobre 2014Dr GODET Jean-Paul RHÔNE 1er octobre 2014Dr GONDRAN Laure HAUTES-ALPES 19 mars 2014Dr GONZALEZ-ALONSO Daniel RHÔNE 14 février 2014Dr GOURLE Céline SAVOIE 15 mai 2014Dr GRASSET Willy RHÔNE 1er octobre 2014Dr GRUMEL Lucile LISTE SPÉCIALE 21 mai 2014Dr HO HUU Pham LOIRE 10 septembre 2014Dr JEAN Agnès VAR 10 septembre 2014Dr ISRAEL Jeanine DRÔME 21 janvier 2014Dr JOUET-PASTRE Catherine RHÔNE 1er septembre 2014Dr KARKAS Alexandre LOIRE 1er novembre 2014Dr LABE Aurélie SAVOIE 6 octobre 2014Dr LARMARAUD Marie-Pierre RHÔNE 1er novembre 2014Dr LE GOFF Danielle RHÔNE 7 juillet 2014Dr LENAIN Marc LOT-ET-GARONNE 1er octobre 2014Dr LORET Marie HAUTE-SAVOIE 1er octobre 2014Dr MAIRE Laetitia RHÔNE 03 mars 2014Dr MARCEL Mylène SAVOIE 30 juillet 2014Dr MARTINEZ MEZO Leyre RHÔNE 13 octobre 2014Dr MASSIGNON-BAUDOUIN Anne-Marie RHÔNE 26 janvier 2014Dr MEULLENET Jacques SAVOIE 7 mars 2014Dr MICHOUD Marie SAVOIE 25 février 2014Dr MOINE Marc RHÔNE 14 février 2014Dr NECOLAE Paul Teodor ALPES-MARITIMES 1er juillet 2014Dr OURY Christian RHÔNE 10 juin 2014Dr PARRENO Christine LA RÉUNION 11 février 2014Dr PASCAL Christine SAVOIE 1er février 2014Dr PETIT Bernard RHÔNE 10 février 2014Dr PETRESCU Cezarina-Liliana EURE 7 octobre 2014Dr PRIOR-FLIN Catherine RHÔNE 1er septembre 2014Dr RADACINA Ramona-Ionella ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 1er juillet 2014Dr RAIN François RHÔNE 15 septembre 2014Dr RAKOTOARIVONY Daniel ESSONNE 2 juillet 2014Dr RAMEZ Vincent LA RÉUNION 9 janvier 2014Dr RIGAL Christophe RHÔNE 3 septembre 2014Dr RUSSO Michele ALPES-MARITIMES 26 mai 2014Dr SHESTAEVA Oxana HAUTE-SAVOIE 16 avril 2014Dr SILVESTRE Monique RHÔNE 22 octobre 2014Dr SIMON Audrey LISTE SPÉCIALE 25 février 2014Dr SOUIHI Samir RHÔNE 28 février 2014Dr STARCK Alexandra VAUCLUSE 27 octobre 2014Dr TABALO Jamilé TARN 7 août 2014Dr TATU Aurora Maria LOIRE 2 mai 2014Dr TIRARD Véronique SAVOIE 1er mars 2014Dr TOLLENAERE Bruno LA RÉUNION 30 mai 2014Dr TRODI Nor Islame SAVOIE 8 juillet 2014Dr VICO-LEFEBVRE Emilie GUYANE 17 août 2014Dr WEULERSSE-VERIER Caroline RHÔNE 1er octobre 2014Dr WICKER Arlette RHÔNE 1er décembre 2014Dr YOUNG Cristina ARDÈCHE 5 février 2014

INSCRIPTIONS AU TABLEAU

Revue du Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère est une publication du Conseil départemental de l’Ordre des médecins de l’Isère, 1A boulevard de la Chantourne, 38700 La Tronche. Directeur de la publication : Olivier Roux. Imprimé en France.