Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module...

Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

06/05/09

Module N° 7 – Introduction au SMS

Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2

Structure du cours

Module 1Introduction au

cours sur les SMS

Module 2Principes de base

de la sécurité

Module 3 Introduction à la

gestion de la sécurité

Module 4Dangers

Module 5Risques

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS

SafetyManagementSystem

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS


Objectif

A la fin de ce module, les participants pourront décrire les

caractéristiques d'un SMS, expliquer l'importance de la

description du système et de l'analyse des écarts, ainsi que

le rapport entre SMS et QMS


Contenu

Exigences de l’OACISMS – Concepts d’introduction Caractéristiques d’un SMSPremier concept – Description du systèmeDeuxième concept – Analyse des écarts Troisième concept – SMS et QMSClarification des expressions utiliséesQuestions et réponsesAspects importants à retenir


Exigences de l’OACI

La conformité à tous les règlements pertinents et aux normes de l‘OACI, autres que ceux relatifs spécifiquement au SMS, est une composante clé d'un SMS

Beaucoup de ces règlements et normes de l’OACI comprennent des dispositions opérationnelles, qui feront partie du SMS


SMS – Concepts d’introduction

Une boîte à outilsLe champ d’application du SMS

englobe la plupart des activités de l'organisation.

Le SMS doit partir de la haute direction, et la sécurité doit être prise en compte à tous les niveaux de l'organisation.

Le SMS vise à apporter une amélioration continue du niveau d’ensemble de la sécurité.

Tous les intervenants en aviation ont un rôle à jouer dans le SMS.


Identification des intervenants en aviation

Les professionnels de l’aviation Les propriétaires et exploitants d’aéronefs Les constructeurs Les autorités de règlementation de l’aviation Les associations commerciales de l’industrie Les fournisseurs ATS régionaux Les syndicats et associations professionnelles Les organisations internationales de l’aviation Les bureaux d’enquêtes Les voyageurs


Identification des intervenants en aviation

Pourquoi est-il important d’identifier les intervenants en aviation ?Pour s'assurer que les

intervenants ont bien été consultés et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées

Intervenants en aviation


Caractéristiques d’un SMS

Systématique – Les activités de gestion de la sécurité sont exécutées conformément à un plan prédéterminé et conduites de façon cohérente dans toute l'organisation

Proactive – Une approche qui met l’accent sur l’identification des dangers et sur le contrôle et l’atténuation des risques, avant que des événements dangereux pour la sécurité ne se produisent

Explicite – Toutes les activités de gestion de la sécurité sont documentées et visibles


15

S

H L L

E

Source: Dedale


Premier concept – Description du système

Description du système

La plupart des dangers résultent d’interactions opérationnelles entre les différentes composantes du système

Il est donc essentiel de décrire le système en termes de ses composantes, ce qui constitue une des premières activités de la planification d’un SMS


Description du système

1) Les interactions du système avec d'autres systèmes faisant partie du système de transport aérien

2) Les fonctions du système3) Les considérations relatives à la performance humaine

nécessaires pour le fonctionnement du système4) Les composantes « hardware » du système5) Les composantes « software » du système6) Les procédures connexes qui définissent les orientations

pour l'opération et l‘utilisation du système7) L’environnement opérationnel8) Produits et services sous-traités et achetés


Deuxième concept – Analyse des écarts

Une analyse des dispositions de sécurité existant dans l'organisation

Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de l’organisation

Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement

Le développement d’un SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation


Deuxième concept – Analyse des écarts

Faire l'analyse des écarts vis-à-vis des composantes et des éléments du SMS (Présenté au Module 8)

Une fois que l'analyse des écarts est accomplie et documentée, elle établit la base du plan de mise en œuvre du SMS


Troisième concept – SMS et QMS

Le SMS se différencie du QMS par le fait que:Le SMS se concentre sur

les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, d’une organisation(c.-à-d. l’assurance

de la sécurité)Le QMS se concentre sur

les produits et les services d’une organisation(c.-à-d. la satisfaction

du client)


SMS et QMS – Trouver le juste milieu

Le SMS se construit partiellement sur les principes du QMS.

Le SMS devrait inclure des politiques de sécurité et de qualité.

La portée des politiques de qualité – en ce qui concerne le SMS – devrait être limitée aux aspects de la qualité appuyant la gestion de la sécurité


La qualité en appui et en association avec la sécurité

La composante de gestion des risques de sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de gestion des risques – résulte dans la conception et la mise en œuvre des processus organisationnels et des procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité et la supervision/atténuation des risques de sécurité dans l'aviation

La composante d'assurance de la sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de qualité – fournit une approche structurée pour superviser que les processus et procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité fonctionnent comme prévu ainsi que la supervision/atténuation des risques de sécurité dans les opérations d'aviation et, quand ce n’ est pas le cas, pour les améliorer


Intégration des systèmes

Il y a, en aviation civile, une tendance à intégrer les différents systèmes de gestion

Système de gestion de la qualité (QMS)

Système de gestion de l’environnement (EMS)

Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (OHSMS)

Système de gestion de la sécurité (SMS)

Système de gestion de la sûreté


Bénéfices de l’intégration des systèmes

Réduit la duplication et donc les coûts

Réduit les risques et augmente les bénéfices

Permet de trouver un équilibre entre les objectifs potentiellement contradictoires

Élimine les responsabilités et les relations potentiellement contradictoires

Dissémine le pouvoir


Considérations à propos de l’intégration des systèmes

Il y a différentes façons d'intégrer un système de gestion de la sécurité dans l'opération de l'organisation

Les organisations en aviation devraient être encouragées à intégrer leurs systèmes de gestion de la qualité, sûreté, sécurité, santé au travail, et de gestion de la protection de l'environnement

Toutefois, une telle intégration sort actuellement du cadre des exigences harmonisées de gestion de la sécurité de l’OACI et de ce cours de formation en particulier


Clarification des expressions utilisées

Supervision de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur le SMS des exploitants ou des fournisseurs de services

Assurance de la sécurité – Ce sont les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur le contrôle et la mesure de la performance de la sécurité

Audit de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur son propre programme de sécurité et les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur leur SMS


SMS – Rien de nouveau?

Attraper les suspects habituels. En aviation, la sécurité, c’est la priorité. La sécurité, c’est la responsabilité de tous. Si ce n’est pas cassé, pourquoi le réparer ? Si vous croyez que la sécurité est coûteuse, essayez un

accident. 70% des accidents sont dus à l’erreur humaine


Questions et réponses

Introduction au SMS



Q: Pourquoi la participation des intervenants est-elle importante pour le développement du SMS?

R: Pour s'assurer que les intervenants ont bien été consultés

et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées

Diapositive Nº 8



Q: Expliquer l’importance de l’analyse des écartsR:

Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de l’organisation

Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement

Le développement d’un SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation

Diapositive Nº 13



Q: Expliquer les différences entre le SMS et le QMSR:

Le SMS se concentre sur les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, d’une organisation(c.-à-d. l’assurance de la sécurité)

Le QMS se concentre sur les produits et les services d’une organisation(c.-à-d. la satisfaction du client)

Diapositive Nº 15


Aspects importants à retenir

1. Caractéristiques principales du SMS

2. L’importance de la description du système

3. L’importance de l’analyse des écarts

4. La relation entre le SMS et le QMS

Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

06/05/09

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