Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 19 juin 2014 Service Hygiène et...

Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC19 juin 2014

Service Hygiène et Sécurité UPMC

Soraya NEBBACHE (Responsable)Bénédicte FRANCONora HAFID-AKLILucie STERCKXJaouen MARYPaul ROUGEGREZ

SOMMAIRE

I. Présentation du programme annuel de prévention 2014.

A. Evaluation des risques professionnels.

B. Travail isolé.

C. Conduite à tenir en cas d’accident.

D. Registre santé sécurité au travail (RSST).

II. Mise en place d’une démarche de prévention du risque

« Nanomatériaux ».

III. Plans de prévention : interventions des prestataires externes au

sein des unités de travail (laboratoires/services).

IV. Mise en place d’une procédure relative à la Photothèque de l’UPMC.

V. Questions diverses.

I. Présentation du programme annuel de prévention 2014

Information du personnel de l’UPMCLettre des personnels du 19 juin 2014

http://www.upmc.fr/fr/_modules/module_newsletter/newsletter/view/246.html

Site intranet de l’UPMC/SHS

http://www.upmc.fr/fr/espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_et_securite/bilan_et_programme_annuel_de_prevention.html

I. Présentation du programme annuel de prévention 2014

La politique de prévention est définie dans un programme

annuel de prévention des risques professionnels et

d’amélioration des conditions de travail.

Il constitue l’aboutissement d’un travail de plusieurs services de

l’UPMC qui ont entrepris depuis plus d’un an un travail

collaboratif afin d’accroitre la cohérence des actions et de

renforcer les moyens d’analyse des situations à risques

Le programme de prévention de 2014 a été présenté le 8 avril

2014 au CHSCT de l’UPMC.







I. Présentation du projet de programme annuel de

prévention 2014A. Evaluation des risques professionnels

MISE A JOUR 2014

Mise à jour pour le 13 juillet 2014.

Courrier UPMC et CNRS délégation Paris B.

Les années à venir : mise à jour annuelle le 30 Juin.

Utiliser le logiciel EvRP.

Sa nouvelle version est installée.

Si unité non enregistrée: contacter le SHS.

Services centraux.

Se rapprocher du SHS pour toute question

concernant le logiciel EvRP.

La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée (Article R4121-2 du C.T) :Au moins chaque année;Lors d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité;Nouvelle information.



RETOURS D’EXPERIENCES:

Définir les responsables d’action:

Utiliser les termes proposés dans le manuel.

Permettre un tri par familles de responsables

d’action.

Préciser les risques:

Evolution de la réglementation et projet SHS:

Nanomatériaux.

CMR.

Y penser pour tous les autres risques.

Les familles de responsable d’action permettent de créer des plans d’action propre à chaque famille de responsable.

Préciser les risques ci contre permet d’extraire les données de ces risques spécifiques et d’envisager des actions à l’échelle de l’unité mais aussi de l’établissement.

http://formevrp.upmc.fr/TableauDeBord/Filtre/Accueil

http://formevrp.upmc.fr/TableauDeBord/Filtre/Accueil



RETOURS D’EXPERIENCES:

Cas des restructurations:

Actuellement impossible de réaliser des fusions,

éclatements sous EvRP.

Faire remonter les informations au SHS.

Réfléchir, avec le SHS, à l’organisation à mettre en

place.

Unités de travail non hébergées par l’UPMC:

Non enregistrées sous EvRP.

Outil libre: l’UPMC doit recevoir un format papier.

Le comité de pilotage EvRP travail sur un outil permettant de réaliser des fusions et des éclatements d’unités de travail.

Amélioration continue du logiciel.

Les unités de travail non hébergées par l’UPMC et déjà enregistrées sous EvRP seront gardées.


prévention 2014

Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche, quelque soit sa nature et sa durée, dans un environnement de travail où l’on ne peut ni être vu, ni entendu directement par d’autres personnes et où la probabilité de visite est faible.

B. Travail isolé

ANCIENNE PROCEDURE:

Document visant une organisation en interne:

Présence d’un document pour aider le directeur:

Toujours valable.

Jugée insuffisante par le CHSCT.

NOUVELLE PROCEDURE:

Mise en place d’un groupe de travail émanant du CHSCT:

Objectif : recenser les situations nécessitant la mise en

place ou le fonctionnement de PTI :


prévention 2014

Dispositif d’alarme:

DATI : dispositifs d’alarme du travailleur isolé.

PTI : protections travailleur isolé.

B. Travail isolé

Procédure composé de:

Un courrier .

3 annexes :

- Note d’information sur le travail isolé.

- Démarche d’évaluation du travail isolé.

- Tableau de recensement des situations à risques.

Présentation du projet pour avis au CHSCT du 26 juin.

Calendrier prévisionnel:

2éme semaine de Juillet: envoi des courriers.

3éme semaine de septembre: retours des tableaux.

Octobre – Novembre: diagnostic technique.


prévention 2014

Conduites à tenir en cas d’accident :

Chimique.

Biologique.

Radioactif.

Laser.

Liés aux liquides cryogénique.

C. Conduite à tenir en cas d’accident.

Existence de diverses conduites à tenir (CNRS; INSERM; UPMC).

Volonté d’avoir les conduites à tenir commune entre les trois

tutelles.

Harmoniser les conduite à tenir entre elles.

Travail en collaboration avec les médecins de prévention de

l’UPMC + IRPS CNRS et INSERM.

Ces conduites à tenir en cas d’accident seront présentées en

CHSCT au cours du 2nd semestre 2014.

Objectif : diffuser (par mail et mise en ligne sur intranet) les

conduites à tenir au cours du 2nd semestre 2014.


prévention 2014D. Registre de santé et de sécurité au travail.Registre papier :

Etre précis dans la rédaction.Délai de transmission. Pour rappel mail H&S :

[email protected] SHS : RDC bâtiment Esclangon porte R16. Fax : 7 32 95.

Rôle du chef de site :

Pilotage et coordination des différents services

intervenants.

Notamment le service technique (GMAO).

Votre interlocuteur privilégié.

Exemple :

Signalement : ambiance et conditions de travail (température).


prévention 2014

Exemple : Signalement concernant les locaux (porte, lumière, ventilation ...).

Mail au chef de site. Le chef de site réalise une DI auprès du ST. Le service technique intervient.

Répartition des chefs de site au niveau du campus Jussieu.

Coordonnées des chefs de site.

Données mises en ligne :

Espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_et_securite/chefs

_de_site


prévention 2014Application RSST (registre dématérialisé) :

Abandon de la version précédente (problème avec certaines

fonctionnalités).

Utilisation d’une nouvelle technologie (DSI, février 2014).

Microsoft sharepoint.

Tests SHS/CHSCT en cours.

Ajustements de certains points en cours.

Information lorsque application sera opérationnelle.

Eviter les tensions supplémentaires.


prévention 2014

D. Registre de santé et de sécurité au travail.

Risques psychosociaux (RPS) :Définition : C’est l’ensemble des risques qui portent atteinte à l’intégrité mentale et à l’intégrité physique des salariés. (selon l’OMS)

Privilégier la rédaction du signalement par mail ([email protected]) ou bien de renseigner le RSST du SHS.Notamment lorsqu’il s’agit d’un conflit entre 2 ou plusieurs agents.

Eviter des tensions supplémentaires.Veiller à ne pas indiquer d’informations trop personnels.



Définition « nanomatériau » :

Un nanomatériau est un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètres.



Exemples de nanomatériaux

Nano-argent Oxyde de zinc

Alumine Oxyde d’aluminium

Dioxyde de titane Carbone noir

Nanotubes de carbone Silice amorphe



Impacte sur la santé


« Nanomatériaux ». OBLIGATION DE DECLARATION PAR

L’EMPLOYEUR

Décret n°2012-232 du 17 Février 2012 précise les modalités d’application de cette déclaration.

Décret du 6 Août 2012 définit les informations à déclarer.

Dispositif entré en vigueur au 1er Janvier 2013



Objectifs de la déclaration

•mieux connaître ces substances et leurs usages, •de disposer d’une traçabilité des filières d’utilisation, •de collecter les informations disponibles sur leurs propriétés toxicologiques et éco-toxicologiques.


« Nanomatériaux ».Démarche de prévention

1.Mise en place d’un groupe de travail - UPMC (SHS+SMP), IRPS (CNRS, Inserm) 2.Inventaire des laboratoires concernés par l’utilisation des nanomatériaux

3. Réponse « OUI » : Envoi d’un tableau Excel à compléter précisant:

4. Visite des laboratoires

Questionnaire

• Locaux utilisés • Quantités utilisés

• Indentification des nanomatériaux

• Procédés de manipulation ou d’utilisation

• Classification • Evaluation des risques réalisés

• Forme physico-chimique • EPC et EPI utilisés

• Taille approximative • Gestion des déchets….

III. Plans de prévention : Rappels réglementaires

Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?

Un plan de prévention établi par écrit est réalisé avant le commencement des travaux en collaboration avec l’AP :

-Si le nombre d’heures total de travail prévisible est égale au moins à 400 heures de travail sur une période égale ou supérieure à douze mois, que les travaux soient continus ou discontinus.

-Si avant le commencement des travaux, quelle que soit la durée prévisible de l’opération, les travaux sont au nombre des travaux dangereux (figurant sur une liste fixée par l’arrêté ministériel du 19 mars 1993)

Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?

Plan de prévention

écrit obligatoire


Contenu minimum d’un plan de prévention

Les mesures prévues par le plan de prévention comportent au moins les dispositions suivantes :

- la définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de

prévention correspondants- l'adaptation des matériels, installations et dispositifs aux opérations à

réaliser ainsi que leur entretien.- les instructions à donner aux travailleurs- l'organisation des premiers secours

Le plan de prévention doit être diffusé au minimum en 2 exemplaires: - pour le Donneur d’ordre (Directeur de l’Unité)- pour le Chef de l’entreprise extérieure


L’entreprise extérieure vous fait connaître

la date de leur arrivée et la durée prévisible de leur intervention

le nombre prévisible de travailleurs affectés

le nom et la qualification (habilitation, certification, etc.) de la personne chargée de diriger l'intervention

les noms et références de leurs sous-traitants, le plus tôt possible et en tout état de cause avant le début des travaux dévolus à ceux-ci

l'identification des travaux sous-traités


Rôle de l’Assistant de Prévention

Informer des situations dangereuses ponctuelles à la personne en charge de l’exécution des travaux

Etre informé des interventions d’entreprises extérieures (le plus tôt possible)

Veiller à la mise en œuvre de la procédure d’intervention des entreprises extérieures

Le SHS dispose d’un plan de prévention type, et

accompagne la rédaction et validation du plan de

prévention


Conclusion

Dispositif réglementaire obligatoire

Information obligatoire

Validation par le donneur d’ordre

Permet de protéger les travailleurs, mais aussi les biens

Permet d’éviter les contraintes de fonctionnement


IV. Mise en place d’une procédure relative à la Photothèque de

l’UPMC. Remarque CHSCT du 23 Janvier 2014 – Photothèque

UPMC

• Port des EPI - Non respect des règles d’Hygiène et Sécurité

Sans lunettes de sécurité

Sans gants de protection

• Sans gants de protection

• Lunettes de sécurité sur la tête

• Mise en place d’une procédure par le SHS

Information complémentaire

Substitution des CMR

Site internet: http://www.substitution-cmr.fr

FIN

Merci de votre attention

Exemple de travaux dangereux

Travaux exposant à des rayonnements ionisants.

Travaux exposant à des substances et préparations explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement

inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, toxiques vis-à-vis de la reproduction, au sens de l'article

R.4411-3 du code du Travail.

Travaux exposant à des agents biologiques pathogènes.

Travaux de maintenance sur installations à très haute ou très basse température.

Travaux du bâtiment et des travaux publics exposant les travailleurs à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au

sens de l'article 5 du décret n°65-48 du 8 janvier 1965

Travaux exposant à des risques de noyade.

Travaux exposant à un risque d'ensevelissement.

Travaux dans ou sur des cuves et accumulateurs de matière ou en atmosphère confinée.

Travaux en milieu hyperbare.

Travaux nécessitant l'utilisation d'un appareil à laser d'une classe supérieure à la classe 3 A selon la norme NF EN 60825

Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un "permis de feu".

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