Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 11 Décembre 2014 Service Hygiène et...

Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC11 Décembre 2014

Service Hygiène et Sécurité UPMC

Soraya NEBBACHE (Responsable SHS)Anne-Marie TIEGES (DRH)Nora HAFID-AKLINicolas DIMETJaouen MARYPaul ROUGEGREZ

SOMMAIRE

I. Point sur l’application EvRP

II. Point sur le travail isolé

III. Ouverture de l’application RSST

IV. Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR

V. Point sur les FIE (Fiches individuelles d’Expositions)

VI. Point sur les Nanomatériaux

VII.Point sur la formation RPS des AP

VIII.Questions diverses.

I. Point sur l’application EvRPa)Nombre d’unités de travail 2014

• Les 170 unités de travail sont réparties en 14 « composantes ».

• 108 laboratoires de recherche ou instituts• 37 unités d’enseignements• 25 services administratifs de composante ou services

centraux

Année 2013 2014

Nombre d’unités 206 170

• Contrat quadriennal 2014-2018.

• Diminution du nombre d’unités de travail.

• Difficultés de modifications / mise à jour par le SHS.

I. Point sur l’application EvRPb)Quelques chiffres

Nombre de DUER réalisés

Nombre de DUER mis à jour en 2014

Années 2013 2014 2013 2014

Nombre 188 166 134 133

% 91,26 97,65 65,05 78,24

• Objectifs quasiment atteints.

• Accompagnement plus important en 2015.

• Améliorer la réalisation et la mise à jour des DUER au niveau des services administratifs.

• Les laboratoires ou les instituts représentent les unités de travail les plus suivies par le SHS compte tenu du nombre et de la nature des risques.

Services administratifs de

composante et services centrauxServices d'enseignement

laboratoires de recherche, instituts ou fédérations

TOTAL

Nombre d'unité de travail 25 37 108 170

Nombre de DUER à jour en 2014

11 32 90 133

% de DUER à jour 2014 44,0 86,5 83,3 78,24

I. Point sur l’application EvRPb)Quelques chiffres

• Des unités n’ont pas encore utilisées EvRP alors qu’elles sont enregistrées.

• Les unités de travail non hébergées par l’UPMC n’utilisent pas EvRP.

Nombre de compte EvRP créés 134

Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous EvRP 91Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous un autre format

(papier, INSERM, IRCAM, …) 42

Année 2013 2014

Nombre d’actions déclarées 471 1021

Nombres d’actions de priorité 1

12 39

ATTENTION: 10 risques de priorité 1 ont été

déclarés sans action !

Attention chaque unité de travail doit suivre ces actions. S’il s’agit de travaux DPI il faut passer par le chef de site pour faire une demande d’intervention (préciser que l’action est mentionnée dans le DUER).

I. Point sur l’application EvRPc) Actions et risques de priorité 1

PROCÉDURE:Le SHS se rapproche de chaque unité de travail en deux temps pour traiter les risques et les actions de priorité 1.

Premièrement :•Comprendre pourquoi aucune action n’a été proposée et en définir une le cas échéant.•vérifier la cotation du risque engendrant l’action.•vérifier la cohérence de l’action et le cas échéant la modifier ou la compléter.•Informer l’unité de travail sur la nécessité de mettre immédiatement l’action en place.

Dans un second temps :•Suivre et accompagner la mise en place des actions de priorité 1.

Les 12 actions de priorité 1 déclarées en 2013 ont été réalisées !

Des formations spécifiques EvRP vont être organisées en 2015 et l’aide sur demande va être plébiscitée afin d’améliorer la qualité de DUER.

I. Point sur l’application EvRPd)Quelques conseils pour EvRP

Création d’un risque:Un risque peut être attribué à plusieurs localisation et non l’inverse.

Création d’une action:Il est nécessaire de renseigner les champs suivants.

Validation :•La validation des risques et des actions permet de les faire apparaitre dans le DUER lors de la validation.•Plusieurs DUER n’ont pas de programme d’actions par manque de validation des actions.

Mise à jour :•La mise à jour sous EvRP nécessite de connaitre quelques spécificités du logiciel. Il est important de suivre le « mémo mise à jour » (Pièce jointe du mail de relance du moisd’octobre et sur l’intranet).

I. Point sur l’application EvRPe)Rappel

• R4121-2 : La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée : 1° Au moins chaque année ; 2° Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les

conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail;3° Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un

risque dans une unité de travail est recueillie.

• R4121-4 : Les modalités d’accès et les lieux de consultation du DUER sont nécessairement affichés dans les unités de travail. Ces informations sont affichées au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur.


Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche, quelque soit sa nature et sa durée, dans un environnement de travail où l’on ne peut ni être vu, ni entendu directement par d’autres personnes et où la probabilité de visite est faible.

• Le travail isolé concerne de nombreux laboratoires et services

• 2 catégories de travail isolé

- isolement géographique,

- horaires décalées et jours non ouvrés.


Rappel du processus

•Création d’un groupe de travail du CHSCT,

•2 réunions pour finaliser des documents

- courrier d’information du président de l’UPMC et de la déléguée régionale

de la délégation Paris B du CNRS,

- note d’information relative au travail isolé,

- logigramme d’évaluation du travail isolé,

- tableau de recensement des situations de travail isolé.

•Rendu au CHSCT du 26/06/2014.


Réponse des unités

•41,7% de taux de réponses (73 unités de travail sur 175),

•40 réponse sur 73 indiquant une absence de travail isolé,

•Plus de réponse à ce recensement que dans EVRP.


Suite pour 2015

•Obtenir les réponses manquantes,

•Travailler avec les unités ayant déclaré du travail isolé

• Savoir si l’organisation peut être modifiée pour supprimer le travail

isolé

• Déterminer exactement le nombre de DATI nécessaires et les mettre

en place.

•Travailler avec le SSI pour la mise en place de système DATI sur les sites UPMC.

III.Ouverture de l’application RSST

Chaque agent/étudiant a la possibilité d'inscrire sur ce registre toutes les observations et toutes les suggestions qu'il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.

Décret du 28 juin 2011.

Un registre dans chaque unité (service ou laboratoire).

A la disposition des usagers.

Le registre est tenu par les assistants de prévention de l’unité (service ou laboratoire).


Remontée d’information non systématique.

Dématérialisation des registres (choix de l’UPMC).

DSI / application RSST / sharepoint.

En développement depuis février 2014.


CHSCT du 02/10/14.

Ouverture au réseau H&S (version 1.2).

Officialisation de l’ouverture par mail (semaine 51).

Liste des unités (copie de l’annuaire).


Accès :pgp.dsi.upmc.frIntranet SHS (lien vers page pgp)

• Identifiant (préfixe admp6\) et login UPMC.

Signalements visibles par tous :Signalements RPS ([email protected] ; registre du

SHS)

Guide utilisateur (page pgp et documentation application)

mailto:[email protected]


Réseau H&S :Fonction publipostage.

• Rédaction du signalement dans la partie description.

Plusieurs possibilités :

• Vous rédigez le signalement avec l’agent.• L’agent vous transmet son signalement par

mail (copier/coller dans l’application).• Suite à un signalement sur le registre papier

vous le recopiez dans l’application.


Exemple :Rédaction d’un signalement.

• PJ.• Commentaires.

http://pgp.dsi.upmc.fr/

IV.Rappel des mesures de prévention relatives au risque

CMR

CMR

Cancérogènes

Mutagènes

Toxiques pour la Reproduction

Risques pour votre santé et pour celle de vos enfants :

Inhalation

Passage cutané ou oculaire

Ingestion


CMR

Actions déjà en place

•Fiche pratique sur l’évaluation du risque CMR,

•Guide pratique sur l’évaluation du risque chimique,

•Fiche pratique sur les EPC,

•Fiche pratique sur les EPI,

•Fascicule grossesse et risques professionnels.

http://www.upmc.fr/fr/espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_et_securite/information/fiches_pratiques_de_prevention.html





CMR

Actions déjà en place

•Identification des déchets CMR,

•Identification des sorbonnes et de leur conformité,

•EVRP pour l’identification du risque CMR.


CMR

Rappel

•Identifier les CMR,

•les supprimer si possible (penser à la SUBSTITUTION),

•Sinon les stocker sous clés, dans des conditions adéquates,

•Les manipuler sous sorbonne conforme,

•Gérer les déchets.

La substitution : http://www.substitution-cmr.fr/ http://www.inrs.fr


La FIE est un lien entre

- l’agent,

- le médecin de prévention,

- L’employeur.

3 types de FIE :

- FIE - ACD/CMR,

- FIE - rayonnement ionisant,

- FIE – laser.


La rédaction de la FIE est faite :

- Annuellement,

- Avec l’aide de l’AP, PCR ou Référent Laser

si besoin.

La FIE doit être transmise au médecin

de prévention, pour adapter son

suivi médical à son exposition.

VI.Point sur les Nanomatériaux


Première enquête:

Questionnaire simplifié « Nanomatériaux »

Bilan du recensement : 25 laboratoires manipulent des nanomatériaux

Deuxième enquête

Tableau d’inventaire « nanomatériaux » à compléter par laboratoires concernés

Objectifs:

Base pour l’évaluation des risques liés à l’utilisation des nanomatériaux

Recueillir les informations nécessaires pour répondre au décret 2012-232 du 17 février 2012 qui fait obligation aux laboratoires publics et privés de recherche de déclarer la production, l’utilisation, la distribution et l’importation des substances à l’état nanoparticulaire.


A renvoyer au SHS avant le 31 Janvier 2015

• Rubrique « Quantités approximatives » : Bien

préciser si Fabriquées, Importées, Distribuées

ou Utilisées

Information complémentaire

Signalétique de porteA placer sur la porte d’accès des locaux à risques

(ateliers, laboratoires,…)

Le panneau permet de signaler: Les dangers Les interdictions Les obligations Les informations utiles Les numéros d’urgence

Disponible sur intranet dans la rubrique « Hygiène et Sécurité » - Partie « information »

VII.Point sur la formation RPS des AP

FIN

Merci de votre attention

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