RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par...

28
RESEAUSCIENTIQUEETTECHNIQUE

Transcript of RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par...

Page 1: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE

Page 2: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Rappel

La nouvelle organisation du RST, telle que pensée par I'ADSTD etsoutenue par l'ADF devait répondre à plusieurs enjeux, dontnotamment

la mise en place d'un premier dispositif tenant compte desmultiples attentes sur l'avenir du RST, des clubs d'échanges etdes clubs métiersla construction de ce premier dispositif autour du tandemEtat/Département dans le domaine routier mais avec vocationde s'ouvrir à d'autres domaines, notamment les transportsle fait de partir du terrain, comme lieu d'expression desbesoins

Le séminaire du 31 janvier 2007 relatif au RST a validé un certainnombre d'actions . La principale validation concerne la mise en placed'une animation « terrain », copilotée par le tandemEtat/Département. Celle-ci prend la forme d'une coopération localetechnique, appelée Conférence Interdépartementale des Transportset de l'Aménagement (COTITA), co-présidée par le Directeur duCETE et un Directeur membre de l'ADSTD . Ces conférences ont étéofficialisées par la signature d'une Charte précisant les relationsentre l'Etat et l'Assemblée des Départements de France sur lacoopération scientifique et technique, le 27 septembre 2007 .

Les COTITA

A l'heure actuelle, on dénombre l'organisation de cinq COTITA- Sud Ouest, le 11 octobre 2007- Ouest, le 21 novembre 2007- Méditerranée, le 23 novembre 2007- Centre Est, le 29 novembre 2007- Est, le 30 novembre 2007

Vont suivre les CoTITA suivantes- Normandie-Centre, le 20 décembre 2007- Nord-Picardie, date à définir

Réseau scientifique et technique

Etat des lieux

Page 3: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

- Ile-de-France, date à définir

Le premier bilan que l'on peut dresser est largement positif . LesCoTITA apparaissent bien comme le lieu d'expression des besoins duterrain, en réunissant, sous la co-gouvernance de l'Etat et desDépartements, divers acteurs : MEDAD (DDE, DRE, DIR), DST, CIFP,CNFPT, CEERD, autres niveaux de collectivités .

La deuxième phase de réflexion

Face à ce succès, peut commencer la réflexion sur la gouvernancedu RST.

Cette gouvernance à caractère politique doit être globale pourl'ensemble des organismes du RST .

Sa composition pour les CL : les participants actuels auséminaire national annuel du RST, à savoir l'ADF accompagnéede I'ADSTD, l'AMF, la FNAU et le GART, avec élargissement àl'ARF et aux associations des communautés urbaines etcommunautés d'agglomération (ACUF et ADCF) .

Ses objectifs : définition des axes de travail du RST et travailsur l'évolution progressive du mode de gouvernance . Ellepourrait se réunir deux fois par an pour définir le programmede l'année et procéder à un suivi ou des ajustements .

Sa forme : A la lumière de la réussite de l'organisation mise enplace pour le 1 er niveau (COTITA), il apparaît nécessaire de nepas, de nouveau, figer la gouvernance du RST par la créationd'une entité juridique rigide, mais bien de trouver une méthodesouple acceptée par tous les partenaires .

C'est pourquoi cette gouvernance pourrait être définie dans sesgrands principes, au moyen d'une charte comme cela a été fait pourle 1 eC niveau .

Un délai d'un an ou 2 permettrait d'aborder, une fois lefonctionnement devenu plus mature, une réflexion sur l'outiljuridique le mieux adapté pour fédérer les différents élémentscomposant le RST (Etablissement public ?)

Page 4: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

- Points d'actualité

Association des Directeurs

de Services Techniques

Départementaux

Coopération avec le RST

Délibération du CGPC du 1/06/2007 relatif à la gouvernance des

organismes du RST : très orientée vers l'amélioration de la « tutelle »,

de la gouvernance et de la gestion mais rien sur la DRAST ni sur

l'ouverture du RST !

Première réunion du CODOR du CERTU, le 26 juin 2007 (arrêté du 15

juin 2007 pris dans le cadre de l'ouverture du RST)

ADF commission « aménagement du territoire et infrastructures de

transport » du 10 septembre 2007 (annexe 1)

point d'étape•

propositions pour une nouvelle organisation de la gouvernanced u RST

Signature, en octobre 2007, de la charte Etat/ ADF (annexe 2) sur la

coopération scientifique et technique

Dispositions générales : séminaire national annuel du RST,

mise en place du COTITA

Dispositions liées au domaine technique routier : le comité des

maîtres d'ouvrage, les clubs métiers et journées techniques .

Le projet de loi Alduy (annexe 3) pour la création d'un réseau technique

des collectivités territoriales (reprise de « l'appel de Perpignan » de

l'AITF du 17 juin 2004)

Création d'un établissement public destiné à recenser, analyser,

synthétiser des besoins des Collectivités Locales, représenter l'intérêt

des Collectivités Locales dans les processus de normalisation, financé

10/01/2008

1/10

Page 5: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

par prélèvement sur les dépenses d'équipement des CT et sur lefinancement du RST .

AIPCR : courrier du 13 novembre 2007 faisant appel à des expertsfrançais dans les comités techniques .

- La coopération avec le SETRA

Correspondant ADSTD : Guy KAUFFMANN

Réunions de travail les 11/07/07 et 16/10/07 .

Productions de guides : appel à candidatures « têtes de chapitre » sur 9thèmes

• Diffusion de la documentation : ouverture de la DTRF début 2008 . Dansl'immédiat, mise à disposition d'un prototype le 13 /11/2007, en attented'avis

Coopération internationale : appel à candidatures lancé

- L'innovation routière

Dispositif géré par le biais du Comité Innovation Routièrereprésentants ADSTD au comité : Eric VANTAL, au Groupe ExpertsRoutiers : Claude PASCAL

Rendu des propositions lauréates lors du congrès mondial de la route, le19/09/07 . L'ADSTD était représenté par Guy le Coz

31F Thèmes 2007 : réduction de la gène occasionnée par les chantiers etréduction de la consommation d'énergie .

Propositions retenues

Enrobés 3E+R : abaissement de la température de fabricationdes enrobés bitumineux et utilisation de recyclage à fort taux

Ecran antibruit avec glissière de sécurité incorporée

ÉFÈME : Enrobé à Forte Economie de Matériaux et d'Energie

STGV : BBTM « semi-tiède » mis en oeuvre à grande vitesse

ECOMIX : Enrobés Mixte à Froid

Maîtrise du trafic Eco-responsable à faible coût

10/01/2008

2/10

Page 6: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

- LesCOTITA

Voir fiches détaillées en annexe

10/01/2008 3/10

Date Forme Contenu

Sud-Ouest 11/10/2007

11 participants :- 4 MEDAD- 3 DSTD- 2 autres CL- CIFP, CNFPT

- Point clubs et souhait derelancer des clubs- Expression de besoinsautour du développementdurable, despréoccupations« urbaines », oudémarches « code de larue, code de la route »,des questions d'entretienou d'exploitation desroutes, des problèmes dedéplacements . . .- Organisation d'unenouvelle COTITA le7/02/08- Organisation d'unejournée technique en juin2008 ciblée sur lachaussée

Page 7: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

10/01/2008 4/10

Date Forme Contenu

Méditerranée 23/11/2007

29 participants :- 11 MEDAD- 15 DSTD- 1 CEERD- 2 autres CLavec préCOTITA lematin (150personnes : 80Départements, 70Etat) : « forum

Thèmes abordés- Investissements Route- Ouvrages d'art- Sécurité exploitation etentretien- Déplacements etintermodalité- Risque et gestion de crise- Bâtiment, construction etmaîtrise de l'énergie

des transports etdel'aménagement »sur 7 thématiques

- Environnement etespaces naturelsPoursuite de la réflexionsur l'organisation desclubs, attente des journéestechniques sur lesdifférents thèmes,. attentesvis à vis du RST ciblées surla diffusion de ladocumentation

Page 8: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

10/01/2008 5/10

Date Forme Contenu

42 participants :- 6 MEDAD- 30 DSTD- 6 autres CL

- Enquête préalable sur lesattentes vis à vis des clubsmétiers dans les domainesroute, transports etaménagement.- Fonctionnement sousforme de 5 ateliers

*Maîtrise d'ouvrage*Maîtrise d'oeuvre*Entretien /

exploitation des routes*Transports et

déplacements*Constructions

bâtimentsCentre Est 29/11/2007 - Mise en place d'une

organisation coordonnéepar la COTITA avec 4comités de pilotage(Maîtrised'ouvrage/maîtrised'oeuvre routière,entretien/exploitation de laroute, transport et mobilitédurable,bâtiment/construction)supervisant des groupesmétiers ou journéesthématiques- Réalisation d'une journéetechnique en 2008

Page 9: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

10/01/2008 6/10

Normandie -centre

20/12/2007

51 participants :- 21 DSTD- 20 MEDAD- 1 autre CL- 3 CIFP- 2 CNFPT- 4 invitésPropositiond'évolution versune COTITA à 3niveaux : comitéde pilotage,comité techniqueet conférenceplénière

- Questionnaire préalable- Fonctionnement avec 4ateliers thématiques

*COTITA et clubsd'échanges

*Techniques routièreset développement durable

*Sécurité routière*Transport et

intermodalité

COTITA d'environ15 à 20

- Point sur les clubsexistants et leur ouverture

Nord - Picardie 21/11/2007

membres :- 5 MEDAD- 3 DSTD- quelques autresCollectivitéslocales- 1 CIFP, 1 CNFPT

aux collectivités localesCCR, club RD, club OA,sécurité routière,Environnement (Eau,Risques naturels,Développement durable),transport-déplacements,constructions Publiques- Proposition de valoriserde la production didactiqueet d'organiser des journéestechniques

Page 10: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

10/01/2008 7/10

Ouest 21/11/2007

28 participants :15 MEDAD9 DSTD2 autres CL1 CIFP, 1 CNFPTavec constitutiond'un bureauA terme :+ 9 autres CL+ 1 GART+ 1 FNAU

- réflexion engagée sur 15clubs « métiers » à partirdes clubs existants etcouvrant les domainesconstruction, ouvragesmaritimes, routes,aménagement durable,transport etenvironnement.- Création de 5commissions sur desthèmes transversaux

* Aménagementdurable

* Routes* Transports* Bâtiments* Environnement

- Organisations dejournées techniques- Attentes vis à vis duRST : approfondissementdes règles de l'art,formation

Page 11: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

10/01/2008 8/10

Date Forme Contenu

Est 30/11/2007

19 Participants :- 6 MEDAD- 10 DSTD- 1 CIFP, 2 CNFPT

Sur la base d'un travailpréparatoire comprenantun questionnaire- réorientation des clubsexistants avec ouvertureaux CL et co-animationRST/DIR/DSTD : clubs desconcepteurs routiers,entretien et gestion dupatrimoine routier etexploitation,exploitation/VH, ouvraged'art, sécurité routière- Besoins vis à vis du RSTen formationméthodologie, rechercheet règles de l'art

Ile de France A définir A définir A définir

Page 12: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

- Recrutements et formations

niveau techniciens

possibilité d'envoyer quelques techniciens en formationcontinue à l'ENTE (Aix en Provence ou Valenciennes)

pourquoi ne pas aller vers la formation par l'ENTE de« techniciens civils » (200/an envisageables) ?

niveau ingénieurs.

ITPE civils : rencontre du 25/09/2007 avec les élèves de lanouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale

AITPE : vivier d'ITPE intéressés par les Collectivités Locales-possibilité de recherches ciblées de candidats

IPC : colloque sur les IPC en collectivités locales du13/11/2007

Ponts Formation Editions : poursuite de la collaboration,engagement de la formation « chef d'agence », présence auConseil de surveillance .

- Ouverture de la démarche vers les autres acteurs

Vers les autres Collectivités locales : en cours dans le cadre des COTITA

Vers l'ingénierie : rencontre avec Syntec Ingénierie du 17/10/2007thèmes de coopération envisagés : normalisation,recrutement/formation

Vers l'entreprise : rencontres avec l'USIRF, l'ATR, RGRA, fortes attentesde coopération pour conserver une cohérence et une unicité de ladoctrine routière, des lieux d'échange entre l'Etat, les collectivitéslocales et les entreprises. L'avenir du CFTR est un élément de laréflexion .

Par ailleurs, dans le cadre de la charte Etat/ADF sur la coopérationscientifique et technique, l'organisation de journées techniques nationalesou locales a été actée .

10/01/2008

9/10

Page 13: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

- Perspectives 2008

Evolution du RST dans le cadre du MEDAD

Gouvernance au niveau national

Tenue du séminaire national annuel du RST en proposantl'établissement d'une charte de la gouvernance

Proposition de mise en place d'une coordination techniqueMEDAD/ADSTD avec l'appui du chargé de mission auprès del'ADF/ ADSTD

Réflexion sur l'ensemble des organismes existants participant àl'élaboration de la doctrine dont le CFTR .

• Tenue d'une première journée technique nationale à organiseravec le SETRA associant le secteur privé : URSIF, ATR, SyntecIngénierie, . . .

Au niveau interdépartemental

Bilan des COTITA : forme, contenu (mise en place des nouveauxclubs métiers, expression des besoins à l'égard du RST)

Organisation de premières journées techniques

Organisation des COTITA 2008

Formation / recrutement

Poursuite des collaborations avec l'ENTPE, Ponts FormationEditions, le CNFPT

Expérimenter la formation continue par l'ENTE

Négocier la mise en place d'une filière « techniciens civils » àl'ENTE .

10/01/2008

10/10

Page 14: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

COTITA Sud-Ouest

du 11 octobre 2007

11 participants : 4 MEDAD, 3 DSTD, 2 autres Collectivités locales, CIFP, CNFPT

Expression des attentes et discussions autour de 5 clubs

1. Club d'échancies des routes départementales

bilan des deux clubs existants : Sud-Ouest et Pyrénées

des propositions seront faites sur les sujets suivants

Quel périmètre de réflexion pour demain ? sur l'ensemble desquestions de voirie ?

Quelle production de documents techniques ?

Quels participants ?

3. Clubs FACES

1111212007

2. Club ouvrages d'art

Un club actuel qui fonctionne bien

Examen de son ouverture aux DDE (ATESAT) et aux collectivitéslocales .

Club existant à ouvrir aux Collectivités locales

Organisation d'une journée annuelle d'échange complétée par desjournées techniques plus spécialisées

Lien à faire avec la démarche « voirie pour tous »

1 /2

Page 15: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

4. Club déplacement-transport

De fortes attentes

Les suites

1111212007

De nombreux thèmes à aborder : l'organisation des transports, l'aspectsociale des TC, l'intermodalité, le covoiturage, le ferroviaire,l'accessibilité, les bilans carbone, les couloirs bus, les TAD, . . .

Organisation évolutive suivant le nombre de participants .

5 . Développement durable

- Intégrer le développement durable dans les différents clubs métiers

- Perspective de journées techniques organisées par le CETE .

Nouvelle réunion de la COTITA le 7 février 2008

Organisation d'une journée technique en juin 2008, avec I'ATR, sur lethème des chaussées .

2/2

Page 16: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

COTITA Ouest

du 21 novembre 2007

28 participants : 15 MEDAD, 9 DSTD, 2 autres CL, CIFP, CNFPT

A terme : + 9 autres CL + GART+ FNAU

Mise en place d'une orqanisation à 3 niveaux

1 . COTITA (avec bureau)

2. 5 commissions transversales copilotées Etat / DSTD

Aménagement durable

Routes

Transports

Bâtiments

Environnement

3 . 15 clubs métiers couvrant les domaines construction, ouvrages maritimes,routes, aménagement durable, transport et environnement

- organisation de journées techniques ouvertes aux services publics, entreprises,universités . Une douzaine de thèmes recensés .

Besoin vis à vis du RST

Approfondissement des règles de l'art (une trentaine de propositions formulées)

1111212007 1 /1

Page 17: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

COTITA Méditerranéedu 23/11/2007

29 participants : 11 MEDAD, 15 DSTS, 1 CEERD, 2 autres collectivités locales

COTITA préparée le matin par un « forum des transports et de l'aménagement » .

Sur les Clubs

L'organisation des clubs "métiers" est très variable

"Ouvrages d'art" fonctionne très bien avec une bonne mixité desparticipants (Etat/Collectivités Locales)

"Concepteurs routiers" à conserver mais à ouvrir vers les CollectivitésLocales

"Sécurité entretien routier" : 2 clubs ou 1 seul, liaison avec la conception ?

L'idée d'un club "chapeau" des maîtres d'ouvrages qui piloterait 3 groupes detravail (l'un conception, l'autre l'entretien et le dernier sur la sécurité routière)sera creusée .

"Déplacement / intermodalité" : à créer (il y a de fortes attentes)

"Risque et gestion de crise" : l'association de l'Etat et des collectivités dontles missions sont complémentaires (prescriptions et connaissance desrisques sur le terrain) devrait se révéler très fructueuse

"Bâtiments, construction, énergie" : le club "Etat" doit s'ouvrir vers lescollectivités locales

"Environnement et espaces naturels" : à créer avec une journée techniqueannuelle .

Sur les journées techniques

De façon générale, des journées techniques (1 par an en moyenne) sontsouhaitées dans chacun des domaines traités par les 7 ateliers du matin

Investissement route•

Ouvrages d'Art•

Sécurité exploitation entretien•

Déplacement et intermodalité•

Risque et gestion de crise•

Bâtiments, construction et maîtrise de l'énergie

Environnement et espaces naturels

04/12/2007 1/2

Page 18: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Attentes vis à vis du RST

De façon générale, les services des collectivités et particulièrement lesdépartements, demandent que la documentation issue du RST soit consultableen ligne et que, comme pour le SETRA, chaque fois qu'un fascicule paraît, unexemplaire soit envoyé systématiquement à tous les départements .

04/12/2007 2/2

Page 19: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

COTITA Centre Est

du 29 novembre 2007

42 participants : 6 MEDAD, 30 DSTS, 6 autres collectivités locales

COTITA préparée par questionnaire préalable et bilan des clubs existants .

Mise en place d'une organisation à 3 niveaux

1 . COTITA (avec bureau)

2. 4 comités de pilotage ( constitués de représentants de niveau direction) :•

Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre routières•

Entretien/exploitation de la route•

Transport et viabilité hivernale•

Bâtiment construction

Avec réunions transversales entre comités, lorsque nécessaire .

3 . Groupes métiers, équipes projet ou journées thématiques supervisés par lesdifférents comités de pilotage

- Mise en place d'outils collaboratifs, de partage et de gestion des connaissances

- Organisation d'une ou plusieurs journées techniques annuelles

Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvres routières

Thèmes prioritaires à aborder

route, un objet d'aménagement•

optimiser la programmation des investissements•

concertation•

développement durable•

innovation•

démarches qualité•

ouvragse d'art•

techniques routières•

procédures et management de projet

1111212007 1 /3

Page 20: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

1111212007

Attentes vis à vis du RST

Routes à faible trafic•

Voirie pour tous•

Montages financiers•

Veille technique : innovation, performance des méthodesde programmation

Sécurité routière•

Portée à connaissance des référentiels•

Expertise objective et impartiale•

Interventions dans formation•

approches transversales de thématiques techniques

Entretien / exploitation de la route

Thèmes prioritaires à aborder :•

Gestion de crise•

Structuration des réseaux en exploitation/entretien•

OA•

Observation de l'insécurité routière•

Laboratoires départementaux•

Gestion des risques•

VH•

Exploitation•

Entretien

Attente vis à vis du RST :•

Veille technique et juridique•

Sécurité routière et conception des infrastructures•

Gestion des risques•

Entretien des chaussées•

Outil de production en régie•

innovation•

gestion des crises routières•

audit•

entretien : évolution des normes•

bases de données

Transport et mobilité durable

2/3

Page 21: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Le comité de pilotage et le groupe technique devront comprendre les différentsniveaux d'AOT . Une journée technique thématique annuelle serait ouverte au secteurprivé .

Thèmes prioritaires à aborder•

Accessibilité•

Politique des déplacements et mobilité durable•

Intermodalité, billettique, information multimodale•

Transport à haut niveau de service

Attentes vis à vis du RST

Normalisation avec tests « terrain »•

Apport technique de la COTITA à l'élaboration des textes•

Méthodologie (mobilisation, enquêtes déplacement, mobilité durable, . . .)•

Capitalisation, retours d'expériences•

Analyses comparées•

Expertises juridiques et techniques•

Evaluation des politiques•

Améliorer le partage des travaux du RST( ex CERTU)

- Bâtiment/construction

Fonctionnement autour de l'organisation d'un temps fort annuel

Thèmes prioritaires à aborder

Performances énergétiques•

Diagnostic accessibilité•

Traitement des handicaps non moteurs

- Attente vis à vis du RST

o performance énergétique•

accessibilité

Par ailleurs il est exprimé le souhait que la CETE soit la porte d'entrée du RST pourles collectivités locales .

11/12/2007 3/3

Page 22: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

COTITA Est

du 30 novembre 2007

19 participants : 6 MEDAD, 10 DSTD, CIFP, CNFPT

COTITA préparée par questionnaire thématique abordant

pour les clubs : des thèmes d'échanges, les objectifs de production

la question des connaissances et compétences ( journées techniques,formations à organiser, . . .)

les attentes à l'égard du RST à faire remonter au niveau national .

Les domaines abordés ont été, par niveau de priorité

1 . Route (entretien, exploitation), sécurité routière, ouvrages d'art

2 . Route (maîtrise d'ouvrage), route ( maîtrise d'oeuvre), transports,Aménagement/urbanisme, Environnement/ Développement durable

3 . Route - VH, Bâtiment/construction, logement

Les clubs

Réorientation des clubs existants avec ouverture aux Collectivités locales et co-animation RST/DIR/DSTD .

5 clubs jugés prioritaires

Concepteurs routiersEntretien, gestion de patrimoine routier et exploitationExploitation, VHOuvrages d'artSécurité routière

1111212007 1 /2

Page 23: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Journées techniques ou formations

Dans les domaines prioritaires les besoins exprimés sont

évolution de la normalisation et de la réglementation routière

compréhension, surveillance des réseaux d'assainissement routier

formation en matière de sécurité routière (visites préalables à mise en service,

accidentologie, diagnostics sécurité, respect des normes, signalisation de

police, traitement des obstacles)

en matière d'ouvrages d'art : gestion du patrimoine, gestion d'un ouvrage,

techniques d'élargissement, eurocodes, normalisation, guides techniques .

Besoins vis à vis du RST

Dans les domaines prioritaires

contrôle des équipements routiers

gestion de la publicité au bord des routes

gestion du DP départemental en agglomération

accès aux données d'accidents

propriété et transfert des OA

guides techniques en matière d'OA

11112120072/2

Page 24: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Coopérations dans le domaine routier en Ile de FranceCréation d'une CoTITAQUESTIONNAIRE

Nom- Prénom

E-mail

Service ou Collectivité :

Tél :

Fax

Fonction

I - Bilan du fonctionnement des clubs « Ile de France »

a) Quels sont les clubs métiers que vous connaissez en Ile de France et quel niveau deartici ation ?

Page 1 sur 5

Nom du clubJe le connaisde nom c'est

tout . . .

Des personnesde mon service

y ont déjàparticipé(Nom despersonnes)

J'y ai déjàparticipé de

façonépisodique

(Fréquence)

J'y participerégulièrement

(Fréquence)

Échanges d'expérience RD

OA (Ouvrages d'art)

FACES (Filièresd'animation et deCoordination en sécurité eten exploitation)

Club utilisateursCONCERTO (logicielfichier accidents)

PAR SIREDO (donnéestrafic)

Autres clubs ou structuresd'échanges à préciser?

Page 25: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

b Pour les clubs ue vous connaissez ouvez-vous com léter ces éléments détaillés

Page 2 sur

Nom du clubThèmes développés

(Liste)

Thèmes à développer

(Liste)

Échanges d'expérience RD

OA (Ouvrages d'art)

FACES (Filièresd'animation et deCoordination en sécurité eten exploitation)

Club utilisateursCONCERTO (logicielfichier accidents)

PAR SIREDO (donnéestrafic)

Autres clubs ou structuresd'échanges à préciser?

Page 26: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

Il - Préoccupations techniques dans le domaine routier

Dans la liste ci-dessous quelles sont les préoccupations techniques que vous jugez prioritaires et surlesquelles vous souhaiteriez que les clubs travaillent ? Dans quel club ? Avec quels partenaires ?

(Niveau de pertinence de 1 à 4 , 4 étant le plus fort)

a Domaines de l'investissement routier

Page 3 sur 5

Thématiques Niveau dePertinence

Club proposé Quels partenaires y associer ?

Gestion des projets,procédures,concertation

Evaluation desprojets et maîtrisedes coûts

Innovation

Sécurité routière

Développementdurable

Environnement (Eau,Air, Bruit, . . . )

Conception de laroute (tracé,géométrie, . . . )

Prise en compte dupaysage dans lesprojets routiers

Ouvrages d'art

Voirie pour tous,Modes doux

Systèmed'informationgéographique (SIG)

Autres ?

Page 27: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

b Domaines de l'entretien, de l'ex loitation et de la estion de la route

c) Domaines des trans orts

Page 4 sur

Thématiques Niveau dePertinence

Club proposé Quels partenaires y associer ?

Accessibilité

Transport à lademande

Parking-relaisCovoiturage -Intermodalité

Transports scolaires

Autres ?

Thématiques Niveau dePertinence

Club proposé Quels partenaires y associer ?

Exploitation -Equipements de laroute

Entretien -Optimisation de laprogrammation

Gestion dupatrimoine routier

Gestion du domainepublic routier

Viabilité hivernale

Gêne des riverains etusagers

Interaction véhiculesinfrastructures etconducteur

Autres ?

Page 28: RESEAU SCIENTIQUE ET TECHNIQUE - cotita.fr · nouvelle promotion-possibilité de recrutement par CDD de 3 ans et passage du concours de la Fonction publique territoriale ... ATR,

III - Organisation de la COTITA

a) En plus du domaine routier, quels sont à votre avis les autres domaines que la COTITA pourraittraiter ?

b) Quelles autres collectivités souhaiteriez vous voir associées au COTITA d'Ile de France ?

c) Quels sont les thèmes que vous souhaiteriez voir abordés lors de la première journée techniquede la COTITA ?

d) Quelles suggestions complémentaires sur les modalités d'organisation et de travail de laCOTITA ?

Merci de renvoyer ce questionnaire complété à

Philippe JEROMEPhilippe. jerome(aiequipement.aouv.fr

Laboratoire régional de l'Est Parisien (LREP)

Page 5 sur 5