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REPERTOIRE DES NORMES DE MANAGEMENT IS0, CEN et AFNOR

des domaines Qualité, Services, HSE, DD et RSE (révision n°33 – décembre 2015)

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Pages 2 à 11 : Management et assurance de la qualité - Management de la qualité générique - Management de la qualité sectoriel - Management de projet - Management de la valeur et analyse fonctionnelle - Sûreté de fonctionnement - Outils du management de la qualité - Management et qualité par fonction (expertise, recherche, logistique, maintenance,

« facilities ») Pages 12 à 13 : Certification et évaluation de la conformité Pages 14 à 16 : Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) Pages 17 à 19 : Services, système d’information (dont ressources humaines)

- Systèmes d’information - Services

Pages 20 à 23 : Sûreté, risques et responsabilité sociétale - Sûreté et sécurité - Risque - Responsabilité sociétale

Page 24 : Hygiène, santé, sécurité au travail Pages 25 à 27 : Management environnemental Pages 28 à 29 : Glossaire et abréviations concernant les normes

Légendes

Texte surligné de vert : actualisation de la révision précédente Texte surligné de rose : certification possible par un organisme tierce partie indépendant

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Management et assurance de la qualité (03.120.10 + 03.100.40)

Remarques Comité

MANAGEMENT DE LA QUALITE GENERIQUE CN X 542 Qualité & Mgt

ISO 9000:2015 Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

Publiée en 2015 TC 176/SC 1

ISO 9001:2015 Systèmes de management de la qualité – Exigences

Publiée en 2015 TC 176/SC 2

ISO/TS 9002 (projet) Guide d’application de l’ISO 9001

Publication en 2016

TC 176/SC 2

ISO 9004:2009 Gestion des performances durables d'un organisme - Approche du management par la qualité

Révision en cours

TC 176/SC 2

ISO 10001:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes

Révision en cours – fusion 10001 2 & 3 ?

TC 176/SC 3

ISO 10002:2014 Management de la qualité -- Satisfaction des clients -- Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes


TC 176/SC 3

ISO 10003:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives à la résolution de conflits extérieurs aux organismes


TC 176/SC 3

ISO 10004:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices relatives à la surveillance et au mesurage

Révision en cours

TC 176/SC 3

ISO 10005:2006 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour les plans qualité

Révision en cours

TC 176/SC 2

ISO 10006:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets

Révision en cours

TC 176/SC 2

ISO 10007:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour la gestion de la configuration

Révision en cours

TC 176/SC 2

ISO 10008:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

TC 176/SC 3

ISO 10012:2003 Systèmes de management de la mesure -- Exigences pour les processus et les équipements de mesure

TC 176/SC 3

FD X07-007 (2005) Métrologie - Guide d'application de la norme NF EN ISO 10012 "Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure" - Conception, développement, maîtrise et amélioration des processus de mesure ou d'essai

AFNOR

ISO/TR 10013:2006 Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management de la qualité

TC 176/SC 3

ISO 10014:2006/Cor 1:2007 Management de la qualité -- Lignes directrices pour réaliser les avantages financiers et économiques

TC 176/SC 3

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Remarques Comité

ISO 10015:1999 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la formation

Révision en cours

TC 176/SC 3

ISO/TR 10017:2003 Lignes directrices pour les techniques statistiques relatives à l'ISO 9001:2000

TC 176/SC 3

ISO 10018:2012 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la participation et les compétences de personnes

Fusion avec ISO 10015

TC 176/SC 3

ISO 10019:2005 Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services

TC 176/SC 3

MANAGEMENT DE LA QUALITE SECTORIEL

ISO/TS 16949:2009 Systèmes de management de la qualité -- Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile

TC 176

ISO 20815 :2008 Industrie du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel – Assurance de la production et management de la fiabilité

TC 67

ISO/TS 29001:2010 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel -- Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur -- Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services

Tension entre ISO et API sur cette norme

TC 67

ISO/IEC 90003:2004 Ingénierie du logiciel -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2000 aux logiciels informatiques

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 90005:2008 Ingénierie des systèmes -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 aux processus de cycle de vie des systèmes

JTC 1/SC 7

ISO/IEC DTR 90006 :2013 Ingénierie des logiciels -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2008 aux services informatiques et son intégration avec l’ISO/IEC 20000-1 :2011

JTC 1/SC 7

NF EN 9100 :2010 Série aérospatiale - Système de management de la Qualité - Exigences pour les Organisations pour l'Aviation, l'Espace et la Défense

CEN

FD X50-818 (2012) Qualité et management – Guide pour l’amélioration des performances des TPE/PME par une démarche qualité progressive

Révision en 2016

AFNOR

NF X50-900 (2013)

Systèmes de management intégrant un système de management de la qualité ISO 9001:2008 - Exigences pour les Plateformes Technologiques de Recherche en Sciences du Vivant.

AFNOR

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Remarques Comité

MANAGEMENT DE PROJET CN X 620 Mgt de projet

ISO 21500 :2012 Lignes directrices pour le management de projet

TC 236

IEC 62198 : 2001 Gestion des risques liés à un projet – Lignes directrices pour l’application

Déplacé du § Risques

IEC

NF X50-105 Management de projet - Concepts

Annulée

NF X50-106-1 (1993) Management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle Partie 1 : les missions – Vocabulaire

AFNOR

NF X50-106-2 (1993) Management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle Partie 2 : les documents - Vocabulaire

AFNOR

NF X50-107 Titre : Le management de projet – Certification du personnel en maîtrise de projet

Annulée

NF X50-108 Titre : Le management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération – Evaluation des résultats et sanctions - Vocabulaire

Annulée

NF X50-109 Titre : Le management de projet – Recommandations pour l’analyse et la modélisation graphique d’actions et son utilisation pour une meilleure communication entre acteurs d’un projet - Aitiographie

Annulée

FD X50-115 (2001) Management de projet - Présentation générale

AFNOR

FD X50-116 (2003) Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en œuvre

AFNOR

FD X50-117 (2003) Management de projet – Gestion du risque – Management des risques d’un projet

AFNOR

FD X50-118 (2005) Management de projet - Recommandations pour le management d'un projet

AFNOR

FD X50-137 (2006) Management de projet - Management des coûts

AFNOR

FD X50-138 (2006) Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination

AFNOR

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Remarques Comité

MANAGEMENT DE LA VALEUR ET ANALYSE FONCTIONNELLE CN X 50H Mgt de la valeur Analyse Fonct.

EN 12973 (2000) Management par la valeur

CEN

PR NF EN 1325 (2012) Management de la valeur - Vocabulaire.

CEN

EN 1325-1 (1996) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 1 : analyse de la valeur et analyse fonctionnelle.

CEN

EN 1325-2 (2005) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse et de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 2 : management par la valeur

CEN

NF EN 16271 (2013) Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit

CEN

NF X50-100 (2011) Management par la valeur - Analyse fonctionnelle – Caractéristiques fondamentales

AFNOR

FD X50-101 (1995) Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle : outil interdisciplinaire de compétitivité

AFNOR

NF X50-151 (2007) Management par la valeur - Expression Fonctionnelle du Besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit

AFNOR

NF X50-152 (2007) Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

AFNOR

FD X50-153 (2009) Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en œuvre.

AFNOR

XP X50-155 (1997) Management par la valeur - Coût Global

AFNOR

NF X50-156 (2003) Management par la valeur - Conception à Objectif Désigné ou à Coût Objectif (COD/CCO) - Exigences pour un pilotage concerté de la conception

AFNOR

FD X50-158 (2007) Management par la Valeur - Apports du Management par la valeur aux processus de l'entreprise

AFNOR

FD X50-159 (2013) Analyse fonctionnelle et analyse de la valeur - Guide pratique à l'usage des TPE-PME - Guide d'application de la démarche "analyse fonctionnelle et analyse de la valeur"

AFNOR

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Remarques Comité

SURETE DE FONCTIONNEMENT

CN Sureté de fonctionnement

NF EN 60300-1 (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 1 : gestion du programme de sûreté de fonctionnement

CEN

NF EN 60300-2 (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion de la sûreté de fonctionnement

CEN

NF EN 60300-3-1 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-1 : guide d'application - Techniques d'analyse de la sûreté de fonctionnement - Guide méthodologique

CEN

NF EN 60300-3-2 (2005) Gestion de sûreté de fonctionnement - Partie 3-2 : guide d'application - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d'exploitation

CEN

NF EN 60300-3-3 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-3 : Guide d'application - Évaluation du coût du cycle de vie

CEN

NF EN 60300-3-4 (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-4 : guide d'application - Spécification d'exigences de sûreté de fonctionnement

CEN

CEI 60300-3-9 (1995) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-9 : guide d'application – Analyse du risque des systèmes technologiques

CEI

NF EN 60300-3-11 (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-11 : guide d'application - Maintenance basée sur la fiabilité

CEN

NF EN 60300-3-12 (2011) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-12 : guide d'application - Soutien logistique intégré

CEN

NF EN 60300-3-14 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-14 : guide d'application - Maintenance et support de maintenance

CEN

NF EN 60300-3-15 (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-15 : guide d'application - Ingénierie de la sûreté de fonctionnement des systèmes

CEN

NF EN 60300-3-16 (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-16 : guide d'application - Lignes directrices pour la spécification des services de support de maintenance

CEN

NF EN 61907 (2010) Recommandation pour l'ingénierie de la sûreté de fonctionnement des réseaux de communication

CEN

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OUTILS DU MANAGEMENT DE LA QUALITE CN X 542

Qualité & Mgt

ISO 19011:2012 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental

TC 176/SC 3

NF EN 61160 (2006) Revue de conception

CEN

FD X50-127 (2002) Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement

AFNOR

FD X50-128 (2003) Outils de management - Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

AFNOR

FD X50-129 Management de la qualité et assurance de la qualité - Guide pour l'utilisation des méthodes statistiques dans le management de la qualité

Annulée

NF X50-141-1 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 1 : bases de la démarche et choix du type de démonstration

AFNOR

NF X50-141-2 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 2 : lignes directrices pour demander et réaliser des essais

AFNOR

NF X50-141-3 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations

AFNOR

NF X50-141-4 (2012) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l’adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin

AFNOR

NF X50-164 Relations clients-fournisseurs - Guide pour l'établissement d'un plan d'assurance qualité

Annulée

FD X50-167 (2013) Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage

Sera à terme remplacée par

ISO 10004

AFNOR

FD X50-171 (2000) Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord

AFNOR

FD X50-172 (1999) Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

AFNOR

FD X50-173 (1998) Management de la qualité - Principes, acteurs et bonnes pratiques – Guide d'auto-évaluation.

AFNOR

FD X50-174 (1998) Management de la qualité - Évaluation de l'efficacité d'un système qualité

AFNOR

FD X50-176 (2005) Outils de management - Management des processus

Révision en 2016

AFNOR

AC X50-178 (2002) Management de la qualité - Management des processus - Bonnes pratiques et retours d'expérience

En cours de révision

AFNOR

FD X50-179 (2000) Management de la qualité - Guide pour l'identification des exigences des clients

Révision en 2016

AFNOR

FD X50-174 (1999) Management de la qualité - Défauts de contribution - Défauts liés à la non-qualité du travail

Annulation probable 2016

AFNOR

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dans la création et l'utilisation de la valeur ajoutée.

AC X50-184 (2004) Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise – Bonnes pratiques et retours d'expériences

AFNOR

FD X50-185 (2004) Outils de management - Management de l'information

AFNOR

FD X50-186 (2005) Système de management - Lignes directrices pour la mise en place d'un processus d'auto évaluation

Annulation

probable 2016

AFNOR

FD X50-189 (2004) Systèmes de management - Lignes directrices pour leur intégration

Décision de réviser en 2016

AFNOR

FD X50-190 (2000) Outils de management - Capitalisation d'expérience

AFNOR

FD X50-195 (2005) Systèmes de management - Lignes directrices pour le management d'un organisme

Annulation probable 2015

AFNOR

FD X50-198 (2009) Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne

AFNOR

AC X50-200 (2003) Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences

AFNOR

FD X50-680 (1998) Management par la qualité et la mercatique totales - Outil d'aide au management

AFNOR

FD X50-819 (2011) Qualité et management – Lignes directrices pour mettre en synergie le Lean Management et l’ISO 9001

AFNOR

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Remarques Comité

MANAGEMENT ET QUALITE PAR FONCTION

QUALITE EN EXPERTISE N XD50 Expertises

NF X50-110 (2003) Qualité en expertise –Prescriptions générales de compétence pour une expertise

Révision en cours

CEN PC 405

FD X50-045 (2010) Qualité en expertise – Utilisation possible de la norme NF X50-110 :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise)

AFNOR

FD X50-046 (2011) Qualité en expertise – Recommandations pour l’application de la norme NF X50-110 :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise)

AFNOR

MANAGEMENT DE L’INNOVATION CN INNOV Innovation

FD X50-052 (2011) Management de l’innovation - management de l’intelligence stratégique

AFNOR

XP X50-053 (1998) Prestations de veille - Prestations de veille et prestations de mise en place d'un système de veille

AFNOR

FD X50-146 (2011) Management de l’innovation - Management de la propriété intellectuelle

AFNOR

FD X50-271 (2013) Management de l’innovation – Guide de mise en œuvre d’une démarche de management de l’innovation

AFNOR

FD X50-272 (2014) Management de l’innovation - Guide de mise en œuvre d’une démarche d’innovation ouverte

AFNOR

FD X50-273 (2014) Management de l’innovation – Intégration du développement durable dans le management de l’innovation

AFNOR

QUALITE EN RECHERCHE CN X 542 Qualité et Mgt

FD X50-550 Démarche qualité en recherche - Principes généraux et recommandations

Annulée

FD X50-551 Qualité en recherche - Recommandations pour l'organisation et la réalisation d'une activité de recherche en mode projet notamment dans le cadre d'un réseau

Annulée

GA X50-552 (2004) Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001

AFNOR

MANAGEMENT LOGISTIQUE CN X 89 L Logistique

EN 12507 (2005) Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution

CEN

EN 12798 (2007) Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses

CEN

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Remarques Comité

NF X50-600 (2006) Management Logistique – Démarche logistique et gestion de la chaîne logistique

AFNOR

FD X50-604 (2010) Logistique - Processus logistique – Description des étapes de la chaîne logistique

AFNOR

FD X50-605 (2008) Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

AFNOR

MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE CN X 60G Maintenance

EN 13269 (2006) Maintenance - Indicateurs de performances clés pour la maintenance

CEN

EN 13306 (2010) Maintenance - Terminologie de la maintenance

CEN

EN 13460 (2009) Maintenance - Documentation pour la maintenance

CEN

EN 15331 (2011) Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les

constructions

CEN

EN 15341 (2007) Maintenance – Indicateurs de performances clés pour la maintenance

CEN

EN 15628 (2014) Maintenance – Qualification du personnel de maintenance

CEN

EN 16646 (2015) Maintenance – Maintenance dans le cadre de la gestion d’actifs physiques

Punliée en 2015

CEN

FD X60-000 (2002) Maintenance industrielle – Fonction maintenance

AFNOR

FD X60-008 (2002) Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Démarche pré-contractuelle

AFNOR

GA X60-025 (2009) Guide d'application du fascicule de documentation AFNOR FD X 60-000 "Maintenance

industrielle - Fonction maintenance" aux patrimoines immobiliers

AFNOR

GA X60-026 (2010) Maintenance - Guide de gestion de la maintenance d'un patrimoine immobilier (GMAO)

AFNOR

NF X60-027 (2013) Maintenance – Processus maintenance et indicateurs associés

AFNOR

FD X60-090 (2011) Maintenance - Critères de choix du type de contrat de maintenance - Contrat de moyens - Contrats de résultats

AFNOR

FD X60-100 (2007) Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états des biens

AFNOR

NF X60-101 Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance

Annulée

NF X60-104 Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

Annulée

FD X60-150 (2013) Maintenance - Questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance

AFNOR

FD X60-200 (2013) Maintenance - Documentations techniques associées à un bien au long de son cycle de vie

AFNOR

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Remarques Comité

MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE CN X 60G Maintenance

FD X60-212 (2006) Maintenance - Référentiel des instructions de maintenance - Définitions et principes généraux de rédaction et de présentation

AFNOR

FD X60-250 (1983) Maintenance - Fonction "documentation technique utilisateur" - Recommandations pour sa mise en place ou son organisation chez les constructeurs de biens d'équipement.

AFNOR

NF X60-400 (projet) Maintenance industrielle – Mise en sécurité des équipements et des installations avant intervention de maintenance

Publication prévue en

2016

AFNOR

FACILITIES MANAGEMENT (Management des fonctions support externalisées) CN X 89 Mgt Logistique

NF EN 15221-1 (2006) Facilities Management - Partie 1 : termes et définitions

CEN

NF EN 15221-2 (2006) Facilities Management - Partie 2 : lignes directrices sur la façon d'élaborer des accords de facilities management

CEN

NF EN 15221-3 (2011) Facilities Management - Partie 3 : guide relatif à l’obtention de la qualité en Facilities Management

CEN

NF EN 15221-4 (2012) Facilities Management - Partie 4 : taxinomie, classification et structures en Facilities Management

CEN

NF EN 15221-5 (2012) Facilities Management - Partie 5 : guide relatif au développement et à l’amélioration des processus

CEN

NF EN 15221-6 (2012) Facilities Management - Partie 6 : mesure des surfaces et de l’espace en Facilities management

CEN

NF EN 15221-7 (2012) Facilities Management - Partie 7 : étalonnage comparatif de performance

CEN

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Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité (03.120.20) Remarques Comité

Nota : CEI en français (Afnor) = IEC en anglais (ISO)

ISO/IEC 17000:2005 Évaluation de la conformité -- Vocabulaire et principes généraux

CASCO

ISO/PAS 17005:2008 Évaluation de la conformité -- Utilisation des systèmes de management -- Principes et exigences

CASCO

ISO/IEC 17007 :2009 Évaluation de la conformité -- Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité

CASCO

ISO/IEC 17011:2004 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité

CASCO

ISO/IEC 17020:2012 Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection

CASCO

ISO/IEC 17021:2011 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management

Remplace la NF EN 45012

CASCO

ISO/IEC 17021-1 :2015 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 1: Exigences

Publiée en 2015

CASCO

ISO/IEC TS 17022:2012 Evaluation de la conformité - Exigences et recommandations pour le contenu d’un rapport d'audit de certification par tierce partie de systèmes de management

CASCO

ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personne

CASCO

ISO/IEC 17025:2005 / Cor 1:2006 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais

CASCO

ISO/IEC 17030:2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie

CASCO

ISO/IEC 17043 :2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude

CASCO

ISO/IEC 17050-1:2011 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 1: Exigences générales

CASCO

ISO/IEC 17050-2:2005 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 2: Documentation d'appui

CASCO

ISO/IEC 17065 :2012 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes de certification, certifiant les produit, les procédés et les services

Remplace les NF EN 45011

et 45012

CASCO

ISO/IEC 17067 :2013 Évaluation de la conformité – Eléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les schémas de certification de produits

CASCO

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Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité (03.120.20) Remarques Comité

ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires

TC 34

ISO/IEC Guide 28 :2006 Évaluation de la conformité - Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie

CASCO

ISO/IEC Guide 53:2006 Évaluation de la conformité -- Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits

CASCO

ISO/IEC Guide 60:2004 Évaluation de la conformité -- Code de bonne pratique

CASCO

ISO/IEC Guide 67:2006 Évaluation de la conformité -- Éléments fondamentaux de la certification de produits

CASCO

NF X50-067 (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service

AFNOR

de 29

Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma)(03.120.30+01.40.17) Remarques Comité

ISO 3534-1:2007 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 1: Termes statistiques généraux et termes utilisés en calcul des probabilités

TC 69/SC 1

ISO 3534-2:2006 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 2: Statistiques appliquées

TC 69/SC 1

ISO 3534-3:2013 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 3: Plans d’expériences

TC 69/SC 1

ISO 3534-4 :2014 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 4: Echantillonnage par sondage

TC 69/SC 1

ISO 4289 :2006 Produits pétroliers -- Détermination et application des valeurs de fidélité relatives aux méthodes d'essai

TC 28

ISO 5721-1 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 1: Principes généraux et définitions

TC 69/SC 6

ISO 5721-2 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée

TC 69/SC 6

ISO 5721-3 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 3: Mesures intermédiaires de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée

TC 69/SC 6

ISO 5721-4 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée

TC 69/SC 6

ISO 5721-5 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 5: Méthodes alternatives pour la détermination de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée

TC 69/SC 6

ISO 5721-6 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 6: Utilisation dans la pratique des valeurs d'exactitude

TC 69/SC 6

ISO 7870-1:2008 Cartes de contrôle -- Partie 1: Lignes directrices générales

TC 69/SC 4

ISO 7870-2:2012 Cartes de contrôle -- Partie 2: Cartes de contrôle de Shewart

TC 69/SC 4

ISO 7870-3:2012 Cartes de contrôle -- Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation

TC 69/SC 4

ISO 7870-4:2011 Cartes de contrôle -- Partie 4: Cartes de contrôle de l’ajustement de processus

TC 69/SC 4

ISO 7870-5:2011 Cartes de contrôle -- Partie 5: Cartes de contrôle particulières

TC 69/SC 4

ISO 7870-6:2011 Cartes de contrôle -- Partie 6: Cartes de contrôle de EWMA

TC 69/SC 4

de 29


ISO 11462-1:2001 Lignes directrices pour la mise en oeuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 1: Éléments de MSP

TC 69/SC 4

ISO 11462-2:2010 Lignes directrices pour la mise en œuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 2 : catalogue d’outils et de techniques

TC 69/SC 4

ISO 13053-1:2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 1: Méthodologie DMAIC

TC 69/SC 7

ISO/NP 13053-2:2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 2: Outils et techniques

TC 69/SC 7

ISO/TR 13425:2006 Lignes directrices pour la sélection des méthodes statistiques dans la normalisation et la spécification

TC 69

ISO 13528 ;2005 Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaisons inter laboratoires

Publiée en 2015

TC 69/SC 6

ISO 17258 :2015 Application des méthodes statistiques - Six Sigma - Évaluation comparative pour Six Sigma

Publiée en 2015

TC 69/SC 7

ISO/TR 18532:2009 Lignes directrices pour l'application des méthodes statistiques à la qualité et à la normalisation industrielle

TC 69

ISO 21247:2005 Systèmes d'échantillonnage de tolérance zéro-défaut et procédures de maîtrise des processus combinés pour l'acceptation de produits

TC 69/SC 5

ISO 21748 :2010 Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure

TC 69

ISO 22514-1:2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 1 : principes et concepts généraux

TC 69/SC 4

ISO 22514-2:2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 2 : aptitude de processus et performance des modèles de processus dépendant du temps

TC 69/SC 4

ISO 22514-3:2008 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 3 : études de performance de machines pour données mesurées sur des parties discrètes

TC 69/SC 4

ISO 22514-4:2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 4 : estimations de l’aptitude de processus et mesures de performance

TC 69/SC 4

ISO 22514-6:2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 6 : statistiques de capacité opérationnelle d’un processus pour les caractéristiques qui suivent une distribution normale à plusieurs variables

TC 69/SC 4

ISO 22514-7:2012 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 7 : aptitude des processus de mesure

TC 69/SC 4

de 29


ISO/IEC GUIDE 99 :2007 Vocabulaire international de métrologie – Concepts fondamentaux et généraux et termes associés

ISO/TMBG

FD CEN/TR 10345 (2008) Guide pour le traitement statistique des données de validation de méthodes d'analyse, issues d'essais inter laboratoires

CEN

FD X06-090 (2008) Outils statistiques - Six sigma, une démarche d'amélioration utilisant les outils statistiques

CN Méth. statistiques

NF X06-091 (2011) Démarches Lean, Six Sigma,Lean Six Sigma - Exigences compétences des chefs de projets d’amélioration et des animateurs d’ateliers


FD X07-011 Métrologie – Essais - Métrologie dans l'entreprise - Constat de vérification des moyens de mesure.

Annulée

FD X07-012 (1995) Métrologie – Certificats d’étalonnage des équipements de mesure


FD X07-015 (2007) Métrologie – Raccordement des résultats de mesure au Système International d’unité (SI)s


de 29

Systèmes d’informations, Services (dont Ressources humaines ) (03.080.30+60.60+01.140.20+35.020+35.080+03.100.30) Remarques

Comité�

SYSTEMES D’INFORMATIONS

ISO 15489-1:2002 Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs

TC 46/SC 11

ISO 15489-2:2001 Information et documentation - "Records management" - Partie 2 : guide d’application

TC 46/SC 11

ISO 18128 :2014 Information et documentation - Evaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement

TC 46/SC 11

ISO 30300: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité -- Principes essentiels et vocabulaire

TC 46/SC 11

ISO 30301: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Exigences

TC 46/SC 11

ISO 30301: 2015 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Lignes directrices de mise en œuvre

Publiée en 2015

TC 46/SC 11

ISO 30303 (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité –Guide de mise en œuvre

En cours

d’élaboration

TC 46/SC 11

ISO 30304 (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Guide d’évaluation

En cours

d’élaboration

TC 46/SC 11

ISO/IEC 16085 (2006) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Processus du cycle de vie -- Gestion des risques

Déplacé du § Risques

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 9126-2 (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 2 : métrologie externe

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 9126-3 (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 3 : métrologie interne

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 9126-4 (2004) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 4 : qualité en métrologie d’usage

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 12207 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du logiciel

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 24748-1 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 3 : guide pour l'application de l'ISO/CEI 12207 (Processus du cycle de vie du logiciel)

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15288 (2008) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du système

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 24748-1 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 2 : guide pour l'application de l'ISO/CEI 15288 (Processus du cycle de vie du système)

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 25041-1 (2012) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) -- Guide d'évaluation pour les développeurs, les acquéreurs et les évaluateurs indépendants

JTC 1/SC 7

de 29

Systèmes d’informations, Services (dont Ressources humaines ) (03.080.30+60.60+01.140.20+35.020+35.080+03.100.30) Remarques

Comité�

ISO/IEC 15504-11 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 1: Concepts et vocabulaire

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15504-2 (2003) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 2: Exécution d’une évaluation

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15504-3 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 3: Guide de réalisation d’une évaluation

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15504-4 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 4: Conseils sur l'utilisation pour l'amélioration des procédés et la détermination de leur capacité

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15504-5 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 5: Un exemple de modèle d'évaluation des procédés du cycle de vie d'un logiciel

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 15939(2007) Ingénierie des systèmes et du logiciel – Evaluation des procédés – Processus de mesurage

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 19770-1:2012 Technologies de l'information -- Gestion des actifs logiciel -- Partie 1: Processus d’évaluation et niveaux de conformité

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 19770-2: 2009 Technologies de l'information -- Gestion des actifs de logiciel -- Partie 2: Étiquette d'identification du logiciel

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 19796-1:2005 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 1: Approche générale

JTC 1/SC 36

ISO/IEC 19796-3:2009 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 3: Méthodes et métrologie de référence (MMR)

JTC 1/SC 36

ISO/IEC 20000-1: 2011 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 1: Exigences du système de management des services

JTC 1/SC 7

ISO/IEC 20000-2: 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 2 : Guide pour l’application des systèmes de management des services

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 20000-3: 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 3: Recommandations pour la détermination du périmètre et l'applicabilité de l'ISO/CEI 20000-1

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 20000-4 : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 4 : modèle de référence de processus pour la gestion des services informatiques

JTC 1/SC 7

ISO/IEC TR 20000-5 : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services -- Partie 5: modèle de plan de mise en œuvre

JTC 1/SC 7

FD Z67-100-2 (1995) Technologies de l'information - Système d'information documentaire en ingénierie – Partie 2 : management de la documentation dans un contexte d'assurance qualité.

AFNOR

de 29

SERVICES (Normes génériques et RH)

ISO 10001 à 10003 Management de la qualité -- Satisfaction des clients

Voir page 2 TC 176/SC3

ISO et ISO/IEC série 17000 Évaluation de la conformité

Voir pages 12 et 13

CASCO

ISO 17100 :2015 Services de traduction -- Exigences relatives aux services de traduction

Publiée en 2015

TC 37/SC 5

ISO 20121 :2012 Système de management responsable appliqué à l’activité événementielle - <exigences et recommandations de mise en œuvre

ISO TMBG

ISO 20128 : 2008 Produits et services en terminologie – Aperçu et orientations

ISO/TC 37 /SC 2

ISO/IEC Guide 76:2008 Élaboration des normes de service -- Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs

COPOLCO

CEN Guide 15 (2012) Document guide pour l’élaboration des normes de service

CEN

NF EN 16114 (2011) Services de conseils en Management

CEN

NF EN 16775 (projet) Services d'expertise - Exigences générales relatives aux services d'expertise

En cours de publication

CEN

NF X05-050 (2010) Symboles graphiques et pictogrammes Identification des services et produits accessibles à toutes personnes présentant des difficultés de repérage spatio-temporel et d'apprentissage de la lecture - Pictogramme d'accueil, d'accompagnement et d'accessibilité

AFNOR

NF X50-067 (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service

AFNOR

AC X50-111 (2006) Mesure de la qualité des données CRM (Management de la relation client) – Référentiel d'indicateurs CRM

AFNOR

NF X50-700 (2006) Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service – Le référentiel et les engagements de service - Préconisations

AFNOR

NF X50-720 (2004) Qualité des services - Préconisations pour la conception et l'amélioration de l'accueil – Lignes directrices

AFNOR

NF X50-722 (2005) Qualité des services - Mesure et surveillance pour l'amélioration de la qualité du service : préconisations - Lignes directrices

AFNOR

NF X50-761 (1998) Formation professionnelle – Organisme de formation et prestation de service : spécifications

Révision en cours

AFNOR

NF X50-768 (2013) Formation professionnelle – Processus de réalisation d’une action de formation – Evaluation de la formation

AFNOR

de 29

Sûreté, Risques et responsabilité sociétale (03.100.01+35.040+47.020.99) Remarques

Comité�

SURETE ET SECURITE

ISO 22300: 2012 Sécurité sociétale - Vocabulaire

TC 292

ISO 22301: 2011 Sécurité sociétale - Gestion de la continuité des affaires - Exigences

TC 292

ISO 22311; 2012 Sécurité sociétale - Vidéosurveillance Format - Interopérabilité de l’export

TC 292

ISO 22320: 2012 Sécurité sociétale – Gestion des urgences – Exigences des opérations de secours

TC 292

ISO/FDIS 22322 : 2015 Sécurité sociétale – Gestion des urgences -- Mises en garde de la population

Publiée en 2015

TC 292

ISO 22398; 2013 Sécurité sociétale – Lignes directrices pour exercice

TC 292

ISO/PAS 22399 Sécurité sociétale -- Lignes directrices pour être préparé à un incident et gestion de continuité opérationnelle

Annulée

ISO/IEC 27000:2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information -- Vue d'ensemble et vocabulaire

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27001:2013 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information – Exigences

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27002:2005 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27003: 2010 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour la mise en œuvre d’un système de management de la sécurité de l'information

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27004: 2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Management de la sécurité de l'information -- Mesurage

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27005: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité – Gestion des risques liés à la sécurité de l'information

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27006: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information

JTC 1/SC 27

ISO/CEI 27035: 2011 Technologie de l’information – Techniques de sécurité – Gestion d’incidents de sécurité de l’information

JTC 1/SC 27

ISO/IEC 27007: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information

JTC 1/SC 27

de 29


Comité�

ISO 28000:2007 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement

TC 8

ISO 28001:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Meilleures pratiques pour la mise en application de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement, évaluations et plans -- Exigences et guidage

TC 8/SC 11

ISO 28002 : 2011 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement – Développement de la résilience de la sécurité dans la chaîne d'approvisionnement – Exigences avec mode d’emploi

TC 8

ISO 28003:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement

TC 8

ISO 28004-1:2007 – Cor2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 1 : principes généraux

TC 8

ISO/PAS 28004-2:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 2 : lignes directrices pour l'adoption de l'ISO 28000 lors de l'utilisation dans les opérations portuaires petites et moyennes

TC 8

ISO/PAS 28004-3:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 3 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'ISO 28000 pour l'utilisation dans les petites et moyennes affaires (autres que les ports marins)

TC 8

ISO/PAS 28004-4:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 4 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'ISO 28000 si la conformité à l'ISO 28001 est un objectif de management

TC 8

RISQUE

ISO Guide 73: 2009 Management du risque -- Vocabulaire

TC 262

ISO 31000 : 2010 Management du risque -- Principes et lignes directrices

TC 262

ISO 31010 : 2010 Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques

TC 262

ISO 55000 :2014 Gestion d'actifs — Vue d'ensemble, les principes et la terminologie (Asset management)

TC 251

ISO 55001 :2014 Gestion d'actifs — Exigences (Asset management)

TC 251

ISO 55002 :2014 Gestion d'actifs — Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001

TC 251

BP Z74-700 (2011) Plan de Continuité d'Activité (PCA)

AFNOR

de 29


Comité�

FD X-50 259 (2014): Management du risque - Plan de Continuité d’Activité (PCA) - Démarche de mise en place et de maintien

AFNOR

FD X50-252 (2006) Management du risque - Lignes directrices pour l'estimation des risques

AFNOR

FD X50-253 (2011) Management des risques – processus de management des risques – lignes directrices pour la communication et la consultation des parties intéressées

AFNOR

RESPONSABILITE SOCIETALE

ISO 19600: 2015 Système de management de la conformité « Compliance » - Lignes directrices

Publiée en 2015

ISO/TMB

ISO 26000 : 2010 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale

ISO/TMB

ISO 20400 (projet FD) Achats responsables

Publication 2016 ex ISO 18617

ISO PC 277

ISO 50001 : 2011 Systèmes de management de l’énergie – Exigences et recommandations de mise en œuvre

Remplace l’EN16001

ISO/TC 242

ISO 50006 : 2014 Systèmes de management de l'énergie -- Mesurage de la performance énergétique à l'aide des performances énergétiques de référence (PER) et d'indicateurs de performance énergétique (IPÉ) -- Principes généraux et lignes directrices

ISO/TC 242

EN 16247-1 (2012) Audits énergétiques – Partie 1 : Exigences générales

CEN

EN 16247-2 (2014) Audits énergétiques – Partie 2 : Bâtiments

CEN

EN 16247-3 (2014) Audits énergétiques – Partie 3 : Procédés

CEN

EN 16247-4 (2014) Audits énergétiques – Partie 4 : Transports

CEN

EN 16247-5 (2014) Audits énergétiques – Partie 5 : Compétences des auditeurs

CEN

AC X30-022 (2006) Développement durable et responsabilité sociétale - SD 21000 appliqué aux collectivités territoriales - Guide pour la prise en compte des enjeux du développement durable dans la stratégie et le management des collectivités territoriales

AFNOR

FD X 30 023 (2006) Développement durable - Responsabilité sociétale - Document d'application du SD 21000 - Guide pour l'identification et la hiérarchisation des enjeux de développement durable

AFNOR

BP X 30 120 (2006) Diagnostic énergétique dans l’industrie

AFNOR

XP X50 127 (2010) Développement durable - Responsabilité sociétale - Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur l'ISO 26000

AFNOR

de 29


Comité�

NF X50 135-1 (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'ISO 26000 - Partie 1 : politique - stratégie

AFNOR

NF X50 135-2 (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'ISO 26000 - Partie 2 : déploiement opérationnel

AFNOR

FD X50-193 Outils de management - Relations mutuellement bénéfiques : facteur de croissance durable - Lignes directrices pour une approche des relations mutuellement bénéfiques entre organismes

Annulée

SA 8000 ; 2008 Responsabilité Sociale dans le domaine de la politique, de l’emploi et des conditions de travail

Reconnu par l’OIT

SAI (US)

AA 1000 : 2008 Gouvernance de l’entreprise et éthique professionnelle, axée sur le dialogue entre l’entreprise et les parties prenantes

ISEA (UK)

de 29

Hygiène, Santé et Sécurité au travail (67.020) Remarques

Comité�

ISO 45001 (projet) Systèmes de management de la sécurité et de la santé au travail - Exigences

Publication en 2016

PC 283

ISO 22000:2005/Cor 1:2006 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

TC 34

XP ISO/TS 22002-1:2010 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires – Partie 1 : fabrication des denrées alimentaires

TC 34

XP ISO/TS 22002-1:2012 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 3 : agriculture

TC 34

ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires

TC 34

ISO/TS 22004:2005 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Recommandations pour l'application de l'ISO 22000:2005

TC 34

ISO 23601: 2009 Identification de sécurité – Plan d’évacuation et de secours

ISO

ILO-OSH 2001 Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail

Reconnu par

175 états

BIT-Genève

ISRS ou SIES International Safety Rating System (= Système International d’évaluation de la sécurité)

Révision 7 intègre les

exigences QSE

DNV

ISSSRS ISRS appliqué aux petits sites (small sites)

DNV et TOTAL

OHSAS 18001 (2007) Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail - Exigences

Groupe de certificateurs

animé par BSI

OHSAS 18002 (2008) Occupational Health and Safety Assessment System – Guidelines for the implementation of OHSAS 18001 (2007)

Groupe de certificateurs

animé par BSI

MASE Manuel d’Amélioration de la Sécurité des Entreprises Destiné aux prestataires de maintenance sur sites de l’industrie pétrochimique et chimique pour mettre en œuvre un SMS

Association MASE (FR)

de 29

Management environnemental (13.020.10 à 60) Remarque

Comité�

ISO Guide 64: 2008 Guide pour traiter les questions environnementales dans les normes de produit

TC 207

ISO 14001: 2015 Systèmes de management environnemental -- Exigences et lignes directrices pour son utilisation

Publiée en

2015

TC 207/SC1

ISO 14004: 2004 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre

TC 207/SC1

ISO 14005 : 2010 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour la mise en application par phases d'un système de management environnemental, incluant l'utilisation d'une évaluation de performance environnementale

TC 207/SC1

ISO 14006 : 2011 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour intégrer l'éco-conception

TC 207/SC1

ISO 14015: 2010 Management environnemental -- Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)

TC 207/SC 2

ISO 14020: 2002 Étiquettes et déclarations environnementales -- Principes généraux

TC 207/SC 3

ISO 14021: 2001-A1 :2012 Marquage et déclarations environnementaux – Auto déclarations environnementales (Etiquetage de type II)

TC 207/SC 3

ISO 14024: 2001 Marquage et déclarations environnementaux -- Étiquetage environnemental de type I -- Principes et méthodes

Concerne les ECOLABELS

TC 207/SC 3

ISO 14025:2010 Marquages et déclarations environnementaux -- Déclarations environnementales de Type III -- Principes et modes opératoires

TC 207/SC 3

ISO 14031: 2013 Management environnemental -- Évaluation de la performance environnementale -- Lignes directrices

TC 207/SC 4

ISO/TS 14033: 2012 Management environnemental -- Information environnementale quantitative -- Lignes directrices et exemples

TC 207/SC 4

ISO 14040:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Principes et cadre

TC 207/SC 5

ISO 14044:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Exigences et lignes directrices

TC 207/SC 5

ISO 14045 : 2012 Management environnemental -- Évaluation de l'éco-efficacité des systèmes de produits – Principes, exigences et lignes directrices

TC 207/SC 5

ISO/TR 14047: 2012 Management environnemental -- Evaluation de l'impact du cycle de vie – Exemples illustrant l'application de l'ISO 14044 à des situations d'évaluation de l'impact du cycle de vie

TC 207/SC 5

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Comité�

ISO/TS 14048: 2002 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Format de documentation de données

TC 207/SC 5

ISO/TR 14049: 2012 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Exemples d'application ISO 14041 traitant de la définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire

TC 207/SC 5

ISO 14050: 2009 Management environnemental -- Vocabulaire

TC 207

ISO 14051: 2011 Management environnemental -- Comptabilité des flux matières -- Cadre général

TC 207

ISO/TR 14062: 2002 Management environnemental -- Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit

Concerne l’ECO

CONCEPTION

TC 207

ISO 14063: 2010 Management environnemental -- Communication environnementale -- Lignes directrices et exemples

TC 207

ISO 14064-1: 2012 Gaz à effet de serre -- Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre

TC 207/SC 7

ISO 14064-2: 2012 Gaz à effet de serre -- Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d'émissions ou d'accroissements de suppressions des gaz à effet de serre

TC 207/SC 7

ISO 14064-3:2012 Gaz à effet de serre -- Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre

TC 207/SC 7

ISO 14065: 2013 Gaz à effet de serre -- Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance

TC 207/SC 7

ISO 14066: 2011 Gaz à effet de serre -- Exigences de compétence pour la conduite des engagements de validation et vérification de gaz à effet de serre avec ligne directrice pour l'évaluation

TC 207/SC 7

ISO/TR 14069 (2013) Gaz à effet de serre -- Quantification et rapport des émissions des gaz à effet de serre pour les organisations (Empreinte carbone des organisations) – Directives d'application de l'ISO 14064-1

TC 207/SC 4

EMAS III (2010) Eco Management and Audit Scheme (Eco audit)

Règlement européen

Commission européenne

EMAS User Guide (2011) Eco Management and Audit Scheme (Eco audit)

Commission européenne

REACH (2007) Registration Evaluation Authorization of Chemicals

Règlement européen

Agence chimique

européenne

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Comité�

EN 15267-1 (2009) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 1 : principes généraux

CEN

EN 15267-2 (2009) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 2 : évaluation initiale du système de gestion de la qualité des fabricants d'AMS et surveillance après certification du procédé de fabrication

CEN

EN 15267-3 (2008) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 3 : spécifications de performance et procédures d'essai pour systèmes de mesurage automatisés des émissions de sources fixes

CEN

FD X30-205 (2013) Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

AFNOR

NF S31-010/A1 (2008) Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

AFNOR

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GLOSSAIRE ET ABREVIATIONS CONCERNANT LES NORMES

Généralités L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux comités techniques (TC) de l'ISO. L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (CEI ou CIE ou encore IEC) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique. La tâche principale des comités techniques est d'élaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités membres votants. Dans d'autres circonstances, en particulier lorsqu'il existe une demande urgente du marché, un comité technique peut décider de publier d'autres types de documents normatifs:

- une Spécification publiquement disponible ISO (ISO/PAS) représente un accord entre les experts dans un groupe de travail ISO et est acceptée pour publication si elle est approuvée par plus de 50 % des membres votants du comité dont relève le groupe de travail

- une Spécification technique ISO (ISO/TS) représente un accord entre les membres d'un comité technique et est acceptée pour publication si elle est approuvée par 2/3 des membres votants du comité

Comité Techniques ISO référencés dans cette note - TC 8 : navire et technologie maritime - TC 34 : produits alimentaires - TC 28 : produits pétroliers - TC 46 : information et documentation - TC 67 : matériel, équipement et structures en mer pour industrie pétrolière, pétrochimique et du gaz naturel - TC 69 : application des méthodes statistiques - TC 176 : management et assurance qualité - TC 207 : management environnemental - TC 223 : sécurité sociétale - TC 225 : études d’opinions et marchés, et recherche sociale - JTC1 : technologie de l’information - CASCO : Comité pour l’évaluation de la conformité - COPOLCO : Comité pour la politique en matière de consommation - TMB : Bureau de gestion technique

Principales abréviations utilisées dans ce document : - AFNOR : Association française de normalisation - CEN : Comité européen de normalisation - Cor. désigne un Rectificatif technique, document publié pour corriger une erreur ou une ambiguïté

d’ordre technique dans un document normatif ou des informations périmées - Guide - qualifié de document exclusivement informatif - IWA désigne un Accord international d'atelier - R désigne une Recommandation - TR désigne un Rapport technique - TS désigne une Spécification technique (norme avec critères d’approbation réduits) - TC/SC Comité technique/sous-comité - renvoie au comité technique et au sous-comité de l'ISO qui sont

responsables de l'élaboration et de la mise à jour de la norme.

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Principales étapes d’élaboration d’une norme ISO Working Draft (WD) Committee Draft (CD) Draft International Standard (DIS) Final Draft International Standard (FDIS) International Standard (IS)

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