REGLEMENT PARTICULIER D’APPEL D’OFFRES · 2016-03-18 · Le CHT – Nouméa se réserve le...

18/03/2016

REGLEMENT PARTICULIER D’APPEL D’OFFRES PIECE N°1

FOURNITURE ET INSTALLATION D’AUTOMATES

DE BIOCHIMIE DU MEDIPOLE

CHT – Nouméa RPAO

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SOMMAIRE

SOMMAIRE .................................................................................................................................................. 2

ARTICLE 1 - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES .......................................................................................... 3

ARTICLE 2 - PROCEDURE ........................................................................................................................ 3 2.1 - Etendue de la consultation et mode d'Appel d'Offres ....................................................................... 3

2.2 - Décomposition de l’Appel d’Offres .................................................................................................. 3 2.3 - Forme des soumissions et de la passation du marché ....................................................................... 3 2.4 - Etablissement des prix ....................................................................................................................... 3 2.5 - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) ...................................................................... 3 2.6 - Prix Global ........................................................................................................................................ 3

2.7 - Prestations incluses au marché .......................................................................................................... 4

2.8 - Compléments à apporter au CCTP .................................................................................................... 4

2.9 - Maintenance ...................................................................................................................................... 4 2.10 - Variantes entreprises ....................................................................................................................... 4 2.11 - Délai d'exécution ............................................................................................................................. 4 2.12 - Modalités de remise des offres et délai de validité des offres ......................................................... 4

2.13 - Modifications de détail au dossier de consultation ......................................................................... 5

ARTICLE 3 - PRESENTATION ET CONTENANCE DES OFFRES ........................................................ 5

3.1 - Première enveloppe identifiée « Dossier Administratif et Technique » ........................................... 5 3.2 - Seconde enveloppe identifiée « Offre de prix – Acte d’Engagement » ............................................ 7

ARTICLE 4 - DISPOSITIONS RELATIVES A L’OUVERTURE DES DOSSIERS DE

CANDIDATURE ET DES OFFRES ............................................................................................................ 8

4.1 - Ouverture des dossiers de candidatures ............................................................................................. 8

ARTICLE 5 - JUGEMENT DES OFFRES ................................................................................................... 9 5.1 - Critères de jugement et de classement des offres .............................................................................. 9

5.2 - Vérification des offres ..................................................................................................................... 12

ARTICLE 6 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES .................................................................. 13 6.1 - Renseignements complémentaires .................................................................................................. 13

6.2 - Résultat de l’Appel d’Offres ........................................................................................................... 13

ANNEXE 1 - DECLARATION D'INTENTION DE SOUMISSIONNER ................................................ 14

ANNEXE 2 - ATTESTATION SUR L'HONNEUR ................................................................................... 15

ANNEXE 3 - CERTIFICAT DE VISITE ................................................................................................... 16


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ARTICLE 1 - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES

Le présent Appel d’Offres a pour objet fourniture et installation d’automates de biochimie du

médipôle.

ARTICLE 2 - PROCEDURE

2.1 - Etendue de la consultation et mode d'Appel d'Offres

Le présent Appel d'Offres ouvert est soumis aux dispositions de l’article 24 à 28 de la délibération

modifiée n°136/CP du 1er

mars 1967, portant réglementation des marchés publics.

2.2 - Décomposition en tranches de l’Appel d’Offres

Le présent Appel d'Offres est trois (3) lots concernant la fourniture, l’installation d’automates de

biochimie du médipôle.

Lot n°1: automates de biochimie

Lot n°2: middleware

Lot n°3: pré-analytique (tranche conditionnelle)

2.3 - Forme des soumissions et de la passation du marché

2.3.1 Forme

Le marché revêt la forme de marché simple avec des prestations complémentaires d’installation, de tests,

de mise en service, de formation du personnel et de maintenance. Le Cahier des Clauses Administratives

Générales (CCAG) Fournitures Courantes et de Services s’applique au présent Appel d’Offre.

2.3.2 Candidat

Le marché sera attribué pour chacun des lots à un candidat avec des sous-traitants éventuels agréés.

Pour rappel, l’article 14 de la délibération n°136/CP du 1er

mars 1967 portant réglementation des

marchés publics stipule que « les soumissions ou offres doivent être signées par les entrepreneurs ou

fournisseurs qui les présentent ou par leurs mandataires dûment habilités, sans qu’un même mandataire

puisse représenter plus d’un candidat pour un même marché. »

2.4 - Etablissement des prix

Ils seront établis en tenant compte des modalités d’octroi des régimes fiscaux privilégiés à l’importation,

objet de la délibération n°69/CP du 10/10/1990 modifiée.

2.5 - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) Les candidats doivent inclure dans leur offre la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) afin

de :

référencer et détailler les postes rentrant dans le prix forfaitaire global inscrit à l'Acte

d’Engagement (pièce n°8 du marché) ;

permettre au CHT – Nouméa d'apprécier la teneur de l'offre.

Lorsque le candidat estime nécessaire de compléter les prestations détaillées dans le Dossier de

Consultation, il peut rajouter, sous sa propre responsabilité, des prix supplémentaires dans la DPGF, mais

doit obligatoirement comptabiliser ces prix dans son prix global.

Si le candidat ne complète pas la DPGF, en aucun cas il ne pourra se prévaloir de ces compléments lors

de l'exécution des prestations car elle est réputée fournir un prix global couvrant l'achèvement complet

des installations.

Comme indiqué à l'article 5.2.2 du présent RPAO, le prix forfaitaire indiqué dans l'Acte d’Engagement

prévaut sur toutes les autres indications de l'offre et ne peut être complété.

2.6 - Prix Global


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L’offre du candidat comprendra un prix global incluant les équipements, les installations, les

qualifications et la formation du personnel.

Le CHT – Nouméa pourra bénéficier de toute évolution technologique en cours de marché, dans la

mesure où celle-ci est cohérente avec le planning du marché et qu’elle représente une économie pour le

CHT – Nouméa en termes de prix unitaire.

2.7 - Prestations incluses au marché

Les prestations incluses au marché comprennent notamment :

la fourniture, l’installation, les qualifications et la mise en service des équipements.

la fourniture des PV, certificats, fiches techniques, consignes d'entretien, attestations de garantie et de

référence.

le raccordement aux fluides et les connexions informatiques,

la formation des utilisateurs et des techniciens biomédicaux à l’utilisation de ces équipements.

les garanties particulières sur les installations.

la maintenance préventive et contrôle de performance pendant la période de garantie.

2.8 - Compléments à apporter au CCTP

Les candidats n'ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Techniques Particulières

(CCTP).

2.9 - Maintenance

Les candidats doivent accompagner leur offre d’une proposition de maintenance (Pièce n°11) incluant :

- une note d’organisation de la maintenance (moyens techniques et humains, contrôles préventifs,

délais d’approvisionnement des pièces de rechange,…),

- une liste chiffrée des pièces de rechange à prévoir,

- la formule de révision des contrats d’entretien et de maintenance proposée par les candidats.

2.10 - Variantes entreprises

En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au Dossier de

Consultation. Toute soumission ne comportant pas une telle proposition sera systématiquement

rejetée.

Toute variante technique peut être proposée à condition d'être justifiée sur le plan technique et/ou

financier.

La présentation des projets variantes se fera conformément aux dispositions de l'article 3 du présent

RPAO. Chaque variante devra faire l’objet d’un Acte d’Engagement spécifique.

2.11 - Délai d'exécution

Le délai d'exécution est fixé à l’article 4.1 du CCAP et ne peut en aucun cas être changé.

2.12 - Modalités de remise des offres et délai de validité des offres

Les offres devront :

- soit parvenir par envoi express par l’intermédiaire d’un transporteur spécifique dans le domaine

« express » à la charge du soumissionnaire,

- soit être déposées contre récépissé,

à l’Assistante des Marchés Publics de la Direction des Achats et de la Logistique du CHT – Nouméa

(34 bis rue de l’Alma, 3ème

étage de l’immeuble FIRST), de 8h00 à 11h00 et de 13h00 à 16h00 avant le

Vendredi 8 avril 2016 à 16 heures.

Le délai de validité des offres est fixé à cent vingt (120) jours à compter de la date de remise des offres.

Les offres :

- qui parviendraient après la date et l’heure limites fixées ci-dessus ;

- qui seraient remises sous enveloppe non cachetée ;

- dont l’enveloppe extérieure porterait des indications autres que celles mentionnées à l’article 4 ci-

dessous telles que mention de l’expéditeur, cachet de la Société, etc…

ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs à leur demande et contre récépissé.

Aucune offre déposée régulièrement ne peut être retirée ou complétée ou encore modifiée.


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Si une offre a déjà été déposée alors que le CHT – Nouméa procède à une modification du dossier de

consultation dans les conditions fixées à l’article 2.13 ci-dessous, il appartiendra au candidat concerné de

déposer une nouvelle offre conforme au nouveau dossier de consultation.

2.13 - Modifications de détail au dossier de consultation

Le CHT – Nouméa se réserve le droit d'apporter au plus tard dix (10) jours avant la date limite fixée pour

la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors

répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée,

la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

ARTICLE 3 - PRESENTATION ET CONTENANCE DES OFFRES

Les candidats doivent fournir les offres entièrement rédigées en langue française en un (1) seul

exemplaire original, l’unité monétaire est le Franc Pacifique (F CFP) et présentées de la manière

suivante :

- une enveloppe extérieure fermée adressée au CHT – Nouméa, portant en suscription les mentions ci-

après à l’exclusion de toute désignation de l’expéditeur :

« CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL – NOUMEA »

APPEL D’OFFRES : fourniture et installation d’automates de biochimie du médipôle.

A N'OUVRIR QU'EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT

Nota : Aucun cachet ni mention de la société ne doit apparaître sur l’enveloppe extérieure.

et contenant :

- d’une part, une première enveloppe fermée identifiée « Dossier Administratif et Technique »,

- d’autre part, une seconde enveloppe fermée identifiée « Offre de prix - Acte d’Engagement ».

Toute offre non accompagnée des pièces prévues ci-dessous ou présentée de façon non conforme

aux stipulations du présent RPAO pourra être rejetée.

3.1 - Première enveloppe identifiée « Dossier Administratif et Technique»

Cette enveloppe intérieure doit contenir les pièces suivantes :

3.1.1 Pour les candidats

a) La déclaration d’intention de soumissionner jointe en annexe 1 dûment complétée et signée.

b) Une note établissant les références des candidats, et reprenant :

la liste des travaux et installations des équipements similaires qu'ils ont exécutés ou à

l'exécution desquels ils ont participé : le lieu, la date, la nature et l'importance de ces travaux.

c) Un état des moyens techniques et matériels dont les candidats disposent pour exécuter les

prestations.

d) Un état des effectifs avec mention de la classification professionnelle du personnel salarié que

les candidats projettent d'occuper effectivement pour l'installation des équipements.


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e) Le certificat de conformité fiscale et sociale (ou attestation équivalente) ou l’attestation sur

l’honneur jointe en annexe 2 dûment complétée et signée indiquant qu’il est en situation

régulière au regard de ses obligations fiscales et sociales à la date du dépôt de l’offre

conformément aux dispositions de l’article 13-3 de la délibération modifiée n°136/CP du

1er

mars 1967.

f) Le plan de charge des candidats.

g) Un extrait du Registre du Commerce et des Sociétés attestant de la non faillite des candidats

(K-Bis datant de moins de trois (3) mois à la date de remise de l’offre de l’entreprise).

h) Le chiffre d’affaires des trois (3) dernières années.

i) Les documents ou agréments particuliers ci-après :

- attestation bancaire ayant valeur de garantie financière complétée d’un RIB,

- attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité,

- qualifications de l’entreprise,

- liste des prestations qu’elle envisage de sous-traiter,

- toute pièce qu’elle estimerait de nature à appuyer sa candidature.

3.1.2 Pour les sous-traitants éventuels

Il est rappelé aux candidats qu’ils ont la possibilité :

soit d’envisager de sous-traiter en cours d’exécution :

les candidats devront préciser la nature des prestations qu’ils envisagent effectivement de sous-

traiter.

soit d’identifier les entreprises sous-traitantes qu’ils ont retenues pour l’exécution des prestations :

les candidats doivent alors obligatoirement :

préciser le nom du (des) sous-traitant(s) et la nature des prestations.

Une note établissant les références du (des) sous-traitant(s), et reprenant la liste des

prestations similaires qu'ils ont exécutées ou à l'exécution desquels ils ont participé : le

lieu, la date, la nature et l'importance de ces prestations.

Un état des moyens techniques et matériels dont les candidats disposent pour exécuter les

prestations et qu’ils comptent affecter effectivement à l’installation.

Un état des effectifs avec mention de la classification professionnelle du personnel salarié

que les candidats projettent d'occuper effectivement pour l'exécution des installations.

Le plan de charge des candidats.

Pour chaque candidat, attestation sur l’honneur dûment complétée et signée indiquant qu’il

est en situation régulière au regard de ses obligations fiscales et sociales à la date du dépôt

de l’offre.

Un extrait du Registre du Commerce et des Sociétés attestant de la non faillite des

candidats (K-Bis datant de moins de trois (3) mois à la date de remise de l’offre de

l’entreprise).

Les documents ou agréments particuliers ci-après :

- Attestation bancaire ayant valeur de garantie financière complétée d’un RIB.

- Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

- Qualifications de l’entreprise.

- Toute pièce qu’elle estimerait de nature à appuyer sa candidature.

3.1.3 Le Dossier Administratif et Technique

Pièce n°1 : le Règlement Particulier d’Appel d’Offres (RPAO) et ses annexes dûment complétées.

Pièce n°2 : le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).

Pièce n°3 : le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes dûment complétés.

Pièce n°4 : les descriptifs techniques des équipements et toute documentation technique


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complémentaire – A FOURNIR PAR LE CANDIDAT.

Pièce n°5 : le planning prévisionnel des installations – A FOURNIR PAR LE CANDIDAT.

Pièce n°6 : le planning prévisionnel des tests – A FOURNIR PAR LE CANDIDAT.

Pièce n°7 : les deux (2) clefs USB comprenant l’ensemble des pièces 3.1.1, 3.1.2.et 3.1.3. au format

PDF et Word pour les annexes du CCTP.

Les clefs USB seront conservées par le CHT – Nouméa.

3.2 - Seconde enveloppe identifiée « Offre de prix – Acte d’Engagement » :

Cette seconde enveloppe doit contenir les pièces suivantes :

3.2.1 Pour le candidat

Pièce n°8 : l’Acte d’Engagement (AE) complété, daté et signé.

Pièce n°9 : la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) complétée.

Pièce n°10 : Le Bordereau de Prix (BP) des produits chimiques et consommables dûment complété

Pièce n°11 : la proposition de plan de maintenance (cf. article 2.9 du RPAO). – A FOURNIR PAR LE

CANDIDAT.

Pièce n°12 : les deux (2) clefs USB comprenant l’ensemble des pièces n°8 à 11 citées ci-dessus au format

PDF et Excel pour la DPGF.

Les clefs USB seront conservées par le CHT – Nouméa.

3.2.2 Projets variantes

Les candidats qui souhaitent présenter une ou des variantes entreprises ajouteront dans l’enveloppe

intérieure un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent comprenant les pièces 4, 8 à

12 modifiées par ces variantes (partie technique de la variante dans la première enveloppe intitulée

« Dossier Administratif et Technique » et la partie financière de la variante dans la deuxième enveloppe

« Offre de prix – Acte d’Engagement »).

De plus, les candidats remettront une note de présentation de la/des variante(s) motivant les orientations

technologiques proposées, dans le respect des dispositions du CCAP, du CCTP et de leurs annexes.

3.2.3 Pour chaque sous-traitant identifié, pièces à fournir

La déclaration de sous-traitance jointe à l’Acte d’Engagement : complétée et signée par le candidat et

son sous-traitant.

Que les sous-traitants soient désignés ou non au marché, les candidats doivent indiquer à l’article 1 de

l'Acte d’Engagement le montant des prestations qu'ils envisagent de sous-traiter et, par différence avec

son offre, arrêter le montant maximal de la créance qu'ils pourront présenter en nantissement.


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Il est rappelé les termes de l’article 76-1 de la délibération modifiée n°136/CP du 1er

mars 1967 portant

réglementation des marchés publics : « Lorsque le montant du contrat de sous-traitance est supérieur ou

égal à 500 000 F CFP, le sous-traitant qui a été accepté et dont les conditions de paiement ont été

agréées par l’administration contractante est payé directement [par elle] pour la partie du marché dont il

assure l’exécution ».

ARTICLE 4 – DISPOSITIONS RELATIVES A L’OUVERTURE DES DOSSIERS DE

CANDIDATURE ET DES OFFRES

4.1 - Ouverture des dossiers de candidatures

Seuls seront ouverts les plis (enveloppes extérieures) qui ont été reçus au plus tard à la date et à l’heure

limite de remise des offres et dans les conditions fixées à l’article 26 de la délibération n°136/CP

modifiée. Dans le cas contraire, les enveloppes extérieures ne seront pas ouvertes et seront renvoyées à

leurs auteurs. Quant aux plis réceptionnés après les délais, ils seront écartés.

4.1.1 Critères d’élimination lors de l’ouverture de l’enveloppe extérieure

Les critères d’élimination seront les suivants :

Le non-respect des dispositions de l’article 27-2 de la délibération n°136/CP du 1er

mars 1967 modifiée,

portant sur la réglementation des marchés publics :

« La Commission d'Appel d'Offres arrête la liste des soumissionnaires admis à concourir, élimine les

offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables. »

a) OFFRE IRREGULIERE

Sera jugée comme offre irrégulière toute offre ne respectant pas les dispositions du présent Règlement

Particulier d’Appel d’Offre (RPAO) et notamment ne respectant pas la présentation en deux (2)

enveloppes spécifiquement identifiées :

- candidats n’ayant pas fourni l’ensemble des déclarations (dont la déclaration d’intention de

soumissionner), certificats ou attestations (dont le certificat de conformité fiscale et sociale ou attestation

équivalente), dûment remplis et signés, ainsi que l’ensemble des pièces indépendantes listées à l’article 3

du RPAO.

- candidats n’ayant pas fourni l’ensemble des éléments objectifs de radioprotection et dosimétrie patients

et médecins.

b) OFFRE INAPPROPRIEE

Sera jugée comme offre inappropriée toute offre :

- qui ne répond pas aux exigences du CCAP.

- qui ne répond pas aux exigences du CCTP.

c) OFFRE INACCEPTABLE

Sera jugée comme offre inacceptable toute offre :

- qui montre que le candidat ne présente pas les garanties professionnelles et financières suffisantes en

rapport avec la prestation, objet du marché.

4.1.2 Ouverture des enveloppes

La Commission Technique de Dépouillement procèdera à l’ouverture des enveloppes des offres, dont la

première enveloppe est conforme aux articles 4.1 du RPAO.

La Commission peut également écarter toute offre considérée comme anormalement basse au sens de

l’article 27-2 de la délibération n°136/CP du 1er

mars 1967 modifiée.

L’article 27-2 de la délibération n°136/CP du 1er

mars 1967 modifiée portant réglementation des marchés

publics, stipule : « La Commission d'Appel d'Offres (...), propose d’attribuer le marché au candidat dont

l’offre correspond le mieux aux besoins exprimés. »


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Dans le cas présent, les critères de sélection sont les suivants :

- Valeur technique de l’offre,

- Valeur opérationnelle de l’offre,

- Valeur économique de l’offre.

ARTICLE 5 - JUGEMENT DES OFFRES

5.1 - Critères de jugement et de classement des offres

Ce jugement sera effectué conformément aux dispositions prévues aux articles 27 et suivant de la

délibération modifiée n°136/CP du 1er

mars 1967 précitée.

Après classement par ordre décroissant des offres de chaque groupement conformément aux critères

pondérés définis ci-après, l’offre économiquement la plus avantageuse est choisie par le CHT – Nouméa.

a. Pondération des critères

Les critères de jugement sont pondérés de la manière suivante : Lot n°1 et lot n°3

Critère d’attribution Pondéré sur

La valeur technique (NT) 40%

La valeur opérationnelle (NO) 30%

La valeur économique (NE) 30%

b. Notation des critères

- une note variant de 0 à 100 sera attribuée aux offres,

NT : note valeur technique, NO : note valeur opérationnelle et NE : note valeur économique.

- la note globale, N, de chaque soumissionnaire, correspond à la somme des notes obtenues pour

les valeurs Technique et Economique, multipliées par le coefficient correspondant.

N = NT x 0,40+ NO x 0,30 + NE x 0,30

L’offre qui aura obtenu la meilleure note globale N sera considérée comme économiquement la plus

avantageuse.

Les méthodes de notation des critères sont détaillées ci-après:

1/ Critère « Valeur Technique »

Une note (NT) sera attribuée de la façon suivante.

Les sous-critères rentrant dans l’appréciation du critère « Valeur Technique » sont énumérés dans le

tableau ci-dessous.

Les notes sont modulées par poste et varient en fonction des éléments transmis par les entreprises.

La note globale NT varie de 0 à 100.

Sous-critères de la Valeur Technique NT : notation sur

Performances et caractéristiques techniques de l’équipement 40

Maintenance préconisée (fréquence des visites, pièces à remplacer) et

capacité logistique du candidat (délais d’intervention, structure SAV) 30

Contraintes d’installation, consommations et planning détaillé

d’installation (avec délais de livraison, méthodologie et moyens

proposés).

30

(Le total des sous-

critères est noté

sur 100)


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2/ Critère « Valeur Opérationnelle»

Une note (NO) sera attribuée de la façon suivante.

Les sous-critères rentrant dans l’appréciation du critère « Valeur Opérationnelle » sont énumérés dans le

tableau ci-dessous.



Sous-critères de la Valeur Opérationnelle NT : notation sur

Performance et Caractéristiques et durées des cycles d’analyse 40

Ergonomie, fonctionnalité et sécurité d’utilisation des équipements 40

Prise en compte de la GBEA (guide bonne exécution des analyses) 20

(Le total des sous-

critères est noté

sur 100)

3/ Critère « Valeur économique»

Une note (NE) sera attribuée de la façon suivante.

Les sous-critères rentrant dans l’appréciation du critère « Valeur Economique » sont énumérés dans le

tableau ci-dessous.


La note globale NE varie de 0 à 100.

Sous-critères de la Valeur Economique NE : notation sur

VE1 - Coût d’acquisition (prix des équipements, de l’installation et des

formations). 50

VE2 - Coût d’exploitation (consommable et contrat de maintenance

préventive des équipements). 50

(Le total des sous-

critères est noté

sur 100)

La note VE1 sera calculée de la manière suivante :

x 50

La note VE2 sera calculée de la manière suivante :

x 50

NE = VE1 + VE2

Note = 2 x (prix le plus bas)

(prix le plus bas + prix du soumissionnaire)

Note = 2 x (prix le plus bas)

(prix le plus bas + prix du soumissionnaire)


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SYNTHESE DES OFFRES

Chaque offre sera notée de la manière suivante :

La note globale N varie de 0 à 100 et est calculée comme suit : N = NT x 0,40 + NO x 0,30 + NE x 0,30

Critère de sélection Note de 0 à 100 Coefficient de

pondération (%) Note du critère

Valeur Technique de l’offre 40

Valeur Opérationnelle de l’offre 30

Valeur Economique de l’offre 30

NOTE GLOBALE :

c. Pondération des critères

Les critères de jugement sont pondérés de la manière suivante : Lot n° 2

Critère d’attribution Pondéré sur

La valeur technique (NT) 40%

La valeur opérationnelle (NO) 30%

La valeur économique (NE) 30%

d. Notation des critères

- une note variant de 0 à 100 sera attribuée aux offres,

NT : note valeur technique, NO : note valeur opérationnelle et NE : note valeur économique.

- la note globale, N, de chaque soumissionnaire, correspond à la somme des notes obtenues pour

les valeurs Technique et Economique, multipliées par le coefficient correspondant.

N = NT x 0,40+ NO x 0,30 + NE x 0,30

L’offre qui aura obtenu la meilleure note globale N sera considérée comme économiquement la plus

avantageuse.

Les méthodes de notation des critères sont détaillées ci-après:

1/ Critère « Valeur Technique »

Une note (NT) sera attribuée de la façon suivante.

Les sous-critères rentrant dans l’appréciation du critère « Valeur Technique » sont énumérés dans le

tableau ci-dessous.



Sous-critères de la Valeur Technique NT : notation sur

Performances et caractéristiques techniques de l’équipement 40

Maintenance préconisée (fréquence des visites, hotline) et capacité

logistique du candidat (délais d’intervention, structure SAV) 30

Contraintes d’installation, consommations et planning détaillé

d’installation (avec délais de livraison, méthodologie et moyens

proposés).

30

(Le total des sous-


sur 17

critères est noté

sur 100)

2/ Critère « Valeur Opérationnelle»

Une note (NO) sera attribuée de la façon suivante.

Les sous-critères rentrant dans l’appréciation du critère « Valeur Opérationnelle » sont énumérés dans le

tableau ci-dessous.



Sous-critères de la Valeur Opérationnelle NT : notation sur

Performance et Caractéristiques et durées des cycles d’analyse 40

Ergonomie, fonctionnalité 40

Prise en compte de la GBEA (guide bonne exécution des analyses) 20

(Le total des sous-

critères est noté

sur 100)

3/ Critère « Valeur économique»

Une note (NE) sera attribuée de la façon suivante.

Ce critère est noté sur 100 points et s'apprécie au vu de l'offre de base :

- La note maximale de 100 sera attribuée à l'offre la moins disante.

- Pour le calcul de la note des offres supérieures à l'offre la moins disante la formule ci-après sera

appliquée :

Note (NE) = 100 points x (prix total moins-disant / prix total de l'offre).

SYNTHESE DES OFFRES

Chaque offre sera notée de la manière suivante :

La note globale N varie de 0 à 100 et est calculée comme suit : N = NT x 0,40 + NO x 0,30 + NE x 0,30

Critère de sélection Note de 0 à 100 Coefficient de

pondération (%) Note du critère

Valeur Technique de l’offre 40

Valeur Opérationnelle de l’offre 30

Valeur Economique de l’offre 30

NOTE GLOBALE :

5.2 - Vérification des offres

5.2.1 Pièces justificatives complémentaires

Le CHT – Nouméa se réserve le droit de demander aux candidats lors du jugement des offres de fournir :

- toutes justifications permettant de vérifier ou compléter les pièces énumérées ci-dessus.

- des sous-détails de tout ou partie des prix unitaires ou forfaitaires.

5.2.2 Vérifications


sur 17

En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées dans l’Acte d’Engagement

prévaudront sur toutes les autres indications de l'offre.

Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la

décomposition du prix figurant dans l'offre d'un candidat, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de

la consultation.

Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette

décomposition; en cas de refus, son offre sera considérée comme incohérente et par voie de conséquence,

éliminée.

5.2.3 Forfaitisation

Au cours d’une éventuelle mise au point du marché avec le candidat retenu, si le CHT – Nouméa décide

de rendre forfaitaire une installation ou une partie de l’installation, le prix forfaitaire pris en compte ne

pourra être supérieur à celui figurant dans l'offre remise.

5.2.4 Justificatifs de la conformité aux obligations sociales et fiscales.

L’attention des candidats est attirée sur les dispositions des articles 13-4 alinéa 2 et 27-2 de la délibération

modifiée n°136/CP du 1er

mars 1967 :

- la Commission d’Appel d’Offres procède au classement des offres par ordre décroissant et

propose d'attribuer le marché à un des candidats ;

- ce candidat devra fournir pour lui et ses sous-traitants la preuve de la régularité de leur

situation sociale et fiscale dans un délai de dix (10) jours après notification de la demande

du CHT – Nouméa :

o attestation CAFAT relative aux cotisations CAFAT ou RUAMM correspondant au

dernier trimestre exigible à la date de remise de l’offre de l’entreprise ;

o attestation fiscale en trois (3) volets délivrée par les services compétents (payeur de

Nouvelle-Calédonie, Recette des Impôts, Trésorier payeur général) pour l’année

civile en cours à la date de la remise de l’offre de l’entreprise ;

o tout document métropolitain équivalent en matière de conformité aux obligations

fiscales et sociales.

- le défaut de régularité ou de production des attestations dans le délai imparti entraînera le

rejet de l’offre.

Nota : Le candidat domicilié à l’extérieur de la Nouvelle-Calédonie doit produire un

certificat émanant des administrations et organismes compétents de son pays d’origine

attestant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

ARTICLE 6 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

6.1 - Renseignements complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,

les candidats doivent faire parvenir au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de remise des offres,

une demande écrite à :

La Direction des Achats et de la Logistique (DAL)

Email : [email protected] / Tél : 25.66.11

Une réponse générale sera alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier au terme de ce délai.

6.2 - Résultat de l’Appel d’Offres

Les candidats seront informés du résultat de l’Appel d’Offres par un avis d’attribution dans la presse.

Le marché sera notifié au candidat retenu, après transmission pour contrôle de légalité à la « Direction de

l’Action Interministérielle et des Relations avec les Collectivités Locales – Service des Collectivités

Locales ».

Il est toutefois précisé que le CHT – Nouméa se réserve expressément le droit de ne pas donner

mailto:[email protected]


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suite ou de ne donner qu’une suite partielle au présent Appel d’Offres.

A le ………/………/2016 (1)

Le Directeur,

Dominique CHEVEAU

(1) Mention « lu et approuvé » manuscrite suivie de la signature identifiée et cachet de la Société.


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Annexe 1

FOURNITURE ET INSTALLATION D’AUTOMATES DE BIOCHIMIE DU MEDIPOLE

DECLARATION D’INTENTION DE SOUMISSIONNER

Je soussigné

………………………………………………………………………………………………………......,

agissant au nom et pour le compte de ……………………………………………………………..…...,

ayant son siège social …………………………………………………………………………….……..

immatriculée sous les numéros suivants :

- RIDET ………………………………………………………………...………………....,

- Registre du Commerce et des Sociétés …………………………………...………………

joignable au ……………………………………………………………………………………………..

Déclare mon intention de soumissionner pour l’Appel d’Offres relatif à « fourniture et installation

d’automates de biochimie du médipôle. »

Le signataire (1) :

(1) Le nom de la personne ayant apposé sa signature sera reproduit en lettres capitales.


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Annexe 2

FOURNITURE ET INSTALLATION D’AUTOMATES DE BIOCHIMIE DU MEDIPOLE

ATTESTATION SUR L’HONNEUR

A - RENSEIGNEMENTS

1) Nom, prénoms, qualités domicile et pouvoirs de signataire de la déclaration :

……………………………………………………………………………………..

……………………………………………………………………………………..

2) Adresse de l’entreprise ou siège social :

……………………………………………………………………………………..

……………………………………………………………………………………..

3) - Numéro d’identification au RIDET : ……………………………………………

- Numéro d’identification CAFAT : ……………………………………………...

- Numéro d’inscription au Registre du Commerce : ……………………………..

- Numéro d’inscription au répertoire des métiers : …………………………........

- Pour les candidats ou sociétés établis à l’étranger, numéro et date d’inscription au Registre du

Commerce ou au répertoire des métiers ou registre équivalent :

…………………………………………………………………………………………………

4) Le candidat est-il, la société est-elle, en état de redressement judiciaire ou procédure équivalente

si le candidat ou la société est établi(e) à l’étranger (article 14 de la délibération n°136/CP du

1er

mars 1967 modifiée :

OUI (1) ou NON (1)

Dans l’affirmative,

a) - date du jugement, indication du tribunal et conditions dans lesquelles l’autorisation a été donnée de

continuer l’exploitation ou l’activité : ……………..………………………………………………………..

......................................................

b) - Nom et adresse du ou des Syndic(s) chargé(s) du règlement judiciaire : ……..………………………...

......................................................

c) - joindre à la présente déclaration, la copie du jugement homologuant le plan de redressement de la

société et l’autorisant à poursuivre son activité.


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B - ATTESTATIONS

J’atteste :

5) - Que ni moi-même, ni la société, ni aucune des personnes qui y occupent des positions définies

par l’article 104 de la loi du 13 juillet 1967, n’est, ne sont, en état de liquidation des biens ou de

faillite personnelle ou procédure équivalente si le candidat ou la société est établi(e) à l’étranger.

6) - Que je ne suis pas ou ne suis plus ou que la société n’est pas ou n’est plus frappé(e) par la

déchéance prévue par l’article 37.4 dernier alinéa de l’ordonnance du 30 juin 1945 modifiée par

l’article 1er du décret n° 58.454 du 25 juin 1958 relatif au maintien de la libre concurrence.

7) - Que la société que je représente est en situation régulière au regard de ses obligations fiscales

et sociales à la date du dépôt de l’offre.

Si la Commission d’Appel d’Offres proposait de retenir l’offre dans laquelle je soumissionne, je

m’engage à fournir les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents

prouvant que j’ai satisfait à mes obligations fiscales et sociales (attestations CAFAT ou RUAMM et les

trois (3) volets de l’attestation fiscale ou tout document métropolitain équivalent en matière de conformité

aux obligations fiscales et sociales) dans le délai de dix (10) jours à compter de la date de notification de

la demande du maître d’ouvrage, même si ma société n’a été redevable d’aucune imposition fiscale (cas

des sociétés nouvellement crées). La non production de ces documents dans le délai imparti entraînera le

rejet de l’offre,

Je certifie que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.

Fait à ……………………. le .........................

Le signataire (3) :

NOTA BENE :

(1) Rayer la mention inutile pour la rubrique.

(2) Pour le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, les entreprises ou les sociétés établies dans

la CEE doivent, en outre, joindre un certificat de l’autorité compétente attestant qu’elles sont en règle au

regard de la législation du pays où elles sont établies.

(3) Le nom de la personne ayant apposé sa signature sera reproduit en lettres capitales.

REGLEMENT PARTICULIER D’APPEL D’OFFRES · 2016-03-18 · Le CHT – Nouméa se réserve le...

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