Règlement École SARDA 2014 Version Finale BLOG

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1 1 1 1 REGLEMENT DE L’ECOLE PRIMAIRE SARDA GARRIGA SAINT-PAUL Ce règlement intérieur des classes maternelles et élémentaires de l’école primaire SARDA GARRIGA a été établi à partir des textes officiels devant être appliqués dans tout établissement scolaire. Il a été approuvé par le Conseil d’École du 08 novembre 2014. La vie collective passe par le respect d’une discipline commune, ceci afin de favoriser, pour chaque élève, le développement et l’épanouissement de ses qualités intellectuelles, morales et physiques, ainsi que sa personnalité. Le respect de l’ensemble de ces règles par les différents membres de la communauté scolaire (les élèves, les enseignants, les parents, les différents collèges, les intervenants extérieurs, le personnel de service et administratif) permettra, dans l’intérêt de tous, d’organiser aussi harmonieusement que possible les relations entre les élèves, les parents d’élèves et les enseignants. « Tout doit être mis en œuvre à l'école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l'épanouissement de l'enfant. Il est particulièrement important d'encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l'activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d'autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d'appartenance à l'école et à installer un climat scolaire serein. À ce titre, diverses formes d'encouragement sont prévues [...], pour favoriser les comportements positifs. À l'inverse, les comportements qui troublent l'activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l'école, et en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes, qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l'enfant. Ces réprimandes ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'un enfant. On veillera à ce qu'un élève ne soit pas privé de la totalité de la récréation à titre de punition. » Grade 1 « Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres » Grade2 « Les mesures d'encouragement ou de réprimande, de nature différente en fonction de l'âge de l'élève, sont expliquées et connues de tous. Lorsque le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative définie à l'article D. 321-16 du code de l'éducation. Le psychologue scolaire et le médecin de l'éducation nationale doivent être associés à l'évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d'orientation vers une structure de soin. Un soutien des parents peut être proposé le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l'école (services sociaux, éducatifs, de santé, communes etc.) » Grade 3’’ BO N°28 du 10 juillet 2014. Toute sanction doit garder un caractère éducatif. Les élèves qui ne respecteront pas le règlement seront sanctionnés à la hauteur de la faute commise.

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1 1 1 1 REGLEMENT DE LECOLE PRIMAIRE SARDA GARRIGA SAINT-PAUL Cerglementintrieurdesclassesmaternellesetlmentairesdelcoleprimaire SARDAGARRIGAattablipartirdestextesofficielsdevanttreappliqus danstouttablissementscolaire.IlatapprouvparleConseildcoledu08 novembre 2014.Laviecollectivepasseparlerespectdunediscipline commune,ceciafindefavoriser,pourchaquelve,ledveloppementetlpanouissementdeses qualits intellectuelles, morales et physiques, ainsi que sa personnalit. Le respect de lensemble de ces rgles par les diffrents membres de la communaut scolaire (les lves, les enseignants, les parents, les diffrents collges, les intervenants extrieurs, le personnel de service et administratif)permettra,danslintrtdetous,dorganiseraussiharmonieusementquepossibleles relations entre les lves, les parents dlves et les enseignants. Toutdoittremisenuvrel'colepourcrerlesconditionsfavorablesauxapprentissageset l'panouissementdel'enfant.Ilestparticulirementimportantd'encourageretdevaloriserles comportements les mieux adapts l'activit scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d'autrui. Lavalorisationdeslves, leurresponsabilisationdanslaviecollectivesontdenaturerenforcerleur sentimentd'appartenancel'coleetinstallerunclimatscolaireserein.cetitre,diversesformes d'encouragement sont prvues [...], pour favoriser les comportements positifs. l'inverse, les comportements qui troublent l'activit scolaire, les manquements au rglement intrieur del'cole,etenparticuliertouteatteintel'intgritphysiqueoumoraledesautreslvesoudes enseignants,donnentlieudesrprimandes,quisontportesimmdiatementlaconnaissancedes reprsentants lgaux de l'enfant.Ces rprimandes ne peuvent elles-mmes en aucun cas porter atteinte l'intgrit morale ou physique d'unenfant.Onveilleracequ'unlvenesoitpasprivdelatotalitdelarcrationtitrede punition. Grade 1 Ilestpermisdisolerdesescamarades,momentanmentetsoussurveillance,unenfantdifficileou dont le comportement peut tre dangereux pour lui-mme ou pour les autres Grade2 Lesmesuresd'encouragementouderprimande,denaturediffrenteenfonctiondel'gedel'lve, sont expliques et connues de tous. Lorsquelecomportementd'unlveperturbegravementetdefaondurablelefonctionnementdela classemalgrlaconcertationengageaveclesresponsableslgaux,sasituationdoittresoumise l'examendel'quipeducativedfiniel'articleD.321-16ducodedel'ducation.Lepsychologue scolaire et le mdecin de l'ducation nationale doivent tre associs l'valuation de la situation afin de dfinirlesmesuresappropries : aide, conseilsd'orientationversunestructuredesoin.Un soutiendes parentspeuttreproposlecaschant,enlienaveclesdiffrentspartenairesdel'cole(services sociaux, ducatifs, de sant, communes etc.) Grade 3 BON28 du 10 juillet 2014.Toute sanction doit garder un caractre ducatif. Les lves qui ne respecteront pas le rglement seront sanctionns la hauteur de la faute commise. 2 2 2 2 1. ADMISSION ET INSCRIPTION Linscription se fait dabord en mairie. Classes maternelles Lesenfantsdontltatdesantetdematurationphysiologiqueconstatparlemdecindefamilleest compatible avec la vie scolaire, peuvent tre admis dans une classe maternelle. Classes lmentaires Les enfants ayant 6 ans rvolus au 31 dcembre de lanne en cours doivent tre inscrits dans une cole. Ladmissionsefaitparladirectricesurprsentationdulivretdefamille,ducarnetdesantoudun certificatmdicalattestantquelesvaccinationsobligatoiressontjouretenfinducertificat dinscription dlivr par la mairie. En cas de changement dcole, un certificat de radiation manant de lcole dorigine doit tre prsent ainsi que le livret scolaire. 2. FRQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES Classes maternelles Linscriptionlcolematernelleimpliquelengagement, pourlafamilledune frquentation rgulire souhaitablepourledveloppementdelapersonnalitdelenfant,leprparantainsirecevoirla formationdonneparlcolelmentaire.dfautdunefrquentationrgulire,lenfantpourratre ray de la liste des inscrits et rendu sa famille par la directrice de lcole qui aura pralablement sa dcision, runi lquipe ducative. Danslesclassesetsectionsmaternelles,lesenfantssontremisparlaoulespersonnesquiles accompagnent,soitaupersonnelenseignantchargdelasurveillancesoitaupersonnelchargde l'accueil.Leslvessontrepris,lafindechaquedemi-journe,parlaoulespersonnesresponsables lgalesoupartoutepersonnenommmentdsigneparellesparcritaudirecteurd'cole,saufs'ils sont pris en charge, la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaireoudetransportouparl'accueilpriscolaireauquell'lveestinscrit.Encasdengligence rpte des responsables lgaux pour que leur enfant soit repris la sortie de chaque classe aux heures fixesparlerglementintrieur,ledirecteurd'coleleurrappellequ'ilssonttenusderespecterles dispositions fixes par le rglement intrieur. Si la situation persiste, le directeur d'cole engage un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en compte les causes des difficults qu'ils peuvent rencontrer et les aider les rsoudre.La persistance de cesmanquementsetlebilandudialogueconduitaveclafamillepeuventl'amenertransmettreune informationproccupanteauprsidentduconseilgnraldanslecadredelaprotectiondel'enfance, selon les modalits prvues par les protocoles dpartementaux. BON28 du 10 juillet 2014. Classes lmentaires La frquentation rgulire de lcole est obligatoire conformment aux dispositions de l'article L. 131-8 du code de l'ducation.Absences Les absences sont consignes par demi-journe dans un registre tenu par le matre. Toute absence devra treimprativementexcuseparunelettresignedesparentsouparuncertificatmdical.Lenfant ayantmanqusansraisonvalable,plusde4demi-journesdanslemoisserasignalauxservices 3 3 3 3 comptents. Toutefois des autorisations peuvent tre accordes par la directrice, la demande crite des parents pour rpondre des obligations caractre exceptionnel. 3.HORAIRES ET MOUVEMENT DES ELEVES Pourlebondroulementdescours,leshorairesdentreetdesortieainsiquelecalendrierscolaire doivent tre respects.Le temps des lves stablit 24h par semaine sur 4 jours et demi. Un dispositif de Activits Pdagogiques Complmentaire(APC), est organis 2 fois par semaine de 14h45 15h30 les lundis et mardis. Les cours sont assurs par les enseignants. Ces heures sont ventiles sur 5 priodes.Uncalendrierestcommuniquauxparentschaquepriode.Laccorddesparentsest obligatoire.Encasdabsencedelenseignantetsilnestpasremplacllveseradirigversunautre groupe dlves en soutien. HORAIRES lundimardimercredijeudivendredi Matin Ouverture du portail/accueil dans la cour 7H507H507H507H507H50 Dbut des cours8H008H008H008H008H00 Rcration des maternelles9H40-10H10 Rcration de llmentaire9H45-10H00 Fin des cours 11H3011H3011H11H3011H30 A.P.C / A. E(facultatifs) Activits Pdagogiques Complmentaire/ Accompagnement ducatif 12H-12H45 12H-12H4511h-12H12H-12H4512H-12H45 Aprs-midi Pause mridienne Ouverture du portail/accueil dans la cour 12H5012H5012H5012H50 Dbut des cours13H0013H0013H0013H00 Rcration desmaternelles13H55-14H10 Rcration de llmentaire13H55-14H Fin des cours 14H4514H4514H4514H45 A.P.C / A. E(facultatifs) Activits Pdagogiques Complmentaire/ Accompagnement ducatif 14H45/15H30 15H/16H14H45/15H30 15H/16H Les horaires des classes maternelles et lmentaires sont fixs par le dcret N2008-463, du 15 mai2008, organisation et fonctionnement des coles primaires, art 10.Restauration scolaire: 2 services ont t mis en place.De 11h30 12h00 : lves de cycle I et de cycle II (CP-CE1) De 12h00 12h30 : lves de cycle III (CE2-CM1-CM2) Il est interdit aux lves de quitter la cantine pendant ce temps imparti pour les repas. Circulation dans lenceinte de lcoleLes lves se prsenteront 10 minutes avant lheure rglementaire. Il leur est interdit de pntrer dans la couravantlheurefixeetaprslasortiedusoir.Leslvesautorissentrerdanslcolepartirde 4 4 4 4 7h30etresterjusqu17h00sontuniquementceuxinscritsenpriscolaire.Lesparentsdesenfants inscrits en lmentaire doivent leslaisser et lesrcuprer auportail. Seuls les parents dont lesenfants sont inscrits en maternelle amnent et rcuprent leur enfant la porte de leur classe.Pendantlesheuresdecours,lesparents,saufautorisationexpressedeladirectrice,nedoiventpas circuler et/ou demeurer dans ltablissement.Pour permettre dassurer la scurit des lves les portails restent ferms pendant les heures de classe.4 ORGANISATIONPEDAGOGIQUEDELETABLISSEMENT Les programmes officiels structurent les enseignements mis en place. Un guide est disponible sur le blog delcoleetenligne (www.education.gouv.fr).Ilpermetauxparentsdecomprendrelesenjeuxdune scolarisation assidue, quel que soit le niveau dapprentissage. LeprojetdcolerdigparlesenseignantsetvalidparlInspectionestpluriannuel.Ildfinitles modalits particulires de mise en uvre des objectifs et des programmes nationaux. Suivi du travail scolaire Lesparentsdoiventveillercequechaqueenfantaitunetroussecomplte,ainsiquetoutlematriel demand. Il est indispensable quils consultent rgulirement les cahiers et documents pour contrler le travaildeleurenfantetsinformerdelaviescolaire.Nousinvitonslesparentscontrler rgulirement le cartable de leur enfant, veiller ce que rien ne manque et rapporter ventuellement les objets emprunts par mgarde. Le livret scolaire est remis aux familles la fin de chaque trimestre pour les classes de llmentaire, la findechaquesemestrepourlesclassesdelamaternelle.Celui-cipermetdefairelepointsurles apprentissagesetlescomptencesacquisesparllve;ildoittrelu,signetrapportdanslesdlais noncs. Accompagner votre enfant dans sa scolarit, cest dabord vous tenir rgulirement informsdece qui sepassedanslaclasseetlcole,etsaisirautantquepossiblelesoccasionsdytreprsents,en participantauxmanifestationsfestives,auxrunionsdinformationset/ouauxtempsderencontre enseignants/parents dlves. Lenseignant,auseindelquipepdagogiquedecycle,doitobtenirdechaquelveuntravailla mesuredesescapacits.Encasdetravailinsuffisant,aprsstreinterrogsursescauses,lquipe pdagogique de cycle dcidera des mesures appropries. 5 VIE SCOLAIRE Respect de la lacit LalacitestundesprincipesdelaRpubliqueetunfondementdelcolepublique;lensembledela communaut se doit dassurer son respect, s'impose le devoir de tolrance et de respect d'autrui, celui de n'user d'aucune violence sous quelque forme que ce soit et d'en rprouver l'usage.Toutadultedelacommunautducativesinterdittoutcomportement,gesteouparolequitraduirait indiffrenceoumprislgarddellveoudesafamille,ouquiseraitsusceptibledeblesserla sensibilit des enfants. De mme les lves, comme leurs familles, doivent sinterdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte aux membres de la communaut ducative et au respect d leurs camarades et aux familles de ceux-ci. 5 5 5 5 Toutmembredelacommunautducativedoitprotectionphysiqueetmoraleauxenfants.Tout mauvais traitement, avr ou suspect doit tre signal aux autorits comptentes. Dispositions gnrales Toutobjetdevaleuretbijouxportsparlesenfantssontsouslaresponsabilitentiredesparents. Lcole dclinera toute responsabilit en cas de perte et de vol. Pour les activits sportives la tenue est obligatoire. 6 USAGE DES LOCAUX- HYGINE -SANT Les locaux sont nettoys quotidiennement aprs 14H 45. En maternelle, lenfant qui se salit est remis en tat de propret par lAssistante Maternelle. Les parents sont pris de fournir leur enfant un linge de rechange marqu son nom. Les parents sont pris galement de veiller rgulirement lhygine gnrale de leur enfant : propret ducorps,desvtements,deschaussuresSiunenfantestporteurdepoux,untraitementanti-poux devra tre entrepris la maison par les parents qui prviendront aussitt le matre. Lcole naccepte pas les enfants malades. Lorsdesincidentsdelaviescolaire(chocs,blessures,gratignures),lesenseignantssontamens donnerauxenfantslespremierssoinsetfaireappelausecourssincessaire.Lesparentssontalors immdiatement informs. Tout changement dadresse ou de numro de tlphone doit tre signal la Directrice. Seulslesenfantsporteursdemaladieschroniquespourrontsevoiradministrerdesmdicaments pendant le temps scolaire. Les modalits seront dfinies dans le cadre dun projet daccueil individualis (PAI)signparlesparents,lenseignant, ladirectrice, lemdecin delducation nationaleetlesautres secteurs concerns. 7 EDUCATION ET SCURITIl est rappel lobligation pour tout lve de :-participer tous les cours inscrits l'emploi du temps.-serendre de prfrence aux toilettes pendant les rcrations et les utiliser dans le respect des autres. -se ranger correctement l'endroit prvu, la sonnerie. -utiliser les poubelles afin de garder les locaux et la cour propres. -respecter les espaces plants et les plantes. -ne pas se trouver sans autorisation dans les classes et les couloirs durant les rcrations et l'interclasse.-ne pas jouer ni courir dans les couloirs, les escaliers et les toilettes. -ne pas se livrer une occupation ou des jeux dangereux ou violents, de nature engendrer des accidents pour lui-mme et pour ses pairs. -tmoigner aux membres de la communaut scolaire le respect qui leur est d.-prendre soin des locaux ainsi que des quipements collectifs ou du matriel appartenant autrui.-tenir jour le cahier de textes/agenda et le cahier de liaison cole famille, et faire signer par ses parents les notes dinformations qu'ils contiennent.- ne pas crire dans les manuels scolaires, sur les tables, les chaises, et les murs. -porterune tenue vestimentaire correcte, approprie aux activits scolaires. 6 6 6 6 -ne pas introduire dans l'tablissement dobjet dangereux (couteau, briquet), des mdicaments en dehors du cadre autoris sur le PAI ou des objets de valeur (jeu lectronique, bijou), trangers la pratique de la classe. -ne pas utiliser son portable dans lenceinte de lcole. -ne pas manger dans les salles de classe. -ne pas apporter de sucette, chewing-gum, boisson avec paille et bouteille en verre. -ne pas amener comme goter des chips, des bonbons, des canettes -ne pas grimper sur les barrires, les arbres. -ne pas emmener danimaux dans lenceinte de lcole. -de ne pas rouler en vlo, en trottinette ...dans l'enceinte de l'cole. -de jouer aux billes dans les espaces prvus cet usage. Les consignes de scurit sont affiches dans chaque classe. Un planning de surveillance est mis en place pendant la rcration et chaque matre de service assurera une surveillance effective. Pendantlinterclasse,leserviceestassurparlepersonnelcommunal.Toutenfantquimangela cantine doit rester lintrieur de lcole. Si lenfant rationnaire doit rester chez lui, il faut soit prsenter un mot des parents, soit venir le rcuprer. Les lves qui ne mangent pas la cantine ne seront pas pris en charge pendant linterclasse. Encasdaccidentoudindisposition,llveblessouindisposdoitprvenirlematre.Aubesoinses camarades doivent le faire pour lui. Le matre est seul apte donner la conduite tenir. En priode cyclonique, la remise des enfants aux familles sera effectue conformment aux dispositions prises dans le cadre des plans ORSEC ou fortes pluies. En cas de fermeture de lcole aucun accueil nest assur. 8 RENCONTRE PARENTS - ENSEIGNANTS Les parents sont les partenaires permanents de lcole. Leur droit linformation, leur participation la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants, dans le respect mutuellement consenti des comptences et des responsabilits sont assurs lcole. Ils seront reus par les enseignants en dehors des heures scolaires sur rendez-vous. Encas dencessitetaprsaccorddeladirectrice, lesparentspeuvent rcuprerleurenfantpendant les heures de cours et signer une dcharge. 9 CHARTE INTERNET Document de type dpartemental affich dans chaque salle de classe et dans le bureau de la directrice. ------------------------------------------------------------------------------------------Le prsent rglement intrieur de lcole SARDA GARRIGA est conforme aux dispositions du rglement-type dpartemental arrt par le conseil de lducation nationale en vertu de larticle 9 du dcret 90-788 du 06/09/1990. Il est affich dans lcole et remis aux parents dlves. Dcoupez ce coupon. Merci de le retournerdment sign- lenseignant avant le 27 fvrier 2015 Nom : prnom : classe : (de llve) Lu par les parents Lu et expliqu lenfant par les parents. Signature des parentsSignature de lenfant (pour llmentaire)