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PRÉFECTURE DE LASOMME

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°2019-044

PUBLIÉ LE 12 AVRIL 2019

Sommaire

Centre Hospitalier Philippe Pinel80-2019-04-05-003 - Centre Hospitalier Philippe PINEL - Délégation de signature -

Gardes de Direction. (2 pages) Page 4

Direction Départementale des Territoires et de la Mer80-2019-04-08-004 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec

l'école Picardie d'Abbeville le 28 juin 2019 (décision 06-2019). (2 pages) Page 7

80-2019-04-08-005 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec

l'école Rouvroy d'Abbeville le 4 juillet 2019 (décision 07-2019). (2 pages) Page 10

80-2019-04-08-003 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec les

écoles Jean Zay, Picardie, Rouvroy d'Abbeville entre le 23 avril et le 28 juin 2019

(décision 06-2019). (2 pages) Page 13

80-2019-04-04-005 - Organisation d'activités nautiques dans le cadre de la manifestation

sportive "La Samarienne"au parc de Samara de la Chaussée Tirancourt le dimanche 7

juillet 2019 (décision 05-2019). (2 pages) Page 16

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 6280-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied

professionnelle au titre de l'année 2019 (7 pages) Page 19

80-2019-04-04-004 - arrêté portant refus d'attribution du permis national de pêche à pied

professionnelle au titre de l'année 2019 à Messieurs FRETE Laurent et FRETE Rodrigue

(2 pages) Page 27

Préfecture de la Somme - Cabinet80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto

cross "La Charbonnière"à Blangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement

d'épreuves de compétition (4 pages) Page 30

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité80-2019-04-08-001 - Composition de la commission du titre de séjour - nouvelle

composition (2 pages) Page 35

80-2019-04-08-002 - Modification des bureaux de vote (2 pages) Page 38

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. Arnaud CORVAISIER

directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France (5 pages) Page 41

80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde en matière de permis de

conduire (4 pages) Page 47

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique du projet de plan vélo

Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS,

SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT, WOIGNARUE,

CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et

FORT-MAHON-PLAGE (5 pages) Page 52

2

Service Departemental d'Incendie et de Secours80-2019-04-05-005 - Arrêté n°P-2019-68 portant désignation du Conseiller Technique

Départemental en Sauvetage Déblaiement (2 pages) Page 58

80-2019-04-05-006 - Arrêté n°P-2019-69 portant liste opérationnelle des

Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires susceptibles d'assurer les fonctions de

Conseiller Technique Cynotechnique et de conducteur Cynotechnique (2 pages) Page 61

80-2019-04-11-002 - Arrêté n°P19-43 portant règlement d'organisation du Corps

Départemental des Sapeurs-pompiers de la Somme (2 pages) Page 64

3

Centre Hospitalier Philippe Pinel

80-2019-04-05-003

Centre Hospitalier Philippe PINEL - Délégation de

signature - Gardes de Direction.

Centre Hospitalier Philippe Pinel - 80-2019-04-05-003 - Centre Hospitalier Philippe PINEL - Délégation de signature - Gardes de Direction. 4

Centre Hospitalier Philippe Pinel - 80-2019-04-05-003 - Centre Hospitalier Philippe PINEL - Délégation de signature - Gardes de Direction. 5

Centre Hospitalier Philippe Pinel - 80-2019-04-05-003 - Centre Hospitalier Philippe PINEL - Délégation de signature - Gardes de Direction. 6

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2019-04-08-004

Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire

avec l'école Picardie d'Abbeville le 28 juin 2019 (décision

06-2019).

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-004 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Picardied'Abbeville le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 7

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-004 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Picardied'Abbeville le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 8

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-004 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Picardied'Abbeville le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 9

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2019-04-08-005

Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire

avec l'école Rouvroy d'Abbeville le 4 juillet 2019 (décision

07-2019).

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-005 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Rouvroyd'Abbeville le 4 juillet 2019 (décision 07-2019). 10

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-005 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Rouvroyd'Abbeville le 4 juillet 2019 (décision 07-2019). 11

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-005 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec l'école Rouvroyd'Abbeville le 4 juillet 2019 (décision 07-2019). 12

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2019-04-08-003

Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire

avec les écoles Jean Zay, Picardie, Rouvroy d'Abbeville

entre le 23 avril et le 28 juin 2019 (décision 06-2019).

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-003 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec les écoles JeanZay, Picardie, Rouvroy d'Abbeville entre le 23 avril et le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 13

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-003 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec les écoles JeanZay, Picardie, Rouvroy d'Abbeville entre le 23 avril et le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 14

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-08-003 - Organisation d'activités de kayak pendant le temps scolaire avec les écoles JeanZay, Picardie, Rouvroy d'Abbeville entre le 23 avril et le 28 juin 2019 (décision 06-2019). 15

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2019-04-04-005

Organisation d'activités nautiques dans le cadre de la

manifestation sportive "La Samarienne"au parc de Samara

de la Chaussée Tirancourt le dimanche 7 juillet 2019

(décision 05-2019).

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-04-005 - Organisation d'activités nautiques dans le cadre de la manifestation sportive "LaSamarienne"au parc de Samara de la Chaussée Tirancourt le dimanche 7 juillet 2019 (décision 05-2019). 16

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-04-005 - Organisation d'activités nautiques dans le cadre de la manifestation sportive "LaSamarienne"au parc de Samara de la Chaussée Tirancourt le dimanche 7 juillet 2019 (décision 05-2019). 17

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2019-04-04-005 - Organisation d'activités nautiques dans le cadre de la manifestation sportive "LaSamarienne"au parc de Samara de la Chaussée Tirancourt le dimanche 7 juillet 2019 (décision 05-2019). 18

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62

80-2019-04-04-003

arrêté portant attribution du permis national de pêche à

pied professionnelle au titre de l'année 2019

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 19

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 20

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 21

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 22

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 23

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 24

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 25

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-003 - arrêté portant attribution du permis national de pêche à pied professionnelle autitre de l'année 2019 26

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62

80-2019-04-04-004

arrêté portant refus d'attribution du permis national de

pêche à pied professionnelle au titre de l'année 2019 à

Messieurs FRETE Laurent et FRETE Rodrigue

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-004 - arrêté portant refus d'attribution du permis national de pêche à piedprofessionnelle au titre de l'année 2019 à Messieurs FRETE Laurent et FRETE Rodrigue 27

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-004 - arrêté portant refus d'attribution du permis national de pêche à piedprofessionnelle au titre de l'année 2019 à Messieurs FRETE Laurent et FRETE Rodrigue 28

Direction Départementale des Terrritoires et de la Mer 62 - 80-2019-04-04-004 - arrêté portant refus d'attribution du permis national de pêche à piedprofessionnelle au titre de l'année 2019 à Messieurs FRETE Laurent et FRETE Rodrigue 29

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2019-04-05-004

Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit

de moto cross "La Charbonnière"à Blangy-sous-Poix pour

l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de

compétition

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto cross "La Charbonnière"àBlangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de compétition 30

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto cross "La Charbonnière"àBlangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de compétition 31

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto cross "La Charbonnière"àBlangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de compétition 32

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto cross "La Charbonnière"àBlangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de compétition 33

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2019-04-05-004 - Arrêté portant renouvellement de l'homologation du circuit de moto cross "La Charbonnière"àBlangy-sous-Poix pour l'entraînement, les stages et déroulement d'épreuves de compétition 34

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de

la Légalité

80-2019-04-08-001

Composition de la commission du titre de séjour - nouvelle

composition

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-001 - Composition de la commission du titre de séjour - nouvellecomposition 35

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-001 - Composition de la commission du titre de séjour - nouvellecomposition 36

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-001 - Composition de la commission du titre de séjour - nouvellecomposition 37

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de

la Légalité

80-2019-04-08-002

Modification des bureaux de vote

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-002 - Modification des bureaux de vote 38

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-002 - Modification des bureaux de vote 39

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2019-04-08-002 - Modification des bureaux de vote 40

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des

Politiques Interministérielles

80-2019-04-11-001

AP portant délégation de signature à M. Arnaud

CORVAISIER directeur général par intérim de l'agence

régionale des Hauts-de-France

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 41

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 42

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 43

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 44

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 45

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-11-001 - AP portant délégation de signature à M. ArnaudCORVAISIER directeur général par intérim de l'agence régionale des Hauts-de-France 46

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des

Politiques Interministérielles

80-2019-04-05-007

Délégation de gestion au CERT de Gironde en matière de

permis de conduire

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde enmatière de permis de conduire 47

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde enmatière de permis de conduire 48

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde enmatière de permis de conduire 49

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde enmatière de permis de conduire 50

Préfecture de la Somme - Service de Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-007 - Délégation de gestion au CERT de Gironde enmatière de permis de conduire 51

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des

Politiques Interministérielles

80-2019-04-05-001

Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique du projet de

plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes

de MERS-LES-BAINS,

SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY,

AULT, WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE

CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT,

QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

52

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

53

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

54

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

55

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

56

Préfecture de la Somme - Service de la Coordination des Politiques Interministérielles - 80-2019-04-05-001 - Arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique duprojet de plan vélo Baie de Somme sur le territoire des communes de MERS-LES-BAINS, SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY, AULT,WOIGNARUE, CAYEUX-SUR-MER, LE CROTOY, SAINT-QUENTIN-EN-TOURMONT, QUEND et FORT-MAHON-PLAGE

57

Service Departemental d'Incendie et de Secours

80-2019-04-05-005

Arrêté n°P-2019-68 portant désignation du Conseiller

Technique Départemental en Sauvetage Déblaiement

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-005 - Arrêté n°P-2019-68 portant désignation du Conseiller Technique Départemental enSauvetage Déblaiement 58

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-005 - Arrêté n°P-2019-68 portant désignation du Conseiller Technique Départemental enSauvetage Déblaiement 59

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-005 - Arrêté n°P-2019-68 portant désignation du Conseiller Technique Départemental enSauvetage Déblaiement 60

Service Departemental d'Incendie et de Secours

80-2019-04-05-006

Arrêté n°P-2019-69 portant liste opérationnelle des

Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires

susceptibles d'assurer les fonctions de Conseiller

Technique Cynotechnique et de conducteur

Cynotechnique

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-006 - Arrêté n°P-2019-69 portant liste opérationnelle des Sapeurs-Pompiers Professionnels etVolontaires susceptibles d'assurer les fonctions de Conseiller Technique Cynotechnique et de conducteur Cynotechnique 61

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-006 - Arrêté n°P-2019-69 portant liste opérationnelle des Sapeurs-Pompiers Professionnels etVolontaires susceptibles d'assurer les fonctions de Conseiller Technique Cynotechnique et de conducteur Cynotechnique 62

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-05-006 - Arrêté n°P-2019-69 portant liste opérationnelle des Sapeurs-Pompiers Professionnels etVolontaires susceptibles d'assurer les fonctions de Conseiller Technique Cynotechnique et de conducteur Cynotechnique 63

Service Departemental d'Incendie et de Secours

80-2019-04-11-002

Arrêté n°P19-43 portant règlement d'organisation du Corps

Départemental des Sapeurs-pompiers de la Somme

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-11-002 - Arrêté n°P19-43 portant règlement d'organisation du Corps Départemental desSapeurs-pompiers de la Somme 64

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-11-002 - Arrêté n°P19-43 portant règlement d'organisation du Corps Départemental desSapeurs-pompiers de la Somme 65

Service Departemental d'Incendie et de Secours - 80-2019-04-11-002 - Arrêté n°P19-43 portant règlement d'organisation du Corps Départemental desSapeurs-pompiers de la Somme 66