Recueil administratif – service départemental d’incendie et de secours de la Haute Corse- - Année 2011 -

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Recueil administratif – service départemental d’incendie et de secours de la Haute Corse- - Année 2011 -

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ARRETE PREFET DE LA HAUTE C ORSE

Arrêté n°2011/234-0010 du 22 août 2011 portant modification du règlement opérationnel du SDIS.

Arrêté n°2011/216-0008 du 4 août 2011 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents de la Haute Corse formés à la spécialité feux de forêts au titre de l’année 2011.

ARRETES PRESIDENT C. A.S.D. I. S

Arrêté n°1314/2011 du 28 septembre 2011 modifiant l’arrêté n°1478/2010 du 12 décembre 2010 portant modification des trois comités inter centres des groupements territoriaux des SPV du SDIS 2B

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU S.D.I.S du 8 JUILLET 2011

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RRAAPPPPOORRTTSS ++ DDEELLIIBBEERRAATTIIOONNSS

Rapport 1 Approbation du procès-verbal du CASDIS du 15 mars 2011

Rapport 2 Approbation du procès-verbal du CASDIS du 9 mai 2011

Rapport 3 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Corse, exercices 2004 et suivants

Rapport 4 Compte administratif 2010 - annexes

Rapport 5 Affectation du résultat – exercice 2010 – retiré en séance

Rapport 6 DM1/11 modifiée – retirée en séance

Rapport 7 Dispositif complémentaire lié à la période d’accroissement des risques en 2011

Rapport 8 Collaboration du CPI du FIUM ORBO au corps départemental de la Haute Corse

Rapport 9 Fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins à moteur pour le SDIS 2B – CCAP n°2011-SDIS 2/F-0009

Rapport 10 Convention SDIS 2B/CG 2B relative à la disponibilité des fonctionnaires SPV

REUNION DU BUREAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU S.D.I.S du 5 AOUT 2011

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RRAAPPPPOORRTTSS ++ DDEELLIIBBEERRAATTIIOONNSS

rapport n°1 + délibération

Fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins à moteur pour le SDIS 2B

rapport n°2 + délibération

Marché passé en groupement de commandes régional relatif à la fourniture de fluides médicaux et industriels

rapport n°3 + délibération

Fourniture d’habillement pour les équipes de secours aquatiques du SDIS 2B – CCAP N°2011 SDIS 2B/F008

Recueil administratif – service départemental d’incendie et de secours de la Haute Corse- - Année 2011 -

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REUNION DU BUREAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU S.D.I.S du 12 SEPTEMBRE 2011

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RRAAPPPPOORRTTSS ++ DDEELLIIBBEERRAATTIIOONNSS

rapport n°1 + délibération

Réactualisation de la délibération du 16 décembre 2008 – attribution d’un,logement de fonction DDSIS pour nécessité absolue de service

rapport n°2 + délibération

Tableau d’avancements transformation d’emplois filière sapeurs pompiers professionnels

rapport n°3 + délibération

Taux applicables en matière d’avancement de grade pour les PATS

rapport n°4 + délibération

Tableau d’avancement transformation d’emploi filière technique

C O N V E N T I O N S

Convention n°42-2011 relative aux prestations assurées par le SDIS au profit du CH de BASTIA dans le cadre de l’aide médicale urgente

Convention n°41-2011 relative à la mise à disposition d’agents du SDIS dans le cadre de l’organisation de l’aide médicale urgente

Convention n°40-2011 relative à la mise à disposition de salariés à titre non lucratif – MNSP – UDSP et SDIS 2B