Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand … · 2004. 10. 27. ·...

Recherche et développement dans les organisations du secteur

non marchand en Belgique2000 et 2001

JUIN 2004

Groupe de concertation de la Commission “Coopération fédérale”“Inventaire et statistiques en matière de R&D” (CFS/STAT)

Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001

2


3table des matières


2


3table des matières

Introduction 4

PARTIE I La Recherche et développement dans le secteur non marchand 6

I.1 Définitions et répartition des compétences 6

I.2 Secteur non marchand vs secteur marchand 8

I.3 Secteurs d’exécution dans le secteur non marchand 9

I.4 Comparaison internationale 11

PARTIE II La R&D dans les institutions sans but lucratif 14

PARTIE III La R&D dans l’enseignement supérieur 18

III.1 Universités 18

III.2 Centres de recherche universitaires 24

III.3 Hautes écoles 28

III.4 Enseignement supérieur 32

PARTIE IV La R&D dans les centres de recherche publics 35

PARTIE V La R&D dans les centres de recherche collectifs 39

PARTIE VI La R&D dans les institutions sans but lucratif publiques et privées 43

Synthèse 47

Annexes 48

Table des matières


4


5introduction

IntroductionCette brochure entend mettre l’accent sur les efforts fournis en matière de R&D par les institutions sans but lucratif en Belgique. Pour la première fois depuis l’organisation des enquêtes relatives à la R&D réalisées auprès des institutions sans but lucratif, toutes les données statistiques collectées seront entièrement mises à la disposition du grand public.

Toutes les données chiffrées concernent la Belgique dans son ensemble. Pour les données statistiques au niveau régional ou communautaire, nous renvoyons le lecteur aux autorités compétentes. Leurs adresses sont reprises dans la Partie I. Vous trouvez les listes complètes des institutions en annexe.

La première partie passe brièvement en revue les définitions et méthodes de collecte utilisées. Elle présente également les grands agrégats de données relatifs au secteur non marchand – personnel et dépenses – et les compare à ceux du secteur marchand. Ensuite, nous y esquissons sommairement le rapport entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand. Enfin, cette partie se termine sur une succincte comparaison internationale.

La deuxième partie met en évidence l’hétérogénéité du secteur non marchand. Nous reprenons dans cette partie les chiffres relatifs à toutes les variables des secteurs d’exécution. Nous pouvons ainsi brosser un tableau de la position occupée par un secteur d’exécution donné dans l’ensemble du secteur non marchand.


4


5introduction

Les parties suivantes entrent encore davantage dans les détails: elles passent en revue les variables des enquêtes de R&D pour chaque secteur d’exécution.

La troisième partie se penche sur les efforts de R&D menés dans l’enseignement supérieur. L’importance de ce secteur d’exécution en termes de dépenses de R&D et de personnel affecté à la R&D justifie sa subdivision en trois sous-secteurs.

La quatrième partie fait un tour d’horizon des activités de R&D dans les centres de recherche publics. Nous reprenons les données statistiques par autorité compétente en nous limitant au niveau belge.

La cinquième partie est consacrée à un secteur quelque peu particulier. Les centres de recherche collectifs mènent des activités de R&D sous un statut d’ASBL. Toutefois, les institutions sans but lucratif qui relèvent de ce secteur sont généralement incluses dans les activités de R&D des entreprises, suivant les nomenclatures usuelles.

Enfin, la sixième partie donne une idée des efforts de R&D fournis par les institutions sans but lucratif publiques et privées.


6 partie i • la r&d dans le secteur non marchand


7partie i • la r&d dans le secteur non marchand

I.1 Définitions et répartition des compétences

La recherche et développement (R&D) est un important indicateur du développement socio-économique d’un pays, d’une région, d’une communauté... Une définition opé-rationnelle de ce concept est fondamentale dans le cadre de la collecte de données. Le manuel de Frascati nous fournit une telle définition. Elle est également utilisée par le groupe de concertation CFS/STAT dans la compilation des statistiques et indicateurs repris dans cette brochure.

La recherche et développement est définie comme suit : “La recherche et le développe-ment expérimental englobent les travaux de création entrepris de façon systématique en vue d’accroître la somme des connaissan-ces, y compris la connaissance de l’homme, de la culture et de la société, ainsi que l’uti-lisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications”. (OCDE, 2002, Manuel de Frascati, p. 30).

Les données sont collectées par les autorités compétentes et communiquées au secréta-riat de la CFS/STAT – le SPP Politique scien-tifique – qui compile les statistiques pour la Belgique. Les données R&D sont collectées

PARTIE ILa R&D dans le secteur non marchand

ex post au moyen d’enquêtes auprès de tou-tes les organisations de recherche connues. Les données manquantes sont estimées. En-fin, toutes les données sont approuvées par le groupe de concertation CFS/STAT.

Les organisations du secteur non mar-chand (ONM) qui font de la R&D sont réparties selon différents secteurs d’exécu-tion, à savoir des groupes d’organisations présentant une même finalité en matière de R&D. Les secteurs d’exécution sont (en ordre décroissant d’importance en termes d’activités de R&D) :Ω l’enseignement supérieur,Ω les centres de recherche publics,Ω les centres de recherche collectifs,Ω les institutions sans but lucratif

publiques et privées.

TABLEAU I Secteurs d’exécution

Autorités compétentes Universités

Centres de recherche

universitaires autonomes Hautes écoles


publics

Centres de recherche collectifs

ONM publiques et privées

Autorité fédérale X X X X

Communauté flamande X X X X X X

Communauté française X X X X

Région wallonne X X

Région de Bruxelles-Capitale XSource : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





A son tour, le secteur de l’enseignement su-périeur est divisé en trois types d’exécutants de R&D :Ω les universités,Ω les centres de recherche universitaires

autonomes,Ω les hautes écoles (reprises dans l’enquête

R&D depuis 1998).

L’enseignement supérieur est une compé-tence communautaire. Les universités, les centres de recherche universitaires autono-mes et les hautes écoles relèvent de la com-pétence de la Communauté flamande (AWI – Administration Science et Innovation) et de la Communauté française (DGENORS – Direction générale de l’enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique).

Les centres de recherche publics relèvent à la fois de la compétence des Communautés et des Régions. Néanmoins, dans certains domaines, on trouve également des centres qui dépendent de l’autorité fédérale, en plus de ceux qu’elles gèrent pour la Région de Bruxelles-Capitale par dérogation.

Les centres de recherche collectifs sont au service de secteurs industriels spécifiques.

Les centres “De Groote” ont été créés à la demande des entreprises elles-mêmes. Ils reçoivent des subsides des entreprises, des régions et des autorités fédérales pour fi-nancer leurs activités de R&D.

Dans cette brochure, les institutions sans but lucratif publiques et privées englobent deux catégories : Ω les institutions sans but lucratif publi-

ques et privées en Belgique,Ω les institutions internationales implan-

tées en Belgique.

En résumé, la répartition des compétences en matière de collecte de données relatives aux activités de R&D se présente comme suit.

Ces autorités sont toutes représentées dans le cadre d’un groupe de concertation créé dans le giron de la Commission “Coo-pération fédérale”. Ce groupe a pour but de permettre la concertation sur l’inventaire et les statistiques relatifs à la R&D (CFS/STAT). C’est ce groupe de concertation qui a collecté les données statistiques présen-tées dans cette brochure.

TABLEAU I Secteurs d’exécution

Autorités compétentes Universités


universitaires autonomes Hautes écoles


publics

Centres de recherche collectifs


Autorité fédérale X X X X

Communauté flamande X X X X X X

Communauté française X X X X

Région wallonne X X

Région de Bruxelles-Capitale XSource : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





Région wallonne

Ministère de la Région wallonneDirection générale des Technologies et de la RechercheAvenue Prince de Liège 7 – 5100 NamurTél.: 081 33 55 17 – Fax: 081 30 66 00e-mail: [email protected]

I.2 Secteur non marchand vs. secteur marchand

En Belgique, en 2001, quelque 5,5 milliards d’euros (€ 5.514.501.770) ont été dépensés pour la recherche et le développement. La majeure partie des activités de recherche et développement (R&D) a été menée dans le secteur marchand (à savoir les entreprises).

Le reste des activités est mené par le sec-teur non marchand : l’enseignement su-périeur, les centres de recherche publics et collectifs et les ASBL publiques et privées.

La situation est similaire pour l’affectation du personnel de R&D. En 2001, 55.949 personnes, en équivalents temps plein (ETP), occupaient une fonction dans le domaine de la R&D. De nouveau, le sec-teur marchand domine. La comparaison

Adresses des autorités compétentes :

Autorité fédérale

Service public de programmation – politique scientifiqueService de production et d’analyse des indicateurs de R&DRue de la Science 8 – 1000 BruxellesTél.: 02 238 34 90 – Fax: 02 230 59 12e-mail: [email protected]

Communauté flamande

Ministerie van de Vlaamse GemeenschapDepartement Wetenschap, Innovatie en MediaAdministratie Wetenschap en InnovatieBd Baudouin 30 – 1000 BruxellesTél.: 02 553 59 91 – Fax: 02 553 55 98e-mail: [email protected]

Communauté française

Communauté françaiseDirection générale de l’Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifiqueDirection de la Recherche scientifiqueCité administrative de l’EtatBoulevard Pachéco 19, Bte 0 – 1010 BruxellesTél.: 02 210 55 62 – Fax: 02 210 59 92e-mail: [email protected]

Région de Bruxelles-Capitale

Ministère de la Région de Bruxelles-CapitaleService Recherche et InnovationRue du Champ de Mars 25 – 1050 BruxellesTél.: 02 513 97 00 – Fax: 02 511 52 55e-mail: [email protected]

TABLEAU I.1 Statistiques descriptives en matière de dépenses de R&D • 2001

Nombre ONMMoyenne

(en €)Coefficient

de variationMédiane

(en €)Maximum

(en €)Minimum

(en €)

Secteurs d’exécution

Enseignement supérieur 63 16.816.765 2,61 884.209 230.438.229 4.617

• Universités 19 53.349.746 1,28 18.482.798 230.438.229 122.430

• Centres de recherche universitaires autonomes 11 1.862.156 1,34 900.000 8.676.274 222.242

• Hautes écoles 33 767.494 2,09 322.958 9.000.000 4.617

Centres de recherche publics 52 6.363.331 2,92 1.505.824 123.756.000 44.670

Centres de recherche collectifs 34 2.585.485 1,99 594.801 22.930.643 69.043

Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 6.880.660 1,32 5.478.396 28.642.942 27.500

Total institutions sans but lucratif 158 9.747.986 3,11 827.850 230.738.229 4.617Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





des deux graphiques I.1 et I.2 montre que la R&D menée dans le secteur non marchand présente de toute évidence une intensité en main d’œuvre plus élevée que dans le sec-teur marchand.

I.3 Secteurs d’exécution dans le secteur non marchand

Comme indiqué dans la section 1, le secteur non marchand est constitué d’une multi-tude d’acteurs hétérogènes. En dehors des institutions d’enseignement, la R&D trouve également sa place dans des institutions de recherche publiques, depuis les musées et les archives jusqu’aux organisations spé-cialisées qui se limitent à un seul domaine de recherche. Le paragraphe suivant fait un tour d’horizon des divers secteurs d’exécu-tion et de leur importance relative.

Les dépenses de R&D dans le secteur non marchand se sont élevées à environ 1,5 mil-liards d’euros (€ 1.540.181.800) en 2001.

La répartition des dépenses entre les diffé-rents secteurs d’exécution montre l’impor-tance de l’enseignement supérieur (dont les

GRAPHIQUE I.1 Ventilation des dépenses de R&D entre le secteur non marchand et le secteur marchand • en % du total en 2001

Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

27,9%

72,1%Secteur marchandSecteur non marchand

GRAPHIQUE I.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D entre le secteur non marchand et le secteur marchand • en % du total en 2001


38,0%

62,0%Secteur marchandSecteur non marchand

GRAPHIQUE I.3 Ventilation des dépenses de R&D entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand • en % du total en 2001


21,5%

68,8%

5,7%4,0% Enseignement supérieur

Centres de recherche publicsCentres de recherche collectifsONM publiques et privées

TABLEAU I.1 Statistiques descriptives en matière de dépenses de R&D • 2001

Nombre ONMMoyenne

(en €)Coefficient


(en €)Maximum

(en €)Minimum

(en €)


Enseignement supérieur 63 16.816.765 2,61 884.209 230.438.229 4.617

• Universités 19 53.349.746 1,28 18.482.798 230.438.229 122.430

• Centres de recherche universitaires autonomes 11 1.862.156 1,34 900.000 8.676.274 222.242

• Hautes écoles 33 767.494 2,09 322.958 9.000.000 4.617

Centres de recherche publics 52 6.363.331 2,92 1.505.824 123.756.000 44.670

Centres de recherche collectifs 34 2.585.485 1,99 594.801 22.930.643 69.043

Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 6.880.660 1,32 5.478.396 28.642.942 27.500

Total institutions sans but lucratif 158 9.747.986 3,11 827.850 230.738.229 4.617Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





universités sont les principaux acteurs avec 65,8%) (cf. graphique I.3).

Un certain nombre de statistiques descrip-tives en matière de dépenses de R&D four-nissent des informations complémentaires concernant les organisations qui constituent le secteur non marchand (voir tableau I.1.).

Une première constatation s’impose. En 2001 chaque institution sans but lucratif a dépensé en moyenne individuellement près de 10 millions d’euros de R&D. Cette moyenne est presque deux fois (c.à.d. 17 millions) plus élevée pour les établisse-ments de l’enseignement supérieur (avec 16.816.765 euros). Dans ce groupe, les universités dépensent en moyenne plus de 50 millions d’euros de R&D et sont donc les fers de lance de la politique de R&D. Il est cependant possible d’obtenir une image plus exacte en faisant usage de la médiane qui tient compte de la distribution asymé-trique : le nombre de petits acteurs de R&D est très élevé tandis qu’il n’y a que quelques grands acteurs qui “faussent” la moyenne. Si nous appliquons la médiane, il apparaît

GRAPHIQUE I.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D (en ETP) entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand • en % du total en 2001


TABLEAU I.2 Statistiques descriptives en matière de personnel affecté à la R&D • 2001

Nombre ONMMoyenne

(en €)Coefficient


(en €)Maximum

(en €)Minimum

(en €)


Enseignement supérieur 62 256,2 2,66 12,4 3.360,1 1,0

• Universités 19 800,8 1,32 274,4 3.360,1 1,9

• Centres de recherche universitaires autonomes 11 23,0 1,02 16,4 79,3 3,3

• Hautes écoles 32 13,0 2,04 7,6 152,0 1,0

Centres de recherche publics 52 67,2 0,62 20,8 791,3 0,5

Centres de recherche collectifs 34 23,8 1,75 7,4 159,0 0,8

Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 57,9 1,28 15,7 217,0 0,3

Total organisations du secteur non marchand (ONM) 157 131,9 3,38 12,4 3.360,1 0,3


qu’une institution sans but lucratif dépense en moyenne près de 828.000 euros de R&D. Une université consacre par contre plus de 20 fois plus pour ce poste. Le maximum et le minimum démontrent le fait que les dépenses de R&D varient fortement. Quoi qu’il en soit, le tableau souligne relative-ment bien l’hétérogénéité qui caractérise le secteur non marchand.

En 2001, 21.269,6 équivalents temps plein travaillaient dans le secteur non marchand. Nous reprenons ci-dessus la ventilation entre les différents secteurs d’exécution (cf. graphi-que I.4).

17,3%

76,3%

3,8%2,6%

Enseignement supérieurCentres de recherche publicsCentres de recherche collectifsONM publiques et privées





De nouveau, l’enseignement supérieur se taille la part du lion. La part de ce secteur d’exécution dans le personnel de R&D repré-sente à présent plus des trois quarts du total du secteur non marchand (cf. tableau I.2).

I.4 Comparaison internationale

Afin de mieux cerner les prestations du sec-teur non marchand en Belgique, nous allons comparer les principales variables avec celles des 15 Etats membres de l’Union européen-ne. Ensuite, les trois blocs commerciaux, à savoir l’Union européenne, le Japon et les Etats-Unis, seront utilisés comme points de référence pour positionner les efforts de la Belgique sur le plan de la R&D.

L’enseignement supérieur est un premier secteur d’exécution important. Le graphique suivant illustre la part des dépenses de R&D dans l’enseignement supérieur par rapport au total des dépenses de R&D (cf. graphique I.5).

Les pays dans lesquels le secteur industriel est très développé enregistrent de toute évidence un score plus bas que ceux dans

TABLEAU I.2 Statistiques descriptives en matière de personnel affecté à la R&D • 2001

Nombre ONMMoyenne

(en €)Coefficient


(en €)Maximum

(en €)Minimum

(en €)


Enseignement supérieur 62 256,2 2,66 12,4 3.360,1 1,0

• Universités 19 800,8 1,32 274,4 3.360,1 1,9

• Centres de recherche universitaires autonomes 11 23,0 1,02 16,4 79,3 3,3

• Hautes écoles 32 13,0 2,04 7,6 152,0 1,0

Centres de recherche publics 52 67,2 0,62 20,8 791,3 0,5

Centres de recherche collectifs 34 23,8 1,75 7,4 159,0 0,8

Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 57,9 1,28 15,7 217,0 0,3

Total organisations du secteur non marchand (ONM) 157 131,9 3,38 12,4 3.360,1 0,3


GRAPHIQUE I.5 Part des dépenses de R&D dans l’enseignement supérieur dans le total des dépenses de R&D • en %

GRAPHIQUE I.6 Part des dépenses de R&D des pouvoirs publics dans le total des dépenses de R&D • en %

Source : Belgique : Groupe de concertation CFS/STAT ; Autres pays : OCDE, MSTI, 2003. Remarque : 1998 : Autriche; 1999 : Danemark, Grèce; 2000 : France, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal, Etats-Unis, UE-15 ; 2001 : Belgique, Finlande, Japon, Espagne, Suède, Royaume-Uni ; 2002 : Allemagne.





lesquels la propension des entreprises à la R&D est plus limitée. Les pouvoirs publics effectuent également des dépenses de R&D. Nous reprenons dans le graphique I.6 leur part dans le total des dépenses de R&D.

Il convient de remarquer que ce n’est pas parce que les pouvoirs publics d’un pays enregistrent un score bas que les prestations de ce pays en matière de R&D sont nécessairement mauvaises. Ainsi, la Suède présente, avec 4,27%, l’intensité de R&D la plus élevée de tous les pays mentionnés.

Comme il ressortira de la suite de cette brochure, l’enseignement supérieur est en grande partie financé par les pouvoirs publics. Pour se forger une idée des efforts publics globaux en matière de R&D, nous avons intégré les graphiques I.5 et I.6 (cf. graphique I.7).

Les blocs commerciaux économiquement forts et la Suède, à savoir des pays présen-tant une forte intensité de R&D, se concen-trent au début de la liste étant donné que la recherche industrielle y est dominante. Le score enregistré par la Belgique sur ce plan leur est comparable.

Penchons-nous à présent sur l’intensité de R&D des différents secteurs d’exécution. Le tableau qui se dessine est le suivant. L’intensité de R&D est définie comme étant la part des dépenses de R&D dans le produit intérieur brut (PIB).

Alors que la Suède se situe encore dans la moyenne lorsque la part des dépenses de R&D de l’enseignement supérieur est

GRAPHIQUE I.7 Part des dépenses de R&D du secteur public (enseignement public et pouvoirs publics) dans le total des dépenses de R&D • en %

GRAPHIQUE I.8 Intensité de R&D de l’enseignement supérieur • en % du PIB






comparée au total des dépenses de R&D (cf. graphique I.5), son niveau de dépenses de R&D semble être élevé par rapport au produit intérieur brut.

En Belgique, le niveau des dépenses de R&D de l’enseignement supérieur semble se conformer à celui de ses principaux par-tenaires commerciaux (Allemagne, France et Royaume-Uni) (cf. graphique I.8).

Avec un score de 0,13% en 2001, l’intensité de R&D des pouvoirs publics belges est plutôt faible (cf. graphique I.9).

Il est cependant utile d’agréger les données relatives aux pouvoirs publics et à l’en-seignement supérieur. En effet, chaque pays possède son propre système d’innovation se-lon lequel les efforts publics empruntent un canal donné. En Belgique, c’est surtout l’en-seignement supérieur qui s’occupe de R&D dans le secteur non marchand. En France, ce sont davantage les pouvoirs publics.

Nous reprenons dans le graphique I.10 l’in-tensité de R&D du secteur public (ensei-gnement supérieur et pouvoirs publics).

La Finlande et la Suède occupent le haut du classement; ce sont aussi les pays présentant la plus forte intensité globale de R&D en Europe. Ils sont suivis par les principaux partenaires commerciaux de la Belgique : les Pays-Bas, la France et l’Alle-magne. Il est donc clair qu’en Belgique, l’intensité de R&D du secteur public pour-rait être améliorée.

GRAPHIQUE I.9 Intensité de R&D des pouvoirs publics • en % du PIB

GRAPHIQUE I.10 Intensité de R&D du secteur public • en % du PIB



14 partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand


15partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand

Dans la première partie, nous avons donné un aperçu global du secteur non marchand. Nous avons succinctement positionné ce secteur par rapport au secteur marchand belge et par rapport au secteur non mar-chand à l’étranger. En outre, nous avons procédé à une comparaison des principaux agrégats des divers secteurs d’exécution du secteur non marchand.

Dans la deuxième partie, nous allons préci-ser la comparaison entre les secteurs d’exé-cution en nous fondant sur les autres varia-

PARTIE II La R&D dans les organisations du secteur non marchand

TABLEAU II.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001

Personnel R&D Dépenses R&D

en équivalents temps plein

en prix courants en €

en prix constants de 1995 en €

Année

1993 15.572,7 950.809.542 983.459.058

1994 16.057,4 1.008.029.375 1.021.258.353

1995 16.167,0 1.054.711.279 1.055.247.955

1996 16.102,3 1.127.811.174 1.115.450.274

1997 16.838,0 1.217.725.802 1.189.038.937

1998 18.002,0 1.319.970.177 1.267.697.708

1999 19.422,5 1.389.402.757 1.316.187.534

2000 20.708,4 1.464.540.895 1.369.638.596

2001 21.269,6 1.540.181.800 1.412.585.392

1993-2001 4,0% 6,2% 4,6%

Coefficient de variation 12,2% 17,1% 13,2%


bles reprises dans les questionnaires. Selon la catégorie, le questionnaire est quelque peu modifié. Dans cette brochure, nous allons mettre toutes les données sur un même plan afin que la comparaison soit possible.

Le premier tableau donne un aperçu des données agrégées des institutions sans but lucratif de 1993 à 2001 inclus.

L’évolution est plus prononcée au niveau des dépenses de R&D, qui, avec un taux de 4,6% par an en termes réels, augmen-





tent un peu plus vite que les dépenses en personnel. Le coefficient de variation donne une indication qui met en évidence les fluctuations annuelles des données de R&D. Vu la rigidité du processus d’organi-sation du travail, il est normal que ce coef-ficient soit inférieur pour les données rela-

TABLEAU II.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

Diplômes universitaires

Diplômes post secondaires

Autres qualifications

Enseignement supérieur 78,7% 6,3% 15,0%

Centres de recherche publics 59,2% 15,9% 25,0%

Centres de recherche collectifs 48,0% 31,0% 21,0%

ONM publiques et privées 65,5% 25,7% 8,8%

ONM en Belgique 73,8% 9,4% 16,8%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

tives au personnel que pour les dépenses de R&D. Seule une différence marginale apparaît néanmoins.

Nous nous limiterons dans les autres ta-bleaux à l’année la plus récente de l’enquête: 2001.

TABLEAU II.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP) • 2001

Hommes FemmesHomme/

Femme

abs. rel. abs. rel.

Enseignement supérieur 9.292,3 73,8% 6.941,5 80,0% 1,34

Centres de recherche publics 2.460,4 19,5% 1.217,9 14,0% 2,02

Centres de recherche collectifs 635,8 5,1% 174,5 2,0% 3,64

ONM publiques et privées 200,9 1,6% 346,3 4,0% 0,58

ONM en Belgique 12.589,4 8.680,2 1,45Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU II.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

Chercheurs

Personnel technique et

assimilé Autre










TABLEAU II.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

Sciences naturelles et exactes

Sciences appliquées

Sciences médicales

Sciences agricoles

Sciences sociales

Sciences humaines

Enseignement supérieur 25,9% 15,5% 21,5% 11,7% 16,7% 8,7%

Centres de recherche publics 10,6% 49,1% 3,3% 26,0% 2,4% 8,6%

ONM en Belgique 23,1% 21,7% 18,2% 14,3% 14,1% 8,7%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU II.6 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

Coûts en personnel

Fonctionnement et équipement Investissements






TABLEAU II.7 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

EntreprisesPouvoirs

publics NMP

Enseigne-ment

supérieur Etranger

Enseignement supérieur 14,9% 80,8% 1,4% 1,4% 1,4%

Centres de recherche publics 12,4% 66,6% 0,0% 0,0% 21,0%

Centres de recherche collectifs 63,0% 25,2% 0,3% 0,1% 11,4%

ONM publiques et privées 16,9% 4,7% 10,7% 0,5% 67,2%

ONM en Belgique 17,5% 70,4% 1,4% 1,0% 9,7%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU II.8 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001

Sciences naturelles et exactes

Sciences appliquées

Sciences médicales

Sciences agricoles

Sciences sociales

Sciences humaines

Enseignement supérieur 24,0% 16,6% 24,8% 10,9% 16,0% 7,6%

Centres de recherche publics 10,5% 65,1% 1,8% 14,6% 1,7% 6,3%

ONM en Belgique 20,8% 28,2% 19,3% 11,8% 12,6% 7,3%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





TABLEAU II.9 Intensités R&D des différents secteurs d’exécution

Intensité R&D 2001


Enseignement supérieur 0,42%

Centres de recherche publics 0,13%

Centres de recherche collectifs 0,03%

ONM publiques et privées 0,02%

Total ONM 0,61%Source : CFS/STAT, 2002.

Calculs Politique scientifique fédérale.

L’intensité de R&D est l’un des principaux critères de mesure des prestations de la R&D dans une économie. Cet indicateur compare les dépenses de R&D au produit intérieur brut.

En Belgique, l’intensité totale de R&D s’éle-vait à 2,17% en 2001. Ce sont les entreprises (hors centres de recherche collectifs) qui ef-fectuent la majorité des dépenses de R&D: 1,56%. Les institutions sans but lucratif assument par conséquent près d’un tiers de la R&D en Belgique.


18 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur


19partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur

Le secteur d’exécution de l’enseignement supérieur est constitué de trois sous-secteurs distincts :Ω les universités,Ω les centres de recherche universitaires

autonomes,Ω les hautes écoles.

Plusieurs autorités se partagent la com-pétence relative à la collecte des données auprès de ces institutions sans but lucra-tif. Dans chaque sous-secteur, des ques-tionnaires adaptés permettent en outre d’analyser les efforts fournis en matière de R&D. Ces motifs justifient un traitement individuel des sous-secteurs. A la fin de cette partie, toutes les données seront agrégées.

Comme le démontrent les données pré-sentées au tableau III.O, les universités sont le groupe le plus important parmi les institutions sans but lucratif. Activités de R&D forment une des trois functions de

PARTIE IIILa R&D dans l’enseignement supérieur

TABLEAU III.O Parts des sous-secteurs dans l’enseignement supérieur • en % 2001


Universités 95,5% 95,7%

Centre de recherche universitaire autonome 1,5% 1,9%

Enseignement supérieur 3,0% 2,4%

Total enseignement supérieur 100% 100%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

bases des universités (à côté de l’enseigne-ment et des services aux tiers).

III.1 Universités

La croissance moyenne annuelle de l’en-semble du personnel affecté à la R&D (cf. tableau III.1) (incl. les entreprises) en Bel-gique entre 1993 et 2001 est de 5,4%. Sur ce plan, l’accroissement du personnel occu-pant une fonction de R&D dans les univer-sités est moins élevé (seulement 3,3%).

La croissance réelle des dépenses de R&D en Belgique se monte à 5,6%. A nouveau, les universités sont légèrement à la traîne, avec 3,7%.

Alors que le taux de croissance annuel moyen entre 1993 et 2001 est un critère linéaire, le coefficient de variation reflète la fluctuation des dépenses de R&D. On pourrait s’atten-dre à ce que les fluctuations du personnel de R&D soient moins importantes que celles





des dépenses de R&D. En effet, une partie du personnel des universités est nommée à titre définitif. Cependant, on constate une fluctuation relativement importante des effectifs, ce qui résulte probablement d’une augmentation de la part prise par les contrats de recherche à court terme dans ces institu-tions sans but lucratif.

La ventilation selon le sexe du personnel affecté à la R&D se présente comme suit (cf. tableau III.2). A nouveau, le personnel mas-culin est majoritaire, même si dans aucun autre secteur le personnel féminin n’est si bien représenté. Le taux de participation des femmes dans l’ensemble des activités de

TABLEAU III.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D masculin 8.838,9 8.833,9 57,0%

Personnel R&D féminin 6.376,6 6.668,9 43,0%

Total personnel R&D 15.215,5 15.502,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU III.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001





Année

1993 11.911,0 670.735.753 693.391.166

1994 12.321,3 711.878.472 720.842.647

1995 12.424,3 757.794.877 757.794.877

1996 11.888,3 780.023.519 771.099.880

1997 12.457,0 851.832.313 831.385.014

1998 13.291,4 894.468.664 858.681.020

1999 14.434,9 930.822.892 881.412.236

2000 15.215,5 961.718.494 899.399.103

2001 15.502,8 1.013.645.166 929.669.701

1993-2001 3,3% 5,3% 3,7%



R&D en Belgique est de 27,8% Dans le sec-teur non marchand, ce taux s’élève à 40,8%.

Les trois quarts des membres du personnel affectés à des activités de R&D sont des cher-cheurs ou des chercheuses (cf. tableau III.3).

Comme on peut s’y attendre, les universi-tés sont de gros employeurs de personnes ayant reçu une formation universitaire (cf. tableau III.4).

Près d’un quart du personnel affecté à la R&D dans les universités travaille dans le domaine des sciences naturelles et des sciences exactes (mathématiques, chimie...).





TABLEAU III.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 11.319,7 11.525,0 74,3%

Personnel technique et assimilé 2.711,4 2.718,3 17,5%

Autre 1.184,4 1.259,5 8,1%


TABLEAU III.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Diplômes universitaires 11.960,9 12.180,3 78,6%

Diplômes post secondaires 895,7 927,4 6,0%

Autres qualifications 2.358,9 2.395,1 15,5%


Les sciences médicales représentent plus d’un cinquième du personnel de R&D (cf. tableau III.5).

Peut-être est-ce une affirmation un peu exagérée, mais la recherche reste manifes-tement encore un “travail d’homme” (cf. tableau III.6). Ils sont en effet 1,66 fois plus représentés que les femmes, que l’on re-trouve plutôt parmi le personnel technique (1,16 fois plus de femmes que d’hommes) et, surtout, parmi le personnel occupant une fonction autre (2,32 fois plus de fem-mes que d’hommes). La même remarque vaut lorsque l’on examine les différences de niveau de qualification selon le sexe.

TABLEAU III.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Sciences naturelles et exactes 4.276,1 4.143,4 26,7%

Sciences appliquées 2.250,4 2.261,9 14,6%

Sciences médicales 3.286,2 3.338,3 21,5%

Sciences agricoles 1.701,4 1.793,5 11,6%

Sciences sociales 2.403,9 2.602,5 16,8%

Sciences humaines 1.297,4 1.363,2 8,8%


Arrêtons-nous sur les différences selon le domaine scientifique, étudiées en fonction du sexe. On compte 3,5 fois plus d’hom-mes que de femmes dans les sciences appliquées. A l’opposé, les femmes sont majoritaires dans les sciences médicales (1,3 fois plus de femmes que d’hommes).

En Belgique, les dépenses effectuées par les universités pour la R&D occupent une place importante. Comme nous l’avons vu dans la deuxième partie, 65,8% des dépenses de R&D des organisations non marchandes sont réalisées dans ce sous-secteur de l’ensei-gnement supérieur, soit 18,4% du total des dépenses consacrées à la R&D en Belgique.





TABLEAU III.6 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction selon le sexe

Hommes Femmes Total H vs F

Chercheurs 7.200,1 4.324,9 11.525,0 1,66

Personnel technique et assimilé 1.254,9 1.463,3 2.718,3 0,86

Autre 378,9 880,6 1.259,5 0,43

Total personnel R&D 8.833,9 6.668,9 15.502,8 1,32

• niveau de qualification selon le sexe


Diplômes universitaires 7.572,9 4.607,4 12.180,3 1,64

Diplômes post secondaires 291,6 635,8 927,4 0,46

Autres qualifications 969,4 1.425,7 2.395,1 0,68


• fonction selon le niveau de qualification

Univer-sitaire

Post secondaire Autre Total

Chercheurs 11.525,0 0,0 0,0 11.525,0

Personnel technique et assimilé 443,0 616,0 1.659,2 2.718,2

Autre 212,3 311,4 735,9 1,259,6

Total personnel R&D 12.180,3 927,4 2.395,1 15.502,8

• domaine scientifique selon le sexe


Sciences naturelles et exactes 2.638,7 1.504,7 4.143,4 1,75

Sciences appliquées 1.753,6 508,3 2.261,9 3,45

Sciences médicales 1.462,3 1.876,0 3.338,3 0,78

Sciences agricoles 948,8 844,7 1.793,5 1,12

Sciences sociales 1.308,3 1.294,2 2.602,5 1,01

Sciences humaines 722,2 641,0 1.363,2 1,13


• domaine scientifique selon la fonction

ChercheursPersonnel technique Autre Total

Sciences naturelles et exactes 3.263,1 617,7 262,6 4.143,4

Sciences appliquées 1.677,6 426,3 158,0 2.261,9

Sciences médicales 2.298,6 718,0 321,7 3.338,3

Sciences agricoles 1.045,1 576,6 171,8 1.793,5

Sciences sociales 2.085,1 258,8 258,6 2.602,5

Sciences humaines 1.155,5 120,9 86,8 1.363,2

Total personnel R&D 11.525,0 2.718,3 1.259,5 15.502,8





TABLEAU III.6 (suite) • domaine scientifique selon le niveau de qualification

Univer-sitaire


Sciences naturelles et exactes 3.406,8 149,1 587,5 4.143,4

Sciences appliquées 1.819,6 72,8 369,5 2.261,9

Sciences médicales 2.431,4 384,2 522,7 3.338,3

Sciences agricoles 1.136,1 178,5 478,9 1.793,5

Sciences sociales 2.193,1 97,7 311,7 2.602,5

Sciences humaines 1.193,3 45,1 124,8 1.363,2

Total personnel R&D 12.180,3 927,4 2.395,1 15.502,8Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

Les dépenses de R&D des universités ont augmenté de près de 52 millions d’euros entre 2000 et 2001. 55% de ce montant ont été consacrés au fonctionnement et à l’équipement et 38% aux investissements. En conséquence, les dépenses en person-nel affecté à la R&D ont augmenté d’un peu plus de 7%. En dépit de ce qui pré-cède, les principales dépenses effectuées par les universités pour la R&D servent à couvrir les frais de personnel (61% des dépenses de R&D y sont consacrées) (cf. tableau III.7).

TABLEAU III.7 Ventilation des dépenses totales de R&D par type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Coûts en personnel 614.043.287 617.844.101 61,0%

Fonctionnement et équipement 311.415.288 340.031.388 33,5%

Investissements 36.259.918 55.769.676 5,5%

Total dépenses R&D 961.718.494 1.013.645.166 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU III.8 Ventilation du total des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 116.604.116 130.896.813 12,9%

Pouvoirs publics 674.534.372 700.025.139 69,1%

ONM publiques et privées 16.059.412 11.381.143 1,1%

Enseignement supérieur 87.380.604 106.899.827 10,5%

Etranger 67.139.991 64.442.243 6,4%


En Belgique, près de 70% de la R&D effec-tuée dans les universités sont financés par les pouvoirs publics. Les ressources financiè-res octroyées par l’Union européenne ainsi que par les organisations internationales sont reprises sous l’appellation “étranger” (cf. tableau III.8).

Principal bailleur de fonds, les pouvoirs pu-blics ont financé 25,5 des 51,9 millions d’euros d’augmentation enregistrée entre 2000 et 2001. Néanmoins, notons que l’enseignement supé-rieur prend (avec ses propres revenus) égale-





TABLEAU III.9 Ventilation du total des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Sciences naturelles et exactes 240.398.443 250.329.401 24,7%

Sciences appliquées 156.577.181 161.945.653 16,0%

Sciences médicales 239.963.517 248.729.604 24,5%

Sciences agricoles 100.614.732 110.435.003 10,9%

Sciences sociales 151.284.321 164.312.947 16,2%

Sciences humaines 72.880.301 77.892.558 7,7%


TABLEAU III.10 Tableaux croisés relatifs aux dépenses de R&D • 2001• type de coût selon le domaine scientifique

Coûts en personnel

Fonctionnement et équipement Investissements Total

Sciences naturelles et exactes 157.105.698 76.239.230 16.984.473 250.329.401

Sciences appliquées 92.411.633 57.146.679 12.387.341 161.945.653

Sciences médicales 137.764.047 98.418.062 12.547.495 248.729.604

Sciences agricoles 60.855.427 44.404.946 5.174.629 110.435.002

Sciences sociales 112.743.257 46.231.691 5.338.000 164.312.948

Sciences humaines 56.964.040 17.590.780 3.337.738 77.892.558

Total dépenses R&D 617.844.102 340.031.388 55.769.676 1.013.645.166

• source de financement selon le domaine scientifique

EntreprisesPouvoirs

publicsONM publiques

et privéesEnseignement

supérieur

Sciences naturelles et exactes 20.652.428 179.295.979 1.569.400 27.270.106


Sciences médicales 40.157.187 164.492.783 6.524.699 24.424.619

Sciences agricoles 21.652.619 71.727.281 210.512 10.581.945

Sciences sociales 14.645.681 123.010.446 1.462.610 16.225.323

Sciences humaines 3.033.775 63.434.745 386.517 9.825.989

Total dépenses R&D 130.896.813 700.025.139 11.381.143 106.889.827Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

ment à sa charge 19,5 millions d’euros. Enfin, les entreprises ont fourni un effort supplémen-taire de 14,3 millions d’euros par rapport à 2000. Les autres bailleurs de fonds, à savoir les institutions sans but lucratif publiques et pri-vées et l’étranger, vont à contre-courant : leurs efforts financiers diminuent respectivement de 4,7 et 2,7 millions d’euros.

Le tableau ainsi brossé est similaire à celui de l’affectation du personnel R&D : les sciences naturelles et médicales enregis-trent les scores les plus élevés (cf. tableau III.9). Nous retrouvons un quart des 51,9 millions d’euros dans le secteur des scien-ces sociales. Les dépenses, déjà élevées, consacrées à la R&D en sciences naturelles





sciences appliquées (19%) et les sciences médicales (16,1%) enregistrent également des scores très élevés. Le faible niveau de participation des entreprises au finance-ment de la R&D en sciences humaines est compensé par l’importante intervention des pouvoirs publics (81,4%) et de l’enseigne-ment supérieur (12,6%) (cf. tableau III.10).

III.2 Centres de recherche universitaires

Les centres de recherche universitaires auto-nomes constituent un sous-secteur particuliè-rement réduit. La dimension internationale de la collecte de données relatives aux efforts en matière de R&D (manuel de Frascati) rend cependant nécessaire leur inclusion dans les statistiques. En termes de chiffres R&D, ce secteur est de faible importance en Belgique.

Il s’agit du seul secteur du système d’innova-tion (tableau III.11) qui connaît un dévelop-pement négatif.

et en sciences médicales ont augmenté de 19,1%.

Nous avons vu que les frais en personnel re-présentaient 61% des dépenses de R&D des universités. Le tableau III.10 laisse apparaî-tre que pour les sciences humaines (73,1%) et les sciences sociales (68,6%), ce pourcen-tage est plus élevé. Les coûts imputables aux sciences agricoles et aux sciences médicales sont principalement des frais de fonction-nement et d’équipement (respectivement 40,2% et 39,6%). C’est dans les sciences appliquées que les investissements sont les plus importants (7,6%). Trois domaines scientifiques regroupent 75,3% des investis-sements de R&D. Il s’agit des sciences natu-relles 30,2%, des sciences appliquées 22,2% et des sciences médicales 22,5%.

Avec 19,6%, les entreprises financent es-sentiellement la R&D dans le domaine des sciences agricoles (biotechnologies). Les






Année

1993 264,8 21.679.260 22.411.520

1994 286,8 23.453.201 23.748.530

1995 289,3 23.045.595 23.045.595

1996 294,6 24.758.458 24.475.216

1997 293,9 24.971.092 24.371.688

1998 297,9 25.267.325 24.256.381

1999 307,6 25.917.358 24.541.593

2000 252,6 20.044.092 18.745.234

2001 242,1 20.483.712 18.786.738

1993-2001 -1,1% -0,7% -2,2%







TABLEAU III.12 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble du personnel (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D 252,6 242,1 46,6%

Autres activités S&T 120,1 130,5 25,1%

Autres activités 140,8 146,6 28,2%

Total personnel 513,4 519,2 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.


2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D masculin 142,6 141,9 58,6%

Personnel R&D féminin 110,0 100,2 41,4%

Total personnel R&D 252,6 242,1 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.


2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 156,1 150,1 62,0%

Personnel technique et assimilé 77,5 76,1 31,4%

Autre 19,0 15,9 6,6%



2000 2001 2001 (% du total)

Sciences naturelles et exactes 62,2 56,7 23,4%

Sciences appliquées 12,0 10,2 4,2%

Sciences médicales 136,4 132,3 54,6%

Sciences agricoles 18,0 18,0 7,4%

Sciences sociales 24,0 25,0 10,3%

Sciences humaines



2000 2001 2001 (% du total)

Diplômes universitaires 175,2 167,0 69,0%


Autres qualifications 24,4 23,4 9,7%






TABLEAU III.17 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction occupée selon le sexe


Chercheurs 104,4 45,7 150,1 2,29

Personnel technique et assimilé 30,0 46,1 76,1 0,65

Autre 7,5 8,4 15,9 0,89

Total personnel R&D 141,9 100,2 242,1 1,42



Diplômes universitaires 111,5 55,5 167,0 2,01


Autres qualifications 16,2 7,2 23,4 2,26


• fonction occupée selon le niveau de qualification

Univer-sitaire


Chercheurs 150,1 0,0 0,0 150,1


Autre 6,1 2,7 7,1 15,9

Total personnel R&D 167,0 51,7 23,4 242,1Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU III.18 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Activités R&D 20.044.092 20.483.712 45,8%

Autres activités S&T assimilées 13.543.806 14.722.457 32,9%

Autres activités 8.625.461 9.547.448 21,3%

Dépenses totales 42.213.359 44.753.616 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU III.19 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coûts (en €)

2000 2001 2001 (% du total)



Investissements 425.564 392.061 1,9%

Total dépenses R&D 20.044.092 20.483.712 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.





TABLEAU III.20 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 882.359 1.142.167 5,6%




Etranger 4.914.880 4.855.698 23,7%


TABLEAU III.21 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)

2000 2001 2001 (% du total)


Sciences appliquées 861.437 660.221 3,2%




Sciences humaines


Comme pour le personnel de R&D dans ce sous-secteur (cf. tableau III.12), les dépen-ses consacrées aux activités de R&D sont, avec 45,8% du total, relativement limitées (cf. tableau III.18).










Année

1998 183,3 9.757.458 9.367.062

1999 214,9 12.966.944 12.278.623

2000 416,1 22.973.256 21.484.588

2001 488,8 25.327.294 23.229.054

1993-2001 38,7% 37,4% 35,4%




2000 2001 2001 (% du total)





2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 301,9 358,5 73,3%


Autre 72,8 80,4 16,5%


III.3 Hautes écoles

Les hautes écoles sont de plus en plus considérées comme des acteurs à part en-tière du système d’innovation. Les autorités compétentes ne compilent néanmoins que depuis 1998 des statistiques relatives à la R&D dans ces institutions.

C’est précisément l’irrégularité de la collecte des données qui explique le taux de croissan-ce annuel moyen élevé (la première enquête

réalisée en 2000 concernant les années 1998 et 1999 a fourni des résultats incomplets, de sorte que de nombreuses estimations ont dû être réalisées) ainsi que le “saut” enregistré pour les données récoltées lors de l’enquête 2002 (données 2000-2001). En conséquence, le coefficient de variation (qui est un critère de fluctuation des données) laisse apparaître des valeurs particulièrement élevées. Nous recommandons vivement au lecteur de faire preuve de prudence dans l’interprétation des tableaux suivants de cette section.






2000 2001 2001 (% du total)






2000 2001 2001 (% du total)


Sciences appliquées 196,9 247,3 50,6%




Sciences humaines 41,7 46,3 9,5%


TABLEAU III.27 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction occupée selon le sexe


Chercheurs 247,1 111,5 358,5 2,22


Autre 47,0 33,4 80,4 1,41


• qualification selon le sexeHommes Femmes Total H vs F






UniversitairePost

secondaire Autre Total

Chercheurs 332,4 28,9 59,8 421,1


Autre 2,9 10,5 4,9 18,3






TABLEAU III.27 (suite) • domaine scientifique selon le sexe


Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 –

Sciences appliquées 175,0 72,3 247,3 2,42

Sciences médicales 9,4 14,5 23,9 0,65

Sciences agricoles 54,5 35,3 89,8 1,54

Sciences sociales 49,1 32,4 81,5 1,52

Sciences humaines 28,3 18,0 46,3 1,57


• domaine scientifique selon la fonction occupée

ChercheursPersonnel technique Autre Total

Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 0,0







• domaine scientifique selon le niveau de qualification

Univer-sitaire


Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 0,0







TABLEAU III.28 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)










2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 1.353.055 2.227.889 8,8%


ONM publiques et privées 32.725 31.736 0,1%


Etranger 710.911 1.184.922 4,7%


TABLEAU III.31 Tableaux croisés relatifs aux dépenses de R&D • 2001• type de coût selon le domaine scientifique

Coûts en personnel

Fonctionnement et équipement Investissements Total

Sciences naturelles et exactes 0 0 0 0


Sciences médicales 833.322 93.728 43.249 970.299

Sciences agricoles 3.687.114 457.269 299.760 4.444.143

Sciences sociales 3.132.649 634.261 131.213 3.898.123

Sciences humaines 1.867.204 292.764 151.042 2.311.010

Total dépenses R&D 19.954.835 3.192.722 2.179.736 25.327.294

• source de financement selon le domaine scientifique

Entre-prises

Pouvoirs publics


Enseigne-ment

supérieur Etranger Total

Sciences naturelles et exactes 0 0 0 0 0 0

Sciences appliquées 1.203.859 9.628.983 0 2.069.686 801.191 13.703.719

Sciences médicales 0 875.299 0 95.000 0 970.299

Sciences agricoles 542.500 2.876.329 0 920.314 105.000 4.444.143

Sciences sociales 249.030 3.055.713 31.736 474.513 87.131 3.898.123

Sciences humaines 232.500 1.291.909 0 595.000 191.600 2.311.009

Total dépenses R&D 2.227.889 17.728.233 31.736 4.154.513 1.184.922 25.327.293Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.


2000 2001 2001 (% du total)

Sciences naturelles et exactes 0 0 0,0%


Sciences médicales 988.168 970.299 3,8%














Année

1993 12.175,8 692.415.014 715.802.685

1994 12.608,1 735.331.672 744.591.178

1995 12.713,6 780.840.472 780.840.472

1996 12.182,9 804.781.977 795.575.097

1997 12.750,9 876.803.405 855.756.702

1998 13.772,6 929.493.446 892.304.463

1999 14.957,4 969.707.194 918.232.451

2000 15.884,1 1.004.735.842 939.628.926

2001 16.233,8 1.059.456.171 971.685.492

1993-2001 3,7% 5,5% 3,9%




2000 2001 2001 (% du total)




III.4 Enseignement supérieur

Les trois sous-secteurs abordés ci-dessus doi-vent, conformément aux directives du ma-nuel de Frascati, être agrégés pour obtenir les données relatives à l’ensemble des efforts

consentis en matière de R&D dans le secteur d’exécution de l’enseignement supérieur.

Nous rappelons au lecteur que le sous-secteur constitué des hautes écoles n’est repris dans les chiffres que depuis 1998.


2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 11.777,7 12.033,6 74,1%

Personnel technique et assimilé 2.830,1 2.844,2 17,5%

Autre 1.276,3 1.355,9 8,4%







2000 2001 2001 (% du total)


Diplômes post secondaires 991,5 1.028,5 6,3%

Autres qualifications 2.399,7 2.436,9 15,0%



2000 2001 2001 (% du total)

Sciences naturelles et exactes 4.338,3 4.200,0 25,9%


Sciences médicales 3.446,5 3.494,4 21,5%

Sciences agricoles 1.795,8 1.901,3 11,7%

Sciences sociales 2.505,1 2.709,1 16,7%

Sciences humaines 1.339,1 1.409,6 8,7%


TABLEAU III.37 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction selon le sexe


Chercheurs 7.551,5 4.482,1 12.033,6 1,68

Personnel technique et assimilé 1.307,3 1.536,9 2.844,2 0,85

Autre 433,4 922,5 1.355,9 0,47




Diplômes universitaires 7.985,3 4.783,0 12.768,4 1,67

Diplômes post secondaires 318,7 709,8 1.028,5 0,45

Autres qualifications 988,3 1.448,6 2.436,9 0,68



Univer-sitaire


Chercheurs 12.007,6 28,9 59,8 12.096,3

Personnel technique et assimilé 477,0 675,5 1.691,2 2.843,7

Autre 221,3 324,6 747,9 1.293,8

Total personnel R&D 12.705,9 1.029,0 2.498,9 16.233,8Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.




35partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics

TABLEAU III.38 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)




Total dépenses R&D 1.004.735.842 1.059.456.171 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.


2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 118.839.530 134.266.868 12,7%




Etranger 72.765.781 70.482.864 6,7%



2000 2001 2001 (% du total)












PARTIE IV La R&D dans les centres de recherche publics

TABLEAU IV.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001





Année

1993 2.317,5 157.875.281 163.207.827

1994 2.345,4 162.817.810 164.868.058

1995 2.338,5 166.779.788 166.779.788

1996 2.658,6 205.516.026 203.164.878

1997 2.807,2 221.953.982 216.626.220

1998 2.886,0 258.086.561 247.760.532

1999 3.131,6 286.176.683 270.985.632

2000 3.492,9 312.136.198 291.909.762

2001 3.678,3 330.893.216 303.480.357

1993-2001 5,9% 9,7% 8,1%



Les centres de recherche publics relèvent de plusieurs niveaux de compétence. Dans le répertoire des institutions sans but lu-cratif actives dans le domaine de la R&D (voir partie I), nous trouvons des centres de recherche dépendant de:Ω l’autorité fédérale,Ω la Communauté flamande,Ω la Communauté française,Ω la Région wallonne,Ω la Région de Bruxelles-Capitale.Il peut aussi bien s’agir d’activités de R&D menées au sein des ministères que dans des institutions sans but lucratif autonomes.

Dans cette brochure, nous reprenons les statistiques relatives à la Belgique dans son ensemble. Pour des données régionales, nous renvoyons le lecteur aux instances compéten-tes (voir adresses dans la première partie).

Près de la moitié de l’effectif de ces institu-tions sans but lucratif occupe une fonction de R&D (cf. tableau IV.2).

Le tableau IV.3 présente la ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe. La ventilation du personnel affecté à la R&D dans les centres de recherche publics


36 partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics



TABLEAU IV.2 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble de l’effectif (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D 3.492,9 3.678,3 49,4%

Autres activités S&T assimilées 1.860,4 1.906,7 25,6%

Autres activités 1.852,2 1.867,7 25,1%

Total personnel 7.205,5 7.452,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU IV.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)




TABLEAU IV.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 1.808,9 1.941,2 52,8%

Personnel technique et assimilé 986,1 1.036,8 28,2%

Autre 697,8 700,3 19,0%


selon la fonction occupée se présente com-me suit (cf. tableau IV.4). Près de la moitié du personnel de R&D occupe un poste de chercheur. La majorité du personnel affecté à la R&D possède un diplôme universitaire (cf. tableau IV.5).

Le manuel de Frascati de l’OCDE stipule également que tous les centres de recher-che publics doivent être ventilés selon le domaine scientifique (cf. tableau IV.6).

Près de la moitié du personnel affecté à la R&D travaille dans le domaine des scien-ces appliquées. Les activités de R&D con-cernent principalement les technologies de l’information et de la communication. La part importante occupée par les scien-ces agricoles peut être attribuée aux activi-tés relatives à la biotechnologie.

Les tableaux suivants mettent en relation les différentes variables (cf. tableau IV.7).

TABLEAU IV.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)









Le total des dépenses des centres de re-cherche publics s’est élevé à 566 millions d’euros en 2001. 58,4% de ces dépenses sont affectées à la R&D (cf. tableau IV.8). Les dépenses de R&D des centres de re-cherche publics représentaient en 2001 21,5% du total des dépenses de R&D en Belgique (cf. Graphique I.3).

Comme d’habitude, la plus grande partie des dépenses sert à couvrir les frais de personnel (cf. tableau IV.9). Cette catégo-rie de coût est néanmoins inférieure à la moyenne belge (53,6% vs. 59,7%).

Les pouvoirs publics financent les cen-tres de recherche publics aux deux tiers.

TABLEAU IV.7 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction selon le sexe


Chercheurs 1.361,6 579,6 1.941,2 2,35

Personnel technique et assimilé 642,5 394,3 1.036,8 1,63

Autre 456,3 244,0 700,3 1,87




Diplômes universitaires 1.524,8 651,8 2.176,6 2,34





Univer-sitaire


Chercheurs 1.836,9 72,3 32,0 1.941,2

Personnel technique et assimilé 226,3 393,1 417,4 1.036,8

Autre 113,4 118,2 468,7 700,3

Total personnel R&D 2.176,6 583,6 918,1 3.678,3Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU IV.6 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)






Sciences humaines 302,9 315,7 8,6%





39partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs

TABLEAU IV.8 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Activités R&D 312.136.198 330.893.217 58,4%




TABLEAU IV.9 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)





TABLEAU IV.10 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 22.326.640 41.066.707 12,4%



Enseignement supérieur 27.072 25.473 0,0%

Etranger 62.166.988 69.338.827 21,0%


TABLEAU IV.11 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)

2000 2001 2001 (% du total)








Il convient cependant de remarquer que les entreprises ont presque doublé leur financement entre 2000 et 2001 (cf. tableau IV.10).

Tout comme pour le personnel affecté à la R&D, ce sont principalement les sciences appliquées qui sont favorisées au niveau des budgets (cf. tableau IV.11).





PARTIE VLa R&D dans les centres de recherche collectifs

TABLEAU V.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001





Année

1993 717,9 56.459.238 58.366.259

1994 692,5 60.954.812 61.722.372

1995 679,6 58.725.778 58.725.778

1996 777,6 66.527.879 65.766.786

1997 790,6 66.773.046 65.170.232

1998 849,2 78.855.699 75.700.686

1999 824,8 78.998.014 74.804.581

2000 809,9 89.203.435 83.423.050

2001 810,3 87.906.476 80.623.861

1993-2001 1,5% 5,7% 4,1%



Comme mentionné, les centres de recher-che collectifs relèvent du secteur privé. Dans les statistiques internationales, ces centres sont repris dans les entreprises. Ils possèdent néanmoins le statut d’ASBL étant donné qu’ils n’ont aucun but lucratif. Les données relatives à ces centres sont également collectées dans le cadre de l’en-quête portant sur la R&D dans le secteur non marchand.

Il y a trois catégories de centres de recher-che collectifs: Ω les centres “De Groote”,Ω les centres sectoriels,Ω les centres autonomes.Les premiers tombent sous le coup de la loi “De Groote” (1947). Ils ont été créés à la demande des entreprises elles-mêmes.

Dans ce qui suit, nous allons considérer les centres de recherche collectifs comme un ensemble.


40 partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs



TABLEAU V.2 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble du personnel (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D 810,0 810,3 62,6%

Autres activités S&T assimilées 264,2 265,8 20,5%


Total personnel 1.290,3 1.294,7 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU V.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)




TABLEAU V.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 314,7 327,7 40,4%


Autre 84,1 82,5 10,2%


La croissance annuelle moyenne enregis-trée entre 1993 et 2001 sur le plan du per-sonnel affecté à la R&D dans les centres de recherche collectifs (1,5%) est inférieure à celle de l’ensemble du personnel de R&D employé en Belgique (5,4%).

Les centres de recherche collectifs mettent en œuvre d’autres activités que la R&D.

L’effectif est demeuré stable au cours de la période 2000-2001. Le personnel af-fecté à la R&D est principalement constitué d’hommes (cf. tableau V.3). Néanmoins, le nombre de femmes actives dans le domaine de la R&D dans les centres de recherche col-lectifs augmente.

Le tableau V.4 illustre la ventilation du person-nel affecté à la R&D selon la fonction occupée dans les centres de recherche collectifs.

La part importante qu’occupe le personnel technique et assimilé au sein des centres de recherche collectifs est liée à la nature même des recherches effectuées au sein de ces centres. En Belgique, dans tous les secteurs, il y a environ deux fois plus de chercheurs que de techniciens. Ce rapport ne s’applique pas pour les centres de re-cherche collectifs, ce qui est en conformité avec leur objectif, à savoir effectuer de la recherche technique prénormative.

Près de la moitié du personnel affecté à la R&D dans les centres de recherche collec-





tifs possède un diplôme universitaire. Ce pourcentage est nettement moins élevé que celui observé pour tous les secteurs (incl. des entreprises) confondus (62% possèdent un diplôme universitaire) (cf. tableau V.5).

Les trois tableaux croisés suivants mettent en relation les différentes variables entre elles (cf. tableau V.6). Près de 4 fois plus d’hommes que de femmes occupent une fonction technique. Chez les chercheurs

également, il y avait en 2001 3,5 fois plus d’hommes que de femmes. Le rapport hommes-femmes selon le niveau de qua-lification ne diffère pas beaucoup pour les universitaires et les personnes qui possè-dent un diplôme post secondaire. La très grande majorité (84,5%) des chercheurs possède une formation universitaire. Pour le personnel technique, la ventilation selon le niveau de qualification est un peu plus équilibrée.

TABLEAU V.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)





TABLEAU V.6 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction occupée selon le sexe


Chercheurs 255,4 72,3 327,7 3,53


Autre 55,6 26,9 82,5 2,07









UniversitairePost


Chercheurs 276,8 46,1 4,8 327,7


Autre 0,8 10,2 71,5 82,5





43partie vi • la r&d dans les institutions sans but lucratif publiques et privées

TABLEAU V.7 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Activités R&D 89.203.434 87.906.478 66,8%




TABLEAU V.8 Ventilation des dépenses totales de R&D selon le type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)





TABLEAU V.9 Ventilation des dépenses totales de R&D selon la source de financement (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 56.202.478 55.390.257 63,0%




Etranger 10.132.222 10.004.118 11,4%


Comme pour le personnel, la grande partie des dépenses va aux activités de R&D (cf. tableau V.7).

L’essentiel des dépenses de R&D sert à couvrir les frais de personnel. Il est frap-pant de constater que les investissements sont très limités (cf. tableau V.8).

Ce sont les entreprises qui sont le princi-pal bailleur de fonds de la R&D dans les différents centres de recherche collectifs. C’est logique étant donné que ce sont sou-vent elles qui ont suscité la création de ces centres (les centres dits “De Groote”) (cf. tableau V.9).





PARTIE VI La R&D dans les institutions sans but lucratif publiques et privées

Pour conclure cette brochure, nous allons nous pencher sur le plus petit secteur d’exécution: les institutions sans but lucra-tif publiques et privées. Il ressort de la pre-mière partie (cf. graphiques I.3 et I.4) que ce secteur d’exécution effectue en 2001 4% des dépenses totales de R&D (près de 62 millions d’euros) et occupe 2,6% de l’ensemble du personnel affecté à la R&D (547,2 équivalents temps plein).

Nous établissons une distinction entre les institutions sans but lucratif publiques et privées belges et étrangères. Ces dernières organisations sont des institutions interna-tionales implantées en Belgique et actives dans le domaine de la R&D.

Les institutions nationales se répartissent en deux catégories:• (semi)publiques,• privées.

En 2001, la répartition entre toutes ces insti-tutions sans but lucratif était la suivante (cf. tableau VI.1). La plus grande partie de ce secteur d’exécution est représentée par les organisations internationales implantées en Belgique et actives dans le domaine de la R&D.

Ci-dessous, nous allons prendre en considé-ration toutes les institutions sans but lucratif de cette catégorie prises dans leur ensemble.

Le total des dépenses s’élevait dans ces centres de recherche à près de 166 mil-lions d’euros en 2001. Nous avons déjà souligné le fait qu’il s’agit principalement d’institutions sans but lucratif étrangères actives dans ce secteur. Il ressort déjà de la ventilation des catégories de dépenses que les activités de R&D ne constituent pas la plus grande partie (37,3%) des activités de ce secteur (cf. tableau VI.8).

TABLEAU VI.1 Ventilation des efforts de R&D entre les catégories d’institutions sans but lucratif • en 2001 • en pourcentage de l’ensemble du secteur d’exécution.


ONM semi publiques 1,3% 16,3%

Centres privés 22,1% 16,3%

Organisations internationales 76,5% 67,3%



44 partie vi • la r&d dans les institutions sans but lucratif publiques et privées



TABLEAU VI.2 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001





Année

1993 361,5 44.060.000 45.548.213

1994 411,5 48.925.084 49.541.163

1995 435,3 48.365.241 48.365.241

1996 483,3 50.985.302 50.402.020

1997 489,3 52.195.370 50.942.477

1998 494,3 53.534.491 51.392.579

1999 508,8 54.520.884 51.626.764

2000 521,5 58.465.420 54.676.859

2001 547,3 61.925.937 56.795.681

1993-2001 5,3% 4,3% 2,8%



TABLEAU VI.3 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’effectif total (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Personnel R&D 521,4 547,2 60,3%

Autres activités S&T assimilées 40,8 40,8 4,5%


Total personnel 889,3 908,0 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.

TABLEAU VI.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)




TABLEAU VI.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)

Chercheurs 268,6 270,8 49,5%


Autre 97,0 97,6 17,8%






TABLEAU VI.6 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)

2000 2001 2001 (% du total)





TABLEAU VI.7 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction selon le sexe


Chercheurs 107,8 163,0 270,8 0,66


Autre 34,8 62,7 97,6 0,56









UniversitairePost


Chercheurs 268,8 2,0 0,0 270,8


Autre 13,1 46,4 38,0 97,5


TABLEAU VI.8 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Activités R&D 58.465.419 61.925.937 37,3%







47synthèse

TABLEAU VI.9 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)

2000 2001 2001 (% du total)





TABLEAU VI.10 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)

2000 2001 2001 (% du total)

Entreprises 10.294.758 10.485.335 16,9%




Etranger 39.263.774 41.602.525 67,2%





47synthèse

Synthèse

Les activités de R&D du secteur non marchand en Belgique sont considérables: en 2001 il comptait pour 28% du total des dépenses de R&D, et 38% du total du personnel R&D.

L’exécution de R&D dans le secteur non marchand est une affaire masculine: presque 60% du personnel R&D sont des hommes. A côté de cela ce sont majoritairement des personnes avec des diplômes universitaires qui sont actifs en R&D (74%).

L’exécution de R&D dans le secteur non marchand est avant tout une basée sur les ressources humaines : les dépenses vont majoritairement en frais du personnel (60%).

Dans le financement des dépenses de R&D, ce sont princi-palement les différentes autorités en Belgique qui se font en-tendre. Elles prennent 70% pour leur compte. Les entreprises financent la R&D dans le secteur non marchand à raison de 17,5%.

En ce qui concerne les sous-secteurs au sein du secteur non marchand, notons que l’enseignement supérieur est de loin le secteur le plus important avec 68,8% de toutes les dépenses de R&D et 76,3% du personnel de R&D. Il n’est dès lors pas étonnant que l’enseignement supérieur, avec 0,42% en 2001, ait l’intensité de R&D la plus élevée par rapport aux autres secteurs non marchands.

Parmi les sous-secteurs de l’enseignement supérieur, ce sont surtout les universités qui effectuent des activités de R&D (plus de 95% en termes de dépenses et en personnel de R&D).


48 annexes


49annexes

AnnexesListe des institutions sans but lucratif avec des activités de R&D

Centres de recherche collectifs• Association Royale des Gaziers Belges

(ARGB)• Bedrijfsvoorlichtingsdienst voor de Tuinbouw

in de Provincie Antwerpen• Belgisch Centrum voor Technologisch

Onderzoek van Leidingen en Toebehoren (BECETEL)

• Centre Belge d’Etude de la Corrosion (CEBELCOR)

• Centre Belge d’Etude et de Documentation de l’Eau (CEBEDEAU)

• Centre de Recherche de l’Institut Belge de la Soudure (IBS)

• Centre de Recherche et de Contrôle Lainier et Chimique

• Centre de Recherche Scientifique et Technique de l’Industrie des Fabrications Metalliques (CRIF)

• Centre de Recherche Scientifique et Technique de l’Industrie Diamantaire

• Centre de Recherches de l’Industrie Belge de la Céramique (CRIBC)

• Centre de Recherches Métallurgiques (CRM)• Centre de Recherches Routières (CRR)• Centre de Sélection Bovine• Centre d’essais “Profruit”• Centre National de Recherches Scientifiques

et Techniques pour l’Industrie Cimentière (CRIC)

• Centre Scientifique et Technique de la Construction (CSTC)

• Centre Scientifique et Technique de l’Industrie Textile Belge (CENTEXBEL)

• Centre Technique de l’Industrie du Bois• Comité voor Onderzoek op de Bewaring

van Tuinbouwprodukten van het Verbond van Belgische Tuinbouwveilingen

• Institut Belge de l’Emballage (IBE)• Institut de Recherche des Revêtements,

Peintures et Encres (CORI)• Institut Royal Belge pour l’Amélioration

de la Betterave• Institut Scientifique du Verre (INV)• Laboratoire Belge de l’Industrie Electrique

(LABORELEC)• Nationale Proeftuin voor Grootfruit• PCA• PCF - Proeftuin Aardbeien en Houtig

Kleinfruit• Proefbedrijf voor Witloof• Proefcentrum voor de Sierteelt• Proefstation voor de Groententeelt• Provinciaal Onderzoek- en

Voorlichtingscentrum voor Land- en Tuinbouw

• Provinciaal Proefcentrum voor Groenteteelt - Oost-Vlaanderen

• Studie- en samenwerkingsverband• VCBT

Centres de recherche publics• Afdeling Waterbouwkundig Laboratorium

en Hydrologisch onderzoek (WLH)• Archives Générales du Royaume et des

Archives de l’Etat dans les Provinces• Bibliothèque Royale de Belgique (BR)• Centre de Géologie, Photogéologie et

Géochronologie• Centre de Recherche Agronomique

de Gembloux (CRA)• Centre d’Economie Agricole (CEA)• Centre d’Economie Rurale de Marloie• Centre d’Etude et de Recherche Vétérinaire

et Agrochimique


48 annexes


49annexes

• Centre d’Etudes et de Documentation Guerre et Sociétés Contemporaines

• Centre d’Etudes Nucléaires (CEN)• Centre International de l’Etude de la Peinture

Médieval dans le Bassin de l’Escaut et de la Meuse

• Centre Provincial d’Essais Industriels• Centrum voor Bevolkings- en Gezinsstudieën

(CBGS)• Centrum voor Duik- en Hyperbare

Geneeskunde «Dr. J. Flahaut» Marinebasis• Centrum voor Landbouwkundig Onderzoek

(CLO)• Commission Royale d’Histoire• Institut Africain / Centre d’Etudes et de

Documentation Africaines• Institut d’Aéronomie Spatiale de Belgique (IAS)• Institut Géographique National (IGN)• Institut Historique Belge de Rome• Institut National de Criminalistique• Institut National des Radio-éléments (IRE)• Institut Pasteur• Institut Royal des Sciences Naturelles de

Belgique (IRSN)• Institut Royal du Patrimoine Artistique (IRPA)• Institut Royal Météorologique de Belgique

(IRM)• Institut Scientifique de la Santé Publique (ISP)• Institut Scientifique de Service Public (ISSeP)• Instituut voor Bosbouw en Wildbeheer (IBW)• Instituut voor Natuurbehoud (IN)• Interuniversitair Micro-elektronica Centrum

(IMEC)• Jardin Botanique National de Belgique (JBN)• Koninklijk Museum voor Schone Kunsten

- Antwerpen (KMSKA)• Koninklijke Academie voor Geneeskunde van

België (KAGB)• Laboratoire de détection et d’identification

- Force terrestre• Musee Instrumental• Musée Royal de l’Armée et d’Histoire Militaire

(MRAHM)• Musée Royal d’Afrique Centrale (MRAC)• Musées Royaux d’Art et d’Histoire (MRAH)• Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique

(MRBAB)• Observatoire Royal de Belgique (ORB)• Provinciaal Centrum voor Opsporing van

Metabole Aandoeningen

• Provinciaal Instituut voor Hygiëne• Provinciale Dienst voor Land- en Tuinbouw• Service d’applications technologiques

- Force terrestre• Service Géologique de Belgique• Stadslaboratorium Brugge• Station de Recherches Forestières• Stichting Technologie Vlaanderen (STV) • Vlaams Instituut voor het Onroerend

Cultureel Erfgoed (BRON)• Vlaams Interuniversitair Instituut voor de

Biotechnologie (VIB)• Vlaamse Instelling voor Technologisch

Onderzoek (VITO)• Waterbouwkundig laboratorium - Depart.

Leefmilieu en Infrastructuur

Institutions sans but lucratif publiques et privées• Centre Commun de Recherche de la CE• European Organisation for Research and

Treatment of Cancer (EORTC)• Institut Européen de Recherches

et d’Etudes Supérieures en Management• Institut Ludwig de Recherche pour le Cancer• Koninklijke Maatschappij voor Dierkunde

(KMDA)• Langzaam Verkeer• Von Karman Institute for Fluid Dynamics

Enseignement supérieur - Universités• Ecole Royale Militaire• Faculté des Sciences Agronomiques

à Gembloux• Faculté Polytechnique de Mons• Faculté Universitaire Catholique à Mons• Faculté Universitaire de Théologie Protestante• Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix

à Namur• Facultés Universitaires St.-Louis à Bruxelles• Katholieke Universiteit Brussel• Katholieke Universiteit Leuven• Limburgs Universitair Centrum• Universitair Centrum te Antwerpen• Universitaire Faculteiten St.-Ignatius te

Antwerpen• Universitaire Instelling Antwerpen• Université Catholique de Louvain• Université de Liège


50 annexes

• Université de Mons - Hainaut• Université Libre de Bruxelles• Universiteit Gent• Vrije Universiteit Brussel

Enseignement supérieur - Centres de recherche universitaires• Association pour la Recherche Avancée

en Microélectronique et Intégration de Systèmes (ARAMIS)

• Babbage Institute for Knowledge and Information Technology (BIKIT)

• BIOMED• Centre International de Recherches et

d’Information sur l’Economie Publique• Fondation Universitaire Luxembourgeoise• Fruitteeltcentrum K.U.L.• Institut international de Chimie-Physique

- Solvay• Instituut voor ontwikkelingsbeleid

en -beheer (IOB)• Instituut voor Tropische Geneeskunde• International Institute of Cellular and

Molecular Pathology - AIBS• Stichting Born-Bunge

Enseignement supérieur - Hautes Ecoles• Arteveldehogeschool• Economische Hogeschool Sint-Aloysius• Erasmushogeschool Brussel• Groep T-Hogeschool Leuven• Haute Ecole Catholique du Luxembourg

Blaise Pascal• Haute Ecole de la Communauté française

Charlemagne• Haute Ecole de la Communauté française

Paul-Henri Spaak• Haute Ecole de la Province de Liège

André Vésale• Haute Ecole de la Province de Liège

Rennequin Sualem• Haute Ecole de la Ville de Liège• Haute Ecole d’Enseignement Supérieur

de Namur• Haute Ecole ICHEC - ISC-St-LOUIS - ISFSC• Haute Ecole ISELL• Haute Ecole Léonard de Vinci• Haute Ecole libre de Bruxelles -

Ilya Prigogine - HELB

• Haute Ecole Libre du Hainaut Occidental - HELHO

• Haute Ecole Mosane d’enseignement supérieur HEMES

• Haute Ecole Namuroise Catholique - HENAC• Haute Ecole provinciale du Hainaut

Occidental HEPHO• Haute études commerciales de Liège

- HEC Liège• Hogeschool Antwerpen• Hogeschool Gent• Hogeschool Limburg• Hogeschool voor Wetenschap en Kunst• Hogeschool West-Vlaanderen

- Vlaamse autonome hogeschool• Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke

Hogeschool Antwerpen• Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen• Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende• Katholieke Hogeschool Kempen• Katholieke Hogeschool Limburg• Katholieke Hogeschool Sint-Lieven• Lessius Hogeschool• Provinciale Hogeschool Limburg


50 annexes

Service de la production et de l’analyse d’indicateurs de R&DOuvrage coordonné et redigé par A. Spithoven

8 Rue de la ScienceB-1000 BruxellesTél.: +32 (2) 238 34 11Fax: +32 (2) 230 59 12E-mail: [email protected] plus d’informations: http://www.belspo.be/stat/

Dépot légal: D/2004/1191/23. Une édition de la Politique scientifique fédérale, 2004

La maximalisation du potentiel scientifique et culturel belge au profit des décideurs politiques, des scientifiques,

des industriels et des citoyens : “une politique pour et par la science” constitue la mission de la Politique

scientifique fédérale. Tout extrait de la présente publication peut être reproduit pour autant que le but de la

reproduction est de nature non commerciale et s’inscrit dans le cadre de la mission susvisée de la Politique

scientifique fédérale. L’Etat belge ne peut être tenu pour responsable de tout dommage éventuel qui résulterait de

l’usage d’informations qui figurent dans cette publication.

Citation recommandée: Politique scientifique fédérale, “Recherche et développement dans les institutions

sans but lucratif en Belgique – 2000-2001”. Bruxelles, 2004, Belgique.

Design Coast (www.coastdesign.be)

Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand … · 2004. 10. 27. ·...

Documents

Transcript of Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand … · 2004. 10. 27. ·...