Rapport de synthse des travauxComit de vrification et de consolidation du fichier lectoral 2015 du Togo

Lom, le 7 avril 2015

I. Rappel du contexte de la mission1. Par lettre n056/MATDCL/CAB du 05 mars 2015, Monsieur Gilbert BAWARA, Ministre de lAdministration territoriale, de la Dcentralisation et des Collectivits locales a exprim le souhait du Gouvernement togolais de bnficier de lexpertise de la Francophonie pour assister la Commission Electorale Nationale Indpendante (CENI) du Togo en vue de la consolidation du fichier lectoral pour llection prsidentielle davril 2015. Pour le Ministre, le travail de lexpert consistera assister la CENI dans le travail didentification dventuelles anomalies et aider la recherche des solutions appropries pour y remdier.2. En rponse cette requte, Monsieur Clment DUHAIME, Administrateur de lOrganisation internationale de la Francophonie (OIF), a adress Monsieur Gilbert BAWARA, la correspondance rfrence ADM/DDHDP/CG/GNN/CZ/RmJ/20150306-010, du 06 mars 2015, pour annoncer larrive Lom, dans les jours suivants, dune mission dexperts, ainsi compose: Gnral Siaka SANGARE, Dlgu gnral aux Elections du Mali, Prsident du Rseau des comptences lectorales francophones (RECEF), ancien Prsident de la Commission lectorale nationale indpendante de la Rpublique de Guine; Madame Karine SAHLI-MAJIRA, dmographe; Monsieur Honor DEMBELE, Ingnieur informaticien, spcialiste des listes lectorales biomtriques.3. Tout en marquant son accord sur le mandat de la mission, propos par le Ministre Gilbert BAWARA, lAdministrateur de lOIF a insist sur la dmarche inclusive dans laquelle sinscrit cette mission dont les membres devront travailler avec des experts issus la fois de la majorit, de lopposition et de la CENI. Cette dmarche inclusive est pour lAdministrateur de lOIF une condition importante pour le succs de la mission. Sur la base de ces changes, les parties ont convenu des termes de rfrence du cadre dexcution de la mission. 4. Cette mission conduite par lOrganisation internationale de la Francophonie sest droule du 14 mars au 8 avril 2015 Lom.5. Ainsi la demande de lOIF, un Comit de consolidation et de vrification du fichier lectoral a t mis en place le 27 mars 2015. Ce comit, prsid par le Prsident de la CENI, est constitu des reprsentants des cinq candidats la Prsidentielle de 2015, de deux membres de la CENI, de loprateur technique en charge de la gestion technique du fichier lectoral et des experts de lOIF (voir liste nominative page10).6. Ce comit a t un lieu dchanges afin que les principales parties prenantes au prochain scrutin lectoral puissent prsenter leurs doutes ou interrogations sur le fichier lectoral et participer aux travaux de consolidation et de vrification du fichier lectoral.

II. Mthodologie7. Lapproche retenue sest appuye sur lanalyse de la base de donnes lectorale de 2015, celle de 2013, et sur des donnes statistiques issues du 4me RGPH [footnoteRef:1] (2010). [1: 4me RGPH: 4me Recensement Gnral de la Population de de lHabitat du TOGO ralis en 2010]

8. La revue de la chane de rvision des listes lectorales a t approche uniquement par les procdures techniques mises en vigueur pour lopration (et non par la qualit de son dploiement sur le terrain ou la qualit de la sensibilisation de la population, ni mme par lencadrement lgal de lopration). Un essai denregistrement dlecteurs a t ralis en salle, en prsence de lensemble des membres du comit.III. Limites des travaux Aucune analyse du code lectoral na t mene, ni les incidences du code sur le processus de gestion des listes lectorales. Aucun contrle des procdures dautorisation dutilisation des kits sur le terrain, et notamment de la chaine de configuration na t ralis (faute de documentation disponible auprs de la CENI). Aucun contrle de la qualit de la saisie par rapport aux formulaires dinscription individuels remplis sur le terrain. Aucun contrle sur les kits dplacs pour enregistrer des personnes en dehors des centres denregistrement prvus et autoriss par la CENI. Contrle partiel de laffectation des lecteurs par CRV, faute de concordance entre les numros de carte dlecteurs et les numros de Centre de vote dans certains cas. Aucun contrle sur la chaine de validation dune inscription, et notamment quand un autre doigt que lindex est prsent, ou quaucune empreinte nest de qualit suffisante. Pas de test direct sur la performance du matcher, mais tests par confrontation indirecte: recherche de cas dinscriptions multiples, et comparaison visuelle des photographies. Contraintes de temps lies au calendrier lectoral.IV. Synthse et porte des travaux 9. Les membres du Comit de consolidation et de vrification ont pu mener leurs travaux en toute indpendance. 10. Lensemble des interrogations portes lattention du comit ont t traites. 11. Lessentiel des travaux de la mission a t consacr lanalyse du fichier lectoral informatis: fichier comportant les empreintes digitales (des deux index et dfaut tout autre doigt), la photographie du visage, des donnes alphanumriques portant sur ltat civil, ladresse de rsidence, la date denrlement, la profession, le numro de tlphone, le numro de carte dlecteur, le type de justificatif prsent pour lenregistrement, la nature de linscription[footnoteRef:2] des citoyens. [2: Lensemble des raisons pour lesquelles une personne sest prsente lors de la rvision lectorale: Nouvelle inscription, Modification (correction), Transfert, Duplicata, Radiation.]

12. Aprs avoir list les cas danomalies possibles du fichier lectoral, des investigations ont t menes et des constats tablis: les anomalies sur les numros de carte, les inscriptions multiples, les erreurs dorthographe des noms, prnoms, profession, ou encore sur les champs non cods, la compltude des enregistrements pour les inscrits. Les investigations menes ont consist formuler et excuter des requtes destines faire ressortir les anomalies du fichier lectoral, et tablir des statistiques. 13. Une attention particulire a t porte sur les lecteurs sans empreinte digitale ou avec empreintes non-exploitables, les lecteurs sans photographie ou avec photographie non-exploitable, la dtection de mineurs ou dtrangers sur le fichier lectoral.14. Dautre part, la cration de centres de recensement et de vote (CRV) pendant la priode de rvision a conduit sinterroger sur le rattachement des lecteurs leur CRV, et vrifier les erreurs sur les nom ou/et code de CRV.15. Les statistiques relatives la structure par sexe et ge de la population ont t compares aux donnes issues du 4me recensement gnral de la population (RGPH 2010), et ont donn lieu au trac de pyramides des ges. La superposition des pyramides des ges a permis de porter lattention sur la cohrence des effectifs globaux, identifiant de possibles sur-inscriptions (voir graphiques - pyramides des ges).

MasculinFmininGraphique: Superposition de la pyramide des ges des inscrits sur le fichier lectoral de 2015 (lignes pointilles), sur la pyramide de la population rsidente au Togo (lignes continues)16. Lorsque des inscriptions multiples se sont avres confirmes, il a t demand loprateur technique que linscription la plus rcente soit conserve, et de supprimer linscription la plus ancienne, conformment larticle 61 du code lectoral. Lisolement dun sous-groupe inscrit plusieurs fois a permis dtablir quelques constats: Lorsquune personne se prsente devant un kit denregistrement pour se faire tablir une carte dlecteur (quelle quen soit la raison), un nouvel enregistrement est effectu dans la base de donnes. Lorsquune personne est authentifie sur le kit, le lien tabli par le kit entre lancienne et la nouvelle inscription nest pas systmatiquement conserv. Aussi, des personnes revenues en mode rvision peuvent se retrouver inscrites deux fois: leur inscription antrieure nayant pu tre systmatiquement supprime. De fait, le mode opratoire introduit et conserve des doublons que le systme nest pas toujours mme de supprimer par la suite au niveau central. Les informations mises la disposition du Comit nont pas permis de saisir les raisons techniques de la prsence dinscriptions multiplesaprs traitement ABIS et alphanumrique: la recherche sur les donnes alphanumriques a permis de dceler des cas, mais les travaux mens sur les diffrents critres qualifiant soit la qualit des photographies soit la qualit des empreintes nont t concluants.17. La recherche dinscriptions multiples sur le fichier lectoral de 2013, a port sur les champs disponibles sur les listes lectorales (soit le nom, prnom, nom du pre, nom de la mre, genre et ge de llecteur) et 4316 enregistrements ont t remonts, reprsentant au plus 2158 doublons.18. Parmi les anomalies pouvant affecter la recherche des inscriptions multiples et donc la qualit du fichier lectoral, notons la prsence de caractres spciaux[footnoteRef:3] dans les noms ou prnoms dans environ 30000 cas. Les enregistrements ont t maintenus en ltat dans le fichier. [3: Caractres spciaux tels que chiffres, symboles (&, #,?, , etc.), ou des XX]

19. Le nombre lev de personnes inscrites par tmoignage sur le fichier lectoral (2643397, soit plus de 75%), induit une incapacit de vrification formelle de lidentit des personnes, ainsi que de leur ge et de leur nationalit. Ceci peut constituer une source denregistrement indu pouvant affecter lexactitude des donnes collectes. Dans 873 cas, le justificatif dinscription na pas t renseign, il est recommand que ce champ soit rendu obligatoire dans le logiciel. Tableau1: Justificatifs dinscription par catgorie et par rgionREGIONNon renseignChef trad.NotableCarte d'identitLivret de familleCarte consulairePasseportLivret de pensionDeux tmoinsTotal

MARITIME4221 022 831441 37919 70311 7418 6263 0978661 508 665

CENTRALE271257 76192 8062 8622 21231718511356 425

KARA44382 38969 1493 9343 134897421414460 382

PLATEAUX111636 760104 65711 0472 18768579571756 313

SAVANES25342 26577 2553 3183 0461 04049529427 473

Total8732 642 006785 24640 86422 32011 5654 9931 3913 509 258

%0,02%75,29%22,38%1,16%0,64%0,33%0,14%0,04%100,00%

20. Labsence de rattachement des CRV des Rgions, Prfectures etc., et les erreurs sur leurs codes didentification ont t corriges. Ces corrections ont permis daffecter chaque lecteur un et un seul CRV, puis un et un seul Bureau de Vote (BV) dans le fichier dfinitif.21. Lanalyse des cas de numros de cartes dlecteur dupliqus (24503) a permis de constater que ces cartes appartiennent des lecteurs diffrents et ne constituent pas des doublons dinscription dans le fichier lectoral.22. Lvolution du fichier lectoral de 2013 2015, a consist en: linscription des nouveaux majeurs et des majeurs non-inscrits en 2013, la radiation des dcds et lactualisation des donnes relatives aux lecteurs inscrits en 2013 (changement de rsidence et correction). 23. Les lecteurs venus pour changer de centre de vote, ou pour des corrections sur leurs donnes dtat civil ou de rsidence, ou encore pour obtenir un duplicata de leur carte dlecteur (pour raison de perte) se sont vus dlivrer une nouvelle carte dlecteur avec un nouveau numro de carte. Il en est de mme pour les lecteurs venus pour une combinaison de ces oprations.24. Dans 291907 cas, les numros de carte dlecteur diffrent des numros de CRV auxquels les lecteurs sont affects pour le scrutin. Parmi ceux-ci, 30827 cas (11%) sont de lanne 2015, et tous les autres datent de 2013. Ces cas sont dus soit des demandes de transfert dlecteurs datant de 2013, soit des dsengorgements de centres de vote en 2015.25. Suite la correction des anomalies, le nombre dlecteurs est dfinitivement arrt 3509258, rpartis entre 4112 Centres de vote et 8994 BV (voir tableau ci-aprs).Tableau2: Rpartition rgionale des lecteurs REGIONCELICentres de voteBureaux de voteElecteursElecteurs masculinsElecteurs fminins

MARITIME149143 4591 508 665733 343775 322

CENTRALE4523965356 425177 105179 320

KARA78111 324460 382221 477238 905

PLATEAUX121 2892 110756 313374 169382 144

SAVANES55751 136427 473195 998231 475

Total424 1128 9943 509 2581 702 0921 807 166

Tableau3: Rpartition des lecteurs par CELI REGIONCELICRVBVElecteursElecteurs MElecteurs F

MARITIMEYOTO12122988 41341 99546 418

VO118259102 00845 54456 464

LACS10524898 25646 46451 792

BAS-MONO4910036 98016 80820 172

ZIO195457182 37486 50295 872

AVE7915759 89330 10729 786

AGOE NYIVE-TOGBLEAFLAO GAKLI-AFLAO SAGBADOBAGUIDAVAKPOSSITO-LEGBASSITO-SANGUERA122930432 276206 398225 878

LOME COMMUNE 1 ET 42516375 34738 29137 056

LOME COMMUNE 242386182 94490 17292 772

LOME COMMUNE 328223104 52553 31351 212

LOME COMMUNE 530307145 64977 74967 900

CENTRALETCHAOUDJO112274108 00053 48254 518

TCHAMBA11220676 47237 48038 992

SOTOUBOUA17727495 11447 59747 517

BLITTA12221176 83938 54638 293

KARAKERAN10314447 18722 85024 337

DOUFELGOU10514748 11022 00726 103

KOZAH177385147 40372 05275 351

BINAH10315149 88724 35425 533

DANKPEN13620167 43231 31036 122

BASSAR14221771 66934 92136 748

ASSOLI457928 69413 98314 711

PLATEAUXOGOU155279105 87352 06453 809

ANIE9918168 04233 85934 183

AMOU13519362 94631 53831 408

WAWA10417163 03632 94630 090

AKEBOU699833 40816 53516 873

KLOTO9421482 51141 13741 374

KPELE6511139 03619 83519 201

DANYI678124 40612 59711 809

AGOU9714452 22726 17926 048

EST-MONO12318966 63333 26733 366

MOYEN-MONO7110837 69615 96221 734

HAHO210341120 49958 25062 249

SAVANESKPENDJAL13322679 28835 85243 436

TONE157356139 84863 09176 757

CINKASSE4812452 01524 91627 099

TANDJOARE9016559 68526 97632 709

OTI14726596 63745 16351 474

TOTAL4 1128 9943 509 2581 702 0921 807 166

V. Bilan de lappui du comit de consolidation au processus26. Plus de 400 requtes ont t excutes dans le cadre de la vrification du fichier lectoral.27. Lvolution numrique du fichier lectorala t la suivante : 3529781 inscrits sur les listes lectorales provisoires; 3517377 inscrits sur le fichier lectoral aprs traitement des enregistrements multiples, des contentieux (radiation des dcds compris)et des procs-verbaux viss par les CELI; 3509258 inscrits sur les listes lectorales dfinitives aprs travaux du comit de consolidation et de vrification. 28. Dans le cadre de la recherche des inscriptions multiples, 8119 inscriptions ont t identifies comme des doublons et supprimes. 29. Sur la base de ses conclusions, le Comit a formul des recommandations dont la mise en uvre est prvue trs court terme (avant le prochain scrutin lectoral), moyen terme (ds la fin des chances de 2015) et plus long terme (autres recommandations). 30. Suite aux discussions sur les recommandations, les parties prenantes les ont valides; il conviendra de crer une structure inclusive et consensuelle de suivi pour la mise en uvre des recommandations du Comit de consolidation et de vrification du fichier lectoral.VI. RecommandationsRecommandations immdiates31. Pour les personnes ayant obtenu une nouvelle carte en 2015[footnoteRef:4], il est ncessaire que le numro de leur carte 2013 soit invalid en informant leur ancien Centre de vote par la production dune liste des numros de cartes invalides. Cela permettra dviter que les lecteurs concerns, ne puissent se prvaloir dune inscription dans leur ancien centre de vote. Cette mesure a t renforce par linterdiction du vote des omis. [4: Sous forme de duplicata, transfert et modification]

32. Concernant les cas de Transfert, une mention T est porte sur les listes lectorales ct du numro dlecteur. Pour ces cas, il est recommand que llecteur soit autoris voter avec sa carte de 2013.33. La CENI doit disposer dune copie intgrale dchiffre (non crypte) de la base de donnes (donnes alphanumriques et biomtriques).Recommandations avant la prochaine rvision lectorale34. Distinguer le champ NOM du champ PRENOM pour les pre et mre, sur le formulaire dinscription, pour assurer une saisie adquate.35. Toutes les informations relatives la filiation doivent tre inscrites sur la carte dlecteur, et non limites aux noms des pre et mre.36. Pour prserver lactualit du fichier par la radiation des dcds, il est ncessaire de crer des liens efficaces et efficients entre les services de ltat civil et les services de la CENI.37. La mise jour du fichier lectoral ne doit donner lieu la cration systmatique dun nouvel enregistrement dans la base de donnes que lorsquil sagit dune nouvelle inscription. Le pendant cette recommandation est dassurer une recherche et une authentification sur le terrain de toute personne venant en rvision sur lensemble de la base de donnes existante, et non sur un sous-ensemble. Il est ncessaire que le mode opratoire sur le terrain soit strictement appliqu, et que les liens tablis par loprateur sur le kit soient conservs. 38. Il faudrait que pour chaque personne un identifiant unique soit bas sur des donnes qui ne changent jamais, telles que : sexe, date de naissance, lieu de naissance, et un index, et une cl de contrle.39. La CENI doit sapproprier la technologie de gestion des fichiers biomtriques.40. Il est ncessaire de crer les conditions lgales permettant la CENI de se professionnaliser dans la gestion lectorale dans toutes ses dimensions.41. Le code lectoral doit tre modifi pour tenir compte de lintroduction de linformatique et de la biomtrie dans le processus de gestion des listes lectorales. Autres recommandations 42. Il est ncessaire de lgifrer sur la protection des donnes personnelles.43. Il est impratif de moderniser ltat civil, et que linscription sur les listes lectorales soit base exclusivement sur la prsentation dune pice didentit nationale.Fait, Lom le 7avril 2015Ont particip, valid et sign: N TITREPRENOMS & NOM SIGNATURE

1 PrsidentTaffa TABIOU

2 Chef de mission OIFGnral Siaka SANGARE

3 Vice-Prsident du Comit Boutchou SIBABI

4 Rapporteur S-C / OEFIDederiw ABLY BIDAMON

5 Experts de lOIF, en qualit de personnes ressourcesKarine SAHLI-MAJIRA

6 Honor DEMBELE

7 Directeur de projet ZETESFabien MARIE

8 Le reprsentant de lADDIKomlan DOGBE

9 Le reprsentant de lANC Comlavi JONDOH

10 Le reprsentant du MCDFissali OURO-DJOBO

11 Le reprsentant du NETBruno OGOUSSAN

12 Le reprsentant de lUNIRAya-Esso Tcha-Kpohu ANDJAO

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