Introduction

Royaume du Maroc

IUT de tiznit

Maroc

Ralise par: Encadre par: Ddicace

Je ddie de se modeste de travaille a tous les gens qui participe de prs ou de loin pour ralise de rapport de stage ainsi et premirement a mes parents de leur soutien et de leur effort pour me fourni un climat favorable aux prparations aussi a mes grand parents ainsi je le ddie a:

mon frre

mes deux surs

Ainsi au tous les agents a la recette communales et au trsorerie provincial et tous les formateurs a linstitut universitaire et je peut pas oublie Mr le tresorie provincial et Mr le receveur communal de tiznit. Remerciement Avant de commencer la reprsentation de mon rapport de stage je dsire

Adresser mes remerciements a:

Mr le trsorier provincial

Adjoint hamid lahrech

Receveur communal ERRACHIDI MOUHAMED

Ainsi toutes mes remerciements aux agents de la recette communal surtout

Mr IKTIR KAMAL qui ma encadr pendant toute la dure du stage

Aussi a:

- M r RACHID HSSAINA

- BAHA ABDELLAH

- SAID BENNANI

- BOUMHDI

- OUAARAB

De leurs soutenances et tous les informations qui me lui fournie au niveau de la gestion budgtaire au niveau de la recette et le trsor.

Aussi a mes formateurs:

Mme ASSLAF FADMA

Mr AMZIL BELKACEM

Introduction Recette communal de Tiznit t cre en 1991 elle dispose du code indicatif 13.28 et du compte courant Postal 102.94 P. Rpartition des taches En effet la recette communale de tiznit assure la gestion financire de 29 organismes

Rpartis coLa province de Tiznit code 500

commune urbaine de Tiznit 502

commune urbaine de lakhssas 26 communes rurales dpendant des cercles suivants:

- cercle Tiznit: 8 commune rurale

- cercle lakhssas: 9 commune rurale

- cercle Anezi: 9 commune rurale

Vu le nombre des organismes grs par le recette communale de Tiznit on a procde

un organigramme qui pourrait simplifier et organiser la lourde tche.En effet la rpartition selon lorganigramme est faite par organisme et par service or au niveau

des recettes un services compos de 3 agents gre la totalit coordination total des autres

Services. Au niveau de la dpense la rpartition est faite selon les cercles gres en affectant 2

agents par cercle et 1 agent pour la province et ce qui est de mme pour les communes urbaines .1

agent est charge de la comptabilit. 1 agent soccupe de la comptabilit des valeurs et de la

prparation des comptes de gestion Etat. 1/ Tche assures par le recette communale de Tiznit:

Recettes et Dpenses.

Caisse et Guichet Ces travaux sont les mmes quen perception .en effet les encaissements en numraire sont dcrit sur le

Journal a souche P001 cependant les cheques bancaires ou sur le trsor reus en paiement sont reproduits sur

Le Journal P17 B .les dpenses rgles en numraire sont inscrites sur le journal divisionnaire P15B ces

Journaux sont arrtes a la fin de la journes et le quittancer P001 est rapproch du livre P15 A les titres

De perception sont margs au fur et mesure des paiements effectus.

La diffrence entre la perception et la recette communale tient a la nature des crances recouvres. Alors que

Le percepteur est publics le receveur communal lui est charge du recouvrement des crances communes il

Assure la gestion financire et comptable. 1 / Cellule de caisse Gnralement la cellule caisses est charge des taches suivantes :

encaissement et dcaissement des fonds

tenue des journaux de caisse P15A et P15B

dlivrance des quittances aprs validation paiement des mandats

centralisation des recouvrements effectue par les agents de notifications et d'excution du Trsor (Encaissement en numraire)

2 / cellule de guichet Ses missions varient en fonction de la nature des oprations excuter. A/ En matire de recette elle excute notamment les tches ci-aprs :

-Encaissement en numraire :

* Consultation et recherche

* t-il informatique ordre de recettes

* tenue du journal souche P1 tablissement des quittances et leur remise au caissier

- encaissement par chques bancaires et postaux :

* rception des chques bancaires et postaux et vrification de leur validit

* tenue du journal P17B

* tenue du carnet de dclarations P18 lors des encaissements effectus pour le compte des collgues

* tablissement des bordereaux de versement des chques

* dlivrance des extraits de rles

B/ En matire de dpenses

Il y a lieu de distinguer entre les oprations relatives au paiement des mandats TGR ou TR/TP Et celles lies au paiement des pensions.

1 / oprations relative au paiement des mandats visa TGR et TR / TP : * vrification de la validit du titre de paiement prsent ;

* contrle de l'identit du bnficiaire

* tenue du journal P16B lors du paiement par chque

2/ opration relatives au paiement des pensions

remise des brevets et carnets d'margement (premiers arrrages)

vrification des bordereaux listes et des quittances

tri dcoupage et classement des quittances

margement des bordereaux listes et des cartes des pensionns remise des pices rgles la cellule ((comptabilit et centralisation)). RECOUVREMENTS1/ Dfinition de laction en recouvrement

Le recouvrement sentend de lensemble des actions et oprations entreprises pour obtenir des redevables Envers lEtat les collectivits locales et leurs groupements et les tablissements publics le rglement des Crances mises leur charge par les lois et rglements en vigueur ou rsultant de jugements et arrts ou de Conventions

*2/ Les crances publiques

Les crances publiques dont le recouvrement est assur conformment aux dispositions du code de Recouvrement sont celles numres larticle 2 du dit code savoir

les impts directs et taxes assimiles de ltat ainsi que la taxe sur la valeur ajoute

les droit et taxes de douane

les droits enregistrement et de timbre et taxes assimiles

les produits des exploitations et des participations financires de ltat

les amendes et condamnations pcuniaires les impts et taxes des collectivits locales et de leurs groupements

et toutes crances de ltat des collectivits locales et de leur groupement et des tablissements publics dont les perceptions est confies aux comptables charges du recouvrement

Cadre juridique du recouvrement des CP 2 / laction en recouvrement

* Recouvrement amiable

* Recouvrement forc

-les procdures normales - les procdures particulires

3/ Les procdures de suspension de laction en recouvrement:

Le sursis de paiement

Le sursis a excution4/ le contentieux de recouvrement

- Oppositions aux actes du recouvrement forc

- La demande en revendication ou en destruction

- Prescription de laction en recouvrement

Majoration de retard

Les redevables sont tenus de payer les crances mises leur charge avant leur date Dexigibilit

Le dfaut de paiement en totalit ou en partie des sommes exigibles entrane lapplication dune majoration

De retard dont le taux et les condition dapplication varient en fonction de la nature Des crances concernes

Durant cette phase la cellule assure les taches suivantes 1-Prpare et envoie les avis

* tri des avis par secteur de recouvrement

* envoi des plis aux redevables Bordereaux dmissionLes bordereaux dmission tabli en double exemplaire ne peuvent pas contenir que les

Ordonnancements ayant une mme imputation budgtaire et mme mode de rglement.

Rcapitulant les ordonnancements ou mandatements mis par les ordonnateurs leur feuille de tte

Comporte les indications suivantes:

A / cadre rserve a lordonnateur

- nature ou caractristique de la dpense personnel ou matriel

- dsignation du budget (gnral ou annexe, compte spcial) et numro de code budget

- gestion budgtaire

- dsignation de lordonnateur et numro du compte qui lui est attribu.

- arrt en lettres et certification de lordonnateur (seul loriginal est sign )

- date dmission

B / cadre rserve au comptable assignataire

* nature de chapitre

* montant des ordonnances prsentes au visa

* montant des ordonnances non vises en paiement

* montant des ordonnances mises en paiement

* totaux (des colonnes ci-dessus)

* date de renvoi lordonnateur des ordonnances non mises en paiement

* rfrence lengagement

* rfrence a lengagement

* rfrence au premier ordonnancement

* nombre des pices justificatives

* montant brut

* retenues

* objet de la dpense

* numro de lordonnance ou du mandat

* dsignation prcise et complte du bnficiaire

* en cas de virement dsignation du compte a crdit et ltablissement ou le compte Est ouvert ainsi Que le numro du code bancaire

* montant ordonnance

* imputation budgtaire

* date de paiement

* total par paragraphe

* en bas de page totaux des diffrentes colonnes

Dlai de transmission et de visa

A / dlai de transmission

Les bordereaux dmission accompagns des titres dordonnancement ou de mandatement et de paiement Doivent tre transmis au comptable assignataire des accomplissements des formalits dordonnancements avant le 15 de chaque mois: dpt des bordereaux contenant lordonnancement de toutes dpenses de

Personnel

-du 6 au 22 dpt de toutes dpenses de matriel

- du 23 au 28 rserve aux rgularisations demandes aux ordonnateurs

NB

A partir du 22 de chaque mois les ordonnateurs peuvent dpos les bordereaux dmission a traiter au

Titre du mois suivant ainsi la date limite dmission des ordonnances susceptible dtre vises au titre dune

Anne est fixe au 20 dcembre pour les dpenses de matriel et au 25 dcembre pour les dpenses de Personnel.

B / dlai de visa

Compter de la date de rception des bordereaux par le comptable assignataire dernier Dispose des dlais ci Aprs pour viser les titres des dpenses ou les renvoyer a lordonnateur. -5 jours sil sagit des dpenses de personnel

- 10 jours pour les dpenses de matriel

Ds leur rception les bordereaux sont inscrit par service ordonnateur au registre de contrle qui comprend 4 Colonnes: - Date darriver

- Numro du bordereau dmission

- Numro des titres de paiement contenu dans les bordereaux

- Date de sortie

Les dates de passage a travers les diffrents services de la trsorerie gnrale sont galement portes sur le

Bordereau as derniers sont ensuite rpartis entre les diffrent services charges du visa.

Lexcution des crances En matire de recettes, la fonction du comptable commence par la prise en charge des titres

Dont il doit raliser le recouvrement.

1/ Vrification et prise en charge des titre de recette

L'ordonnateur tabli, priodiquement des ordres de recettes les rcapitule sur des

bordereaux D'mission et les adresses au receveur communal pour recouvrement.

Le bordereau parvient la recette en triple exemplaire et ne doit contenir que les ordres de

Recettes (en triple exemplaire) ayant une mme imputation budgtaire.

La prise en charge des titres n'intervient au niveau du comptable qu'aprs avoir vrifier la

rgularit de la perception. A ce titre le receveur effectue un contrle pour vrifier que :

l'ordre de recette, sign et cachet par l'ordonnateur

l'ordre de recette est appuy des pices justificatives :

- l'ordonnateur doit produire une copie de l'acte ayant donn naissances la

Crance et en gnral toue pice permettant au receveur de contrler la rgularit

de perception.

- l'ordonnateur doit galement faire la preuve des dmarches l'amiable qu'il a

effectu pour le recouvrement de la redevance.

2 / Remise de quittanciers, tickets et vignettes au rgisseur:Les tickets, vignettes et quittanciers sont remis au rgisseur au vu dune demande formule

Par ce dernier, signe par lui et par lordonnateur et dpose au bureau de la recette communal.

La demande doit prciser la nature du quittanciers (divers, charge, abattoir) ou la quantit et

Lunit des valeurs dsires. Pralablement la remise des quittanciers au rgisseur ils sont

Paraphs par le receveur au premier et dernier feuillet et inscrits sur livre de contrles des

Quittanciers P10. Chaque quittanciers puis est retourn au bureau de la recette municipal

Pour Vrification

3/ versement des rgisseurs:

Les recettes encaisses par le rgisseur (ou par ses prposes) au moyen de tickets, valeur et

Quittanciers font lobjet dun versement tous les cinq jours et chaque fois que lencaisse atteint

le plafond fix par larrt de cration de la rgie. A cet effet le rgisseur tabli un bordereau

de versement en double exemplaire dont un sert daccus de rception. Ce bordereau retrace

distinctement les recettes effectues au moyen de tickets, valeur, et quittanciers il doit tre

Sign par le rgisseur et par lordonnateur et arrt au montant total du versement.

4/ tablissement des bordereaux dimputation

A la fin de chaque mois le rgisseur tablit deux bordereaux de classement des versements

effectus pendant le mois (modle 10). Lun des bordereaux correspondant aux perceptions

Ayant donn lieu la dlivrance de quittance souche, lautre aux perceptions faites par

Tickets et vignettes.

En ce qui concerne les communes urbaines, lordonnateur tabli un bordereau dmission

En trois exemplaire appuy dun tat dcompt des recettes effectues au comptant. Cet

tat prcise la base et le dcompte des perceptions.

NB

Deux exemplaires du bordereau dimputation sont adresss soit au trsor provincial sil sagit

des communes urbaines .loriginal du bordereau est retourn au receveur pour confirmation des

Prises en charge.

Lexcution des dpenses En vertu du dcret du 30 septembre 1976 relatif lorganisation des finances des collectivits locales et de leurs Groupements les dpenses de ces organismes sont soumises un contrle Portant sur la rgulation de Lengagement. Ce contrle sexerce par le receveur communal sur les dpenses des prfectures des provinces Des communes urbaines et des communales urbaines ce contrle intervient pralablement tout engagement Et Sexerce par un visa donn Sur la proposition dengagement ou par un refus motiv.

Les fiches de proposition dengagement parviennent la recette municipale et triple exemplaires et Appuyes des pices justificatives. La date darrive est porte sur la ficher celle-ci est affecte dun numro Dordre dune srie ininterrompue .elle comporte: le numro et lintitul de la rubrique budgtaire

la nature de la dpense

limputation budgtaire

le nom du crancier

le montant des crdits ouverts

le montant des dpenses dj engages

le montant du crdit disponible

lengagement de dpense propos

Le comptable doit sassurer avant de donner son visa que lengagement propose est:

fait sur un crdit disponible correspond la rubrique budgtaire la quelle il est propos de limputer

est rgulier au regard des lois et rglements qui lui sont applicables. Au dbut de chaque gestion, Le receveur commence par les reports antrieurs au niveau des comptes BP, CAS, compte de trsorerie , ensuite il procde a la prise en charge des crdits budgtaires, les reports des crdits dengagement et les Etats des crdits dengagement et les Etats des crdits de report.

En effet toute dpense est pralablement prcde par un engagement soit annuel ( le cas du traitement des salaires du personnel ) soit individuel portant uniquement sur une dpense quelle soit quipement ou fonctionnement. Ceci pour le budget provincial et commune urbaine. Il doit aussi sassurer en outre de la rgularit des pices justificatives ventuelles et de calculs.

Il se rfre lors du visa ses registres comptables notamment le carnet des visas dengagement P70 et le carnet de contrle des engagements P71 le receveur dispose dun dlai de cinq jours ouvrable compter de la date de rception de la fiche le proposition pour donner son visa le refuse et faire connatre ses observations .lorsque le comptable a examin et admis la proposition au vu des pices justificatives il appose son visa C.E.D effectue dune date et dun numro donn selon une srie ininterrompue par anne . A/ Tenue du carnet de visas dengagement:Les propositions dengagement emanantes de lordonnateur et admises par le comptables sont Reproduites sur le carnet de Visa dengagement il y reproduit la date de rception de la Proposition la date et le numro de Visa lobjet de la dpense. Limputation dudgtaire le montant et la date de renvoi lordonnateur la colonne des Montants est additionne Mensuellement pour faire ressortir:

le montant des engagements du mois

les antrieurs

le total depuis le dbut de la gestion

Les engagements viss sont reproduits immdiatement sur le carnet de contrle des engagements. B/Tenue des fiches de personnel: Au 1ere janvier de chaque anne lordonnateur tabli un tat nominatif des fonctionnaires et agents de service avec le Montant de leurs agents de service avec le montant de leur traitement Indemnits et diverses retenues une fiche est ouverte Pour chaque agent figurant sur la liste Produite .cette fiche est complte par le comptable dans toutes ses parties.La Premire page retrace la situation administrative et familiale de lagent (nom prnom, Situation de famille, grade, date De larrte de recrutement et renseignement divers). La Deuxime page est servie du montant des sommes engages au Titre de lanne .la quatrime Page est complts des paiements effectus mensuellement. Rgulirement servies ces Fiches permettent au receveur de vrifier le montant des droits dus a chaque agent et les Changements apports a sa Situation.

C/Visa des dpenses mandates 1 / Dpense de personnel Lordonnateur tabli et adresse au receveur communal un bordereau dmission en double exemplaire dont un est Original. A sa rception il est cachet de la date darrive. Le bordereau ne doit contenir que les mandats ayant une Mme imputation budgtaire. Le dlai de visa est fix 7jours pour les dpenses de personnel et 15 jours pour les Autres dpenses.

Avant de donner son visa, le comptable effectue les contrles suivants pour sassurer que:

tous les mandats mentionns sur le bordereau y ont t joints y ont t joints

toutes les indications portes sur les mandats concordent parfaitement avec celles figurant sur le bordereau dmission

sassurer de la qualit de lordonnateur ou de son supplant: a cet effet le comptable rapproche la signature porte sur les pices de celle notifie ou dpose chez lui.

respect de la rgle du service fait: le comptable doit sassurer de la prsence des pices justificatives ncessaires qui doivent tre jointes au titre de rglement (ou mention une production antrieure) le contrle de lexacte imputation budgtaire de la dpense: le receveur est tenu de vrifier que lobjet de la dpense correspond bien la rubrique la quelle elle a t impute. sassurer de la diisponibilte des crdits et des fonds: lorganisme gr doit disposer des crdits disponibles sur son budget et des fonds suffisants pour rgler la dpense.

respect du caractre libratoire du rglement: le comptable doit se rendre compte que le mandat a t mis au nom du vritable crancier

Respect des rgles de prescription: le comptable doit vrifie que la dpense soumise son visa nest pas atteinte de la prescription

Absence dopposition: le receveur doit sassurer quil nexiste aucune opposition susceptible dempcher le paiement des droits entre les mains du crancier .outre ces contrles, le comptable sassure de lexactitude des calculs et des totaux .si ces contrles nont rvles aucune irrgularit ni amission, le receveur appose son visa: vu bon payer et conserve une copie du bordereau dmission avec les pices justificative et renvoie la deuxime copie lordonnateur.2/ Dpenses de matriel: achat sur bon de commande: Les dpenses de matriel infrieures 200.000.00 DHS sont en principe justifies par Des factures .lordonnateur tabli un bordereau dmission en double exemplaire et ladresse La recette municipale appuy dun bon

De commande, dune facture en double exemplaire et de lavis de crdit correspondant.

Le bon de commande doit comporter:

le nom du fournisseur tre revtue du numro du visa du contrle dengagement pour les collectivits soumises a ces formalits

comporte limputation budgtaire et lexercice

indiquer les quantits et les prix unitaires

tre arrt en chiffre et en lettres

tre sign par lordonnateur

La facture doit tre:

date, signe, arrte en chiffres et en toutes lettres

compter toutes les prcisions quant la nature et la destination des fournitures des travaux ou services objet de la dpense.

indiquer le nom du fournisseur prnom raison sociale

le numro du registre de commerce

le numro de linventaire pour les objets non fongibles dont la valeur excde 10 DH

certifier la livraison ou lexcution fidle des fournitures ou des services l

Le bon de commande ne doit pas dpasser le plafond de 200.000 DHS 3/ MARCHE: Tout contrat titre onreux conclu entre dune part un matre douvrage et dautre part une

Personne physique ou morale appele entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services

Ayant pour objet lexcution de travaux, livraison de fournitures ou la prestation de services.

a/ Prix de march Prix global

prix unitaires

prix mixtes

b/ objet de marchs Les prestations qui font lobjet des marchs doivent rpondre exclusivement la nature et

lentendue des besoins satisfaire. Le matre douvrage est tenu avant tout appel la

Concurrence ou toute ngociation de dterminer aussi exactement que possible les

Spcifications notamment techniques et la consistance des prestations qui doivent tre

Dfinies par rfrence des normes marocaines homologues ou dfaut des normes

Internationales.

c/ Formes des marches Les marches doivent contenir au moins les mentions suivantes

mode de passation

rfrence expresse aux alinas paragraphe et articles du prsent dcret en vertu des quels

Le march est passe.

Lindication des parties contractantes les noms et qualits du signataire agissant au nom

Nom du matre douvrage.

Lobjet avec indication de la ou des prfectures ou provinces de lieu de lexcution des

Prestations.

Lnumration par ordre de priorit des pices incorpores march

Le prix sous rserve des dispositions concernant les marchs prix provisoires ou les

Modalits de dterminations du prix pour les prestations rmunres.

Dlai dexcution ou la date dachvement du marche.

Les conditions de rception et ventuellement de livraisonLes rgies de dpenses communales (au sein de la recette communale de Tiznit):

Organismes Plafond (DH)Nature de dpenses

Rgie de la CR Zaouia sidi Ahmed ou moussa 5.000,00Paiement de la main duvre ouvrire occasionnel

Rgie de la CR Tnine Aglou 5.000,00Travaux dentretien des plages

Rgie de la Province de Tiznit 5.000,00Salaires du personnel occasionnel

Rgie de la municipalit de Tiznit5.000,00Amnagement des espaces verts

C/Rglement des dpenses par virement 1/ les virements bancaires ou trsor:

Apres visa de dpense virer le comptable conserve le mandant et loriginal du

Bordereau dmission .pour rgler lopration de virement le comptable tablit un bordereau

De rglement P31pour le montant total du virement, celui-ci est adress au trsor appuy des

Avis de crdit correspondants et dun bordereau denvoi des ordres de virements en quatre

Exemplaire. Lopration est passe au journal des oprations divers P20A. Le montant du

Virement est constat au dbit du compte 60.03 et au crdit du compte 82.01.B/ les virements C.C.P: Les dpense virer au centre des chques postaux sont reprises sur un bordereau descriptif des Virements postaux tabli en double exemplaire dont un sert daccuser de rception .il est joint

A ce bordereau les avis de virements correspondants et un chque C.C.P mis pour le montant

Total du virement lopration est constat au journal des dpenses par chques postaux P16A

Le montant du virement est imput au dbit du compte 60.03 et au crdit du compte 82.15

Le centre des chques postaux aprs constatation de lopration renvoie au comptable lavis de

Dbit, constitu par le talon dtachable du chque et le second exemplaire du bordereau. C / La nomination du rgisseur de dpenses:

La dsignation du rgisseur de dpense est faite par une dcision de lordonnateur .cette

Dcision est individuelle et doit indiquer:

le nom, prnoms et grade du rgisseur titulaire

le nom, prnoms et grade du rgisseur supplant

la rubrique budgtaire et la nature des dpenses que le rgisseur est autoris payer.

Le plafond des avances qui ne doit pas excder 5000.00DH sauf drogation du ministre de

Lintrieur soumise au visa du ministre des finances.

La destination des avances

La caisse du comptable assignataire.

La date deffet de la dcision

La comptabilit1/Comptabilit informatique

Au niveau du systme informatique, la fin de la journe lagent charg de la comptabilit Commence par la gnration des critures, procde a la vrification des oprations qui ont t

Enregistr sur cran par les diffrents services du poste par la consultation sur cran en faisant

Un contrle de ltat de la comptabilit. Apres il passe la saisie des autres critures des

Oprations accomplies hors du poste (lexemple du recouvrement effectu hors guichet).ensuite

Il passe loption de larrt des critures. 2/ Comptabilit manuelle:

Les oprations de recettes sont enregistres la fois au livre P33 et P22 partie recettes.Les dpenses sont enregistres la fois au livre P35 et P22 partie dpense.

Le commandement ainsi que la taxe spcial et l4IGR sont ports au livre P12 et rcapitul dans

Le livre P21.

Pour les dpenses et les recettes effectues par les autres collgues et le comptable suprieur,

Elles sont rcapitules au P21.

Ensuite le comptable centralise la totalit au registre centralisateur P23.

3/ Comptabilisation des recettes A/ tenue du livre P33 Les recettes encaisses sur les diffrents journaux en service sont dpouilles journellement et

Par rubrique budgtaire sur le livre des recettes. Budgtaire P33 ce livre permet de saisir la date

Des critures comptables et le montant de la recette avec les rfrences du journal divisionnaire. Les recettes dpouilles sur ce registre sont portes au crdit du compte 60.03

B/ inscription sur le livre P22

Les recettes vanilles sur le livre P33 sont reproduites sur le livre P22 raison dune

Inscription par rubrique budgtaire. Le montant des recettes est additionn mensuellement

Et doit concorder avec celui arrte au livre P33.

2/ Comptabilisation des dpenses

A/ constatation des dpenses sur le livre P35Tous les paiements effectus soit la caisse du receveur soit la caisse des comptables

Collgues et concernant des collectivits grs sont inscrits sur le livre P35 dans sa partie

Paiement en regard de la rubrique budgtaire concern. Cette partie prcise la date des

critures le numro du mandat et le montant de la dpense.pour les virement sont inscrite au

P35 immdiatement aprs le rglement B/ inscription sur le livre

Les paiements constats sur le livre P35sont centraliss globalement au livre P22 raison dune ligne rubrique budgtaire. A noter que le livre P22 permet en outre de constater les mouvements des comptes d trsorerie tant en recettes quendpenses.

Centralisation journalire au livre P23Le livre rcapitulatif P23 est destin a retracer toutes les oprations de manire prsenter la Situation globale du poste comptable.

Toutes les oprations de recettes et de dpenses constats sur les divers journaux divisionnaires

Sont reprises sur le livre P23 dans lordre suivant:

journal a souche P001

journal de caisse P15A

journal de caisse P15B

journal des dpenses par C.C.P P16A

journal des recettes par C.C.P P17A

journal des recettes par C.C.P P 17B

journal des oprations diverses P20A

Les oprations sont portes au dbit et au crdit des comptes ouverts sur le livre P23

Ce livre et arrte a la fin de chaque mois et clos a la fin de la gestion total gnral en debit

Et en crdit.

* Journal 1: P 1: encaissement numraire

* Journal 2: P15: dpense numraire

* Journal 3: P16A: dpense CCP

* Journal 4: P17A: recettes CCP

* Journal 5: P17 B: cheques bancaires recette * Journal 6: P20 C: opration rectificatives (dans le cas dune faute dcriture les comptes)

* Journal 7: P20B: opration dordre sur impts (compte rserve au perception)

* Journal 8: P20A: oprations diverses (ex les applications du mois des rgisseurs ainsi le

Rejet de trsor). * Journal 10: P16B: cheques bancaires dpense (ex: mandats)

/ Situation priodique et compte de gestion 1/ situation priodique A/ situation hebdomadaires: (manuel) P11 a la fin de chaque semaine (du lundi au vendredi inclus) le comptable produit une situation hebdomadaire retraant les mouvements de tous les comptes (10 comptes effectues au dbit et au crdit). Le p11 nest pas informatises a la recette communale de tiznit

2/Situation mensuelle

A la fin de chaque mois le comptable commence par larrts des critures comptables a fin de produire les situations de la fin du mois en vue deffectuer le versement ainsi que lenvoi des situations ci aprs:

- situations de disponibilit informatise

- situation compte 60.03 informatise

- situation P102 balance gnral du compte informatise

- situations des PEC recouvrement et des restes recouvrer ( tableau A et B ) manuelle.

- situations 80.13 (taxe spciale IGR FR) informatise

- situation CAS (compte daffectation spciale) manuelle

- ratios de performance priodique

3/ Situations semestrielles:

P104 balance auxiliaire des comptes elle retrace toutes les oprations effectues durant les 6mois ecouls Services gr informatis.

4/situation annuelles: 1/ rglement du budget:Il retrace les oprations suivantes

+ excdent du budget principale 1ere partie

(Recette de lanne dpenses de lanne)

Le dit excdent est verse a la 2eme partie du budget principale

5/ REGLEMNT DES C.S (comptes spciaux)Il existe deux comptes :

+ CAS : crdits annuler en fin de la gestion

+ Les disponibilit du compte d'affectation spciale sont reports : le cas de la province de tiznit

(Ralisation de lotissement touristique de la plage d'Aglou)

6/ Balance d'entre (service gr) Cette balance prend la forme d'un tableau retraant les recettes et les dpenses de l'anne et les soldes, elle est repris pour chaque service gr.

En solde crditeur : - l'excdent du budget principal de la 2 me partie

- l'excdent de C.S

En solde dbiteur : - l'excdent des dpenses ou des recettes de compte de trsorerie collecrivite.

7/ Balance d'entre (valeur) : Elle retrace la reprise au 1ere janvier pour les comptes de solde dbiteur et crditeur .

+ porte feuille de la recette communal de tiznit = dbit

+ Valeurs chez les correspondants = crdits

+ Tiers cranciers en Tickets et vignettes = crdit

NB > valeur remises au cours d'anne

# Dbit du porte feuille

# Crdit du tiers cranciers en tickets et vignettes

>valeurs remise aux rgisseurs sortie provisoires

# Crdits de porte feuille

# Dbit des valeurs chez les correspondants

> Imputation modle N 10 = sorties dfinitives

# Crdits des valeurs chez les correspondants

# dbit du tiers cranciers compte de gestion A/ compte de gestion recette Chaque fin de trimestre le receveur communal produit son compte de gestion recette

a/ budget principale et comptes spciaux

Production des fiches rcapitulatives P345 dtaillants les bordereau d'mission et appuyes des pices justificatives pour chaque trimestre organismes exercice et rubrique budgtaire

b/ comptes de trsorerie

Production des relves P1484

Rcapituls par des fiches P345

la rcapitulation gnral doit tre tablie par le comptable ainsi qu'un inventaire des dites pices aprs vrifications de ces oprations dj enregistres au P33et P22

B/ Compte de gestion dpense

Mme si pour les dpenses budget principal et comptes spciaux :

Production des fiches rcapitulatives P346 dtaillants les mandats appuyes des pices justificatives par Chaque trimestre organismes exercice et rubrique budgtaire. Ensuite le comptable produit des rcapitulations partielles et gnrales et aussi l'inventaire des pices Produites aprs vrification de ces oprations enregistres au P35 et P21.

En fin l'envoi a la TGR (service des collectivits locales).

Conclusion Voila comment le stage reste une priode trs importante pour amliorer les connaissances du stagiaire. Donc la priode de stage une occasion pour chaque stagiaire aprs sa formations pour avoir une ide gnrale sur le monde de travail. Gnralement le rapport que j'ai raliser au sein de la trsorerie provincial, recette communale de tiznit a t bnficier, tant qu'il ma permis de complter ma formation aprs deux anne de thorie. Enfin je remercie toutes personnes qui mon aid de prs ou de loin exercer ce modeste rapport.