Rapport annuel 2005 - Paperjam...

Rapport annuel

2005

Société Générale Bank & Trust


11 avenue Emile ReuterL- 2420 LuxembourgRCS Luxembourg B 6061Tél. +352 47 93 11-1Fax +352 22 88 59

[email protected]

Sur la page de couverture

Détail de La mare aux fées

Janvier 2001

Caroline Dujardin

Sur la page de droite

Détail de Rivages

Mars 2005

Caroline Dujardin

Dos de couverture

Atlas marocain

Novembre 2003

Caroline Dujardin

Sommaire

La Banque

4 L’assise d’un grand groupe bancaire 8 La présence dans le monde du groupe Société Générale10 SGBT, les atouts d’une banque multimétiers14 Conseil d’administration, Direction et Direction des activités de SGBT

Rapport de gestion

20 Activités et perspectives22 Résultat consolidé du groupe Société Générale Bank & Trust22 Fonds propres consolidés

Risques sur les opérations de marché au 31.12.2005

26 Organisation27 Les méthodes d’évaluation et d’encadrement des risques de marché29 La politique en matière de risque de contrepartie30 Risques sur les opérations de marché de SGBT Luxembourg

États financiers

35 Rapport du Réviseur d’Entreprises36 Bilan consolidé au 31 décembre 200540 Compte de profits et de pertes consolidé au 31 décembre 200542 Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2005

Version abrégée des comptes sociaux

83 Rapport du Réviseur d’Entreprises84 Bilan au 31 décembre 200587 Compte de profits et de pertes au 31 décembre 2005

Sommaire

sociÉtÉ gÉnÉrale bank & trust

■ La Banque

Jardin

Avril 1993

Caroline Dujardin

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST�

Société Générale Bank & Trust (SGBT) est une filiale

à 100 % de la Société Générale, groupe européen de

services financiers de premier plan, actif dans 76 pays

et employant plus de 103 000 salariés.

HiSTorique

un groupe bancaire français créé en 1864, aujourd’hui

présent sur tous les continents

La Société Générale a été créée en 1864 par appel public à

l’épargne en vue de développer une activité de financement

des investissements industriels et des infrastructures.

Durant la iiie République, elle a créé un réseau de guichets

sur l’ensemble du territoire national (1 500 guichets en 1940,

contre 32 en 1870).

Après la guerre de 1870, les agences d’Alsace-Moselle ont

été apportées à une filiale de droit allemand, la Société Gé-

nérale Alsacienne de Banque (Sogénal).

installée à Londres dès 1871, la Société Générale a développé

rapidement son dispositif international grâce à l’extension du

réseau de la Sogénal à des pays du centre de l’Europe (Al-

lemagne, Autriche, Suisse, Luxembourg), à son implantation

en Afrique du nord (1909-1911) et, plus tard, aux États-unis

(1940).

nationalisée en 1945, la Société Générale a joué un rôle actif

dans le financement de la reconstruction. Elle a contribué à

la diffusion de nouvelles techniques de financement (crédits

moyen terme mobilisables, engagements par signature, cré-

dit-bail).

Après la réforme du système bancaire de 1966, elle a diver-

sifié ses interventions et rééquilibré son activité en direction

de la clientèle de particuliers.

La Société Générale est redevenue un groupe bancaire privé

à la faveur de sa privatisation intervenue en juillet 1987.

Depuis 1997, la Société Générale a accru fortement sa taille

grâce à des acquisitions dans ses différents métiers.

En 1997, l’acquisition du Crédit du nord lui a permis d’élargir

son activité de détail en France, avec un réseau de banques

régionales. En 2001, la Société Générale a absorbé la So-

génal.

A l’international, la Société Générale est maintenant présente

dans 76 pays sur tous les continents.

ProfiL

Le groupe Société Générale est l’un des tout premiers

groupes de services financiers de la zone euro. il est

organisé en trois pôles :

Réseaux de Détail et Services Financiers

Les Réseaux de Détail et Services Financiers regroupent les

Réseaux France (Société Générale et groupe Crédit du Nord),

les Réseaux Étranger et les Services Financiers.

1re banque de détail non mutualiste en France par le

produit net bancaire et le nombre d’agences (source :

Société Générale et sociétés)

plus de 19 millions de clients particuliers dans le monde

Réseaux de Détail en France

Les réseaux Société Générale et Crédit du nord (et ses

six banques régionales) offrent à une clientèle de près de

9 millions de particuliers et plusieurs centaines de milliers de

clients entreprises et professionnels une palette complète de

L’assise d’un grand groupe bancaire

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST �

produits et de services financiers. ils sont présents à travers

plus de 2 800 agences.

Réseaux de Détail à l’Étranger

Les Réseaux de Détail à l’Étranger enregistrent depuis 1998

un développement rapide de leur activité de banque univer-

selle, notamment en Europe centrale et orientale et dans le

Bassin méditerranéen. Cette expansion se traduit par une

présence dans 27 pays, au service de 5,8 millions de clients

particuliers et près de 600 000 entreprises.

Services Financiers

Les Services Financiers regroupent les activités de finance-

ments et de services aux entreprises, de crédit à la consomma-

tion, d’assurance et de gestion des moyens de paiements.

- Financements et services aux entreprises :

n°1 européen en financement des ventes et des biens

d’équipement (Société Générale Equipment Finance)

n°1 européen en location et gestion de parcs informati-

ques (ECS)

n°2 européen en location longue durée et gestion de flot-

tes de véhicules (ALD Automotive)

- Financements des particuliers :

Développement de l’activité de crédit à la consommation

avec des acquisitions en Allemagne, en italie, en pologne,

en Russie et en Hongrie. Société Générale Consumer

Finance est aujourd’hui présente dans 12 pays avec des

positions de tout premier plan en France, en italie et en

Allemagne.

En assurance, le groupe Sogécap permet d’offrir à la

clientèle des Réseaux de Détail en France et à l’Etranger

(Maroc, Egypte et République Tchèque) une large gamme

de produits d’assurance-vie.

Gestions d’Actifs et Services aux Investisseurs

Les Gestions d’Actifs et Services aux Investisseurs regrou-

pent les métiers de Gestion d’Actifs (Société Générale

Asset Management), de Banque Privée (SG Private Banking),

les Métiers Titres (Société Générale Securities Services) et

l’Epargne directe avec Boursorama.

4e banque gestionnaire d’actifs de la zone euro par actifs

sous gestion (source : Société Générale et sociétés)

3e conservateur en Europe et n°10 mondial

Gestion d’Actifs

Société Générale Asset Management est un des principaux

acteurs bancaires de la zone euro sur cette activité avec

386 Md EuR d’actifs gérés au 31 décembre 2005. Cette acti-

vité est organisée autour de quatre plates-formes de gestion

basées en France, au Royaume-uni, aux États-unis et en

Asie. Société Générale Asset Management offre un accès

privilégié à toutes les classes d’actifs, sur l’ensemble des mar-

chés financiers et pour tout type de clientèle : institutionnelle,

entreprises et particuliers du monde entier.

Depuis 2000, Société Générale Asset Management est

notée AM2+ par Fitch Ratings, la meilleure note accordée

à une société de gestion pour son dispositif global, hors

gestion alternative.

En 2006, SGAM a été nommée meilleur Asset Manager

par les institutionnels français pour la 3e année consécutive

(Amadeis, février 2006).

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST�

Banque privée

présente dans 23 pays, principalement dans les zones euro-

péenne et asiatique, SG private Banking figure parmi les leaders

de la profession sur la plupart des places financières internatio-

nales où elle est implantée. Elle développe une approche globale

d’une clientèle disposant de plus d’1 M EuR d’avoirs financiers,

grâce à l’expertise de ses équipes spécialisées en ingénierie

patrimoniale et en allocation d’actifs. Elle présente en outre la

particularité d’offrir un service complet de sélection des meilleurs

produits mondiaux à base de taux, d’actions, de matières pre-

mières ou de fonds d’investissement de toute nature.

SG private Banking a remporté le prix de l’Excellence 2005

pour son offre de gestion alternative (private Banker inter-

national 2005).

Elle a été nommée Meilleure banque privée mondiale pour

son offre de produits structurés (Euromoney 2006).

Métier Titres

Société Générale Securities Services (SGSS) couvre l’ensem-

ble des services sur titres et produits dérivés listés, traités

au niveau mondial. Au 31 décembre 2005, les activités de

conservation locale et globale, de dépositaire et de valorisa-

tion comptent 1 418 Md EuR d’actifs en conservation et près

de 3 800 fonds administrés. A noter qu’en 2006, l’acquisition

du métier Titres d’unicrédit, un projet industriel ambitieux, fait

de SGSS le 3e conservateur européen.

Sa filiale FiMAT, l’un des tout premiers courtiers internatio-

naux, fournit un service compétitif d’exécution et compensa-

tion aussi bien sur les marchés dérivés que sur les marchés

«cash» pour une large gamme de produits financiers.

Fitch Ratings a relevé la note Global Custody de la Société

Générale à Cu2+, seconde meilleure note dans l’échelle

de notation, et confirme sa note Trustee de TR2+.

SGSS a été classé premier «Global Custodian» par les

sociétés de gestion dans l’enquête R&M Consultants.

Epargne en ligne

Boursorama est un acteur européen majeur de la distribution

en ligne de produits d’épargne financière, avec plus de 460 000

clients et 7,5 Md EuR d’encours au 31 décembre 2005.

1er acteur de courtage en ligne en France

Banque de Financement et d’Investissement

Société Générale Corporate & Investment Banking regroupe

l’ensemble des activités de marchés de capitaux et de finan-

cement destinées aux entreprises, aux institutions financières

et aux investisseurs institutionnels en Europe, dans la zone

Amérique et en Asie-Pacifique.

Associant innovation et qualité d’exécution, Société Générale

Corporate & investment Banking développe des solutions

financières intégrées à forte valeur ajoutée en s’appuyant sur

trois domaines d’excellence : dérivés, marchés de capitaux

en euros et financements structurés.

3e banque de financement et d’investissement de la

zone euro par le produit net bancaire (source : Société

Générale et sociétés)

une banque de référence dans les marchés de capitaux en

euros, les produits dérivés et les financements structurés

Marchés de capitaux en euros

- Marchés de la dette

n°5 pour les émissions obligataires en euros

n°4 pour les émissions obligataires des entreprises

n°4 pour les institutions financières

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST �

n°7 bookrunner pour les crédits syndiqués en Europe

n°1 pour la titrisation en euros

(sources de classement : iFR et Euromoney)

- Marchés actions

Best Equity House pour la France (Euromoney)

n°8 sur les ventes actions en Europe

produits dérivés

Best Equity Derivatives House of the Year (Risk Magazine,

iFR, The Banker)

Top 5 en Dérivés de taux et de crédit

Top 5 en Dérivés de matières premières

14e sur le change et 2e sur les produits structurés de chan-

ge pour les investisseurs

Financements structurés

1re place mondiale en financements exports et financements

structurés de matières premières (Trade Finance Magazine)

Global project Finance House of the Year en financements

de projets (pFi)

Le professionnalisme, l’esprit d’équipe et l’innovation

sont les trois valeurs partagées au sein de la Société

Générale.

L’engagement en faveur du développement durable

Le groupe figure dans les quatre principaux indices interna-

tionaux de développement durable.

La solidité financière

notations financières long terme : AA- avec perspective

positive par Standard & poor’s, Aa2 par Moody’s et AA- par

Fitch (au 31/12/05).

Données consolidées 2005 2004

200�:NormesIFRS(horsIAS32-39etIFRS�)etaprèsreclassementdelaréservedecapitalisationSogécap.200�:NormesIFRS(ycomprisIAS32-39etIFRS�).

résultats(enMEUR)Produitnetbancaire 191�0 1�390Résultatd’exploitation �� 0Résultatnet �92� 3�23RésultatnetpartduGroupe �� 3281Activité(enMdEUR)Totaldubilan 8�8,� �01,�Créditsclientèle 22�,2 208,2Dépôtsclientèle 222,� 213,�Fondspropres(partduGroupe) 23,� 18,�

CHiffreS CLéS 2005 Du GrouPe

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST8

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La présence dans le monde du groupe Société Générale

Réseaux de détail en France et à l’étranger et Services financiers spécialisés

Algérie, Allemagne, Antilles françaises, Australie, Autriche, Belgique, Bénin, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Cameroun, Chine, Chypre, Côte d’ivoire, Croatie, Danemark, Egypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Ghana, Grèce, Guinée, Guinée équatoriale, Hongrie, inde, irlande, italie, Japon, Jordanie, kazakhstan, Lettonie, Liban, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malte, Maroc, Monténégro, nouvelle-Calédonie, norvège, pays-Bas, pologne, polynésie française, portugal, République tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-uni, Russie, Sénégal, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchad, Tunisie, Turquie, ukraine.

Société Générale Asset Management (SGAM)

Allemagne, Australie, Barheïn, Chine, Corée duSud, Espagne, Etats-unis, France, Hong kong,inde, irlande, italie, Japon, Luxembourg, Monaco, République tchèque, Roumanie, Royaume-uni, Singapour, Taïwan.

SG Private Banking

Antilles néerlandaises, Bahamas, Belgique, Brunei, Chine, Emirats Arabes unis, Etats-unis, France, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hong kong, inde, indonésie, Japon, Jersey, Luxembourg, Monaco, Royaume-uni, Singapour, Suisse, Thaïlande, uruguay.

réseaux de détail et Services financiers Gestion d’actifs Gestion privée

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RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST 9

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Société Générale Securities Services (SGSS)

Allemagne, Afrique du Sud, Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, Espagne, Etats-unis, France, Grèce, Hong kong, inde, irlande, italie, Japon, Luxembourg, Mexique, pologne, Royaume-uni, Singapour, Suisse, Taïwan.

Société Générale Corporate and Investment Banking (SGCIB)

Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Chine, Corée du Sud, Cuba, Emirats Arabes unis, Espagne, Etats-unis, France, inde, indonésie, iran, irlande, italie, Japon, kazakhstan, Luxembourg, Malaisie, Mexique, norvège, Ouzbekistan, panama, pays-Bas, philippines, pologne, portugal, Royaume-uni, Singapour, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Turquie, ukraine, Vénézuela, Vietnam.

Métier Titres Banque de financement et d’investissement

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Société Générale Bank & Trust (SGBT), dont le siège est

au Luxembourg, a développé des services à destination

d’une clientèle internationale et diversifiée.

HiSTorique

D’une banque commerciale à une banque multimétiers

En 1893, la Sogénal (Société Générale Alsacienne de Banque),

bien implantée en Alsace et en Moselle, est la première ban-

que étrangère à s’installer au Grand-Duché de Luxembourg.

Jusqu’en 1940, elle développe un réseau de 10 agences à

travers le pays.

La 2e Guerre mondiale l’oblige à cesser son activité, qu’elle

reprend au Luxembourg en 1956. Dès 1964, elle compte

parmi ses clients des organismes internationaux et de grands

groupes luxembourgeois, français et allemands. Elle fait figure

de pionnière, notamment dans les domaines du financement

des entreprises et de la gestion de trésorerie.

La Sogénal développe également d’autres activités, telles que

l’ingénierie financière et la gestion d’organismes de placement

collectif de valeurs mobilières. Dans les années 70 et 80,

elle acquiert un véritable savoir-faire en matière de titres et

d’OpCVM. Elle a notamment été parmi les premières à créer

des SiCAV à compartiments à passeport européen.

En 1981, la Sogénal procède au rachat de Luxbanque,

dédiée au private Banking. Depuis sa réouverture, elle est

également très active dans les opérations de marché – sa

salle des changes est l’une des plus importantes de la place

de Luxembourg. Ainsi, elle peut offrir à sa clientèle haut de

gamme, en plus des produits de trésorerie classiques, une

gamme complète de produits permettant un service sur-

mesure et personnalisé.

En 1995, la Sogénal et Luxbanque fusionnent pour donner nais-

sance à Société Générale Bank & Trust (SGBT), qui intègre les

succursales suisses de la Sogenal (Zurich, Genève, Lugano).

SGBT étend ses activités de private Banking en créant d’abord

une filiale dédiée à Monaco : SGBT Monaco. Elle fait ensuite

l’acquisition d’une banque privée zurichoise, Ruëgg Bank

(1998). puis, la prise de contrôle de Compagnie Bancaire

Genève en 2003 permet de consolider fortement le dispositif

suisse, avec la création d’un nouvel ensemble dénommé SG

private Banking (Suisse).

L’année 2003 marque également la filialisation de l’activité

d’administration centrale de fonds d’investissement, avec la

création d’Euro-VL Luxembourg S.A.

plus récemment, en 2005, la Banque élargit son périmètre en

matière de private Banking, avec la création d’une nouvelle

succursale à Singapour par la reprise des activités de banque

privée développées par la Société Générale.

Forte de son histoire et de sa capacité d’innovation, SGBT

est aujourd’hui une banque multimétiers. Au services des

entreprises depuis sa création, elle a développé des services

à destination des institutionnels (Métiers titres) et des clients

fortunés (Banque privée), en s’appuyant sur une salle des

marchés active.

SGBT, les atouts d’une banque multimétiers


ProfiL

4 activités majeures reliées à celles du groupe Société

Générale.

Banque privée et de marchés

Une expertise reconnue et des services sur-mesure au service

des clients fortunés

Membre du réseau mondial SG private Banking du groupe

Société Générale, Société Générale Bank & Trust exerce son

métier de banque privée au Luxembourg, en Suisse, à Mo-

naco et depuis 2005 à Singapour. Elle assure ainsi aux clients

fortunés une approche globale de leurs besoins par le conseil

et l’ingénierie patrimoniale et leur propose une large gamme

de produits, parmi les meilleurs du marché, selon le principe

d’une architecture ouverte.

services bancaires et conseils en investissement

ingénierie patrimoniale et tax planning

gestion d’actifs (discrétionnaire, conseil, trading)

services aux expatriés

assurance-vie

Une salle des marchés dynamique et innovante

SGBT dispose au Luxembourg d’une salle des marchés

particulièrement active au service des entreprises, des ins-

titutionnels et des clients privés. Elle offre notamment des

solutions structurées – avec une expertise sur tous types de

sous-jacents (actions, taux, change, matières premières, etc.)

– à l’ensemble du réseau mondial SG private Banking. SG

private Banking a d’ailleurs à nouveau été distinguée cette

année par Euromoney en tant que meilleure banque privée

mondiale pour son offre de produits structurés.

Services aux entreprises

Une offre diversifiée et innovante pour les entreprises

Banque commerciale depuis son origine, l’implantation

luxembourgeoise de SGBT est en mesure d’accompagner

la croissance des entreprises locales comme celle de grands

groupes internationaux, tout au long de leur cycle de vie. Son

offre personnalisée couvre en effet les besoins les plus divers

des sociétés, allant de la gestion quotidienne des flux jusqu’au

conseil en matière de création de sociétés luxembourgeoises,

en passant par la mise en place de financements structurés.

En complément de ses capacités d’intervention locales, elle

s’appuie régulièrement sur le réseau international de la Ban-

que de financement et d’investissement du groupe Société

Générale.

banque commerciale

ingénierie financière

cash management (domestique et international)


Données consolidées 2005 2004

(enMdEUR)

Totalbilan 28,8 21,�

Fondspropres 1,� 1,�

Créditsclientèle 10,9 �,1

Dépôtsclientèle 12,� 8,2

(enMEUR)

Produitnetbancaire 388,0 3�1,1

Résultatbrutd’exploitation 202,0 180,�

Bénéficenet 1��,� 1��,0

CHiffreS CLéS 2005 De SGBT

Métiers Titres

Une palette complète de services titres à destination de la

clientèle institutionnelle intégrée au sein du réseau Société

Générale Securities Services (SGSS)

Au Luxembourg, SGBT et sa filiale Euro-VL Luxembourg pro-

posent aux clients investisseurs une large gamme de services

couvrant l’ensemble des besoins, sur tous les grands marchés

internationaux et sur toutes les classes d’actifs.

banque dépositaire et conservation

administration de fonds (Euro-VL Luxembourg)

négociation de fonds de tiers

services aux émetteurs

Avec l’acquisition de la ligne métier Titres d’unicrédit par la

Société Générale début 2006, SGBT va encore renforcer ses

métiers de banque dépositaire, d’administration de fonds et

d’agent de transfert et devenir ainsi un des leaders dans le

domaine au Luxembourg.

SGBT dispose d’une assise financière solide et s’intè-

gre pleinement au sein des dispositifs commerciaux

du groupe Société Générale. L’agence de notation

Standard & Poor’s lui a ainsi attribué un rating de long

terme équivalent à celui du groupe Société Générale

(AA- avec perspective positive).


orGAniSATion De SGBT

Groupe Société Générale

Groupe Société Générale Bank & Trust S.A.

100%

SociétéGénéraleBank

&TrustSingapour

succursale

SociétéGénéraleBank

&TrustMonacoS.A.M.

100%

SGPrivateBanking

S.A.(Suisse)

��,�2%

Euro-VLLuxembourg

S.A.

��%

Immobilièredel’Arsenal

S.à r.l.CoparerB.V.

100%

SogelifeS.A.

�9%

MontalisInvestment

B.V.

9�%

SGBTFinance

IrelandLimited

100%

SGBTEuropean

CitiusInvestmentS.A.

99,99%

SGPrivateBanking

(Curaçao)N.V.

100%

SGPrivateBanking

(Lugano–Svizzera)S.A.

100%

En 2005 :

deux nouvelles filiales : SGBT Finance ireland Ltd et SGBT

European Citius investment S.A. sont des sociétés finan-

cières, dont la principale activité consiste à accorder des

financements à des entreprises ;

une nouvelle succursale : Société Générale Bank & Trust

Singapour, dédiée au private Banking.

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST1�

ConSeiL D’ADMiniSTrATion

pRÉSiDEnT

Pierre MATHé

Directeur de la Gestion privée

du groupe Société Générale

ADMiniSTRATEuR DÉLÉGuÉ

Albert Le DirAC’H

ADMiniSTRATEuRS

Alain CLoSier

Directeur du Métier Titres du groupe Société Générale

Philippe CoLLAS

Directeur général adjoint en charge

des Gestions d’Actifs et des Services aux investisseurs


Bernard DAViD

Directeur délégué de la Gestion privée


August GruBer

Directeur financier de la Gestion privée


DireCTion

COMiTÉ DE DiRECTiOn

Albert Le DirAC’H

président

Vincent DeCALf

Vice-président

Jean-Charles ferré

Secrétaire Général

Michel BeCKer

régis MeiSTer

Pierre SCHWenGLer

réViSeur D’enTrePriSeS

ernst & Young

6, rue Jean Monnet

L-2180 Luxembourg

Conseil d’administration, Direction et Direction des activités de SGBT

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST 1�

DireCTion DeS ACTiViTéS

(Luxembourg, Suisse, Monaco, Singapour)

SoCiéTé GénérALe BAnK & TruST

(LuxeMBourG)

11, avenue Emile Reuter

B.p. 1271

L-1012 LuXEMBOuRG

Tél. : (352) 47 93 11-1

Fax : (352) 22 88 59

e-mail : [email protected]

www.sgbt.lu

Albert Le DirAC’H

Administrateur Délégué

Hélène CRinQuAnT, Ressources Humaines

Jean COiGnARD, Asset and Liabilities Management

Gilles MOnTAnGERAnD, Audit

René DALViT, Secrétaire du Conseil d’Administration

Vincent DeCALf

Directeur Banque privée et de Marchés

Banque Privée

Alain ROBiLLARD, Direction Commerciale et

Grands investisseurs privés

Ghislain de WASSEiGE, Coordination Action Commerciale

Daniel DiDiER, Exploitation

philippe kEniS, Conseil Développement

Stéphane WATHiER, Gestion d’actifs et produits

Claudio BACCELi, ingénierie patrimoniale

nicole pOLLEFORT, Banquier Conseil

Marchés

Stéphane CHRETiEn, Opérations de Marchés

nicolas CAGi niCOLAu, Relations Commerciales

Bertrand kAuFFMAnn, Trésorerie

Ralf kRAY, Change

Michel BeCKer

Directeur Banque Titres

philippe TOTAL, Adjoint

Régis VEiLLET, Commercial

régis MeiSTer

Directeur Banque Entreprises

Olivier pELSSER, Banque Commerciale

Yves CACCLin, ingénierie Corporate

Xavier BLOuin, Développement Commercial

Jean-Charles ferré


Eric BERLinG, Finances

Guillaume de SÉVERAC, Risques

Roland BERSCHEiD, Compliance

Pierre SCHWenGLer

Directeur prestations

Luc DOSQuET, Etudes et Exploitation informatique

Emmanuel LADAiQuE, Back-Office Marchés

Jean-Marie kROL, Back-Office Moyens de paiements

Habib SAGHBini, Organisation


fiLiALeS

SG PriVATe BAnKinG (SuiSSe) S.A.

6, rue de la Corraterie – Case postale 5022

CH-1211 GEnÈVE 11

Tél. : (41) 22 819 02 02

Fax : (41) 22 819 04 03

www.sgprivatebanking.ch

Bernard SonnTAG

président de la Direction

Joseph ToSon

Directeur général adjoint

Alberto VALenZueLA


Jean-françois PAquereAu


SuCCurSALe De ZuriCH

Talstrasse 66 – postfach

CH-8021 ZuRiCH

Tél. : (41) 44 218 56 11

Fax : (41) 44 211 64 16

SuCCurSALe De LAuSAnne

Avenue de Rumine 20 – Case postale 220

CH-1001 LAuSAnnE

Tél. : (41) 21 343 12 12

Fax : (41) 21 343 12 13

SG PriVATe BAnKinG (LuGAno-SViZZerA) S.A.

Viale Stefano Franscini 22 - Casella postale 5830

CH-6901 LuGAnO

Tél. : (41) 91 923 76 42

Fax : (41) 91 922 08 08

BureAu De rePréSenTATion De MiAMi

SG private Banking (Suisse) S.A.

701 Brickell Avenue – Suite 1740

uSA-MiAMi FL 33131

Tél. : (1) 305 379 3221

Fax : (1) 305 379 3696

SG PriVATe BAnKinG (CurAçAo) nV

Gaitoweg 35 – p.O. Box 4729

CuRAçAO – nETHERLAnDS AnTiLLES

Tél. : (599) 9 736 67 60

Fax : (599) 9 736 68 68

BureAu De rePréSenTATion De MonTeViDeo

SGPB (SuiSSe) S.A. Montevideo Representative Office

World Trade Center Montevideo – Torre 1

Avda. Luis Alberto de Herrera n° 1248

Oficinas 1902 – 1903

uRuGuAY – 11300 MOnTEViDEO

Tél. : (598) 2 623 28 40

Fax : (598) 2 623 28 41


SoCiéTé GénérALe BAnK & TruST (MonACo)

13-15, Boulevard des Moulins – B.p. 250

MC 98007 MOnACO CEDEX

Tél. : (377) 97 97 58 00

Fax : (377) 97 97 58 76


www.sgprivatebanking.com/monaco

Christian ZerrY

Directeur général

Jean-Claude GrACiA


Gérard oHreSSer

Directeur de la Gestion privée

SuCCurSALe

SoCiéTé GénérALe BAnK & TruST

(SinGAPour)

28th Floor, 80 Robinson Road

Singapore 068898 – SinGApORE

Tél. : (65) 6326 7333

Fax : (65) 6225 0187


www.sgprivasia.com

Comité de Direction

Daniel TruCHi

Patrick DreYfuSS

Direction financière

Philippe GruMBerG

Direction commerciale

Pierre BAer

Lagune

Janvier 2003

Caroline Dujardin

■ rapport de gestion


ACTiViTé

Les résultats de cet exercice 2005 s’inscrivent dans un

contexte de reprise des marchés boursiers européens et

dans un environnement économique globalement favorable

aux activités financières. L’ensemble des métiers et toutes les

entités contrôlées par SGBT en ont pleinement bénéficié.

Dans le domaine du private Banking, la clientèle s’est mon-

trée particulièrement active, avec comme conséquence une

forte hausse du nombre de transactions boursières et une

nette progression des investissements en produits alternatifs.

D’ailleurs, le groupe Société Générale et SGBT en particulier

ont été reconnus par Euromoney comme étant les meilleurs

établissements de private Banking, au plan mondial et régio-

nal, en matière d’offre de produits structurés.

pour les services aux investisseurs institutionnels, les encours

confiés en conservation et en administration se sont forte-

ment accrus sous l’action conjuguée d’une collecte soutenue

et de l’effet marché.

En matière de services aux entreprises, le dynamisme de la

plate-forme luxembourgeoise s’est à nouveau confirmé en

2005 tant dans le secteur des crédits que dans celui de l’in-

génierie ou du traitement des flux.

Dans ce contexte, l’ensemble des entités du groupe a étoffé

ses effectifs : 1 272 agents en moyenne en 2005 contre 1 028

en 2004, tant au niveau des fonctions commerciales que des

services de support. L’objectif de faire face à l’augmentation

des activités tout en renforçant notre qualité de service et

notre maîtrise des risques a pu ainsi être atteint. Les chantiers

réglementaires (notamment, la Directive Européenne sur la

Fiscalité de l’Epargne, le passage aux iFRS dans le cadre

du reporting à la maison mère et les exigences accrues

en matière de déontologie) auxquels le groupe SGBT a été

soumis se sont déroulés de façon satisfaisante.

La politique suivie en matière de risques de crédit et de mar-

ché visant à soutenir les activités commerciales tout en pra-

tiquant une sélectivité de bon aloi, pour ne pas dégrader la

qualité intrinsèque du portefeuille, a été poursuivie en 2005.

L’ensemble des composantes du coût du risque (crédit et

opérationnel) est ainsi resté à un faible niveau, au regard des

volumes d’activité, tandis que les frais généraux ont continué

à évoluer d’une manière contenue.

Au total, la rentabilité atteinte est satisfaisante, d’autant que

la forte performance des métiers a été compensée par divers

éléments exceptionnels de nature prudentielle, tels que l’ac-

croissement du stock de provisions forfaitaires.

Signalons que le périmètre de SGBT s’est élargi en 2005

avec la création d’une succursale à Singapour. L’agence a

commencé son activité le 4 novembre 2005 suite à reprise

de l’activité de banque privée jusqu’alors exercée par la suc-

cursale de la Société Générale à Singapour. Avec un effectif

de 148 personnes à fin 2005, la part du bilan de la succursale

de Singapour s’élevait à 2 454 M EuR, soit 9% du total du

bilan de SGBT.

La solidité financière de SGBT a été confirmée par l’agence

de notation Standard & poor’s qui lui a attribué un rating équi-

valent à celui de la Société Générale (AA- avec perspective

positive).

Activité et perspectives


Le produit net Bancaire (pnB) 2005 s’établit à 388 M EuR en-

registrant ainsi une progression de 12% par rapport à l’exer-

cice précédent. Le Résultat Brut d’Exploitation (RBE) 2005

atteint 202 M EuR, en hausse de 9% comparé à 2004. Enfin,

le résultat net comptable 2005 s’élève à 145,7 M EuR.

SGBT n’a pas procédé à des rachats d’actions au cours de

l’exercice 2005.

PerSPeCTiVeS

Depuis la fin de l’exercice, aucun événement significatif

susceptible de modifier les états financiers au 31 décembre

2005 n’est intervenu au niveau de SGBT ou de ses filiales ou

succursales.

pour chacune des entités, les actions 2006 s’inscrivent dans

la continuité de celles engagées en 2005 afin d’accroître la

proactivité commerciale de nos équipes et de proposer de

nouveaux produits et services à notre clientèle dans le cadre

de la stratégie du groupe Société Générale.

Début 2006, SGBT a vu son périmètre élargi avec la reprise

sous forme de succursale des activités de private Banking

auparavant développées en Grèce par le groupe Société Gé-

nérale (SGBT Hellas).

SGBT Singapour prévoit la poursuite de la croissance de son

activité en profitant d’un contexte dynamique en Asie et en

capitalisant sur le renforcement des équipes commerciales

initiées fin 2005, plus particulièrement celles dédiées à l’ex-

ploitation de la clientèle des indiens non résidents.

Les bons résultats enregistrés en 2005 sur SG private

Banking Suisse devraient se poursuivre en 2006, tant au

niveau du pnB qu’au niveau de la collecte des fonds, conti-

nuant à profiter des synergies entre les entités fusionnées (SG

Rüegg Bank et Compagnie Bancaire Genève), ainsi qu’avec

le groupe Société Générale.

Le périmètre de SGBT pourrait continuer à évoluer en 2006

dans la mesure où la création d’une succursale dédiée aux

activités de private Banking à Hong-kong est actuellement

en cours d’étude. Aucune date de mise en œuvre n’a à ce

jour été arrêtée.

L’année 2006 sera marquée pour toutes les entités de SGBT

par la poursuite de l’adaptation de leurs processus de suivi

et de gestion des risques opérationnels et de crédit afin de

satisfaire au mieux aux futures normes internationales de sol-

vabilité (Bâle ii). Le degré actuel d’avancement est conforme

aux plannings initiaux.


Après déduction des impôts et taxes à charge de l’exercice et

passation de tous les amortissements et provisions jugés utiles, le

compte de profits et pertes dégage un résultat net consolidé de

145.686.671 EuR en 2005 contre 146.996.462 EuR en 2004.

Fonds propres consolidés

Au 31 décembre 2005, les fonds propres de base consoli-

dés s’élèvent après distribution à 1.652.372.441 EuR, aux-

quels il faut ajouter les emprunts subordonnés éligibles pour

126.224.508 EuR et une quote-part de réserves afférentes

aux plus-values de réinvestissement de 17.254.770 EuR, soit

un total de 1.795.851.719 EuR.

Luxembourg, le 9 mars 2006

Albert LE DIRAC’H Jean-Charles FERRÉ

Résultat consolidé du groupe


■ risques sur les opérations de marché au 31.12.2005

etang blanc

Mai 2004

Caroline Dujardin


L’organisation de la maîtrise des risques de marché fait l’objet

d’aménagements continus visant à harmoniser les dispositifs

de suivi au sein du groupe Société Générale et à garantir

l’indépendance du contrôle par rapport aux hiérarchies opé-

rationnelles.

Si la responsabilité première de la maîtrise des risques in-

combe naturellement aux Responsables des activités de

front-office, le dispositif de supervision repose sur une struc-

ture indépendante : le Département «Risques de marché», en

charge notamment :

du suivi quotidien, indépendamment du front-office, des

positions et des risques issus de toutes les activités de

marché, et de la comparaison de ces positions et risques

avec les limites établies,

de la définition des méthodes de mesure du risque et des

procédures de contrôle, de la validation des modèles de

valorisation utilisés pour le calcul des risques et des résul-

tats,

du développement des bases de données et des systèmes

utilisés pour mesurer les risques de marché,

de l’instruction de l’ensemble des demandes de lignes

formulées par les centres opératoires, dans le cadre des

autorisations globales accordées par la Direction Générale

et du suivi de leurs utilisations,

de la centralisation et de la consolidation des risques de

marché.

Le contrôle de premier niveau est attribué à des agents nom-

mément désignés et indépendants des front-offices, dont

l’activité couvre notamment :

le suivi permanent des positions et des résultats, en dia-

logue avec les front-offices,

la vérification quotidienne des paramètres de marché uti-

lisés pour le calcul des risques et des résultats,

le calcul quotidien des risques de marché selon une pro-

cédure formalisée et sécurisée,

le suivi quotidien du respect des limites notifiées à cha-

que activité et la vérification permanente de l’existence

d’un dispositif d’encadrement de l’activité par des limites

adaptées.

L’organisation du contrôle permanent des risques de mar-

ché – décrite ci-dessus – est naturellement complétée par

des missions réalisées périodiquement par le service Audit

de Société Générale Bank & Trust ainsi que par deux corps

de contrôle de la Société Générale : le service de l’Audit de

la branche Banque de Financement et d’investissement et

l’inspection Générale.

La politique de Société Générale Bank & Trust en matière de

suivi des risques de marché consiste à encadrer toute activité

de marché par des limites qui, après autorisation de la Direc-

tion des Risques sont notifiées par l’Administrateur Délégué

de Société Générale Bank & Trust. Les circulaires iML 93/101

et 95/119, portant sur les règles relatives à l’organisation et au

contrôle interne des activités de marché des établissements

de crédit, stipulent que ces activités doivent faire l’objet d’une

surveillance toute particulière et que le Comité de Direction

et les Directeurs agréés sur base de la loi bancaire, agissant

conjointement, assument la responsabilité de la politique en

matière d’activités de marché et de la qualité de l’organisation

dans ce domaine.

Organisation


L’évaluation des risques de marché à Société Générale Bank

& Trust repose sur la combinaison de trois indicateurs de

mesure, donnant lieu à encadrement par des limites :

la «Valeur en Risque (VaR)» à 99% conforme au modèle

interne réglementaire, indicateur synthétique permettant

le suivi au jour le jour des risques de marché pris par la

banque, en particulier dans ses activités de trading,

des mesures en «stress-test», fondées sur un indicateur de

risque décennal. Les mesures de «stress-test» permettent

de limiter l’exposition aux risques systémiques et aux cas

de chocs de marché exceptionnels,

les limites dites «complémentaires» (en sensibilité, en

nominal, en maturité ...) qui permettent d’assurer une

cohérence entre les limites globales en risque et les li-

mites opérationnelles utilisées au front-office. Ces limites

permettent aussi d’encadrer des risques qui ne seraient

qu’imparfaitement capturés par les mesures en «VaR» et

en «stress-test».

LA «VALeur en riSque» à 99% («VAr»)

Cette mesure a été développée à compter de fin 1996. Elle

fait l’objet d’améliorations continues, tant par l’ajout de nou-

veaux facteurs de risque que par l’extension du périmètre

suivi en «VaR».

La méthode retenue est celle de la «simulation historique»,

qui présente notamment la caractéristique de prendre impli-

citement en compte les corrélations entre les différents mar-

chés et les phénomènes de distributions non normales des

variations des paramètres de marché.

Elle repose en effet sur les principes suivants :

constitution d’un historique de facteurs de risques repré-

sentatifs du risque des positions de Société Générale Bank

& Trust (taux d’intérêts, cours des actions, de change et

de matières premières, volatilités, spreads de crédits, etc.).

Au total, la «VaR» est calculée à partir d’une base de près

de 10 000 facteurs de risques.

détermination de 250 scénarios correspondant aux va-

riations sur un jour observées sur un historique d’un an

glissant de ces paramètres,

déformation des paramètres du jour selon ces 250 scénarios,

revalorisation des positions du jour sur la base de ces

250 déformations des conditions de marché du jour, sur la

base d’une réévaluation prenant en compte la non-linéarité

des positions.

La Valeur en Risque à 99% est le plus grand risque obtenu

après élimination de 1% des occurrences les plus défavo-

rables : sur un an d’historique, soit 250 scénarios, elle cor-

respond à la moyenne entre les deuxième et troisième plus

grands risques constatés.

LiMiTeS MéTHoDoLoGiqueS De LA MeSure en

«VAr»

La «VaR» repose sur un modèle et des hypothèses conven-

tionnelles. Les principales limites méthodologiques qui en

résultent sont les suivantes :

l’utilisation de chocs «1-jour» qui suppose que toutes les

positions peuvent être liquidées ou couvertes en un jour,

ce qui n’est pas toujours le cas pour certains produits et

dans certaines situations de crise,

l’utilisation d’un intervalle de confiance de 99%, qui ne tient

pas compte des pertes pouvant survenir au-delà de cet

Les méthodes d’évaluation et d’encadrement des risques de marché


intervalle de confiance, la «VaR» est donc un indicateur de

perte sous des conditions normales de marché, et ne prend

pas en compte les mouvements d’ampleur exceptionnelle,

la «VaR» est calculée à la clôture du marché, les mouve-

ments de marché intra-day ne sont pas pris en compte.

Société Générale Bank & Trust encadre ce risque méthodo-

logique en :

évaluant systématiquement la pertinence du modèle à tra-

vers un back-testing qui vérifie que le nombre de jours pour

lesquels le résultat négatif dépasse la «VaR» est conforme

à l’intervalle de confiance de 99%, ce qui est le cas depuis

que le système de «VaR» est en place. Ce back-testing est

conduit sur chacun des périmètres pour lesquels une «VaR»

est calculée, ce qui permet de valider le processus aussi

bien au niveau global qu’à celui de chacune des sous-ac-

tivités. Statistiquement deux à trois dépassements par an

resteraient compatibles avec l’intervalle de confiance à 99%

retenu.

complétant le système de «VaR» par des mesures de

«stress-test».

LA MeSure en «STreSS-TeST»

parallèlement au modèle interne de «VaR», Société Générale

Bank & Trust calcule une mesure de ses risques en «stress-

test» pour prendre en compte des perturbations de marché

exceptionnelles. Cette mesure en «stress-test» s’appuie sur

18 scénarios historiques, ainsi que sur 8 scénarios théoriques

parmi lesquels figure le «scénario théorique Société Géné-

rale» utilisé depuis le début des années 1990. Elle constitue,

avec la mesure en «VaR», l’un des axes majeurs du dispositif

de contrôle des risques.

La mesure du risque en «stress-test» est bâtie selon les prin-

cipes suivants :

les scénarios historiques sont issus d’une démarche métho-

dologique systématique visant à identifier les chocs extrêmes

survenus depuis 1987 sur les principaux marchés de capitaux

et susceptibles d’entraîner de larges pertes pour la banque.

les scénarios théoriques sont définis par les économistes

de la banque et visent à identifier des séquences d’évé-

nements pouvant survenir dans le futur et de nature à

conduire à des crises majeures sur les marchés. Leur sé-

lection est le résultat d’une démarche visant à retenir des

chocs tout à la fois extrêmes, mais plausibles, et ayant des

répercussions globales sur l’ensemble des marchés.

les risques sont calculés quotidiennement pour chaque activité

de marché de la banque, tous produits confondus, sur chacun

des 18 scénarios historiques et des 8 scénarios théoriques.

des limites en «stress-test» sont établies pour l’activité glo-

bale de Société Générale Bank & Trust, puis sont déclinées

sur les différentes activités de la banque. Elles encadrent

en premier lieu le résultat le plus défavorable issu des 26

nouveaux scénarios historiques et théoriques.

cette mesure globale de risque en «stress-tests» histori-

ques et théoriques constitue, à l’instar de la mesure de la

«VaR», l’un des axes majeurs du modèle réglementaire de

contrôle des risques.

Les différents scénarios des «stress-tests» font l’objet de

révisions régulières et de compléments en liaison avec les

équipes d’économistes du groupe Société Générale et

les différents spécialistes, sous l’égide de la Direction des

Risques du groupe Société Générale.

Concomitamment aux méthodes d’évaluation et limites décri-

tes ci-dessus, les risques de marché doivent respecter notre

politique en matière de risque de contrepartie.


Société Générale Bank & Trust n’a pas d’engagement de

dérivés de crédit et évite de recourir à des instruments très

risqués de par la nature de la contrepartie ou de la liquidité

du marché concerné.

Les instruments de marché sont conclus par Société Générale

Bank & Trust avec des établissements financiers de l’OCDE

de premier ordre et avec une concentration du risque sur les

banques situées dans l’Espace Économique Européen, les

États-unis et le Canada. Dans un souci d’optimiser son ris-

que de contrepartie interbancaire, et notamment afin d’éviter

tout risque systémique, Société Générale Bank & Trust attache

une importance toute particulière à intervenir sur le marché

interbancaire de façon encadrée par des conventions cadres

internationales telles que le Master iSDA (produits dérivés), la

Convention Cadre FBF (instruments financiers à termes ou non),

ou encore le Master GMRA (prêts/emprunts de titres) organi-

sant le «global netting» ou clause de globalisation des dettes et

créances respectives. Ces conventions permettent à la banque

de prévenir les conséquences de l’insolvabilité d’un débiteur, en

résiliant le cas échéant ses relations contractuelles.

L’exposition du portefeuille obligataire de Société Générale

Bank & Trust porte essentiellement sur des risques souve-

rains dans les pays de l’union européenne, les États-unis et

dans une faible proportion sur le Japon.

La politique en matière de risque de contrepartie


Type de risque Hypothèses retenues impactau 31/12/04

impactau 30/12/05

(*) - devises de catégorie A : EuR, uSD, JpY, CHF, GBp, CAD, AuD, nZD, Dkk, nOk, SEk - devises de catégorie B : iSk, kRW, pLn, CZk, SGD, TWD, MXn, HuF, Skk - devises de catégorie C : BRL, CnY, HkD, iLS, inR, SiT, THB, ZAR - devises de catégorie D : toutes les autres devises

Risquedechange Variationdéfavorable,mesuréepardevise,surlabased’unchoc:

position de change pourlesdevisesdecatégorieA(*): 0,1 M EuR 0,1 M EuR

opérationnelle choc sur position en devise :

position courte EuR : -6%, longue EuR : +6%

pourlesdevisesdecatégorieB(*):

choc sur position en devise :


pourlesdevisesdecatégorieC(*):



pourlesdevisesdecatégorieD(*):



Risquedetaux Evolutionsadversesdestauxparcatégoriededevises:

chocdirectionnelàlahausse:

100% à 350% à 1 jour, 60% à 300% à 1 semaine, 12% à 70% à 1 an,

8% à 50% à + de 10 ans

chocdirectionnelàlabaisse: 4,2 M EuR 4,6 M EuR

50% à 77% à 1 jour, 30% à 75% à 1 semaine, 12% à 45% à 1 an,

8% à 42% à + de 10 ans

Risques sur les opérations de marchés de SGBT Luxembourg

Mare bleue

novembre 2003

Caroline Dujardin

■ états financiers


Au Conseil d’Administration de Société Générale Bank & Trust S.A. Luxembourg

Conformément au mandat qui nous a été confié par le Conseil d’Administration, nous avons contrôlé les comptes

consolidés ci-joints de Société Générale Bank & Trust S.A. pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2005 et

avons pris connaissance du rapport consolidé de gestion y relatif. Les comptes consolidés et le rapport consolidé

de gestion relèvent de la responsabilité du Conseil d’Administration. notre responsabilité est, sur base de nos

travaux de révision, d’exprimer une opinion sur ces comptes consolidés et de vérifier la concordance du rapport

consolidé de gestion avec ceux-ci.

nous avons effectué nos travaux de révision selon les normes internationales de révision. Ces normes requièrent

que nos travaux de révision soient planifiés et exécutés de façon à obtenir une assurance raisonnable que les

comptes consolidés ne comportent pas d’anomalies significatives. une mission de révision consiste à examiner,

sur base de sondages, les éléments probants justifiant les montants et informations contenus dans les comptes

consolidés. Elle consiste également à apprécier les principes et méthodes comptables suivis et les estimations

significatives faites par le Conseil d’Administration pour l’arrêté des comptes consolidés, ainsi qu’à effectuer une

revue de leur présentation d’ensemble. nous estimons que nos travaux de révision forment une base raisonnable

à l’expression de notre opinion.

À notre avis, les comptes consolidés ci-joints donnent, en conformité avec les prescriptions légales et réglementai-

res en vigueur au Luxembourg, une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidés de Société

Générale Bank & Trust S.A. au 31 décembre 2005 ainsi que des résultats consolidés de l’exercice se terminant à

cette date.

Le rapport consolidé de gestion est en concordance avec les comptes consolidés.

ERnST & YOunG

Société Anonyme

Réviseur d’Entreprises

Jean-Michel PACAUD


Rapport du Réviseur d’Entreprises


L’annexe aux comptes consolidés ci-jointe fait partie intégrante de ces comptes consolidés.

ACTif 2005 2004

Caisse, avoirs auprès des banques centrales et des offices

des chèques postaux 141.678.139 68.316.522

Créances sur les établissements de crédit (Notes 4, 10, 28, 34) 9.784.556.786 8.500.261.098

Àvue ��.�9�.0�9 ��.3�8.89�

Autrescréances 9.01�.8�9.�1� 8.0��.882.202

Créances sur la clientèle (Notes 4, 10, 34, 35) 10.914.045.804 7.121.839.555

Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe

(Notes 5, 6, 11, 34) 6.023.566.370 4.764.291.420

Desémetteurspublics �.889.22�.�90 �.�08.198.30�

D’autresémetteurs 1.13�.339.�80 2��.093.11�

Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable (Notes 6, 11) 1.057.477.472 333.030.579

Participations (Notes 5, 6, 7) 15.056.261 458.768

Parts dans des entreprises liées (Notes 5, 6, 7, 34, 37) 3.862.456 3.805.747

Parts dans des entreprises liées mises en équivalence (Note 7) 6.527.594 5.750.933

Actifs incorporels (Note 5) 11.065.183 4.985.776

Différences de première consolidation (Note 8) 154.424.311 167.218.813

Différences de conversion - 795.560

Actifs corporels (Note 5) 32.544.014 32.894.222

Autres actifs (Note 9) 61.340.032 39.851.312

Comptes de régularisation 600.786.798 396.643.719

28.806.931.220 21.440.144.024

Bilan consolidé au 31 décembre 2005 (en EUR)


PASSif 2005 2004

Dettes envers des établissements de crédit (Notes 12, 13, 34) 12.231.138.805 9.545.006.932

Àvue 1.20�.9��.89� �33.108.901

Àtermeouàpréavis 11.02�.1�0.910 8.911.898.031

Dettes envers la clientèle (Notes 12, 34) 12.680.573.048 8.236.514.629

Dépôtsd’épargne - ��.�18

Autresdettes:

Àvue 3.�39.393.8�� 2.18�.3�3.321

Àtermeouàpréavis 9.0�1.1�9.202 �.0�0.10�.�90

Dettes représentées par un titre (Notes 14, 34) 1.076.901.401 979.084.554

Bonsetobligationsencirculation 8�.��.31� ��.2�1.20�

Autres 992.13�.08� 90�.813.3�8

Autres passifs (Note 15) 94.008.973 178.779.051


Provisions pour risques et charges 93.242.845 78.258.828

Provisionspourpensionsetobligationssimilaires 9.3�9.239 8.��3.9�8

Provisionspourimpôts(Note32) ��.119.�13 �0.112.332

Autresprovisions(Note1�) 2�.��3.993 29.392.�38

Passifs subordonnés (Notes 17, 34) 171.946.327 182.639.516

Postes spéciaux avec une quote-part de réserves (Note 18) 17.254.770 17.254.770

Fonds pour risques bancaires généraux (Note 19) 2.250.601 2.250.601

Capital souscrit (Note 20) 1.179.042.732 1.179.042.732

Primes d’émission (Note 20) 2.816.416 2.816.416

Réserves consolidées (Note 21) 103.238.421 74.167.413

Intérêts minoritaires 44.176.419 35.853.142

Différences de conversion 292.981 -

Résultats reportés 387.632.060 315.516.767

Bénéfice consolidé de l’exercice 145.686.671 146.996.462

PartduGroupe 13�.��8.2�� 138.3��.�0�

Partdesintérêtsminoritaires 11.038.�2� 8.��1.0��

28.806.931.220 21.440.144.024




2005 2004

Passifs éventuels (Notes 23, 34) 339.235.544 257.738.569

Dont:

[Acceptationsetengagementsparendosd’effetsréescomptés] [1.019.0��] [�8.29�]

[Cautionnementsetactifsdonnésengarantie] [110.��.3��] [��.1�9.��9]

Engagements (Notes 24, 34) 1.712.888.375 295.498.730

Opérations fiduciaires (Note 34) 2.481.486.059 2.253.470.931

Hors-bilan consolidé au 31 décembre 2005 (en EUR)

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST�0

2005 2004

Intérêts et produits assimilés 1.070.681.982 906.971.345

Dont:[Survaleursmobilièresàrevenufixe] [1�8.��.990] [13�.��3.�91]

Intérêts et charges assimilées (900.268.265) (767.917.726)

Revenus de valeurs mobilières 40.947.124 56.369.658

Revenusd’actions,departsetd’autresvaleursmobilières

àrevenuvariable 39.983.98� ��.��.9�1

Revenusdeparticipations - �9.289

Revenusdepartsdansdesentreprisesliées 18�.��9 ��.1�8

Quote-partdanslesrésultatsdespartsdansdesentreprises

liéesmisesenéquivalence ��.��1 81�.2�0

Commissions perçues (Note 29) 293.217.512 236.127.722

Commissions versées (Note 29) (101.246.753) (72.748.667)

Résultat provenant d’opérations financières (15.355.649) (17.747.822)

Autres produits d’exploitation (Note 30) 3.686.071 4.563.888

Frais généraux administratifs (180.164.730) (153.715.500)

Fraisdepersonnel(Note3�) (12�.3�9.�30) (10�.309.��)

Dont:

[Salairesettraitements] [90.2��.�12] [��.��.2�3]

[Chargessociales] [18.�13.112] [1�.330.290]

Dont:

[Chargessocialescouvrantlespensions] [�.1��.�92] [3.��2.3�9]

Autresfraisadministratifs (�2.�9�.100) (��.�0�.9��)

Corrections de valeur sur actifs incorporels et corporels (Note 5) (7.066.817) (7.364.549)

Corrections de valeur sur différences de première consolidation (Note 8) (12.353.041) (12.382.471)

Autres charges d’exploitation (Note 31) (2.413.919) (1.665.592)

Corrections de valeur sur créances et provisions pour passifs

éventuels et pour engagements (14.812.970) (2.913.837)

Reprises de corrections de valeur sur créances et sur provisions

pour passifs éventuels et pour engagements 1.088.928 6.821.169

Compte de profits et de pertes consolidé au 31 décembre 2005 (en EUR)


RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST �1

2005 2004

Corrections de valeur sur valeurs mobilières ayant le caractère

d’immobilisations financières, sur participations et sur parts

dans des entreprises liées (11.540) (151.868)

Résultat exceptionnel - (1.604)

Produitsexceptionnels(Note33) - 23�

Chargesexceptionnelles(Note33) - (1.8�0)

Impôts sur le résultat provenant d’activités ordinaires et

exceptionnelles (Note 32) (28.955.822) (25.735.587)

résultat provenant des activités ordinaires et exceptionnelles,

après impôts 146.972.121 148.508.559

Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus (Note 32) (1.285.450) (1.512.097)

Bénéfice consolidé de l’exercice 145.686.671 146.996.462

PartduGroupe 13�.��8.2�� 138.3��.�0�

Partdesintérêtsminoritaires 11.038.�2� 8.��1.0��



noTe 1 – orGAniSATion

Le groupe Société Générale Bank & Trust S.A. (le « Groupe »)

établit ses comptes consolidés en euro, la devise de son ca-

pital. Les comptes consolidés sont établis à la même date que

les comptes annuels statutaires de Société Générale Bank &

Trust S.A. qui est l’entité consolidante (la « Banque »).

En 2005, la Banque a ouvert une succursale à Singapour.

Cette dernière a commencé son activité le 4 novembre 2005

suite à un apport en nature de l’activité de banque privée de

la succursale de Société Générale à Singapour. Les comptes

annuels de la Banque au 31 décembre 2005 incluent les états

financiers de la succursale de Singapour (la « Succursale »).

Au 31 décembre 2005, le Groupe dispose de deux filiales

bancaires, une en Suisse et une à Monaco. La filiale suisse

a elle-même des succursales à Zurich et à Lausanne ainsi

qu’une filiale à Lugano.

noTe 2 – PrinCiPALeS MéTHoDeS CoMPTABLeS

2.1. Principes généraux

Les comptes consolidés du Groupe ont été établis conformé-

ment aux dispositions de la Commission de Surveillance du

Secteur Financier et aux prescriptions légales (loi du 17 juin

1992 relative aux comptes annuels et aux comptes consoli-

dés des établissements de crédit de droit luxembourgeois) et

réglementaires ainsi qu’aux méthodes comptables générale-

ment admises dans le secteur bancaire au Grand-Duché de

Luxembourg. La présentation des comptes consolidés au 31

décembre 2004 a été modifiée aux fins de comparabilité.

2.2. Principes de consolidation

Les comptes consolidés regroupent les comptes de la Ban-

que et des principales sociétés luxembourgeoises ou étran-

gères composant le Groupe, après reconnaissance des inté-

rêts minoritaires. Les comptes annuels et/ou consolidés des

filiales étrangères ayant été établis d’après les règles comp-

tables des pays d’origine, les retraitements et reclassements

nécessaires ont été effectués afin de les rendre conformes

aux principes du Groupe (note 2.3.).

a) Méthodes de consolidation

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les sociétés du Groupe qui

font partie du périmètre de consolidation de la Banque (note

3) et sur lesquelles la Banque exerce un pouvoir de contrôle

supérieur à 50% sont toutes consolidées selon la méthode

de l’intégration globale. Les postes d’actifs, de passifs et de

hors-bilan ainsi que les postes de charges et produits des

sociétés consolidées sont intégrés dans leur totalité dans

ceux de la Banque. Les postes de bilan et de hors-bilan entre

les entreprises comprises dans la consolidation, ainsi que

les postes du compte de profits et pertes afférents aux opé-

rations effectuées entre les entreprises comprises dans la

consolidation sont éliminés des comptes consolidés.

La méthode de mise en équivalence s’applique aux participa-

tions dans les entreprises autres que celles qui ont un carac-

tère financier, sur lesquelles le Groupe exerce une influence

notable, à savoir les participations dont le pourcentage de

contrôle est compris entre 20% et 50%.

Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2005 (en EUR)


b) Différences de première consolidation

Les différences de première consolidation correspondent à

la différence entre le prix d’acquisition de la participation de

la Banque dans les filiales consolidées et la part de l’actif net

de ces sociétés à la date de la première consolidation.

La différence de première consolidation, si elle est positive, est

activée dans la rubrique «Différences de première consolidation »

et amortie selon un plan préalablement défini sur une durée dé-

terminée à partir du moment où la société à consolider est incluse

pour la première fois dans les comptes consolidés en fonction des

hypothèses retenues et des objectifs fixés lors de l’acquisition. La

différence de première consolidation constatée aux 31 décembre

2005 et 2004 est relative à l’entité SG private Banking (Suisse)

S.A. (note 3). Cette différence est amortie linéairement sur une

période de quinze ans au lieu des cinq ans prévus habituellement,

afin de donner une image fidèle des résultats de la Banque. En

ce qui concerne les sociétés Société immobilière de l’Arsenal S.à

r.l. et Coparer Holding B.V., leurs différences de première conso-

lidation sont clairement identifiées et directement imputées sous

le poste « Actifs corporels » comme plus-values de réévaluation

de leurs immeubles. En ce qui concerne Euro-VL Luxembourg

S.A., Montalis investment B.V., SGBT European Citius investment

S.A. et SGBT Finance ireland Ltd, aucune différence de première

consolidation n’a été constatée car les participations de la Ban-

que ont été prises lors de la constitution des sociétés. En outre,

aucune différence de première consolidation n’a été constatée

au titre de SGBT Monaco S.A.M., dans la mesure où les titres

ont été cédés en 2005 par SG private Banking (Suisse) S.A. à la

Banque à leur valeur nette comptable.

La différence de première consolidation, si elle est négative,

est inscrite au passif du bilan consolidé sous le poste « Diffé-

rence de première consolidation ».

c) Conversion en euro des états financiers des filiales en

devises autres que l’euro

Les bilans et hors-bilans des filiales consolidées intégrées

exprimés en devises étrangères sont convertis en euro

aux cours de change au comptant en vigueur à la date

des comptes consolidés.

Les produits et charges des filiales consolidées exprimés

en devises étrangères sont convertis en euro sur base des

taux de change moyens de l’année.

La différence de change résultant de l’utilisation de deux

taux de change différents pour l’évaluation, d’une part, des

éléments d’actifs et de passifs et, d’autre part, des produits

et charges des sociétés consolidées est portée, à l’actif ou

au passif du bilan, sous une rubrique propre aux comptes

consolidés intitulée « Différences de conversion ».

Les cours de change au comptant utilisés aux 31 décembre

2005 et 2004 pour la conversion des éléments d’actifs, de

passifs et de hors-bilan des sociétés consolidées exprimés

en devises étrangères sont les suivants :

2005 2004

1EUR= 1,��1CHF 1,��29CHF

Les cours de change moyens utilisés aux 31 décembre 2005

et 2004 pour la conversion des produits et charges des filiales

exprimés en devises étrangères dans le compte consolidé de

profits et pertes exprimé en euro sont les suivants :

2005 2004

1EUR= 1,��82CHF 1,��2�3CHF

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST��

d) impôts différés

Les impôts différés résultent des différences temporaires

entre le résultat comptable retraité et le résultat fiscal des

sociétés consolidées (note 32).

2.3. Principales règles d’évaluation

Les principales méthodes comptables appliquées par le

Groupe sont les suivantes :

a) Conversion des comptes et transactions en devises

étrangères

La Banque, ainsi que ses filiales bancaires, tiennent une

comptabilité pluri-monétaire qui consiste à enregistrer chaque

opération en devise dans une comptabilité distincte selon la

devise dans laquelle elle est exprimée et qui s’articule autour

de comptes de positions.

La conversion des postes en devises autres que l’euro ré-

pond aux critères suivants :

Les éléments d’actifs et de passifs libellés en devises

étrangères sont convertis en euro aux cours de change

au comptant en vigueur à la date du bilan.

Les produits et charges exprimés en devises étrangères

sont convertis en euro aux cours de change en vigueur à

la date de leur enregistrement dans le compte de profits

et pertes.

Les différences de change résultant de l’évaluation des

postes en devises au comptant sont enregistrées dans le

compte de profits et pertes, à l’exception de celles prove-

nant d’opérations de change au comptant couvertes par

des contrats de change à terme.

Les postes en devises à terme couverts au comptant sont

considérés comme neutres par rapport aux fluctuations

des cours de change des devises. La conversion de ces

postes n’affecte pas le résultat de change.

Les principaux cours de change au comptant utilisés aux

31 décembre 2005 et 2004 par le Groupe sont les suivants :

2005 2004

1EUR= 1,1�9�USD 1,3�21USD

1EUR= 1,3�2�CAD 1,��1�CAD

1EUR= 138,90JPY 139,��JPY

1EUR= 1,��1CHF 1,��29CHF

b) Créances et dettes

Les créances et dettes à vue comprennent les montants qui

peuvent être retirés à tout moment sans préavis ou moyen-

nant un préavis de 24 heures. Les créances et dettes à terme

englobent les montants dont l’échéance résiduelle est supé-

rieure à 24 heures.

Les créances sont inscrites à l’actif du bilan à leur prix d’ac-

quisition diminué des corrections de valeur éventuelles telles

que définies à la note 2.3. g). Les dettes sont inscrites au

passif à leur valeur de remboursement.

Les primes de remboursement et primes d’émission sur det-

tes résultant de la différence entre le montant contracté et

le montant de remboursement sont reconstituées prorata

temporis soit à l’actif, soit au passif du bilan sous les postes

« Comptes de régularisation ».

RAppORT AnnuEL 2005■SOCiETE GEnERALE BAnk & TRuST ��

c) portefeuille-titres

Les obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe (ci-

après désignées les « Obligations »), les actions et autres va-

leurs mobilières à revenu variable (ci-après désignées les « Ac-

tions »), les participations et parts dans des entreprises liées

sont évaluées différemment suivant leur appartenance à l’une

des catégories définies aux points 1), 2) et 3) ci-dessous.

L’enregistrement au bilan, à la date d’acquisition, des Obligations

se fait à leur prix d’achat hors frais accessoires et hors intérêts

courus non échus à cette date. Sans préjudice du traitement

réservé aux titres émis sur une base escomptée (« zero coupon

bonds »), les intérêts courus non échus depuis le dernier coupon

payé, ou depuis l’émission du titre, sont repris au poste « Comp-

tes de régularisation » jusqu’à l’échéance du coupon suivant.

L’enregistrement au bilan, à la date d’acquisition, des Actions se

fait à leur prix d’achat, hors frais accessoires. Les revenus des Ac-

tions sont comptabilisés au moment du paiement du dividende.

Le Groupe applique la méthode du coût unitaire moyen pon-

déré pour l’évaluation de son portefeuille-titres.

1) portefeuille de négociation

Les titres sont répertoriés dans le portefeuille de négociation

lorsqu’ils sont acquis avec une intention de revente dans un

délai n’excédant pas six mois.

Les Obligations font l’objet d’une évaluation sur la base de

leur prix de marché à la date de bilan. Le solde des gains et

pertes latents ainsi constaté est porté au compte de profits

et pertes sous le poste « Résultat provenant d’opérations

financières ».

Les Actions sont évaluées au plus faible du prix d’acquisition et de

la valeur probable de réalisation et, dans le cas d’actions cotées,

du cours de bourse en vigueur à la date de bilan. Les plus-values

non réalisées sont ignorées et les moins-values non réalisées

donnent lieu à l’enregistrement de corrections de valeur.

2) portefeuille de placement

Les titres répertoriés sous la catégorie du portefeuille de pla-

cement sont des titres acquis avec l’intention de les détenir

durant une période supérieure à six mois, à l’exception de ceux

qui entrent dans la catégorie des immobilisations financières.

Les titres sont évalués au plus faible du prix d’acquisition et

de la valeur probable de réalisation et, dans le cas de titres

cotés, du cours de bourse en vigueur à la date de bilan. Les

plus-values non réalisées sont ignorées et les moins-values

non réalisées donnent lieu à l’enregistrement de corrections

de valeur.

Lorsque le prix d’acquisition des Obligations du portefeuille de

placement est supérieur à leur prix de remboursement, la diffé-

rence positive est proratisée linéairement par les postes « Comp-

tes de régularisation » et « intérêts et charges assimilées ».

3) immobilisations financières

Sont considérées comme immobilisations financières les

participations et les parts dans des entreprises liées, à l’ex-

ception des parts qui ne sont pas destinées à servir de façon

durable l’activité du Groupe. Les participations et les parts

dans des entreprises liées sont évaluées au prix d’acquisi-

tion. Des corrections de valeur sont constatées si, de l’avis

du Conseil d’Administration, les dépréciations présentent un

caractère durable.


Les Obligations sont répertoriées parmi les immobilisa-

tions financières à condition qu’elles soient destinées à être

conservées jusqu’à leur échéance. Les Obligations ayant

le caractère d’immobilisations financières sont évaluées au

prix d’acquisition moyennant le respect des conditions ré-

glementaires en vigueur au Luxembourg. Les Obligations

ayant le caractère d’immobilisations financières qui sont

liées à un swap de taux d’intérêt sont évaluées au prix

d’acquisition moyennant le respect des conditions régle-

mentaires en vigueur au Luxembourg applicables à cette

catégorie de titres. Dans le cas où ces conditions ne sont

pas respectées, les Obligations sont évaluées suivant le

principe applicable aux titres classés dans le portefeuille

de placement.

Les moins-values non réalisées sur titres évalués au prix d’ac-

quisition ne donnent lieu à l’enregistrement de corrections de

valeur qu’en cas de dépréciation durable.

Lorsque le prix d’acquisition des Obligations qui ont le ca-

ractère d’immobilisations financières est différent de leur

prix de remboursement, la différence négative (positive) est

proratisée (amortie) linéairement par les postes « Comptes

de régularisation » et « intérêts et produits (respectivement

« charges ») assimilés ».

d) Actifs immobilisés autres que les immobilisations

financières

Les actifs immobilisés autres que les immobilisations finan-

cières sont inscrits à l’actif du bilan à leur prix d’acquisition.

Les actifs immobilisés dont l’utilisation est limitée dans le

temps font l’objet de corrections de valeur qui sont calculées

sur base de leur durée de vie estimée par application de la

méthode linéaire.

Les taux d’amortissement utilisés pour la méthode linéaire sont :

Frais d’établissement : 20-33,3%

Constructions : 4%

installations techniques : 20-33,3%

Autres installations, mobilier et matériel de bureau : 10-33,3%

En cas de dépréciation durable, les éléments de l’actif im-

mobilisé font l’objet de corrections de valeur supplémentaires

afin de leur donner la valeur inférieure qui est à leur attribuer à la

date de clôture du bilan. Ces corrections de valeur sont reprises

lorsque les raisons qui les ont motivées ont cessé d’exister.

e) Opérations sur instruments financiers à terme

Les engagements relatifs aux opérations portant sur les

instruments financiers à terme de taux d’intérêt, de change

ou liés à d’autres cours de marché sont inscrits dans les

comptes de hors-bilan à la date de transaction pour la valeur

notionnelle des contrats.

À la date d’établissement du bilan, une provision est constituée

pour les moins-values non réalisées constatées lors de l’évalua-

tion individuelle aux cours du marché des transactions non en-

core dénouées. Cette provision est enregistrée sous le poste du

passif « provisions pour risques et charges – autres provisions ».

Aucune provision n’est constituée dans le cas où l’instrument

financier couvre précisément un poste d’actif ou de passif et

où l’unité économique est établie, ainsi que dans le cas où

l’instrument financier est couvert par une opération en sens in-

verse de manière telle que la position est fermée. Dans ces cas

précis, les gains et les pertes dégagés sur les opérations de

couverture sont enregistrés dans le compte de profits et pertes

parallèlement à ceux relatifs aux opérations couvertes.


f) provisions pour risques et charges

Outre les provisions pour pensions et obligations similaires et

les provisions pour impôts, les provisions inscrites au passif

du bilan englobent notamment les provisions relatives à des

risques sur opérations de hors-bilan, les provisions liées à

l’Association pour la Garantie des Dépôts, Luxembourg ainsi

que les provisions pour litiges et risques divers.

La Banque est membre de l’Association pour la Garantie des

Dépôts, Luxembourg A.S.B.L. (« A.G.D.L. »). L’A.G.D.L. a pour

objet de constituer un système de garantie mutuelle des dépôts

en faveur des clients des établissements de crédit membres de

l’association, sans distinction de nationalité ou de résidence.

Conformément à ses statuts, l’A.G.D.L. rembourse au dépo-

sant le montant de ses dépôts en argent garantis et à l’inves-

tisseur le montant de sa créance garantie avec un maximum

fixé à la contre-valeur en toutes monnaies (i) de 20.000 EuR

par dépôt en argent et (ii) de 20.000 EuR par créance résultant

d’opérations d’investissement autres que celles portant sur un

dépôt en argent, quel que soit le nombre de comptes que le

client détient auprès d’un même établissement de crédit.

g) Corrections de valeur

Les corrections de valeur englobent les provisions pour

créances douteuses et pour dépréciation du portefeuille-

titres, la provision forfaitaire luxembourgeoise ainsi que les

amortissements sur actifs incorporels, corporels et sur les

différences de première consolidation. pour un actif déter-

miné, les moins-values constatées ou estimées viennent di-

rectement en déduction de sa valeur nominale ou de son prix

d’acquisition. L’actif considéré est dès lors inscrit au bilan en

termes nets.

Conformément aux dispositions de la législation luxembour-

geoise, la Banque a constitué une provision forfaitaire pour

ses actifs et éléments de hors-bilan à risque.

Sur base d’une circulaire des autorités fiscales luxembourgeoi-

ses en date du 16 décembre 1997, les établissements de crédit

luxembourgeois sont autorisés à constituer une provision for-

faitaire en franchise d’impôts sur base d’une assiette couvrant

tous les actifs ainsi que tous les engagements hors-bilan consi-

dérés à risque dans le cadre des règles prudentielles bancaires

fixées pour l’adéquation des fonds propres. Le taux applicable

est de 1,25% sur base de la somme des actifs et engagements

à risques pondérés. Dans le cadre de ce calcul, les actifs et

engagements à risques correspondent à un montant égal à 12,5

fois l’exigence des fonds propres nécessaire pour couvrir les

risques de crédit, de variations de prix des matières premières,

de change et de marché, ce dernier couvrant les expositions in-

cluses dans le portefeuille de négociation comme défini dans les

règles applicables au calcul d’adéquation des fonds propres.

Au 31 décembre 2005, la provision forfaitaire luxembour-

geoise constituée, soit 58.192.000 EuR (2004 – 46.339.295

EuR), est pour partie déduite des postes de l’actif sur lesquels

elle a été calculée pour la part de provision attribuable au ris-

que de crédit affectant les éléments de bilan, soit un montant

de 55.675.448 EuR (2004 – 44.081.541 EuR), le solde étant

conservé au passif du bilan sous le poste « Autres provisions »

pour un montant de 2.516.552 EuR (2004 – 2.257.754 EuR),

correspondant à la part attribuable au risque de crédit calculé

sur les postes de hors-bilan ainsi qu’aux risques de variations

des prix des matières premières, de change et de marché.

Au 31 décembre 2005, la provision forfaitaire constituée par

SG private Banking (Suisse) S.A., soit 877.612 EuR (2004

– 884.552 EuR), a été éliminée en consolidation.


Les intérêts courus non échus ainsi que les intérêts impayés

relatifs à des créances douteuses font l’objet d’une correc-

tion de valeur à concurrence de la totalité des intérêts en

question, en supplément de la correction de valeur enregis-

trée pour tenir compte de la dépréciation du principal de la

créance douteuse.

Le Groupe cesse d’enregistrer les intérêts courus et extourne

les intérêts déjà provisionnés antérieurement sur les créances

pour lesquelles le paiement des intérêts par le débiteur peut

être écarté raisonnablement.


raison sociale Siège fraction du capital détenu par le Groupe

Société-mère : SociétéGénéraleBank&TrustS.A. Luxembourg 100%Intégration globale : Banques : SociétéGénéraleBank&Trust(Monaco)S.A.M. PrincipautédeMonaco 100%SGPrivateBanking(Suisse)S.A.(Groupe) Suisse ��,�2%

Professionnel du Secteur Financier : Euro-VLLuxembourgS.A. Luxembourg ��%

Sociétés immobilières : SociétéImmobilièredel’ArsenalS.àr.l. Luxembourg 100%CoparerHoldingB.V. Pays-Bas 100%

Autres : MontalisInvestmentB.V. Pays-Bas 9�%SGBTFinanceIrelandLtd Irlande 100%SGBTEuropeanCitiusInvestmentS.A. Luxembourg 99,99%

Société mise en équivalence : Société d’assurances : SogelifeS.A. Luxembourg �9%

noTe 3 – PériMÈTre De ConSoLiDATion

Au 31 décembre 2005, le périmètre de consolidation se compose des sociétés suivantes :

Sogelife S.A. a été constituée en date du 22 juillet 1996 sous

la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois. La

société a pour objet la vente de produits d’assurance-vie et la

gestion de fonds collectifs de retraite.

SG private Banking (Suisse) S.A. est une banque de droit

suisse. Elle résulte de la fusion en 2003 des entités Compa-

gnie Bancaire Genève S.A. et de SG Rüegg Bank A.G. et est

orientée vers le métier de banque privée.

Société Générale Bank & Trust (Monaco) S.A.M. est une banque

soumise au droit monégasque et est orientée vers le métier de

banque privée. Jusqu’au 30 décembre 2005, Société Générale

Bank & Trust (Monaco) S.A.M. était détenue à 100% par SG

private Banking (Suisse) S.A.. À cette date, la Banque a racheté

l’entièreté des actions à SG private Banking (Suisse) S.A..

Euro-VL Luxembourg S.A. a été constituée le 29 novembre

2002. Cette société a pour objet la prestation directe ou in-

directe, principalement à des organismes de placement col-

lectif et fonds de pension, des services tels que services

administratifs, distribution des parts de fonds, domiciliation

de fonds et la conception de produits d’investissement.

Les entités Coparer Holding B.V. et Société immobilière de

l’Arsenal S.à r.l. sont deux sociétés immobilières.

Montalis investment B.V., SGBT Finance ireland Ltd et SGBT

European Citius investment S.A. sont des sociétés financières

dont la principale activité consiste à accorder des finance-

ments à des entreprises.


noTe 4 – CréAnCeS

La structure par échéances des créances sur les établissements de crédit se présente comme suit :

Au 31 décembre 2005, la répartition géographique des créances sur les établissements de crédit se présente comme suit :

(en eur) Montant brut répartition Provision forfaitaire (1)

Autres corrections

de valeurMontant net

(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux créances brutes moins les autres corrections de valeur.

Payszoneeuro �.2�0.��.0�3 ��,03% (�.�0�.��2) - �.2��.1�2.�11

Autrespaysdel’Unioneuropéenne �89.��8.�3� 8,0�% (910.0��) - �88.��8.��8

Autrespaysdel’OCDE 923.029.9�� 9,�2% (��1.�23) - 922.2�8.�21

PayshorsOCDE 1.811.10�.�3� 18,�9% (1.�19.0�9) - 1.809.�8�.38�

9.794.261.966 100,00% (9.705.180) - 9.784.556.786

Créances sur les établissements de crédit (en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois 8.831.13�.�38 �.�80.3��.029

Detroismoisàunan ��2.�09.100 �3�.0��.823

D’unàcinqans 2�9.1�9.982 83.8�1.2��

Àplusdecinqans 21.8�0.1�� -

9.784.556.786 8.500.261.098

Au 31 décembre 2005, un montant total de 9.705.180 EuR

(2004 – 9.218.019 EuR) correspondant au prorata, par

échéances, de la provision forfaitaire calculée sur le risque

de crédit affectant les créances sur les établissements de

crédit, vient en déduction de ce poste d’actif.


La structure par échéances des créances sur la clientèle se présente comme suit :

Au 31 décembre 2005, la répartition géographique des créances sur la clientèle se présente comme suit :


Autres corrections


(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux créances brutes moins les autres corrections de valeur.

Payszoneeuro �.3��.018.083 ��,19% (3�.8�3.012) (�.�98.9��) �.32�.��.09�

Autrespaysdel’Unioneuropéenne ��2.�81.0�� ,31% (1.�08.319) - ��1.1�2.�2�

Autrespaysdel’OCDE 1.1��.��1.�28 10,�1% (1.29�.�99) (1.0��.933) 1.1�2.318.�9�

PayshorsOCDE 1.9�0.�0�.3�2 1�,�9% (�.�1�.��8) (101.31�) 1.9��.888.28�

10.962.875.908 100,00% (42.173.878) (6.656.226) 10.914.045.804

Créances sur la clientèle (en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois �.3��.223.01� 3.�33.32�.322

Detroismoisàunan 2.2�2.��3.�� 1.381.232.�31

D’unàcinqans 2.313.9��.9�1 1.3��.��2.��3

Àplusdecinqans 2.001.301.3�2 8�0.�28.829

10.914.045.804 7.121.839.555


(2004 – 31.522.992 EuR) correspondant au prorata, par

échéances, de la provision forfaitaire calculée sur le risque

de crédit affectant les créances sur la clientèle, vient en dé-

duction de ce poste d’actif.


noTe 5 – MouVeMenTS De L’ACTif iMMoBiLiSé

Durant l’année 2005, les postes de l’actif immobilisé ont évolué comme suit :

(en eur)Valeur brute au début de

l’exercice

Surcote/décote

entrées/transferts

Sorties/transferts

Différences de change

Valeur brute à la clôture de

l’exercice

Corrections de valeur

cumulées

Valeur nette à la clôture de

l’exercice

(1) La valeur nette au 31 décembre 2005 des Obligations non immobilisées s’élève à 3.802.767.848 EuR (2004 - 3.336.474.147 EuR).

(2) La valeur nette au 31 décembre 2005 des parts dans des entreprises liées non immobilisées s’élève à 1.302.832 EuR (2004 - 1.184.989 EuR).

Obligations (1) 1.428.010.546 (108.133.486) 1.097.361.687 (196.674.254) 685.799 2.221.250.292 (451.770) 2.220.798.522

Participations 1.054.004 - 14.592.149 (96.297) (7.078) 15.542.778 (486.517) 15.056.261

Parts dans des entreprises liées (2) 2.622.480 - - (51.850) 2.115 2.572.745 (13.121) 2.559.624

Actifs incorporels 14.741.003 - 7.957.601 (1.300.476) (41.164) 21.356.964 (10.291.781) 11.065.183

Actifs corporels 78.230.529 - 7.702.578 (4.814.031) (184.352) 80.934.724 (48.390.710) 32.544.014Dont :a)Terrainsetconstructions �0.129.�22 - - (3.2�3.0��) (�0.9��) 3�.�8�.�98 (1�.011.0��) 21.��.��3b)Installationstechniques 1�.81�.�29 - 1.208.282 (3��.1�0) (�3.�09) 1�.�83.1�2 (1�.9�2.�23) 2.�10.�39c)Autresinstallations,mobilieretmatérieldebureau 21.28�.��8 - �.�9�.29� (1.1�3.83�) (�9.8��) 2�.��.0�� (18.�0�.132) 8.1�8.932

Les immeubles utilisés pour compte propre s’élèvent en va-

leur nette à 7.357.097 EuR (2004 – 8.057.442 EuR)

Au 31 décembre 2005, les actifs incorporels sont constitués

principalement de frais d’établissement pour un montant

brut de 422.144 EuR (2004 – 416.332 EuR) ainsi que de

frais liés à l’acquisition et à l’installation de programmes

informatiques pour un montant brut de 19.844.340 EuR

(2004 – 14.324.671 EuR). Au 31 décembre 2005, le mon-

tant total des corrections de valeur cumulées est représenté

principalement par une balance de 332.855 EuR (2004 –

191.231 EuR) liée aux frais d’établissement et une balance

de 9.893.948 EuR (2004 – 9.563.996 EuR) liée à l’acqui-

sition et à l’installation de programmes informatiques. Les

installations techniques sont essentiellement constituées

d’équipements informatiques.

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les actifs corporels ne font

pas l’objet de corrections de valeur supplémentaires pour

dépréciation durable.


Au 31 décembre 2005, un montant de 368 EuR (2004 –

0 EuR) de provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit

affectant les éléments d’actif vient en déduction du poste

«participations».

Au 31 décembre 2005, un montant de 1.581 EuR (2004

– 1.722 EuR) au titre de la provision forfaitaire vient en

déduction du poste «parts dans des entreprises liées - im-

mobilisées».

Au 31 décembre 2005, un montant de 25.431 EuR au titre de

la provision forfaitaire (2004 – 31.844 EuR) vient en déduction

du poste «Actifs corporels». Ces déductions se retrouvent au

sein de la colonne «Corrections de valeur cumulées».

(en eur)Valeur brute au début de

l’exercice

Surcote/décote

entrées/transferts

Sorties/transferts

Différences de change

Valeur brute à la clôture de

l’exercice

Corrections de valeur

cumulées

Valeur nette à la clôture de

l’exercice

(1) La valeur nette au 31 décembre 2005 des Obligations non immobilisées s’élève à 3.802.767.848 EuR (2004 - 3.336.474.147 EuR).

(2) La valeur nette au 31 décembre 2005 des parts dans des entreprises liées non immobilisées s’élève à 1.302.832 EuR (2004 - 1.184.989 EuR).

Obligations (1) 1.428.010.546 (108.133.486) 1.097.361.687 (196.674.254) 685.799 2.221.250.292 (451.770) 2.220.798.522

Participations 1.054.004 - 14.592.149 (96.297) (7.078) 15.542.778 (486.517) 15.056.261

Parts dans des entreprises liées (2) 2.622.480 - - (51.850) 2.115 2.572.745 (13.121) 2.559.624

Actifs incorporels 14.741.003 - 7.957.601 (1.300.476) (41.164) 21.356.964 (10.291.781) 11.065.183

Actifs corporels 78.230.529 - 7.702.578 (4.814.031) (184.352) 80.934.724 (48.390.710) 32.544.014Dont :a)Terrainsetconstructions �0.129.�22 - - (3.2�3.0��) (�0.9��) 3�.�8�.�98 (1�.011.0��) 21.��.��3b)Installationstechniques 1�.81�.�29 - 1.208.282 (3��.1�0) (�3.�09) 1�.�83.1�2 (1�.9�2.�23) 2.�10.�39c)Autresinstallations,mobilieretmatérieldebureau 21.28�.��8 - �.�9�.29� (1.1�3.83�) (�9.8��) 2�.��.0�� (18.�0�.132) 8.1�8.932


noTe 6 – VALeurS MoBiLiÈreS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, la répartition des valeurs mobilières entre titres cotés et non cotés s’établit comme suit :

Titres cotés (en eur) 2005 2004

Obligations �.023.��.3�0 �.��.291.�20

Actions 2��.112.231 2��.�2�.12�

6.277.678.601 5.019.716.544

Titres non cotés (en eur) 2005 2004

Actions 803.3��.2�1 ��.�0�.��

Participations 1�.0��.2�1 ��8.��8

Partsdansdesentreprisesliées 3.8�2.�� 3.80�.��

822.283.958 81.869.970

La structure par échéance des Obligations se présente comme suit :

obligations (en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois �03.3�1.3�� 2�.��8.1�8

Detroismoisàunan 9�.��.�18 122.�23.098

D’unàcinqans 2.3�8.39�.�0� 2.�9�.039.008

Àplusdecinqans 3.1��.3�2.002 1.920.181.1��

6.023.566.370 4.764.291.420

Au 31 décembre 2005, les parts dans des entreprises liées

n’ayant pas un caractère immobilisé s’élèvent en valeur brute

à 1.317.720 EuR (2004 – 1.193.520 EuR) (note 5). Au 31 dé-

cembre 2005, un montant de 14.888 EuR (2004 – 8.531

EuR) relatif à la provision forfaitaire calculée sur le risque de

crédit affectant les éléments d’actif, vient en déduction des

parts dans des entreprises liées n’ayant pas un caractère

immobilisé.


Au 31 décembre 2005, la répartition géographique des Obligations se présente comme suit :


Autres corrections


(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux Obligations brutes moins les autres corrections de valeur.

Payszoneeuro �.�9�.2��.�21 92,8�% (�0�.0�2) (2��.2�1) �.�93.282.388

Autrespaysdel’Unioneuropéenne 100.8�8.000 1,��% - - 100.8�8.000

Autrespaysdel’OCDE 118.233.8�� 1,9�% (12.��8) - 118.221.21�

PayshorsOCDE 212.0�9.9�8 3,�2% (28.9��) (8��.23�) 211.18�.��

6.025.427.564 100,00% (748.687) (1.112.507) 6.023.566.370


Autres corrections


(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux Actions brutes moins les autres corrections de valeur.

Payszoneeuro 9��.832.��1 92,28% (2.02�.9��) - 9��.80�.�8�

Autrespaysdel’Unioneuropéenne 80.2��.�2� �,��% (1��.��9) - 80.091.1��

Autrespaysdel’OCDE 1.�99.122 0,1�% - - 1.�99.122

PayshorsOCDE 82.�91 0,01% - - 82.�91

1.059.671.878 100,00% (2.194.406) - 1.057.477.472

Au 31 décembre 2005, la répartition géographique des Actions se présente comme suit :

La valeur de proratisation des disagios et agios sur obliga-

tions qui ont le caractère d’immobilisations financières s’élève

respectivement à 628.603 EuR et 5.827.810 EuR au 31 dé-

cembre 2005 (2004 – 587.828 EuR et 4.150.533 EuR).


– 108.785 EuR) relatif à la provision forfaitaire calculée sur le

risque de crédit affectant les éléments d’actif, vient en déduction

du poste «Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe –

titres cotés» ; un montant de 525.172 EuR (2004 – 1.988.665 EuR)

vient en déduction du poste «Actions et autres valeurs mobilières

à revenu variable – titres cotés» ; un montant de 1.669.234 EuR

(2004 – 608.738 EuR) vient en déduction du poste «Actions et

autres valeurs mobilières à revenu variable – titres non cotés» ;

un montant de 368 EuR (2004 – 0 EuR) vient en déduction du

poste «participations – titres non cotés» et un montant de 16.469

EuR (2004 – 10.253 EuR) vient en déduction du poste «parts

dans des entreprises liées – titres non cotés».


Au 31 décembre 2005, la participation dans laquelle le Groupe détient plus de 20% du capital est détaillée ci-après :

SociétéPourcentage

détenu (en %) Coût d’acquisition quote-part dans les

capitaux propres audités au 31 décembre 2005

SogelifeS.A.,Luxembourg

(Miseenéquivalence) �9 �.123.3�0 �.�2�.�9�

En juillet 2003, la Banque a acquis 67% du capital de Com-

pagnie Bancaire Genève S.A., banque de droit suisse pour

un prix de 324.557.380 CHF. Au moment de l’acquisition,

les fonds propres consolidés de l’entité acquise s’élevaient à

158.300.000 CHF. La différence brute de première consoli-

dation avant affectation aux éléments identifiables se chiffrait

dès lors à 218.496.380 CHF.

une partie de cette différence de première consolidation brute

a été affectée à des éléments identifiables dans les comptes

consolidés de l’entité acquise qui se composent notamment

de diverses provisions pour risques et charges et de correc-

tions de valeur exceptionnelles sur matériel informatique pour

un montant de 29.400.000 CHF.

Au cours du second semestre 2003, Compagnie Bancaire

Genève S.A. a absorbé SG Rüegg Bank A.G. qui avait été

acquise intégralement par la Banque en 1998. Compte tenu

des modalités de fusion, le pourcentage de détention de la

Banque dans l’entité fusionnée, redénommée SG private

Banking (Suisse) S.A., est passé à 77,62%. Cette fusion a eu

corrélativement pour conséquence la cession de 22,38% du

capital de l’entité absorbée aux actionnaires minoritaires de

Compagnie Bancaire Genève S.A..

Au cours des années 2004 et 2005, le prix d’achat initial a

été modifié conformément aux dispositions contractuelles. Le

solde de la différence de première consolidation non affec-

table à des éléments identifiables s’élève à 154.424.311 EuR

au 31 décembre 2005 et se détaille comme suit :

Au 31 décembre 2005, les participations et parts dans

des entreprises liées d’un montant total d’acquisition de

18.918.717 EuR (2004 – 4.264.515 EuR) sont représentées

par des positions individuelles de faible importance.

noTe 7 – PArTiCiPATionS, PArTS DAnS DeS enTrePriSeS LiéeS eT PArTS DAnS DeS

enTrePriSeS LiéeS MiSeS en équiVALenCe

noTe 8 – DifférenCeS De PreMiÈre ConSoLiDATion


Valeurbrute 18�.29�.�09

Correctionsdevaleurcumuléesau31décembre200� (30.8�1.298)

Valeur nette 154.424.311

noTe 9 – AuTreS ACTifS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les autres actifs se décomposent comme suit :

(en eur) 2005 2004

Valeursàrecevoiràcourtterme 2�.8�8.021 �.�1�.92�

Investissementdufondsdepension 1.133.�38 1.3�3.8��

Primesd’optionsachetées 29.9�2.319 2�.8��.82�

Métauxprécieux ��.212 �1.2��

Autres �.330.8�2 �.8�3.�3�

61.340.032 39.851.312

Aux 31 décembre 2005 et 2004, le poste «primes d’options

achetées» est principalement composé d’opérations d’op-

tions sur titres, conclues avec des clients privés ou pour

compte propre.

Au 31 décembre 2005, un montant de 2.777.809 EuR avant

imputation de la provision forfaitaire (2004 - 3.142.370 EuR),

relatif à des retenues à la source récupérables est compris

dans la rubrique «Autres».


– 57.332 EuR) relatif à la provision forfaitaire calculée sur le

risque de crédit affectant les autres actifs vient en déduction

de ce poste d’actif.

La valeur brute de cette différence de première consolida-

tion inclut, pour 7.955.350 EuR, la valeur nette, à la date de

fusion, de la différence de première consolidation relative à

SG Rüegg Bank A.G. diminuée de la quote-part afférente

aux 22,38% de son capital cédé en 2003 lors de l’opération

de fusion.

Comme indiqué à la note 2.2.b), la différence de consolidation est

amortie sur une durée de 15 ans. L’influence sur le bilan consolidé

de la Banque d’un amortissement conventionnel sur 5 ans au lieu

des 15 ans retenus se traduirait par une baisse de 61.776.507

EuR du total du bilan consolidé au 31 décembre 2005. Le résultat

du Groupe de l’exercice 2005 diminuerait de 24.706.081 EuR.


noTe 10 – oPérATionS De PriSe en PenSion SouS forMe De VenTe eT De rACHAT ferMe ou

LA BAnque eST Le CeSSionnAire

Ces opérations ne sont pas conclues avec des entreprises liées et s’analysent comme suit :

(en eur) 2005 2004

Opérationsconcluesavecdesétablissementsdecrédit 1.08�.��.8�3 2.081.032.9��

Opérationsconcluesaveclaclientèle - 2�.0��.�18

noTe 12 – DeTTeS

La structure par échéances des dettes envers des établissements de crédit se présente comme suit :

Dettes envers les établissements de crédit (en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois 10.�12.83�.�99 9.113.99�.�01

Detroismoisàunan 1.19�.92�.�� .��8.9��

D’unàcinqans 2��.��2.�83 3�2.�92.�10

Àplusdecinqans �3.�23.8�� 23.9�0.8��

12.231.138.805 9.545.006.932

Au 31 décembre 2005, le Groupe détient des instruments

financiers primaires appartenant au portefeuille de né-

gociation pour un montant de 1.990.534.195 EuR (2004

– 1.951.305.929 EuR). Au cours de l’année 2005, le Groupe

a effectué des opérations pour le compte du portefeuille de

négociation avec une position maximum de 2.299.383.384

EuR (2004 – 1.962.664.311 EuR).

noTe 11 – inSTruMenTS finAnCierS PriMAireS (ACTifS finAnCierS)


La structure par échéances des dettes envers la clientèle se présente comme suit :

Dettes envers la clientèle (en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois 11.892.3�3.�� .��.�38.��9

Detroismoisàunan ��0.3��.928 3�9.��9.�18

D’unàcinqans 30�.28�.113 89.0�0.912

Àplusdecinqans 10.��.��0 10.��.��0

12.680.573.048 8.236.514.629

Au 31 décembre 2005, les dettes envers la clientèle échéant à moins de trois mois n’incluent pas de dépôts d’épargne à vue (2004 – 45.718 EuR).

(en eur)Dettes envers

des établissements de crédit

répartition Dettes envers la clientèle répartition

Payszoneeuro �.92�.83�.08� ��,82% �.��.��8.2�� 3�,13%

Autrespaysdel’Unioneuropéenne 893.�8�.389 �,31% 22�.�88.�� 1,�8%

Autrespaysdel’OCDE 1.08�.�90.13� 8,8�% �.��3.181.�00 3�,8�%

PayshorsOCDE 2.32�.92�.19� 19,00% 3.32�.8��.32� 2�,2�%

12.231.138.805 100,00% 12.680.573.048 100,00%

Le Groupe a enregistré au 31 décembre 2005 des opérations

de mise en pension sur la base d’une convention de vente et

de rachat ferme. Les éléments d’actifs cédés par le Groupe

représentent un montant total de 3.596.933.279 EuR (2004

– 3.355.967.913 EuR, dont 27.065.518 EuR réalisés avec

Société Générale, paris).

noTe 13 – oPérATionS De MiSe en PenSion SouS forMe De VenTe eT De rACHAT ferMe oÙ LA

BAnque eST Le CéDAnT

Au 31 décembre 2005, la répartition géographique des dettes envers les établissements de crédit et envers la clientèle se présente comme suit :


noTe 14 – DeTTeS rePréSenTéeS PAr un TiTre

La structure par échéances des dettes représentées par un titre se présente comme suit :

(en eur) 2005 2004

Àmoinsdetroismois 20�.�3�.�2� 1��.03�.003

Detroismoisàunan 3�.80�.�21 23.82�.10�

D’unàcinqans ��.�1�.3�1 32.132.120

Àplusdecinqans ��.0��.�0� ��9.088.32�

1.076.901.401 979.084.554

noTe 15 – AuTreS PASSifS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les autres passifs se décomposent comme suit :

(en eur) 2005 2004

Valeursàpayeràcourtterme �1.398.��3 3�.�9�.��

Créanciersprivilégiés �.��.809 �.��9.328

Créanciersdivers 11.80�.330 11�.3�0.�8�

Primesd’optionsvendues 20.1��.�1� 8.301.099

Autres 1�.0�8.8�� 11.8�1.��

94.008.973 178.779.051

Aux 31 décembre 2005 et 2004, le poste «primes d’options

vendues» est principalement composé d’opérations d’options

sur titres, conclues avec des clients privés ou pour compte

propre.


noTe 17 – PASSifS SuBorDonnéS

Au 31 décembre 2005, la Banque bénéficie de quatre emprunts subordonnés auprès de sociétés liées dont les conditions

sont énumérées ci-dessous :

Montant Devise Taux d’intérêt echéance initiale

20.000.000 EUR Euribor+0,�% 10octobre201�

��.22�.�08 EUR Euribor+0,8% 29décembre2010

�0.000.000 EUR Euribor+0,8% 29décembre201�

�0.000.000 CHF Libor�mois+0,�% 28novembre2013

L’emprunt subordonné d’un montant de 76.224.508 EuR

pourra être remboursé par anticipation dès 2006 à la de-

mande de la Banque sous réserve d’un préavis de trois

mois. Ce préavis devra être notifié au prêteur et à la Com-

mission de Surveillance du Secteur Financier. Au cas où la

Commission de Surveillance du Secteur Financier signifie-

rait un refus, l’emprunt ne pourrait pas être remboursé par

anticipation.

pour l’emprunt subordonné d’un montant de 50.000.000 EuR,

il n’est pas prévu de remboursement par anticipation avant

le 29 décembre 2010. L’emprunt pourra être remboursé par

noTe 16 – AuTreS ProViSionS

Au 31 décembre 2005, les autres provisions comprennent

principalement :

une provision pour risques et charges liée à l’évaluation des

swaps de taux faisant partie du portefeuille de négociation

pour un montant de 3.415.822 EuR (2004 – 3.954.321

EuR) (note 25),

le solde de la provision forfaitaire de 2.516.552 EuR (2004

– 2.257.754 EuR) calculé sur le risque de crédit affectant

les éléments de hors-bilan, le risque de variation des

prix des matières premières, de change et le risque de

marché,

une provision pour litiges pour un montant de 5.309.810

EuR (2004 – 5.243.821 EuR),

la provision pour l’A.G.D.L. (note 2.3. f) pour un montant

de 2.727.111 EuR (2004 – 2.079.211 EuR),

une provision pour risques futurs éventuels liés à l’activité

de banque dépositaire et d’administration centrale d’orga-

nismes de placement collectif, conformément à la circulaire

CSSF 2002/77, pour un montant de 1.200.000 EuR (2004

– 1.000.000 EuR),

une provision sur passifs éventuels pour 179.410 EuR

(2004 – 0 EuR),

une provision pour restructuration liée à l’entité suisse pour

5.144.363 EuR (2004 – 5.124.241 EuR).


anticipation à la demande de la Banque sous réserve d’un préa-

vis de trois mois. Ce préavis devra être notifié au prêteur et à la

Commission de Surveillance du Secteur Financier. Au cas où la

Commission de Surveillance du Secteur Financier signifierait un

refus, l’emprunt ne pourrait pas être remboursé par anticipation.

Les deux premiers contrats d’emprunts décrits ci-dessus

sont assortis de clauses de subordination inconditionnelle.

A leur maturité, le remboursement des deux emprunts su-

bordonnés sera soumis à l’approbation de la Commission

de Surveillance du Secteur Financier.

Le contrat d’emprunt de 40 millions CHF émis par l’entité

suisse stipule que l’emprunt ne pourra faire l’objet d’un rem-

boursement anticipé, à la seule initiative de l’emprunteur, que

moyennant préavis d’un mois pour la fin d’une échéance se-

mestrielle. Ce contrat est assorti de clauses de subordination

relevant de la réglementation suisse.

Le contrat d’emprunt de 20 millions EuR émis par l’entité mo-

négasque stipule que l’emprunt sera remboursé à l’échéance

le 10 octobre 2006. Ce contrat ne pourra faire l’objet d’un

remboursement anticipé qu’à l’initiative de l’emprunteur et

après accord préalable du Secrétaire Général de la Commis-

sion Bancaire. Ce contrat est assorti de clauses de subordi-

nation relevant de la réglementation française.

pour l’emprunt subordonné d’un montant de 30.489.802 EuR

présent au 31 décembre 2004, le Groupe a procédé au rem-

boursement anticipé, comme le prévoyait le contrat, en date

du 31 mars 2005.

Les charges d’intérêt relatives aux passifs subordonnés

s’élèvent à 4.167.405 EuR pour l’exercice 2005 (2004 –

4.826.753 EuR).


est assimilé aux fonds propres complémentaires dans le cadre

du calcul du ratio de l’adéquation des fonds propres (2004

– 156.714.310 EuR).

noTe 18 – PoSTeS SPéCiAux AVeC quoTe-PArT

/ PArT De réSerVeS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, en vertu de l’article 54 de

la loi concernant l’impôt sur les revenus, la Banque dispose

d’une réserve composée de la plus-value réalisée en 2002 sur

la vente d’un titre de participation, soit 17.254.770 EuR.

noTe 19 – fonDS Pour riSqueS BAnCAireS

GénérAux

Aux 31 décembre 2005 et 2004, la Banque a maintenu un

montant de 2.250.601 EuR affecté à la couverture de risques

bancaires généraux pour des raisons de prudence eu égard

aux risques particuliers inhérents aux opérations bancaires de

la Banque. Ces fonds sont disponibles de manière illimitée et

immédiate pour couvrir des pertes futures non encore iden-

tifiées au moment de leur constitution. Les affectations aux

fonds sont effectuées à partir du bénéfice après impôts.

noTe 20 – CAPiTAL SouSCriT eT PriMeS

D’éMiSSion

a) Capital souscrit

Le 4 mai 2000, l’assemblée générale ordinaire des action-

naires de la Banque décida, avec effet au 1er janvier 2001, de


convertir le capital de 7.200.090.459 LuF en euro et de le porter

à 179.043.102 EuR. En conséquence le capital a été aug-

menté par incorporation de réserves libres à concurrence de

557.522 EuR. Au 31 décembre 2001, le capital souscrit s’élève

à 179.043.102 EuR et est constitué de 1.420.977 actions nomi-

natives d’une valeur nominale de 126 EuR chacune.

Le 13 novembre 2002, l’assemblée générale extraordinaire

des actionnaires décida d’augmenter les fonds propres de

502.815.976 EuR, dans un premier temps par l’augmentation

du capital de 252.656.208 EuR par apport en nature avec

création de 2.005.208 actions nouvelles et par la suite par

l’incorporation d’une partie de la prime d’émission consti-

tuée soit 247.343.670 EuR dans le capital avec création de

1.963.045 actions nouvelles.

L’assemblée générale extraordinaire du 6 octobre 2004 a ap-

prouvé l’augmentation de capital par émission de 2.507.019

nouvelles actions assorties d’une prime d’émission et du ver-

sement d’une soulte en rémunération de l’apport par Soge-

participations S.A. à la Banque d’une part représentative de

l’intégralité du capital de SG Structured Finance ireland Ltd.

L’augmentation de capital en résultant a été de 315.884.394

EuR, la prime d’émission de 184.115.606 EuR et la soulte de

100.000 EuR.

L’affectation de la prime d’émission au capital à hauteur de

184.115.358 EuR a également été décidée lors de cette as-

semblée générale.

Ainsi, aux 31 décembre 2005 et 2004, le capital souscrit s’élè-

ve à 1.179.042.732 EuR et est constitué de 9.357.482 actions

nominatives d’une valeur nominale de 126 EuR chacune.

b) primes d’émission

Le solde des primes d’émission s’élève à 2.816.416 EuR aux

31 décembre 2005 et 2004.

(en eur) 2005 2004

Réservelégale 31.��0.�30 2�.��.�8�

Réservespécialepourimputation/réduction

del’impôtsurlafortune(Note32) �9.832.�� .�11.8��

Réservesliéesàlaconsolidation 1.8��.0�� 1.210.�82

103.238.421 74.167.413

noTe 21 – réSerVeS ConSoLiDéeS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, le compte de réserves consolidées se détaille comme suit :


noTe 23 – PASSifS éVenTueLS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les passifs éventuels se répartissent comme suit :

(en eur) 2005 2004

Garantiesetautressubstitutsdirectsdecrédit 8�.833.�92 ��.3�0.��8

Acceptations 1.019.0�� 8.29�

Créditsdocumentaires 22.822.�8� 2.818.982

Contre-garanties 22�.��0.10� 180.�80.�22

339.235.544 257.738.569

Conformément aux dispositions légales au Luxembourg, 5%

du bénéfice net de l’exercice de la Banque doit être affecté à

une réserve légale. Cette affectation cesse d’être obligatoire

lorsque la réserve atteint 10% du capital souscrit et libéré.

La réserve légale n’est pas disponible pour la distribution de

dividendes.

noTe 22 – ACTifS eT PASSifS LiBeLLéS

en DeViSeS

Au 31 décembre 2005, la contre-valeur en euro des actifs et

passifs libellés en devises autres que l’euro s’élève respecti-

vement à 9.577.939.041 EuR (2004 – 4.345.900.101 EuR) et

11.824.631.956 EuR (2004 - 6.552.169.492 EuR).


noTe 24 – enGAGeMenTS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, le Groupe était engagé dans les types d’opérations suivants :

(en eur) 2005 2004

Achatsàtermed’actifs 1�.�11.��0 -

Ventesàtermed’actifs 1�.�11.��0 -

Créditsconfirmésnonutilisés 319.23�.3�2 2��.��8.88�

Montantsàlibérersurpartsdansdesentreprisesliées 1.12�.��0 1.12�.��0

Règlementd’opérationsaucomptant 1.3�9.�0�.1�3 �9.92�.29�

1.712.888.375 295.498.730

Au 31 décembre 2005, le Groupe se trouve engagé dans des cou-

vertures à terme liées aux taux de change, d’intérêt ou à d’autres

instruments financiers dérivés qui sont résumées ci-après.

Les opérations de couverture sur actifs financiers(*) conclues

de gré à gré se décomposent comme suit :

(en eur) 31/12/2005 à moins detrois mois

De trois moisà un an

D’un an àcinq ans

à plus decinq ans ToTAL

(*) Les actifs financiers correspondent aux notionnels des devises à recevoir dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à recevoir dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

Instruments sur taux d’intérêt : 2.710.771.653 1.812.704.422 2.670.013.526 2.986.897.047 10.180.386.648 Contratsdetauxd’intérêt 2.�9�.��1.��3 1.�10.983.�� 2.��0.013.�2� 2.9��.08�.0�� 9.9�2.8�2.8�1Options 11�.000.000 101.�20.�� - 10.813.000 22�.�33.��

Instruments sur devises : 14.659.455.434 5.404.933.832 1.236.872.631 100.296.686 21.401.558.583 Contratsàterme 11.93�.��.318 3.9�1.1��.�93 23�.�8�.892 - 1�.132.389.�03Contratsd’échange 91�.23�.�� 91.��.918 9�2.3�9.�9� 100.29�.�8� 2.��0.3�8.��Options 880.201.3�� 9�2.299.�21 �8.83�.2�2 - 1.881.33�.009Autres 92�.��.30� - - - 92�.��.30�

Instruments sur titres de propriété : 178.120.863 162.558.784 180.962.535 5.034 521.647.216 Options 1�8.120.8�3 1�2.��8.�8� 180.9�2.�3� �.03� �21.��.21�

ToTAL 17.548.347.950 7.380.197.038 4.087.848.692 3.087.198.767 32.103.592.447

noTe 25 – inSTruMenTS finAnCierS DériVéS HorS PorTefeuiLLe De néGoCiATion


Les opérations de couverture sur passifs financiers(*) conclues de gré à gré se décomposent comme suit :





(*) Les passifs financiers correspondent aux notionnels des devises à livrer dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à payer dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

Instruments sur taux d’intérêt : 2.787.771.653 1.812.704.421 2.670.013.526 2.985.684.047 10.256.173.647 Contratsdetauxd’intérêt 2.�9�.��1.��3 1.�10.983.�� 2.��0.013.�2� 2.9��.08�.0�� 9.9�2.8�2.8�1Options 192.000.000 101.�20.�� - 9.�00.000 303.320.��

Instruments sur devises : 14.697.018.359 5.388.063.669 1.225.739.235 100.000.000 21.410.821.263 Contratsàterme 11.9�3.2�2.33� 3.9��.123.�9� 23�.�8�.��0 - 1�.1��.881.��3Contratsd’échange 918.313.0�� 93.�3�.�29 9�1.�18.2�3 100.000.000 2.��3.3��.��Options 880.201.3�� 93�.303.��3 �8.83�.2�2 - 1.8��.3�0.331Autres 92�.231.�13 - - - 92�.231.�13

Instruments sur titres de propriété : 178.120.863 162.558.784 100.705.713 5.034 441.390.394 Options 1�8.120.8�3 1�2.��8.�8� 100.�0�.�13 �.03� ��1.390.39�

ToTAL 17.662.910.875 7.363.326.874 3.996.458.474 3.085.689.081 32.108.385.304

Au 31 décembre 2004, le Groupe se trouvait engagé dans des couvertures à terme liées aux taux de change, d’intérêt ou à

d’autres instruments financiers dérivés qui sont résumées ci-après.





(*) Les actifs financiers correspondent aux notionnels des devises à recevoir dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à recevoir dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

Instruments sur taux d’intérêt : 1.299.101.941 701.814.410 2.026.347.249 2.727.584.939 6.754.848.539 Contratsdetauxd’intérêt 1.198.��.�� 3�.��1.2�9 2.02�.3��.2�9 2.�1�.98�.939 �.��9.��1.011Options 100.��.3�� 1��.3�3.1�1 - 9.�00.000 2��.�0�.�28

Instruments sur devises : 9.203.975.250 3.976.967.840 761.323.472 98.766.610 14.041.033.172 Contratsàterme �.83�.�0�.122 2.�9�.902.883 8�.30�.��9 - 10.�21.913.��Contratsd’échange 3.083.�� 3.��.�� 19.��.03� 98.��.�10 1.3��.9�1.�93Options �0�.�1�.�03 �2�.�19.�82 ��.��2.��8 - 1.28�.�0�.��3Autres ��8.��1.1�2 - - - ��8.��1.1�2

Instruments sur titres de propriété : 159.484.795 262.473.551 141.962.515 - 563.920.861 Options 1�9.�8�.�9� 2�2.��3.��1 1�1.9�2.�1� - ��3.920.8�1

ToTAL 10.662.561.986 4.941.255.801 2.929.633.236 2.826.351.549 21.359.802.572

Les opérations de couverture sur actifs financiers (*) conclues de gré à gré se décomposent comme suit :

Des opérations sur futures de taux d’intérêt ont été conclues sur

marchés organisés pour un montant notionnel de 519 millions

EuR, dont 200 millions viennent à échéance à moins de 3 mois,

269 millions entre 3 mois et 1 an et 50 millions en 2007.


Les opérations de couverture sur passifs financiers(*) conclues de gré à gré se décomposent comme suit :





(*) Les passifs financiers correspondent aux notionnels des devises à livrer dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à payer dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

Instruments sur taux d’intérêt : 1.299.101.941 701.814.410 2.026.347.249 2.727.584.939 6.754.848.539

Contratsdetauxd’intérêt 1.198.��.�� 3�.��1.2�9 2.02�.3��.2�9 2.�1�.98�.939 �.��9.��1.011

Options 100.��.3�� 1��.3�3.1�1 - 9.�00.000 2��.�0�.�28

Instruments sur devises : 9.277.568.176 4.021.529.100 783.045.312 100.000.000 14.182.142.588

Contratsàterme �.910.�2�.�11 2.�93.�8�.��0 8�.199.�0� - 10.�91.210.3�8

Contratsd’échange 3.�80.3�9 �01.�2�.1�8 ��1.2�3.02� 100.000.000 1.��.3��.��

Options �0�.�1�.�03 �2�.�19.�82 ��.��2.��8 - 1.28�.�0�.��3

Autres ��9.0��.883 - - - ��9.0��.883

Instruments sur titres de propriété : 143.117.437 226.388.097 51.142.762 - 420.648.296

Options 133.20�.2�0 22�.388.09� �1.1�2.��2 - �10.�3�.129

Autres 9.911.1�� - - - 9.911.1��

ToTAL 10.719.787.554 4.949.731.607 2.860.535.323 2.827.584.939 21.357.639.423

Des opérations sur futures de taux d’intérêt ont été conclues sur

marchés organisés pour un montant notionnel de 300 millions

EuR, dont 150 millions viennent à échéance entre 3 mois et 1 an

et 150 millions viennent à échéance en 2006.

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les opérations de change à terme et les contrats d’options de change conclus par la Banque

résultent essentiellement d’opérations de couverture conclues avec des contreparties bancaires. Toutes les transactions

initiées par la clientèle étaient systématiquement retournées sur le marché.


Au 31 décembre 2005, le Groupe se trouve engagé dans des

opérations à terme liées aux taux d’intérêt appartenant au

portefeuille de négociation qui sont résumées ci-après.

Les opérations de trading sur actifs financiers et sur passifs

financiers sont conclues de gré à gré.

pour les tableaux suivants, sont considérés comme actifs

financiers et passifs financiers les contrats qui dégagent une

valeur de remplacement positive respectivement négative au

31 décembre.

AnALYSe DeS inSTruMenTS finAnCierS DériVéS Du PorTefeuiLLe De néGoCiATion Au 31 DéCeMBre 2005 (en eur)

Gré à Gré à moins de trois mois De trois mois à un an D’un an à cinq ans Plus de cinq ans Total

Actifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


Passifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur

Instruments sur taux d’intérêt 2.886.722.769 48.069.580 5.512.727.117 172.054.592 4.635.956.561 388.848.667 1.051.531.659 89.021.877 14.086.938.106 697.994.716

ToTAL 2.886.722.769 48.069.580 5.512.727.117 172.054.592 4.635.956.561 388.848.667 1.051.531.659 89.021.877 14.086.938.106 697.994.716


ToTAL 10.067.579.602 105.240.415 6.624.145.658 191.717.365 3.625.880.424 258.355.505 1.061.531.659 90.820.764 21.379.137.343 646.134.049



Actifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


Passifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur

Instruments sur taux d’intérêt 3.486.829.497 1.276.934 3.376.031.511 11.656.277 1.439.761.459 11.490.226 33.000.059 2 8.335.622.526 24.423.439

ToTAL 3.486.829.497 1.276.934 3.376.031.511 11.656.277 1.439.761.459 11.490.226 33.000.059 2 8.335.622.526 24.423.439


ToTAL 4.871.476.399 1.408.377 3.553.054.499 12.689.716 1.552.389.396 11.215.115 33.000.059 2 10.009.920.353 25.313.210

noTe 26 – inSTruMenTS finAnCierS DériVéS Du PorTefeuiLLe De néGoCiATion


Au 31 décembre 2005, les opérations liées aux taux d’in-

térêt incluent un large portefeuille de swaps de taux d’inté-

rêt conclues par le Groupe dans le cadre d’une politique de

gestion dynamique de la position de transformation ou dans

le cadre de son activité de négociation sur des maturités

courtes et classifiées dans le portefeuille d’activité de mar-

ché pour un montant total de 35.466.075.449 EuR (2004

– 18.345.542.879 EuR). Ce portefeuille de swaps de taux

comprend notamment des transactions d’achat et de vente

de swaps de taux portant sur des périodes et/ou des devi-

ses homogènes. L’évaluation aux taux d’intérêt de marché en

vigueur à la clôture de l’année donne une moins-value non

réalisée de 3.415.822 EuR (2004 – 3.954.321 EuR) qui est

enregistrée dans le compte «Autres provisions» (note 16).



Actifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


Passifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


ToTAL 2.886.722.769 48.069.580 5.512.727.117 172.054.592 4.635.956.561 388.848.667 1.051.531.659 89.021.877 14.086.938.106 697.994.716


ToTAL 10.067.579.602 105.240.415 6.624.145.658 191.717.365 3.625.880.424 258.355.505 1.061.531.659 90.820.764 21.379.137.343 646.134.049



Actifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


Passifs financiers

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeur notionnelle

Justevaleur

Valeurnotionnelle

Justevaleur


ToTAL 3.486.829.497 1.276.934 3.376.031.511 11.656.277 1.439.761.459 11.490.226 33.000.059 2 8.335.622.526 24.423.439


ToTAL 4.871.476.399 1.408.377 3.553.054.499 12.689.716 1.552.389.396 11.215.115 33.000.059 2 10.009.920.353 25.313.210


Aux 31 décembre 2005 et 2004, le risque de crédit associé

aux instruments dérivés du Groupe, hors marché boursier,

se présente comme suit :

pour les tableaux suivants, les intitulés sont définis comme suit :

Les montants notionnels correspondent aux montants en-

registrés pour chaque contrat, conclu avec un tiers. pour

les contrats de change, le tableau inclut seulement les

opérations non échues endéans les 15 jours suivant la

clôture.

Les coûts de remplacement sont déterminés en fonction

d’une méthode qui repose sur l’hypothèse que le marché

primaire étant suffisamment liquide, il est possible de trou-

ver à tout moment sur le marché un produit identique à

celui que l’on cherche à évaluer. Cela permettrait alors de

«retourner» l’opération, c’est-à-dire de conclure une opé-

ration symétrique. Les différences des flux générés par les

deux contrats, le réel et le fictif, sont actualisées au taux du

marché. Sont renseignés dans le tableau les seuls coûts

de remplacement courants des contrats à valeur positive.

On entend par contrats à valeur positive les contrats qui,

sur base d’une évaluation à des cours de marché cou-

rants, dégagent un coût de remplacement.

Les coûts de remplacement potentiels futurs résultent de

la multiplication du montant notionnel par un facteur de

conversion qui varie à la fois en fonction de la nature des

contrats et de leur échéance. Les facteurs de conversion

utilisés ont été définis par la Commission de Surveillance

du Secteur Financier.

L’exposition nette au risque est la somme des coûts de

remplacement actuels et potentiels futurs. Aucune ga-

rantie n’a été déduite dans la mesure où la Banque ne

dispose pas sur ces contrats de garantie spécifique de

tiers même si elle est souvent protégée par des conven-

tions-cadres.

Les tableaux suivants ne prennent pas en compte les opé-

rations avec une pondération attribuée à la contrepartie ou

au garant de 0%.

noTe 27 – riSque De CréDiT Sur inSTruMenTS DériVéS HorS MArCHé BourSier


31 décembre 2005 (en eur) Montants notionnels

Coûts de remplacement


potentiels futurs

exposition nette au risque

Contrats sur taux d’intérêt – banques

<1an Zoneeuro 1�.009.�2�.19� 3�.09�.10� - 3�.09�.10�

Canada 1�9.�3�.�2� 2.�21.10� - 2.�21.10�

Grande-Bretagne 12.��3.31�.23� 2�.��.128 - 2�.��.128

États-Unis 1.��8.193.��0 �.�12.�13 - �.�12.�13

Suisse 2�.�21.819 32.1�1 - 32.1�1

Autres �2.383.�� 12�.822 - 12�.822

29.398.778.173 66.643.034 - 66.643.034

1-�ans Zoneeuro 3.�33.18�.�9� 31.0�1.289 1�.��.933 �8.�0�.222

Canada �2.383.�� 1.3�� 211.918 ��3.2��

Grande-Bretagne �.�39.032.122 2�.��.�� 28.�9�.1�1 �3.��0.81�

États-Unis �13.1��.892 3.139.192 3.0��.82� �.20�.01�

9.927.767.367 59.487.482 49.638.836 109.126.318

>�ans Zoneeuro 2.�1�.�3�.299 �1.�2�.�� 39.23�.��9 80.��0.22�

États-Unis 1�.�3�.382 - 2��.�� 2��.��

Grande-Bretagne �8�.��.�3� 8��.2�1 10.311.9�� 11.1�9.218

3.319.538.116 42.382.917 49.793.072 92.175.989

ToTAL 42.646.083.656 168.513.433 99.431.908 267.945.341

Contrats sur taux de change – banques

<1an Zoneeuro 3.3�9.208.�8� 21.38�.�29 33.�92.088 ��.0�8.�1�

Suisse 2.�22.��.�2� 10.321.18� 2�.22�.�� 3�.��8.8�0

Canada �8.912.�0� 3.9�2.212 �89.12� �.��1.338

Grande-Bretagne 2.�39.��3.�� 1.089.108 2�.39�.�3� 88.�8�.��

Japon �0.81�.000 - �08.1�0 �08.1�0

États-Unis ��0.830.�2� 9.1�9.80� �.�08.30� 1�.��8.113

Autres 1.�93.�8�.�89 12.1�2.322 1�.93�.8�� 28.108.199

11.095.884.907 118.101.162 110.958.849 229.060.011

1-�ans Zoneeuro 289.9�1.22� 3.�99.09� 1�.�98.��1 18.19�.��

Grande-Bretagne �1�.3�1.003 8.��.3�0 3�.8�8.��0 ��.�1�.910

Suisse �8.9�1.188 38.�38 2.9�8.0�9 2.98�.�9�

1.066.303.417 12.383.894 53.315.170 65.699.064

>�ans Zoneeuro 100.296.686 172.134 7.522.251 7.694.385

ToTAL 12.262.485.010 130.657.190 171.796.270 302.453.460





potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt - clients

>1an Zoneeuro 1�.000.000 - - -

Suisse 32.1�2.2�3 - - -

49.152.273 - - -

1-�ans Zoneeuro 10.2��.8�� - �1.28� �1.28�

Autres 99�.000.000 20.8�1.39� �.9��.000 2�.83�.39�

1.005.256.845 20.861.394 5.026.284 25.887.678

>�ans Zoneeuro 33�.��3.2�2 - �.033.�99 �.033.�99

Autres 2.119.183 - 31.�88 31.�88

337.692.435 - 5.065.387 5.065.387

ToTAL 1.392.101.553 20.861.394 10.091.671 30.953.065

Contrats sur taux de change - clients

<1an Zoneeuro 2.�8�.�81.200 3�.8�8.�8� 2�.8��.812 ��.�2�.�98

Grande-Bretagne 3�.1�8.3�0 �.�� 3�1.�8� 3��.1�9

Suisse 8.�8�.�88 - 8�.8�� 8�.8��

Japon ��.33�.�0� - ��3.3�� 3.3��

Autres 8��.�82.2�� .988.2�2 8.��.822 13.��.08�

3.648.432.179 42.862.613 36.484.322 79.346.935

1-�ans Zoneeuro 119.626.032 2.840.548 5.981.302 8.821.850

ToTAL 3.768.058.211 45.703.161 42.465.624 88.168.785





potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt – banques

<1an Zoneeuro 8.��.�98.980 18.11�.031 - 18.11�.031

Canada 10�.3��.�3� 81�.213 - 81�.213

Grande-Bretagne �.222.22�.8�� 1�.��8.8�0 - 1�.��8.8�0

États-Unis 882.2��.3�3 �.0��.218 - �.0��.218

Suisse 1��.832.09� - - -

17.022.500.728 39.744.322 - 39.744.322

1-�ans Zoneeuro 2.�9�.01�.9�1 21.322.�8� 12.9��.080 3�.29�.��

Grande-Bretagne 2.1�9.9��.1�1 1�.131.1�� 10.899.881 2�.031.028

États-Unis 19�.099.�81 2��.99� 9�0.�9� 1.218.�91

4.969.091.593 35.701.827 24.845.458 60.547.285

>�ans Zoneeuro 2.2�9.309.213 3�.�80.9�2 33.�39.�38 �9.220.�90

Grande-Bretagne �01.��.�83 101.�9� �.�2�.13� �.�2�.83�

2.750.984.996 35.582.649 41.264.775 76.847.424

ToTAL 24.742.577.317 111.028.798 66.110.233 177.139.031

Contrats sur taux de change – banques

<1an Zoneeuro 2.3�3.��.393 �1.��.�18 23.�3�.�� 9�.113.2�2

Suisse 82�.2�3.�� 18.9��.�� 8.2�2.�3� 2�.239.1�9

Canada 2�0.399.�39 �.�91.3�� 2.�03.99� 9.99�.339

Grande-Bretagne 3.28�.01�.219 111.�0�.�90 32.8�0.1�2 1��.��.�32

Japon 21.�82.2�� 381.�80 21�.823 �9�.�03

États-Unis 120.3��.3�1 13.�3�.12� 1.203.�� 1�.839.��9

Autres 1.0�3.9��.��3 11.8��.�2� 10.�39.�� 22.�0�.202

7.922.146.877 235.524.527 79.221.469 314.745.996

1-�ans Zoneeuro ��.8�9.�30 2��.�9� 2�.8�3.9�� 28.091.��2

Grande-Bretagne �2�.913.0�2 1.2��.�8� 31.29�.��3 32.��1.139

1.182.792.592 1.503.081 59.139.630 60.642.711

>�ans Zoneeuro 98.766.610 - 7.407.496 7.407.496

ToTAL 9.203.706.079 237.027.608 145.768.595 382.796.203





potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt – clients

1-�ans Zoneeuro 1�.000.000 8�.000 - 8�.000

Suisse 32.�0�.�0� 1�2.033 - 1�2.033

49.406.507 247.033 - 247.033

>�ans Zoneeuro 33.000.059 - 495.001 495.001

ToTAL 82.406.566 247.033 495.001 742.034

Contrats sur taux de change – clients

<1an Zoneeuro 1.99�.239.9�2 �.0�0.3�9 19.9�2.�00 2�.022.��9

Grande-Bretagne 2�.189.3�1 98�.129 2�1.89� 1.22�.023

2.020.429.323 5.045.478 20.204.294 25.249.772

1-�ans Zoneeuro 50.340.893 - 2.517.045 2.517.045

ToTAL 2.070.770.216 5.045.478 22.721.339 27.766.817


noTe 28 – oPérATionS fiDuCiAireS

Au 31 décembre 2005, les montants totaux des actifs et

passifs provenant des opérations fiduciaires hors Groupe

qui ne sont pas reprises dans les postes de hors-bilan cor-

respondants s’élèvent chacun à 768.084.358 EuR (2004

– 873.319.706 EuR).

noTe 29 – SerViCeS De GeSTion eT

De rePréSenTATion

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les commissions perçues et

versées sont essentiellement liées à l’activité de services de

gestion et de représentation. Le Groupe fournit à ses clients

des services de gestion et de représentation dans les do-

maines suivants :

gestion de patrimoine ;

conseil en investissements ;

conservation et administration de valeurs mobilières ;

administration centrale pour le compte de fonds

d’investissement ;

location de coffres ;

représentation fiduciaire ;

fonctions d’agent.

noTe 30 – AuTreS ProDuiTS D’exPLoiTATion

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les autres produits d’ex-

ploitation sont constitués d’une multitude de balances non

significatives résultant de l’exploitation normale du Groupe

ainsi que de la reprise de frais provisionnés pour litiges. Au

31 décembre 2004, les autres produits d’exploitation compre-

naient également une reprise sur la provision pour risques

futurs éventuels liés à l’activité de banque dépositaire d’orga-

nismes de placement collectif, conformément à la circulaire

CSSF 2002/77 (note 16).

noTe 31 – AuTreS CHArGeS D’exPLoiTATion

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les autres charges d’exploita-

tion comprennent la dotation à des provisions pour divers litiges

en relation avec des réclamations émanant de clients et d’autres

provisions pour risques et charges (note 16). Au 31 décembre

2005, les autres charges d’exploitation comprennent également

une dotation de provision pour l’A.G.D.L. (note 16).

noTe 32 – iMPÔTS

La Banque est assujettie à tous les impôts auxquels les

établissements de crédit luxembourgeois sont soumis. La

Banque a été définitivement imposée par les autorités luxem-

bourgeoises jusqu’en 1998. La Succursale de Singapour est

assujettie aux impôts applicables à Singapour.

Au 31 décembre 2005, la charge d’impôt sur la fortune

due par la Banque au titre de l’exercice a été réduite d’un

montant de 7.841.035 EuR (2004 – 4.484.180 EuR). Afin de

bénéficier de cette réduction de charge fiscale pour les exer-

cices 2005 et 2004, la Banque s’engage à créer et à main-

tenir pendant 5 ans à dater de la constitution une réserve

spéciale pour réduction de l’impôt sur la fortune égale au

quintuple de la charge d’impôt ainsi réduite. Dans la mesure

où cette réserve serait partiellement liquidée avant les 5 ans,

la Banque verrait sa cote d’impôt sur la fortune augmenter

pour l’exercice d’imposition en question à raison d’un cin-

quième du montant de la réserve utilisée.


En vertu de la convention fiscale conclue entre la Suisse et

le Luxembourg, les implantations suisses de la Banque sont

assujetties à tous les impôts auxquels les établissements de

crédit en Suisse sont soumis.

Les sociétés entrant dans le périmètre de consolidation sont

soumises au régime fiscal en vigueur dans le pays de leur

siège respectif (note 3).

Aux 31 décembre 2005 et 2004, le Groupe a enregistré des

impôts différés.

noTe 33 – ProDuiTS eT CHArGeS

exCePTionneLS

Au 31 décembre 2004, le solde respectif des produits et

charges exceptionnels était non significatif.

BiLAn ACTif (en eur) 2005 2004

Créances sur les établissements de crédit : 6.931.876.042 5.174.016.513Àvue ��9.000.10� 2��.8�3.1�0Autrescréances �.��2.8��.93� �.898.1�3.3�3

Créances sur la clientèle 6.306.486.493 4.551.682.107

Valeurs mobilières à revenu fixe 103.071.705 3.188.528

Parts dans des entreprises liées 3.890.465 3.816.000

ToTAL 13.345.324.705 9.732.703.148

noTe 34 – PArTieS LiéeS

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les transactions réalisées avec des sociétés liées se reflètent comme suit dans les postes

du bilan et du hors-bilan consolidés (exprimées en montant brut, hors provision forfaitaire) :


BiLAn PASSif (en eur) 2005 2004

Dettes envers des établissements de crédit : 8.647.485.331 6.363.213.420Àvue ��2.�10.880 ��2.01�.��9Àtermeouàpréavis �.88�.9��.��1 �.801.19�.��1

Dettes envers la clientèle : 473.901.195 62.399.554Autresdettes– Àvue 21.��.�3� 18.09�.901Àtermeouàpréavis ��2.2��.��0 ��.302.��3

Dettes représentées par un titre 138.824.291 208.007.570

Passifs subordonnés 171.946.327 182.639.516

ToTAL 9.432.157.144 6.816.260.060

PoSTeS De HorS-BiLAn (en eur) 2005 2004

Passifs éventuels 67.069.304 19.426.678

Engagements 608.745.325 26.972.457

Opérations liées aux taux de change : 2.244.343.812 1.111.864.771Opérationsdechangeàterme 1.29�.��.198 �00.��1.208Crosscurrencyinterestrateswaps �88.�00.�9� 8�.0��.��0Options–OTC ��2.��9.9�� 320.222.2��Autres 1�.�99.0�2 �.1��.��

Opérations liées aux taux d’intérêt : 9.061.678.585 3.653.461.057Interestrateswaps 9.0�0.8��.�8� 3.�8�.103.12�Options–OTC 10.813.000 ��.3��.930

Opérations liées à d’autres cours du marché : 128.459.719 155.939.054Valeursmobilièresàrevenuvariable–Options–OTC 128.��9.�19 1��.939.0��

Opérations fiduciaires 404.971.796 374.970.700

ToTAL 12.515.268.541 5.342.634.717


noTe 35 – PerSonneL

Au cours de l’année 2005, le Groupe a employé en moyenne

1.272 personnes (2004 – 1.028). Aux 31 décembre 2005 et

2004, le personnel se répartit comme suit :

Catégorie

nombre

2005 2004

Direction 9 �

Cadressupérieurs 3�0 288

Employés 903 �3�

Au 31 décembre 2005, la rémunération allouée aux membres de

la Direction s’élève à 1.684.605 EuR (2004 – 1.211.729 EuR).

Aux 31 décembre 2005 et 2004, il n’y a pas eu d’engagement

de pension octroyé à des anciens membres de la Direction.

Au 31 décembre 2005, il n’y a pas eu de prêts immobiliers

d’un montant octroyés à des membres de la Direction (2004

– des prêts immobiliers d’un montant de 150.000 EuR).

noTe 36 – ACTionnAire De référenCe De LA

SoCiéTé-MÈre

Aux 31 décembre 2005 et 2004, les sociétés du Groupe, à

l’exception de Coparer Holding B.V., sont incluses dans les

comptes consolidés de Société Générale, dont le siège social

est situé au numéro 29 du boulevard Haussmann, 75009

paris et qui constitue l’ensemble le plus grand d’entreprises

dont le Groupe fait partie en tant qu’entreprise filiale.

Aux 31 décembre 2005 et 2004, la Banque est incluse dans

les comptes consolidés de Sogeparticipations, dont le siège

social est situé au numéro 29 du boulevard Haussmann,

75009 paris. Aux 31 décembre 2005 et 2004, le groupe

Sogeparticipations constitue l’ensemble le plus petit d’entre-

prises dont la Banque fait elle-même partie et qui est inclus

dans l’ensemble le plus grand mentionné ci-dessus.

Les comptes consolidés susmentionnés sont disponibles aux

sièges sociaux des sociétés indiquées ci-dessus.

noTe 37 – SoCiéTéS non ConSoLiDéeS

En conformité avec l’article 83 de la loi modifiée du 17 juin

1992 relative aux comptes annuels et consolidés des éta-

blissements de crédit de droit luxembourgeois, certaines

sociétés n’ont pas été intégrées dans le périmètre de conso-

lidation en raison de leur importance négligeable au regard

du principe de l’image fidèle des comptes consolidés.

Le pin

Avril 2004

Caroline Dujardin

■ Version abrégée des comptes sociaux


Au Conseil d’Administration de Société Générale Bank & Trust S.A.

Conformément au mandat donné par le Conseil d’Administration, nous avons contrôlé les comptes annuels ci-joints

de Société Générale Bank & Trust S.A. pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2005 et avons pris connais-

sance du rapport de gestion y relatif. Les comptes annuels et le rapport de gestion relèvent de la responsabilité

du Conseil d’Administration. notre responsabilité est, sur base de nos travaux de révision, d’exprimer une opinion

sur ces comptes annuels et de vérifier la concordance du rapport de gestion avec ceux-ci.

nous avons effectué nos travaux de révision selon les normes internationales de révision. Ces normes requièrent

que nos travaux de révision soient planifiés et exécutés de façon à obtenir une assurance raisonnable que les comp-

tes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. une mission de révision consiste à examiner, sur base

de sondages, les éléments probants justifiant les montants et informations contenus dans les comptes annuels.

Elle consiste également à apprécier les principes et méthodes comptables suivis et les estimations significatives

faites par le Conseil d’Administration pour l’arrêté des comptes annuels, ainsi qu’à effectuer une revue de leur

présentation d’ensemble. nous estimons que nos travaux de révision forment une base raisonnable à l’expression

de notre opinion.

À notre avis, les comptes annuels ci-joints donnent, en conformité avec les prescriptions légales et réglementaires

en vigueur au Luxembourg, une image fidèle du patrimoine et de la situation financière de Société Générale Bank

& Trust S.A. au 31 décembre 2005 ainsi que des résultats de l’exercice se terminant à cette date.

Le rapport de gestion est en concordance avec les comptes annuels.

ERnST & YOunG

Société Anonyme

Réviseur d’Entreprises

Jean-Michel PACAUD


Rapport du Réviseur d’Entreprises


L’intégralité des comptes sociaux est disponible sur demande.

ACTif 2005 2004

Caisse, avoirs auprès des banques centrales et des offices

des chèques postaux 68.862.880 26.122.023

Créances sur les établissements de crédit 9.854.354.775 7.980.801.928

Àvue �21.20�.82� 2��.11�.�8�

Autrescréances 9.233.1�8.9�8 �.�3�.�8�.2�1

Créances sur la clientèle 9.972.792.131 5.952.997.514

Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe 5.220.694.087 4.721.980.532

Desémetteurspublics �.8�9.��.�9� �.��2.0�2.�0�

D’autresémetteurs 3�1.239.�93 2�9.90�.92�

Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable 1.055.895.859 330.403.034

Participations 55.069 55.437

Parts dans des entreprises liées 294.167.868 287.080.904

Actifs incorporels 5.091.229 1.251.658

Actifs corporels 4.520.624 4.050.735

Autres actifs 49.698.450 31.227.390


27.063.899.167 19.704.589.799

Bilan au 31 décembre 2005 (en EUR)



PASSif 2005 2004

Dettes envers des établissements de crédit 15.841.740.321 12.571.411.149

Àvue 1.211.18�.3�3 ��8.02�.�8�

Àtermeouàpréavis 1�.�30.��2.9�8 12.003.38�.��

Dettes envers la clientèle 7.639.531.461 3.693.226.749

Autresdettes:

Àvue 3.003.808.��8 1.��8.0�2.�03

Àtermeouàpréavis �.�3�.�22.913 2.12�.1��.1��

Dettes représentées par un titre 1.076.901.401 979.084.554

Bonsetobligationsencirculation 8�.��.31� ��.2�1.20�

Autres 992.13�.08� 90�.813.3�8

Autres passifs 88.026.774 162.065.551


Provisions pour risques et charges 63.507.108 57.031.453

Provisionspourpensionsetobligationssimilaires 8.2�2.12� �.81�.9��

Provisionspourimpôts �0.��.2�� 3�.980.390

Autresprovisions 1�.��8.�0� 1�.23�.10�

Passifs subordonnés 126.224.508 156.714.310

Postes spéciaux avec une quote-part de réserves 17.254.770 17.254.770

Fonds pour risques bancaires généraux 2.250.601 2.250.601

Capital souscrit 1.179.042.732 1.179.042.732

Primes d’émission 2.816.416 2.816.416

Réserves 101.373.375 72.956.631

Résultats reportés 316.520.192 260.391.337

Bénéfice de l’exercice 111.224.857 119.916.881

27.063.899.167 19.704.589.799


2005 2004

Passifs éventuels 330.430.345 206.686.305

Dont:

[Acceptationsetengagementsparendosd’effetsréescomptés] [1.019.0��] [�8.29�]

[Cautionnementsetactifsdonnésengarantie] [110.��.3��] [3�.�91.��2]

Engagements 1.540.508.757 198.096.377

Opérations fiduciaires 2.481.486.059 2.253.470.931

Hors-Bilan au 31 décembre 2005 (en EUR)



2005 2004

Intérêts et produits assimilés 936.528.734 788.941.387Dont: [Survaleursmobilièresàrevenufixe] [1�0.188.�03] [13�.38�.983]

Intérêts et charges assimilées (797.776.759) (675.448.336)

Revenus de valeurs mobilières 41.667.325 55.680.604Revenusd’actions,departsetd’autresvaleursmobilièresàrevenuvariable 39.983.98� ��.20�.��3Revenusdeparticipations - 1�.��1Revenusdepartsdansdesentreprisesliées 1.�83.3�1 ��.�00

Commissions perçues 147.059.731 112.183.944

Commissions versées (74.550.231) (54.131.584)

Résultat provenant d’opérations financières (32.160.453) (33.280.947)

Autres produits d’exploitation 4.940.412 6.134.810

Frais généraux administratifs (80.553.154) (64.498.726)Fraisdepersonnel (��.��8.�0�) (��.�3�.8�8)Dont:

[Salairesettraitements] [3�.�0�.�12] [2�.12�.9��][Chargessociales] [�.81�.22�] [�.��.�92]Dont:

[Chargessocialescouvrantlespensions] [2.�90.�9�] [2.�02.08�]Autresfraisadministratifs (22.90�.��) (1�.9�0.8�8)

Corrections de valeur sur actifs incorporels et corporels (2.440.260) (2.063.279)

Autres charges d’exploitation (1.510.320) (1.018.972)

Corrections de valeur sur créances et provisions pour passifs éventuels et pour engagements (13.757.493) (2.900.000)

Reprises de corrections de valeur sur créances et sur provisions pour passifs éventuels et pour engagements 914.324 6.806.278

Charges exceptionnelles (11.540) (1.840)

Impôts sur le résultat provenant d’activités ordinaires et exceptionnelles (17.125.459) (16.486.458)

Bénéfice de l’exercice 111.224.857 119.916.881

Compte de profits et de pertes au 31 décembre 2005 (en EUR)


Conception et impression

imprimerie Centrale

Tableaux

Caroline Dujardin

www.carolinedujardin.net

Exposition du 15 septembre au 28 octobre 2005

dans les locaux de Société Générale Bank & Trust Luxembourg

Sur la page de couverture

Détail de La mare aux fées

Janvier 2001

Caroline Dujardin

Sur la page de droite

Détail de Rivages

Mars 2005

Caroline Dujardin

Dos de couverture

Atlas marocain

Novembre 2003

Caroline Dujardin

Rapport annuel

2005



11 avenue Emile ReuterL- 2420 LuxembourgRCS Luxembourg B 6061Tél. +352 47 93 11-1Fax +352 22 88 59

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