Préparation de l'AR-15 et de la CMR-15 - ITSO...2018/04/13 · Présentation et examen des projets...
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Préparation de l'AR - 15 et de la CMR - 15
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Préparation de l'AR-15
et de la CMR-15
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Sommaire
Partie I – Aperçu du processus de la CMR
Partie II – Travaux préparatoires de l'UITen vue de la CMR-15
Partie III – Travaux préparatoires au niveaurégional en vue de la CMR-15
Partie IV – Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15
Informations supplémentaires
Préparation de la CMR-15
3
3
CMR
Travaux préparatoires
au niveau regional,
Résolution 72 (Rév.CMR-07)
Propositions
Propositions communes
coordonnéesEtats Membres
Rapport de la RPC
Groupe informel(Structure et présidence) Propositions
Rapport
du Directeur
Ordre du jour: fait l'objet d'une Resolution de la CMR, finalisé dans une Résolution du Conseil
Règlement des
radiocommunications
(CS89)Secrétariat
de la Conférence
(BR )
AR
Le processus de la CMR
Actes finals
Met à jour le Règlement des
radiocommunications (CS 89)
(ayant un statut de traité)
• Attribution de fréquences
• Procédures de coordination et de notification
• Procédures administratives et opérationnelles
Adopte des Résolutions
Se tient tous les 4 ans (CS 90)
4
Objectifs de la CMR
CMR
Règlementdesradiocommunications
5
Différentes etapes dans la préparation de la CMR-15
CMR-12: Ordre du jour de la CMR-15 > Résolution 807 (CMR-12)
Réunions finales des groupes régionaux
Seconde session - Réunion de préparation à la Conférence RPC15-2
tenue du 23 mars au 2 avril 2015, Rapport de la RPC à la CMR-15
Première session - Réunion de préparation à la Conférence (RPC15-1)tenue les 20 et 21 février 2012; Résultats dans la CA/201 du 19.03.12 + Add. 1 de 15.01.13
Rés. 1343 du Conseil (2012) (en ligne): Ordre du jour, date et lieu de la CMR-15
approuvée ultérieurement par les Etats Membres de l'UIT (CV 42/CV 47)
Rés. 185 de la PP-14 Suivi des vols à l'échelle mondiale pour l'aviation civile
AR-15: 26-30 octobre 2015 – CMR-15: 2-27 novembre 2015
NOUVEAU!
NOUVEAU!
6
1. Première session de la Réunion de préparation à la Conférence (RPC15-1):(organisée conformément à la Rés. UIT-R 2-6)
Détermine les Groupes responsables et concernés de l'UIT-R pour chaquepoint de l'ordre du jour de la CMR-15, en plus de la Commission spéciale 8 Groupes de travail existants + GAM 4-5-6-7 (points 1.1/1.2 de l'ordre du jour)
2. Etude des points inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 lors des:
Réunions des groupes responsables et concernés de l'UIT-R (GT/GAM)
Procède aux études techniques/réglementaires nécessaires
Elaboration de Recommandations UIT-R nouvelles ou révisées et élaboration de Rapports UIT-R nouveaux ou révisés)
Elabore des projets de texte pour le Rapport de la RPC
Propose une/des méthode(s) pour traiter les points de l'ordre du jour de la CMR-15
Elabore des avant-projets d'exemple de textes réglementaires
Soumission de texte aux Rapporteurs de la RPC
Troisième trimestre de 2014, environ 14 mois avant la CMR-15
Différentes étapes dans la préparation de la CMR-15 (1/3)
7
3. Réunion de l’Equipe de gestion de la RPC(organisée conformément à la Résolution UIT-R 2-6)(Commission de direction et Présidents des commissions d'études et des groupes responsables)
Genève, troisième trimestre de 2014 élaboration du projet de Rapport pour la CMR-15
4. Réunion de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure
Genève, quatrième trimestre de 2014 examen des parties réglementaires et de procédure du projet de Rapport de la RPC élaboration du rapport soumis à la RPC15-2 sur la base des:
– résultats des études du Groupe de travail de la Commissionspéciale
– extraits du projet de Rapport de la RPC– contributions des membres de l'UIT-R
Différents étapes dans la préparation de la CMR-15 (2/3)
8
5. Seconde Réunion de préparation à la Conférence(RPC15-2) (organisée conformément à la Résolution UIT-R 2-6)
Genève, 23 mars – 2 avril 2015, plus de 6 mois avant la CMR-15
Elaboration du rapport de synthèse de la RPCà la CMR-15, à l'aide:- du projet de Rapport de la RPC- du rapport de la Commission spéciale- des contributions des membres de l'UIT-R
Examen du rapport préliminaire du Directeur du Bureau des radiocommunications à la CMR-15
6. ASSEMBLÉE DES RADIOCOMMUNICATIONS 2015 (AR-15)Genève, 26-30 octobre 2015
7. CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS 2015 (CMR-15)Genève, 2-27 novembre 2015
Différentes étapes dans la préparation de la CMR-15
(3/3)
9
GT 4A
9.1.4*
1.6
9.1.6
GT 1B
GT 4C
9.1.2*
GT 5A
1.3
GT 5B1.5
1.4
1.15
GT 7B
1.11
1.13
9.1.8
GT 7C
1.12
SC
7*
9.1.7
9.1.3* 9.1.5*
1.7
1.8
1.9.1
1.10
1.9.2
9.1.1
1.18*
1.16
1.17
GT 7A1.14
* Partie pertinente
Groupes de l'UIT-Rresponsables
Points de l'ordre de la CMR-15 et Groupes responsables
2, 4, 10
RPC15-2
Système d'aéronef sans pilote
SFS à 10-17 GHz
Service de recherché
spatiale à 400 MHz
UTC
Procédures du RR pour les fiches
de notification des réseaux à satellite
Questions pour le Rapport
du Directeur du BR (9)
1.1
1.2 GAM 4-5-6-7
CMR-158Renvois Article 5
(pays) 3, 5, 6, 9
10
Résumé de la préparation du Rapport de la RPC
GT 4A
9.1.4
1.6
9.1.6
CMR-15 (points de l'ordre du jour, y compris questions au titre du point 9.1)
RPC15-2
Réunion de l'Equipe
de gestion de la RPC
GT 1B
GT 4C
9.1.2
GT 5A 1.3
GT 5B 1.5
1.4
1.15
GT 7B 1.11 1.13 9.1.8
GT 7C 1.12
GAM 4-5-6-7
CS 7
Chapitre 1(draft texts)Chapitre 2
(draft texts)Chapitre 3(draft texts)Chapitre 4
(draft texts)Chapitre 5(draft texts)Chapitre 6(projets de
texte)
CS
Groupes de l'UIT-R responsables -
1.1 1.2
Projet de Rapport
de la RPC
9.1.7
9.1.3 9.1.5Aspects réglementaires et de procédure
1.7 1.8 1.9.1
1.101.9.2 9.1.1
1.18*
1.16 1.17 1.18*
GT 7A 1.14 * Partie pertinente
2
RPC15-24 10 GFT
9.2.1 9.2.2 9.2Numéro
5.526 du RR
Rapport
de la
RPC
à la
CMR-15
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
Chapitre 6
Annexes
11
Page web RPC: www.itu.int/go/ITU-R/cpm
Rapport de la RPC à la CMR-15 disponible à l'adresse:
www.itu.int/md/R12-CPM15.02-R-0001/en
12
www.itu.int/go/wrc-15
Page web de la CMR-15
Voir Circulaire administrative CA/219 du BR (17 fév. 2015): www.itu.int/md/R00-CA-CIR-0219
13
www.itu.int/go/ra-15
Page web de l'AR-15
See CACE/716 (17 Feb. 2015): www.itu.int/md/R00-CACE-CIR-0716
14
Préparation au niveau régional de la CMRwww.itu.int/go/wrc-15-regional
15
Six principaux groupes régionaux:
Pour la préparation des propositions communes et coordonnées
Principaux groupes régionaux
16
Préparation des propositions communes et coordonnées (Rés. 72 (Rév.CMR-07))
•CPG15-6, 3-6 février 2015, Malte
•CPG15-7, [2-5] juin 2015, [Portugal]
•APG15-4, 9-14 février 2015, Bangkok, Thaïlande•APG15-5, [27 juillet-1er août] 2015, [Séoul, Corée (Rép. de)]
Réunions régionales consacrées à la CMR-15
•2ème reunion, 19-23 mai 2014, Dubaï, EAU•3ème réunion, 15-19 février 2015, Doha, Qatar
•XXIV PCC.II, 29 sep. – 3 oct. 2014, Merida City, Mexique•XXV PCC.II, 23-27 février 2015, Medellin, Colombie
•APM15-3, 26-30 janvier 2015, Abuja, Nigéria•APM15-4, [20-24 juillet] 2015, [Nairobi, Kenya]
•GT 5ème, fin de 2014, Moscou, Fédération de Russie
•COM 5ème, 4 et 5 décembre 2014, Astana, Kazakhstan
•GT 6ème, 25-27 février 2015, Moscow, Fédération de Russie
1ère
réunion,
4 et 5
déc. 2013
17
Seconde
réunion,
12 et 13
nov. 2014
• Prévue pour se tenir quelques mois avant la CMR-15 Présentation du Rapport de la RPC et du rapport du Directeur
à la CMR-15 Présentation et examen des projets de points de vue, des
positions et des propositions communes des groupes régionaux
Ateliers interrégionaux organisés par l'UIT sur la préparation de la CMR-15
3ème
réunion,
[1er-3 sept.
2015]*
• Programmée à mi-chemin du cycle de préparation Présentation et examen des études préparatoires en cours des
groupes responsables de l'UIT-R en vue de la RPC-15 Présentation des points de vue préliminaires, des projets de priorité et des positions des groupes régionaux
Archives en ligne des présentations vidéo et des documents
* Voir le calendrier des reunions de l'UIT-R à l'adresse: www.itu.int/en/events/Pages/Calendar-Events.aspx?sector=ITU-R
Page web
Page web
• Programmée quelques mois avant la RPC15-2 Présentation du projet de Rapport de la RPC à la CMR-15
(explication des projets de méthodes pour traiter les différents points de l'ordre du jour de la CMR-15)
Présentation et examen des projets de points de vue, des positions et des propositions communes des groupes régionaux
Archives en ligne des présentations vidéo et des documents
18
Président et Vice-Présidents de la RPC-15
Président
M. A. ZOURMBA (CME), E-mail: [email protected]
Vice-Présidents, RPC
M. M. AL-MUATHEN (UAE), E-mail: [email protected]
M. G. FELDHAKE (USA), E-mail: [email protected]
Dr S. M. SHARMA (IND), E-mail: [email protected]
M. N. VARLAMOV (RUS), E-mails: [email protected]; [email protected]
Dr K.-J. WEE (KOR), E-mail: [email protected]
(voir détails à l'adresse: http://www.itu.int/online/compass/cvc.v2.sh?topic=CPM)
19
1. Questions relatives aux services mobile et d'amateur
2. Questions relatives aux services scientifiques
3. Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation
4. Services par satellite4.1 Service fixe par satellite4.2 Service mobile par satellite
5. Questions réglementaires relatives aux services par satellite
6. Questions générales
Projet de Rapport de la RPC-15 Chapitres du Rapport de la RPC Points de l'ordre du jour de la CMR-15
(y compris questions au titre du point 9.1)
2, 4, 9.1.4*, 9.1.6*,9.1.7*, 10
1.1, 1.2, 1.3, 1.4
1.11, 1.12, 1.13, 1.14
1.5, 1.15, 1.16,
1.17, 1.18
1.6, 1.7, 1.8, 1.9.1
1.9.2, 1.10
7, 9.1.1*, 9.1.2*, 9.1.3*,
9.1.5*, 9.1.8*, 9.3
* Questions au titre
du point 9.1
20
Rapport de la RPC-15 – Rapporteurs pour les chapitres
Chapitres Rapporteurs
1. Questions relatives aux services
mobile et d'amateur
- Points de l'ordre du jour 1.1 et 1.2 Mme C. COOK (CAN), [email protected]
- Points de l'ordre du jour 1.3 et 1.4 M. Ch. GLASS (USA), [email protected]
2.Questions relatives aux services
scientifiques
M. A. VASSILIEV
(RUS), [email protected]
3. Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation
M. M. WEBER (D), [email protected]
4. Services par satellite
4.1 - Service fixe par satellite M. X. GAO (CHN), [email protected]
4.2 - Service mobile par satellite M. M.A. NAZARI (IRN), [email protected]
5. Questions réglementaires relatives aux services par satellite
M. K. AL-AWADHI (UAE), [email protected]
6. Questions générales M. P.N. NGIGE (KEN), [email protected]
(voir details à l'adresse: http://www.itu.int/ITU-R/go/rcpm-chp-rapporteurs)
21
Règlement des radiocommunications
Edition de 2012http://www.itu.int/pub/R-REG-RR-2012
IMT and other services issues
Large bande Fréquences additionnelles pour les applications mobiles
large bande (et identification des bandes pour les IMT)
Utilisation de la bande des 700 MHz dans la Région 1 par
le service mobile (et IMT) et d'autres services
Fréquences additionnelles pour les applications PPDR
large bande en vue d'une révision de la Résolution 646
(Rév.CMR-12)
Radioamateurs pour les situations d'urgenceNouvelle attribution à titre secondaire dans la bande
5,25-5,45 MHz pour remédier aux différences de propagation
entre les bandes attribuées au service d'amateur à 3,5 et
7,0 MHz et maintenir des communications stables sur
diverses distances, 24 heures sur 24, en particulier pour
assurer des communications d'urgence
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (1/7)
22
23
Scientific issues at WRC-11
Surveillance du climat, prévisions météorologiques
Observations de la Terre Nouvelle attribution à titre primaire au SETS (Terre
vers espace) à 7/8 GHz pour prendre en charge les liaisons TT&C montantes et descendantes d'un mêmerépéteur, en augmentant l'efficacité et en réduisant la complexité du satellite, [56 MHz] nécessaires
Extension de l'actuelle attribution au SETS (active) à 9,3-9,9 GHz de 600 MHz au plus dans les bandes 8,7-9,3 GHz et/ou 9,9-10,5 GHz pour les futurs radars haute résolution (SAR) afin d'assurer une surveillance de l'environnement à l'échelle mondiale qui est très importante pour la communauté mondiale(résolution de 50 cm → largeur de bande de 1 200 MHz)
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (2/7)
24
Scientific issues at WRC-11
Recherche spatiale
Possibilité d'accroître la limite de distance de 5 km et d'autoriser le service de recherche spatiale (espace-espace) à utiliser la bande 410-420 MHz pour les opérations de proximité d'engins spatiaux en communication avec un engin spatial habité en orbite
Possibilité de parvenir à une échelle de temps de référence continue en modifiant le temps universel coordonné (UTC) ou selon une autre méthode
Temps UTC et secondes intercalaires
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (3/7)
25
Aeronautical issues at WRC-11
Examiner les éventuels besoins de spectre et les mesures
réglementaires, y compris des attributions appropriées
au service aéronautique, pour prendre en charge les
systèmes WAIC
Questions liées aux services aéronautiques
Systèmes d'aéronef sans pilote – Envisager l'utilisation
de bandes du SFS (pas les bandes relevant des
Appendices 30/30A/30B) pour les communications de
contrôle et non associées à la charge utile des systèmes
d'aéronef sans pilote (UAS) dans les espaces aériens non
réservés
Envisager une attribution à titre primaire au service de
radiolocalisation à 77,5-78,0 GHz pour les applications
automobiles (avec des radars haute résolution à courte
portée)
Applications des radars automobiles
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (4/7)
26
Maritime & Amateur issues
Examiner les besoins de spectre pour les
stations de communication de bord du service
mobile maritime (SMM) dans la bande des
ondes décimétriques
Questions maritimes
Dispositions réglementaires et
attributions de spectre nécessaires
pour permettre l'utilisation d'une
éventuelle nouvelle technologie AIS
et d'autres nouvelles applications
afin d'améliorer les
radiocommunications maritimes
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (5/7)
27
Other Science & Satellite issues
Communications par satellite
Attributions additionnelles possibles à titre primaire pour le SFS:
– de 250 MHz (Région 1) dans le sens Terre vers espace et le sens espace vers Terre dans la bande 10-17 GHz pour pallier l'insuffisance de spectredisponible à 10-15 GHz
– de 250 MHz (Région 2) et 300 MHz (Région 3) dans le sens Terre versespace dans la bande 13-17 GHz, pour pallier les limitations de largeur de bande dans le sens Terre vers espace/espace vers Terre et examiner les dispositions réglementaires applicables aux attributions actuelles du SFS
Questions liées aux attributions
Nouvelles attributions possibles au SFS et au SMMS à 7/8 GHz
– pour accroître le spectre disponible pour les applications existantes et futures du SFS, selon les estimations à ~100 MHz au maximum
– pour le SMMS, régler la question des opérations au-delà des eaux territoriales en prenant des mesures réglementaires additionnelles
Besoins de spectre et attributions additionnelles possibles du SMS,
y compris la composante satellite pour les applications large bande
(IMT), 22-26 GHz
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (6/7)
28
Other Science & Satellite issues
Communications par satellite
Procédures réglementaires de notification/coordination pour une utilisation rationnelle des ressources du spectre/de l'orbite – Résolution 86
Réduction de l'arc de coordination et critèrestechniques
Protection du SMS dans la bande 406-406,1 MHz
Examiner l'utilisation de la bande 5 091-5 150 MHz par le SFS (Terre vers espace) (limitée aux liaisons de connexion des systèmes non OSG du SMS)
→ Extension possible de l'attribution à l'horizon 2018
Autres questions
Examiner les dispositions relatives aux stations ESV à 5 925-6 425 GHz et 14-14,5 GHz pour tenir compte des progrès technologiques et des améliorations sur le plan de la compatibilité
Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (7/7)
29
Other Regulatory issuesAutres questions pour la CMR-15
Autres questions relatives aux satellites Orbites de satellite et spectre des fréquences pour la fourniture de
services de télécommunication publics dans les pays en développement
Exploitation des stations terriennes du SFS à 3,4-4,2 GHz comme auxiliaire pour la sécurité d'exploitation des aéronefs et la fiabilité de la diffusion des informations météorologiques dans certains pays de la Région 1
Aspects règlementaires applicables aux nanosatellites et aux picosatellites
Gestion du spectre et questions générales Mise à jour et réaménagement du RR
(sauf Articles 1, 4-9, 11, 13-18, 21-23 & 59)
Examen des definitions du service fixe, d'une station fixe et d'une station mobile
Lignes directrices sur la gestion du spectre pour les radiocommunications d'urgence et les secours en cas de catastrophe
30
Other Regulatory issuesOrdre du jour préliminaire de la CMR-18Résolution 808 (CMR-12)
Questions ci-après en plus des points permanents à l'ordre du jour sur l'incorporation par référence des Recommandations UIT-R, l'examen des Résolutions et Recommandations des CMR, les renvois relatifs aux pays, la Résolution 86, le Rapport du Directeur du BR:
Mesures de nature réglementaire, y compris attributions de spectre, pour prendre en charge la modernisation du GMDSM et la mise en oeuvre de la cybernavigation
Procédures réglementaires appropriées pour notifier les réseaux à satellite à mettre en oeuvre pour faciliter le déploiement et l'exploitation des nanosatellites et des picosatellites
3131
Contenu
Partie I – Aperçu du processus de la CMr
Partie II – Travaux préparatoires de l'UITen vue de la CMT-15
Partie III – Travaux préparatoires au niveaurégional en vue de la CMR-15
Partie IV – Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15
Information supplémentaire
Préparation de la CMR-15
Liste des abréviations des services de radiocommunication
www.itu.int/go/WRC-15
32
Liste des abréviations des services radioélectriques (1)
Abréviations Services radioélectriquesDéfinition
du RR
SMA Service mobile aéronautique Numéro 1.32
SMA(R) Service mobile aéronautique (R – le long des routes) Numéro 1.33
SMAS Service mobile aéronautique par satellite Numéro 1.35
SMA(R)S Service mobile aéronautique (R) par satellite Numéro 1.36
SRNA Service de radionavigation aéronautique Numéro 1.46
SRNAS Service de radionavigation aéronautique par satellite Numéro 1.47
SA Service d'amateur Numéro 1.56
SAS Service d'amateur par satellite Numéro 1.57
SR Service de radiodiffusion Numéro 1.38
SRS Service de radiodiffusion par satellite Numéro 1.39
SETS Service d'exploration de la Terre par satellite Numéro 1.51
SF Service fixe Numéro 1.20
SFS Service fixe par satellite Numéro 1.21
SIS Service inter-satellites Numéro 1.22
SMT Service mobile terrestre Numéro 1.26
SMTS Service mobile terrestre par satellite Numéro 1.27
MetAids Service des auxiliaires de la météorologie Numéro 1.50
MetSat Service de météorologie par satellite Numéro 1.52
33
Liste des abréviations des services radioélectriques (2)
Abréviations Services radioélectriquesDéfinition
du RR
SMM Service mobile maritime Numéro 1.28
SMMS Service mobile maritime par satellite Numéro 1.29
SRNM Service de radionavigation maritime Numéro 1.44
SRNMS Service de radionavigation maritime par satellite Numéro 1.45
SM Service mobile Numéro 1.24
SMS Service mobile par satellite Numéro 1.25
SRA Service de radioastronomie Numéro 1.58
SRR Service de radiorepérage Numéro 1.40
SRRS Service de radiorepérage par satellite Numéro 1.41
SRL Service de radiolocalisation Numéro 1.48
SRLS Service de radiolocalisation par satellite Numéro 1.49
SRN Service de radionavigation Numéro 1.42
SRNS Service de radionavigation par satellite Numéro 1.43
SES Service d'exploitation spatiale Numéro 1.23
SFTSS Service des fréquences étalon et des signaux horaires Numéro 1.53
SFTSSS Service des fréquences étalon et des signaux horaires par satellite
Numéro 1.54
SRS Service de recherche spatiale Numéro 1.55
