Profil Environnemental Auvergne 2008 Fin-Version Web Tome2 Cle535912

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Diagnostic MILIEUX NATURELS ET BIODIVERSITofilvironnementalvergne

Direction Rgionale de l'EnvironnementAUVERGNE

Directive europenne Oiseaux - 6 avril 1979 : assurer une protection de toutes les espces doiseaux vivant

naturellement ltat sauvage sur le territoire europen

Directive europenne Habitats 21 mai 1992 : assurer la biodiversit par la conservation des habitatsnaturels ainsi que de la faune et la flore sauvages

Directive Cadre sur lEau 23 octobre 2000 : maintenir et amliorer lenvironnement aquatique parlamlioration de la qualit des eaux afin datteindre un bon tat cologique, cest--dire offrir un milieuaquatique permettant aux cosystmes de fonctionner

Stratgie nationale pour la biodiversit - 2004

Loi pour la protection de la faune, la flore et les milieux naturels - 10 juillet 1976 : amliorer les connaissances;contrler les introductions dans les milieux naturels

Loi sur leau - 3 janvier 1992 : fixe un objectif de gestion quilibre de la ressource en eau et place laprservation des cosystmes, la protection contre les pollutions et la restauration de la qualit au mmeniveau que le dveloppement de la ressource, sa valorisation conomique et sa rpartition entre les usages

Loi dOrientation pour lAmnagement et le Dveloppement Durable du Territoire (LOADDT) - 25 juin 1999:mise en place dun schma de services collectifs des espaces naturels et ruraux ; organiser les rseauxcologiques, les continuits et les extensions des espaces protgs

Contrat de Projets Etat-Rgion : Article 3 : Dvelopper les nergies renouvelables et mettre en uvre unplan de biodiversit et qualit des eaux, Article 3.1 : Biodiversit et qualit des eaux : Plan Rgional pour laBiodiversit

Objectifs rfrences


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Diagnostic POLLUTIONSProfilenvironnementalAuvergne

A contrario, lhiver, les besoins en chauffage tantplus importants et les moteurs des vhicules tournant froid, on observe une augmentation des missionsdorigine rsidentielle et tertiaire ainsi que celle lie

au trafic routier. Cette priode est galement propiceaux inversions de tempratures.

Le rseau de mesure

Mises en place par lassociation Atmo Auvergne,les stations danalyses sont places en des points

reprsentatifs des diffrents types de pollution et enfonction des polluants que lon souhaite analyser.

Station urbaine : en centre ville ou zone densmentpeuple ; estimation du niveau de pollution moyen et de

lindice Atmo ; SO2, NOx, particules et ozone

Station priurbaine : en priphrie des agglomrations ;estimation de limpact des centres villes ; NOx et ozone

Station rurale : zone faiblement peuple ; ozone

Station trafic : en zone urbaine et moins de 10 m dunaxe forte circulation ; polluants primaires

Station industrielle : en proximit des industries ;polluants spcifiques

Les agglomrations dAurillac, Montluon et le Puy-en-Velay sont quipes dune station urbaine, dun site trafic

et dun poste priurbain. Issoire et Riom possdent unsite urbain. Six stations rurales sont disperses dans la

Rgion, dont une vocation montagnarde au sommet duPuy de Dme. Enfin, un site reprsentatif de la pollution

industrielle est situ proximit dune usine aux Ancizes(nord ouest de Clermont Ferrand).

Des analyses ponctuelles par des stations fixes compltentce rseau de suivi, danalyse et de surveillance.

2. Synthse de la rgion Auvergne vis--visdes principaux polluants

A. LES COMPOSS ORGANIQUES VOLATILS NON

MTHANIQUES COVNM RANG9 (DONNES2000)

Les Composs Organiques Volatils (COV) regroupentune multitude de substances. Les hydrocarbures et lessolvants font partie de cette famille de molcules.

Les sources de COV sont trs nombreuses enAuvergne. En effet, les missions sont dues desprocds industriels impliquant la mise en uvre desolvants (chimie de base et chimie fine, parachimie,dgraissage des mtaux, application de peinture,

imprimerie, colles et adhsifs, caoutchouc, etc.),ou nimpliquant pas de solvants (production deboissons alcoolises, de pain, etc.). On retrouve aupremier rang des metteurs les transports, surtoutautomobile. On notera galement que la biomasse estfortement mettrice (forts), sans oublier non plus lesmissions lies aux produits domestiques (peinture,produits dentretien, parfums et cosmtiques,journaux, tabac, etc.). LAuvergne est concerne,en particulier en raison dune activit importantedimpression sur films plastiques. Cependant unebaisse trs importante (-48% entre 2000 et 2007) at enregistre au cours des annes passes du faitde lapplication de la rglementation visant rduireles COV.

Clermont-Ferrand: proccupation croissante pour lebenzne car les teneurs sont suprieures aux valeursde rfrence sur les sites de proximit automobile eten hausse en 2006.

Le Puy-en-Velay: dpassement de lobjectif qualiten 2006 pour le benzne mais infrieur la valeur

limite.

Il est cependant frquent de distinguer sparmentle mthane (CH4) qui est un COV particulier,naturellement prsent dans lair, des autres COVpour lesquels on emploie alors la notation COVNM(COV Non Mthaniques). Il participe directementau phnomne daccroissement de leffet de serre(sa contribution est estime 18 % environ) et saconcentration dans lair ambiant augmente encoreplus vite que celle du CO2. Les principales sources

mettrices sont : lexploitation des mines de charbon,les dcharges dordures mnagres, llevage, la


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1. Les dchets mnagers et assimils

A. DFINITION

Ce sont les dchets produits par les mnages ycompris les dchets dits occasionnels tels que lesencombrants, les dchets verts et les dchets debricolage. Ce sont galement les dchets produitspar les artisans, les commerants et les activitsdiverses de service, collects en mlange avec lesdchets des mnages. Un rapport de lADEME datde 2005 montre que la quantit de ces dchetsproduite depuis ces dix dernires annes est en voiede stabilisation.

B. UNGISEMENTMOYENETUNEVOLUTIONRELATIVEMENTSTABLE

En 2006, les installations de traitement des ordures

mnagres (ITOM) ont permis dliminer 958 000tonnes de dchets, contre 913 000 tonnes en 2004 ;soit une progression de prs de 5 %.Comparativement deux autres rgions dontla population est similaire, lAuvergne a uneproduction moyenne de dchets mais avec unefaible progression, cette constation est cependant prendre en compte avec prudence car linventaireITOM considre uniquement les dchets traits, sansprendre en compte les effets dus des changes dedchets entre rgions :

DONNES2006 AUVERGNE BASSENORMANDIE CHAMPAGNEARDENNE FRANCEMTROPOLITAINEPopulation 1 332 996 1 448 996 1 338 995 61 166 000

Quantit de dchetslimine dans les ITOM

(tonnes)958 000 1 173 000 926 000 47 497 000

Dont les dchetsprovenant des mnages

(tonnes)

507 740 527 850 527 820 24 698 440

Production de dchetstotale (kg/an/hab)

718,7 809,5 691,5 776,5

Production de dchetspar les mnages

(kg/an/hab)380,9 364,3 394,1 403,8

Progression 2004-2006 4,9 % 10 % 12,4 % 1,5 %

Source : SINOE, INSEE


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V. INVESTISSEMENTS POUR PRESERVER LENVIRONNEMENT

1. La rgion Auvergne

Selon le dossier Les dpenses denvironnementdes Dpartements et des Rgions (1996 2002) delInstitut Franais de lEnvironnement, les contributionset dpenses moyennes engages par la Rgion estproche de 1% du budget global, taux infrieur lamoyenne nationale proche de 2%. En 2003, lIFENestime que la Rgion Auvergne a mobilis environ2 par habitant pour lanne dans des programmesenvironnementaux, ce qui est trs infrieur, encoreune fois, aux crdits moyens nationaux de 4,6 parhabitant. Cependant, on note de grandes diffrences

selon les annes, en fonction des programmesannuels mis en place par la Rgion :

En 1996 : entre 1,4 et 2,5% du budget tait consacr lenvironnement En 2000 : ce taux slevait plus de 2,5% En 2003 : environ 1% seulement.

Ces dpenses, au cours de la priode 1996-2002 ontconcern avant tout leau et lnergie (plus de 20%du budget environnement ; leau en reprsentant 8

20%), puis lenvironnement urbain (10 20%) etenfin la biodiversit et le paysage (moins de 10%).Les dchets et les risques ont peu de ressourcesfinancires.Il importe de noter que depuis 2003, le budget dela rgion a fortement augment puisquil tait de3,8 millions d'euros (M d') au budget prvisionnel(BP) 2003 et quil est aujourdhui de 8,1 M d' (BP2008).

Cette hausse correspond un dveloppement des

interventions rgionales dans des domaines djexistant ( eau et patrimoine naturel, avec notammentimplication forte dans les Parcs Naturels Rgionaux)et au dveloppement dune nouvelle politique surlnergie.

2. Les dpartements en Auvergne

Les investissements des Conseils Gnraux sont aussiingaux. Ainsi, sur la priode 1996-2002, on constateque cest le Puy de Dme qui a le plus investi dansles programmes lis lenvironnement. Il est suivi dela Haute Loire puis du Cantal. Les chiffres ne sont pasdonns pour lAllier. Les dpenses des Dpartementsconcernent plus principalement leau et la prventiondes risques naturels ou encore, lenvironnementurbain.

3. Les entreprises auvergnates

Les entreprises sinvestissent de plus en plus dans desdmarches cologiques de plusieurs natures: luttercontre les pollutions de leau, limiter la productionde dchets, limiter leur rejet de gaz effet de serre,protger les sites et paysages

Les donnes de la priode 2003-2005 montrentque les entreprises auvergnates ont ralis plusdinvestissement dans la lutte contre les missions

atmosphriques que la moyenne nationale, auxdpens dinvestissements immatriels et des tudespralables. Les audits environnementaux permettentaussi une entreprise en fonctionnement de faire lebilan de ses impacts dans son fonctionnement.


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Source : Statistiques EIDER de lIFEN

Ces actions leur permettent non seulement decontribuer la protection de lenvironnement maisaussi, souvent, de faire des conomies budgtaireset/ou de promouvoir une image cologique deleur socit, trs positive pour leur dveloppement

personnel.Lmergence dco-entreprise est notammentencourager par les rgions Nord Pas De Calais, Poitou-Charentes, Centre et Auvergne notamment.

Les entreprises peuvent prsenter, confronter etpartager leurs bonnes pratiques Qualit - Scurit Environnement - Dveloppement Durable enAuvergne lors dun concours organis par AuvergneQualit Performance. Ce concours est ouvert diverstypes dentreprises : grandes entreprises, PME PMI,associations, artisans.

Dautres outils permettent de rpondre aux attentesenvironnementales. Il sagit notamment du Plan deDplacements en Entreprise qui vise rduire lenombre de salaris venant en vhicule individuel auprofit des transports en commun et du covoiturage,

voire des modes doux comme le vlo.A limage des collectivits, une entreprise peutsengager dans une dmarche dagenda 21.


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II. LES RISQUES TECHNOLOGIQUES : RISQUES POTENTIELS POUVANT ENTRANER DES ATTEINTESAUX PERSONNES ET LENVIRONNEMENT

Malgr la prsence dindustries chimiques

notamment, la problmatique des risquestechnologiques en Auvergne ne se pose cependantpas avec la mme acuit que dans certaines rgions(couloir de la chimie Lyon par exemple).

Il faut toutefois considrer ces risques avec srieuxcar certaines populations urbaines sont directementconcernes. Le risque est connu, identifi et lesexploitants des installations mettent en uvre destudes relatives la connaissance des dangers etaux effets prvisibles dune potentielle catastrophe.

Les plans de prvention des risques technologiquesvisent ce que soient prises les mesures adaptes,notamment en matire durbanisme pour enrduire les ventuelles consquences.

La question sur les atteintes aux milieux,

principalement aquatiques, peut toutefois se poserdans la mesure o elle ne parat pas tre apprhendedune manire suffisante et quil sagit aussi dunenjeu majeur.

Il convient de signaler que le territoire auvergnat neprsente pas dinstallation nuclaire.

1. Le risque industriel : encadrementlgislatif des grosses industries

Lconomie auvergnate est trs marque par lemonde industriel, mais le dveloppement longterme de ce secteur ne peut se faire sans prendre encompte les enjeux lis aux risques technologiquesquil peut engendrer.

ENJEUX HUMAIN ECONOMIQUE ENVIRONNEMENTAL

Risque industriel

Toxicit par inhalation,ingestion ou contact

Brulures, asphyxie

Traumatisme

Destruction, dtriorationet dommages aux

habitations, aux ouvrages,au btail, aux cultures

Pollution brutale ou diffre delair, de leau, du sol ou des nappes

phratiques avec risque datteinte de

la flore, des fruits et lgumes par lesracines, des animaux puis des hom-mes par la chane alimentaire

Le risque industriel est compos dvnementsaccidentels susceptibles de se produire sur un siteindustriel : incendie par inflammation, dispersion despolluants ou des toxiques dans lair, leau ou le sol,explosionLAuvergne est une rgion franaises prsentantassez peu dactivits risques en 2007 : peu

dtablissement SEVESO seuils haut et bas (23) etdinstallations classes au titre de lenvironnement(938) (industries classes pour la protection delenvironnement). Dautres installations peuventtre potentiellement dangereuses, sans pour autantengendrer un risque majeur : stockages de produitsdangereux, en particulier les silos de crales,les dpts dengrais, les grosses installationsde rfrigration lammoniac et les stations deproduction deau potable utilisant dimportantesquantits de chlore.

Ces tablissements sont munis de documents visantlorganisation des secours en cas daccidents : plandopration interne, plan particulier dintervention

et plan de secours spcialis. Le nombre de cesmesures, en 1999, tait proche de la moyennenationale. Les deux premiers plans de prventiondes risques technologiques ont t prescrits endbut danne 2008 pour les industries de Total Cournon dAuvergne (Puy de Dme) et Lagarde Cusset (Allier).

La connaissance des risques technologiques quitouchent le secteur priv, est porte connaissancede ltat par le biais des tudes de dangers renduesobligatoires par la lgislation des installationsclasses. Elles dcrivent et dmontrent lefficacitdes mesures prises par les tablissements pourrduire la probabilit et les effets des accidents.Le tissu industriel est essentiellement composde petites industries, entrainant un ala industrielassez minime. Cependant, lAllier, la Haute Loire etsurtout le Puy de Dme prsentent des industries

plus grosses, dont certaines sont soumises larglementation SEVESO.

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Situation actuelle Tendances

+Peu dinstallations industrielles pr-sentant des risques pour la sant ou

lenvironnement

Ralentissement prvu des activits industrielles enAuvergne

+Concentration du risque de transportde matires dangereuses sur les prin-

cipaux axes de communication

Rgion en cours de dsenclavement o routeset voies ferres devront permettre daccroitre la

capacit de dplacement (voyageur et fret)

+

Prise en compte des risques dans lesDDRM qui diffusent les zones dala,les zones de risques et les mesures

prventives

Efficacit initialement base sur la diffusion delinformation au public qui va ralentir du fait dun

manque de connaissances scientifiques

Objectifs rfrences

Loi relative la prvention des risques technologiques et naturels 30 juillet 2003 Dossiers dpartementaux des risques majeurs

+ Atout pour le territoireLa situation initiale va

saccentuerCouleurverte

Les perspectives dvolution sontpositives

-Problmatique ou pres-sion pour le territoire

La situation initiale varalentir ou sinverser

Couleurrouge

Les perspectives dvolution sontngatives


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