Production, flux et stocks financiers dans le ... ST/ESA/STAT/SER.F/113 Département des...

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  • Production, flux et

    stocks financiers dans le

    Système de comptabilité nationale

    Nations Unies Banque centrale européenne

  • ST/ESA/STAT/SER.F/113

    Département des affaires économiques et sociales

    Division de statistique

    Études méthodologiques Série F n o 113

    Guide de comptabilité nationale

    Production, flux et stocks financiers dans le Système de comptabilité nationale

    asdf Nations Unies

    New York, 2015

    BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

    EUROSYSTÈME

  • Département des affaires économiques et sociales

    Le Département des affaires économiques et sociales de l’Organisation des Nations Unies sert de relais entre les orientations arrêtées au niveau international dans les domaines économiques, sociaux et environnementaux et les politiques exécutées à l’échelon national. Il intervient dans trois grands domaines liés les uns aux autres : i) il compile, produit et analyse une vaste gamme de données et d’éléments d’information sur des questions économiques, sociales et environnementales dont les États Membres de l’Organisation se servent pour examiner des problèmes communs et évaluer les options qui s’offrent à eux; ii) il facilite les négociations entre les États Membres dans de nombreux organes intergouvernementaux sur les orientations à suivre de façon collective afin de faire face aux problèmes mondiaux existants ou en voie d’apparition; iii) il conseille les gouvernements intéressés sur la façon de transposer les orientations politiques arrêtées à l’occasion des conférences et sommets des Nations Unies en programmes exécutables au niveau national et il aide à renforcer les capacités nationales au moyen de programmes d’assistance technique.

    Note

    Les appellations utilisées et la présentation des données correspondantes n’impliquent de la part du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, des territoires, des villes ou des zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

    Le mot « pays » utilisé dans la présente publication s’entend également, suivant le cas, de territoires ou zones.

    Les appellations « régions développées » et « régions en développement » sont employées à des fins statistiques et n’expriment pas nécessairement une opinion quant au stade de développement de tel ou tel pays ou de telle ou telle zone.

    Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation.

    ST/ESA/STAT/SER.F/113

    PUBLICATION DES NATIONS UNIES Numéro de vente : 14.XVII.7

    ISBN: 978-92-1-161577-7

    eISBN: 978-92-1-054153-4

    Copyright © 2015 Nations Unies

    Banque centrale européenne

    Tous droits réservés

  • iii

    Remerciements

    Le Guide de la comptabilité nationale : production, flux et stocks financiers dans le Système de comptabilité nationale (le Guide) a été établi conjointement par la Division de statistique du Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l’ONU et la Direction générale de statistiques de la Banque centrale européenne dans le cadre d’une série de guides sur la comptabilité nationale en cours d’élaboration pour aider les pays et les organisations internationales à appliquer le Système de comptabilité nationale 2008 (SCN 2008 ).

    Durant tout le processus d’élaboration du présent Guide, des indications utiles ont été fournies par un groupe composé d’experts des statistiques de la comptabilité nationale et des statistiques monétaires et financières d’ instituts de statistique nationaux, de banques centrales et d’ organisations internationales à l’occasion de réunions et de consultations tenues entre 2011 et 2013. Les membres de ce groupe ont été les suivants (selon l’ordre alphabétique anglais des pays, suivis par les organisations internationales) : Derick Cullen (Australie), Michael Andreasch (Autriche), Patrick O’Hagan (Canada), Feng Lu (Chine), Chihiro Sakuraba et Yoshiko Sato (Japon), Vetle Hvidsten (Norvège), Filipa Lima (Portugal), Karen Kuhn (Afrique du Sud), Susan Hume McIntosh et Marshall Reinsdorf (États-Unis d’Amérique), Artak Harutyunyan et Kimberly Zieschang (Fonds monétaire international) et Nadim Ahmad, Michèle Chavoix-Mannato et Satoru Hagino (Organisation de coopération et de développement économiques).

    Par ailleurs, le Guide a largement bénéficié des nombreuses observations et suggestions faites par les instituts de statistique nationaux, les banques centrales, les commissions régionales, les organisations internationales et les collègues de la Division de statistique et de la Banque centrale européenne ainsi que par des experts indépendants lors des consultations mondiales tenues en mai et juin 2011 et en juin et juillet 2013.

    Vetle Hvidsten et Herman Smith (Division de statistique) ont élaboré les versions antérieures des trois premiers chapitres sous la supervision générale de Viet Vu. Benson Sim a finalisé ces chapitres sous la supervision générale de Herman Smith. Il a également inséré un certain nombre d’exemples concrets, assortis d’indications sur la marche à suivre, concernant la compilation et l’affectation de la production de services financiers, avec le concours de Feng Lu et de Qiong Qiu (Bureau de statistique national chinois) et de Nathan Menton et de Leonardo Souza (Division de statistique).

    Reimund Mink (Banque centrale européenne) a établi les sept derniers chapitres du Guide en collaboration étroite avec ses collègues de la Direction générale des statistiques de la Banque centrale européenne. Ces chapitres traitent de la conception, de la compilation et de l’utilisation d’un système intégré de comptes financiers sectoriels et d’autres comptes de flux et comptes de patrimoine – également dans le contexte des relations « de qui à qui ». Durant ce processus d’élaboration, il a pu compter sur l’appui général de Remigio Echeverría. Andreas Hertkorn et Jorge Diz Dias (Banque centrale européenne) ont contribué à l’établissement des versions antérieures en formulant des observations sur le fond. Les membres du Comité des statistiques du Système européen de banques centrales (SEBC) ont également fait d’utiles commentaires à l’occasion de consultations écrites régulières.

    Ivo Havinga (Division de statistique) et Werner Bier (Banque centrale européenne) ont assuré la supervision générale du travail d’élaboration.

  • v

    Table des matières

    Page

    Remerciements .............................................................................................. iii

    Abréviations ................................................................................................... xxxiii

    Introduction ................................................................................................... 1

    Chapitre 1 : L’architecture du Système de comptabilité nationale 2008 ... 5

    A. Introduction ................................................................................................ 5

    B. Le cadre central .......................................................................................... 5

    C. Champ d’application du cadre central ........................................................ 6

    1. Unités et secteurs institutionnels .............................................................. 6

    2. Résidence ............................................................................................ 7

    3. Sociétés et institutions sans but lucratif .................................................... 8

    D. Principes de comptabilisation du cadre central .......................................... 9

    1. Principe de comptabilité en partie double et en partie quadruple ............ 9

    2. Moment d’enregistrement ........................................................................ 11

    3. Principes d’évaluation .............................................................................. 11

    4. Agrégation et enregistrement brut et enregistement net ........................... 12

    5. Consolidation ............................................................................................ 13

    E. Les comptes économiques intégrés ............................................................ 15

    1. Présentation intégrée de la séquence des comptes ................................... 16

    2. Le compte de production .......................................................................... 19

    3. Les comptes du revenu ............................................................................. 20

    4. Le compte de capital ................................................................................. 22

    5. Le compte d’opérations financières.......................................................... 23

    6. Le compte des autres changements de volume d’actifs ........................... 24

    7. Le compte de réévaluation........................................................................ 25

    8. Le compte de patrimoine .....................................................