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Gestion des produits chimiques, nouvelle évolution de la réglementation [1]

Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging) décrit les règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des produitschimiques, il est entré en vigueur début 2009, sa mise en application est progressive. Le règlement CLP permet la mise en application du système général harmonisé [2] (SGH) dans les secteurs du travail et de la consommation, il estcomplété du dispositif REACH qui vise à supprimer progressivement dans l'Union européenne [3] les substances chimiques les plus dangereuses et àidentifier pour soumettre à une autorisation spécifique les produits et substances CMR [4], produits cancérigène, mutagène, repro-toxique. Au 1er juin 2015, le système réglementaire préexistant sera définitivement abrogé. Il reste donc un an et demi à tous les employeurs, entreprises, collectivités, établissements de santé pour se mettre en conformitéavec le classement CLP en suivant trois étapes :

Classification des produits et substances Notification Modification des étiquettes et des FDS.

Le règlement européen CLP fait régulièrement l’objet de modifications d’ordre technique publiées sous forme d’adaptations auprogrès technique et scientifique (APT, abrégé en anglais par ATP). Un nouveau texte règlementaire, publié le 3 octobre 2013, modifie principalement la liste des classifications et des étiquetages des substancesdangereuses du règlement CLP. Cette adaptation introduit 23 nouvelles substances et modifie également la classification et l’étiquetage de 17 substances. Face à cette évolution de la règlementation, le logiciel 1-One vous simplifie la démarche d’adaptation de votre référentiel de produitschimiques :

Gestion des anciennes et nouvelles nomenclatures Anciens et nouveaux pictogrammes de dangers Identification de la composition suivant REACH des produits et substances Gestion des produits et substances CMR.

Les produits chimiques gérés sont évalués comme des risques professionnels, après identification des utilisateurs, et figurent doncdans le Document Unique d’ Evaluation des Risques Professionnels.L’identification des utilisateurs des produits chimiques assurent une meilleure traçabilité de l’exposition professionnelle des salariés aux Agents ChimiquesDangereux [5] (ACD), un des dix facteurs de pénibilité, pour le suivi et la production des fiches individuelles d’exposition à la pénibilité des tâches. Parce qu’une illustration pratique est le meilleur moyen de comprendre la gestion des Produits Chimiques, des FichesIndividuelles d’Exposition à la Pénibilité des Tâches, de la production du Document Unique d'Evaluation des RisquesProfessionnels, nous organisons à la demande des présentations en ligne des fonctionnalités du logiciel 1-One. Contactez-nous au 0 805 69 65 27 (appel gratuit depuis un poste fixe) ou via le Formulaire [6]

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