PREVENTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE...

Page : 1/57

PREVENTION DE LEXPOSITION AUXFACTEURS DE PENIBILITE

LES METIERS DE LA COIFFURE

Page : 2/57

SOMMAIRE

Propos introductifs

1. Le contexte et lobjectif de ltude Page 5

2. Le rfrentiel de mesure de ltude Page 7

3. Les profils de rfrence du mtier de coiffeur Page 9

4. Synthse oprationnelle Page 15

5. La synthse gnrale

5.1. LES POSTURES PENIBLES : Page 18

5.2. LES GESTES REPETITIFS : Page 22

5.3. LE BRUIT : Page 22

5.4. LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX : Page 23

6. Les annexes techniques Page 35

Annexe 1 : tableau des produits et agents ACD

Annexe 2 : recueil des textes rglementaires

Page : 3/57

PROPOS INTRODUCTIF

1-Prsentation de la branche Coiffure et de sa politique de prvention :

LUNEC (Union Nationale des Entreprises de Coiffure) et le CNEC (Conseil National desEntreprises de Coiffure) sont les deux organisations professionnelles de la branche de laCoiffure.

Avec 83 200 tablissements, la coiffure occupe le 2me rang des activits artisanales. Laprofession compte parmi les acteurs majeurs du commerce de proximit avec plus de186 000 actifs (chefs dentreprise dont micro-entrepreneurs, salaris, contrats enalternance) qui sont chaque jour au service des clients et exercent avec passion etexpertise leur mtier.

La profession emploie 95 372 salaris (hors intrimaires, apprentis et stagiaires de laformation professionnelle).

Plus de 28 000 jeunes sont en formation dont 17 639 apprentis (sources MEN anne2014/15).

LUNEC et le CNEC ont souhait sengager avec les partenaires sociaux dans cettedmarche dlaboration dun rfrentiel commun dvaluation de la pnibilit couvrant laconvention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (IDCC 2596).

La branche de la Coiffure : priorit une politique de prvention des risquesprofessionnels

LUNEC et le CNEC sont engags depuis plusieurs annes sur le sujet de la prventiondes risques professionnels, tant au niveau de la dmarche Dveloppement Durablecomprenant un important volet Sant au travail, quau travers un dispositifdaccompagnement indit des entreprises de coiffure la ralisation de leur DocumentUnique dEvaluation des Risques professionnels (DUER).

En partenariat avec lINRS, lUNEC et le CNEC ont dvelopp un CDRom daide laralisation du DUER dans les salons de coiffure dont le contenu et les modalits dediffusion (1 journe de formation) ont fait lobjet dune valuation qui a rvl la fois lapertinence de loutil et son efficacit. Il a permis galement de faire passer les messagesclefs de la prvention auprs des entreprises de coiffure.

Ainsi, selon le rapport de branche de la Coiffure (donnes 2015), 88% des tablissementsdclarent avoir mis en place un DUER et 4,5 % dclarent que la dmarche est en cours.

Les activits de la Coiffure sont intgres au sein du CTN I de la CNAMTS qui depuisplusieurs annes promeut des actions de prvention en direction de ses secteursdactivits.

Ainsi, il a t mis en place une Aide Financire Simplifie (ASF) afin daccompagner lesentreprises dans la mise en uvre dactions de prvention afin de diminuer les TMS et lesrisques AT lis aux manipulations dobjet.

Page : 4/57

2- Une dmarche partage avec les partenaires sociaux

A partir des audits terrain, un rfrentiel professionnel de branche a t labor et faitlobjet aujourdhui de cette demande dhomologation.

Les partenaires sociaux de la branche ont t tenus informs de cette dmarche collective.

Ainsi, le 13 avril 2016, le choix du consultant a t effectu en Commission Mixte Paritaire(CMP).

Le 16 novembre 2016, un point en CMP est effectu sur le panel dentreprises afin que lespartenaires sociaux valident la typologie des entreprises constituant le panel afin quil soiten adquation avec les caractristiques de la branche.

Le 15 dcembre, la mthodologie et le droulement de lexpertise sont prsents auxpartenaires sociaux.

Cest au cours de la CMP du 21 mars 2017 que le rfrentiel finalis a t prsent etvalid par les partenaires sociaux de la branche et quils ont souhait son homologation.

Ce rfrentiel, au-del de permettre aux entreprises de dterminer les postes ou lessituations de travail entrainant une exposition aux facteurs de risques professionnels,sinscrit dans la dmarche de prvention des risques laquelle la branche de la coiffureest attache.

La Branche de la Coiffure a toujours eu cur de traiter les dossiers sur la prvention etla sant au travail de faon paritaire.

Page : 5/57

1. Le contexte et lobjectif :

Les dispositions de la loi de dcembre 2010 puis de la loi de janvier 2014 crant le compte personnel de prvention de la pnibilit , obligent les entreprises :

Raliser pour les salaris, un diagnostic de leur exposition un ou plusieurs facteursde pnibilit

Et, dans le cas o le salari est expos, transmettre ces informations leur CARSAT

Pour les accompagner dans cette tche, la branche a mandat DIDACTHEM expert IPRP,partenaire dAG2R La Mondiale, pour construire un rfrentiel professionnel.

DIDACTHEM propose pour accompagner cette dmarche : Une approche mthodologique incontestable de lvaluation de lexposition aux

facteurs de pnibilit, Une expertise garantissant la qualit des observations et des mesures des

expositions aux diffrents facteurs de pnibilit physique au travail, Une quipe compose dun expert mdical et dun expert en gestion des risques. Des outils et des mthodes pour suivre et grer dans le temps les diagnostics

dexposition.

La pnibilit au travail (article L. 4121-3-1 du Code du travail) est caractrise par uneexposition un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser destraces durables, identifiables et irrversibles sur la sant. Ces facteurs (dfinis larticle D.4121-5 du Code du travail) sont lis des contraintes physiques marques, unenvironnement physique agressif ou certains rythmes de travail.

1 Au titre des contraintes physiques marques :

a) Les manutentions manuelles de charges dfinies larticle R. 4541-2 du code dutravail ;

b) Les postures pnibles dfinies comme positions forces des articulations ;c) Les vibrations mcaniques mentionnes larticle R. 4441-1 du code du travail ;

2 Au titre de lenvironnement physique agressif :

a) Les agents chimiques dangereux mentionns aux articles R.4412-3 et R.4412-60du code du travail, y compris les poussires et les fumes ;

b) Les tempratures extrmes ;c) Le bruit mentionn larticle R. 4431-1 du code du travail ;

3 Au titre de certains rythmes de travail :

a) Le travail de nuit dans les conditions fixes aux articles L. 3122-29 L. 3122-31du code du travail ;

b) Le travail en quipes successives alternantes ;c) Le travail rptitif caractris par la rptition dun mme geste, une cadence

contrainte, impose ou non par le dplacement automatique dune pice ou par larmunration la pice, avec un temps de cycle dfini.

Lannexe 2 prsente dans le dtail les niveaux de seuil dfinis par la loi

Page : 6/57

Les experts en charge de la mission se sont rendus dans un chantillon de salonspralablement slectionns par la profession, de telle sorte quils soient reprsentatifs delensemble de la profession.

Lchantillon dentreprises :

REGION ettypes de structures NOMBRE SALARIES

ESTEntreprise indpendante 2Entreprise indpendante 3Entreprise indpendante 1Entreprise indpendante 1Entreprise indpendante 3Entreprise indpendante 6Entreprise indpendante 3

BOURGOGNE

Franchise 6

Entreprise indpendante 3

Entreprise indpendante 3

ILE DE FRANCEEntreprise Indpendante 1

Franchise 24Franchise 29

Franchise 7

Franchise 6

Franchise 22

Franchise 7

Franchise 9

NORMANDIEFranchise 7Franchise 7

PACAEntreprise indpendante 2Entreprise indpendante 2

RHONE ALPESEntreprise indpendante 1Entreprise indpendante 2Entreprise indpendante 3Entreprise indpendante 6

Chaque salon a t observ au minimum durant une journe complte enprsence dun expert en risques, accompagn parfois dun expert mdical.

Page : 7/57

2. Le rfrentiel de mesure des contraintes de ltude

Les observations et les mesures des activits professionnelles des salaris ont port surlensemble des facteurs de pnibilit et sur lensemble des activits des salons de coiffure.

Pour mmoire le rappel des seuils dintensit et de dure des facteurs de risques :

Les contraintes :Ces expertises ont permis de dgager, pour les diffrentes tches des salaris, deuxgrandes catgories de facteurs de contraintes lies la pnibilit :Des contraintes faibles voire inexistantes pour lesquelles les dures dexposition et / ou lesintensits sont ngligeables : Les manutentions manuelles de charges : parfois des charges (cartons, linge ) mais

rares et le plus souvent dun poids unitaire infrieur 10 kg Les vibrations mcaniques : pas dutilisation de machines engendrant des vibrations.

Les niveaux de vibration des schoirs main tant ngligeables Les tempratures extrmes : il fait parfois chaud dans les salons de coiffures mais les

tempratures observes restent infrieures au seuil fix par la loi (30) Le travail de nuit ou le travail en quipes successives alternantes : ce type de

situations nexiste pas dans la profession. Parfois exceptionnellement du travail la nuitdans le cas de studio photo ou de manifestations.

Page : 8/57

Nos observations sur lensemble des facteurs de risque, nous ont conduits focaliser nosanalyses sur les seuls facteurs de pnibilit qui potentiellement peuvent affecter lessalaris de la coiffure :

Les postures et positions pnibles :

Les sollicitations du dos, des membres infrieurs, et des paules par des positionsmaintenues :

- Position accroupie ou agenouille prolonge- Travail avec un ou deux bras en lair (au-dessus de lhorizontale)- Position statique maintenue : pench en avant, en rotation (mouvements

combins du tronc sollicitant le dos).

Le Travail Rptitif

En raison des sollicitations nombreuses et rptes des membres suprieurs.

Le bruit :

Le fond sonore musical, associ au bruit des sche-cheveux et aux discussions avec lesclients peut engendrer des niveaux sonores importants.

Les Agents Chimiques Dangereux

Lis aux produits utiliss dans les diffrentes tches excutes.

Page : 9/57

3. Les profils de rfrence du mtier de coiffeur

Lobservation des activits / tches a permis galement dlaborer des profils de rfrence partir desquels, et en fonction de lenvironnement caractristique de son salon, le ChefdEntreprise sera en mesure de produire, pour chacun de ses salaris, lvaluationindividuelle de lexposition aux facteurs de pnibilit.

Au quotidien, le salari dun salon de coiffure peut raliser les tches suivantes :- Laccueil du client- Le shampoing- Les soins- La prparation des techniques, des couleurs- Lapplication des techniques- La coupe- Le brushing et le schage- Lapplication de gel- Lencaissement, la vente de produit et raccompagnement du client- Le nettoyage et le rangement du salon

Des profils types de rpartition du temps de travail entre ces diffrentes tches ont tidentifis :

- La coiffeuse ou le coiffeur Hommes Polyvalent : il effectue toutes ces tches danssa journe de travail et sa clientle est majoritairement masculine.

- La coiffeuse ou le coiffeur Femmes Polyvalent : il effectue toutes ces tches danssa journe de travail et sa clientle est majoritairement fminine.

- La coiffeuse ou le coiffeur spcialis Coloriste : en gnral sa clientle estpresque exclusivement fminine.

- La coiffeuse ou le coiffeur spcialis Coupe : sa clientle est souvent galementtrs fminine.

- Le salari prpos laccueil et aux shampoings. Il travaille sous lautorit ducoiffeur et accomplit toutes les tches permettant au coiffeur doptimiser son tempsde travail au fauteuil.

Lors de nos observations, des paramtres environnement de travail qui impactentlexposition aux facteurs de pnibilit ont t identifis :

Les quipements du salon et les matriels mis disposition des salaris :Pour les Postures de travail :

o Fauteuils clients rglables, notamment en hauteuro Tabourets roulants pour les salariso Bacs de lavage adaptables la taille et la morphologie du client

Pour lexposition aux Agents Chimiques Dangereux (ACD)o Gants aux normeso Masques aux normeso VMC puissante ou hotte daspiration dans le laboratoire de prparation des

techniques

Page : 10/57

Pour dterminer les temps dexposition aux diffrents risques au cours dune journemoyenne, il a t ncessaire de prciser ces profils de rfrence en quantifiant lenombre et la dure des tches effectues.

Nous avons retenu les hypothses suivantes : La dure normale annuelle de travail pour un salari est de 1 607 heures + les heures

supplmentaires. En moyenne, sur une anne, un salari facture entre 60 et 80% de son temps de travail

soit en moyenne 70%. Les 30 % restants sont des temps lis au nettoyage, la vente, lattente, aux pauses

Tableaux de synthse des diffrents profils de rfrence en fonction du temps pass chaque tche :

Une journe moyenne dun salari polyvalent, c'est--dire ralisant pour les clientslensemble des prestations : shampoing, coupe, techniques, schage/brushing, se rpartitde la faon suivante :

Coiffeuse ou Coiffeur FEMMES polyvalent

Dure enmin/client

Nombre clientsDure totale

minutes

4 min 6 24 min

Shampoing Applications - Rinage 7 min 6 42 min

Coupe 15 min 6 90 min

Schage - Brushing 15 min 6 90 min

Application gel / laque / volumisateur 3 min 6 18 min

Nombre de techniques / jour(colorations, dcolorations, frisages,dfrisages, permanentes, mches )

15 min 4 60 min

Prparation techniques et nettoyagedes ustensiles

4 min 4 16 min

Raccompagnement, encaissement etnettoyage du poste

3 6 18 mn

Heures vendues par jour : 5h58 environ

Autres : nettoyage, rangement 30 min 30 min

Nombre moyen de clients par jour : 6

Temps de travail 388 min = 6h28

Pauses et attente 0h32

Page : 11/57

Coiffeuse ou Coiffeur HOMMES polyvalent

Dure enmin/client


minutes

Accueil et diagnostic 3 min 10 30 min

Shampoing 5 min 10 50 min


Schage 3 min 10 30 min

Application gel / laque / volumisateur 2 min 6 12 min


Travail au bac : soins/coloration RARE



3 10 30 mn






Page : 12/57

Coiffeuse ou Coiffeur spcialis(e) COLORISTE

Dure enmin/client


minutes



Coupe

Schage - Brushing

Application gel / laque / volumisateur


15 min 10 150 min


4 min 10 40 min







Page : 13/57

Coiffeuse ou Coiffeur spcialis(e) COUPE

Dure enmin/client


minutes


Shampoing Applications - Rinage


Schage - Brushing 15 min 10 150 min





3 10 30 mn






Page : 14/57

Le salari prpos laccueil et aux shampoings.

Il travaille sous lautorit du coiffeur et accomplit toutes les tches permettant au coiffeurdoptimiser son temps de travail au fauteuil

Dure enmin/client


minutes



Coupe

Schage - Brushing




Heures vendues par jour :



Nombre moyen de clients par jour :



Page : 15/57

4. Synthse oprationnelle

Lexposition aux postures pnibles, compte tenu notamment des techniques de travailmatrises par les salaris tous titulaires dune qualification professionnelle, ne franchit pasle seuil fix par la loi et reste dans la zone verte.Les efforts pour la rduction de ces postures, par la mise en place dquipements adapts,permettent galement de prserver le capital sant des salaris : dans le cadre dePRECISEO par exemple les siges rglables, les bacs ergonomiques

Lexposition aux Agents Chimiques Dangereux :La mthode dvaluation de lexposition, fixe par les dcrets de dcembre 2015, prend encompte la prsence et lutilisation des Equipements de Prvention Collective etIndividuelle (EPC et EPI).Lexposition des salaris ce facteur de pnibilit dpend trs directement de ces actionsde prvention :

Le port des EPI (gants et le masque dans le cas maintenant rare de produits enpoudre volatile)

Lquipement du salon avec un systme de ventilation efficace (VMC rglementairesoit 30m3 par salari).

Les EPI et les ventilations permettent de rester sous les seuils dexposition. Ceciimplique lentretien des ventilations, la bonne disposition des ventilations, laformation des salaris, des gants adapts au travail

Le bruit :Le seuil de 81 dB(A) nest pas franchi. Nanmoins, la mise en place de sche-cheveuxlgers et les plus silencieux possibles (voir galement les matriels proposs dans le cadrede PRECISEO) diminue le niveau de bruit et amliore les conditions de travail.

Les gestes rptitifs :On observe une rptition de certains gestes de la main pendant la coupe ou le schage-brushing, mais selon les termes du dcret de dcembre 2015, ntant pas contraints parune cadence impose, on ne peut pas les considrer comme rptitifs.

Le tableau de synthse du rfrentiel :

Le croisement de nos constats et de nos mesures sur les contraintes et sur les rpartitionsdes activits pour les diffrents profils conduit la grille de synthse ci-dessous :

Page : 16/57

Cartographie de synthse des contraintes pour les diffrents profils

Lgende :En vert : pas dexposition au facteur de pnibilit, en rouge : exposition au facteur de pnibilit.

Exemple de lecture du tableau :Les valeurs dans les cases et sont comparer au seuil ou

aux situations dexclusion et

Po

ids

Qu

oti

die

n

Du

re

man

ipu

lat

Gants 100% Pas de gants

VMC + aspiration

localise zone

prparation

VMC et pas d'aspiration

localise zone

prparation MAIS masque

zone prpa

Pas de VMC et pas

de protection zone

prpa

COIFFURE POLYVALENTE

HOMME287 h 223 h 223 h 135 h 135 h 135 h 460 h

COIFFURE POLYVALENTE FEMME 184 h 479 h 479 h 406 h 406 h 406 h 460 h

COIFFEUR SPECIALISE COUPE 249 h

COLORISTE 927 h 927 h 808 h 808 h 808 h

PREPOSE ACCUEIL SHAMPOING 107 h 402 h 402 h 161 h 161 h 161 h

LES SEUILS ANNUELS EN HEURES,

KG ET NOMBRE DE NUITS (*)7 500 Kg 600 h 900 h 450 h

Pas de situation

de contact avec

la peau

300 h

Situation d'exclusion :

protections

collectives suffisantes

Situation de travail 1 pour

prpa : protections

collectives et individuelles

suffisantes :

Seuil 300h

Situation de travail

2 prpa et

application : seuil

150 h

900 h 600 h120

nuits

50

nuits900 h

Activits

MANUTENT

MANUELLES DE

CHARGES

PO

ST

UR

ES

PE

NIB

LE

S

VIB

RA

T

ACD : CUTANE

BR

UIT

NU

IT

EQ

UIP

ES

S.

A.

GE

ST

ES

RE

PE

TI

TIF

S

CONTRAINTES PHYSIQUES

MARQUEESENVIRONNEMENT PHYSIQUE AGRESSIF

RYTHMES DE

TRAVAIL

ACD : RESPIRATOIRE

TE

MP

ER

AT

UR

ES

479

300

479

Pas de situation de contactavec la peau

Page : 17/57

Exemple dutilisation de cette cartographie de synthse :Un salari dun salon de coiffure a une activit rpartie sur LA COIFFURE HOMMES et LA COIFFURE FEMMES :50% / 50% de son tempsde travail. Il ne porte pas de gants pour les applications et les prparations des techniques mais bnficie dune aspiration localisepour les prparations des techniques. Le salon est quip dune VMC conforme aux prescriptions du rfrentiel mais pas daspirationsur la zone de prparation. Lemployeur fournit des masques adapts et veille ce quils soient ports lors des prparations.

Son exposition sera value de la faon suivante :

Postures pnibles : Au titre de la coiffure Hommes, 50% de 287 heures + au titre de la coiffure Femmes 50% de 184 heures = 235 heures comparer au seuil de 900 heures Le salari nest pas expos ce facteur de pnibilit.

Pour les Agents Chimiques Dangereux Cutans : Au titre de la coiffure Hommes, 50% de 223 heures + au titre de la coiffure Femmes 50% de479 heures = 351 heures comparer au seuil de 300 heures Le salari est expos ce facteur de pnibilit ACD Cutans .

Pour les Agents Chimiques Dangereux Respiratoires (il bnficie dune VMC pour lapplication et de masques pour la prparation) : Au titre dela coiffure Hommes, 50% de 135 heures + au titre de la coiffure Femmes 50% de 406 heures = 271 heures comparer au seuil de 300 heures Le salari nest pas expos ce facteur de pnibilit ACD Respiratoire .

Po

ids

Qu

oti

die

n

Du

re

man

ipu

lat

Gants 100% Pas de gants

VMC + aspiration

localise zone

prparation

VMC et pas d'aspiration

localise zone

prparation MAIS masque

zone prpa

Pas de VMC et pas

de protection zone

prpa

COIFFURE POLYVALENTE

HOMME287 h 223 h 223 h 135 h 135 h 135 h 460 h

COIFFURE POLYVALENTE FEMME 184 h 479 h 479 h 406 h 406 h 406 h 460 h

Activits

MANUTENT

MANUELLES DE

CHARGES

PO

ST

UR

ES

PE

NIB

LE

S

VIB

RA

T

ACD : CUTANE

BR

UIT

NU

IT

EQ

UIP

ES

S.

A.

GE

ST

ES

RE

PE

TI

TIF

S

CONTRAINTES PHYSIQUES

MARQUEESENVIRONNEMENT PHYSIQUE AGRESSIF

RYTHMES DE

TRAVAIL

ACD : RESPIRATOIRE

TE

MP

ER

AT

UR

ES

LES SEUILS ANNUELS EN HEURES,

KG ET NOMBRE DE NUITS (*)7 500 Kg 600 h 900 h 450 h

Pas de situation

de contact avec

la peau

300 h

Situation d'exclusion :

protections

collectives suffisantes

Situation de travail 1 pour

prpa : protections

collectives et individuelles

suffisantes :

Seuil 300h

Situation de travail

2 prpa et

application : seuil

150 h

900 h 600 h120

nuits

50

nuits900 h

Page : 18/57

5. LA SYNTHESE GENERALE :

5.1.LES POSTURES PENIBLES :

Les activits contraignantes sont la Coupe et le travail au bac.

La coupe : 1/3 temps bras au-dessus de lhorizontale Des positions penches en avant ou en rotation 10 % du temps

Lusage systmatique des tabourets et le rglage en hauteur des fauteuils permet derduire les positions pnibles. Le temps au-dessus de lhorizontale correspond au travailsur le dessus de la tte de la cliente (le plateau ).Pour viter de solliciter le dos, il est possible galement de faire pivoter lgrement lesfauteuils pour dgager le devant de la tte du client : il faut un peu de place entre lesfauteuils du salon.

Page : 19/57

Synthse :

COIFFEUR HOMMES : 150 minutes de coupe 50 minutes de postures, bras au-dessus de lhorizontale 15 minutes pench en avant ou en rotation

Soit 65 minutes / jour = 249 heures par an

COIFFEUR FEMMES : 90 minutes de coupe 30 minutes de postures bras au-dessus de lhorizontale 10 minutes pench en avant ou en rotation


COIFFEUR SPECIALISE COUPE : 150 minutes de coupe 50 minutes de postures bras au-dessus de lhorizontale 15 minutes pench en avant ou en rotation


Le travail au bac

Les sollicitations portent principalement sur le dos, par une flexion en avant parfoismaintenue.Ces oprations prsentent deux grands types dactions : La prparation (rglage de la temprature de leau, prparation du soin ou du

shampoing), pendant laquelle le coiffeur se tient droit. Le travail sur les cheveux du client (lavage, rinage, massage, application du

soin), pendant lequel il a les bras en avant, sollicite son dos et prend appui, leplus souvent, sur le bord du bac avec le ventre ou le haut du bassin.

Les facteurs favorisants :La hauteur et la longueur des bacs qui obligent se pencher davantage quand le bacest bas et long, la forme du meuble / support des bacs qui ne permet pas toujours debien positionner les membres infrieurs, lespace entre les postes de travail qui nepermet pas de tourner autour du Client.

Les sollicitations du dos avec des postures maintenues reprsentent environ 20%du temps de travail du coiffeur au bac.

La proportion est augmente quand les bacs sont longs et que la forme et la hauteursont dfavorables.

Page : 20/57

Synthse :

COIFFEUR HOMMES : 50 minutes de travail au bac 10 minutes pench en avant ou en rotation / jour soit 38 heures par an

COIFFEUR FEMMES : 42 minutes de travail au bac 8 minutes pench en avant ou en rotation / jour soit 31 heures par an

PREPOSE SHAMPOINGS : 140 minutes de travail au bac 28 minutes pench en avant ou en rotation / jour soit 107 heures par an

La prvention :

Le choix des matriels et quipements du salon : Les siges rglables en hauteur,idalement par un pdalier accessible facilement par le coiffeur mme quand il estassis sur son tabouret.

Les bacs rglables dans un espace suffisamment dgag pour favoriser le bonpositionnement du salari.

Mise disposition dun tabouret rglable en hauteur par coiffeur pour favoriser letravail assis bonne hauteur (avec un dossier si le salari le souhaite).

Un bon entretien du matriel pour viter les roulettes casses, les vrins de rglagehors service).

Des sche-cheveux aussi lgers que possible et efficaces (moins de 600 grammesavec le fil). (Un bon quilibrage du sche-cheveux rduit les efforts sur lespoignets).

Favoriser les dplacements sur le ct du client, en espaant suffisamment lespostes de travail. (Prvoir 80 cm autour de chaque poste de travail)

Favoriser la varit des tches et une organisation du travail permettant desmoments de rcupration et de relaxation / relchement.

La prise de conscience par le coiffeur, de limpact sur sa sant et la formation pourlui permettre dadopter une gestuelle adapte.

Une bonne hydratation par la mise disposition deau pour les salaris(Remarque : selon le code du travail, le point deau ne peut pas tre celui de lazone de prparation des techniques ou celui des toilettes).

Page : 21/57

Un exemple de situation de travail favorable

Position de travail Dfavorable ===> Favorable

Page : 22/57

5.2.LES GESTES REPETITIFS :On observe une rptition de certains gestes de la main pendant la coupe ou leschage-brushing, mais selon les termes du dcret de dcembre 2015, ntant pascontraints par une cadence impose, on ne peut pas les considrer comme rptitifs.Le salari interrompt frquemment la coupe ou le brushing pour poser ou prendre unoutil diffrent sur son trolley ou sur la tablette, pour aller vrifier un temps dapplicationde technique, pour apprcier lvolution de son travail, pour rpondre au tlphone,etc.

REMARQUE GLOBALE SUR LES POSTURES ET LES GESTES :Nos observations rejoignent les conclusions trs dtailles du Rapport dtude surles facteurs de risque de TMS dans la coiffure .Le plus souvent, les cas de sollicitations anormales observes sont lis desgestuelles personnelles du professionnel et non pas imposes par le poste de travaillui-mme.Les postures de travail ne sont pas gnratrices de pnibilit. Elles sont, enrevanche, nettement un facteur favorisant .

La prvention passe par deux axes : la formation initiale et la prise de conscience parle coiffeur dune bonne gestuelle, c'est--dire dune gestuelle adapte samorphologie, mais aussi son exprience et la perception quil a de son mtier.

La formation initiale pour lui donner les outils pour grer sa sant La prise de conscience pour sapproprier son mtier et dvelopper ses propres

ajustements aux contraintes physiques.

5.3.LE BRUIT :

Les facteurs gnrateurs de bruit : Le fond sonore musical : Il ne couvre pas la voix et permet une discussion

normale avec le client. Les conversations avec les clients. Elles sont en gnral calmes et dun niveau

sonore acceptable, mme quand elles sont nombreuses. Les sche-cheveux : Nos mesures ont montr des niveaux sonores intrinsques

pour certains appareils, allant de 60 80 db(A).

Le niveau sonore dambiance sans sche-cheveux se situe entre 50 et 60 db(A).

Les niveaux de bruit deviennent importants et peuvent atteindre 79 dB(A) quand deuxsche-cheveux fonctionnent ensemble.

Les voix des discussions avec les clients augmentent galement en volume.

Le coiffeur est donc plus particulirement expos quand il sche les cheveux dun clientou procde un brushing.En fonction des organisations des salons, ce temps dexposition un bruit proche de81db(A) peut reprsenter entre 1h30 et 2h30 maximum par jour (2 heures en moyenne)

Le seuil de 81 dB(A) fix par la loi nest donc pas franchi.

Page : 23/57

Toutefois, ce bruit, important par moments, doit tre pris en compte dans le cadre duDocument Unique dvaluation des risques.

La prvention :

Choisir des sche-cheveux (lgers !) les moins bruyants possible. Dune faon gnrale, rduire le niveau sonore dambiance autant que possible.

Choisir / rgler ce niveau sonore en fonction des circonstances : les jours o lafrquentation du salon est importante, supprimer ce fond sonore. Est-ilncessaire de laisser un fond sonore qui ne profite personne et rajoutequelques dcibels en plus ?

5.4.LES AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX :

Lors de nos visites dans les diffrents salons, nous avons observ les pratiques enmatire dutilisation des produits pour la coiffure : Shampoings, produits pour lescolorations, oxydants / rvlateurs / fixateurs, produits pour dcoloration et mches,produits pour frisage / dfrisage / permanente, volumisateurs, laques.

Nous avons galement identifi les protections collectives en place (Ventilationnaturelle, VMC, hotte aspirante) et les protections individuelles utilises (gants,masques).

Les temps dexposition potentielle , cest--dire de proximit ou de contact entre le salari et les produits, sont fonction des tches effectues.

Temps dexposition pourchaque tche

FEMMESDure enmin/client

HOMMESDure enmin/client

Exposition ACD en % du temps deralisation de la tche

Shampoing Applications -Rinage

7 min 5 min

Exposition cutane (les mains) 75 %du temps.

Exposition respiratoire 30 % du tempsprincipalement au dbut du soin.Ds que le rinage commence

lexposition disparait

Application gel / laque /volumisateur

3 min 2 min

100 %Les gels et mousses sont

principalement en contact avec lesmains

Les produits en bombe : expositioncutane et respiratoire

Nombre de techniques / jour(colorations, dcolorations,frisages, dfrisages,permanentes, mches )

15 min100 %

Exposition cutane et respiratoire

Prparation techniques etnettoyage des ustensiles

4 min100 %

Exposition cutane et respiratoire

Page : 24/57

Pour une coiffeuse ou un coiffeur pour FEMMES qui prpare et ralise 4 techniquesdans une journe, 6 shampoings, 4 applications de gel ou de laque, cela reprsente :

ActivitDure /activit

Nbre/ jour

Proportionde lactivitexposantaux ACD

Soit enminutes / jour

Soit enheures / anpour 230

jourstravaills


7 min X 6

Cutane X75 % =

RespiratoireX 30 % =

31 min / jour

12 min / jour

118 h

46 h


3 min X 6 X 100 % =18 min

cutane etrespiratoire

69 h

Nombre de techniques /jour (colorations,dcolorations, frisages,dfrisages, permanentes,mches )

15 min X 4 X 100 % =60 min


230 h


4 min X 4 X 100 % =16 min


61 h

Dure de lexposition potentielle

Cutane

Total

Respiratoire

125 min /jour = 2h05

106 min /jour = 1h46

479 h

406 h

Pour le coiffeur HOMME :


Nbre/ jour




jourstravaills


5 min X 10

Cutane X75 % =


38 min / jour

15 min / jour

146 h

58 h


2 min X 10 X 100 % =20 min


77 h

Nombre de techniques / jour(colorations, dcolorations,frisages, dfrisages,permanentes, mches )



Cutane

Total

Respiratoire

58 min / jour= 0h58

35 min / jour= 0h35

223 h

135 h

Page : 25/57

Pour une coiffeuse ou un coiffeur spcialis sur les techniques qui prpare et ralisedes techniques toute la journe, cela reprsente :


Nbre/ jour




jourstravaills

Shampoing Applications- Rinage

7 min X 10

Cutan X75 % =


52 min / jour21 min / jour

199 h80 h

Nombre de techniques /jour (colorations,dcolorations, frisages,dfrisages, permanentes,mches )

15 min X 10 X 100 % 150 min 575 h


4 min X 10 X 100 % 40 min 153 h


Cutane

Total

Respiratoire

242 min / jour= 4h02

Respiratoire211 min / jour

= 3h31

927 h

808 h

Pour le salari en charge de laccueil et des shampoings :


Nbre/ jour


Soit enminutes /

jour


jourstravaills


7 min X 20

Cutane X75 % =


105 min /jour

42 min / jour

402 h

161 h


Cutane

Total

Respiratoire

105 min / jour= 1h45

Respiratoire42 min / jour

= 0h42

402 h

161 h

Page : 26/57

La rglementation :La rglementation a dfini des catgories de produits prendre en compte pour valuerla pnibilit physique lie aux Agents Chimiques Dangereux.Ce sont les produits CMR selon la classification Europenne. Ils sont identifis par uneliste de mentions de danger (voir en annexe technique les textes rglementaires etles graphiques)

La loi dfinit galement diffrentes conditions dutilisation des produits qui peuventimpacter lexposition du salari.Ce sont :

La dure dutilisation : moins de 150 heures par an, plus de 150 heures Le type dutilisation : procd ouvert, (diluer un produit dans un bol) procd

dispersif (appliquer une laque), procd ferm (dissoudre un produit dans un Shaker ).

La prsence de moyens de prvention : systme de ventilation efficace,permettant de ne pas porter dEquipement de Protection Individuelle (EPI parexemple masque), ventilation peu efficace et ncessit de porter les EPI,prsence uniquement dEPI.La loi distingue 3 situations de travail :

o Situation dexclusion : Le salari bnficie de protections collectivesefficaces rduisant le risque au minimum.

o Situations de travail 1 : Des protections collectives ou individuelles sontmises en place, mme si elles restent insuffisantes pour rduire le risqueau minimum.

o Situation de travail 2 : Le salari ne bnficie pas de protectionscollectives ou individuelles.

La nature du produit selon sa volatilit :o Poudre : une poudre fine restant en suspension, une poudre en grain se

dposant rapidement, des granules ne faisant pas de poussire.o Liquide : pas, peu ou trs volatile la temprature dutilisation.

La surface de contact avec le corps pour le risque cutan : les mains, les mainset les bras, plus que les mains et les bras.

Lors de ltude nous avons identifi, dans les produits utiliss dans les salons, lesproduits dont la composition comporte des molcules concernes par larglementation. Il faut retenir lhypothse la plus dfavorable selon laquelle tous les produits utiliss

par un salon comportent, dans leur composition, au moins une des molculesidentifies comme entrant dans le champ de la rglementation sur la pnibilit.

Le tableau en annexe 1 rsume pour ces molcules : Le type de mention de danger et le type de risque (respiratoire ou cutan) La molcule concerne Le type de produits concerns Le niveau de prsence de ces produits en % de la composition Les caractristiques de volatilit (point dbullition) Les procds dutilisation La situation de travail Les seuils de dure dexposition au-del desquels lexposition est avre.

Page : 27/57

Lexposition au facteur risque cutan

Ce que dit la loi :

Dure dexposition> 150

heures/an> 300

heures/an> 450

heures/anContact suprieur aux bras(torse ou jambes)

EXPOSITION

Contact des bras (situation 2) EXPOSITIONContact des mains (situation 1) EXPOSITIONAucun contact : SituationdExclusion

La coiffure pour FEMMES

Pendant 2h05 par jour, soit 479 heures par an, le coiffeur ou la coiffeuse est enprsence de sensibilisants cutans.

Si le salari porte ses gants EN PERMANENCE, il se trouve dans une Situationde travail DEXCLUSION , et il nest pas concern par le risque cutan. (pas decontact = exclusion)

En labsence de gants, le salari sera dans la Situation de travail 1 le seuilest de 300 heures, et il sera expos au facteur de risque de pnibilit ACD autitre du risque cutan .

La coiffure pour HOMMES


Si le salari porte ses gants EN PERMANENCE, il se trouve dans une Situationde travail DEXCLUSION , et il nest pas concern par le risque cutan. (pas decontact = exclusion)

En labsence de gants, le salari sera dans la Situation de travail 1 le seuilest de 300 heures, et il ne sera pas expos au facteur de risque de pnibilitACD au titre du risque cutan .

Le salari spcialis sur les techniques


Si le salari porte ses gants EN PERMANENCE, il se trouve dans une Situationde travail DEXCLUSION , et il nest pas concern par le risque cutan.

Page : 28/57


Le salari en charge des shampoings et de laccueil :

Pendant 1h45 par jour, soit 402 heures par an, le salari est en prsence desensibilisants cutans.

Si le salari porte ses gants idalement en permanence ou sil utilise des crmesde protection et porte ses gants chaque fois quil rince une prparationtechnique, il se trouve dans une Situation de travail DEXCLUSION , et il nestpas concern par le risque cutan. (pas de contact = exclusion)


Remarque : Il est de la responsabilit du chef dentreprise de dfinir la situation relledu salari au regard de la prvention en place en tenant compte des instructionsdonnes et des EPI fournis.

Page : 29/57

Lexposition au facteur risque respiratoire

Ce que dit la loi :

CONSTAT : LES CREMES ET LES LIQUIDES : La plupart des ingrdients contenus dans les produits sous forme liquide ou

crme ont des points dbullition qui les situent en classe 1. Certains sont enclasse 2 trs proche de la classe 1.

Ces produits sont utiliss temprature ambiante. Ces ingrdients sont prsents dans les produits dans des proportions trs

faibles, moins de 1%. Le procd dutilisation est le plus souvent ouvert, parfois partiellement ferm

quand des shakers / mlangeurs sont utiliss.

Conclusion : Les produits seront considrs comme tant peu volatiles, en

classe 1, et le procd dutilisation est Ouvert. Les seuils de dure dexposition sont :

1. Situation de travail 1 :o Priode de prparation de la technique : Prsence dune aspiration

localise ou port dun masque de protection respiratoire adapto Pour lapplication : ventilation du salon adapte selon le code du

travail : seuil dexposition 300 heures2. Situation de travail 2 : pas de masque ou daspiration localise pour la

prparation et absence de ventilation adapte du salon pour lapplication :seuil dexposition 150 heures.

Page : 30/57

La coiffure pour FEMMES

Pendant 1h46 par jour, soit 406 heures par an, le coiffeur ou la coiffeuse est enprsence de sensibilisants respiratoires dont 61 heures pour la prparation destechniques.

1. Si le salari pour la prparation : bnficie dune aspiration localise sur la zone deprparation et si, pour lapplication, le salon est quip dun systme de ventilationconforme au code du travail soit une aspiration de 30m3 par salari : Situation dexclusion pour la totalit de la priode dexposition aux ACD. Le

salari nest pas expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre de larglementation sur la pnibilit.

2. Si le salari pour la prparation : ne bnficie pas dune aspiration localise sur lazone de prparation MAIS porte un masque, et si, pour lapplication, le salon estquip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit une aspirationde 30m3 par salari : Situation de travail 1 pour prparation mais situation dexclusion pourlapplication. Le salari nest pas expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre de

la rglementation sur la pnibilit : exposition 61 heures pendant la prparation( comparer au seuil de 300 h) sur les 406 heures dutilisation des ACD.

3. Si le salari pour la prparation : ne bnficie pas dune aspiration localise sur lazone de prparation ET ne porte pas de masque, et si, pour lapplication, le salonest quip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit uneaspiration de 30m3 par salari : Situation de travail 2 pour la prparation mais situation dexclusion pourlapplication. Le salari nest pas expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre de

la rglementation sur la pnibilit : exposition 61 heures pendant la prparation( comparer au seuil de 150 h) sur les 406 heures dutilisation des ACD.

4. Si le salon nest pas quip dun systme de ventilation conforme au code du travailsoit une aspiration de 30m3 par salari, et quelle que soit la situation de la zone deprparation Situation de travail 2 pour la totalit de la priode dexposition aux ACD Le salari est expos au facteur pnibilit ACD tel que dfini dans le cadre de

la rglementation sur la pnibilit. (406 heures dexposition)

Page : 31/57

La coiffure pour HOMMES

Pendant 0h35 par jour, soit 135 heures par an, le coiffeur ou la coiffeuse est enprsence de sensibilisants respiratoires.

Le seuil de 150 heures dexposition nest pas atteint et le salari nest pas expos aufacteur de pnibilit ACD. Le salari nest pas expos aux ACD tel que dfini dans le cadre de la

rglementation sur la pnibilit.

Si le salon est quip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit uneaspiration de 30m3 par salari et/ou si le salari pour la prparation, bnficie duneaspiration localise sur la zone de prparation ou porte un masque, les conditions detravail des salaris sont meilleures et le risque est minimis :

Le salari spcialis sur les techniques

Pendant 3h31 par jour, soit 808 heures par an, le coiffeur ou la coiffeuse est enprsence de sensibilisants respiratoires dont 153 heures pour la prparation destechniques.

1. Si le salari pour la prparation : bnficie dune aspiration localise sur la zone deprparation et si, pour lapplication, le salon est quip dun systme de ventilationconforme au code du travail soit une aspiration de 30m3 par salari : Situation dexclusion pour la totalit de la priode dexposition aux ACD. Le

salari nest pas expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre de larglementation sur la pnibilit.

2. Si le salari pour la prparation : ne bnficie pas dune aspiration localise sur lazone de prparation MAIS porte un masque, et si, pour lapplication, le salon estquip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit une aspirationde 30m3 par salari : Situation de travail 1 pour prparation mais situation dexclusion pourlapplication. Le salari nest pas expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre dela rglementation sur la pnibilit : exposition 153 heures pendant la prparation (comparer au seuil de 300 h) sur les 808 heures dutilisation des ACD.

3. Si le salari pour la prparation : ne bnficie pas dune aspiration localise sur lazone de prparation ET ne porte pas de masque, et si, pour lapplication, le salonest quip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit uneaspiration de 30m3 par salari : Situation de travail 2 pour la prparation mais situation dexclusion pourlapplication. Le salari est expos au facteur pnibilit tel que dfini dans le cadre de la

rglementation sur la pnibilit : exposition 153 heures pendant la prparation( comparer au seuil de 150 h) sur les 808 heures dutilisation des ACD.

Page : 32/57

4. Si le salon nest pas quip dun systme de ventilation conforme au code du travailsoit une aspiration de 30m3 par salari, et quelle que soit la situation de la zone deprparation Situation de travail 2 Le salari est expos au facteur pnibilit ACD tel que dfini dans le cadre de

la rglementation sur la pnibilit. (808 heures dexposition)

Le salari en charge de shampoings et de laccueil :

Pendant 0h42 par jour, soit 161 heures par an, le salari est en prsence desensibilisants respiratoires.

Si le salon est quip dun systme de ventilation conforme au code du travail soit uneaspiration de 30m3 par salari : Le salari nest pas expos au facteur pnibilit ACD tel que dfini dans le

cadre de la rglementation sur la pnibilit.

Si le salon nest pas quip dun systme de ventilation conforme au code du travailsoit une aspiration de 30m3 par salari : Le salari est expos au facteur pnibilit ACD tel que dfini dans le cadre de

la rglementation sur la pnibilit.

Page : 33/57

CONSTAT : LES POUDRES ET LES LAQUES Les poudres colorantes ou dcolorantes et les laques ou volumisateurs en

arosols sont classs en classe 3. Le procd dutilisation est dispersif. Ces produits sont utiliss temprature ambiante. Ces ingrdients sont prsents dans les produits dans des proportions trs

faibles, moins de 1%.

Conclusion : Le seuil dexposition au facteur de risque respiratoire, selon la grille fixe par la

loi, est fix 150 heures par an pour lutilisation de ces produits.Ceci reprsente une utilisation de 40 minutes par jour.

Les phases dexposition sont :La dilution de la poudre dans le bol de la prparation : 30% du temps deprparation de la technique.Lutilisation de la bombe arosol : 75 % du temps de lapplication de la laque oudu volumisateur (3 clients sur 4 demandent ce type de finition)

Le salari coiffure FEMMES sera expos :


Nbre/ jour

Proportionde

lactivitexposantaux ACD



jourstravaills


3 min X 6 X 75 % = 14 min 54 h


4 min X 4 X 50 % = 8 min 31 h

Dure de lexposition 22 min 85 h

Pour une coiffeuse ou un coiffeur spcialis sur les techniques qui prpare et ralisedes techniques toute la journe, cela reprsente :


Nbre/ jour

Proportionde

lactivitexposantaux ACD



jourstravaills


4 min X 10 X 50 % 20 min 76 h

Dure de lexposition potentielle Total 20 min 76 h

Pour ces deux salaris, pour ces produits spcifiques, le seuil de 150 heuresnest pas atteint.

Page : 34/57

Il est possible de rduire, voire de faire disparaitre ces expositions, grce quelques mesures simples :

Chaque fois que cest compatible avec le travail raliser sur le cheveu du client,systmatiser lutilisation des produits sous forme de pte non volatile et exclureceux sous forme de poudre.

Respecter lobligation de porter, pendant toutes les phases des techniques ,des gants jetables et changs chaque opration, y compris pendant les phasesde nettoyage des ustensiles.(Les gants doivent tre adapts au risque, c'est--dire tre conformes la normeEN 314-3 classe 1).

Gnraliser la mise en place ET lutilisation de VMC (Ventilations MotorisesContrles) avec des dbits dair suffisants et des bouches de prises dairpositionnes au-dessus de chacune des zones de travail o sont pratiques lesapplications de produits chimiques. La CNAMTS demande un dbit minimal de30 m3 par heure par salari.

Identifier et choisir les produits ne comportant pas dingrdients dangereuxchaque fois que cest possible.

Privilgier les crmes et les ptes.

Equiper les zones de prparation des techniques dun systme daspirationlocalis chaque fois que cela est possible.

Quand la zone de prparation nest pas quipe dun systme daspirationlocalis, fournir et faire porter un masque pendant chaque phase de prparation.Les masques doivent tre de classe de protection FFP-2.Suggestion : mettre en place un rangement permettant davoir les masques ct des poudres.

Page : 35/57

6. ANNEXESAnnexe 1 : le tableau de recensement des molcules concernes par la loi et leur caractristiquestechniques et demploi.

Risques Molcules Type deproduit

% de dilution Surface decontact

Situation Heure

Sensibilisantcutane H317

Linalool Crmedcolorante

Prsence

Page : 36/57


% de dilution Surface decontact

Situation Heure

Sensibilisantcutane H317

Poudredcolorante

Forte prsence+ dilution

Situation 2 300h

Limonene Crmedcolorante

Prsence

Page : 37/57


% de dilution Classe etpoint

dbullition

Type deprocd

Situation Heure

SensibilisantrespiratoiresH334

Persulfate Crmedcolorante


Ouvert

Poudredcolorante


Dispersif

Mutagnicitsur les cellulesgerminale H341

Aminophnol Crmecolorante

Prsence

Page : 38/57



dbullition

Type deprocd

Situation Heure

Toxicit pour lareproductionH361-H361d

Boucles Prsence

Page : 39/57



dbullition

Type deprocd

Situation Heure

Styrne Volumisateur Prsence

Page : 40/57

Annexe 2 : RECUEIL DES ELEMENTS DE REGLEMENTATION ET DES ELEMENTS TECHNIQUESSUR LA PENIBILITE

5.1. Les dcrets du 9 octobre 2014 sur les seuils et du 30 dcembre 2015 (extrait) :

Art. D. 4161-1. - L'employeur dclare l'exposition des travailleurs un ou plusieurs facteurs de risquesprofessionnels mentionns l'article L. 4161-1, en cohrence avec l'valuation des risques prvue l'article L.4121-3, au regard des conditions habituelles de travail caractrisant le poste occup, apprcies en moyenne surl'anne, notamment partir des donnes collectives mentionnes au 1 de l'article R. 4121-1-1.

Pour tablir cette dclaration, l'employeur peut utiliser, le cas chant, les postes, mtiers ou situations de travaildfinis dans l'accord collectif de branche tendu mentionn l'article L. 4161-2 ou, dfaut de cet accord collectif,dfinis par le rfrentiel professionnel de branche homologu mentionn l'article L. 4161-2 et dterminantl'exposition des travailleurs aux facteurs de risques professionnels mentionns l'article L. 4161-1, en tenantcompte des mesures de protection collectives et individuelles appliques.

Dans le cadre de la surveillance mdicale individuelle du travailleur, le mdecin du travail peut demander l'employeur la communication des informations qu'il dclare en application de l'article L. 4161-1. Le cas chant,ces informations compltent le dossier mdical en sant au travail du travailleur.

Art. D. 4161-2. Les facteurs de risques professionnels et les seuils dexposition mentionns larticle L. 1 61-1sont ainsi fixs :

Page : 41/57

81

Page : 42/57

5.2. Les arrts du 30 dcembre 2015 sur les Agents Chimiques Dangereux :

Ces arrts prcises1. La listes des mentions de danger retenir lors de lidentification des ACD2. La mthode dvaluation de lexposition.

1. Les mentions de danger :

2. La nature du produit (volatilit), son processus de mise en uvre (dispersif comme la farinedu boulanger, ou ouvert, comme la prparation de la couleur du coiffeur), les protections enplace et les parties du corps exposes par contact sont documentesUn score dexposition est calcul selon la mthode ci-dessous.

Page : 43/57

Classe des fluides

Sont exclus de cette mthode les situations dutilisation suivantes :

Page : 44/57

DIDACTHEM a modlis la grille dvaluation ci-dessous, issue des arrts du 30 dcembre 2015 afin de calculer un scoredexposition. Si le score est suprieur ou gal 8 alors lexposition est avre et le poste est Eligible .

Ci-dessous le questionnaire permettant de documenter le modle de calcul

EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUESi Oui

Cocher la case

Oui : Cocher

la case

Produit solide :

Poudre fine 3

Poudre grain 2

Pastilles/granuls 1

Fumes, gaz,

arosols et

liquides classe 3

3

Liquides classe 2

2Liquides Classe

1

Procd

d'util isation ou

de fabrication :

Ouvert 2

Dispersif 3

Situation 1

Protections

collectives et

EPI mais

insuffisants

Si Oui 1

Situation 2

Autres

situation/Pas

de protection

col lective

Pas d'EPI

adapt

Si Oui 1

Dure

d'exposition

En minutes

/jour

Contact

Mains 3

Bras 6Bras + autre

9

H317

H334

H340

H341

H350

H350 i

H351

H360

H360 D-FD-Fd-Df

H361/361d - 361fd

H362

H370

H371 Score :H372

H373 0

Si une mention de danger est identifie dans la liste, complter les cases en vert par les chiffres en gras qui correspondent la situation

Pas d'ACD LISTES au poste de travail :

Pour les Produits utiliss

n'entrant pas dans la catgorie ci-

dessus : Identifier les Mentions

de danger et si prsence sur au

moins un produit cocher la case

et compltez le tableau

Systme clos en permanence :

Evaluation risque faible :

VLEP mesure

Page : 45/57

5.3.Annexes techniques sur les facteurs de pnibilit

Remarque pralable :Les notions de risque et de pnibilit sont deux notions diffrentes. Le risqueintroduit la notion dala, daccident, il sagit du danger immdiat. La pnibilitsinscrit dans la dure, il sagit du danger long terme.

La loi de rforme des retraites et ses dcrets dapplication fixe des seuilsquotidiens defforts qui permettent de dfinir un poste pnible .Ces seuils ne doivent pas tre confondus avec les seuils dfinis par le code dutravail et / ou des normes qui imposent lemployeur des actions immdiates deprvention des risques (accident).

Exemple :Le bruit : le seuil de pnibilit est de 81 dB(A) pour une journe dexposition de8 heures et pour une exposition de 600 heures par an.Nanmoins le code du travail impose lemployeur de mettre en uvre desactions de prvention partir dun niveau de bruit quotidien de 80 dB(A) et cequel que soit le nombre de jours par an.

Le port de charges :La norme NFX35-109 sur les manipulations de charges, fixe les zones derisques de la faon suivante :

Page : 46/57

Les niveaux de seuils pour ces trois zones sont fixs de la faon suivante :Valeur maximale sous conditions 25 KgValeur maximale acceptable 15 KgContrainte risque minimum 5 Kg

Ainsi mme si le poste nest pas identifi comme pnible au regard de la loi derforme des retraites, si un salari doit manipuler des charges suprieures 15kg, il est dans la zone sous conditions et lemployeur doit analyser le risquedans le cadre du DU et mettre en place les actions de prvention adaptes.

Un indicateur orange a t intgr dans cette valuation de la pnibilit afinde faire un lien avec le DU et ces seuils. Quand le seuil orange est atteint, leDU doit tre approfondi pour intgrer la dimension Risque

5.3.1. La manutention manuelle

La manutention manuelle est une opration ncessitant un effort physique detransport ou de soutien dune charge leve, pousse, tire ou dplace. Toutemanipulation et / ou port de charges lourdes, cest--dire suprieures 15 kg selonla loi exposent le personnel des pathologies vertbrales. Le fait de porter, pousser,tirer, lever, poser ou dposer des charges (mme peu lourdes) implique des effortsphysiques et parfois des positions de travail inconfortables (contraintes posturales).Effectues un rythme soutenu, ou de faon rptitive, les manutentions sollicitent lexcs les articulations ou encore les tendons et les muscles.

Le dcret du 9 octobre 2014 fixe le seuil de pnibilit pour les manutentionsmanuelles des charges unitaires de 15 Kg ou plus portes 600 heures par an.Cette charge est ramene 10 Kg si les charges manipules sont poses sur le solou si elles sont au-dessus des paules.

Les hauteurs retenues sont de 0,40 m, soit la hauteur des genoux, et 1,40 m soit lahauteur moyenne des paules.

Un seuil est fix pour la charge totale manipule par jour : 7 500 Kg manipulschaque jour, plus de 120 jours par an.

Pour les efforts tirer et pousser le seuil est fix des charges de 250 Kgmanuvres pendant 600 heures par an.

Dans cette tude, un seuil dalerte orange a t fix pour des valeurs de 80 %de ces seuils.

5.3.2. Les postures pnibles

Les postures pnibles dfinies comme positions forces des articulations sontprincipalement celles qui comportent des amplitudes importantes des articulations(ex : le bras au-dessus de la ligne des paules est une posture pnible pourlpaule). Cependant, le maintien de position(s) articulaire(s) durant de longuespriodes gnre des contraintes physiques locales (maintien prolong duneposture accroupie ou le dos pench en avant).

Toute posture prolonge peut entraner progressivement :

De linconfort ;

Page : 47/57

De la fatigue ; Des troubles musculo-squelettiques (TMS) lorsquelle est maintenue etrpte ; Une rduction durable des capacits fonctionnelles.

Le dcret du 9 octobre 2014 fixe le seuil de pnibilit pour les postures pnibles 900 heures par an.

Sont prendre en compte les postures maintenues bras en lair au-dessus despaules, accroupies ou genoux, ou les positions du torse en torsion de 30 ouflchi 45.

Dans cette tude, le seuil dalerte orange est fix 80% de 900 heures.

5.3.3. Les vibrations mcaniques transmises aux bras et au dos

Lexposition aux vibrations concerne plusieurs millions doprateurs. Elle peutentraner pour les cas les plus svres diverses pathologies :

vibrations transmises lensemble du corps (lombalgies - sciatiques oucruralgies par hernies discales) : tableaux des maladies professionnelles 97pour le rgime gnral et 57 pour le rgime agricole.

vibrations du systme main-bras (ensemble de symptmes appel syndromedes vibrations ) : tableaux 69 pour le rgime gnral et 29 pour le rgimeagricole. Ces symptmes peuvent se manifester sous la forme dun syndromede Raynaud (crises de blanchiment douloureux des phalanges en casdexposition au froid et / ou lhumidit), de moindre sensation du toucher, duchaud et du froid, de douleurs dans les bras et les mains, de gne fonctionnelledes articulations du poignet et du coude.

Les expositions simultanes telles que les efforts musculaires, les posturescontraignantes, le froid, peuvent renforcer les effets nfastes des vibrations surlorganisme.

Le dcret du 9 octobre 2014 dfinit les seuils des acclrations :

2,5m/s pour les bras et les mains pendant 450 heures par an. 0,5 m/s pour les vibrations transmises lensemble du corps.

Dans cette tude ; un seuil dalerte orange a t fix 80% de 450 heures.

5.3.4. Les produits chimiques : Agents Chimiques Dangereux (ACD)

Sont vises ici certaines substances ou produits, en ltat ou au sein dun mlange,qui, en raison de leurs effets observs sur la sant de lhomme ou de lanimal, sontqualifis dACD larticle R.4412-3 du code du travail.Les arrts du 30 dcembre 2015 sur les Agents Chimiques Dangereux donnentune liste prcise des mentions de danger qui doivent tre retenues pour identifierces produits ou substances.Ceux-ci comprennent notamment les agents cancrognes, mutagnes ou toxiquespour la reproduction (CMR) dfinis larticle R.4412-60 du code du travail.Les ACD peuvent tre produits ou utiliss de faon volontaire. Ils peuvent aussi tremis au cours dun procd (poussires, fumes, vapeurs, etc.) ou tre

Page : 48/57

indissociables de lactivit de lentreprise sans quils soient gnrs par cette activit(agent de page dautoroute, fumes de diesel).Les substances chimiques ou leurs mlanges sous forme de gaz, de liquide, desolide, peuvent provoquer des effets plus ou moins graves sur la sant soit en casde contact unique ou rpt avec la peau, soit par inhalation ou par ingestion :

Aigus, comme des irritations, brlures, troubles de conscience, Chroniques sur de nombreux organes, allergies, eczma, asthme,

pneumoconioses, cancers Certaines affections peuvent se manifester des annes aprs larrt de lexposition.Sont prendre en compte les produits dont les mentions de danger font partiedune liste fixe par arrt.Ce mme arrt fixe un seuil et un mode de calcul de lexposition en tenant comptedes caractristiques du produit, du mode de mise en uvre et des protectionscollectives et individuelles mises en place.

5.3.5. Les tempratures extrmes

Il sagit des situations gnres par le processus industriel ou le travail lui-mme.Par exemple, le travail en chambre froide ou dans une cabine de peinture chauffe,la chaleur dgage par un appareil souder ou un moteur Les situations de travail la chaleur prsentent des dangers. Elles peuvent tre lorigine de troubles pour la sant, voire daccidents du travail dont certainspeuvent tre mortels.Des tempratures basses peuvent galement prsenter un risque immdiat pourles travailleurs exposs.Les changements brusques et rpts de tempratures provoquent des effets surla sant.

Fortes tempraturesFatigue, sueurs, nauses, maux de tte, vertige, troubles de la vigilance,crampes sont des symptmes courants lis la chaleur. La frquencecardiaque et le cot cardiaque sont les principaux indices qui permettent dedfinir des niveaux de pnibilit. Ces symptmes peuvent tre prcurseurs detroubles plus importants : dshydratation, voire coup de chaleur pouvantentrainer le dcs. La baisse de vigilance augmente le risque.Il faut noter que lacclimatement nintervient que 8 12 jours aprs le dbut delexposition des situations de travail la chaleur.

FroidLes effets sur la sant tels que perte de dextrit peuvent concerner le corpsdans son ensemble ou seulement les parties exposes, des simplesengourdissements jusquaux gelures. Leffet le plus srieux est lhypothermie.Ses consquences peuvent savrer dramatiques : troubles de la conscience,coma, voire dcs.Dautres effets ont t observs, tels que douleurs dintensit diffrentes selonlexposition au froid, acrosyndrome et syndrome de Raynaud et troublesmusculo-squelettiques (TMS).

Le dcret du 9 octobre 2014 fixe le seuil de pnibilit pour les tempraturesextrmes 5 et + 30 associes une dure annuelle de 900 heures.

Page : 49/57

Dans notre tude, un seuil dalerte orange a t fix pour une dure de 80 %des 900 heures.

5.3.6. Le BruitLe bruit peut avoir de multiples origines : machines, outils, vhicules...

Il devient gnant, voire dangereux, au-del dune certaine limite.

Les risques pour la sant augmentent principalement avec :

lintensit du bruit, mesure en dcibel (A) [dB(A)], la dure dexposition du salari. Lintensit des bruits ponctuels mesurs en dB

Le dcret du 30 dcembre 2015 fixe le seuil de pnibilit pour le bruit 81 dB(A)pour une dure dexposition de 600 heures par an et 135 dB(C) pour les bruitsponctuels 120 fois par an.

Dans cette analyse, le seuil dalerte orange , ncessitant que ce facteur soitpris en compte dans le DU, a t fix 80% de 600 heures pour un bruit de 80 %de 81 dB(A) soit 64 dB(A).

De mme pour les bruits ponctuels, le seuil dalerte a t fix 80% des valeursde 135 dB et 120 fois par an.

Page : 50/57

5.3.7. Le travail de nuit

Plusieurs effets sont identifis sur la sant des oprateurs :

Troubles du sommeil, Fatigue, Consommation plus leve de mdicaments, pour faciliter le sommeil ou

linverse rester veill, Troubles digestifs et dsquilibre nutritionnel avec comme effets dventuels

problmes de surpoids, Troubles de lhumeur, irritabilit, Dsadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial, Risques cardiovasculaires accrus (surpoids, hypertension artrielle), Certaines tudes voquent une probabilit plus leve de cancers,

notamment du sein et colorectal (Cf. Centre International de Recherche sur leCancer) et chez les femmes enceintes, un risque plus lev de prmaturit etfausses couches.

Le dcret du 9 octobre 2014 dfinit le travail de nuit de la faon suivante : Travailcomportant au moins une heure entre 24h00 et 5h00 et 120 nuits par an.

Dans cette tude ; un seuil dalerte orange a t fix 80% de 120 nuits.

5.3.8. Le travail en quipes successives alternantes

La directive europenne du 4 novembre 2003, relative lamnagement du tempsde travail, prcise que le travail en quipes successives alternantes, appel pluscommunment travail post, dsigne tout mode dorganisation du travail enquipe selon lequel des oprateurs sont occups successivement sur les mmespostes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu oudiscontinu, entranant la ncessit daccomplir un travail des heures diffrentessur une priode donne de jours ou de semaines .

Le travail post, comme par exemple les 3x8, 2x8,, fait partie des organisationstemporelles atypiques et inclut souvent un poste horaire de nuit.

Les principaux effets du travail post sur la sant :

Dsadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial, Fatigue, Troubles du sommeil, Anxit, dpression, Dsquilibre mtabolique et endocrinien suite au drglement chrono

biologique, Troubles gastro-intestinaux, Risque cardio-vasculaire plus lev, gnr par le stress.

Le dcret du 9 octobre 2014 dfinit le travail en quipes successives alternantesde la faon suivante :

Page : 51/57

Toute organisation de travail en quipes successives alternantes impliquantau moins une heure de travail entre 24h00 et 5h00 au moins 50 nuits par an.

Dans cette tude ; un seuil dalerte orange a t fix 80% de 50 nuits.

5.3.9. Les gestes rptitifs

Les gestes rptitifs frquence leve constituent lun des facteurs de risque bienidentifi des troubles musculo-squelettiques (TMS). Les TMS sont des troubles delappareil locomoteur (articulations, muscles et tendons) membres et colonnevertbrale.. Lactivit professionnelle peut jouer un rle dterminant dans ledveloppement, le maintien ou laggravation des TMS.

Dfinition du travail rptitif dans les textes des dcrets du 30 dcembre 2015 :

A cette dfinition, il convient dajouter, pour une meilleure comprhension et analyse,le rapport rdig par le groupe de travail gouvernemental sur le sujet qui fut prsidpar Monsieur LANOUZIERE.Un extrait de ce travail est donn ci-dessous.

FACTEUR DE RISQUESPROFESSIONNELS

SEUIL

Action ousituation

Intensitminimale

Dure minimale

c) Travail rptitif caractris par laralisation de travaux impliquant

lexcution de mouvements rpts,sollicitant tout ou partie du membresuprieur, une frquence leve

et sous cadence contrainte

Temps de cycle infrieur ougal 30 secondes : 15

actions techniques ou plus

900 heures par anTemps de cycle suprieur

30 secondes, temps de cyclevariable ou absence de temps

de cycle : 30 actionstechniques ou plus par

minute

Page : 52/57

Page : 53/57

Page : 54/57

Page : 55/57

Page : 56/57

Page : 57/57

PREVENTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE...

Documents

Transcript of PREVENTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE...