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Atelier de Sensibilisation aux Processus de la Diligence Raisonnable

Bukavu – 30 et 31 Mars 2015

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GeoTraceability Ltd. Compagnie basée en Angleterre membre

du réseau de PwC Offre des solutions de géotraçabilité et de collecte de

données tant pour le secteur privé que public

Modèle d’affaires : Offrir des solutions à faible coût et à grande échelle

Collecte, enregistre, analyse, et traite de l’information sur des petits agriculteurs

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Nos principales solutions

Collecte de données Traçabilité

Traçabilité des produitsCollecte de données sur les champs agricoles

GEOTRACEABILITY

=

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159,396 hectares

130,568 fermiers

CacaoCaféCottonNoisette TantaleÉtain

11 pays

150,000 tonnes

Programes GeoTraceability

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Solution GeoT & Certification Minerais

o La solution GeoT adaptée au secteur des mines vise à satisfaire aux exigences du Manuel du Mécanisme de Certification de la CIRGL. Cette certification est conforme aux normes fixées par le Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque.

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Solution GeoT & Certification CIRGL

La certification CIRGL repose sur 3 composantes principales :

1. La certification des sites miniers• Inspection, validation, qualification et émission de certificats

2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés• Du site d’exploitation au point d’exportation

3. Le devoir de diligence et les audits tierce-partie

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La solution GeoTraceability pour l’identification des sites certifiés

1. La certification des sites miniers

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1. La certification des sites miniers

Cartographie SIG du site de la mine;

État actuel de la certification de la mine (vert, orange et rouge);

Infrastructures d’intérêt national à proximité (routes, postes frontières, etc)

o Identification des sites miniers certifiés et enregistrés dans la base de données CIRGL et celles des États Membres :

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1. La certification des sites miniers

o Identification d’un site de mine certifié et enregistré dans la base de données CIRGL et celles des États Membres :

Informations de base sur le site de la mine (identification de l’opérateur, numéro de licence,...);

Liens vers la base de données régionale (CIRGL) et/ou nationale de l'État Membre pour une information complète;

Possibilité de visualiser une copie scannée du certificat CIRGL de la mine (ou du permis d'exploitation);

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

La solution GeoTraceability pour la traçabilité des minerais à partir de sites miniers certifiés

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Les tags GeoT sont assignés à un exportateur par série donc inutilisables et sans valeur pour un autre exportateur.

o Les tags GeoT sont inviolables.

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Outils manuels de collecte des données de traçabilité dans un environnement sans connectivité

Formulaires GeoT Lecteur de code barres

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Technologie mobile de collecte de données (2)

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Technologie mobile de collecte de données (3)

Tagging Form

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Technologie de collecte de données pour entité de traitement

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Enjeux: les infrastructures

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Identification des intervenants de la chaîne de possession :

Tout intervenant de la chaîne d’approvision-nement en minerais doit être enregistré(exemple : exploitants, transporteurs, négociants,…);

Les cartes sont impri-mées directement à partir de notre logiciel sur papier A4.

Nom et prénom :NIF : (Num. d’Ident. Fiscale)Fonction :Délivrée le :

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Les cartes sont classées par Équipe de creuseurs pour les identifier lors de la réception des sacs à la mine

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Chaque fois qu’une Équipe de creuseurs apporte un sac au bureau de réception, les cartes des membres de cette équipe doivent être scannées par le lecteur de code à barres.

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Le tag à utiliser pour sceller le sac doit aussi être scanné puis appliqué sur le sac

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Après, le type du minerai et le poids sont enregistrés sur le formulaire GeoT

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Chaque fois qu’il y a une expédition entre la mine et le centre de traitement, les sacs évacués doivent être scannés ainsi que la carte du chauffeur.

o Les formulaires remplis ainsi que le lecteur de code à barres doivent être envoyés avec les sacs.

o L’agent de traçabilité récupère un deuxième lecteur de code à barres du chauffeur pour l’utiliser jusqu’à la prochaine expédition et ainsi de suite.

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Lorsque le camion arrive au centre de traitement, l’agent de traçabilité prend le lecteur de codes à barres envoyé avec les sacs, scanne les sacs réceptionnés ainsi que le carte du chauffeur.

o Le données sur le lecteur doivent êtres téléchargées sur le logiciel TMS.

o Les sacs réceptionnés seront automatiquement enregistrés dans le logiciel.

o L’opérateur du TMS devra saisi les poids correspondants de chaque sac dans le TMS.

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Il est possible d’ajouter le poids de sac à la réception (Weight R) S’il y a un sac non livré, le logiciel va l’indiquer par un statut différent des

autres (par exemple le tag 100247)

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Il est possible d’ajouter le poids du sac après séchage (Weight (D)) et le poids après traitement (Weight (P)) dans l’onglet Process

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Une fois des sacs sont utilisés pour former un lot, les fûts résultants sont créés, le poids total (Weight (T)), le poids à vide (Weight (E)) et le degré de pureté du lot sont entrés pour chaque fût dans l’onglet Rebagging

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Pour faire une exportation des fûts, le client (destination), le transporteur, le numéro de contrat et d’autres information doivent être saisis

Le logiciel permet ainsi que créer un rapport de traçabilité qui offre tous les détails sur le lot d’export (les fûts) et faire le lien avec tous les sacs d’origine

Les détails de chaque sac d’origine sont aussi indiqués dans le rapport avec la liste des creuseurs qui l’ont produit et leurs numéros d’identification fiscale (si fournis)

Le rapport peut être imprimé puis automatiquement envoyé sur la plateforme web sécurisée pour être accessible par internet par les intervenants autorisés

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Première partie du rapport : détails des fûts

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Deuxième partie du rapport : détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Deuxième partie du rapport : détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

Troisième partie du rapport : plus de détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais désignés

o Accès aux données sur le web

Gouvernement

Client de GeoT

ICGLR

Partenaires autorisés

Transparency powered by GeoTraceability Ltd

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3. Le devoir de diligence et les audits tierce-partie

GeoTraceability offre ses services en collaboration avec Better Sourcing Program pour le devoir de diligence.

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Caractère distinctif o Solution électronique robuste à coûts compétitifso Assignation sécuritaire des tagso Valorise la transparence et la confianceo Permet la conciliation des volumes avant

l’exportationo Contribue à la professionalisation de la chaîne de

possession et à la responsabilisation des acteurs de la chaîne

o Facilite le partage des données entre les acteurs de la chaîne et les acheteurs internationaux

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Questions?

GÉRALD BEAULIEUDirecteur du Développement des affaires pour les AmériquesGeoTraceability LtdTéléphone/Phone: (418) 580-6215Skype: Beaulieugb1www.geotraceability.comg.beaulieu@geotraceability.com