PRESENTATION GENERALE DE LA DES RISQUES NATURELS …
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Direction Départementale des Direction Départementale des territoires territoires de l'Ariège de l'Ariège PLAN DE PR PLAN DE PR É É VENTION VENTION DES RISQUES NATURELS DES RISQUES NATURELS PHASE CONCERTATION PHASE CONCERTATION PRESENTATION GENERALE DE LA PRESENTATION GENERALE DE LA REVISION REVISION PAYS-D’OLMES PAYS-D’OLMES Communes de Villeneuve-d’Olmes, Lavelanet, Communes de Villeneuve-d’Olmes, Lavelanet, Dreuilhe et Laroque-d’Olmes Dreuilhe et Laroque-d’Olmes
Transcript of PRESENTATION GENERALE DE LA DES RISQUES NATURELS …
1 Direction D
épartem
entale des D
irection Dép
artementale des
territoiresterritoiresd
e l'Ariège
de l'A
riège
PLAN D
E PRPLA
N D
E PRÉ ÉVENTIO
NVEN
TION
DES RISQ
UES N
ATU
RELSDES RISQ
UES N
ATU
RELS
PHASE CO
NCERTA
TION
PHASE CO
NCERTA
TION
PRESENTA
TION GEN
ERALE D
E LA
PRESENTA
TION GEN
ERALE D
E LA
REVISION
REVISION
PAYS-D
’OLM
ESPA
YS-D’O
LMES
Communes de Villeneuve-d’O
lmes, Lavelanet,
Communes de Villeneuve-d’O
lmes, Lavelanet,
Dreuilhe et Laroque-d’O
lmes
Dreuilhe et Laroque-d’O
lmes
2
Prise en compte des risques
Prise en compte des risques
naturels par l'Etatnaturels par l'Etat
Les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN
)Les Plans de Prévention des Risques N
aturels (PPRN)
Mission portée par
Mission portée par l'Etat
l'Etat à travers le à travers le code de l'environnem
entcode de l'environnem
ent et et
financée par le financée par le
Fonds BarnierFonds Barnier (fonds de prévention des risques
(fonds de prévention des risques naturels m
ajeurs).naturels m
ajeurs).
Article
Article L. 562-1
L. 562-1 du Code de l’environnement : L’Etat élabore et
du Code de l’environnement : L’Etat élabore et
met en application les Plans de Prévention des Risques naturels
met en application les Plans de Prévention des Risques naturels
prévisibles (PPRN).
prévisibles (PPRN).
le le
Préfet de
l'Ariège
Préfet de
l'Ariège
a prescrit
la révision
des PPRN
des
a
prescrit la
révision des
PPRN
des com
munes de Villeneuve-d’O
lmes, Lavelanet et Laroque-d’O
lmes le
communes de Villeneuve-d’O
lmes, Lavelanet et Laroque-d’O
lmes le
14 janvier 2021 et celle du PPRN de D
reuilhe le 18 février 2021.14 janvier 2021 et celle du PPRN
de Dreuilhe le 18 février 2021.
Le Le
Service Environnem
ent et
Risques de
la DDT
Service Environnem
ent et
Risques de
la DDT de
Foix est
de
Foix est
chargé du pilotage du dossier.chargé du pilotage du dossier.
3
Zone d'étudeZone d'étude
Périmètre com
munal
Périmètre d’étude
Villeneuve-d’Olm
es
Lavelanet
Dreuilhe
Laroque-d’Olm
es
4
Objectifs du PPRN
Objectifs du PPRN
•Délim
iter les zones exposées aux risques naturelsDélim
iter les zones exposées aux risques naturels hydrauliques hydrauliques
et géologiques, en prenant en compte les phénom
ènes actifs et et géologiques, en prenant en com
pte les phénomènes actifs et
les phénomènes potentiels (dém
arche de prévention des risques).les phénom
ènes potentiels (démarche de prévention des risques).
•Réglem
enter l’occupation
et l’utilisation
du sol
Réglementer
l’occupation et
l’utilisation du
sol selon
les
selon les
phénomènes identifiés, en établissant des
phénomènes identifiés, en établissant des prescriptions
prescriptions et des et des
recommandations
recommandations
pour les
projets autorisés
et les
biens
pour les
projets autorisés
et les
biens existants avant le PPRN
(mesures de prévention, de protection,
existants avant le PPRN (m
esures de prévention, de protection, de sauvegarde et de réduction de vulnérabilité).de sauvegarde et de réduction de vulnérabilité).
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Les motivations des révisions des PPRN
Les motivations des révisions des PPRN
Les motivations sont essentiellem
ent Les m
otivations sont essentiellement d’ordre hydraulique
d’ordre hydraulique. Les phénomènes
. Les phénomènes
de mouvem
ents de terrain sont moins décisifs dans la révision des PPRN
.de m
ouvements de terrain sont m
oins décisifs dans la révision des PPRN.
➢Présence
du Présence
du Touyre
qui est
un cours
d’eau redouté
Touyre qui
est un
cours d’eau
redouté. Le
Touyre .
Le Touyre
traverse de nombreuses zones urbanisées. Les enjeux exposés à ses
traverse de nombreuses zones urbanisées. Les enjeux exposés à ses
crues sont concernés par un risque hydraulique potentiellement fort.
crues sont concernés par un risque hydraulique potentiellement fort.
➢PlusieursPlusieurs crues historiques du Touyre
crues historiques du Touyre sont connues, dont certaines qui sont connues, dont certaines qui
ont durement im
pacté la vallée.ont durem
ent impacté la vallée.
●La plus forte est celle de La plus forte est celle de juin 1875
juin 1875 qui a sinistrée la région. Elle a qui a sinistrée la région. Elle a
été suivie d’une réplique été suivie d’une réplique égalem
ent violente en novembre 1875.
également violente en novem
bre 1875. ●
Puis un
nouvel épisode
généralisé très
intense s’est
abattu en
Puis un
nouvel épisode
généralisé très
intense s’est
abattu en
octobre 1897.octobre 1897.
●Au X
Xe siècle, des crues sont répertoriées en 1963, 1977 (crue de
Au X
Xe siècle, des crues sont répertoriées en 1963, 1977 (crue de
référence pour ce siècle), 1992, etc.référence pour ce siècle), 1992, etc.
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Les motivations des révisions des PPRN
Les motivations des révisions des PPRN
➢Le
reste du
réseau hydrographique
peut égalem
ent s’avérer
Le reste
du réseau
hydrographique peut
également
s’avérer problém
atique :problém
atique :•
Ruisseaux du Clos et de Paillasse pour Villeneuve-d’Olm
es.Ruisseaux du Clos et de Paillasse pour Villeneuve-d’O
lmes.
•Ruisseaux du Tort, de Saint-Jean, de Raissac et du Gabre pour Ruisseaux du Tort, de Saint-Jean, de Raissac et du Gabre pour Lavelanet.Lavelanet.
•Ruisseaux du Gabre et de Piteil pour D
reuilhe.Ruisseaux du Gabre et de Piteil pour D
reuilhe.•
Ruisseau de
Bourges pour
Laroque-d’Olm
es et
problématique
de Ruisseau
de Bourges
pour Laroque-d’O
lmes
et problém
atique de
ruissellement / ravinem
ent au niveau de son bourg ancienruissellem
ent / ravinement au niveau de son bourg ancien. .
➢Les
motivations
reposent égalem
ent sur
Les motivations
reposent égalem
ent sur
l’ancienneté des
PPRNl’ancienneté
des PPRN
en
en
vigueur, qui sontvigueur, qui sont établis sur des connaissances incom
plètes. établis sur des connaissances incom
plètes.
Pour améliorer les connaissances, la D
DT09 a fait réaliser une
Pour améliorer les connaissances, la D
DT09 a fait réaliser une étude
étude hydraulique du Touyre et du Torthydraulique du Touyre et du Tort entre Villeneuve-d’O
lmes et Laroque-
entre Villeneuve-d’Olm
es et Laroque-d’O
lmes, avec m
odélisation du champ d’inondation en crue centennale.
d’Olm
es, avec modélisation du cham
p d’inondation en crue centennale. Cette étude livre une expertise plus précise des cours d’eau.Cette étude livre une expertise plus précise des cours d’eau.
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Les phénomènes naturels pris en com
pteLes phénom
ènes naturels pris en compte
(phénomènes identifiés sur les com
munes)
(phénomènes identifiés sur les com
munes)
➢Les m
ouvements de terrain
Les mouvem
ents de terrain liés à la topographie et liés à la topographie et
à la géologie :à la géologie :•
Glissement de terrain.
Glissement de terrain.
•Chutes de blocs.Chutes de blocs.
•Effondrem
ents de cavités souterrainesEffondrem
ents de cavités souterraines➢
Les phénom
ènes hydrauliques
Les phénom
ènes hydrauliques
liés au
réseau
liés au
réseau hydrographique et aux ruissellem
ents sur versant :hydrographique et aux ruissellem
ents sur versant :•
Inondation de type crue rapide.Inondation de type crue rapide.
•Crue torrentielle.Crue torrentielle.
•Ruissellem
ent / ravinement
Ruissellement / ravinem
ent
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Acquisition et affichage de l’inform
ationAcquisition et affichage de l’inform
ation
Trois étapes d’acquisitionTrois étapes d’acquisition
➢Prise en com
pte des Prise en com
pte des données disponiblesdonnées disponibles (bibliographie, etc.).
(bibliographie, etc.).➢
Travaux d'enquête
Travaux d'enquête
auprès de
la municipalité
et d’habitants
auprès
de la
municipalité
et d’habitants
rencontrés sur le terrain.rencontrés sur le terrain.
➢Visites de terrainVisites de terrain, photo-interprétation.
, photo-interprétation.
Affichage de l’inform
ationAffichage de l’inform
ation
Les données collectées sont retranscrites sur deux cartes :Les données collectées sont retranscrites sur deux cartes :➢
Carte des phénomènes historiques
Carte des phénomènes historiques (localisation des phénom
ènes (localisation des phénom
ènes naturels connus).naturels connus).
➢Carte des aléas.Carte des aléas.
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Carte des phénomènes historiques
Carte des phénomènes historiques
Cette carte synthétise les informations collectées en localisant :
Cette carte synthétise les informations collectées en localisant :
➢Les Les phénom
ènes historiquesphénom
ènes historiques rapportés par les archives et des rapportés par les archives et des
témoignages.
témoignages.
➢Les Les phénom
ènes actifsphénom
ènes actifs signalés et observés. signalés et observés.
➢Le Le réseau hydrographique
réseau hydrographique et les champs d'inondation.
et les champs d'inondation.
➢Des repères géographiques.
Des repères géographiques.
Un
tableau décrivant
les phénom
ènes historiques
Un
tableau décrivant
les phénom
ènes historiques
lui est
rattaché lui
est rattaché
(tableau inclus au rapport de présentation).(tableau inclus au rapport de présentation).
Ce document graphique dresse un
Ce document graphique dresse un état des lieux
état des lieux historique et actuel historique et actuel
des phénomènes naturels actifs (phénom
ènes souvent connus de tous).des phénom
ènes naturels actifs (phénomènes souvent connus de tous).
Son rôle est uniquement
Son rôle est uniquement inform
atif et pédagogique.inform
atif et pédagogique.
10
Carte des phénomènes historiques de
Carte des phénomènes historiques de
Villeneuve-d’Olm
esVilleneuve-d’O
lmes
11
Carte des phénomènes historiques de Lavelanet
Carte des phénomènes historiques de Lavelanet
12
Carte des phénomènes historiques de D
reuilheCarte des phénom
ènes historiques de Dreuilhe
13
Carte des phénomènes historiques de
Carte des phénomènes historiques de
Laroque-d’Olm
esLaroque-d’O
lmes
14
Carte des aléasCarte des aléas
Elle reprend les informations de la carte des phénom
ènes historiques, en Elle reprend les inform
ations de la carte des phénomènes historiques, en
s’intéressant à s’intéressant à l'aspect potentiel
l'aspect potentiel des phénomènes naturels. Cela l’am
ène à des phénom
ènes naturels. Cela l’amène à
afficher des informations sur des secteurs où aucun phénom
ène naturel afficher des inform
ations sur des secteurs où aucun phénomène naturel
n’était n’était jusqu’alors signalé.
jusqu’alors signalé.
Elle décline chaque type de phénomène en
Elle décline chaque type de phénomène en trois niveaux d’aléas
trois niveaux d’aléas (aléas fort, (aléas fort,
moyen et faible), en s’appuyant sur des grilles de classification.
moyen et faible), en s’appuyant sur des grilles de classification.
L’exposition aux
phénomènes
naturels est
évaluée à
partir de
L’exposition aux
phénomènes
naturels est
évaluée à
partir de
critères critères
d’identification propres à chaque phénomène.
d’identification propres à chaque phénomène.
La carte des aléas est représentée sous la forme d’un zonage délim
itant La carte des aléas est représentée sous la form
e d’un zonage délimitant
des secteurs exposés aux phénomènes identifiés.
des secteurs exposés aux phénomènes identifiés.
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Carte des aléasCarte des aléas
L'aléa est
déterminé
à L'aléa
est déterm
iné à
« dire d'expert »
« dire d'expert »
en identifiant
et
en identifiant
et interprétant des interprétant des indices de terrain caractéristiques
indices de terrain caractéristiques et en tenant et en tenant
compte des phénom
ènes historiques connus, des repères de crue, com
pte des phénomènes historiques connus, des repères de crue,
etc. (notion de phénomène de référence).
etc. (notion de phénomène de référence).
L'aléa traduit, en un point donné, laL'aléa traduit, en un point donné, la probabilité d'occurrence d'un
probabilité d'occurrence d'un phénom
ène de nature et d'intensité définies.phénom
ène de nature et d'intensité définies.
La carte des aléas est un La carte des aléas est un docum
ent technique non opposable.docum
ent technique non opposable.Elle affiche uniquem
ent les phénomènes naturels actifs et potentiels en
Elle affiche uniquement les phénom
ènes naturels actifs et potentiels en les les graduant.
graduant.Elle
est ensuite
traduite réglem
entairement
dans un
autre docum
ent Elle
est ensuite
traduite réglem
entairement
dans un
autre docum
ent cartographique (volet réglem
entaire du PPRN).
cartographique (volet réglementaire du PPRN
).
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Carte des aléasCarte des aléas
En règle généraleEn règle générale : :•
l’aléa fortl’aléa fort caractérise les phénom
ènes actifs ou potentiellement très intenses
caractérise les phénomènes actifs ou potentiellem
ent très intenses (phénom
ènes dangereux à très dangereux).(phénom
ènes dangereux à très dangereux).•
l’aléa moyen
l’aléa moyen
caractérise des
phénomènes
d’intensité et/ou
de fréquence
caractérise
des phénom
ènes d’intensité
et/ou de
fréquence moyenne (phénom
ènes potentiellement dangereux).
moyenne (phénom
ènes potentiellement dangereux).
Par exemple :
Par exemple :
✔Il
peut qualifier
des secteurs
régulièrement
inondables par
le réseau
Il peut
qualifier des
secteurs régulièrem
ent inondables
par le
réseau hydrographique.hydrographique.
✔Dans le cadre des glissem
ents de terrain, il s’affichera sur des secteurs Dans le cadre des glissem
ents de terrain, il s’affichera sur des secteurs d’apparence saine m
ais géomorphologiquem
ent identiques à des terrains déjà d’apparence saine m
ais géomorphologiquem
ent identiques à des terrains déjà touchés (potentialité plutôt élevée), etc.touchés (potentialité plutôt élevée), etc.
•l’aléa faiblel’aléa faible caractérise des phénom
ènes peu fréquents et/ou peu intenses ou caractérise des phénom
ènes peu fréquents et/ou peu intenses ou encore potentiels. Il qualifie des secteurs où la m
anifestation des phénomènes
encore potentiels. Il qualifie des secteurs où la manifestation des phénom
ènes devrait avoir un im
pact limité (phénom
ène a priori peu dangereux).devrait avoir un im
pact limité (phénom
ène a priori peu dangereux).
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Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
De part sa configuration vallonnée et son contexte géologique, la zone
De part sa configuration vallonnée et son contexte géologique, la zone
d’étude est
exposée aux
d’étude est
exposée aux
mouvem
ents de
terrain.mouvem
ents de
terrain. Trois
Trois
types de
types
de phénom
ènes sont identifiés :phénom
ènes sont identifiés :
•Des
Des glissem
ents de terrainglissem
ents de terrain possibles sur les versants, jusque sur des possibles sur les versants, jusque sur des
pentes faibles.pentes faibles.
•De rares
De rares chutes de blocs
chutes de blocs liées à quelques affleurements rocheux et de
liées à quelques affleurements rocheux et de
petites falaises.petites falaises.
•Des
Des effondrem
ents de cavités souterraineseffondrem
ents de cavités souterraines liés à des phénomènes de
liés à des phénomènes de
suffosion et à l’existence desuffosion et à l’existence de karst au sein de certaines form
ations karst au sein de certaines form
ations carbonatées.carbonatées.
18
Les glissements de terrain
Les glissements de terrain
Les pentes, la géologie et l’humidité de certains terrains peuvent occasionner des
Les pentes, la géologie et l’humidité de certains terrains peuvent occasionner des
glissements de terrain.
glissements de terrain.
Plusieurs Plusieurs
glissements de terrain actifs
glissements de terrain actifs sont répertoriés.
sont répertoriés. Ils tém
oignent de la Ils tém
oignent de la sensibilité de certaines catégories de terrains à ce type de phénom
ène.sensibilité de certaines catégories de terrains à ce type de phénom
ène.
•Villeneuve d’Olm
esVilleneuve d’O
lmes : versants de N
ougarède, Freychinadel et : versants de N
ougarède, Freychinadel et Malbastit.
Malbastit.
•LavelanetLavelanet :
: coteau s’étirant de Malbastit au centre-ville, coteau de Cam
p du coteau s’étirant de M
albastit au centre-ville, coteau de Camp du
Bac, versant ouest de Montsec, colline de Gaillasse.
Bac, versant ouest de Montsec, colline de Gaillasse.
•Dreuilhe
Dreuilhe : lieu-dit
: lieu-dit terrefort à l’amont de la route du Bac.
terrefort à l’amont de la route du Bac.
•Laroque d’Olm
esLaroque d’O
lmes : lieux-dits Rem
ayrade, Patate, Gastounette, Serre Galinat. : lieux-dits Rem
ayrade, Patate, Gastounette, Serre Galinat.
Les phénomènes de glissem
ents de terrain sont plus généralement
Les phénomènes de glissem
ents de terrain sont plus généralement potentiellem
ent potentiellem
ent présentsprésents en fonction de la topographie, de la géologie et de la présence d’eau.
en fonction de la topographie, de la géologie et de la présence d’eau.
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
19
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Glissement du talus am
ont de la RD 9 en
Glissement du talus am
ont de la RD 9 en
limite avec M
ontferrier (Villeneuve-d’Olm
es)lim
ite avec Montferrier (Villeneuve-d’O
lmes)
Zone instable du versant de Camp du Bac en am
ont Zone instable du versant de Cam
p du Bac en amont
de la rue du Bac (Lavelanet)de la rue du Bac (Lavelanet)
Glissement de terrain en am
ont de la route du Glissem
ent de terrain en amont de la route du
Bac (Dreuilhe)
Bac (Dreuilhe)
Glissement de terrain de Rem
ayrade le Glissem
ent de terrain de Remayrade le
long de la RD1 (Laroque-d’O
lmes)
long de la RD1 (Laroque-d’O
lmes)
Les glissements de terrain
Les glissements de terrain
20
Les glissements de terrain
Les glissements de terrain
L' L'aléa fort
aléa fort
souligne les
glissements
de souligne
les glissem
ents de
terrain actifs.terrain actifs.L' L'aléa
moyen
aléa moyen
caractérise les
secteurs
caractérise les
secteurs théoriquem
ent les plus instables, du fait théoriquem
ent les plus instables, du fait de
leur contexte
géomorphologique
de leur
contexte géom
orphologique (topographie, géologie, présence possible (topographie, géologie, présence possible d’eau)
et des
connaissances sur
le d’eau)
et des
connaissances sur
le com
portement géotechnique des terrains
comportem
ent géotechnique des terrains les com
posant.les com
posant.L' L'aléa faible
aléa faible traduit des zones a priori traduit des zones a priori
stables en
l'état, mais
potentiellement
stables en
l'état, mais
potentiellement
sensibles, en
particulier en
cas de
sensibles, en
particulier en
cas de
travaux (terrassements).
travaux (terrassements).
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
21
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Les chutes de blocsLes chutes de blocs
Quelques
Quelques
affleurements
rocheux subverticaux
et de
petites affleurem
ents rocheux
subverticaux et
de petites
falaisesfalaises peuvent être le siège de chutes de blocs.
peuvent être le siège de chutes de blocs.
•Villeneuve-d’Olm
esVilleneuve-d’O
lmes :
: ressaut rocheux de la Tour accueillant la ressaut rocheux de la Tour accueillant la
table d’orientation.table d’orientation.•LavelanetLavelanet :
: crête du chaînon calcaire de Lavelanet, cluse du crête du chaînon calcaire de Lavelanet, cluse du
centre-ville, ancienne carrière Saint-Jean.centre-ville, ancienne carrière Saint-Jean.•D
reuilheDreuilhe :
: chaînon calcaire du Plantaurel au niveau de la voie chaînon calcaire du Plantaurel au niveau de la voie
verte et de la RD 625 .
verte et de la RD 625 .
•Laroque-d’Olm
esLaroque-d’O
lmes : chaînon calcaire du Plantaurel au niveau de
: chaînon calcaire du Plantaurel au niveau de la voie verte et petit la voie verte et petit ressaut rocheux de quelques m
ètres de ressaut rocheux de quelques m
ètres de hauteur dehauteur de l’esplanade du vieux-bourg (secteur de l’église).
l’esplanade du vieux-bourg (secteur de l’église).
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Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Les chutes de blocsLes chutes de blocs
La Tour (Villeneuve-d’Olm
es)La Tour (Villeneuve-d’O
lmes)
Ancienne carrière saint-Jean (Lavelanet)
Ancienne carrière saint-Jean (Lavelanet)
Rue René Cassin (Lavelanet)Rue René Cassin (Lavelanet)
Secteur RD 625 (D
reuilhe)Secteur RD
625 (Dreuilhe)
Voie verte (limite com
munal D
reuilhe / Voie verte (lim
ite communal D
reuilhe / Laroque-d’O
lmes)
Laroque-d’Olm
es)
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Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Chutes de blocsChutes de blocs
L’aléa fortL’aléa fort traduit les chutes de blocs
traduit les chutes de blocs des
falaises et
des affleurem
ents des
falaises et
des affleurem
ents rocheux
très marqués,
ainsi que
les rocheux
très marqués,
ainsi que
les secteurs directem
ent exposés à l’aval.secteurs directem
ent exposés à l’aval.De l’aléa m
oyenDe l’aléa m
oyen peut envelopper l’aléa peut envelopper l’aléa
fort pour
souligner des
propagations fort
pour souligner
des propagations
plus rares.
Il
plus rares.
Il
s’affiche égalem
ent s’affiche
également
sur des
affleurements
rocheux peu
sur des
affleurements
rocheux peu
développés et peu productifs.développés et peu productifs.L’aléa
faibleL’aléa
faible caractérise
des zones
caractérise
des zones
d’atteintes exceptionnelles.
Il est
d’atteintes exceptionnelles.
Il est
également affiché sur des versants où
également affiché sur des versants où
de petits
éléments
rocheux isolés,
de petits
éléments
rocheux isolés,
issus du
substratum,
peuvent se
issus du
substratum,
peuvent se
mettre en m
ouvement.
mettre en m
ouvement.
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Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Les effondrements de cavités souterraines
Les effondrements de cavités souterraines
Des
Des
fontisfontis
de quelques
mètres
de diam
ètre et
des
de quelques
mètres
de diam
ètre et
des cônes
d’effondrement
cônes d’effondrem
ent conséquents sont à signaler. Il peuvent avoir 2 origines :conséquents sont à signaler. Il peuvent avoir 2 origines :➢Phénom
ènes de suffosion : phénomènes de soutirage exercés par des circulations
Phénomènes de suffosion : phénom
ènes de soutirage exercés par des circulations d’eau
souterraine qui
déstructurent progressivem
ent le
sol en
entraînant les
d’eau souterraine
qui déstructurent
progressivement
le sol
en entraînant
les élém
ents qui le composent (form
ation de petites cavités souterraines).élém
ents qui le composent (form
ation de petites cavités souterraines).➢Présence d’un réseau karstique dans les form
ations carbonatées du substratum
Présence d’un réseau karstique dans les formations carbonatées du substratum
(galeries plus ou m
oins développées pouvant déboucher en surface ou s’effondrer).(galeries plus ou m
oins développées pouvant déboucher en surface ou s’effondrer).•Villeneuve-d’O
lmes
Villeneuve-d’Olm
es : form
ation de
fontis aux
lieux-dits :
formation
de fontis
aux lieux-dits
Rabaute, Borde-
Rabaute,
Borde-Crém
ade, le Giroud, La Carole.Crém
ade, le Giroud, La Carole.•LavelanetLavelanet :
: cônes d’effondrem
ent conséquents cônes d’effondrem
ent conséquents dans le quartier de Sartous etdans le quartier de Sartous et
fontis fontis dans lesquels se perd le ruisseau de Rabaute.
dans lesquels se perd le ruisseau de Rabaute.•D
reuilheDreuilhe : indices de présence d’un karst.
: indices de présence d’un karst.•Laroque-d’O
lmes
Laroque-d’Olm
es : cônes d’effondrement conséquents aux lieux-dits Trou de la
: cônes d’effondrement conséquents aux lieux-dits Trou de la
Goffie et Rampini,
Goffie et Rampini, fontis de petites dim
ensions sur le versant nord de Ladou.fontis de petites dim
ensions sur le versant nord de Ladou.
25
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Fontis signalés dans le secteur de Fontis signalés dans le secteur de
Borde-Cremade (Villeneuve-d’O
lmes)
Borde-Cremade (Villeneuve-d’O
lmes)
Les effondrements de cavités souterraines
Les effondrements de cavités souterraines
Cuvette très prononcée dans le quartier Cuvette très prononcée dans le quartier
de Sartrous (Lavelanet)de Sartrous (Lavelanet)
Fontis près de Rabaute (Lavelanet)Fontis près de Rabaute (Lavelanet)
Cône d’effondrement de Ram
pini Cône d’effondrem
ent de Rampini
(Laroque-d’Olm
es)(Laroque-d’O
lmes)
Fontis sur le versant nord de Ladou Fontis sur le versant nord de Ladou
(Laroque-d’Olm
es)(Laroque-d’O
lmes)
26
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Phénomènes de m
ouvements de terrain
Les effondrements de cavités
Les effondrements de cavités
souterrainessouterraines
L' L'aléa fort
aléa fort
caractérise les
cônes
caractérise les
cônes d’effondrem
entd’effondrem
ent visibles. visibles.
L' L'aléa moyen
aléa moyen
accompagne
l’aléa fort
accom
pagne l’aléa
fort (auréole
périphérique). Il
caractérise (auréole
périphérique). Il
caractérise égalem
ent les secteurs où des fontis égalem
ent les secteurs où des fontis récurents
se produisent
(phénomènes
récurents se
produisent (phénom
ènes de
faible am
pleur mais
très de
faible am
pleur mais
très répétitifs).répétitifs).L' L'aléa faible
aléa faible forme une large auréole
forme une large auréole
supplémentaire
autour des
cônes supplém
entaire autour
des cônes
d’effondrement et des zones de fontis
d’effondrement et des zones de fontis
récurrents. Il récurrents. Il
est également affiché
est également affiché
sur des secteurs d’aspect suspect. sur des secteurs d’aspect suspect.
27
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les com
munes
sont exposées
à plusieurs
types de
Les com
munes
sont exposées
à plusieurs
types de
phénomènes
phénomènes
hydrauliqueshydrauliques
pouvant conduire
à des
inondations. La
nature des
pouvant
conduire à
des inondations.
La nature
des phénom
ènes hydrauliques dépend du contexte géomorphologique.
phénomènes hydrauliques dépend du contexte géom
orphologique.●Des phénom
ènes d’Des phénom
ènes d’inondation de type crue rapideinondation de type crue rapide occasionnés par
occasionnés par le réseau hydrographique de vallée.le réseau hydrographique de vallée.
●Des
phénomènes
de Des
phénomènes
de crue
torrentiellecrue
torrentielle liés
aux cours
d’eau de
liés
aux cours
d’eau de
versant.versant.
●Des
phénomènes
de Des
phénomènes
de ruissellem
ent /
ravinement
ruissellement
/ ravinem
ent (écoulem
ents
(écoulements
temporaires en
période pluvieuse) se manifestant
au niveau de tem
poraires en période pluvieuse) se m
anifestant au niveau de
combes sèches, de fossés, de talwegs, de chem
inscom
bes sèches, de fossés, de talwegs, de chemins. .
28
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les inondations (type crues rapides)Les inondations (type crues rapides)
Le Le Touyre et ses affluents
Touyre et ses affluents de vallée sont soumis à un
de vallée sont soumis à un régim
e de crue rapiderégim
e de crue rapide. Leur . Leur
temps de réponse aux intem
péries est plutôt court, avec des crues soudainestem
ps de réponse aux intempéries est plutôt court, avec des crues soudaines dès
dès qu’un
certain seuil
de précipitations
est dépassé
et des
décrues aussi
rapides qu’un
certain seuil
de précipitations
est dépassé
et des
décrues aussi
rapides lorsque les conditions redeviennent norm
ales (pas d’inondation lente).lorsque les conditions redeviennent norm
ales (pas d’inondation lente).•Villeneuve-d’O
lmes
Villeneuve-d’Olm
es : débordements possibles dans le village, le lotissem
ent « des : débordem
ents possibles dans le village, le lotissement « des
150 » et la zone industrielle (le Touyre et le ruisseau du Clos).150 » et la zone industrielle (le Touyre et le ruisseau du Clos).•LavelanetLavelanet : débordem
ents possibles dans le centre-ville historique et en milieu
: débordements possibles dans le centre-ville historique et en m
ilieu périurbain (périurbain (Le Le Touyre, ruisseaux du
Touyre, ruisseaux du Tort, de Saint-jean, de Raissac et du Gabre)Tort, de Saint-jean, de Raissac et du Gabre). .
•Dreuilhe
Dreuilhe : débordem
ents possibles dans la zone commerciale et la zone d’activité,
: débordements possibles dans la zone com
merciale et la zone d’activité,
ainsi que dans une partie du village (ainsi que dans une partie du village (Le Le Touyre, ruisseaux du Gabre et de Piteil)
Touyre, ruisseaux du Gabre et de Piteil). .•Laroque-d’O
lmes
Laroque-d’Olm
es : débordements possibles dans le bourg et à sa périphérie (
: débordements possibles dans le bourg et à sa périphérie (Le Le
Touyre et
ruisseau de
Bourges et
plus marginalem
ent Touyre
et ruisseau
de Bourges
et plus
marginalem
ent ruisseaux
de Guillouti,
ruisseaux de
Guillouti, d’Esclagne et des Esclauzades)d’Esclagne et des Esclauzades). .
29
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Le Touyre à l’aval du village de Le Touyre à l’aval du village de
Villeneuve-d’Olm
esVilleneuve-d’O
lmes
Le Touyre au droit de la Cité des Le Touyre au droit de la Cité des
150 (Villeneuve-d’Olm
es)150 (Villeneuve-d’O
lmes)
Les inondations (type crues rapides)Les inondations (type crues rapides)Le Touyre en am
ont du centre-ville de Le Touyre en am
ont du centre-ville de Lavelanet (stade Paul Bergere)Lavelanet (stade Paul Bergere)
Le tort couvert en amont du
Le tort couvert en amont du
quartier Saint-Jean (Lavelanet)quartier Saint-Jean (Lavelanet)
Champ d’inondation du Touyre au droit
Champ d’inondation du Touyre au droit
de la zone d’activité de Dreuilhe
de la zone d’activité de Dreuilhe
A l’aval de la rue Victor H
ugo A l’aval de la rue Victor H
ugo (Laroque-d’O
lmes
(Laroque-d’Olm
es
30
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les inondations (type crue rapide)Les inondations (type crue rapide)
L' L'aléa fortaléa fort souligne les lits m
ineurs et les berges. souligne les lits m
ineurs et les berges. Il qualifie à plusieurs reprises le cham
p d’inondation Il qualifie à plusieurs reprises le cham
p d’inondation du
Touyre au
niveau de
du Touyre
au niveau
de point
bas fortem
ent
point bas
fortement
inondables et à l’intrados de méandres. Il souligne
inondables et à l’intrados de méandres. Il souligne
un sur-aléa fort à l’arrière de 2 digues (villeneuve-un sur-aléa fort à l’arrière de 2 digues (villeneuve-d’O
lmes et Laroque-d’O
lmes).
d’Olm
es et Laroque-d’Olm
es).L' L'aléa
moyen
aléa moyen
correspond plus
généralement
aux
correspond plus
généralement
aux divagations préférentielles, plus ou m
oins proches divagations préférentielles, plus ou m
oins proches des lits m
ineurs.des lits m
ineurs.L' L'aléa faible
aléa faible traduit des débordements a priori
traduit des débordements a priori
peu conséquents ou plus ou moins diffus, ou plus
peu conséquents ou plus ou moins diffus, ou plus
exceptionnels.exceptionnels.Un
Un aléa très faible
aléa très faible qualifie de qualifie de possibles divagations
possibles divagations résiduelles (Villeneuve-d’O
lmes).
résiduelles (Villeneuve-d’Olm
es).
2 grilles d’aléa en fonction de l’existence 2 grilles d’aléa en fonction de l’existence
ou non d’une modélisation hydraulique
ou non d’une modélisation hydraulique
31
Les crues torrentiellesLes crues torrentielles
Ce type
de phénom
ène est
identifié qu’au
Ce type
de phénom
ène est
identifié qu’au
niveau de
Villeneuve-d’Olm
es où
de niveau
de Villeneuve-d’O
lmes
où de
petits petits
cours d’eau de versantcours d’eau de versant peuvent connaître un
peuvent connaître un régim
e semi-torrentiel
régime sem
i-torrentiel. .
Les pentes en long et l’érodabilité des terrains Les pentes en long et l’érodabilité des terrains peuvent
favoriser des
vitesses d’écoulem
ent peuvent
favoriser des
vitesses d’écoulem
ent plus ou m
oins fortes plus ou m
oins fortes et un certain transport et un certain transport
solide (énergie potentiellement élevée).
solide (énergie potentiellement élevée).
Ces cours d’eau concernent plutôt des espaces Ces cours d’eau concernent plutôt des espaces naturels. Seul lenaturels. Seul le ruisseau de Paillasse
ruisseau de Paillasse peut peut
affecter la zone d’activité de Pichobaco.affecter la zone d’activité de Pichobaco.
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Franchissement de la RD
117 par le ruisseau Franchissem
ent de la RD117 par le ruisseau
de Paillasse (villeneuve-d’Olm
es)de Paillasse (villeneuve-d’O
lmes)
32
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les crues torrentiellesLes crues torrentielles
L' L'aléa fort
aléa fort
correspond aux
lits
correspond aux
lits mineurs et aux berges.
mineurs et aux berges.
L' L'aléa moyen
aléa moyen
correspond aux
correspond
aux divagations préférentielles, plus ou divagations préférentielles, plus ou moins proches des lits m
ineurs.moins proches des lits m
ineurs.
L' L'aléa faible
aléa faible
correspond aux
correspond aux
débordem
ents a
priori peu
débordements
a priori
peu conséquents,
plus ou
moins
diffus, conséquents,
plus ou
moins
diffus, ou exceptionnels.ou exceptionnels.
33
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les ravinements et ruissellem
entsLes ravinem
ents et ruissellements
Des
Des écoulem
ents peuvent se concentrerécoulem
ents peuvent se concentrer dans des combes ou des fossés et
dans des combes ou des fossés et
être suivis de divagations en l’absence d'exutoire.être suivis de divagations en l’absence d'exutoire.
Ces axes d’écoulement débouchent parfois en zone urbaine. Le vieux-bourg
Ces axes d’écoulement débouchent parfois en zone urbaine. Le vieux-bourg
de Laroque-d’O
lmes
est plus
particulièrement
exposé avec
le vallon
de de
Laroque-d’Olm
es est
plus particulièrem
ent exposé
avec le
vallon de
Galinat qui débouche à son niveau.Galinat qui débouche à son niveau.
Plus fréquem
ment,
des Plus
fréquemment,
des ruissellem
ents plus
ou moins
diffusruissellem
ents plus
ou moins
diffus peuvent
se peuvent
se développer
dans des
talwegs, y
compris
au niveau
de ceux
faiblement
développer dans
des talwegs,
y com
pris au
niveau de
ceux faiblem
ent marqués.
Ils peuvent
entraîner des
lames
d’eau étendues
mais
marqués.
Ils peuvent
entraîner des
lames
d’eau étendues
mais
généralement de faible hauteur (lam
es d’eau non concentrées).généralem
ent de faible hauteur (lames d’eau non concentrées).
En situation
de pluviom
étrie exceptionnelle,
une En
situation de
pluviométrie
exceptionnelle, une
généralisation des
généralisation des
phénomènes
de ruissellem
entphénom
ènes de
ruissellement
peut égalem
ent s’établir
(phénomènes
peut
également
s’établir (phénom
ènes im
prévisibles car
pouvant se
manifester
à la
moindre
variation im
prévisibles car
pouvant se
manifester
à la
moindre
variation topographique et parfois en dehors des points bas).topographique et parfois en dehors des points bas).
34
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les ravinements et ruissellem
entsLes ravinem
ents et ruissellements
Vallon de Coumetto pouvant favoriser la form
ation Vallon de Coum
etto pouvant favoriser la formation
d’écoulements (Villeneuve-d’O
lmes).
d’écoulements (Villeneuve-d’O
lmes).
Fossé du chemin de la Coum
e pouvant Fossé du chem
in de la Coume pouvant
concentrer des écoulements (Lavelanet).
concentrer des écoulements (Lavelanet).
Ham
eau de Jourdy exposé à divers Ham
eau de Jourdy exposé à divers écoulem
ents (Dreuilhe)
écoulements (D
reuilhe)Vallon de Galinat se prolongeant jusqu’au Vallon de Galinat se prolongeant jusqu’au
vieux-bourg de laroque-d’Olm
esvieux-bourg de laroque-d’O
lmes
35
Carte des aléasCarte des aléas
Phénomènes hydrauliques
Phénomènes hydrauliques
Les ravinements et ruissellem
entsLes ravinem
ents et ruissellements
L’aléa fort
L’aléa fort
traduit des
axes
traduit des
axes d'écoulem
ents concentrés.d'écoulem
ents concentrés.
Les divagations des combes et les
Les divagations des combes et les
ruissellements
produits par
les ruissellem
ents produits
par les
talwegs sont
traduits en
talwegs sont
traduits en
aléas aléas
moyen
à faible
moyen
à faible
selon leur
selon
leur im
portance estimée.
importance estim
ée.
Les phénomènes de
Les phénomènes de ruissellem
ents généralisésruissellem
ents généralisés possibles en situation exceptionnelle possibles en situation exceptionnelle
sont matérialisés par un
sont matérialisés par un aléa faible spécial
aléa faible spécial couvrant l'ensemble du territoire.
couvrant l'ensemble du territoire.
36
Carte des aléas de Villeneuve-d’Olm
esCarte des aléas de Villeneuve-d’O
lmes
37
Carte des aléas Carte des aléas de Lavelanetde Lavelanet
38
Carte des aléas de Dreuilhe
Carte des aléas de Dreuilhe
39
Carte des aléas de Carte des aléas de Laroque-d’O
lmes
Laroque-d’Olm
es
40
Identification des enjeuxIdentification des enjeux
Cette étape
du PPRN
a
pour objectif
d'afficher les
Cette étape
du PPRN
a
pour objectif
d'afficher les
types actuels
types actuels
d'occupation et d'utilisation du sold'occupation et d'utilisation du sol des com
munes.
des communes.
Le PPRN s’intéresse aux enjeux existants
Le PPRN s’intéresse aux enjeux existants. Les enjeux futurs des docum
ents . Les enjeux futurs des docum
ents d’urbanism
e sont indiqués pour information.
d’urbanisme sont indiqués pour inform
ation.
La carte des enjeux couvre la totalité des communes, ce qui perm
et d'avoir La carte des enjeux couvre la totalité des com
munes, ce qui perm
et d'avoir une vision globale de leur organisation.une vision globale de leur organisation.
Sa superposition avec le zonage des aléas permet d’identifier les
Sa superposition avec le zonage des aléas permet d’identifier les
enjeux enjeux
vulnérablesvulnérables. . C’est à leur niveau que le PPRN
va s'attacher à apporter des C’est à leur niveau que le PPRN
va s'attacher à apporter des réponses réglem
entairesréponses réglem
entaires face aux risques encourus. face aux risques encourus.
41
Identification des enjeuxIdentification des enjeux
Le PPRN est un
Le PPRN est un outil réglem
entaire et décisionnel pour les politiques outil réglem
entaire et décisionnel pour les politiques d'am
énagements futurs.
d'aménagem
ents futurs. Les enjeux qui l'intéressent sont essentiellement
Les enjeux qui l'intéressent sont essentiellement
humains :
humains :
•Enjeux bâtis (habitat, activité économ
ique, etc.) ;Enjeux bâtis (habitat, activité économ
ique, etc.) ;•
Enjeux opérationnels (mairie, etc.) ;
Enjeux opérationnels (mairie, etc.) ;
•Etablissem
ents recevant du public (ERP, école) ;Etablissem
ents recevant du public (ERP, école) ;•
Zones de loisirs (terrains de sports, etc.) ;Zones de loisirs (terrains de sports, etc.) ;
•Voies de circulation ;Voies de circulation ;
•Etc.Etc.
42
Carte des enjeux de Villeneuve-d’Olm
esCarte des enjeux de Villeneuve-d’O
lmes
43
Carte des enjeux de LavelanetCarte des enjeux de Lavelanet
44
Carte des enjeux de Dreuilhe
Carte des enjeux de Dreuilhe
45
Carte des enjeux de Laroque-d’Olm
esCarte des enjeux de Laroque-d’O
lmes
46
Zonage réglementaire
Zonage réglementaire
La carte de zonage réglementaire constitue la
La carte de zonage réglementaire constitue la pièce cartographique opposable
pièce cartographique opposable du du
PPRN.
PPRN.
ElleElle résulte du
résulte du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux.
croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux. Elle
Elle traduit l’exposition traduit l’exposition au risque des enjeux.
au risque des enjeux.
Elle se compose de
Elle se compose de 2 catégories de zones réglem
entaires2 catégories de zones réglem
entaires (zones (zones rouge
rouge et et bleue
bleue) ) qui dépendentqui dépendent du type et du niveau d'aléa identifiés et des enjeux présents.
du type et du niveau d'aléa identifiés et des enjeux présents.
Une troisièm
e zone blanche caractérise les secteurs où aucun aléa n'est identifié Une troisièm
e zone blanche caractérise les secteurs où aucun aléa n'est identifié (absence de risque). Le PPRN
ne la réglemente pas, m
ais elle reste soumise aux
(absence de risque). Le PPRN ne la réglem
ente pas, mais elle reste soum
ise aux autres réglem
entations applicables à son niveau.autres réglem
entations applicables à son niveau.
47
Zonage réglementaire
Zonage réglementaire
Fort
Moyen
Faible
L'aléaB
âti
Bâti
Bâti
Bâti
Naturel
Les enjeux
TraductionRéglem
entaire (risque)
Principe du zonage réglementaire par croisem
ent des aléas et des enjeux.Principe du zonage réglem
entaire par croisement des aléas et des enjeux.
48
Zonage réglementaire
Zonage réglementaire
➢L'aléa
fort et
l'aléa moyen
L'aléa fort
et l'aléa
moyen
sont traduits
en sont
traduits en
zone rouge
zone rouge
quelle que
soit quelle
que soit
l'occupation du sol pour le premier et en zone non urbanisée pour le second
l'occupation du sol pour le premier et en zone non urbanisée pour le second
( (incompatibilité
incompatibilité avec la création de nouvelles zones urbaines).
avec la création de nouvelles zones urbaines).➢
En En
zone urbaine
dense dotée
d’un program
me
de renouvellem
ent urbain
zone urbaine
dense dotée
d’un program
me
de renouvellem
ent urbain
(centre-ville historique de Lavelanet) les (centre-ville historique de Lavelanet) les
démolitions / reconstructions sont
démolitions / reconstructions sont
autoriséesautorisées en aléa fort d’inondation, donc m
algré l’affichage d’une en aléa fort d’inondation, donc m
algré l’affichage d’une zone rougezone rouge. .
➢L'aléa faible d'inondationL'aléa faible d'inondation (crue rapide) est traduit en
(crue rapide) est traduit en zone rougezone rouge en secteur
en secteur non urbanisé (préservation des cham
ps d'inondation).non urbanisé (préservation des cham
ps d'inondation).➢
L'aléa moyen
L'aléa moyen est traduit en
est traduit en zone bleuezone bleue en secteur urbanisé
en secteur urbanisé pour permettre le
pour permettre le
développement de l’urbanisation dans l’em
prise de l’existantdéveloppem
ent de l’urbanisation dans l’emprise de l’existant. .
➢L'aléa faible et l'aléa très faibleL'aléa faible et l'aléa très faible sont
sont traduits en traduits en zone bleue
zone bleue quelle que soit quelle que soit
l'occupation du sol, sauf pour l’aléa faible d’inondation hors zone urbanisée.l'occupation du sol, sauf pour l’aléa faible d’inondation hors zone urbanisée.
➢La La
présence d’une digue répertoriéeprésence d’une digue répertoriée im
pose une im
pose une zone rougezone rouge à l’arrière de
à l’arrière de l’ouvrage sur une largeur déterm
inée.l’ouvrage sur une largeur déterm
inée.
49
Zonage réglementaire
Zonage réglementaire
Traduction réglementaire de l’aléa
Traduction réglementaire de l’aléa
Les zones rouges et bleues sont dotées Les zones rouges et bleues sont dotées d’indices
permettant
de d’identifier
le d’indices
permettant
de d’identifier
le type
de risque
et de
se reporter
à la
type de
risque et
de se
reporter à
la réglem
entation imposée par le règlem
ent.réglem
entation imposée par le règlem
ent.
50
Carte de zonage réglementaire de Villeneuve-d’O
lmes
Carte de zonage réglementaire de Villeneuve-d’O
lmes
51
Carte de zonage Carte de zonage
réglementaire de Lavelanet
réglementaire de Lavelanet
52
Carte de zonage réglementaire de D
reuilheCarte de zonage réglem
entaire de Dreuilhe
53
Carte de zonage réglementaire de Laroque-d’O
lmes
Carte de zonage réglementaire de Laroque-d’O
lmes
54
Le règlement
Le règlement
Le règlem
ent constitue
la Le
règlement
constitue la
pièce écrite
opposable pièce
écrite opposable
accompagnant
la accom
pagnant la
carte de zonage réglementaire (docum
ents indissociables).carte de zonage réglem
entaire (documents indissociables).
Il stipule pour chaque zone rouge ou bleue lesIl stipule pour chaque zone rouge ou bleue les interdictions et les
interdictions et les autorisations d'utilisation et d'occupation du solautorisations d'utilisation et d'occupation du sol. .
Il s’attache, dans la mesure du possible, à
Il s’attache, dans la mesure du possible, à tenir com
pte des biens et tenir com
pte des biens et des équipem
ents existants.des équipem
ents existants.
La réglementation du PPRN
est établie en lien avec les phénomènes
La réglementation du PPRN
est établie en lien avec les phénomènes
naturels identifiés. Elle impose des
naturels identifiés. Elle impose des m
esures adaptées aux phénomènes
mesures adaptées aux phénom
ènes générant un risque.générant un risque.
Lorsqu'un secteur est soumis à plusieurs types de zone, le règlem
ent Lorsqu'un secteur est soum
is à plusieurs types de zone, le règlement
le plus contraignant s'applique.le plus contraignant s'applique.
55
Les autorisations sont soumises au
Les autorisations sont soumises au respect de prescriptions
respect de prescriptions qui qui
définissent les définissent les conditions de réalisation des projets.
conditions de réalisation des projets.
Le règlement définit des
Le règlement définit des prescriptions individuelles
prescriptions individuelles applicables applicables
aux particuliers.aux particuliers.
Il peut définir des Il peut définir des prescriptions collectives
prescriptions collectives lorsque les mesures
lorsque les mesures
à prendre dépassent le cadre de la parcelle individuelle.à prendre dépassent le cadre de la parcelle individuelle.
Les prescriptions peuvent porter sur les Les prescriptions peuvent porter sur les biens existants et sur
biens existants et sur les biens futurs.les biens futurs.
Le règlement
Le règlement
56
Le règlement
Le règlement
Le règlement adopte
Le règlement adopte certains
certains grands principes communs
grands principes communs à toutes
à toutes les les zones rouges
zones rouges. .
Les Les constructions nouvelles
constructions nouvelles sont notamment
sont notamment interdites.
interdites.
Il permet toutefois :
Il permet toutefois :
➢L'entretien des biens existants.L'entretien des biens existants.
➢La
reconstruction des
biens sinistrés,
sous réserve
que La
reconstruction des
biens sinistrés,
sous réserve
que l'origine
des dom
mages
ne soit
pas en
relation avec
les l'origine
des dom
mages
ne soit
pas en
relation avec
les phénom
ènes traités par le PPRN.
phénomènes traités par le PPRN
.➢
Les extensions
limitées
des bâtim
ents existants
en zone
Les extensions
limitées
des bâtim
ents existants
en zone
d'aléa moyen pour les m
ouvements de terrain et tout aléa
d'aléa moyen pour les m
ouvements de terrain et tout aléa
pour les phénomènes hydrauliques.
pour les phénomènes hydrauliques.
1/2
57
Le règlement
Le règlement
➢Les travaux destinés à réduire les risques.Les travaux destinés à réduire les risques.
➢Certains travaux d'infrastructure et d'am
énagement urbain.
Certains travaux d'infrastructure et d'aménagem
ent urbain.➢
Certains aménagem
ents d'intérêt public.Certains am
énagements d'intérêt public.
➢Certains
changements
de destination
sous conditions
(pas Certains
changements
de destination
sous conditions
(pas d'augm
entation de vulnérabilité, pas de création d'ERP).d'augm
entation de vulnérabilité, pas de création d'ERP).➢
Les ouvrages de production d'énergie en zone d'aléa moyen
Les ouvrages de production d'énergie en zone d'aléa moyen
pour les phénomènes de m
ouvements de terrain et tout aléa
pour les phénomènes de m
ouvements de terrain et tout aléa
pour les phénomènes hydrauliques.
pour les phénomènes hydrauliques.
➢Les
constructions et
installations agricoles
ou forestières
Les constructions
et installations
agricoles ou
forestières
uniquement en zone d'aléa m
oyen et sous certaines réserves.uniquem
ent en zone d'aléa moyen et sous certaines réserves.
2/2
58
Le règlement
Le règlement
Les Les
zones bleueszones bleues sont
sont plus perm
issivesplus perm
issives puisqu'elles autorisent les puisqu'elles autorisent les
constructions nouvelles constructions nouvelles sous conditions de prescriptions.
sous conditions de prescriptions.
Certains types
d'aménagem
ents restent
toutefois strictem
ent Certains
types d'am
énagements
restent toutefois
strictement
réglementés, tels que les établissem
ents dits sensibles interdits en réglem
entés, tels que les établissements dits sensibles interdits en
zone bleue « hydraulique ».zone bleue « hydraulique ».
Les prescriptions
définissent des
Les prescriptions
définissent des
règles d'urbanism
e et
règles d'urbanism
e et
constructivesconstructives qui consistent à intégrer les projets au sein des zones
qui consistent à intégrer les projets au sein des zones d'aléa (orientation du bâti par exem
ple) et à se protéger de leur d'aléa (orientation du bâti par exem
ple) et à se protéger de leur manifestation (surélévation des planchers habitables par exem
ple).manifestation (surélévation des planchers habitables par exem
ple).
59
Le règlement
Le règlement
Principales prescriptions en zone bleue de risque hydraulique Principales prescriptions en zone bleue de risque hydraulique (zones BI2,
(zones BI2, BI1, BI0, BT, BV2, BV1)BI1, BI0, BT, BV2, BV1) : :
•rapport d'em
prise au sol par rapport à l’emprise de la zone inondable
rapport d'emprise au sol par rapport à l’em
prise de la zone inondable (RESI)(RESI)
compris entre 0,3 et 0,5, selon les projets ;
compris entre 0,3 et 0,5, selon les projets ;
•cote de référencecote de référence de 1 m
ètre en aléa moyen
de 1 mètre en aléa m
oyen (BI2, BV2)(BI2, BV2), de 0,5 m
ètre en , de 0,5 m
ètre en aléa faible aléa faible (BI1, BT, BV1)
(BI1, BT, BV1) et de 0,3 mètre en aléa très faible
et de 0,3 mètre en aléa très faible (BI0)
(BI0) (mise
(mise
hors d'eau des planchers, des biens et des équipements sensibles à l’eau) ;
hors d'eau des planchers, des biens et des équipements sensibles à l’eau) ;
•résistance aux pressions hydrostatiques des façades exposées et renforcem
ent résistance aux pressions hydrostatiques des façades exposées et renforcem
ent des fondations en présence d’aléa torrentiel et de ravinem
ent des fondations en présence d’aléa torrentiel et de ravinem
ent (BT, BV2(BT, BV2 et
et BV1)BV1) (fondations à 1 m
ètre de profondeur) ; (fondations à 1 m
ètre de profondeur) ;•matériaux insensibles à l'eau et dispositions particulières vis-à-vis des réseaux
matériaux insensibles à l'eau et dispositions particulières vis-à-vis des réseaux
secs et humides.
secs et humides.
En En
zone BV*
zone BV*,
seules des
recommandations
sont form
ulées pour
protéger les
, seules
des recom
mandations
sont form
ulées pour
protéger les
ouvertures et prévenir les dégâts pouvant être occasionnés par les écoulements.
ouvertures et prévenir les dégâts pouvant être occasionnés par les écoulements.
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Le règlement
Le règlement
Principales prescriptions
en zone
bleue de
mouvem
ents de
terrain Principales
prescriptions en
zone bleue
de mouvem
ents de
terrain (zones BG2, BG1, BF et BP) :(zones BG2, BG1, BF et BP) :
•étude géotechniqueétude géotechnique pour les projets supérieurs à 20 m
pour les projets supérieurs à 20 m2 2, ou tous les projets , ou tous les projets
en zone BG2 (fondations...) ;en zone BG2 (fondations...) ;
➢Pour les zones BG2, BG1 et BF :Pour les zones BG2, BG1 et BF :•rigidification des structures des constructions (résistance aux effets des rigidification des structures des constructions (résistance aux effets des mouvem
ents de terrain), drainage de ceinture des constructions, etc.mouvem
ents de terrain), drainage de ceinture des constructions, etc.•conception soignée des réseaux hydrauliques enterrés et vérification de conception soignée des réseaux hydrauliques enterrés et vérification de leur étanchéité, leur étanchéité, m
aîtrise des rejets d'eau ;maîtrise des rejets d'eau ;
•en
l'absence de
réseau collectif,
étude d'assainissem
ent individuel
en l'absence
de réseau
collectif, étude
d'assainissement
individuel définissant la solution la plus adaptée au terrain.définissant la solution la plus adaptée au terrain.
➢Pour les Pour les zones BP :
zones BP :•Si nécessaire, étude structurelle et étude trajectographique ;Si nécessaire, étude structurelle et étude trajectographique ;
•Protection et / ou renforcem
ent des façades et toitures exposéesProtection et / ou renforcem
ent des façades et toitures exposées
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Le règlement
Le règlement
Le règlement définit des
Le règlement définit des prescriptions collectives et des recom
mandations
prescriptions collectives et des recommandations
à la charge des collectivités locales.à la charge des collectivités locales.
➢PrescriptionsPrescriptions : :•
Elles visent à s’assurer du bon fonctionnement des services en cas de
Elles visent à s’assurer du bon fonctionnement des services en cas de
crise, du bon état des réseaux (détection de fuites d’eau en zone de crise, du bon état des réseaux (détection de fuites d’eau en zone de glissem
ent de terrain, protection des réseaux, etc.), du bon entretien glissem
ent de terrain, protection des réseaux, etc.), du bon entretien des ouvrages de protection, etc.des ouvrages de protection, etc.
➢Recom
mandations
Recommandations : :
•Dans
le cadre
de sa
compétence
GeMAPI,
il est
recommandé
au Dans
le cadre
de sa
compétence
GeMAPI,
il est
recommandé
au Syndicat
de Bassin
Grand Hers
de privilégier
des actions
sur la
Syndicat de
Bassin Grand
Hers
de privilégier
des actions
sur la
prévention des inondations en zone à fort enjeux (zones urbanisées). Un
prévention des inondations en zone à fort enjeux (zones urbanisées). Un
raisonnement
global à
l’échelle du
bassin versant
du Touyre
est raisonnem
ent global
à l’échelle
du bassin
versant du
Touyre est
préférable, pour une meilleure cohérence entre les am
énagements de
préférable, pour une meilleure cohérence entre les am
énagements de
protection à envisager.protection à envisager.
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Merci de votre attention
Merci de votre attention
