Plan triennal de répartition et de destination des ... · PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE...

Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et

prévisions de clientèle

Sources: Prévisions démographiques du MEES, janvier 2018

Clientèle au 30 septembre 2018

C.C. 048-18-19Conseil des commissaires

Séance du 29 janvier 2019

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 PAGE 2

Présentation

La Commission scolaire, en vertu des articles de la Loi sur l’instruction publique 39, 40, 100 et 101 et art. 79, 110.1 et 211 sur les actes d’établissement des écoles et des centres, adopte annuellement un plan triennal de répartition et de destination des immeubles. Elle précise alors, avec un horizon de trois ans, ses intentions eu égard à l’affectation de ses immeubles. Le plan comporte un ensemble de renseignements relatifs à la désignation et à la destination des immeubles de la Commission scolaire.

L'évolution de la clientèle du territoire de recrutement qui provient des prévisions démographiques du ministère de l’Éducation, de l’Enseignement Supérieur est donnée pour trois ans. Des notes viennent préciser l'ajout de clientèle en provenance des autres territoires de recrutement de la Commission scolaire ou de l'extérieur de la Commission scolaire des Découvreurs.

Définitions

Numéro d’école : Codification donnée à un établissement par la Banque des immeubles des Commissions scolaires (BICS).

Identification : Numéro civique de l’immeuble et adresse précisant sa localisation sur le territoire de la Commission scolaire.

Surface : • superficie totale du terrain en mètres carrés - m2

• superficie totale du bâtiment en mètres carrés [ m2 ]

Destination : Usage projeté pour l’immeuble concerné.

Prévision de clientèle MEES : La prévision de clientèle faite annuellement par le ministère de L’Éducation, de l’Enseignement Supérieur établie en fonction de l’aire de desserte de l’école

(exclut les élèves qui ne sont pas résidents de l’aire de desserte de l’école et ceux qui fréquentent une classe spécialisée). Pour la clientèle du préscolaire,

les données du ministère sont majorées en fonction de l’historique d’accueil par rapport aux prévisions. Pour les écoles secondaires, les prévisions de

clientèle tiennent compte du taux de passage «Public-Privé» ainsi que du taux de migration d’un territoire à l’autre.

Clientèle CSDD : Clientèle non-officielle inscrite dans l’école au 30 septembre de l’année en cours (la première déclaration officielle de clientèle est transmise par la CSDD

au MEES à la mi-novembre).

Secteur : Une subdivision du territoire de la Commission scolaire basée sur le nombre d'élèves et la situation géographique.

Ratio maître-élèves : Norme établie par les conventions collectives en vigueur fixant le nombre maximum d’élèves par groupe selon le cycle ou partie de cycle de l’ordre

d’enseignement concerné.


Définitions (suite)

Ratios élèves/groupe :

2018-2019

Moyenne Maximum

Préscolaire 17 19

Primaire

1er cycle Année 1 20 22

Année 2 22 24

2e cycle Année 1 24 26

Année 2 24 26

3e cycle Année 1 24 26

Année 2 24 26

Secondaire

1er cycle 1re secondaire 26 28

2e secondaire 27 29

2e cycle

3e secondaire 30 32

4e secondaire 30 32

5e secondaire 30 32


Définitions (suite)

Capacité d’accueil : La capacité d’accueil au secondaire est déterminée par le MEES en fonction des locaux pour une clientèle régulière. La capacité d’accueil au primaire consiste à déterminer le nombre maximal de groupes que peut accueillir l’école en fonction des superficies et des locaux disponibles alloués par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement Supérieur (voir note) ou identifiés par la Commission scolaire des Découvreurs.

Note : Le nombre de locaux identifiés au programme technique du MEES ne change pas même si un local-classe est utilisé à d’autres fins. Local excédentaire : C’est l’écart entre le nombre de locaux de classe prévu en capacité d’accueil et identifié comme tel au programme technique du ministère de l’Éducation, de

l’Enseignement Supérieur ou selon l’orientation établie à la Commission scolaire des Découvreurs et le nombre de locaux réellement utilisés comme classe. Service de garde : Dans le document de consultation, la clientèle identifiée pour les services de garde est la clientèle régulière.

Les balises suivantes sont utilisées par le MEES pour déterminer le nombre de locaux réservés au service de garde de l’école :

14 groupes et moins = 1 local-classe

15 à 21 groupes = 2 locaux-classes

22 à 38 groupes = 3 locaux-classes

La Commission scolaire des Découvreurs établit ses propres balises pour déterminer le nombre de locaux réservés au service de garde de l’école :

Moins de 125 élèves réguliers (1) = 2 locaux-classes

De 125 à 249 élèves réguliers (1) = 3 locaux-classes

De 250 élèves réguliers (1) et plus = 4 locaux-classes

Pour les écoles Marguerite-D’Youville, Filteau, St-Mathieu, Ste-Geneviève et Fernand-Seguin, la balise du ministère a été retenue étant donné le contexte particulier de ces écoles.

Les locaux utilisés par le service de garde (autres que ceux déjà identifiés comme locaux de classe) ne font pas partie des locaux excédentaires. Les locaux spécialisés reconnus par le MEES tels la bibliothèque, la classe de musique et la classe d’arts plastiques ne sont pas comptés dans les locaux de classe. (1) Élève régulier au service de garde : Élève inscrit au moins deux heures trente minutes par jour, et ce, au moins trois jours par semaine.

La déclaration de la clientèle en service de garde, au 30 septembre 2018, est officielle.


NO

D’ÉCOLE IDENTIFICATION SURFACE

TERRAIN EN M2

(BÂTISSE EN M2)

DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL

CLIENTÈLE

Clientèle MEES

(émise en janvier 2017) Clientèle non-officielle

CSDD 2018-2019

(au 30 septembre 2018)

Prévision de clientèle MEES (émise en janvier 2018)

2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE SECONDAIRE DE ROCHEBELLE 1095, avenue de Rochebelle Québec (QC) G1V 4P8

Ordre

d’enseignement

secondaire

1 873 places MEES : 1591

CSDD : 1629 1

1710 1763 1859

Cette école comprend les édifices suivants :

005 Complexe sportif de l’École De

Rochebelle 6 444 m2

073 • Pavillon Marie-Victorin 60 175 2 (10 680)

076 • Pavillon Félix-Leclerc 33 909 (3 473)

074 • Pavillon Gilles-Vigneault 32 340

(4 847) 3

075 • Pavillon Jacques-Rousseau

• Pavillon Claire-Bonenfant

26 737 (7 131) 4

112 • Piscine Sylvie-Bernier (4 165)

Superficie totale du terrain

153 161 (±36 596)

1 Incluant cinq (5) groupes spécialisés et cinq (5) classes d’accueil en francisation.

2 Superficie incluant les terrains de la Piscine Sylvie-Bernier.

3 Dont 785 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique centralisé et à des fins d'entreposage.

4 Dont 94 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé.


NO


TERRAIN EN M2

(BÂTISSE EN M2)


CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

2018-2019

2018-2019

084

COLLÈGE DES COMPAGNONS 3643, avenue des Compagnons Québec (QC) G1X 3Z6

112 358,6 (22 743) 5

Ordre d’enseignement

secondaire 1 814 places

MEES : 1196 CSDD : 1215 6

1236 1248 1253

002

ÉCOLE SECONDAIRE POLYVALENTE DE L’ANCIENNE-LORETTE 7 1801, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3C6

119 432 (18 632) 8

Ordre d’enseignement

secondaire 1 676 places

MEES : 903 CSDD : 917 9

957 1018 1067

5

Dont 207 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé; Le Syndicat des employés de soutien utilise le local F32-A. 6 Incluant huit (8) groupes spécialisés.

7 Le Centre l’Envol du Centre d'éducation des adultes Des Découvreurs qui occupait une superficie de 1 250 m² dans cette école, est relocalisé au 1088, route de l’Église depuis l’automne 2018.

8 Dont 465m

2 sont utilisés comme atelier d’entretien physique décentralisé

9 Incluant un (1) groupe spécialisé.


NO

D’ÉCOLE IDENTIFICATION

SURFACE TERRAIN EN M

2

(BÂTISSE EN M2)


MEES

CAPACITÉ D’ACCUEIL

CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE DES PIONNIERS 44 111,3 (11 763)

Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire et

secondaire

MEES : 1244 CSDD : 1 242

Primaire : 834

Secondaire : 408

1220 1209 1199

063

PAVILLON DE LA SALLE 99, rue du Collège Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 1H1 Locaux excédentaires MEES : -3 Locaux excédentaires CSDD : -3

18 342 (4 872) 10

Primaire : 22 gr

Primaire : 22 gr

CSDD : 560

Primaire : 25 gr

Serv. garde : 262

813 767 752

062

PAVILLON MARGUERITE-BOURGEOIS 315, Route 138 Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 1G7 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 2

3 738 (2 877)

Préscolaire : 7 gr

Primaire :

10 gr

Préscolaire : 7 gr

Primaire :

10 gr

CSDD : 274

Préscolaire : 6 gr Primaire : 9 gr

Serv. garde : 218

118

PAVILLON LAURE-GAUDREAULT 130, rue Jean-Juneau Saint-Augustin-de-Desmaures, (QC) G3A 2P2

22 042,4 (4 029)

Secondaire : 306 places

Secondaire : 370 places 11

MEES : 410 CSDD : 408

414 425 442

10

Dont 54m2 sont utilisés comme atelier d’entretien physique décentralisé.

11 La transformation de la bibliothèque en salles de classe et l’organisation scolaire ont permis d’augmenter la capacité d’accueil.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

2016-2017 2017-2018 2018-2019

115

ÉCOLE LES BOCAGES 4832, rue des Landes Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 2C2 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

22 945 (4 436)

Éducation préscolaire et

ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

MEES : 386 CSDD : 407


Serv. garde : 275

397 373 372

041

ÉCOLE MARGUERITE-D’YOUVILLE 1473, rue Provancher Québec (QC) G1Y 1S2 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 2

11 829,2 (3 412)

Éducation préscolaire,


primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

13 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

14 gr

MEES : 284 CSDD : 287


Serv. garde : 167

284 285 289

061 PROVANCEL

(466) Service de

garde


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

105

ÉCOLE L’ARBRISSEAU 4675, de la Promenade-des-Sœurs Québec (QC) G1Y 2W2 Locaux excédentaires MEES : 6 Locaux excédentaires CSDD : 6

27 871 (4 436)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

MEES : 294 CSDD : 292

Préscolaire : 2 gr Primaire : 13 gr Serv. garde: 189

289 284 288

117

ÉCOLE LES SOURCES 1181, rue Robert-L.-Séguin Québec (QC) G1X 4P5 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 2

24 481 (4 619)

Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire: 3 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire: 3 gr

Primaire :

19 gr

MEES : 396 CSDD : 403


Serv. garde : 272

390 362 352


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE LES PRIMEVÈRES -

JOUVENCE

35 010,2 (7 019)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 602 CSDD : 597

597 596 571

004

ÉCOLE LES PRIMEVÈRES 1465, rue Félix-Antoine-Savard Québec (QC) G2G 1Z2 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 3

8 181,1 12 (4 749)

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

19 gr

MEES : 413 CSDD : 418


Serv. garde : 295

419 416 402

006

ÉCOLE JOUVENCE 215, boulevard Saint-Yves Québec (QC) G2G 1J8 Locaux excédentaires MEES : 0 Locaux excédentaires CSDD : 0

26 829,1 (2 472)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

8 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

8 gr

MEES : 189 CSDD : 179

Préscolaire : 2 gr

Primaire : 8 gr Serv. garde : 122

183 177 180

12

Protocole d'entente avec la Ville de Québec relatif à l'utilisation de la bibliothèque de l'école comme succursale de la bibliothèque centrale de la Ville.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE L’ÉTINCELLE –

TROIS-SAISONS

17 471,9 (6 757)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 325 CSDD : 334

308 323 330

001

ÉCOLE L’ÉTINCELLE 1400, rue Falardeau Québec (QC) G2E 2Z6 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 3

9 810 (4 139)

Primaire : 15 gr

Primaire : 15 gr

CSDD : 199

Primaire : 12 gr13

Serv. garde : 93

003

ÉCOLE TROIS-SAISONS 1455, rue Buffon Québec (QC) G2E 5H7 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 3

7 661,9 (2 618)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

CSDD : 135


14

Serv. garde : 98

Notes : 1) Pour l’école L’Étincelle, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte. 2) Pour l’école Trois-Saisons, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

13

Incluant quatre (4) classes spécialisées. 14

Incluant aucune (0) classe spécialisée.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE DES HAUTS-CLOCHERS

42 234,94 (9 585)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 632 CSDD : 647

637 643 621

009

PAVILLON NOTRE-DAME 1591, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3B4 Locaux excédentaires MEES : 4 Locaux excédentaires CSDD : 4

(5 594) [ 412 ] 15

Primaire : 22 gr

Primaire : 22 gr

CSDD : 399


008

PAVILLON SAINT-CHARLES 1350, rue Saint-Charles L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 1V4 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 2

( 3 991) [ 55 ] 16

[ 480 ] 17

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

9 gr

CSDD : 248

Préscolaire : 5 gr

Primaire : 7 gr Serv. garde: 178

007

ÉCOLE LE RUISSELET 1745, rue Saint-Olivier L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 4S1 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

17 187,99 (4 390) 18



primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 344 CSDD : 366


346 330 309

15

412 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de l’Ancienne-Lorette 16

55 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de l’Ancienne-Lorette 17

480 m² anciennement occupés par les élèves de la classe-ressource fera l’objet d’une évaluation avant d’en déterminer la vocation future. 18

Dont 196 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé et à des fins d'entreposage.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

060

ÉCOLE DU CAMPANILE 3645, chemin Sainte-Foy Québec (QC) G1X 1T1 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

17 714 (3 538)



primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

15 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

15 gr

MEES : 224 CSDD : 267

Préscolaire : 3 gr Primaire : 13gr

19

Serv. garde : 190

251 273 289

043

ÉCOLE DES COEURS-VAILLANTS 3430, boulevard Neilson Québec (QC) G1W 2W1 Locaux excédentaires MEES : 0 Locaux excédentaires CSDD : 0

22 784 (4 246)



primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

19 gr

MEES : 433 CSDD : 449


Serv. garde : 314

456 450 432

Note : 1) Pour l'école du Campanile, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

19

Incluant quatre (4) classes spécialisées.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

2012-2013 2013-2014 2014-2015

048

ÉCOLE D’ÉDUCATION INTERNATIONALE FILTEAU 830, rue de Saurel Québec (QC) G1X 3P6 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

23 589 (5 025) 20

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

20 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

20 gr

MEES : 478 CSDD : 485


484 487 468

053

ÉCOLE SAINT-MATHIEU 995, rue Duchesneau Québec (QC) G1W 4B1 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 2

19 386 (4 894)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

MEES : 295 CSDD : 361


21

Serv. garde: 228

312 321 332

Note : 1) Pour l'école Saint-Mathieu, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

20

Dont 42 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé. 21

Incluant huit (8) classes spécialisées.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

055

ÉCOLE SAINTE-GENEVIÈVE 700, rue Cherbourg Québec (QC) G1X 2V9 Locaux excédentaires MEES : 4 Locaux excédentaires CSDD : 4

16 827 (4 489)

[ 183 ] 22



primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 218 CSDD : 245

Préscolaire : 4 gr

23

Primaire : 11 gr 24

Serv. garde: 163

241 244 241

049

ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-FOY 762, rue Jacques-Berthiaume Québec (QC) G1V 3T1 Locaux excédentaires MEES : 10 Locaux excédentaires CSDD : 2

15 820 (4 629) [ 810 ]25



primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

14 gr (*)

MEES : 195 CSDD : 232

Préscolaire : 3 gr

26

Primaire : 12 gr 27

Serv. garde: 88

225 253 271

Notes : 1) Pour l'école Sainte-Geneviève, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle du groupe à effectif réduit provenant des autres aires de desserte. 2) Pour l’école Notre-Dame-de-Foy, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle du groupe à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

22

183 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de Québec. 23

Incluant une classe de maternelle 4 ans. 24

Incluant deux (2) classes spécialisées. 25

(*) Espace affecté à la location de l’organisme du RSEQ huit (8) locaux (810 m2)

26 Incluant une (1) classe maternelle 4 ans.

27 Incluant deux (2) classes spécialisées («L’œil du Cyclone» aménagé au 4

e étage, utilise l’équivalent de 6 locaux-classes), une (1) d’accueil en francisation et une classe de transition.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

ÉCOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE -

SAINT-YVES

38 331 (7 470)



primaire

MEES : 522 CSDD : 567

573 552 535

058

ÉCOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE I 1524, route de l’Église Québec (QC) G1W 3P5 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 3

11 565 (2 142)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

CSDD : 161


Serv. garde : 138

368 373 359

044

ECOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE II 1550, route de l’Église Québec (QC) G1W 3P5 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 3

11 032 (2 975)

Primaire : 12 gr

Primaire : 12 gr

CSDD : 212


054

ÉCOLE SAINT-YVES 2475, rue Triquet Québec (QC) G1W 1E3 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 2

15 734 (2 353)

Préscolaire : 1 gr

Primaire :

11 gr

Préscolaire : 1 gr

Primaire :

11 gr

MEES : 166 CSDD : 194

Préscolaire : 2 gr

Primaire : 8 gr Serv. garde: 160

203 177 180


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

050

ÉCOLE FERNAND-SEGUIN 2590, rue Biencourt Québec (QC) G1V 1H3 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

19 386 (4 844) 28

Éducation préscolaire

et ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

18 gr

MEES : 441 CSDD : 427


436 434 407

069

ÉCOLE SAINT-MICHEL 1255, avenue du Chanoine-Morel Québec (QC) G1S 4B1 Secteur régulier Locaux excédentaires MEES : 0 Locaux excédentaires CSDD : 0

7 071 29 (7 046)

[ 171 ] 30

Éducation préscolaire

et ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

17 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

17 gr

MEES : 413 CSDD : 427 (primaire)


429 438 426

Secteur de l’autisme

Classes : 6 31

Autisme CSDD : 45 (autisme)

Serv. garde : 11 N/D N/D N/D

Note : 1) Pour l'école Saint-Michel, les prévisions du MEES ne tiennent pas compte de la clientèle du secteur de l'autisme domiciliée à l'extérieur de l’aire de desserte.

28


Utilise le parc municipal. 30

Espace actuellement occupé par le personnel des Services régionalisés. Au cours de l’année, ils seront relocalisés au Centre du Phénix et les espaces seront réaménagés pour y loger 3 locaux de maternelle. Ce réaménagement augmentera la capacité fonctionnelle d’accueil à 21 groupes réguliers et à 8 groupes pour le secteur de l’autisme.

31 Les autres locaux sont des locaux de service pour le secteur de l’autisme.


NO



2

(BÂTISSE EN M2)


MEES


CSDD

CLIENTÈLE

Clientèle MEES


CSDD 2018-2019



2019-2020 2020-2021 2021-2022

116

ÉCOLE MADELEINE-BERGERON 1505, rue des Grandes-Marées Québec (QC) G1Y 2T3

24 379 (7 735) 32

École

spécialisée pour

élèves

présentant une

déficience

motrice ou

organique grave,

avec ou sans

autre déficience

associée

(Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire et

secondaire)

Classes : 19 33

Primaire secondaire

Classes : 19 Primaire

secondaire

MEES : N/D 34

Total de 91,

dont 45 au primaire

et 46 au secondaire

N/D N/D N/D

32


Cette école accueille des élèves de 4 à 21 ans de tout l'est du Québec ayant une déficience motrice ou organique grave, avec ou sans autre déficience associée. 34

L’unité pédagogique L’Onyx au Centre jeunesse L’Escale relève de l’École Madeleine-Bergeron et peut accueillir jusqu’à 68 élèves.


NO


TERRAIN EN M2

(BÂTISSE EN M2)

DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL Clientèle constatée

CSDD 35

2017-2018

CLIENTÈLE MEES

Prévue 2019-2020

Prévue 2020-2021

Prévue 2021-2022

081

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARIE-ROLLET 3000, boulevard Hochelaga Québec (QC) G1V 3Y4

39 355 (9 206)

Formation

professionnelle 850 places 36 550 37 500 500 500

799

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MAURICE-BARBEAU 920, rue Noël-Carter Québec (QC) G1V 4B1

(5 356) Formation

professionnelle 320 places 535 500 500 500

35

Dans ce secteur, nous considérons les clientèles confirmées au bilan de Charlemagne (Élèves sont exprimés en Équivalent Temps Plein / ETP). 36

Capacité d'accueil pour les places de jour. 37

Au CFP Marie-Rollet, la réalisation (550 ETP) inclut 31 ETP organisés à l’extérieur en partenariat.


NO


TERRAIN EN M2

(BÂTISSE EN M2)


Clientèle constatée

CSDD 38

2017-2018

Prévue 2019-2020

Prévue 2020-2021

Prévue 2021-2022

078

CENTRE DU PHÉNIX 1088, route de l’Église Québec (QC) G1V 3V9

(9525) 39 Éducation des

adultes 450 places 40 455 41 450 450 450

002

CENTRE DE L’ENVOL 42 1811, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3C6

(1 250) 100 places

086

CENTRE DE LA POINTE-DE-SAINTE-FOY43 965, rue Valentin Québec (QC) G1W 4P8

21 230 (3 482)

Vendu à la Ville de Québec le 30 novembre 2018

38

Dans ce secteur, nous considérons les clientèles confirmées au bilan 4 de Charlemagne (Élèves sont exprimés en Équivalent Temps Plein / ETP). 39

Dont 361,4 m2 au sous-sol sont loués par le CEMAN.

40 À la lumière des travaux qui seront complétés cette année, la capacité fonctionnelle d’accueil sera réévaluée en prévision des prochaines années.

41 Les statistiques du Centre du Phénix incluent les 68 ETP de la formation à distance (580 personnes) – Données du bilan 4.

42 La clientèle sera relocalisée au Centre du Phénix au 1088, route de l’Église en cours d’année 2018-2019. Pour les locaux aménagés dans des bâtiments préfabriqués attenant à la PAL, occupé jusqu’en décembre 2018 par le Centre de l’Envol, des travaux d’évaluation de l’état du bâtiment seront entrepris.

43 La clientèle sera relocalisée au Centre du Phénix au 1088, route de l’Église en cours d’année 2018-2019.


NO D’ÉCOLE IDENTIFICATION SURFACE

TERRAIN EN M2 (BÂTISSE EN M2)

DESTINATION

AUTRES IMMEUBLES

077 RÉSIDENCE DU BON PASTEUR

(1 206)

[ 890 ] 44 Location

080

CENTRE ADMINISTRATIF 945, Avenue Wolfe Québec (QC) G1V 4E2

36 168,7 (5 065) 45 (6 035) 46 (5 356) 47

Centre administratif SQI – INSPQ CFP Maurice-

Barbeau

44

Espace réaffecté à la location : CIUSSS-CN (371 m2), Fédération de l'Âge d'or (519m²).

45 Centre administratif

46 Espace loué à la SQI (I.N.S.P.Q.)

47 CFP Maurice-Barbeau


Synthèse 1. La Commission scolaire des Découvreurs détient des terrains ayant une superficie totale de 981 725,3 m2, incluant les surfaces occupées par les bâtisses. À compter du 30 novembre

2018, suite à la vente de l’immeuble du Centre de la Pointe-de-Sainte-Foy, la superficie totale sera de 960 495,3 m2.

2. La Commission scolaire des Découvreurs opère 40 édifices dont la superficie totale en mètres carrés de plancher est de 230 113 m2 (39 édifices à compter du 30 novembre 2018 dont la superficie totale sera de 226 631 m2).

3. La Commission scolaire dispose en plus :

D’une résidence (Résidence du Bon-Pasteur). D’un terrain contigu au Parc Raymond-de Rosa.

4. Liste des protocoles d'entente intervenus avec les villes sur le territoire de la Commission scolaire des Découvreurs :

Ville de Québec : Arrondissement Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge

Entente portant sur les conditions d’utilisation mutuelle des gymnases et salles polyvalentes des écoles primaires et secondaires, de certains sous-sols d’écoles primaires, de locaux supplémentaires pour le PVE, des centres de loisirs, des piscines extérieures, de matériels et locaux spécialisés.

Entente relative à l’aménagement, à l’entretien et à l’utilisation des aires de jeux, des terrains sportifs et autres aménagements situés dans les cours d’écoles primaires et dans les parcs adjacents aux écoles de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et aux coûts s’y rattachant.

Entente concernant l'utilisation de la piscine Sylvie-Bernier.

Entente concernant l'utilisation de la piscine Jacques-Amyot.

Entente concernant l'utilisation de l'aréna.

Entente concernant les aménagements extérieurs à l'école secondaire De Rochebelle.

Entente concernant les aménagements extérieurs à l'école secondaire Collège des Compagnons.

Entente concernant un terrain synthétique de soccer à l’école secondaire De Rochebelle (bail emphytéotique).

Entente relative au maintien de la succursale Champigny de la Bibliothèque Monique Corriveau (école les Primevères).

Entente relative aux conditions et modalités de versements par la Ville de Québec de son engagement financier pour la construction du Complexe sportif De Rochebelle ainsi que les conditions de son utilisation.


Ville de L’Ancienne-Lorette

Protocole général concernant l'utilisation des locaux de la Commission scolaire (gymnases et autres locaux).

Cession en emphytéose d’une partie des terrains de stationnement et du débarcadère d’autobus à l’école secondaire polyvalente de L’Ancienne-Lorette.

Protocole d’entente relatif à l’utilisation par la Ville de L’Ancienne-Lorette des locaux et terrains de l’école secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette ainsi que l’utilisation par l’école secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette des équipements sportifs appartenant à la Ville de L’Ancienne-Lorette.

Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Entente relative au prêt de gymnases d'écoles primaires et autres locaux.

Une entente relative à l'utilisation de terrains (Pavillons De-La-Salle et Marguerite-Bourgeois).

Protocole d’entente relatif à l’aménagement d’un terrain de soccer (école des Pionniers).

Protocole d’entente relatif à l’utilisation de parties de terrain (école Les Bocages).

Convention portant sur les conditions d’utilisation mutuelle des équipements, locaux et terrains.

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