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PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2015-2016 - 2016-2017 et 2017-2018

Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2018-2019 - 2019-2020 et 2020-2021 et prévisions de clientèle déposé pour adoption Le 30 janvier 2018

Sources : Prévisions démographiques du MEES, janvier 2017 Clientèle au 30 septembre 2017

Document déposé pour adoption par le directeur général de la Commission scolaire

30 janvier 2018

C.C. 038-17-18Séance du 30 janvier 2018Conseil des commissaires

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 PAGE 2

Présentation

La Commission scolaire, en vertu des articles de la Loi sur l’instruction publique 39, 40, 100 et 101 et art. 79, 110.1 et 211 sur les actes d’établissement des écoles et des centres, adopte annuellement un plan triennal de répartition et de destination des immeubles. Elle précise alors, avec un horizon de trois ans, ses intentions eu égard à l’affectation de ses immeubles.

Le plan comporte un ensemble de renseignements relatifs à la désignation et à la destination des immeubles de la Commission scolaire.

L'évolution de la clientèle du territoire de recrutement qui provient des prévisions démographiques du ministère de l’Éducation, de l’Enseignement Supérieur est donnée pour trois ans. Des notes viennent préciser l'ajout de clientèle en provenance des autres territoires de recrutement de la Commission scolaire ou de l'extérieur de la Commission scolaire des Découvreurs.

Définitions

Numéro d’école : Codification donnée à un établissement par la Banque des immeubles des Commissions scolaires (BICS).

Identification : Numéro civique de l’immeuble et adresse précisant sa localisation sur le territoire de la Commission scolaire.

Surface : • superficie totale du terrain en mètres carrés - m2

• superficie totale du bâtiment en mètres carrés [ m2 ]

Destination : Usage projeté pour l’immeuble concerné.

Prévision de clientèle MEES : La prévision de clientèle faite annuellement par le ministère de L’Éducation, de l’Enseignement Supérieur établie en fonction de l’aire de desserte de l’école

(exclut les élèves qui ne sont pas résidents de l’aire de desserte de l’école et ceux qui fréquentent une classe spécialisée). Pour la clientèle du préscolaire, les

données du ministère sont majorées en fonction de l’historique d’accueil par rapport aux prévisions. Pour les écoles secondaires, les prévisions de clientèle

tiennent compte du taux de passage «Public-Privé» ainsi que du taux de migration d’un territoire à l’autre.

Clientèle CSDD : Clientèle non-officielle inscrite dans l’école au 30 septembre de l’année en cours (la première déclaration officielle de clientèle est transmise par la CSDD au MEES

à la mi-novembre).

Secteur : Une subdivision du territoire de la Commission scolaire basée sur le nombre d'élèves et la situation géographique.

Ratio maître-élèves : Norme établie par les conventions collectives en vigueur fixant le nombre maximum d’élèves par groupe selon le cycle ou partie de cycle de l’ordre

d’enseignement concerné.


Définitions (suite)

Ratios élèves/groupe :

2017-2018

Moyenne Maximum

Préscolaire 17 19

Primaire

1er cycle Année 1 20 22

Année 2 22 24

2e cycle Année 1 24 26

Année 2 24 26

3e cycle Année 1 24 26

Année 2 24 26

Secondaire

1er cycle 1re secondaire 26 28

2e secondaire 27 29

2e cycle

3e secondaire 30 32

4e secondaire 30 32

5e secondaire 30 32


Définitions (suite)

Capacité d’accueil : La capacité d’accueil au secondaire est déterminée par le MEES en fonction des locaux pour une clientèle régulière. La capacité d’accueil au primaire consiste à déterminer le nombre maximal de groupes que peut accueillir l’école en fonction des superficies et des locaux disponibles alloués par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement Supérieur (voir note) ou identifiés par la Commission scolaire des Découvreurs.

Note : Le nombre de locaux identifiés au programme technique du MEES ne change pas même si un local-classe est utilisé à d’autres fins. Local excédentaire : C’est l’écart entre le nombre de locaux de classe prévu en capacité d’accueil et identifié comme tel au programme technique du ministère de l’Éducation, de

l’Enseignement Supérieur ou selon l’orientation établie à la Commission scolaire des Découvreurs et le nombre de locaux réellement utilisés comme classe. Service de garde : Dans le document de consultation, la clientèle identifiée pour les services de garde est la clientèle régulière.

Les balises suivantes sont utilisées par le MEES pour déterminer le nombre de locaux réservés au service de garde de l’école :

14 groupes et moins = 1 local-classe 15 à 21 groupes = 2 locaux-classes 22 à 38 groupes = 3 locaux-classes

La Commission scolaire des Découvreurs établit ses propres balises pour déterminer le nombre de locaux réservés au service de garde de l’école :

Moins de 125 élèves réguliers (1) = 2 locaux-classes De 125 à 249 élèves réguliers (1) = 3 locaux-classes De 250 élèves réguliers (1) et plus = 4 locaux-classes

Pour les écoles Marguerite-D’Youville, Filteau, St-Mathieu, Ste-Geneviève et Fernand-Seguin, la balise du ministère a été retenue étant donné le contexte particulier de ces écoles.

Les locaux utilisés par le service de garde (autres que ceux déjà identifiés comme locaux de classe) ne font pas partie des locaux excédentaires. Les locaux spécialisés reconnus par le MEES tels la bibliothèque, la classe de musique et la classe d’arts plastiques ne sont pas comptés dans les locaux de classe. (1) Élève régulier au service de garde : Élève inscrit au moins deux heures trente minutes par jour, et ce, au moins trois jours par semaine.

La déclaration de la clientèle en service de garde, au 30 septembre 2017, est officielle.


NO D’ÉCOLE IDENTIFICATION SURFACE

TERRAIN EN M2 (BÂTISSE EN M2)

DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL CLIENTÈLE

Clientèle MEES (émise en janvier 2016) Clientèle non-officielle

CSDD 2017-2018 (au 30 septembre 2017)

Prévision de clientèle MEES (émise en janvier 2017)

2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE SECONDAIRE DE ROCHEBELLE 1095, avenue de Rochebelle Québec (QC) G1V 4P8

Ordre

d’enseignement

secondaire

1 873 places MEES : 1405

CSDD : 1 545 1 1591 1635 1688

Cette école comprend les édifices suivants :

005 Complexe sportif de l’École De Rochebelle 6 444 m2

073 • Pavillon Marie-Victorin 60 175 2 (10 680)

076 • Pavillon Félix-Leclerc 33 909 (3 473)

074 • Pavillon Gilles-Vigneault 32 340

(4 847) 3

075 • Pavillon Jacques-Rousseau

• Pavillon Claire-Bonenfant 26 737

(7 131) 4

112 • Piscine Sylvie-Bernier (4 165)

Superficie totale du terrain

153 161 (±36 596)

1 Incluant quatre (4) groupes spécialisés et trois (3) classes d’accueil en francisation. 2 Superficie incluant les terrains de la Piscine Sylvie-Bernier. 3 Dont 785 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique centralisé et à des fins d'entreposage. 4 Dont 94 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé.




DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

2018-2019

2018-2019

084

COLLÈGE DES COMPAGNONS 3643, avenue des Compagnons Québec (QC) G1X 3Z6

112 358,6 (22 743) 5

Ordre d’enseignement

secondaire 1 814 places

MEES : 1211 CSDD : 1161 6 7

1196 1232 1269

002

ÉCOLE SECONDAIRE POLYVALENTE DE L’ANCIENNE-LORETTE 8 1801, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3C6

119 432 (18 632) 9

Ordre d’enseignement

secondaire 1 676 places

MEES : 894 CSDD : 894 10

903 912 921

5 Dont 207 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé; Le Syndicat des employés de soutien utilise le local F32-A. 6 Incluant huit (8) groupes spécialisés. 7 L’unité pédagogique du Centre L’Escale relève du Collège des Compagnons et peut accueillir jusqu’à 68 élèves. 8 Le Centre l’Envol du Centre d'éducation des adultes Des Découvreurs qui occupe actuellement une superficie de 1 250 m² dans cette école, sera relocalisé au 1088, 1094 route de l’Église à l’automne 2018. 9 Dont 465m2 sont utilisés comme atelier d’entretien physique décentralisé 10 Incluant deux (2) groupes spécialisés.


NO

D’ÉCOLE IDENTIFICATION

SURFACE TERRAIN EN M2

(BÂTISSE EN M2) DESTINATION

CAPACITÉ D’ACCUEIL MEES

CAPACITÉ D’ACCUEIL CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE DES PIONNIERS 44 111,3 (11 763)

Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire et

secondaire

MEES : 1219 CSDD : 1 215

Primaire : 832

Secondaire : 383

1244 1236 1201

063

PAVILLON DE LA SALLE 99, rue du Collège Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 1H1 Locaux excédentaires MEES : -2 Locaux excédentaires CSDD : -3

18 342 (4 872) 11

Primaire : 22 gr

Primaire : 21 gr

CSDD : 542

Primaire : 24 gr Serv. garde : 238

834 803 762

062

PAVILLON MARGUERITE-BOURGEOIS 315, Route 138 Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 1G7 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 1

3 738 (2 877)

Préscolaire : 7 gr

Primaire :

10 gr

Préscolaire : 7 gr

Primaire :

9 gr

CSDD : 290

Préscolaire : 6 gr Primaire : 9 gr

Serv. garde : 230

118

PAVILLON LAURE-GAUDREAULT 130, rue Jean-Juneau Saint-Augustin-de-Desmaures, (QC) G3A 2P2

22 042,4 (4 029)

Secondaire : 306 places

Secondaire : 370 places 12

MEES : 392 CSDD : 383

410 433 439

11 Dont 54m2 sont utilisés comme atelier d’entretien physique décentralisé. 12 La transformation de la bibliothèque en salles de classe a permis d’augmenter la capacité d’accueil de 306 places à 370 places.


NO





CAPACITÉ D’ACCUEIL

CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

2016-2017 2017-2018 2018-2019

115

ÉCOLE LES BOCAGES 4832, rue des Landes Saint-Augustin-de-Desmaures (QC) G3A 2C2 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : -1

22 945 (4 436)

Éducation préscolaire et

ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 403 CSDD : 417

Préscolaire : 3 gr Primaire : 17 gr Serv. garde : 272

386 371 343

041

ÉCOLE MARGUERITE-D’YOUVILLE 1473, rue Provancher Québec (QC) G1Y 1S2 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

11 829,2 (3 412)

Éducation préscolaire,


primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

13 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

13 gr

MEES : 272 CSDD : 286


284 277 268

061 PROVANCEL

(466) Service de garde


NO

D’ÉCOLE IDENTIFICATION SURFACE


DESTINATION CAPACITÉ

D’ACCUEIL MEES


CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

105

ÉCOLE L’ARBRISSEAU 4675, de la Promenade-des-Sœurs Québec (QC) G1Y 2W2 Locaux excédentaires MEES : 6 Locaux excédentaires CSDD : 4

27 871 (4 436)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 307 CSDD : 306

Préscolaire : 2 gr Primaire : 13 gr Serv. garde: 215

294 299 301

117

ÉCOLE LES SOURCES 1181, rue Robert-L.-Séguin Québec (QC) G1X 4P5 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 1

24 481 (4 619)

Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire: 3 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire: 3 gr

Primaire :

17 gr

MEES : 400 CSDD : 417


Serv. garde : 287

396 387 361


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE LES PRIMEVÈRES - JOUVENCE

35 010,2 (7 019)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 584 CSDD : 578

602 608 595

004

ÉCOLE LES PRIMEVÈRES 1465, rue Félix-Antoine-Savard Québec (QC) G2G 1Z2 Locaux excédentaires MEES : 4 Locaux excédentaires CSDD : 3

8 181,1 13 (4 749)

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

18 gr

MEES : 410 CSDD : 409


413 412 405

006

ÉCOLE JOUVENCE 215, boulevard Saint-Yves Québec (QC) G2G 1J8 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 0

26 829,1 (2 472)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

8 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

7 gr

MEES : 193 CSDD : 169

Préscolaire : 2 gr


189 196 190

13 Protocole d'entente avec la Ville de Québec relatif à l'utilisation de la bibliothèque de l'école comme succursale de la bibliothèque centrale de la Ville.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE L’ÉTINCELLE – TROIS-SAISONS

17 471,9 (6 757)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 304 CSDD : 353

325 333 351

001

ÉCOLE L’ÉTINCELLE 1400, rue Falardeau Québec (QC) G2E 2Z6 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 2

9 810 (4 139)

Primaire : 15 gr

Primaire : 14 gr

CSDD : 185

Primaire : 12 gr14 Serv. garde : 96

003

ÉCOLE TROIS-SAISONS 1455, rue Buffon Québec (QC) G2E 5H7 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 1

7 661,9 (2 618)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

8 gr

CSDD : 158

Préscolaire : 3 gr Primaire : 6 gr15 Serv. garde : 100

Notes : 1) Pour l’école L’Étincelle, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte. 2) Pour l’école Trois-Saisons, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

14 Incluant quatre (4) classes spécialisées. 15 Incluant une (1) classe spécialisée.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE DES HAUTS-CLOCHERS

42 234,94 (9 585)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 621 CSDD : 630

632 621 627

009

PAVILLON NOTRE-DAME 1591, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3B4 Locaux excédentaires MEES : 5 Locaux excédentaires CSDD : 4

(5 594) [ 412 ] 16

Primaire : 22 gr

Primaire : 21 gr

CSDD : 363


008

PAVILLON SAINT-CHARLES 1350, rue Saint-Charles L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 1V4 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : -1

( 3 991) [ 55 ] 17

[ 480 ] 18

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 5 gr

Primaire :

7 gr

CSDD : 267

Préscolaire : 5 gr

Primaire : 8 gr Serv. garde: 184

007

ÉCOLE LE RUISSELET 1745, rue Saint-Olivier L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 4S1 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 0

17 187,99 (4 390) 19



primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

15 gr

MEES : 363 CSDD : 372

Préscolaire : 2gr Primaire : 16 gr Serv. garde: 232

344 324 306

16 412 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de l’Ancienne-Lorette 17 55 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de l’Ancienne-Lorette 18 480 m² sont actuellement occupés par les élèves de la classe-ressource. Ils seront relocalisés au 1088, 1094, route de l’Église (Centre du Phénix) à l’automne 2018. 19 Dont 196 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé et à des fins d'entreposage.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE DES COEURS-VAILLANTS 20

40 498 (7 784)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

MEES : 600 CSDD : 634

657 689 720

060

ÉCOLE COEUR-VAILLANT-CAMPANILE 3645, chemin Sainte-Foy Québec (QC) G1X 1T1 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 1

17 714 (3 538) [ 218 ] 21

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

15 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

14 gr

MEES : 197 CSDD : 231

Préscolaire : 2 gr

Primaire : 12 gr 22 Serv. garde : 177

224 231 248

043

ÉCOLE COEUR-VAILLANT 3430, boulevard Neilson Québec (QC) G1W 2W1 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 0

22 784 (4 246)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

19 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

17 gr

MEES : 403 CSDD : 403


433 458 472

Note : 1) Pour l'école Cœur-Vaillant-Campanile, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

20 Les écoles Cœur-Vaillant et Cœur-Vaillant-Campanile seraient désinstitutionnalisées à compter de l’été 2018. 21 Espace actuellement affecté à la location d’Organismes Communautaires : CRDI 1 local (109 m2) et Groupe d’entraide communautaire Sainte-Foy 1 local (109 m2), seront récupérés pour les besoins de l’école à

compter de juillet 2018. 22

Incluant quatre (4) classes spécialisées.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

2012-2013 2013-2014 2014-2015

048

ÉCOLE D’ÉDUCATION INTERNATIONALE FILTEAU 830, rue de Saurel Québec (QC) G1X 3P6 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

23 589 (5 025) 23

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

20 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

20 gr

MEES : 477 CSDD : 500


478 472 477

053

ÉCOLE SAINT-MATHIEU 995, rue Duchesneau Québec (QC) G1W 4B1 Locaux excédentaires MEES : 4 Locaux excédentaires CSDD : 4

19 386 (4 894)

Éducation

préscolaire et

ordre

d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

MEES : 302 CSDD : 346

Préscolaire : 3 gr

Primaire : 18 gr 24 Serv. garde: 219

295 320 327

Note : 1) Pour l'école Saint-Mathieu, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle des classes à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

23 Dont 42 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé. 24 Incluant sept (7) classes spécialisées.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE DU VERSANT 25 32 647 (7 986)



primaire

MEES : 378 CSDD : 375

413 455 499

055

ÉCOLE SAINTE-GENEVIÈVE 700, rue Cherbourg Québec (QC) G1X 2V9 Locaux excédentaires MEES : 6 Locaux excédentaires CSDD : 6

16 827 (4 489) [ 183 ] 26

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 205 CSDD : 222

Préscolaire : 2 gr

Primaire : 11 gr27 Serv. garde: 140

218 223 228

049

ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-FOY 762, rue Jacques-Berthiaume Québec (QC) G1V 3T1 Locaux excédentaires MEES : 11 Locaux excédentaires CSDD : 4

15 820 (4 629) [ 810 ]28

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

22 gr

MEES : 171 CSDD : 200

Préscolaire : 3 gr29 Primaire : 11 gr30

Serv. garde: 72

195 232 272

Notes : 1) Pour l'école Sainte-Geneviève, les prévisions du MEES n'incluent pas la clientèle du groupe à effectif réduit provenant des autres aires de desserte. 2) Pour l’école Notre-Dame-de-Foy, les prévisions du MEES n’incluent pas la clientèle du groupe à effectif réduit provenant des autres aires de desserte.

25 Les écoles Sainte-Geneviève et Notre-Dame-de-Foy seraient désinstitutionnalisées à compter de l’été 2018. 26 183 m² au sous-sol sont prêtés à la Ville de Québec. 27 Incluant deux (2) classes spécialisées. 28 Espace affecté à la location de l’organisme du RSEQ huit (8) locaux (810 m2) 29 Incluant une (1) classe maternelle 4 ans. 30 Incluant deux (2) classes spécialisées («L’œil du Cyclone» aménagé au 4e étage, utilise l’équivalent de 6 locaux-classes), une (1) d’accueil en francisation et une classe de transition.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

ÉCOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE -

SAINT-YVES

38 331 (7 470)



primaire

MEES : 562 CSDD : 529

522 533 516

058

ÉCOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE I 1524, route de l’Église Québec (QC) G1W 3P5 Locaux excédentaires MEES : 2 Locaux excédentaires CSDD : 0

11 565 (2 142)

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

9 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

7 gr

CSDD : 158


Serv. garde : 136

356 362 369

044

ECOLE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE II 1550, route de l’Église Québec (QC) G1W 3P5 Locaux excédentaires MEES : 4 Locaux excédentaires CSDD : 3

11 032 (2 975)

Primaire : 12 gr

Primaire : 11 gr

CSDD : 198


054

ÉCOLE SAINT-YVES 2475, rue Triquet Québec (QC) G1W 1E3 Locaux excédentaires MEES : 3 Locaux excédentaires CSDD : 1

15 734 (2 353)

Préscolaire : 1 gr

Primaire :

11 gr

Préscolaire : 1 gr

Primaire :

9 gr

MEES : 198 CSDD : 173

Préscolaire : 2 gr

Primaire : 7 gr Serv. garde: 141

166 171 147


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

050

ÉCOLE FERNAND-SEGUIN 2590, rue Biencourt Québec (QC) G1V 1H3 Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 1

19 386 (4 844) 31

Éducation préscolaire

et ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

18 gr

Préscolaire : 2 gr

Primaire :

18 gr

MEES : 370 CSDD : 425


441 495 508

069

ÉCOLE SAINT-MICHEL 1255, avenue du Chanoine-Morel Québec (QC) G1S 4B1 Secteur régulier Locaux excédentaires MEES : 1 Locaux excédentaires CSDD : 0

7 071 32 (7 046) [ 171 ] 33

Éducation préscolaire

et ordre d’enseignement

primaire

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

17 gr

Préscolaire : 3 gr

Primaire :

16 gr

MEES : 396 CSDD : 392 (primaire)


413 417 430

Secteur de l’autisme

Classes : 6 34

Autisme

CSDD : 45 (autisme)

Serv. garde : 12 N/D N/D N/D

Note : 1) Pour l'école Saint-Michel, les prévisions du MEES ne tiennent pas compte de la clientèle du secteur de l'autisme domiciliée à l'extérieur de l’aire de desserte.

31 Dont 71 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé. 32 Utilise le parc municipal. 33 Espace occupé par le personnel des Services régionalisés. 34 Les autres locaux sont des locaux de service pour le secteur de l’autisme.


NO






CSDD

CLIENTÈLE




2018-2019 2019-2020 2020-2021

116

ÉCOLE MADELEINE-BERGERON 1505, rue des Grandes-Marées Québec (QC) G1Y 2T3

24 379 (7 735) 35

École spécialisée

pour élèves

présentant une

déficience

motrice ou

organique grave,

avec ou sans

autre déficience

associée

(Éducation

préscolaire,

ordre

d’enseignement

primaire et

secondaire)

Classes : 19 36

Primaire secondaire

Classes : 19 Primaire

secondaire

MEES : N/D

Total de 88,

dont 44 au primaire

et 44 au secondaire

N/D N/D N/D

35 Dont 49 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé. 36 Cette école accueille des élèves de 4 à 21 ans de tout l'est du Québec ayant une déficience motrice ou organique grave, avec ou sans autre déficience associée.




DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL Clientèle constatée

CSDD 37 2016-2017

CLIENTÈLE MEES

Prévue 2018-2019

Prévue 2019-2020

Prévue 2020-2021

081

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARIE-ROLLET 3000, boulevard Hochelaga Québec (QC) G1V 3Y4

39 355 (9 206)

Formation

professionnelle 850 places 38 587 39 575 575 575

799

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MAURICE-BARBEAU 920, rue Noël-Carter Québec (QC) G1V 4B1

(5 356) Formation

professionnelle 320 places 420 500 500 500

37 Dans ce secteur, nous considérons les clientèles confirmées au bilan de Charlemagne (Élèves sont exprimés en Équivalent Temps Plein / ETP). 38 Capacité d'accueil pour les places de jour. 39 Au CFP Marie-Rollet, la réalisation (587 ETP) inclut 28 ETP organisés à l’extérieur en partenariat.




DESTINATION CAPACITÉ D’ACCUEIL

Clientèle constatée

CSDD 40 2016-2017

Prévue 2018-2019

Prévue 2019-2020

Prévue 2020-2021

078

CENTRE DU PHÉNIX (partie du sous-sol et partie du 2e étage)

1094, route de l’Église Québec (QC) G1V 3V9

(9525) 41 42

Éducation des

adultes

450 places 356 43 400 470 470

002

CENTRE DE L’ENVOL 44 1811, rue Notre-Dame L’Ancienne-Lorette (QC) G2E 3C6

(1 250) 100 places 34 45 40 0 0

086

CENTRE DE LA POINTE-DE-SAINTE-FOY 46 965, rue Valentin Québec (QC) G1W 4P8

21 230 47 (3 482)

Éducation des adultes et

programme « Le goût

d’entreprendre »

400 places

47 en FGA + 16 au « Goût

d’entreprendre »

30 0 0

40 Dans ce secteur, nous considérons les clientèles confirmées au bilan 4 de Charlemagne (Élèves sont exprimés en Équivalent Temps Plein / ETP). 41 Dont 67 m² sont utilisés comme atelier d'entretien physique décentralisé et 361,4 m2 au sous-sol sont loués par le CEMAN. 42 L’école Madeleine-Bergeron étant maintenant relocalisée à l’école des Grandes-Marées, le Centre d’éducation des adultes des Découvreurs du Phénix récupérera les espaces rendus vacants en 2018-2019. 43 Les statistiques du Centre du Phénix incluent les 88 ETP de la formation à distance (800 personnes) – Données du bilan 4. 44 La clientèle sera relocalisée au Centre du Phénix au 1088, 1094 route de l’Église en cours d’année 2018-2019. 45 Les statistiques du Centre de l’Envol ne prennent pas en compte les 800 personnes de la formation à distance (FAD). 46 La clientèle sera relocalisée au Centre du Phénix au 1088, 1094 route de l’Église en cours d’année 2018-2019. 47 Superficie louée (222 m2 ) au Club Estoc (escrime) de la Ville de Québec.




DESTINATION

AUTRES IMMEUBLES

077 RÉSIDENCE DU BON PASTEUR

(1 206)

[ 890 ] 48 Location

080

CENTRE ADMINISTRATIF 945, Avenue Wolfe Québec (QC) G1V 4E2

36 168,7 (5 065) 49 (6 035) 50 (5 356) 51

Centre administratif SQI – INSPQ

CFP Maurice-Barbeau

48 Espace réaffecté à la location : CIUSSS-CN (371 m2), Fédération de l'Âge d'or (519m²). 49 Centre administratif 50 Espace loué à la SQI (I.N.S.P.Q.) 51 CFP Maurice-Barbeau


Synthèse 1. La Commission scolaire des Découvreurs détient des terrains ayant une superficie totale de 981 725,3 m2, incluant les surfaces occupées par les bâtisses.

2. La Commission scolaire des Découvreurs opère 40 édifices dont la superficie totale en mètres carrés de plancher est de 230 113 m2.

3. La Commission scolaire dispose en plus :

D’une résidence (Résidence du Bon-Pasteur). D’un terrain contigu au Parc Raymond-de Rosa.

4. Liste des protocoles d'entente intervenus avec les villes sur le territoire de la Commission scolaire des Découvreurs :

Ville de Québec : Arrondissement Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge Entente portant sur les conditions d’utilisation mutuelle des gymnases et salles polyvalentes des écoles primaires et secondaires, de certains sous-sols d’écoles primaires, de

locaux supplémentaires pour le PVE, des centres de loisirs, des piscines extérieures, de matériels et locaux spécialisés. Entente relative à l’aménagement, à l’entretien et à l’utilisation des aires de jeux, des terrains sportifs et autres aménagements situés dans les cours d’écoles primaires et dans les parcs

adjacents aux écoles de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et aux coûts s’y rattachant. Entente concernant l'utilisation de la piscine Sylvie-Bernier. Entente concernant l'utilisation de la piscine Jacques-Amyot. Entente concernant l'utilisation de l'aréna. Entente concernant les aménagements extérieurs à l'école secondaire De Rochebelle. Entente concernant les aménagements extérieurs à l'école secondaire Collège des Compagnons. Entente concernant un terrain synthétique de soccer à l’école secondaire De Rochebelle (bail emphytéotique). Entente relative au maintien de la succursale Champigny de la Bibliothèque Monique Corriveau (école les Primevères). Entente relative aux conditions et modalités de versements par la Ville de Québec de son engagement financier pour la construction du Complexe sportif De Rochebelle ainsi que les

conditions de son utilisation.


Ville de L’Ancienne-Lorette

Protocole général concernant l'utilisation des locaux de la Commission scolaire (gymnases et autres locaux). Cession en emphytéose d’une partie des terrains de stationnement et du débarcadère d’autobus à l’école secondaire polyvalente de L’Ancienne-Lorette. Protocole d’entente relatif à l’utilisation par la Ville de L’Ancienne-Lorette des locaux et terrains de l’école secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette ainsi que l’utilisation par l’école

secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette des équipements sportifs appartenant à la Ville de L’Ancienne-Lorette. Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Entente relative au prêt de gymnases d'écoles primaires et autres locaux. Une entente relative à l'utilisation de terrains (Pavillons De-La-Salle et Marguerite-Bourgeois). Protocole d’entente relatif à l’aménagement d’un terrain de soccer (école des Pionniers). Protocole d’entente relatif à l’utilisation de parties de terrain (école Les Bocages). Convention portant sur les conditions d’utilisation mutuelle des équipements, locaux et terrains.

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