Plan Communal de Sauvegarde · B. Plan cadastral et cartes ... - décret N° 2005-1156 du 15...

PLAN

COMMUNAL

DE SAUVEGARDE

Edition NOVEMBRE 2007 DOCUMENT CONSULTABLE EN MAIRIE

PAR LE PUBLIC SUPPRESSION DES NUMEROS DE TELEPHONE PORTABLES OU PRIVES

NOVEMBRE 2007

PLAN DE SECOURS COMMUNAL

SOMMAIRE

FICHE : SOMMAIRE

N° Fiche / Nb. de pages PREAMBULE

ARRETE MUNICIPAL………………………………………………………………. 01 / 2

CADRE JURIDIQUE………………………………………………………………... 02 / 1

MISE A JOUR – FICHE ACTIONS DU RESPONSABLE……………………… 03 / 1p. MODALITES DE DECLENCHEMENT DU PLAN……………………………….. 04 / 1p.

CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE LA COMMUNE ANALYSE DES RISQUES

PRESENTATION DE LA COMMUNE A. Contexte général

caractéristiques de la commune……………………. I. 01 / 1p. identification des risques…………………………. I. 02 / 1p.

B. Plan cadastral et cartes localisation des 6 zones de risques…………………. I. 03 / 7p.

localisation poste de commandement P.C.,

points de rassemblement, accès routiers……… I. 04 / 4p.

ORGANIGRAMME DE LA MUNICIPALITE…………………………………… I. 05 / 1p.

CHAPITRE II : LE DISPOSITIF COMMUNAL DE CRISE SCHEMA D’ ALERTE DES RESPONSABLES DE LA COMMUNE ............... II. 01 / 1

LE POSTE DE COMMANDEMENT ET LA CELLULE DE CRISE MUNICIPALE II. 02 / 1p.

LES FICHES ACTIONS :

Monsieur le Maire « directeur des secours »………………………………… ………………………… II. 03a / 1p Responsable communal des opérations de secours…………………………………………………… II. 03b / 1p Adjoint à la sécurité……………………………………………………………………………………………… II. 03c / 1p Secrétariat……………………………………………………………………………………………………………… II. 03d / 1p Relations publiques………………………………………………………………………………………………… II. 03e / 1p Responsable Moyens Généraux……………………………………………………………………………… II. 03f / 1p Directeur des Services Techniques………………………………………………………………………… II. 03g / 1p Responsable établissements scolaires, cuisine centrale et transports…………………………… II. 03h / 7p Responsable complexes sportifs municipaux, centres d’accueil et centre aéré……………… II. 03i / 17p Responsable Actions Sociales………………………………………………………………………………… II. 03j / 1p Responsable autres bâtiments communaux………………………………………………………………… II. 03k / 13p Responsable économie …………………………………………………………………………………………… II. 03l / 1p Responsable Chapelle Ardente…………………………………………………………………………………… II. 03m / 1p Chef de la Police Municipale……………………………………………………………………………………… II. 03n / 1p Responsable du CCFF………………………………………………………………………………………………. II. 03o / 1p

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NOVEMBRE 2007

N° Fiche / Nb. de pages ORGANISATION DE L’ALERTE , TYPES D’ALERTES ……………………………. II. 04a / 3p

ALERTE DE LA POPULATION ………………………………………………………………. II. 04b / 5p

ORGANISATION DE L’EVACUATION ET DE L'ACCUEIL DE LA POPULATION II. 04c / 1p

ANNUAIRE DE CRISE :

Autorité, CCM, Maire et Conseil municipal, personnel………………………………………………………… II. 05a / 5p Lieux publics administratifs, de loisirs et accueillant les enfants…………………………………………… II. 05b / 2p Population âgée, isolée, handicapée, …( confidentiel )……………………………………………………….. II. 05c / 1p Planning des Associations……………………………………………………………………………………………… II. 05d / 10p Economie : entreprises – artisans – commerçants……………………………………………………………… II. 05e / 5p ERP………………………………………………………………………………………………………………………………… II. 05f / 2p

CHAPITRE III : LES MOYENS RECENSES

LISTE DES VEHICULES DETENUS PAR LES SERVICES COMMUNAUX ……… III. 01a / 2p

LISTE DES MATERIELS DETENUS PAR LES SERVICES TECHNIQUES …… III. 01b / 2p

LISTE DES LIEUX D’HEBERGEMENTS ........................................................... III. 02a / 1p

LISTE DES LIEUX DE STOCKAGE DU MATERIEL ........................................... III. 02b / 1p

LISTE DES MOYENS DE TRANSPORT COLLECTIF ...................................III. 02c / 1p

ALIMENTATION ............................................................................................. III. 02d / 1p

LES PERSONNES RESSOURCES : A. CCFF ……………………………………………………………………… III. 03a / 2p B. Médecins généralistes …………………… …………………………… III. 03b / 1p C. Infirmiers (eres)………………………………………………………………………………..III. 03c/ 1p D. Autres personnes …………………………………………………………………………… III. 03d / 1p

CHAPITRE IV : ANNEXES

F H D LULEIC ES RESPONSABLES E CEL S ………………………………………………… IV. 01 / 22 p

MATERIEL NECESSAIRE ………………………………………………………………………. .IV. 02 / 2p

MATERIEL A ACQUERIR ……………………………………………………………………… .IV. 03 / 1p

ORDRE DE REQUISITION ……………………………………………………………………… IV. 04 / 1p

MODIFICATIONS…………………………………………………………………………………… IV. 05 / 1p

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NOVEMBRE 2007

Préambule

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NOVEMBRE 2007


ARRÊTE MUNICIPAL

FICHE : 01

Page 1 / 2

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NOVEMBRE 2007

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Fiche : 01 Page : 2 /2

NOVEMBRE 2007

FICHE 02


CADRE JURIDIQUE PAGE 1/1

- décret N° 2005-1156 du 15 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l’article 13 de la loi N° 2004-811 du 13 août 2004

- loi N° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile

- loi N° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages

-Loi « Sécurité Civile » du 22 juillet 1987 –art.5 : « La direction des opérations de secours relève de l’autorité de police compétente sous réserve des dispositions prévues dans les alinéas suivants. En cas de déclenchement d’un plan ORSEC ou d’un plan d’urgence, les opérations de secours sont placées, dans chaque département, sous l’autorité du représentant de l’Etat dans le département… ».

- Code Général des Collectivités Territoriales – art L2212-1 ; art. L 2212-2 : « La police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publique. Elle comprend notamment le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toutes natures, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terrain ou de rochers, les avalanches et autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties. La police municipale prévoit également de pourvoir d’urgence à toutes les mesures d’assistance et de secours et s’il y a lieu, de provoquer l’intervention de l’administration supérieure. »

- le décret N°90-918 du 11 octobre 1990 relatif à l’exercice du droit à l’information sur les risques pris en application de l’article L.125-2 du code de l’environnement, modifié par le décret n° 2004-554 du 9 juin 2004 ;

- Décret n° 88-622 du 6 mai 1988 relatif aux plans d’urgence

- Plan départemental ORSEC des Bouches du Rhône (notifié par arrêté préfectoral n° 2214 du 20/8/2001)

- Tous plans d’urgence – plans particuliers d’intervention (PPI) ou plans de secours spécialisés (PSS) - concernant la commune

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NOVEMBRE 2007

FICHE : 03

PLAN DE SECOURS COMMUNAL MISE A JOUR DU PLAN

FICHE ACTIONS DU

RESPONSABLE PAGE 1/1

Responsable : Conseiller Délégué aux RISQUES MAJEURS : Robert GIRARD

Suppléant : Adjoint à la SECURITE PUBLIQUE : Joseph-Marie SANTINI

Assurer la mise à jour du P.C.S. en corrigeant les fiches, ainsi que le sommaire en annexe du présent document.

Informer de toutes modifications les destinataires du plan communal :

- Préfet - Sous-Préfet d’arrondissement - Service de Défense et de Protection Civiles Préfecture - Service Départemental d’Incendie et de Secours - Gendarmerie et/ou Police - Communauté du Pays d’AIX ( C.P.A. ) - Conseil Général ; Direction des Routes - Tous les responsables constituant la cellule de crise municipale - Le public via l’exemplaire consultable en Mairie

Chaque modification sera transmise sans délai par le service concerné au responsable de la mise à jour pour correction. Le plan se présentera sous forme de classeur que recevront les destinataires précédemment nommés ce qui permettra d’y insérer la/ou les mises à jour . Envoi, qui sera accompagnée d’un bordereau numéroté et daté annulant et remplaçant le précédent

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NOVEMBRE 2007

DISPOSITIF COMMUNAL DE CRISE

FICHE 04 MODALITES DE

DECLENCHEMENT DU PLAN

LE PLAN DE SECOURS COMMUNAL EST DECLANCHE PAR LE MAIRE OU SON REPRESENTANT DESIGNE

Le plan de secours communal peut être déclenché :

- de la propre initiative du Maire, dès lors que les renseignements reçus par tout moyen ne laissent aucun doute sur la nature de l’événement ; il en informe alors automatiquement l’autorité préfectorale ;

- à la demande de l’autorité préfectorale (le Préfet ou son représentant). Dès lors que l’alerte est reçue par le Maire, celui-ci doit, dans un premier temps, constituer la Cellule de Crise Municipale. Pour cela, il met en œuvre le schéma d’alerte (voir Fiche : I. 01).

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NOVEMBRE 2007

CHAPITRE I

1ERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE LA COMMUNE ET ANALYSE DES

RISQUES

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NOVEMBRE 2007

INFORMATIONS GENERALES SUR LA COMMUNE

FICHE PRESENTATION I.01 CONTEXTE GENERAL

Superficie du territoire communal : 2013 hectares Population totale : 4450 habitants au dernier recensement de 1999 Nombre d’habitations : ( recensement 1999) 1679..habitations individuelles et collectives dont :

- 1573 habitations principales .53. résidences secondaires

53.. logements vacants Géographie : Située dans la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix,au SUD-EST d’AIX en PROVENCE, la commune est limitrophe avec Aix en Provence, Gardanne. Fuveau, Le Tholonnet, Chateuneuf le Rouge, Bouc Bel Air La commune de MEYREUIL se localise au SUD-EST de la Commune d’AIX en PROVENCE

Marseille

Communauté du Pays d’Aix 34 communes 332 653 habitants

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NOVEMBRE 2007


FICHE PRESENTATION I.02

IDENTIFICATION DES RISQUES

LES RISQUES NATURELS :

- Les séismes, - Les feux de forêts, - Les inondations de type torrentiels ou ruissellement

urbains, - Les mouvements de terrain (les tassements de terrains

provoqués par les alternances de sécheresse et de réhydratation du sol), ( il n’y a pas de procédure spécifique pour ce type de risque)

- Les autres phénomènes naturels dangereux ( Neige, Tornades, Vents violents……)

LES RISQUES TECHNOLOGIQUES :

- Les Transports de Matières Dangereuses, (Routiers, Gazoduc, Oléoduc..)

- La rupture de Barrage (Bimont ) - Les mines et les travaux souterrains, - Les accidents technologiques en entreprises, - Les actions de terrorisme ou de guerre, - Toute autre situation pouvant menacer la sécurité des

personnes et des biens.

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NOVEMBRE 2007

13

FICHE I.03


CARTOGRAPHIE LOCALISATION DES RISQUES

PAGE 1/7

D’après le Dossier Communal Synthétique communiqué à chaque commune par la préfecture les risques majeurs présents sur MEYREUIL sont situés sur les cartes suivantes. Carte 1 : Le risque Sismique Carte 2 : Le risque Feux de Forêts Carte 3 : Le risque inondation, crue de l’Arc Carte 4 : Le mouvement de terrain Carte 5 : Le risque Transport de Matières Dangereuses Carte 6 : L’inondation en cas de rupture du barrage de Bimont

NOVEMBRE 2007

14

1 Km

Fiche : I.03 Page : 2 /7

ENSEMBLE DE LA COMMUNE

SISMICITE FAIBLE

CATEGORIE 1B LE PLAN

MEYREUIL

CARTE N° 1 RISQUE SISMIQUE

NOVEMBRE 2007

15

1 Km


LE PLAN

MEYREUIL ESPACES BOISES EN COLLINES

HABITATS DIFFUS

PAS DE RESEAU D’EAU

CITERNES et ACCES D.F.C.I.

RISQUE FEUX DE FORETSCARTE N° 2

NOVEMBRE 2007

RISQUE INONDATIONS , CRUE DE L’ ARC

MEYREUIL

LE PLAN

Carte non contractuelle

MEYREUIL

LE PLAN

1 Km


CARTE N° 3

VOIR LISTE DES RUES ET QUARTIERS TOUCHES,

FAISANT L’OBJET D’UNE INFORMATION DE

PREVENTION PAR LA C.C.M.

ZONE INONDABLE EN BORDURE DE L’ARC

16

NOVEMBRE 2007

17

ZONES FAIBLEMENT A MOYENNEMENT EXPOSEES

1 Km


LE PLAN

MEYREUIL

CARTE N° 4 RISQUE MOUVEMENTS DE TERRAIN

ZONES NON EXPOSEES

NOVEMBRE 2007

18

A. 8 D. 7N

ZONES EXPOSEES PROCHES DES PIPES

-AXES ROUTIERS

RISQUES DIFFUS SUR LE RESTE DE LA COMMUNE

COMBUSTIBLE DOMESTIQUE

1 Km

VOIE RAPIDE D. 6

OLEODUC GAZODUC

D. 7N

A. 8

D. 96


VOIE RAPIDE D.6

OLEODUC -- GAZODUC

LE PLAN

MEYREUIL

RISQUE TRANSPORT MATIERES DANGEREUSESCARTE N° 5

NOVEMBRE 2007

19

MEYREUIL

LE PLAN

1 Km

INONDATION PREVUESUITE A LA RUPTURE

BRUTALE DU BARRAGE DE BIMONT

ALERTE PAR CORNE DE BRUME

COMMANDEE PAR LE P.C. DE

POINT DE RASSEMBLEMENT N° 7

LES HAUTS DE GRIVOTON

Fiche : I.03 Page : 7/7

POINT DE RASSEMBLEMENT N° 6

LES HAUTS DE FONT GAMATTE

CARTE N° 6 RISQUE RUPTURE BARRAGE DE BIMONT

FICHE I.04


CARTOGRAPHIE LOCALISATION DU PC, DE LA CCM

POINTS DE RASSEMBLEMENT HEBERGEMENT

CHAPELLE ARDENTE ZONES D’ACCES

PAGE 1/5

CARTE 1 : Localisation de la Cellule de Crise Municipale ( C.C.M.) et P.C. CARTE 2 : Localisation des lieux d’hébergements ou de rassemblement Chapelle Ardente CARTE 3 : Localisation des zones d’atterrissage CARTE 4 : Localisation des zones d ‘accès

NOVEMBRE 2007

PRINCIPAL

2

CARTE N°1 LOCALISATION P.C. / C.C.M.Fiche : I.04 Page : 2 /5

1 Km

LE PLAN P.C. SECOURS SALLE DE REUNION

STADE SAINTE BARBE LE PLAN

P.C. PRINCIPAL SALLE DES COMMISSIONS

MAIRIE CHEF-LIEU

MEYREUIL

NOVEMBRE 2007

2

CARTE N°2 LOCALISATION LIEUXD’HEBERGEMENT ET CHAPELLE ARDENTE

ECOLE PRIMAIRE CHEF-LIEU

REFECTOIRE

ECOLE PRIMAIRE LE PLAN

SALLE SPORT

ESPACE LA CROIX SALLE MISTRAL

SALLE JEAN –MONNET ET/OU

GYMNASE

CHAPELLE ARDENTE EGLISE DU PLAN

MEYREUIL

LE PLAN

1 Km


NOVEMBRE 2007

2

CARTE N°3 ZONES D’ATTERRISSAGEHELICOPTERE

PROCHES DU P.C.

CHEF-LIEU

TERRAIN HERBE AVENUE

PUSKARIC ( PRIVE )

CHEF-LIEU

ZONE AGRICOLE FERME « LABOUAOU »

MEYREUIL

LE PLAN

1 Km


LE PLAN

STADE

NOVEMBRE 2007

2

CARTE N°4 LOCALISATION ZONES D’ACCES ROUTIERS

D 7N

A.8

NICE / A.8 PEAGE

Sortie GARDANNE

D 96

D7N

D 6 / TRETS

ECHANGEURD 6 / GARDANNE

ECHANGEUR

D 58

CHEMIN DE RAMBERT

PONT DES TROIS SAUTETS

AIX EN PROVENCE

PONT DE BAYEUX

PONT DU CANET

GARDANNE

10 T

4 T

D7N

MEYREUIL

LE PLAN D 7 / LUYNES

A. 51

AIX / A. 8

Sortie 32 Fuveau / Trets

½ ECHANGEUR EST

1 Km


NOVEMBRE 2007

FICHE I.05


ORGANIGRAMME DE LA MUNICIPALITE PAGE

1/1

Communication Fêtes

MOYENS GENERAUX

1ere ADJOINT Services Scolaires

5eme ADJOINT Services de l’Urbanisme

et Médiathèque

2eme ADJOINT Services Finances

4eme ADJOINT Services Tavaux et

Emploi

6eme ADJOINT Services de la Jeunesse

et des Sports

3eme ADJOINT Services de la Culture

7eme ADJOINT Services de la Sécurité

Publique

Services Techniques Bureau Emploi

Urbanisme

Affaires Civiles et Militaires

Actions Sociales

Police Municipale

Maire

Directeur Général des Services

Environnement

CONSEILLERS

Location Salles Médiathèque

Services Scolaires

OFFICES MUNICIPAUX

Services Scolaires

ELUS

Services Financiers

ELUS

L

2

NOVEMBRE 2007

2

CHAPITRE II

2EME PARTIE : LE DISPOSITIF COMMUNAL DE

CRISE

NOVEMBRE 2007

Schéma d’alerte des responsables communaux Personnes chargées de la réception de l’alerte par la préfecture : M. Le Maire , M. Le DGS, l’Adjoint de permanence

GENDARME RIE

17 (Gardanne ) 04 42 58 30 10

( Aix ) 04 42 26 31 96

POLICE MUNICIPALE 06 77 85 90 71 04 42 52 09 54

MAIRIE Tel .04 42 65 90 65 Fax. 04 42 65 90 33

Olivier GIACOMETTI (DGS) ( )

Monsieur Robert LAGIER (Maire ) ( )

ADJOINT DE PERMANENCE POMPIERS

18 112

CHARGEE DES RELATIONS PUBLIQUES

BADOUX Audrey

RUBIO Thierry

Chef de la

Police Municipale

Suppléant :

GRADE DE

SERVICE

CAVALLO

René

Responsable du service scolaire

Suppléant :

TERMINE Isabelle

PARA

Frédéric

Responsable du service des

sports

Suppléant :

MESSINA Nicolas

FONTANEAU

Rosine

Responsable du service

social

Suppléant :

EMANUEL Solange

CAVALLO

René

Responsable

MOYENS GENERAUX

FERNANDEZ

Virginie

Chef du service

Urbanisme

Suppléant :

BLUSSEAU Magali

ANTON Christine

Etat-civil

____________

__ AMOUROUX

Richard

Finances

BARBAROUX

Pierre

Responsable CCFF

Suppléant :

BETTARINI Paul

MARGOTTO Emmanuelle

Chef du Service

technique

Suppléant :

ABRACHY Franck

DIRECTEUR DES OPERATIONS DE

SECOURS M. Le Maire Robert LAGIER

( ) Suppléants :

Joseph-Marie SANTINI ( )

Adjoint de Permanence Voir Mairie

Standard-Secrétariat :

DANDRIEUX Hervé ROSSO Mélanie / TERMINE Isabelle

S / PREFECTURE

04 42 96 89 00

Fiche : II.01 Page : 1/1

Nota : Des numéros complémentaires à ceux mentionnés dans le présent feuillet sont consultables dans l’annuaire …..

FICHE : II. 02


COMPOSITION DE LA

CELLULE DE CRISE MUNICIPALE (CCM)

PAGE 1/1

Poste de commandement : Mairie de MEYREUIL / CHEF-Lieu

Tel :04 42 65 90 .. Fax : 04 42 51 .. .. Salle des Commissions

Autre lieu si celui-ci est non accessible : Stade Sainte Barbe / LE PLAN TEL : 04 42 51 .. .. (bureau foot) Fax : 04 42 51 .. .. (bureau tennis)

Salle de Réunion à l’étage

L’annuaire joint en fiche répertorie l’ensemble des numéros de téléphone utiles

Directeur des Opérations de Secours

M. Le Maire Robert LAGIER

Standard / Secrétariat Hervé DANDRIEUX

Mélanie ROSSO Isabelle TERMINE

Relations publiques

BADOUX Audrey

Responsable Communal des Opérations de Secours

Joseph-Marie SANTINI

Responsable Etablissements

Scolaires Cuisine centrale

Transports

CAVALLO LAFFON SAVINE

Elu : PITAULT

Responsable Affaires Sociales, Médical, Foyer,

FONTANEAU

EMANUEL

Elu : IMBERT

Chef de la police

municipale

RUBIO +Gradé de

service

Elu : SANTINI

Responsable complexes

sportifs municipaux, centre aéré

E. R. P.

PARRA ABRACHY C.

BAUDRY

Elu: FERRETTI

Directeur du

Service Technique

et Bâtiments Communaux

MARGOTTO ABRACHY F.

Elu: GOURNES

Responsable Economie

Etat-Civil

AMOUROUX

ANTON

Elu : IMBERT

Responsable

C. C. F. F. BARBAROUX BETTARINI

Elu : IMBERT

Un représentant de la Gendarmerie

04 42 58 3 10

Un représentant des Pompiers

18

Relation avec les Familles sinistrée, Chapelle Ardente

ANTON

CARRUELLE

MOYENS GENERAUX Olivier GIACOMETTI (DGS)

suppléant

Poste de Commandement

Autre Lieu si celui-ci est non accessible

René CAVALLO (MG)

Elu : GIACOMI

FICHE II. 03a


FICHE ACTIONS

MONSIEUR LE MAIRE

PAGE 1/1

Identité : M. Robert LAGIER ( )

Suppléant : L’ADJOINT DE PERMANENCE en l’absence de Mr le Maire Numéros de téléphone connu des Services de la Mairie

Le maire est le directeur des secours sur le territoire de sa commune jusqu’à l’arrivée du représentant du préfet, membre du corps préfectoral, lorsqu’un plan d’urgence départemental est déclenché.

En cas d’alerte (météo, inondations…) transmise par la préfecture, la maire

doit répercuter l'information ou l'alerte auprès de ses administrés En cas d’accident réel, dès le début des opérations, le maire ou son adjoint

doit en liaison avec le responsable local de la gendarmerie ou de la police, et avec l’officier des sapeurs-pompiers :

- 1 - Prévoir le guidage des secours vers les lieux de la catastrophe ; aider à

la régulation de la circulation, empêcher qu’un suraccident ne se produise

- 2 - Indiquer aux gendarmes et mettre à la disposition des secours un local pouvant servir de poste de commandement

- 3 - Mettre en œuvre le plan de rappel des responsables communaux et

activer la cellule de crise municipale - 4 - Dans le cas où il y aurait de nombreuses victimes décédées, en relation

avec le préfet, déterminer l’emplacement d’une chapelle ardente et la faire équiper par une société de pompes funèbres

- 5 - Organiser l’évacuation, le rassemblement, l'accueil, l’hébergement et le

soutien socio-psychologique des victimes ou sinistrés - 6 - Mettre à disposition des secouristes un (ou plusieurs) local de repos,

prévoir leur ravitaillement. - 7 - Prendre, si nécessaire, les ordres de réquisition afin d’assurer le

respect ou le retour du bon ordre, de la sûreté et de la salubrité publiques - 8 - se tenir informé et rendre compte auprès de la préfecture

FICHE II. 03b


FICHE ACTIONS

RESPONSABLE COMMUNAL DES OPERATIONS DE SECOURS

PAGE 1/1

Identité du titulaire : M. Joseph-Marie SANTINI ( )

Identité du suppléant : L’Adjoint de permanence en Mairie

Le responsable communal des opérations de secours, sous la direction du Maire, est responsable du commandement et de l'organisation de l'ensemble des moyens opérationnels communaux.

Il assure la cohérence générale du dispositif mis en œuvre, effectue la

synthèse des informations issues du terrain et centralisées par les différents responsables de cellules pour le compte du Maire.

Participe activement à la réunion de débriefing présidée par le Maire.

FICHE

II. 03c


FICHE ACTIONS

PAGE 1/1

ADJOINT DELEGUE A LA SECURITE

Identité : Joseph-Marie SANTINI ( )

Participe à la CCM en temps que Responsable Communal des Opérations de Secours

L’adjoint délégué à la sécurité apporte son concours au Maire en matière de sécurité ainsi qu’au chef de la police municipale et au responsable du CCFF. Il peut suppléer le Maire au sein de la CCM dans le cas où ce dernier déciderait de se rendre sur le terrain.

Participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire.

FICHE

II. 03d


SECRETARIAT PAGE 1/1

FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : M. Olivier GIACOMETI ( D G S ) ( )

Identité des secrétaires: Mmes Mélanie ROSSO -/- Isabelle TERMINE ( )

Au début de la crise

- Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - organise l’installation de la CCM avec le Maire - ouvre le calendrier des événements, informatisé ou manuscrit (pièce

essentielle notamment en cas de contentieux).

Pendant la crise

- assure l’accueil téléphonique de la CCM - assure la logistique de la CCM (approvisionnement en matériel,

papier,…) - assure la frappe et la transmission des documents émanant de la CCM

(envoi et transmission des télécopies,…) - appuie les différents responsables de la CCM en tant que de besoin - tient à jour le calendrier des événements de la CCM

Fin de la crise

- assure le classement et l’archivage de l’ensemble des documents liés à la crise

- participe avec le Maire à la préparation de la réunion de « débriefing ».

FICHE

II. 03e


CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES PAGE 1/1 FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : Mme Audrey BADOUX ( )


- est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - se place sous l’autorité du Maire ou de son suppléant

Pendant la crise

- réceptionne, synthétise et centralise les informations qui lui sont communiquées par les médias, et en informe le Maire

- assure la liaison avec les chargés de communication des autorités - gère les sollicitations médiatiques en lien avec le Maire - assure le lien avec le centre de presse de proximité et le rejoint si les

autorités le sollicitent

Fin de la crise - assure, sous l’autorité du Maire, l’information des médias sur la gestion de la crise au sein de la commune. - participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE

II. 03f


FICHE ACTIONS PAGE 1/1 RESPONSABLE DES

MOYENS GENERAUX

Identité du titulaire : M. Olivier GIACOMETTI ( )

Identité du suppléant : M. René CAVALO ( )

Le responsable des Moyens Généraux est chargé, sous la direction du Responsable Communal des opérations de secours de la mise en actions de tous les Services Communaux dont la CCM aurait besoin pour accomplir sa Mission.

Il intervient non seulement au sein de la CCM mais aussi sur tous les sites

prévus dans le plan d’action communal si nécessaire. Participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire.

FICHE

II. 03g


DIRECTEUR DU SERVICE TECHNIQUE PAGE

FICHE ACTIONS 1/1

Identité du titulaire : Emmanuelle MARGOTTO ( )

Identité du suppléant : Franck ABRACHY ( )


- Est informé de l’alerte - Mobilise le personnel des services techniques (liste et coordonnées dans l’annuaire) - Alerte et informe les gestionnaires de réseaux (alimentation en eau, assainissement,

électricité, téléphone, etc.) - Gestion du matériel communal

Pendant la crise :

- Prend en charge et organise les reconnaissances et les travaux qui lui sont confiés - En assure le suivi - Prend contact avec les commerçants, les entreprises et les services extérieurs de la

commune dont le concours est nécessaire, conformément à l’annuaire ORSEC communal

- S’assure du bon fonctionnement des moyens de transmission - Rend compte régulièrement au Directeur des Opérations de Secours et au Chef des

Opérations de Secours - Gère les relèves de son personnel - Il participe à la détermination des ordres de priorité pour traiter les demandes

d’assistance et d’intervention ou de travaux.

Fin de la crise :

- Fait procéder au reconditionnement des matériels et engins de son service puis

désengage son personnel - participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, CUISINE CENTRALE PAGE

ET TRANSPORTS 1/1

FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : M. René CAVALO ( )

Identité du suppléant : Mme Isabelle TERMINE ( )


- Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - met en alerte son personnel

Pendant la crise

- réceptionne, synthétise et centralise les informations qui lui sont communiquées par ses collaborateurs et en informe le Maire

- transmet au Maire l’ensemble des difficultés rencontrées - informe les établissements scolaires de la commune

ET FAIT REMPLIR, POUR CHACUN LA FICHE CORRESPONDANTE

- transmet les informations collectées et les éventuelles difficultés au

Maire - assure l’information des responsables d’établissement - gère la mise en œuvre de toute mesure concernant ces établissements

(ex : mise en œuvre d’une évacuation) - organise l’acheminement des repas vers les lieux d’hébergement et la

cellule de crise ainsi que le ravitaillement des secouristes en activant la cuisine centrale et ou en contactant les commerces ou société privés répertoriés dans le présent plan

- fait intervenir si nécessaire les sociétés de transports en commun répertoriées dans le présent plan pour évacuer les personnes en liaison avec le responsable des centres d’accueil

Fin de la crise

- met en œuvre la transmission de la fin d’alerte - participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENT SCOLAIRE, REPAS DU MIDI

PAGE 2/7 QUESTIONNAIRE

ECOLE DU CHEF-LIEU

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ECOLE DU CHEF-LIEU (Village ) Responsable : Mme THOREL Suppléante : Mme FERRETTI ( + Repas du midi ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04-42-58-15-75

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : …………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS

Si une mesure de mise à l’abri est préconisée, demander à votre interlocuteur de couper les centrales de traitement d’air et les ventilations.

Demander au personnel de l’établissement de regrouper si possible les enfants (par classe pour les écoles…)

Transmettre vos coordonnées à votre interlocuteur

FICHE II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENT SCOLAIRE, REPAS DU MIDI

PAGE 3/7 QUESTIONNAIRE ECOLE

MATERNELLE : L. CHAZAL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ECOLE MATERNELLE : LAURENT CHAZAL (le Plan) Responsable : Mme MARTINO Suppléante : Mme SAVINE ( Repas du midi ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 51 11 52 04 42 29 22 91

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS




FICHE II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

QUESTIONNAIRE PAGE 4/7

ECOLE PRIMAIRE PLAN DE MEYREUIL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ECOLE PRIMAIRE DU PLAN DE MEYREUIL Responsable : Mr. André SABATIER Suppléante : Mme Cécile HOAREAU 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04-42-58-36-25





FICHE

II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

CUSINE CENTRALE / REPAS PAGE QUESTIONNAIRE 5/7

ECOLE PRIMAIRE PLAN DE MEYREUIL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ECOLE PRIMAIRE DU PLAN DE MEYREUIL / CUISINE Responsable : Mme LAFFON Suppléante : 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04-42-51-43-34

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ……………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS




FICHE II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENT SCOLAIRE

QUESTIONNAIRE CRECHE PAGE 6/7 « LES PETITS MEYREUILLAIS »

LE PLAN DE MEYREUIL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : CRECHE « LES PETITS MEYREUILLAIS » (LE PLAN) Responsable : Mme GATET Suppléante : 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04-42-58-09-46





FICHE

II. 03h


RESPONSABLE ETABLISSEMENT SCOLAIRE

QUESTIONNAIRE HALTE-GARDERIE M. FERRANDEZ

PAGE 7/7

LE PLAN DE MEYREUIL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : HALTE-GARDERIE M. FERRANDEZ ( LE PLAN ) Responsable : Mme MONTANES Suppléante : 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04-42-51-12-34

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ……………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS




FICHE II. 03i


RESPONSABLE COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX, SALLES

POLYVALENTES, ET CENTRE AERE PAGE 1/17

FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : Mr. René CAVALLO ( )

Identité du suppléant : Mr. Daniel DONZELLI ( )


- Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - met en alerte son personnel

Pendant la crise

- réceptionne, synthétise et centralise les informations qui lui sont communiquées par ses collaborateurs et en informe le Maire

- transmet au Maire l’ensemble des difficultés rencontrées - informe les établissements sportifs, le centre aéré, - les salles polyvalentes et le centre administratif

ET FAIT REMPLIR, POUR CHACUN LA FICHE CORRESPONDANTE


Maire - assure l’information des responsables d’établissement - gère la mise en œuvre de toute mesure concernant ces établissements

(ex : mise en œuvre d’une évacuation) - si nécessaire met en en œuvre l’accueil des personnes sinistrées dans

les complexes sportifs - fait procéder à l’ enregistrement des personnes accueillies à l’aide des

fiches répertoriées dans le présent plan - organise le retour des personnes accueillies dans leurs foyers en

relation avec le responsable des transports

1. Fin de la crise

- met en œuvre la transmission de la fin d’alerte - participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE II. 03i


RESPONSABLE COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX, CENTRE AERE ET

SALLES POLYVALENTES PAGE 2/17

QUESTIONNAIRE STADE MUNICIPAL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : STADE MUNICIPAL Gardien : Mr. Frédéric PARRA ° ( ) Suppléant :Mr. Carol ABRACHY °° 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 58 10 13 ° 04 42 58 26 69 °°

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée :…………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS

Si une mesure de mise à l’abri est préconisée, demander à votre interlocuteur de rejoindre les bâtiments et de procéder à la mise en sécurité des personnes.

FICHE II. 03i




QUESTIONNAIRE SALLE JEAN MONNET

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : SALLE JEAN MONNET Gardien : Mr. Frédéric: PARRA ° ( ) Suppléant : Mr. Norbert BAUDRY °° 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 58 10 13 ° 04 42 51 12 56 °°

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS


FICHE II. 03i




QUESTIONNAIRE GYMNASE

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : GYMNASE Responsable : Mr. Frédéric PARRA ( ) Suppléant : Mr. Nicolas MESSINA ( ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 58 10 13

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ………………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS



FICHE RESPONSABLE COMPLEXES

SPORTIFS MUNICIPAUX CENTRE AERE, SALLES POLYVALENTES

II.03i


ESPACE LA CROIX

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ESPACE LACROIX : SALLES MISTRAL ET CEZANNE

Responsable : L’Animateur Sportif ou Culturel en activité Voir emploi du temps des salles

2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 29 37 43






II.03i


SALLE DU CANET

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : SALLE DU CANET ( ex. Ecole )

Responsable : L’Animateur Sportif ou Culturel en activité Voir emploi du temps de la salle

2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin :






II.03i


ECOLES MUSIQUE / ARTS

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ECOLE DE MUSIQUE ex- maternelle Le PLAN ( 04 42 51 59 40 ) ECOLE DES ARTS ex- Mairie Chef-Lieu ( ) contiguë Mairie actuelle 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin :






II.03i


SALLE SPORT VIRGILE ARENE

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : SALLE SPORT VIRGILE ARENE

Responsable : L’Animateur Sportif en Activité Voir emploi du temps de la salle







II.03i


SALLE SPORT LAURENT CHAZAL

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : SALLE SPORT LAURENT CHAZAL

Responsable : L’Animateur Sportif en activité Voir emploi du temps de la salle




FICHE II. 03i


RESPONSABLE COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX, CENTRE AERE, SALLES

POLYVALENTES

FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS

SALLE JEAN MONNET

PAGE 10/17

OBSERVATIONS DATE /HEURE NOM-PRENOM ADRESSE SANTE AUTRES

FICHE II. 03i



POLYVALENTES


STADE MUNICIPAL

PAGE 11/17


FICHE

II. 03i



POLYVALENTES


GYMNASE

PAGE 12/17


FICHE

II. 03i



POLYVALENTES


ESPACE LA CROIX

PAGE 13/17


FICHE

II. 03i



POLYVALENTES


SALLE DU CANNET

PAGE 14/17


FICHE

II. 03i



POLYVALENTES


ECOLE DE MUSIQUE / ARTS

PAGE 15/17


FICHE II. 03i



POLYVALENTES


SALLE SPORT VIRGILE ARENE

PAGE 16/17


FICHE II. 03i



POLYVALENTES


SALLE SPORT LAURENT CHAZAL

PAGE 17/17


FICHE II. 03j


RESPONSABLE ACTIONS

SOCIALES … PAGE 1/1FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : Mme Rosine FONTANEAU ( )

Identité du suppléant : Mme Solange EMANUEL ( )


- Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM

AUCUN ETALISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC EN MEDICAL SUR LA COMMUNE

Pendant la crise :

- réceptionne, synthétise et centralise les informations qui lui sont communiquées par ses collaborateurs et en informe le Maire ou le Responsable Communal des opérations de Secours - transmet l’ensemble des difficultés rencontrées -active le lieu d’hébergement choisi si nécessaire -Se procure la liste des personnes en actions sociales pour la zone concernée

VOIR LISTE CONFIDENTIELLE DES PERSONNES A PROBLEMES SOCIAUX CONCERNEES PAR LE RISQUE

ET FAIRE REMPLIR, LA FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS CORRESPONDANTE POUR CHACUNE DE CES PERSONNES

- assure l’information des responsables de la C.C.M. -gère la mise en œuvre de toute mesure concernant ces PERSONNES - (ex : mise œuvre d’une évacuation)

Fin de la crise :

- participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE II. 03K


RESPONSABLE AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX PAGE

1/13 FICHE ACTIONS

Identité du titulaire : Mme. Emmanuelle MARGOTTO ( )

Identité du suppléant : Mr. Franck ABRACHY ( )


- Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM

Pendant la crise

- réceptionne, synthétise et centralise les informations qui lui sont

communiquées par ses collaborateurs et en informe le Maire - transmet au Maire et à la CCM l’ensemble des difficultés rencontrées - informe les établissements suivants :

- Ateliers Municipaux Eglise du Chef Lieu Eglise du Plan Médiathèque Pépinière Michel Caucik

ET FAIT REMPLIR, POUR CHACUN LA FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS CORRESPONDANTE


Maire et au Responsable Communal des Opérations de Secours - assure l’information des responsables d’établissement - gère la mise en œuvre de toute mesure concernant ces établissements

(ex : mise en œuvre d’une évacuation) - si nécessaire met en oeuvre l’accueil des personnes sinistrées sur le

lieu d’hébergement choisi - fait procéder à l’enregistrement des personnes accueillies à l’aide des

fiches répertoriées dans le présent plan - organise le retour des personnes accueillies dans le foyer avec le

responsable des transports Fin de la crise

- met en œuvre la transmission de la fin d’alerte participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire

FICHE II. 03K


RESPONABLE AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX


ATELIERS MUNICIPAUX

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : ATELIERS MUNICIPAUX Responsable : Mr. Franck ABRACHY ( ) Suppléants : Mr. Patrick MANNUCCI ( ) Mr. Laurent ROYERE ( ) Mr. Franck FAGNI ( ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : ( )

Demander à la personne de désigner, au sein de l’établissement, une personne qui reste à l’écoute de la radio et qui réponde au téléphone. (si possible : identité de la personne désignée : ……………………………………...) 4) Combien de personnes sont présentes? 5) Combien de personnes ont des difficultés pour se déplacer ? 6) Combien y a –t-il de femmes enceintes ? 7) Combien y a-t-il d’enfants ? DIVERS


FICHE II. 03k


RESPONSABLE AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX

PAGE 3/13

QUESTIONNAIRE

MEDIATHEQUE

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : MEDIATHEQUE Responsable : Mme. Sandrine ALVARES Suppléant : Bénévoles de permanence 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 58 10 47



FICHE

II. 03k



PAGE QUESTIONNAIRE 4/13

EGLISE CHEF-LIEU

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : EGLISE CHEF-LIEU ( proximité Mairie ) Responsable : MAIRIE 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 65 90 65



FICHE II. 03k



PAGE 5/13

QUESTIONNAIRE

EGLISE DU PLAN

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : EGLISE DU PLAN (OUVERTE EXCEPTIONELLEMENT) Responsable : MAIRIE ( par dérogation ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin :



FICHE

II. 03k



PAGE 6/13

QUESTIONNAIRE

CENTRE ADMINISTRATIF

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : CENTRE ADMINISTRATIF / FOYER DES ANCIENS / DIVERSES ASSOCIATIONS Responsable : POSTE DE POLICE MUNICIPALE ( 06 77 85 90 71 ) 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 52 09 54



FICHE II. 03k



PAGE QUESTIONNAIRE 7/13

PEPINIERE ENTREPRISES MICHEL CAUCIK

DATE : HEURE : 1) Identification du lieu public : PEPINIERE ENTREPRISES « MICHEL CAUCIK » Responsable : Mr. Olivier PERSONNIC 2) Prénom et nom de la personne contactée : 3) Numéro de téléphone à joindre au sein de l’établissement si besoin : 04 42 61 29 29



FICHE II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS PEPINIERE MICHEL CAUCIK

PAGE 8/13

OBSERVATIONS DATE /HEURE NOM-PRENOM ADRESSE

SANTE AUTRES

FICHE II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS EGLISE DU CHEF LIEU

PAGE 9/13


SANTE AUTRES

FICHE II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS EGLISE DU PLAN

PAGE 10/13


SANTE AUTRES

FICHE

II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS MEDIATHEQUE

PAGE 11/13


SANTE AUTRES

FICHE

II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS ATELIERS MUNICIPAUX

PAGE 12/13


SANTE AUTRES

FICHE II. 03K



FICHE ACCUEIL DES POPULATIONS CENTRE ADMINISTRATIF

PAGE 13/13


SANTE AUTRES

FICHE II. 03l


RESPONSABLE ECONOMIE

FICHE ACTIONS PAGE 1/1

Identité du titulaire : Mr. Richard AMOUROUX ( )

Identité du suppléant : Mme Nathalie André ( )

Au début de la crise - Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM

Pendant la crise :

- Prend contact avec les entreprises et sociétés faisant l’objet d’une réquisition pour du matériel, de la nourriture, des prestations de service…

VOIR LISTE DANS L’ANNUAIRE DE CRISE

Fin de la crise :

- informe les commerçants – artisans – entreprises- contactés de la fin de la crise


FICHE

II. 03m


FICHE ACTIONS

RELATION AVEC LES FAMILLES SINISTRES, LES POMPES FUNEBRES,

RESPONSABLE CHAPELLE ARDENTE

PAGE 1/1

Identité du titulaire : Mme. Christine ANTON ( )

Identité du suppléant : Mme. Françoise CARRUELLE ( )

La responsable :

- accueille les familles des personnes décédées - accueille les personnes sinistrées - les met en relation avec le pôle solidarité (psychologue, assurance,

aide juridique) - assure l’interface avec les pompes funèbres - met en œuvre une chapelle ardente si nécessaire

Participe à la réunion de débriefing présidée par le Maire.

FICHE II. 03n


CHEF DE LA POLICE MUNICIPALE


Identité du titulaire : Mr. Thierry RUBIO Tel :

Identité du suppléant : Gradé de service Tel :


- est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - mobilise son personnel - met en œuvre le circuit d’alerte

Pendant la crise :

- prend en charge et organise les reconnaissances qui lui sont confiées

-s’assure de l’information de l’ensemble de la population (personnes isolées, handicapées, résidents secondaires,…) sur les événements et sur les mesures de protection adoptées (mise à l’abri, évacuation, ingestion d’iode stable)

UTILISE A CET EFFET LA LISTE DES PERSONNES ISOLEES - organise les régulations routières - fait procéder au balisage lors des interventions sur la voie publique - fait notifier les ordres de réquisition - fait procéder aux constatations - rend compte régulièrement au Maire et au chef des opérations de secours - assure la liaison avec la gendarmerie et les pompiers pour une meilleure coordination - en cas d’évacuation, s’assure de la protection des biens contre le vandalisme ou le pillage en liaison avec la gendarmerie - organise la relève de son personnel Le Chef de la Police Municipale participe à la détermination des ordres de priorité pour traiter les demandes d’assistance et d’intervention ou de travaux

Fin de la crise :

- prévient toutes les personnes contactées pour les informer de la fin de la crise


FICHE II. 03o



RESPONSABLE DU CCFF

Identité du titulaire : Mr. Pierre BARBAROUX ( ) ( 04 42 51 57 83 )

Identité du suppléant : Mr. Paul BETTARINI ( ) Au début de la crise : - Est informé de l’alerte - se rend au lieu déterminé pour accueillir la CCM - mobilise son personnel - se place sous les directives de M. le Maire Pendant la crise : - oriente le CCFF lors des missions de guidage des pompiers, d’ interventions sur feux naissants, et de pompage en cas d’inondations - le CCFF participe au balisage des voies - intervient pour prêter assistance à la population - rend compte de toutes difficultés rencontrées par son personnel à M. la C.C.M. - assure la relève de son personnel Fin de crise : - Fait procéder au reconditionnement des matériels et engins du CCFF puis désengage son personnel - participe à la réunion du débriefing présidée par le Maire

FICHE

II. 04a


ORGANISATION DE L’ALERTE PAGE

1/3 DEUX TYPES D’ALERTE

SIRENE D’APPEL GENERAL HORS BARRAGE DE BIMONT

• La sirène est située au PLAN DE MEYREUIL

LE DECLANCHEMENT EST EFFECTUE PAR LA PREFECTURE

SON MODULE

Sirène de fin d’alerte

30 s

SIRENE D’APPEL SPECIALE POUR LE BARRAGE DE BIMONT

La sirène est située à FONT GAMATE / LA SIMONE

LE DECLANCHEMENT EST EFFECTUE PAR LA S.C.P.AU THOLONET

3 sec 3 sec 3 sec 3 sec 2 sec 2 sec 2 sec 2 sec 2 sec

Durée supérieure à 2 minutes SON TYPE CORNE DE BRUME

Sirène fin d’alerte

30 secondes

Plus un véhicule de la Police Municipale ou du C.C.F.F. sillonnant la commune sur la/les zones sinistrées et donnant l’alerte et / ou

consignes avec des hauts parleurs

FICHE II. 04a


CIRCUITS D’ALERTE

PAGE 2/3

Risque sismique Pas de circuit prévu compte tenu de l’impossibilité de savoir à l’avance quelles seront les zones sinistrées.

Risque feux de forêt

Pas de circuit défini à l’avance du fait que la majeure partie de la commune est soumise à ce risque.

Risque inondation

Un circuit est défini à l’avance en raison des zones inondables identifiées. Voir la liste des rues sur la fiche……….

Risque mines, travaux souterrains et glissement de terrain ( ARGILE ) De la même manière que pour le risque sismique : pas de circuit prévu compte tenu de l’impossibilité de savoir à l’avance quelles seront les zones sinistrées.

Risque transport de matières dangereuses et Risque Technologique

Pas de circuit défini en raison de l’emprise étalée du risque.

FICHE II. 04a

v


LISTE DES RUES ET QUARTIERS DU CIRCUIT D’ ALERTE

INONDATIONS

PAGE 3/3

BORDS DE L’ARC DE L’AVAL VERS L’AMONT

RUES ET LIEUX-DIT

QUARTIER

ROUTE NATIONALE 96 ENSEMBLE DU QUARTIER DU BACHASSON

LE BACHASSON

TOUTES LES HABITATIONS AU DESSOUS DE LA NATIONALE 96

AINSI QUE LE GRILL 13 et HOTEL CAMPANILE

LE CANET

PROMENADE ET PARC PAUL ARENE

VALBRIANT / LE CANET

ROUTE de VALBRIANT ET PONT

VALBRLANT

RDn96 ET ENSEMBLE DES HABITATIONS AUTOUR DU ROND-POINT

PEAGE AUTOROUTIER

LE CANET

ENTREPRISES DE L’ EUROPARC SAINTE VICTOIRE

LE CANET

TECHNOPOLE DU MOULIN

LE CANET

HOTELS F1 / ETAP / VILLAGES HOTEL

LE CANET

ECOLE DU CANET

LE CANET

RESTAURANT CLAIRE FONTAINE BAR ET STATION

NATIONALE 7 / LA SAURINE

BATIMENTS ET COMMERCES EN BORDURE DE LA NATINALE 7 AU NIVEAU DU PONT DE BAYEUX

PONT DE BAYEUX

PARC DU CHATEAU DE LA SAURINE ECOLES ET ENTREPRISES

LA SAURINE

ROUTE NATIONALE 7 A L’ANGESSE MAISONS EN BORDURE DE LA NATIONALE

L’ANGESSE

MAISONS EN CONTRE BAS DU CHEMIN DE LA SIMONE

LA SIMONE

BAS DU RAVIN DE CAILLE

LA SIMONE

QUARTIER DE LA GUIRAMANDE EN DESSOUS DU CHEMIN DEPARTEMENTAL D. 58h

BAS DU RAVIN DE FONT GAMATTE

LA GUIRAMANDE

Bas de la ROUTE DE LA GUIRAMANDE QUARTIER PONT DES TROIS SAUTETS

BAS DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DU MONTAIGUET » CAMPING ARC EN CIEL (AIX)

PONT DES TROIS SAUTETS

FICHE

II. 04b


ALERTE DE LA POPULATION

RISQUE SISMIQUE

PAGE 1/5

ATTENTION, ALERTE SANS EVACUATION DES POPULATIONS

Suite au séisme subi, nous vous demandons de ne pas

réintégrer votre domicile au cas où il y aurait des répliques.

Préparez-vous à évacuer sur ordre si cela devenait nécessaire.

Restez attentifs aux instructions qui vous seront données pour votre sécurité.

Pour votre habitation appliquez les consignes pratiques

données par la Mairie. Fermer l’alimentation du gaz, de l’électricité et de l’eau.

ATTENTION, ALERTE AVEC EVACUATION DES POPULATIONS

Evacuez immédiatement la zone où vous vous

trouvez, dans le calme. N’oubliez pas de couper l’électricité, le gaz et l’eau avant de quitter votre domicile.

Rejoignez le lieu d’accueil suivant (nom et adresse

du lieu) munissez vous de vêtements de rechange, nécessaire de toilette, médicaments indispensables, papiers personnels, un peu d’argent. N’oubliez pas de fermer à clé votre habitation. Suivez toutes les instructions des forces de l’ordre.

FICHE II. 04b



PAGE

RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN

2/5

ATTENTION, ALERTE

SANS EVACUATION DES POPULATIONS

Suite au mouvement de terrain survenu, nous vous demandons de ne pas réintégrer votre domicile au cas où il y aurait des répliques.

Préparez-vous à évacuer sur ordre si cela devenait

nécessaire.

Restez attentifs aux instructions qui vous seront données

pour votre sécurité.

Pour votre habitation, appliquez les consignes pratiques

données par la Mairie. Fermer l’alimentation du gaz, de l’électricité et de l’eau.

ATTENTION, ALERTE

AVEC EVACUATION DES POPULATIONS

Evacuez immédiatement la zone où vous vous trouvez,

dans le calme. N’oubliez pas de couper l’électricité, le gaz et l’eau avant de quitter votre domicile.

Rejoignez le lieu d’accueil suivant (nom et adresse du

lieu) munissez vous de vêtements de rechange, nécessaire de toilette, médicaments indispensables, papiers personnels, un peu d’argent. N’oubliez pas de fermer à clé votre habitation. Suivez toutes les instructions des forces de l’ordre.

FICHE II. 04b


ALERTE DE LA POPULATION PAGE

3/5 RISQUE FEUX DE FORETS


Un risque d’incendie menace votre quartier.


nécessaire.




données par la Mairie. Fermer et arroser volets, portes et fenêtres. Occulter les aérations avec des linges humides.

ATTENTION, ALERTE


Un incendie approche. Evacuez immédiatement la zone où vous vous trouvez,

dans le calme. N’oubliez pas de couper l’électricité, le gaz et l’eau avant de quitter votre domicile. Munissez vous de vêtements de rechange, nécessaire de toilettes, médicaments indispensables, papiers personnels, un peu d’argent. N’oubliez pas de fermer à clé votre habitation.

Rejoignez le lieu d’accueil suivant (nom et adresse du

lieu) et suivez toutes les instructions des forces de l’ordre.

FICHE II. 04b



RISQUE INONDATION

PAGE 4/5


Un risque d’inondation menace votre quartier.


nécessaire.




données par la Mairie ( fermer les portes, les fenêtres et les évents, débranchez les appareils électriques) n’allez pas chercher vos enfants à l’école pour ne pas les exposer, montez à pied dans les étages, écoutez la radio, respectez les consignes des autorités, libérez les lignes téléphoniques pour les secours. Surveiller régulièrement le sous-sol et le rez-de-chaussée pour d’éventuelle infiltrations.

ATTENTION, ALERTE


Une inondation approche. Evacuez immédiatement la zone où vous vous trouvez,

dans le calme. N’oubliez pas de couper l’eau, l’électricité et le gaz avant de quitter votre domicile. Munissez vous de vêtements de rechange, nécessaire de toilette, médicaments indispensables, papiers personnels, un peu d'argent. N’oubliez pas de fermer à clé votre domicile. Rejoignez le lieu d’accueil suivant (nom et adresse du lieu) et suivez toutes les instructions des forces de l’ordre

FICHE II. 04b



RISQUE TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES ET

RISQUE TECHNOLOGIQUE

PAGE 5/5


Un nuage toxique vient vers vous, en provenance de….

Mettez vous à l’abri dans un bâtiment ou quittez rapidement la zone, mais évitez de vous enfermer dans votre véhicule. S’il y a des victimes ne les déplacez pas, sauf en cas d’incendie. Ecoutez la radio.

Restez attentifs aux instructions qui vous seront données pour votre sécurité.

ATTENTION, ALERTE


Evacuez immédiatement la zone où vous vous trouvez, dans le calme. N’oubliez pas de couper l’eau, l’électricité et le gaz avant de quitter votre domicile. Rejoignez le lieu d’accueil suivant (nom et adresse du lieu) Munissez vous de vêtements de rechange, nécessaire de toilette, médicaments indispensables, papiers personnels, un peu d’argent.

N’oubliez pas de fermer votre domicile à clé et suivez toutes les instructions des forces de l’ordre.

FICHE II. 04c


ORGANISATION DE L’EVACUATION ET DE

L'ACCUEIL DE LA POPULATION

PAGE 1/1

Procédure d'évacuation :

Suite à la diffusion des messages d’alerte, aux appels reçus et au gré des patrouilles de reconnaissance, les personnes se rendent au(x) lieu(x) d’accueil :

- par leurs propres moyens - aux moyens des transports collectifs actionnés par la Cellule de Crise

Municipale - par les véhicules de secours et d’intervention

Hébergement des sinistrés : Les responsables des lieux d’hébergement recensent les personnes évacuées au moyen des

fiches d’accueil insérées dans le présent plan. Lieux prévus :

- Complexe « salle Jean Monnet » + « gymnase» - Salle de sport « Ecole Laurent Chazal » - Salle de sport « Ecole Virgile Arene « Réfectoire « Ecole du Chef Lieu » Salles Mistral et/ou Cézanne ( Espace la Croix )

Responsable de ces centres d’accueil : Mr. Frédéric PARRA Tel :

ROLE DES ELUS :

Les élus participent à l’accueil des personnes sinistrées notamment pour un soutien moral.

FICHE

II. 05a


ANNUAIRE DE CRISE

PAGE 1/5

AUTORITES

Identification Téléphone Fax C M

Gendarmerie Gardanne 04 42 58 30 10 Aix 04 42 26 31 96

17

Pompiers 18

Préfecture

Marseille 04 91 15 60 00 Aix 04 42 96 89 00

04 42 63 07 15

C.C.F.F.

04 42 51 57 83 ( )

04 42 58 24 55

MAIRE ET ADJOINTS Fax de la Mairie : 04 42 51 56 15 (Direction) Téléphone : std. 04 42 65 90 65

NOM Prénom Téléphone Portable Fonctions C M LAGIER

Robert Maire

PITAULT

Odette Première Adjointe Education / Scolaire

IMBERT Rémy Adjoint délégué aux Finances

GIACOMI Catherine Adjoint délégué à la culture et fêtes

GOURNES

Jean-Pascal Adjoint délégué aux travaux et emploi

GUIRAL Claudette Adjoint délégué à L’urbanisme et social

FERRETTI Alain Adjoint délégué aux Sports et salles

SANTINI Joseph- Marie

Adjoint délégué à la sécurité

C La personne a été contactée M On a laissé un message

CONSEILLERS MUNICIPAUX

Fiche : II.05a Page : 2 /5

Identification Téléphone Portable C M VASQUEZ Jeannine

Déléguée affaires sociales

LAFFON Serge Délégué à la jeunesse

STAROSCIK Zdislaw Délégué à la proximité et au

quotidien

CIEPLAK Elodie Déléguée à l’environnement

GIRARD Robert Délégué aux risques majeurs

MARIN Anna

LATIL Migueline

LEROY Brigitte

NOTO Florian

MARTINI Marie-Josée

FAGNI Georgette

FOSSATI Jérôme

PICHEVIN Marie-France

PELTIER Daniel

FERRANDEZ José

CABASSON Régis

SOLARI Georges

BOGHOSSIAN Marcelle

AVEDISSIAN Sandrine


CELLULE DE CRISE MUNICIPALE

Nom et prénom

Fonction

Téléphone fixe Portable C M

LAGIER Robert

Maire

PITAULT Odette

Adj

IMBERT Rémy

Adj

SANTINI Joseph-Marie

Adj

GOURNES Jean-Pascal

Adj

GUIRAL Claudette

Adj

FERRETTI Alain

Adj

GIACOMI Catherine

Adj

GIACOMETTI Olivier

D.G.S.

CAVALO René

M.G.

RUBIO Thierry

P.M.

BARBAROUX Pierre

C.C.F.F.

MARGOTTO Emmanuelle

Tech.

ABRACHY Franck

Tech.

DANDRIEUX Hervé

Std.

ROSSO Mélanie

Secrét.

BADOUX Audrey

Com.

VASQUEZ Jeannine

Social

STAROSCIK Zdislaw

Délégué

AMOUROUX Richard Finances

ANTON Crhistine

Etat-Civil

TERMINE Isabelle

Secrét.

PARRA Frédéric

Sport

NOTA : TOUT CES PERSONNELS POSSEDENT LES N° D’APPELS DE LEURS COLLABORATEURS OU HOMOLOGUES C La personne a été contactée M On a laissé un message


PERSONNELS COMMUNAUX RESPONSABLES DE FONCTIONS

Nom - Prénom Service Téléphone Fixe Portable C M

GIACOMETI Olivier DGS

DANDRIEUX Hervé STANDA RD

CAVALO René Moyens généraux

RUBIO Thierry Police Municipale

MARGOTTO Emmanuelle

Dir. Services techniques

ABRACHY Franck Chef Services tecniques

MANNUCCI Patrick S.T. : Voirie

ROYERE Laurent S.T. : Travaux

FAGNI Franck S.T. : Jardins

BADOUX Audrey Relations extérieures

FERNANDEZ Virginie Dir. Service Urbanisme

BADOUX Audrey Communication

SAVINE Christiane Cantine Maternelle

LAFFON Claudie Cantine Ecole Primaire

GATET Christine Crèche

MONTANES Francine Halte-Garderie

PARRA Frédéric Gymnase, stade, Jean-Monnet

FONTANEAU Rosine Affaires Sociales

ANTON Christine Etat-Civil

AMOUROUX Richard Comptabilité

SERRANO Richard Personnels

ALVARES Sandrine Bibliothèque

ROSSO Mélanie Secrétariat DGS

NOTA : TOUT CES PERSONNELS POSSEDENT LES N° D’APPELS DE LEURS COLLABORATEURS OU HOMOLOGUES C La personne a été contactée M On a laissé un message



PERSONNES RESPONSABLES D’ASSOCIATIONS POUVANT INTERVENIR A LA DEMANDE DE LA C.C.M.

Nom Prénom Association Téléphone Fixe Portable C M TANDJAOUI Mohamed

MAMMIES

ANDRE René OMSC

DONZELLI Daniel OMJS

BETTARRINI St ANTOINE

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE

A.D.P.C. 13

Nom Prénom

Fonction Adresse Portable C M

BADOINO BERNARD Président Marseille

PEREIRA Christian Permanent Marseille MATTYS Permanent Marseille

L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DISPOSE DE QUATRE

AMBULANCES BASEES A MEYREUIL LE PLAN


FICHE II. 05b


ANNUAIRE DE CRISE PAGE 1/2

ANNUAIRE DES LIEUX PUBLICS ADMINISTRATIFS

Etablissement public Identité du responsable Téléphone C M MAIRIE

Olivier GIACOMETTI 04 42 65 90 65

MAIRIE ANNEXE

Annie RODRIGUEZ 04 42 58 36 51

POLICE MUNICIPALE

Thierry RUBIO 04 42 52 09 54 06 77 85 90 71

LA POSTE

Le Receveur PRINCIPAL 04 42 65 44 20

MEDIATHEQUE

Sandrine ALVARES 04 42 58 10 47

ANNUAIRE DES LIEUX PUBLICS DE LOISIRS

Etablissement public Identité du responsable Téléphone C M Foyer des Anciens

Voir Police Municipale

Stade

Carol ABRACHY

Salle Jean Monnet

Norbert BAUDRY

Gymnase Frédéric PARRA

Salles Espace Lacroix Alain FERRETTI

Salle sport Maternelle « Chazal »

L’Animateur

Salle sport Primaire «Virgile Arene »

L’Animateur


ANNUAIRE LIEUX PUBLICS ACCUEILLANT DES ENFANTS

Nom de

l’établissement

Fiche : II.05b Page : 2 /2

Capacité d’accueil

Identité et qualité du

responsable

Coordonnées du responsable Adresse

C M

HALTE-GARDERIE / CRECHE

Halte Garderie Monique

FERRANDEZ

LE PLAN

Mdme. MONTANES

04 42 51 12 34

Crèche Les Petits

Meyreuillais

LE PLAN Mdme. GATET

04 42 51 12 34

ECOLES PRIMAIRES

Ecole du Chef-Lieu

VILLAGE

20 Mdme. 04 42 58 15 75 THOREL

Ecole Primaire du Plan

LE PLAN Mr. 04 42 58 36 25 280 SABATIER

Virgile Arene

ECOLES MATERNELLES Ecole Maternelle LE PLAN Mdme.

MARTINO 04 42 51 11 52

Laurent Chazal 180 04 42 29 22 90


FICHE II. 05c


ANNUAIRE DE CRISE PAGE 1/1

ANNUAIRE POPULATIONS Personnes agées / isolées / malades / handicapées……. La liste des personnes considérées « à risques » telles que définies par la Loi du 30 juin 2004 et le décret du 07 septembre 2005, est intégrée au Registre Prévention que les C.C.A.S ont désormais l’obligation de tenir, conformément aux textes précités. Ce registre confidentiel est tenu sous la responsabilité du Maire, et ne peut être mis qu’à la disposition du Préfet sur sa demande. Géré par le Responsable de l’Action Sociale, ce registre est disponible sur support papier.

FICHE II. 05d


ANNUAIRE DE CRISE

PAGE 1/10

ASSOCIATIONS

Planning d’utilisation des salles par les associations dans les différents complexes :

NOVEMBRE 2007

PLANNING SALLE OMNISPORTS GYMNASE 2007/2008

Fiche : II.05d Page : 2 /10

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h30 19h 19h30 20h 20h45 21h 21h30 18h 22h15 22h30 23h

LUNDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h15 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

MARDI


MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h30 20h 20h30 20H45 21h30 22h 22h30 19h 23h

JEUDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h15 18h30 19h15 19h30 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE

95

TENNIS BASKET TAEKWONDO

ECOLE VILLAGE ECOLE BASKET

ECOLE ECOLE TENNIS DE TABLE

COMPETITION

COMPETITION

ENTRETIEN ECOLE GV BASKET

ECOLE ECOLE BASKET TENNIS DE TABLE

NOVEMBRE 2007

PLANNING SALLE JEAN-MONNET 2007/2008

8h8h3

0 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h


13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI

8h8h3

0 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h15 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

MARDI

8h8h3


MERCREDI

8h8h3

0 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 19h 19h30 20h 20h30 20H45 21h30 22h 18h30 22h30 23h

JEUDI

8h8h3

0 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h15 18h30 19h15 19h30 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

VENDREDI

8h8h3


SAMEDI

8h8h3


DIMANCHE

TOTEM DANSE

96

NOVEMBRE 2007

PLANNING ECOLE DU CANET 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30


17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h4517h 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI


MARDI


MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h30 19h 19h30 20h 20h30 20H45 21h30 18h 22h 22h30 23h

JEUDI


VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE

TAI CHI

CHUANYOGA ATELIERS

DU MERCREDI

MAINS CREATRICE

MAINS CREATRICES

TAI CHI

CHUAN

97

NOVEMBRE 2007 Fiche : II.05d Page : 5 /10

PLANNING CENTRE ADMINISTRATIF 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h4517h 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI


MARDI


MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h30 19h 19h30 20h 20h30 20H45 21h30 18h 22h 22h30 23h

JEUDI


VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE

BOUTIS CLUB ECHECS

SUPERS MAMIES

CLUB D’ECHECS

CLUB D4ECHECS CLUB D’ECHECS

SUPERS MAMIES

PROUVENCO

CLUB D’ECHECS

FREQUENCE LANGUE

SUPERS MAMIES

SUPERS MAMIES GAZETTE DU TIMBRE

98

NOVEMBRE 2007

PLANNING STADE 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h


12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h

MUNICIPAUX U.S.M.M.

14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h15 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

MARDI


MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h

U.S.M.M. FOOT

U.S.M.M.

20h 20h30 20H45 21h30 19h30 22h 22h30 23h

JEUDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h15 18h30 19h15 19h30

U.S.M.M.

20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h 20h

VENDREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h30 21h

U.S.M.M.

21h30 22h 22h30 23h

SAMEDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h30 21h

COMPETITION

21h30 22h 22h30 23h

DIMANCHE

COMPETITION COMPETITION

99

NOVEMBRE 2007

PLANNING SALLE SPORTS ECOLE PRIMAIRE DU PLAN 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30


16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h3016h 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI


MARDI


MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h3017h 20H45 21h30 22h 22h30 23h

JEUDI


VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE

ESCRIME

ESCRIME

ARTIS

ESCRIME

100

NOVEMBRE 2007

PLANNING SALLE SPORTS ECOLE MATERNELLE DU PLAN 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h


16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h15h30 19h30 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h15 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 19h 23h

MARDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 21h 21h30 22h 22h30 23h 20h30

MERCREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h30 20H45 21h30 22h 22h30 23h

JEUDI


VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE

DANSE CREATION

101

NOVEMBRE 2007

102

PLANNING SALLE D’ARTS MARTIAUX GYMNASE 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI


MARDI


MERCREDI


JEUDI


VENDREDI

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h 14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h17h3

0 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h30 21h 21h30 22h 22h30 23h

SAMEDI


DIMANCHE

HALTE GARDERIE

CRECHE JUDO TAEKWONDO

HALTE GARDERIE

JUDO

TAEKWONDO BABY GYM

TAEKWONDO

YOSEKAN BUDO

HALTE GARDERIE JUDO

CRECHE JUDO YOSEKAN BUDO

TAEKWONDO


PLANNING SALLE DE DANSE GYMNASE 2007/2008

8h 8h30 9h 9h30 10h 10h30 11h 11h30 12h 12h30 13h 13h30 14h

NOVEMBRE 2007

103

14h30 15h 15h30 16h 16h30 17h 17h30 18h 18h30 19h 19h30 20h 20h45 21h 21h30 22h15 22h30 23h

LUNDI


MARDI


MERCREDI


JEUDI


VENDREDI


SAMEDI


DIMANCHE


TAI CHI CHOUAN

GYM-MEYREUIL

CARDIO BOXE

GYM VOL

TOTEM DANSE

CARDIOBOXE

GYM-VOLONTAIRE

GYM MEY

TAI CHI

CHOUANARTIS GYM-VOLONTAIRE

GYM VOL

GYM MEY

GYM- VOLONTAIRE

ARTIS

ARTIS

ARTIS

GYM VOL

GYM MEY

ARTIS

ARTIS

GYM MEY

GYM VOL

FICHE

II. 05e


ANNUAIRE DE CRISE

PAGE 1/5

ANNUAIRE ECONOMIE :

ENTREPRISES – ARTISANS – COMMERCANTS

Dans l’ordre des N° INSEE et employant du personnel

NOM DE L'ENSEIGNE ADRESSE TEL NATURE COMMERCE

LE CAMPANILE

Rpt. Dy Canet

04 42 58 69 69

Hotel- Restaurant

ENTREPRISE MALET

Quartier Broye

04 42 58 37 68

V.R.D.

ALDI-MARCHE

Z.A. de la Garderine

04 42 58 57 92

Alimentation

Ste CHAUDRONNERIE-SERRURERIE PLANCHE

Cité Sauvaire Route de TRETS

04 42 51 17 58

Chaudronnerie-Serrurerie

E.D.E.A.

RN7 Pont de Bayeux

04 42 58 42 11

Abattage-Debroussaillage

VILLAVERDE

RN 7 Le Canet

04 42 58 66 77

Jardinerie

CHATEAU SIMONE

Chemin de la Simone

04 42 66 92 58

Viticulture

S.A. STEM Mécanosoudure-Vente de

produits manufacturés

Chemin de la Sarrière

04 42 58 31 79

Chaudronnerie Representation

AUBERGE PROVENCALE

RN 7 Le Canet

04 42 58 68 54

Restaurant

CIFFREO-BONA

Route des Houillères

04 42 51 29 70

Marériaux Construction

CONSEILS PAYSAGISTE

Les Floralies Oute de la Guiramande R

04 42 27 43 85

Paysagiste

LES BATISSEURS D’AIX

Le Canet

04 42 03 40 66

Constructions

Fiche : II.05e Page : 2 /5


MONTANARD CONSTRUCTIONS

Quartier Valbrilland

04 42 58 03 62

Constructions

ART-BOIS

La Cadenière

04 42 51 22 48

Menuiseries

ENTREPRISE GENERALE

Rue Sainte Barbe

04 42 51 42 19

Constructions

AIX-OENOLOGIE

Rpt du Canet RN 7

04 42 12 52 87

Laboratoire

PEPINIERE D’ENTREPRISES

Le Pontet

04 42 12 43 60

Entreprises Innovantes en Electronique

PARC SAINTE VICTOIRE

Rpt du Canet RN 7

04 42 26 99 89

Entreprises diverses

TECHNOPOLE DU MOULIN

Le Bachasson

Entreprises diverses

JOUBEAUX ENTREPRISE

Chemin du Sarret

04 42 26 90 33

Terrassement-Démolition

RECREATION

4 Av. de la Libération

04 42 51 53 03

Librairie

L’ATRIUM

La Cadenière

06 73 84 21 73

Entreprises Diverses

LES AUTOMATISMES APPLIQUES

Route de Valbrilland

04 42 12 57 57

Automatismes

PHARMACIE CABASSON

Centre commercial La Croix

04 42 58 36 21

Pharmacie

LA POSTE

Place de la Poste

04 42 65 44 20

Courriers

INSTITUT SUPERIEUR D’OSTEOPATHIE

Château de la Saurine

04 42 58 60 29

Médical

HOTEL FORMULE 1

Rpt du Canet

04 42 58 63 03

Hotel

ETAP-HOTEL

Rpt du Canet

04 42 58 64 91

Hotel

GRILL 13

Rpt du Canet

04 42 58 68 57

Restaurant

FOVEA

Les Roux

04 42 51 53 65

Informatique


EXPLOITATION ELECTRIQUE DEPANNAGE

Cité Sauvaire

04 42 65 82 73

Garage

ZOOM BIKE STORE

La Cadenière

04 42 52 47 10

Vente Cycles

PIZZA TOUSSAINT

1 Impasse Boyer

04 42 58 22 58

Pizzéria

MACHADO MILENA

Route de Sainte Barbe

04 42 20 41 95

Constructions

LE MAS DE MEYREUIL

Le Canet

04 42 50 98 54

Restaurant

NATURE PLUS

Chemin des houillères

04 42 59 20 02

Bois au détail

G.A.E.C. GIORDANO

La Guiramande

04 42 27 93 68

Pépinière-Fleurs

M2


04 42 51 27 69

Immobilier

GARAGE La CADENIERE

La Cadenière

04 42 51 19 21

Garage

BOULANGERIE AUBERT

Av. Jean-Petit

04 42 51 32 69

Boulanger

PISCINE SERVICES 2000

Les Cent Pins.

04 42 51 20 11

Piscines

AIXOMAT

Parc de la Garderine

04 42 12 67 50

Location de Matériels

SAPHORE LEVAGE

La Garderine

04 42 58 54 27

Levage

LA PASTINA

Le Pontet

04 42 51 23 62

Restaurant

FRANCE ALU SYSTEME


04 42 58 18 15

Menuiseries Alu

AV ALUMINIUM

Quartier des Sauvaires

04 42 51 75 31

Menuiseries Alu

ECXEL PISCINES

Quartier le Sarret

04 42 58 35 84

Piscines

A.B.M.E.

Les Sauvaires

04 42 51 44 48

Electricien



LE CENTRAL

11 Rue République

04 42 58 36 62

Bar

GARAGE METZ RACING

Le Canet

04 42 12 52 35

Garage

OPTIQUE ATOL

Centre Commercial La Croix

04 42 50 24 57

Optique-Lunetterie

RELAIS CLAIREFONTAINE STATION ESSENCE

RN 7 La Morée

04 42 58 41 78

Restaurant

SIGNATURE

5. Av. Jean-Petit

04 42 65 86 72

Coiffure

BEATRICE

10. Av. Jean- Petit

04 42 58 36 79

Coiffure

R.C. INDUSTIE

Z.A. Les Sauvaires

04 42 65 43 86

Menuiseries Métallique

MAG PRESSE

Centre Commercial La Croix

04 42 52 94 87

Journaux

GARAGE TEAM LORITO

Les Cent Pins-Bastidons

04 42 65 64

Garage

MOTOSTYL


04 42 65 80 86

Garage Motos

VILLAGES HOTELS

La Garderine

04 42 12 54 51

Hotel

CAR SMA ENTREPRISE

Z.A. des Sauvaires

04 42 65 95 42

Electricien

CLIMAT PROVENCE

Chemin des Sarrières

04 42 66 30 92

Climatisation

LE JARDIN DU PONTET

2 Route des Houillères

04 42 58 21 91

Restaurant

LABO CHIMIE FRANCE


04 42 27 93 98

Chimie

PACA CHAUDRONNERIE

Quartier des Sauvaires

04 42 51 23 40

Chaudronnerie

GIORDANO ELECT

La Guiramande

06 07 17 04 18

Electricien

BAR LE TALHIA

10 Av. de la Libération

04 42 51 49 21

Ba r



LA BONNE TABLE

Quartier du Pontet

04 42 51 57 31

Restaurant

SUPERMARCHE CASINO


04 42 53 49 70

Alimentation

BOULANGERIE BELMONTE


04 42 29 27 72

Boulangerie

LA BELLA STORIA


04 42 52 47 53

Brasserie

EURO-SIGN

la Cadennière L’Atrium

04 42 65 89 52

Enseignes

ACROPOLE COIFFURE


04 42 12 48 15

Coiffure

AMELIORATION HABITAT

La cadenière

04 42 51 76 65

Habitat

SATIS’FER


04 42 65 88 48

Ferronnerie

LUCAS BOIS

Chemin cent Pins

04 42 65 85 19

Détail bois

TECHNI-CLIMAT

Les Sauvaires

06 22 72 91 72

Climatisation

AGENCE A.A.T.

La Cadenière

0663 71 62 62

Immobilier

GARAGE DAM’S

Route Sainte Barbe

06 74 28 43 40

Garage

ENTREPRISE LUCIEN SERRA

Chemin de Rambert

04 42 51 58 78

Peinture Bâtiment

ENIT

Route Valbriand

04 42 58 36 14

V.R.D.

LES AUTOMATISMES

APPLIQUES

Route de valbrillant

04 42 12 57 57

Automatismes

CENTRALE THERMIQUE


04 42 65 71 00

Production Electrique


FICHE

II. 05f


ANNUAIRE DE CRISE

PAGE 1/2

ANNUAIRE ETABLISSEMENTS PRIVES RECEVANT DU PUBLIC

NOM Responsable Nombre maxi de

Personnes présentesTéléphone

SUPERMARCHE CASINO CENTRE

COMMERCIAL

Mr. ARTIGOLE

1200

04 42 53 49 70 ( )

ALDI MARCHE

Mr. ACAMER

Mlle. CHOULET

524

04 42 58 57 92 ( ) ( )

PEPINIERE D’ENTREPRISES

Mr. PERSONNIC 100 04 42 61 29 29 04 42 61 29 03

EUROPARC LE CANNET

CABINET ACCORD Env. 300 04 42 26 99 89

ROCHIETTA VILLAVERDE

Mdme. Mr. ROCHIETTA

295 04 42 58 66 77

ECOLE D’OSTEOPATHIE CHATEAU DE LA

SAURINE

335

04 42 58 60 29 04 42 58 63 72

HOTEL CAMPANILE

228 04 42 58 69 69 04 42 58 69 05

VILLAGES HOTEL

233 04 42 12 40 92 04 42 12 54 51

HOTEL ETAP 206 08 92 68 31 74 HOTEL F1 221 08 91 70 51 55

RESTAURANT LA PASTINA

04 42 51 23 62

RESTAURANT CLAIREFONTAINE

04 42 58 41 78 04 42 12 55 06

RESTAURANT LA BONNE TABLE

04 42 51 57 31

RESTAURANT LE JARDIN DU

PONTET

04 42 58 21 91

RESTAURANT LA BELLA STORIA

04 42 52 47 53

Fiche : II.05f Page : 2 /2

RESTAURANT 04 42 58 68 54 L’AUBERGE

PROVENCALE RESTAURANT

GRILL 13 80 04 42 58 68 57

CIFFREO BONA 32 04 42 51 29 70

7 Commerces CENTRE 290

COMMERCIAL

CAMPING Dépend 90 04 42 38 15 64 ARC EN CIEL D’AIX Sur MEYREUIL

CAMPING ARC EN CIEL DEPEND DES SECOURS D’AIX EN PROVENCE

04 42 38 15 64

CENTRALE THERMIQUE

04 42 65 71 00

La centrale possède son propre plan de Secours

Avec une équipe d’intervention en interne

Elle n’est pas classée « SEVESO »

CHAPITRE III

3EME PARTIE : LES MOYENS RECENSES

FICHE III. 01a


LISTE DES VEHICULES DETENUS PAR LES SERVICES COMMUNAUX

PAGE 1/2

Type de véhicule

Numéro d’immatriculation

Nombre de places

Nom et coordonnées du détenteur

4x4

3444 MV 13 3 C.C.F.F.

4x4

4462 RN 13 3 C.C.F.F.

4x4

7216 XN 13 3 C.C.F.F.

C5

314 AFW 13 5 MAIRIE

SAXO

1049 ZH 13 4 Services Techniques

C4

444 AJC 13 5 Direction Générale

307

1486 ZH 13 5 Ing. Services Techniques

KANGOO 4x4

Pluie / Neige

135 AKR 13

4 Police Municipale

POLO Pluie / Neige

98 ATJ 13 5 A.S.V.P.

SAXO

739 XV 13 4 Affaires Sociales

IVECO

1120 YX 13 3 Services Techniques

KANGOO

1184 YR 13 2 Services Techniques

IVECO

1119 YX 13 3 Services Techniques

BERLINGO

3330 YV 13 2 Services Techniques

BALAYEUSE

9525 YF 13 2 Services Techniques

JUMPER MINI-BUS

4638 ZZ 13 9 Services Techniques

IVECO

9692 ZW 13 3 Services Techniques

Fiche : III.01a Page : 2 /2

Type de véhicule

Numéro d’immatriculation

Nombre de places

Nom et coordonnées du détenteur

JUMPER

734 ZH 13 3 Services Techniques

BERLINGO 2899 ZV 13 2 Services Techniques

BERLINGO 743 AFQ 13 2 Services Techniques

KANGOO 750 AHR 13 2 Services Techniques

MOTO

9744 QP 13 1 C.C.F.F.

PEUGEOT PARTNER Isotherme

1666 HX 13

2

Services Techniques

électrique TRACTO-PELLE

Sans TYPE immatriculation 580 SM

Equipement standard

1

Services Techniques

TRACTEUR RENAULT Epareuse

709 BFW 13

1 Services Techniques

FICHE

III. 01b


LISTE DES MATERIELS DETENUS PAR LES SERVICES TECHNIQUES

PAGE 1/2

Nature du matériel Quantité localisation 1 Aspirateur

Balais 8 Balais coco 10

1 Bétonnière thermique Binettes 5 Chaises 40 Bancs 50 Tables 30 Chargeur de batterie 1 Chauffage knoll gasoil 1

Chauffage électrique 1 Nettoyeur Karcher 1 Disqueuse 115mm. 1 Disqueuse 230mm. 1 Burineur électrique 1 Carotteuse 1 Perforateur 1 Compresseur

Cônes de Lubec 20 Coupe Branches 3 Débroussailleuse portative 8 Débroussailleuse tractée 1

1 Echafaudage roulant 2,50m 2 Echelle deux brin 4,50m 1 Echelle trois brin 7,50m 2 Elagueuse

Emondeuse 1 Escabeau 3

1 Moto-Pompe Ordinateur 2 Fax technique 1 Fourches 4 Fourche bêche 2 Groupe électrogène 1 Houes 1 Taille- Haies 2 Sécateurs 3 Lampes torches sur accus 6 Souffleurs 2

Fiche : III.01b Page : 2 /2

Rateau 8 Pelles 10 Pelles à neige 5 Pioches 3 Ponceuse 1 Scie circulaire 1 Postes à souder à l’arc 2 Poste a souder oxygène / acétylène 1 Rabot 1 Raclettes métalliques 2 Tondeuse auto portée 1 Tondeuses tractée 3 Tracteurs débroussaillage 1 Tronçonneuse 2

FICHE III. 02a


LISTE DES LIEUX D'HEBERGEMENT EQUIPEMENT GENERAL

PAGE 1/1

NOM

LOCALISATION CARACTERISTIQUES (superficie,

possibilité de restauration…)

CAPACITE THEORIQUE D’ACCUEIL

(en couchage)

Lignes Téléphoniques

JEAN- MONNET

LE PLAN

Salle Principale

Hall d’Accueil séparé

Lave- vaisselle Réchauffe-plats Réfrigération

Environ 200 équipements de table

( propriété Associative ) Toilettes

Pas de Douches ( proximité du gymnase)

Env. 150

04 42 51 55 64

( ) (Gardien)

GYMNASE

LE PLAN

Hall principal des Sports

Hall d’Accueil séparé

Pas de possibilité de cuisine ( proximité Jean Monnet )

Local Infirmerie Toilettes Douches

Env. 150

04 42 58 10 13

ECOLE

PRIMAIRE CHEF-LIEU

Réfectoire

Chauffe-plats Lave vaisselle Réfrigération

Toilettes

Pas de Douches

Env. 20

04 42 58 15 75

Env. 30

04 42 58 36 25 ECOLE

PRIMAIRE LE PLAN

Salle de Sports +

Réfectoire

Cuisine possible Chauffe-plats Réfrigération

Toilettes

04 42 51 43 34

(Restauration) Pas de Douches

Micro-ondes Salles Réfrigération

ESPACE MISRAL Env. 50 En cours LA CROIX et Toilettes

CEZANNE Pas de Douches

FICHE

III. 02b


LISTE DES LIEUX DE STOCKAGE DU MATERIEL

PAGE 1/1

EN DEHORS DES MATERIELS ROULANTS GERES ET STOCKES

PAR LES SERVICES TECHNIQUES

VOIR LES FICHES DES MATERIELS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT ET STOCKES DANS CHAQUE SERVICE POUR :

LA MAIRIE OU P.C.

LES SERVICES TECHNIQUES

L’ACCUEIL AU GYMNASE

LA POLICE MUNICIPALE

LE COMITE COMMUNAL DE FEUX DE FORETS

FICHE III. 02c


LISTE DES MOYENS DE TRANSPORT COLLECTIF

PAGE 1/1

ENTREPRISES RESPONSABLE TELEPHONE C

M

Autocars BURLE

Mdme. BURLE 04 42 29 31 74 (transfert automatique )

15 Av. Cassin fax : 04 42 61 37 16 TRETS

Mdme. PARISOTTO

( sur place ) 04 42 58 34 29

fax : 04 42 58 06 13

Autocars BLANC

Chemin du Clapier GARDANNE


FICHE III. 02d


ALIMENTATION ( PAIN, EAU, NOURRITURE…)

PAGE 1/1

Responsable LOCALISATION POSSIBILITE Téléphone

Mme. LAFFON

( ECOLE )

CUISINE ECOLE PRIMAIRE DU

PLAN

SUR STOCK JOURNALIER

04 42 51 43 34

Mme. SAVINE

( ECOLE )

LIAISON REPAS PREPARES AVEC UNE

SOCIETE (ECOLE MATERNELLE)

A LA DEMANDE DELAI MINI

24H

04 42 29 22 91

Mr.ACAMER

Mlle.CHOULET

ALDI-MARCHE PRODUITS ALIMENTAIRES A LA

DEMANDE

04 42 58 57 92 ( )

( LA GARDERINE ) ( )

Mr.ARTIGOLE

SUPERMARCHE CASINO

( CENTRE COMMERCIAL

LA CROIX )

PRODUITS ALIMENTAIRES A LA

DEMANDE

04 42 53 49 70 ( )

AUBERT

BOULANGERIE A LA DEMANDE

LE PLAN 04 42 51 32 69

BELMONTE

BOULANGERIE

LA CROIX

A LA DEMANDE 04 42 29 27 72

LE JARDIN DE

MEYREUIL

LEGUMES / FRUITS A LA DEMANDE SUR STOCK

JOURNALIER

04 42 51 55 59

FICHE III. 03a


LISTE DES PERSONNES RESSOURCES

CCFF

PAGE 1/2

Toutes ces personnes sont susceptibles d’être réquisitionnées par la mairie


Nom, prénom adresse Téléphone fixe Portable C M BARBAROUX Pierre

MEYREUIL

BARBAROUX Mireille

MEYREUIL

BETTARINI PAUL

MEYREUIL

GIANFIORI Gilbert

MEYREUIL

FAGNI Aimé

MEYREUIL

IMBERT Rémy

MEYREUIL

GONZALEZ Daniel

MEYREUIL

SAVINE Eric

MEYREUIL

PASQUIER Dominique

MEYREUIL

NOTO Florian

MEYREUIL

LOCCO Patrick

MEYREUIL

ATTARDI Emile

MEYREUIL

RIVERO Claude

MEYREUIL

ROUGIER René

MEYREUIL

ROUGIER Jean-François

MEYREUIL

KERBRAT Jean-Louis

MEYREUIL

CAVALIER Rémy

GARDANNE

GIANFIORI Julien

MEYREUIL

BORGNA Cyril

MEYREUIL

BACIUCHKA Gérard

AIX-EN-PROVENCE

Fiche : III.03a Page : 2/2

Nom, prénom adresse Téléphone fixe Portable C M

FOSSATI Lionel

MEYREUIL

TARANTINO Stéphane

MEYREUIL

WARTELLE Franck

MEYREUIL

MAISON GIL MEYREUIL

PERRET Frédéric MEYREUIL


FICHE III. 03b



MEDECINS GENERALISTES PHARMACIE

PAGE 1/1

Nom Adresse Cabinet Numéros de téléphone

Compétences particulières

C M

Dr. RAFFIN MEYREUIL Av ; Jean-Petit

Dr. RAGETLY

MEYREUIL Av. Jean-Petit

Dr. MARTIN-CHAVE

MEYREUIL

° Dr. FERRANDEZ

AIX-EN-PROVENCE Av. Victor Hugo

° Dr. VITIELO BIVER Pl. Sainte-Barbe

° Dr. OHAYON BIVER Pl. Roger Bossa

PHARMACIE CABASSON

Centre Commercial LA CROIX

MEYREUIL

° Médecins habitants Meyreuil mais exerçants en dehors de la Commune C La personne a été contactée M On a laissé un message

FICHE III 03c



INFIRMIERES SUR MEYREUIL

PAGE 1/1

Nom Numéros de téléphone Compétences particulières

C M

BONNEFOY Patricia

ALLERS Elzemieke

GARCIA METRAL Eric BOISSEAU Martine GONZALES Anne-Marie

TURZO Lucienne BILLON Alice CARVIN Aurélie COLOMBA Cécile


FICHE

III. 03d


LISTE DES PERSONNES RESSOURCES AUTRES PERSONNES

PAGE 1/1

Nom Numéro de téléphone Compétences particulières

CENTI Catherine 3207 Chemin de la plaine du

Montaiguet MEYREUIL

AVOCATE

Mr. RUEF CONCILIATEUR EN MAIRIE

ASSURANCES GORI JOËL 30 Cours de la République ASSURANCES

GARDANNE

ASSURANCES AXA 1 Place Gueydan ASSURANCES

GARDANNE

ASSURANCES AVIVA Chemin départemental 7 ASSURANCES

GARDANNE

CHAPITRE IV

ANNEXES

CHEF DES OPERATIONS COMMUNALES DE SECOURS

Responsable : Mr. Joseph-Marie SANTINI ( ) Suppléant : Adjoint de permanence Véhicules de services :

Type de véhicules Nombre

Néant

Fiche : IV.01 Page : 1 /22

C.C.F.F.

Responsable : Mr. Pierre BARBAROUX ( ) ( ) Suppléant : Mr. Paul BETTARINI ( ) Véhicules :

Type de véhicules Nombre Lieux Garages INTERVENTION 600L LEGER 1

1 LOCAL C.C.F.F.

INTERVENTION 600L LEGER 2

1 MEYREUIL VILLAGE

INTERVENTION 600L LEGER 3

1 LOCAL C.C.F.F.

MOTO

1 LOCAL C.C.F.F.

Matériels à disposition (lampes…) :

Nature du matériel Nombre Lieux de stockage MOTO-POMPE

4 LOCAL C.C.F.F.

TONCONNEUSE

1 LOCAL C.C.F.F.

GROUPE ELECTROGENE

1 LOCAL RELAIS

POMPE AUTO-FLOTTANTE

3 LOCAL C.C.F.F.

DIVERS MATERIELS DE GARAGE

LOCAL C.C.F.F.

EQUIPEMENTS RADIOS + PYLONNE EMETTEUR/RECEPTEUR 4 en multi-canaux 31 en 4 canaux ( Chemin des Bruis )

35 MEMBRES C.C.F.F.

Fiche : IV.01 Page : 2/22

BENEVOLES C.C.F.F. pouvant être mobilisé et/ou réquisitionné par la MAIRIE

Nom et prénom Adresse Téléphone fixe Portable C M BARBAROUX Pierre

MEYREUIL

BARBAROUX Mireille

MEYREUIL

BETTARINI PAUL

MEYREUIL

GIANFIORI Gilbert

MEYREUIL

FAGNI Aimé

MEYREUIL

IMBERT Rémy

MEYREUIL

GONZALEZ Daniel

MEYREUIL

SAVINE Eric

MEYREUIL

PASQUIER Dominique

MEYREUIL

NOTO Florian

MEYREUIL

LOCCO Patrick

MEYREUIL

ATTARDI Emile

MEYREUIL

RIVERO Claude

MEYREUIL

ROUGIER René

MEYREUIL

ROUGIER Jean-François

MEYREUIL

KERBRAT Jean-Louis

MEYREUIL

CAVALIER Rémy

GARDANNE

GIANFIORI Julien

MEYREUIL

BORGNA Cyril

MEYREUIL

BACIUCHKA Gérard

AIX-EN-PROVEN

FOSSATI Lionel

MEYREUIL

TARANTINO Stéphane

MEYREUIL

WARTELLE Franck

MEYREUIL

MAISON GIL

MEYREUIL

PERRET Frédéric

MEYREUIL



RELATIONS PUBLIQUES

Responsable : Mme. Audrey BADOUX ( ) Véhicules de services :

Type de véhicules Nombre Néant

Personnels pouvant être réquisitionné :

A la demande de Monsieur le Maire C La personne a été contactée M On a laissé un message


COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX, CENTRE AERE ET CENTRE D’ACCUEIL

Responsable : Chef de Service Mr. Frédéric PARRA ( ) Suppléant : Mr. Nicolas MESSINA ( )

Véhicules de services : Aucun

Type de véhicules Immatriculation Nombre de places Personne responsable

Néant

X

Matériels à disposition (couvertures, lits de camps, trousses de secours…) : Néant en cours d’approvisionnement

Nature du matériel Nombre Lieu de stockage X

X

C La personne a été contactée M On a laissé un message Personnel pouvant être réquisitionné :

Nom et prénom Adresse Téléphone fixe Portable C M

n

PARRA Frédéric

MEYREUIL

MESSINA Nicolas

MEYREUIL

CHUC Gabriel

MEYREUIL

ABRACHY Carol

MEYREUIL

BAUDRY Norbert

MEYREUIL


Etablissements sportifs municipaux, et centre aéré :

Etablissement Responsable Téléphone C M

STADE FOOT / TENNIS

ABRACHY Carol

GYMNASE

PARRA Frédéric

SALLE

JEAN-MONNET

BAUDRY Norbert

ECOLE PRIMAIRE

LE PLAN SALLE SPORT

ECOLE PRIMAIRE

LE PLAN CENTRE AEREE

ECOLE MATERNELLE

LE PLAN SALLE SPORT

ESPACE LA CROIX

LE PLAN SALLE CEZANNE SALLE MISTRAL

ECOLE PRIMAIRE

DU CHEF-LIEU

REFECTOIRE



POLICE MUNICIPALE

06 77 85 90 71 Responsable : Mr. Thierry RUBIO ( chef de Police ) ( ) Suppléant : Agent gradé de service

Véhicules de services :

Type de véhicules Immatriculation Nombre de places

Personne responsable

KANGOO 4x4

Tout temps Pluie / Neige

135 AKR 13

5

Police Municipale

POLO Tout temps

Pluie / Neige

98 ATJ 13

5

Police Municipale

Matériels à disposition :

Nature du matériel Nombre Lieu de stockage Radios portatives

3 Canaux

5

Poste de Police

Equipement standard

Du Policier

6

Poste de Police

En attente Porte- voix sur véhicule

1


Personnels pouvant être réquisitionné : Nom et prénom Adresse Grade Portable C M

RUBIO Thierry

Groupe Virgile Arene LE PLAN

Chef de Police

OBERT Gérard

Place de la Mairie CHEF-LIEU

Brigadier Chef de Police

MOUGIN Christophe

Centre Administratif LE PLAN

Brigadier Chef de Police

ROBINET René

FUVEAU Brigadier Chef de Police

PONSART Gilles

Ecole Primaire CHEF-LIEU

Gardien Principal

TELUSSON Eugène

AUBAGNE A.S.V.P.




AFFAIRES CIVILES

Responsable : Mme. Christine ANTON ( ) Suppléante : Mme. Françoise CARRUELLE ( ) Véhicules de services :

Type de véhicules Nombre Néant

C La personne a été contactée M On a laissé un message Personnel pouvant être réquisitionné :

Nom et prénom Adresse Téléphone fixe Portable C M ANTON

Christine

CARRUELLE Françoise

SANTIAGO Grâce

Matériels à disposition ( Matériels réglementaires pour les élections ) :

Nature du matériel Nombre Lieux de stockage Lampes électriques

6 Services Techniques

Lieux proposés pour la Chapelle Ardente :

• - EGLISE DU PLAN ( Accord de principe, mais à confirmer en cas de besoin auprès du Conseil Paroissial . Bâtiment non Communal )

SERVICES TECHNIQUES

Responsable : Mme. Emmanuelle MARGOTTO ( ) Suppléant : Mr. Franck ABRACHY ( )


Personnels pouvant être réquisitionnés:

Service Travaux

Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M ROYERE Laurent

Chef d’Equipe

CALADO Emmanuel

FERNANDEZ David

PONZO Christophe

RAYER Christophe

TRIOLO Frédéric

Service Voirie

Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M MANNUCCI Patrick

Chef d’Equipe

BARONIAN Patrice

FERNANDEZ Anthony

NOVAK John

NOVAK Rudy

TERMINE Sébastien

SROKA Christophe


Service Espaces verts

Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M FAGNI Franck

Chef d’équipe

ETIENNE Thierry

BETTARRINI Lionel

KAUFFMANN Christopher

MARLOT Christian

VEHICULES DE SERVICES TYPES DE VEHICULES IMMATRICULATION

SAXO Berline 5pl

1049 ZH 13

307 Berline 5pl

1486 ZH 13

IVECO Plateau

1120 YX 13

KANGOO fourgon 1184 YR 13

IVECO plateau 1119 YX 13

BERLINGO fourgon

3330 YV 13

IVECO plateau

9692 ZW 13

JUMPER plateau

734 Zh 13

BERLINGO fourgon

2899 ZV 13

BERLINGO fourgon

743 AFQ 13

KANGOO plateau

750 AHR 13

JUMPER MINI-BUS 9pl

4638 ZZ 13

PARTNER isotherme électrique 1666 XH 13

MATERIELS A DISPOSITION

VOIR FICHES III. 01b pages 1 et 2 / 2


ENTREPRISES POUVANT FOURNIR DU MATERIEL ET / OU DES PRESTATIONS

Entreprise Nature Matériel Adresse N° de Téléphone C M

MALLET VOIRIE MEYREUIL 04 42 58 37 68

SAPHORE LEVAGE MEYREUIL 04 42 58 54 27

AIXOMAT LOCATION MEYREUIL 04 42 12 67 50

CIFFREO BONA MATERIAUX MEYREUIL 04 42 51 29 70

JOUBEAUX TERRASSEMENT MEYREUIL 04 42 26 90 33

SERVICE BUREAUTIQUE

Responsable : Mr. René CAVALLO ( ) Véhicules de services :


Néant

Matériels à disposition (ordinateurs, tel, fax… ) :

Nature du matériel Nombre Lieu de stockage Portables

3 à disposition pour autres

personnes en dehors des attribués Mairie

Mairie

Téléphone s fixes

>10 Mairie

Fax

>2 Mairie

Radios portables

5 en Fréquences secours 3 bandes

Police Municipale

PersonnelS pouvant être réquisitionné :

Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M TERMINE Isabelle

DANDRIEUX Hervé

SANTIAGO Grâce



ACTIONS SOCIALES

Responsable : Mme Rosine FONTANEAU ( ) Suppléante : Mme Solange EMANUEL ( ) - Véhicules de services :

Type de véhicules Nombre SAXO

1

Matériels à disposition (couvertures, lits de camps, trousses de secours… ) : - ( en cours d’approvisionnement )

Nature du matériel Nombre Lieu de Stockage Couvertures laines 30

Tapis 30

Serviettes

50

Couvertures de survie

20

Lits de camps

15

- Personnels pouvant être réquisitionné :

NOM PRENOM FIXE PORTABLE C M

EMANUEL Solange

Services Techniques


- Etablissements recevant du public :

AUCUN ETABLISSEMENT RECEVANT DES MALADES SUR MEYREUIL

E.R.P Responsable Téléphone C M

VOIR LISTE DES : HOTELS

RESTAURANTS GRANDS MAGASINS

ENTREPRISES CAMPING

- Fiches Actions en possession des Affaires Sociales :

Listes Personnes Âgées, Isolées et Personnes Handicapées ( CONFIDENTIEL )

Listes des possibilités en :

Médecins Infirmiers Soutiens psychologiques Autres Personnes en conseils Moyens de communications : Téléphones personnels

AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX

Responsable : Mme. Emmanuelle MARGOTTO ( ) Suppléant : Mr. Franck ABRACHY ( ) Véhicules de services :


307

1486 ZH 13 5 Mdme Margotto


Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M

VOIR LISTE DES PERSONNELS

SERVICES TECHNIQUES

Bâtiments communaux en dehors des ecoles:

Etablissement Responsable Téléphone Médiathèque

ALVARES Sandrine

MAIRIE Annexe

RODRIGUEZ Annie

Ateliers Municipaux

FRANCK Abrachy

Domaine Valbrillant

FRANCK Abrachy

Pépinière d’entreprises

PERSONNIC

Centre Administratif

POLICE MUNICIPALE

Eglise du Chef-Lieu

MAIRIE

Eglise du Plan

MAIRIE Conseil Paroissial


ECONOMIE

Responsable : Mr. Richard AMOUROUX ( ) Suppléante : Mme. Nathalie ANDRE ( ) Véhicules de services :

Type de véhicules Immatriculation Nombre de places Personne responsable Néant


Nom et prénom Téléphone fixe Portable C M


ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, CUISINE CENTRALE, TRANSPORT

Responsable : Mr. René CAVALLO ( )


Suppléante : Mme. Isabelle TERMINE ( ) Véhicules de services : ( Voir véhicules des Services Techniques )


.Néant

Matériels de restauration à disposition sur la Commune

Nature du matériel Nombre Lieu de stockage Tout matériel de restauration

pour environ 150 personnes

Matériels de cuisine Verres, assiettes, couverts

Tables Chaises

Cuisines des Ecoles Primaires

Tout matériels de service de table pour environ deux fois

Réchauffe plats Lavage vaisselle Couverts Tables Chaises

Réfectoire Ecole Maternelle

100 personnes Salle Jean-Monet Etablissements scolaires, crèches, garderie… :

Etablissement Responsable Téléphone C M Halte Garderie Monique

FERRANDEZ Mdme MONTANES Francine 04 42 51 12 34

Crèche Les Petits MEYREUILLAIS 04 42 58 09 46 Madame GATET Christine

Ecole maternelle Laurent CHAZAL

Madame MARTINO Joëlle 04 42 51 11 52

Ecole primaire du PLAN

Monsieur SABATIER André 04 42 58 36 25

Ecole du CHEF-LIEU

Madame THOREL Laure 04 42 58 15 75

Sociétés de transport collectif :

Société Responsable Téléphone C M AUTOCARS BURLE

Mdme BURLE 04 42 29 31 74

AUTOCARS BLANC

Mdme PARISOTTO 04 42 58 34 29


Personnels des Ecoles en restauration pouvant être réquisitionnés:

Nom et prénom Ecole Téléphone fixe Portable C M Christiane SAVINE

04 42 29 22 91 Maternelle

Jacqueline HARDY //

Claudie LAFFON 04 42 51 43 34 Primaire

Marie DE VIVO //

NOVAK Sonia //

Sandrine CASTEJON //

Les responsables connaissent les coordonnées téléphoniques de leurs collaboratrices


RESTAURATION SCOLAIRE

CUISINE CENTRALE ECOLE PRIMAIRE Adresse: LE PLAN / ECOLE PRIMAIRE Tel: 04 42 51 43 34 Personnes à contacter: Mme. Claudie LAFFON (Responsable ) Mme. Marie DE VIVO Mme. Sonia NOVAK Mme. Sandrine CASTEJON Véhicule: 1 véhicule isotherme Matériels : Cuisine Complète avec équipements chaud / froid Réfectoire avec ensembles couverts Réserve alimentaire: Quantité nécessaire pour la confection d’environ 150 repas en Urgence. Menu type:

- Pâté (coupelle) - Raviolis sauce tomate - Compote de pommes - Biscuits / Boissons



CUISINE ‘SATELLITE’ ECOLE MATERNELLE

LAURENT CHAZAL

Adresse : LE PLAN MATERNELLE ‘ LAURENT CHAZAL ‘ Tel : 04 42 29 22 91 Personnes à contacter : Mme. Christiane SAVINE ( Responsable ) Mme. Jacqueline HARDY Capacité d’accueil : env. 100 Personnes Repas élaborés en sous- traitance sur commande Matériels:

- Four de remise en température - Chambre froide - Lave-vaisselle - Couverts, assiettes, verres, tables pour 100 personnes

Pas de possibilité de cuisine



REFECTOIRE ‘SATELLITE’ CHEF-LIEU Adresse: ECOLE DU CHEF LIEU Tel : 04 42 58 15 75 Personnes à contacter : Mme. Christiane SAVINE ( Maternelle 04 42 29 22 91 ) Mme. Brigitte FERRETTI Mme. Lynda PANZICA Capacité d’accueil: 20 Personnes Matériels:

- Four de remise en température - Réfrigérateur - Lave- vaisselle - Couverts, assiettes, verres, tables pour 20 personnes

Pas de possibilité de cuisine


MATERIELS NECESSAIRES

Pour le lieu d’accueil

STOCKAGE AU GYMNASE

Documents P.C.S. spécifique de prise en charge, plus :

- 15 lits de camps, - 30 tapis de sol, - 1 groupe électrogène, - 5 éclairages de secours dont 2 sur piles + piles - de l’eau potable, boissons diverses, - biscuits secs pour 50 personnes - 3 appareils de chauffage indépendants, - 30 savons, - 25 rouleaux papiers toilettes, - 30 couvertures, - 20 couvertures de survie, - 50 serviettes de toilettes, - 100 couverts, - 100 assiettes, - 200 verres, - 500 serviettes de table en papier, - cafetières, bouilloires, café , thé, infusions, sucre, lait… - 2 téléphones portables, ou radio téléphone - stylos + blocs, - 10 draps, - 100paires de gants en latex pour soins, - 1 poste radio à piles, + piles - 1 trousse de secours conséquente. - Etc….

Pour la Cellule de Crise Municipale STOCKAGE EN MAIRIE

Document officiel en cours du P.C.S., plus :

- 4 éclairages dont 2 sur piles, ° piles - téléphones, fixes et portables - fax, - ordinateur portable , - café et cafetière, sucre, lait, bouilloire…. - 2 appareils de chauffage indépendants, - stylos + blocs, feuilles, …. - radios de communications, - 1 poste radio à piles, + piles - 1 registre d’actions, - 1 trousse de secours, - 1 groupe électrogène, - Etc…


Matériels de terrain aux Services Techniques STOCKAGE AUX SERVICES TECHNIQUES

Document P.C.S. spécifique de prise en charge, plus :

- torches, + piles - pelles, - pioches, - rateaux, - tronçonneuses, - panneaux de signalisation - balises routières, - radios portables, + piles - raclettes pour l’eau, balais… - motopompe, - trousse de secours, - couvertures de survie. - Groupe electrogène, - Sel - Machine à répandre le sel - Véhicules divers - Tous matériels spécifiques détenus aux Services Techniques - Etc….

PM et / ou CCFF STOCKAGE AU POSTE DE POLICE et/ ou LOCAL C.C.F.F.

Document P.C.S. spécifique de prise en charge pour chaque service, plus : Equipement standard lié au service

- torches, + piles - radios Téléphone, - trousse de secours, - couvertures de survie, - 1 poste radio portable + piles - hauts parleurs sur véhicule - balises routières - Etc….

Matériels à acquérir pour subvenir aux premiers secours ( novembre 2007 )

A stocker suivant fiches IV. 02

15 lits de camps

20 draps

30 couvertures

30 tapis de sol

30 couvertures de survie

1 ensemble équipement de toilette pour 30 personnes

2 groupes électrogène de 3kw ;

6 éclairages électriques sécurisés

10 éclairages à piles + réserve de piles

4 postes de radios à piles + piles

3 trousses conséquentes de premiers secours + boite de 100 gants latex

5 appareils de chauffage indépendants avec recharges

1 ensemble haut-parleurs pour véhicules

Lot de nourritures et boissons pour 50 personnes

1 2 Armoires de stockage

MATERIELS OPERATIONNELS A MAINTENIR EN SERVICE

Ensemble des radios portables Détenus par la Police Municipale et le C.C.F.F.


ORDRE DE REQUISITION


Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2212-2 alinéa 5 Considérant………………………………………………………………………………… Survenu le…………………………………………à MEYREUIL , Le Maire de la commune de MEYREUIL requiert : Nom ou raison sociale : ………………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………………………………… Téléphone :……………………………….. Télécopie………………………………………… Avec le personnel et le matériel nécessaire, pour prêter son concours à l’organisation des secours. L’entreprise ou la personne devra intervenir dans les conditions et les délais suivants : Conditions particulières : …………………………………………………………………….. Délai d’intervention : ………………………………………………………………………..

Fait à MEYREUIL, le_……………………………………. ; ____

Nom, fonction et signature_ Tampon Mairie Je soussigné, …………………………………………………………………………. Déclare avoir reçu le…………………………………. le présent ordre de réquisition Nom, fonction et signature L’ordre peut porter sur une personne, une entreprise, un meuble, un immeuble. Il peut être individuel ou collectif. Il est notifié par la police municipale qui en remet un exemplaire à l’intéressé et en conserve un.


MODIFICATIONS P.C.S.

MISE A JOUR N°……du..……/……/……… NOUVEAU CDR N°…….

Feuille………/ ………

Dernière mise à jour N°…….du..……/…..../………

Fiches

-Correction -Ajout de fiche

-Retrait de fiche

modifiées Modifications apportées

Plan Communal de Sauvegarde · B. Plan cadastral et cartes ... - décret N° 2005-1156 du 15...

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