PIP ANALYSE

Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires1

Position du PIP sur l’impact potentiel pour les pays ACP des modifications proposées à la réglementation de l’UE concernant la mise sur

le marché des substances phytosanitaires

PIP ANALYSE Avril 2009

Q U A L I T É & C O N F O R M I T É F R U I T S & L É G U M E S


RemerciementsCe rapport a été rédigé par John Cox, chimiste spécialisé en produits de protection des plantes et consultant PIP. Le PIP souhaite ici remercier le précieux soutien fourni par le Ministère Fédéral Allemand de l’Agriculture et de la Protection des Consommateurs (FMFACCP), l’Agence Suédoise des Produits issus de la Chimie (KEMI) et la Direction Britannique de la Sécurité en matière de Pesticides (PSD).


TABLE DES MATIÈRES

1. Historique 5 2. Critères de rejet 6

3. Études des experts de l’UE 7

4. Résultats du PSD 9

5. Sommaire des études des experts de l’UE 14

6. Étude d’impact du COLEACP-PIP 15

7. Impact dans les pays ACP: résultats et conclusions 16

ANNEXES:

I Listes des pesticides étudiés par le PSD et la KEMI 19 II Tableau des substances susceptibles d’être supprimées par les études

des experts de l’UE 28

III Production de haricots verts, homologations au Kenya 34

IV Production de pois, homologations au Kenya 38

V Production de fruits de la passion, homologations au Kenya 41

VI Production d’igname, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP 42

VII Production d’igname, homologations en Jamaïque 43

VIII Papaye, homologations en Jamaïque 44

IX Production d’ananas, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP pour la variété MD2 45

X Production d’ananas, produits recommandés dans l’Itinéraire technique du PIP pour la variété lisse de Cayenne 48

XI Production d’okra, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP 50


Résumé exécutif

Au mois de juillet 2006, la Commission européenne a élaboré une proposition de règlement visant à remplacer la Directive 91 / 414 / CEE, la législation européenne qui régit actuellement l’approbation des pesticides en vue de leur utilisation. En janvier 2009, une série d’amendements à cette proposition a été adoptée par le Parlement, et le nouveau règlement entrera probablement en vigueur fin 2010 ou début 2011. Le principal changement consiste en l’approbation des pesticides qui reposera désormais sur « des critères d’exclusion basés sur le danger », tenant uniquement compte des propriétés chimiques intrinsèques d’un pesticide. Ce système se démarque du système d’approbation actuel qui prend en considération non seulement les effets potentiellement dangereux (toxicité) mais également le risque (comment un produit est-il utilisé, quand, où, à quelle fréquence, etc.).

Le PIP a effectué une étude afin d’examiner l’impact potentiel du nouveau règlement sur les pesticides recommandés et approuvés aujourd’hui pour une utilisation sur les produits horticoles d’exportation dans les pays ACP. Cette étude tient compte des résultats d’études précédentes réalisées par des experts européens (FMFACCP, KEMI et PSD). Ces derniers ont par ailleurs identifié les pesticides qui pourraient ne plus être utilisés en vertu du nouveau règlement. Le rapport complet peut être consulté sur le site web du PIP: https: / / www.coleacp.org / en / pip / 14197-impact-assesment (la version française sera disponible prochainement).

La conclusion de l’étude du PIP indique que, bien que de nombreux pesticides actuellement utilisés pour les produits d’exportation puissent être retirés en Europe, il est peu probable que le nouveau règlement ait un impact considérable dans les pays ACP dans l’immédiat. Les substances resteront autorisées en Europe jusqu’à la révision lors de l’expiration de la liste de l’annexe 1, et une possibilité de dérogations devrait laisser du temps pour l’élaboration des solutions de remplacement. Lorsqu’un pesticide ne sera plus autorisé en Europe, il sera toujours possible de l’utiliser pour les produits d’exportation ACP s’il est enregistré localement et que les LMR et Tolérances Import sont respectées. L’impact se fera plutôt sentir à moyen et long termes, et plus particulièrement au niveau des petites exploitations, étant donné la perte possible de certains pesticides bon marché et à large spectre et l’augmentation consécutive des coûts de production.

Certains éléments de la nouvelle réglementation sont encore à clarifier. Le critère pour les perturbateurs endocriniens, par exemple, n’a pas été finalisé faisant place à de nombreuses incertitudes. Nous ne savons pas non plus si les Tolérances Import des substances rejetées sur base des critères d’exclusion seront fixés à la Limite de Quantification. Le PIP va suivre de près le développement et la mise en place de cette nouvelle réglementation afin d’anticiper et réaliser les actions nécessaires.

Le rapport indique qu’il est primordial de commencer à mettre au point des stratégies alternatives de gestion des nuisibles afin de limiter l’impact de la perte éventuelle de certaines substances. Il souligne également l’importance d’un travail concerté avec les fabricants afin de les encourager à concevoir de nouveaux produits et d’introduire les produits existants dans les pays ACP. Sur base des conclusions de cette étude, le PIP effectuera des évaluations plus détaillées au cas par cas, par culture et par nuisible, afin de reconnaître à temps les éventuelles zones à problème et de met-tre au point les méthodes alternatives en temps voulu.


1. Historique

En juillet 2006, la Commission européenne a avancé une proposition visant à remplacer la directive 91 / 414 / CEE, qui est la législation UE en vigueur régissant l'agrément des pesticides. La nouvelle proposition se fonde sur des « critères de rejet basés sur le danger » qui ne prennent en compte que les propriétés chimiques intrinsèques d'un pesticide. À ce titre, les substances actives comportant des effets perturbateurs du système endocrinien, ayant certaines propriétés carcinogènes, mutagéniques ou toxiques pour la reproduction, par exemple, seraient interdites. Quelques propriétés environnementales pourraient également être prises en compte. Les propositions diffèrent considérablement du processus d’agrément en vigueur, qui prend non seulement en compte le danger (toxicité), mais également une évaluation du risque (comment un produit est utilisé, quand, où, à quelle fréquence, etc.).Le processus de remplacement de la directive actuelle est particulièrement complexe et il a été soumis à une procédure de codécision selon laquelle la décision est prise conjointement par le Parlement et le Conseil. En octobre 2007, le Parlement a introduit une série d'amendements à la proposition initiale et le 23 juin 2008, le Conseil a arrêté une première position. En septembre 2008, une position commune a été adoptée par le Conseil. Suite à une série de discussions entre la Présidence de l’UE, la Commission et les rapporteurs parlementaires, un accord a finale-ment été conclu sur la base d’un ensemble d’amendements à la position commune du Conseil; ces amendements ont été adoptés par le Parlement en janvier 2009. Ils seront soumis à l’adoption des pays Membres lors d’une réunion du Conseil agricole en mars / avril 2009, adoption qui ne devrait être que pure formalité. Ils seront alors adoptés par la Commission et publiés en tant que nouvelle réglementation qui entrera probablement en vigueur fin 2010 ou début 2011.

Actuellement, la liste des pesticides dont l’utilisation est agréée d’après le programme de révision continue est dressée dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 en vigueur. Lorsqu’un pesticide est ajouté à la liste de l’annexe 1, il y figure en général pendant une période de 10 ans à compter de sa date d’inclusion. À l’échéance de ce terme, le cas de chaque pesticide sera réexaminé en vue d’obtenir son approbation dans le cadre de la nouvelle réglementation.

Bien que les amendements finaux aient déjà été adoptés, les discussions relatives à la mise en œuvre de la réglementation et à certaines dispositions pour lesquelles une législation ou des éclaircissements additionnels sont nécessaires, sont encore en cours. Par exemple, les dates de soumission de dossiers pour les substances dont les dates d’inclusion dans l’annexe 1 viennent à échéance dans les deux premières années de l’entrée en vigueur de la nouvelle ré-glementation, n’ont pas été spécifiées; il pourrait s’ensuivre un retard de la soumission pour le réapprobation de ces substances.

Dans le cadre de la nouvelle réglementation, la situation relative à des marchandises importées traitées avec les substances retirées d’après les critères de rejet reste encore assez floue, même s’il est difficile d'envisager une situation où pourraient être appliquées des dispositions différentes. L’inclusion de marchandises importées pourrait cependant avoir des implications dans le cadre des accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), dont les dispositions spécifient que les importations ne peuvent être bloquées que s’il existe un risque contrôlable pour la santé. Cela signifierait de tenir compte non seulement du danger mais aussi du risque, c’est-à-dire des données d'exposition. Le risque pour la santé serait difficile à démontrer étant donné qu’ils ont déjà été agréés selon les processus d’agrément actuels (qui incluent une évaluation du risque).


L’objectif de cette étude est d’analyser les implications potentielles des modifications réglementaires sur les pesticides qui sont actuellement recommandés et dont l’utilisation est agréée sur des cultures horticoles destinées à l’exportation dans les pays ACP. L’étude d’impact se concentre sur une sélection de cultures clé.

Cette étude ne tient compte que de l'impact des modifications apportées à la réglementation. Les exigences imposées par les normes privées de la grande distribution (qui sont parfois plus strictes que celles prévues par la loi) n’ont pas été inclues. Une attention particulière a été portée à la perte potentielle de tolérances à l'importation comme conséquence des critères de rejet inclus dans la nouvelle réglementation et au délai d'exécution (calendriers des expirations et des renouvellements de l’inclusion des substances à l'annexe 1).

2. Critères de rejet

D’après les critères définis dans la nouvelle réglementation, les substances ne seront pas au-torisées pour utilisation (exclues), si elles sont classées comme suit:

Agents mutagènes de catégorie 1 ou 2;• Agents cancérogènes de catégorie 1 ou 2 ou agents toxiques pour la reproduction, sauf si • l’exposition est « négligeable »; Perturbateurs endocriniens pouvant occasionner des effets indésirables, sauf si l’exposition • est « négligeable »;Polluants organiques persistants (POP);• Agents persistants, bioaccumulables et toxiques (PBT);• Agents très (very) persistants et très (very) bioaccumulables (vPvB).•

Dérogation: le Conseil a ajouté une dérogation (exception à la règle) importante. Elle permet l’approbation de substances actives pour une période de cinq ans, pendant laquelle il est reconnu nécessaire de « contrôler un danger grave pour la santé végétale qui ne peut être contenu par d'autres moyens », même si ces substances ne satisfont pas aux exigences relatives aux effets perturbateurs du système endocrinien, aux propriétés cancérogènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 2. Cette dérogation est renouvelable, même si la Commission a indiqué qu’elle s’attend à ce qu'elle n’intervienne que dans des circonstances exceptionnelles.

Pesticides dont l'utilisation n'est pas approuvée. Comme indiqué ci-dessus, les pesticides seront examinés selon les critères lorsque leur date d’inclusion dans l'annexe 1 arrive à échéance. Les substances actives dont les caractéristiques correspondent aux critères de rejet seront bannies à la fin de l’inclusion initiale de 10 ans dans l’annexe 1 (mais la dérogation pourrait alors être appliquée).

Catégories de danger. Chaque pesticide étudié sera classé dans une catégorie parmi d'autres en fonction du danger.


Substitution. Certaines substances peuvent être approuvées mais classées en tant que candidates à la substitution. Ces substances peuvent alors être éliminées au fur et à mesure que des substances de remplacement plus sûres deviennent disponibles. Les substances classées « à substituer » peuvent être approuvées selon la nouvelle réglementation pour une période pouvant atteindre 7 ans, et renouvelable. De plus, si elles sont indispensables pour par exemple la gestion de la résistance, elles pourraient rester sur le marché même si des substances de remplacement sont disponibles.

Problèmes de définition. Plusieurs experts ont essayé de réaliser des études sur l’impact possible de ces modifications sur la disponibilité de produits phytopharmaceutiques. Ils ont tous signalé la difficulté qu'ils ont eue à définir la liste des substances qui seront ou qui seraient susceptibles d'êtres bannies selon la nouvelle réglementation du fait que certains des critères n’ont toujours pas été finalisés. En particulier, il n’existe toujours pas de définition finale ou consensuelle de la perturbation endocrinienne. Une définition scientifique de la perturbation endocrinienne sera donnée d’ici quatre ans, mais en attendant, la définition qui sera utilisée couvre les matières qui sont:

Les substances des catégories C3 + R3: elles seront considérées comme des substances • ayant des propriétés perturbatrices du système endocrinien; Les substances de la catégorie R3 qui ont des effets toxiques sur les organes endocriniens: • elles pourront être considérées comme des substances ayant des propriétés perturbatrices du système endocrinien.

Il est urgent de trouver un consensus pour la définition des critères finaux afin de pouvoir évaluer toutes les substances actives.

3. Études des experts de l’UE

Du mois de septembre au mois de décembre 2008, le Ministère fédéral allemand de l’alimentation, de l'agriculture et de la protection des consommateurs (BVL), l’Agence suédoise des produits chimiques (KEMI) et le Pesticides Safety Directorate (PSD) britannique ont étudié les substances susceptibles de disparaître après l’application de la nouvelle réglementation. Il convient de noter que ces études sont spéculatives et provisoires, basées sur des rapports d’analyse susceptibles d’être incomplets. Les instances allemandes1 et suédoises2 ont fait une seule étude en se basant au mieux sur les lignes directrices disponibles, tandis que le Royaume-Uni a réalisé quatre études en tenant compte des divergences dans l’ensemble des critères proposés. Les résultats ont été publiés dans les annexes 2A – 2C et 3 de leur rapport d’étude3.

1 Ministère fédéral de l’alimentation, de l’agriculture et de la protection des consommateurs, Allemagne. Sommaire de l’étude de la nouvelle législation sur les pesticides.

2 Kemikalienenspektionen. (Agence suédoise des produits chimiques). Interprétation en Suède de l’impact des « critères de rejet » adoptés dans la position commune du Conseil relative à la réglementation de commercialisation de produits phytopharmaceutiques.

3 Pesticides Safety Directorate, devenu (CRD), Chemicals Regulation Directorate, R.-U. Étude d’impact revue sur la protection des cultures au Royaume-Uni des « critères de rejet » et des mesures de substitution prévues dans la proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation des produits phytopharmaceutiques.


Les annexes 2A – 2C des études du PSD incluent des scénarios de remplacement éventuels d’après les différentes définitions possibles des perturbateurs endocriniens. L’annexe 3 concerne d’autres substances qui pourraient être touchées par les critères amendés du Comité de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (ENVI) de l'UE relatifs à la neurotoxicité pour le développement. Les résultats des études du PSD sont les suivants:

Annexe 2A du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil (définition des perturbateurs endocriniens basée sur l’étude britannique de mai 2008, en supposant une interprétation au sens large de « peut entraîner un effet indésirable »).

Annexe 2B du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil, en supposant une étude basée sur la proposition du Comité ENVI pour définir les perturbateurs endocriniens comme étant des substances appartenant à la catégorie R3, par exemple.

Annexe 2C du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil, en supposant une évaluation basée sur les critères suédois (perturbateurs endocriniens possibles appartenant à la catégorie R2 ou R3 et C3, ou des substances appartenant à la catégorie R2 ou R3 et qui ont des effets toxiques sur les organes endocrines).

Annexe 3 du PSD: Autres substances susceptibles d’être touchées par les critères amendés du Comité ENVI relatifs à la neurotoxicité développementale; cette annexe n’inclut pas d’autres substances susceptibles d’être touchées par d’autres critères du Comité ENVI (annexe 2B).

L’étude suédoise a porté sur 241 substances et la britannique sur 278 substances. Les listes étaient légèrement différentes, mais aucune n’a inclus des substances de la liste 4 du programme de révision des substances existantes dans le cadre de la directive en vigueur, ni de nouvelles substances dont l'inclusion dans l'annexe 1 est en cours. La liste des substances examinées dans le cadre des études d’impact est présentée dans l’appendice I. Les résultats des études sont détaillés dans l'appendice II.

Lorsque les critères utilisés sont les mêmes, l’analyse des différentes études de l’appendice II ne montre que des différences minimes entre les études des trois gouvernements.


4. Résultats du PSD

Le PSD a réalisé une deuxième analyse affinée en utilisant les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens et a ultérieurement publié une révision de ses conclusions; on considère qu'il s'agit là de la meilleure étude actuellement disponible de l'impact du remplacement de la directive 91 / 414 / CEE sur l’approbation des pesticides en UE. Cette analyse conclut que l'incidence globale des changements proposés n'est pas encore claire, mais d’après les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens, elle a ciblé les substances les plus susceptibles d’être supprimées si les critères de risque venaient à être appliqués (tableau 1). La version révisée de l'impact pourrait se trouver dans un éventail allant de la position commune utilisée pour l’étude suédoise à celle des annexes A et 2C de la deuxième étude du PSD.

Les tableaux 1 et 2 ci-dessous indiquent les dates d’expiration de l’inscription à l’annexe 1 d’une gamme de pesticides et si les substances sont susceptibles ou pas d’obtenir une dérogation (oui / non). Cependant, comme indiqué précédemment, ces listes sont provisoires; seule l’évaluation sous le nouveau Règlement suivant les critères de rejet pourra confirmer si une substance sera effectivement retirée.

Tableau 1: liste du PSD des substances les plus susceptibles d’être supprimées suite au remplacement de la directive 91 / 414 de l’UE (d’après les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens)4

Substance Critère de risque ayant entraîné l’exclusion

Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible o / n

Insecticides

Bifenthrine PBT / vPvB + perturbateur endocrinien ? 2018 N

Esfenvalérate PBT 2011 N

Flufénoxuron C2 / PBT 2020 N

Lufénuron PBT / vPvB 2018 N

Thiaclopride Perturbateur endocrinien ? 2014 O

Fongicides

Bitertanol R2 + perturbateur endocrinien 2020 O

Carbendazime M2 / R2 + perturbateur endocrinien ? 2009 N

Cyprocinazole perturbateur endocrinien ? 2020 O

Dinocap R2 2009 O

Époxiconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Fenbuconazole Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Flusilazole R2 + Endocrine ? S / O O

4 Pesticides Safety Directorate, R.-U. Proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil relative à la commercialisation des produits phytopharmaceutiques. Sommaire de l’étude d’impact



Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible o / n

Iprodione Perturbateur endocrinien ? 2013 O

Mancozeb Perturbateur endocrinien ? 2016 O

Manèbe Perturbateur endocrinien ? 2016 O

Metconazole Endocrine ? 2017 O

Quinoxyfen 2014 N

Tébuconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Herbicides

Amitrole Perturbateur endocrinien ? 2011 O

Flumioxazine R2 2012 O

Glufosinate R2 2017 O

Ioxynil Perturbateur endocrinien ? 2015 O

Linuron R2 + perturbateur endocrinien ? 2013 O

Molinate Perturbateur endocrinien ? 2014 O

Pendiméthaline PBT 2013 N

Tralkoxydime Perturbateur endocrinien ? 2019 O

Le PSD a également affiné sa liste des substances susceptibles d’être supprimées selon les critères de risque, en fonction de l’application de la disposition provisoire sur les perturbateurs endocriniens potentiels (notamment les substances qui sont, ou qui peuvent être, classées en tant que substances cancérogènes et agents toxiques pour la reproduction de catégorie 3, quelles que soient les preuves de la perturbation endocrinienne). Ces substances sont indiquées dans le tableau 2.


Tableau 2: Liste dressée par le PSD des substances susceptibles d’être supprimées selon les critères de risque, en fonction de l’application de la disposition provisoire sur les perturbateurs endocriniens potentiels (notamment les substances qui sont, ou qui peuvent être, classées en tant que substances cancérogènes et agents toxiques pour la reproduction de catégorie 3, quelles que soient les preuves de la perturbation endocrinienne)5


Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible O / N

Insecticides

Deltaméthrine Perturbateur endocrinien ? 2013 O

Diméthoate Perturbateur endocrinien ? 2016 O

Fongicides

Difénoconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Folpet Perturbateur endocrinien ? 2017 O

Fluquinconazole Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Fubéridazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O

Métirame Perturbateur endocrinien ? 2015 O

Myclobutanil Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Penconazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O

Prochloraz Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Propiconazole Perturbateur endocrinien ? 2013 O

Prothioconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Tétraconazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O

Thirame Perturbateur endocrinien ? 2013 O

Triadiménol Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Triticonazole Perturbateur endocrinien ? 2017 O

Herbicides

2,4-D Perturbateur endocrinien ? 2011 O




Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible O / N

Carbétamide Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Chlortoluron Perturbateur endocrinien ? 2016 O

Fluométron Perturbateur endocrinien ? 2020 O

Métribuzine Perturbateur endocrinien ? 2017 O

Piclorame Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Tépraloxydime Perturbateur endocrinien ? 2015 O

Trisulfuron Perturbateur endocrinien ? 2018 O

Stérilisant du sol

Métam Perturbateur endocrinien ? 2019 O

Les critères finalement adoptés pour identifier les substances candidates à la substitution sont très semblables à ceux initialement proposés par la Commission. Le PSD a créé une liste de 65 substances susceptibles d’être classées en tant que substances « candidates à la substitution » (tableau 3). Cependant, cette liste est loin d’être exhaustive et certaines substances n’ont pas été étudiées (par exemple, les substances en cours d’étude, celles de la liste 4 et les nouvelles substances).

Tableau 3: liste provisoire du PSD des substances susceptibles d’être classées en tant que « candidates à la substitution »6

SUBSTANCE CAUSE SUBSTANCE CAUSE

Insecticides Fongicides

Abamectine DJA ≤ 0,001 Chloropicrine DJA ≤ 0,001, ARfD ≤ 0,01

AcrinathrineDJA ≤ 0,001,

AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01

Chlorothalonil 2 PBT

Deltaméthrine ARfD ≤ 0,01 Cyproconazole 2 PBT

Diméthoate DJA ≤ 0,001, ARfD ≤ 0,01 Cyprodinil 2 PBT

Éthoprophos

PBTDJA ≤ 0,001,

AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01

Dimoxystrobine ARfD ≤ 0,01

Etofenprox 2 PBT Époxiconazole 2 PBT

Etoxazole 2 PBT Famoxadone 2 PBT




FénamiphosDJA ≤ 0,001,

AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01

Fenbuconazole 2 PBT

Fenbutatin oxyde 2 PBT Fluquinconazole DJA ≤ 0,001, AOEL ≤ 0,001

Fenpyroximate ARfD ≤ 0,01 Metconazole 2 PBTARfD ≤ 0,01

Fipronil

2 PBTDJA ≤ 0,001,

AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01

Propiconazole 2 PBT

Formétanate ARfD ≤ 0,01 Silthiofam 2 PBT

Fosthiazate 2 PBTARfD ≤ 0,01 Tétraconazole ARfD ≤ 0,01

Imidaclopride 2 PBT Triazoxyde DJA ≤ 0,001,

Lambda cyhalothrine 2 PBTARfD ≤ 0,01

OxamylDJA ≤ 0,001,

AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01

Pyrimicarbe 2 PBT

Pyrimiphos méthyle DJA inférieure à 0,01 mg / kg

Propargite 2 PBT

Spinosad 2 PBT

Tau-fluvalinate ARfD ≤ 0,01

Téfluthrine ARfD ≤ 0,01

Tableau 3 (suite): liste provisoire du PSD des substances susceptibles d’être classées en tant que « candidates à la substitution »


Herbicides Herbicides 2 PBT

Acétochlore 2 PBT Mésosulfuron 2 PBT

Aclonifène 2 PBT Métazachlore 2 PBT

Amidosulfuron 2 PBT Métribuzine 2 PBT

Amitrole2 PBT

DJA ≤ 0,001,AOEL ≤ 0,001

Metsulfuron méthyle 2 PBT

Chlorotoluron 2 PBT Nicosulfuron 2 PBT

Chlorsulfuron 2 PBT Oxadiazon 2 PBT

Diflufénican 2 PBT Oxyfluorfène 2 PBT

Diquat 2 PBTAOEL ≤ 0,001 Paclobutrazol 2 PBT

Flufénacet 2 PBT Propoxycarbazone 2 PBT


Fluométuron 2 PBT Prosulfuron 2 PBT

Isoproturon 2 PBT Tépraloxydime 2 PBT

Lénacile 2 PBT Terbuthylazine ARfD ≤ 0,01

Mécoprop 2 PBT Tralkoxydime 2 PBTARfD ≤ 0,01

Régulateurs de croissance végétale

1-méthylcyclo-propène DJA ≤ 0,001

Stérilisant du sol

Métam DJA ≤ 0,001

5. Sommaire des études des experts de l’UELe tableau 4 résume les conclusions des trois études d’experts nationaux de l’UE relatives au nombre de pesticides susceptibles d’être supprimés lorsque la directive 91 / 414 sera remplacée par la nouvelle réglementation.

Tableau 4: Nombre estimé de substances susceptibles d’être supprimées selon les trois études d’experts de l’UE

PSDAnnexe 2A

PSDAnn. 2B

PSDAnn. 2C

PSDAnn. 3FMFACP KEMI

Herbicides 7 8 9 7 6 7

Fongicides 8 11 24 13 12 3

Insecticides 3 3 6 5 4 23

Autres 1 1 1 1 1 1

Total 19 23 40 26 23 34

% de subst. étudiées

? 8,5 14 9 8 12

Dans l’étude du PSD, les 34 substances citées dans l’annexe 3 venaient s’ajouter à celles des annexes 2A – 2C, indiquant une suppression potentielle de 57 à 74 substances. En revanche, les études allemande et suédoise indiquaient respectivement une suppression potentielle de 19 et 23 substances.

Ces résultats illustrent l’incertitude des études actuelles, pour lesquelles les mêmes lignes directrices peuvent être différemment interprétées. La situation ne sera pas clarifiée tant que les critères pour les perturbateurs endocriniens et, dans une certaine mesure, les critères pour les PTB et les vPvB n’ont pas été finalisés, et en dernier lieu, tant que les substances n'ont pas été évaluées.


L’étude affinée du PSD, telle que détaillée ci-dessus dans la Section 4, met en évidence les 26 substances les plus susceptibles d'être supprimées (8 herbicides, 13 fongicides, 5 insecticides) et 25 substances supplémentaires risquant d’être supprimées (8 herbicides, 14 fongicides, 2 insecticides et un stérilisant du sol). Soixante-quatre substances ont également été identifiées comme éventuelles candidates à la substitution (26 herbicides, 14 fongicides, 22 insecticides et 2 autres).

L’étude initiale du PSD incluait plus ou moins les mêmes substances, mais l’affinement a abouti au transfert de plusieurs substances initialement identifiées comme candidates à la suppression vers la « liste de substitution ».

6. Étude d'impact de COLEACP-PIP

Les études des experts de l’UE, notamment les études du PSD, suggèrent que le remplacement de la Directive 91 / 414 par la nouvelle réglementation pourrait entraîner le retrait de plusieurs pesticides actuellement disponibles pour une utilisation au sein de l’UE. Ces études ont déterminé qu'il pourrait y avoir des conséquences majeures pour l'agriculture et la production alimentaire dans l'Union européenne. Des impacts potentiellement sévères ont été annoncés dans le secteur horticole en particulier, en raison du nombre (et du spectre) restreint de fongicides restants.

Les incidences pour les pays tiers exportant vers l’Europe sont encore floues. En octobre 2008, le PIP-COLEACP a préparé une analyse traitant des répercussions possibles des modifications proposées sur le secteur d’exportation horticole des pays ACP. Suite à l’approbation des derniers amendements en janvier 2009, cet examen initial a été réactualisé. L’objectif était d'évaluer quels pesticides seraient susceptibles d'être perdus à l’utilisation sur des cultures d'exportation destinées au marché européen. En particulier, l’étude cherchait à identifier les éventuels problèmes majeurs liés à la protection des cultures pouvant découler de la suppression de pesticides approuvés.

Comme dans l’examen initial, l’étude se porte sur l'impact potentiel des changements réglementaires sur les pesticides homologués utilisés sur une petite sélection des cultures. Ont été retenus pour l'étude, les haricots verts, les pois mange-tout et le fruit de la passion (données d'enregistrement kényanes), ainsi que la papaye et l'igname (données d'enregistrement jamaïcaines). De plus, pour l'igname, l’okra et l'ananas (variété MD2 et Cayenne lisse), on a évalué les implications au niveau des recommandations faites dans les Itinéraires techniques du PIP. Il s’agit d’itinéraires techniques développés sous forme de guides pour les producteurs et les exportateurs, sur la production horticole responsable et efficace, incluant aussi des pesticides recommandés.

Les informations utilisées dans cette étude provenaient de plusieurs sources, dont:

La documentation et le site Web du Pesticide Safety Directorate (PSD), • Le Ministère fédéral de l’alimentation, de l’agriculture et de la protection des consommateurs, • Allemagne (BVL), L’Agence suédoise des produits chimiques (KEMI), • L’Association européenne de protection des cultures,•


Les bases de données PIP, • Les Itinéraires techniques PIP, • La liste du Pest Control Products Board reprenant les pesticides homologués au Kenya,• La base de données sur les pesticides homologués par l'Autorité de contrôle jamaïcaine. •

Pour cette étude d’impact, les résultats et les conclusions de l’étude affinée du PSD ont été utilisés.

7. Impact potentiel sur les pays ACP: résultats et conclusions

Les appendices III à XI du présent rapport contiennent des tableaux qui indiquent les pesticides actuellement homologués pour une utilisation sur un nombre sélectionné de cultures et de pays; ils indiquent ceux qui sont susceptibles d’être touchés par les modifications réglementaires.

Il est important de noter que ces listes sont spéculatives. L’identification des substances susceptibles d’être touchées se base sur les informations actuellement disponibles et donc sur des données qui ne sont pas complètes. Le fait qu’une substance soit retirée ou pas d'après les critères de rejet ne sera pas clair tant que son enregistrement dans l’annexe 1 ne sera pas arrivé à échéance et qu’elle ne sera pas soumise à un réexamen.

Les tableaux permettent d'observer que les nouvelles procédures entraîneront probablement la suppression graduelle de certaines substances lors de l'expiration de leur approbation dans l’annexe 1. Cependant, si c’est le cas, une dérogation leur permettrait de figurer encore sur la liste pendant cinq ans de plus. Cela permettra de réduire significativement l’impact à court terme et d’introduire des substances de remplacement.

En ce qui concerne la disponibilité future de pesticides de remplacement, l’un des facteurs limitatifs auquel devront faire face les producteurs des pays ACP est la réticence de certains fabricants à enregistrer des substances nouvelles ou de remplacement dans ces pays, soit en raison du coût, soit en raison des stratégies de marketing nationales ou régionales. Les fabricants doivent financer le développement des données nécessaires pour l’homologation, ainsi que l’homologation elle-même; dans le cas de pays ou de cultures où les ventes annoncées sont limitées, la proposition commerciale n’est pas alléchante. En conséquence, lorsque des substances sont supprimées en vertu de la nouvelle réglementation, le choix de produits nouveaux ou de substitution risque d’être particulièrement limité pour certains pays ACP. Le rôle des associations exportatrices nationales, ou des groupes de travail le cas échéant, dans la collaboration avec les fabricants sera déterminant pour l’élargissement de la gamme des substances disponibles pour les producteurs.

Un autre problème possible auquel seront peut-être confrontés les pays ACP concerne l’avenir des tolérances à l’importation. Actuellement, la réglementation 396 / 2005 qui fixe les LMR permet d’obtenir des tolérances à l’importation de substances qui ne sont pas autorisées dans l’UE si les raisons de cette interdiction ne sont pas liées à la santé humaine. Cela ouvre la voie à l’utilisation de pesticides clés sur des cultures horticoles (dont la plupart sont mineures) dans les pays ACP. Étant donné que, selon la nouvelle réglementation, certaines substances risquent de voir leur


inscription interdite selon des critères de rejet liés à la santé humaine, la manière dont cette disposition toucherait l'utilisation des tolérances à l'importation n'est pas claire; il n’est pas dit non plus que cette possibilité sera maintenue.

La pratique générale veut que lorsqu'une substance est retirée, ses LMR sont normalement fixées aux limites de quantification (LoQ) qui interdisent son utilisation. Cependant, les LMR du fénarimol ont été récemment réexaminées. Basée sur des effets endocriniens, l'inclusion du fénarimol dans l’annexe 1 a été limitée et est venue à échéance en 2008. Il semblerait que les LMR de cette substance ne seront pas fixées automatiquement à la LoQ mais à des limites supérieures, telles que le laisse envisager l’évaluation des risques toxicologiques et nutritionnels.Une demande de tolérances à l’importation est en cours auprès de l’Autorité Européenne pour la Sécurité Alimentaire. Si cette pratique venait à être étendue ou adoptée dans la nouvelle réglementation, la situation des substances retirées par rapport aux LMR ou aux tolérances à l’importation pourrait permettre de soulager quelque peu les producteurs. Cette situation devra être attentivement examinée.

Quel que soit le calendrier final pour le retrait de certaines substances et pour l'introduction de substances de substitution, le problème sera accentué au niveau des petits producteurs des pays ACP. Les exploitants aux ressources limitées ont tendance à utiliser des pesticides moins onéreux ou à spectre plus large pour diminuer le nombre de substances à acheter. Si l’utilisation de ces produits est interdite dans le cadre du remplacement de la directive 91 / 414, et en l'absence d’obtention de tolérances à l’importation, certains producteurs auront du mal à acheter des produits de substitution trop chers.

Sur le long terme, l'impact du à la suppression d'un nombre plus important de fongicides pourrait être plus important que l’impact du au retrait d'insecticides, en particulier pour les petits producteurs dont les choix de produits sont davantage dictés par les prix. Des substances telles que le mancozèbe, le manèbe et la carbendazime connaissent un certain succès auprès des petits producteurs du fait de l’étendue de leur spectre d’action et de leur prix raisonnable. La suppression de ces substances aurait un impact sur les coûts de production en raison du prix potentiellement plus élevé des produits de substitution.

ConclusionsMême s’il n’y a aucun doute quant à la suppression de quelques pesticides importants, certaines dispositions de la nouvelle réglementation réduiront l'impact des modifications à court terme. Par exemple, dans le cas du mancozèbe, il est possible que ce dernier soit maintenu sur le marché jusqu’à expiration de son inscription dans l’annexe 1 en 2016. S’il est concerné par les critères de rejet relatifs à la santé humaine (substance classée comme étant cancérogène, toxique pour la reproduction de catégorie 2 ou perturbatrice endocrinienne) lors de son réexamen dans le cadre de la nouvelle réglementation, le mancozèbe pourrait bénéficier d'une procédure de dérogation pendant une période de cinq ans. Cette substance serait ainsi encore disponible pendant 12 ans, laps de temps pendant lequel il serait possible de chercher des produits de substitution. Ce même scénario pourrait également s’appliquer à d’autres substances.

À l’heure actuelle, le plus gros problème ne concerne pas les changements règlementaires, mais vient du fait que les substances utilisées dans une grande diversité de cultures dans les pays ACP ne sont pas ou ne sont plus ou pas encore inscrites dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 / CEE,


et de ce fait, ne peuvent être utilisées que si les résidus dans la récolte sont inférieurs aux LRM, qui dans bien des cas sont fixées au niveau des limites de quantification.

En ce qui concerne l’impact des changements réglementaires sur les recommandations dans les itinéraires techniques PIP sélectionnés et inclus dans l’étude, il a été possible d’identifier quelques problèmes potentiels. Pour l’ananas (MD2 et lisse de Cayenne), les mesures de lutte contre les insectes recommandées dans les itinéraires techniques pourraient être très limitées dans le cadre des homologations actuelles des pays. Bien que cela s’explique en grande partie du fait de leur non-inclusion dans l’annexe 1, les changements proposés accentuent le problème.

D’après les examens disponibles, les recommandations concernant les insecticides ne semblent pas présenter de problème majeur pour ce qui est de l’itinéraire technique de l’okra. Cependant, parmi les 11 fongicides recommandés, 4 seront probablement supprimés, 2 pourraient être supprimés et un est candidat à la substitution. Cependant, le calendrier de ces actions permet de consacrer du temps à l’introduction ou à la recherche de produits de substitution.

En conclusion, la nouvelle réglementation n’aura probablement pas d’impact majeur sur la production pour l’exportation des pays ACP à court terme. L’impact potentiel sera progressif, lorsque les substances seront réexaminées dans le cadre de la nouvelle réglementation. Le calendrier précis de cet examen dépendra de la date d’échéance de leur inscription dans la liste de l’annexe 1 et de l’organisation ultérieure par la Commission de la charge de travail. Jusqu’alors, la substance continuera à être disponible. La possibilité de dérogation permet aussi de gagner du temps pouvant être mis à profit pour développer des produits de substitution.

L’éventualité de l’utilisation des tolérances à l’exportation est encore floue et pourrait avoir des conséquences importantes. Ce volet doit être surveillé et, le cas échéant, pondéré.

A long terme, l’impact de la nouvelle réglementation est susceptible d’être plus important en particulier auprès des petits producteurs, en raison de la suppression de pesticides à spectre large moins onéreux et de l’augmentation conséquente des coûts de production. Afin de limiter l’impact au moment de la suppression des substances, il est indispensable de fournir en temps opportun des efforts pour développer d’autres stratégies de lutte contre les ravageurs et maladies. Il est important de collaborer étroitement avec les fabricants, afin de les encourager à développer de nouveaux produits et à introduire des produits existants dans les pays ACP.

D’après les résultats de cette étude (appendices III à XI), le PIP conduit actuellement des études plus détaillées sur l’impact éventuel de la nouvelle réglementation culture par culture, et ravageur ou maladie par ravageur ou maladie. Cela permettra d’identifier et de traiter des problèmes éventuels.


Annexe I Pesticides étudiés par le PSD et la KEMI

Le tableau ci-dessous énumère les substances étudiées par la KEMI et le PSD; la liste du BVL n’était pas disponible pour référence. « X » signifie que la substance a été étudiée; à noter que toutes les substances n’ont pas été évaluées par les deux pays.

SUBSTANCE ACTION PSD KEMI

1-méthylcyclopropène Régulateur de croissance végétale X X

2,4-D Herbicide X X

2,4-DB Herbicide X X

Abamectine Insecticide X X

Acétamipride Insecticide X X

Acétochlore Herbicide X

Acibenzolar-s-méthyl ? X X

Aclonifène Herbicide X X

Acrinathrine Insecticide X

Alpha cyperméthrine Insecticide X X

Phosphure d’aluminium Insecticide X X

Amidosulfuron Herbicide X X

Amitrole Herbicide X X

Ampelomyces quisqualis Fongicide X X

Asulame Herbicide X

Azimsulfuron Herbicide X X

Azoxystrobine Fongicide X X

Bacillus subtilis Fongicide X X

Bacillus thuringiensis subsp: Aizawai Insecticide X

Bacillus thuringiensis subsp: Israelensis Insecticide X

Bacillus thuringiensis subsp: Kurstaki Insecticide X

Bacillus thuringiensis subsp: Tenebrionis Insecticide X

Beauveria bassiana Insecticide X

Beflutamid Herbicide X X

Bénalaxyl Fongicide X X

Benfluraline Herbicide X X

Bensulfuron Herbicide X X

Bentazone Herbicide X X

Benthiavalicarbe Fongicide X

Acide benzoïque Désinfectant X X

Bêta-cyfluthrine Insecticide X X


SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement

Bifénazate Insecticide X X

Bifénox Herbicide X X

Bifenthrine Insecticide X X

Bitertanol Fongicide X

Boscalide Fongicide X

Bromoxynil Herbicide X X

Bupirimate Fongicide X

Bouillie bourguignonne Fongicide X

Phosphure de calcium Rodenticide X X

Captane Fongicide X X

Carbendazime Fongicide X X

Carbétamide Herbicide X

Carboxine Herbicide X

Carfentrazone-éthyle Herbicide X

Carvone X

Chloridazone Herbicide X X

Chlorméquat Régulateur de croissance végétale X X

Chloropicrine Fongicide X

Chlorothalonil Fongicide X X

Chlorotoluron Herbicide X X

Chlorprophame Régulateur de croissance végétale X X

Chlorpyrifos Insecticide X X

Chlorpyrifos méthyle Insecticide X X

Chlorsulfuron Herbicide X X

Chlorthal-diméthyle Herbicide X

Cinidon-éthyl Herbicide X X

Cléthodime Herbicide X X

Clodinafop Herbicide X X

Clofentézine Insecticide X X

Clomazone Herbicide X X

Clopyralide Herbicide X X

Clothianidine Insecticide X X

Coniothyrium minitans Fongicide X X

Composés à base de cuivre Fongicide X X

Cubiet Insecticide X

Cyazofamide Fongicide X X

Cyclanilide Régulateur de croissance végétale X X



Cycloxydime Herbicide X

Cydia pomonella granu-losis Insecticide X

Cyfluthrine Insecticide X X

Cyhalofop-butyl Herbicide X X

Cymoxanil Fongicide X X

Cyperméthrine Insecticide X X

Cyproconazole Fongicide X


Cyprodinil Fongicide X X

Cyromazine Insecticide X X

Daminozide Régulateur de croissance végétale X X

Dazomet Stérilisant du sol X

Deltaméthrine Insecticide X X

Desmédiphame Herbicide X X

Dicamba Herbicide X X

Ester méthylique de l'acide dichlorobenzoïque

Régulateur de croissance végétale X X

Dichlorprop-p Herbicide X X

Diéthofencarbe Fongicide X

Difénoconazole Fongicide X X

Diflubenzuron Insecticide X X

Diflufénican Herbicide X X

Diméthachlore Herbicide X X

Diméthanamide–p Herbicide X X

Diméthoate Insecticide X X

Diméthomorphe Fongicide X X

Dimoxystrobine Fongicide X X

Dinocap Fongicide X X

Diphénylamine ? X X

Diquat Herbicide X X

Dithianon Fongicide X

Diuron Herbicide X

Dodémorphe Fongicide X X

Dodine Fongicide X

Époxiconazole Fongicide X X

Esfenvalérate Insecticide X X

Éthalfluraline Herbicide X



Éthéphon Régulateur de croissance végétale X X

Éthofumesate Herbicide X X

Éthoxysulfuron Herbicide X X

Éthoprophos Insecticide X X

Etofenprox Insecticide X X

Etoxazole Insecticide X X

Étridiazole Fongicide X

Famoxadone Fongicide X X

Fénamidone Fongicide X X

Fénamiphos Insecticide X X

Fénazaquin Insecticide X

Fenbuconazole Fongicide X

Fenbutatin oxyde Insecticide X

Fenhexamid Fongicide X X

Fénoxaprop-p Herbicide X X

Fénoxycarbe Insecticide X


Fenpropidine Fongicide X X

Fenpropimorphe Fongicide X X

Fenpyroximate Insecticide X X

Phosphate ferrique Molluscicide X X

Fipronil Insecticide X X

Flazasulfuron Herbicide X X

Florasulam Herbicide X X

Fluazifop–p Herbicide X

Fluazinam Fongicide X X

Fludioxonil Fongicide X X

Flufénacet Herbicide X X

Flufénoxuron Insecticide X X

Flumioxazine Herbicide X X

Fluométuron Herbicide X X

Flupyrsulfuron-méthyle Herbicide X X

Fluquinconazole Fongicide X

Flurochloridone Herbicide X

Fluroxypyr Herbicide X X

Flurprimidol X

Flurtamone Herbicide X X

Flusilazole Fongicide X X



Flutolanil Fongicide X X

Folpet Fongicide X X

Foramsulfuron Herbicide X X

Forchlorfenuron Régulateur de croissance végétale X

Formétanate Insecticide X X

Fosétyl Fongicide X X

Fosthiazate Insecticide X X

Fubéridazole Fongicide X X

Gliocaldium catenulatum Fongicide X X

Glufosinate Herbicide X X

Glyphosate Herbicide X X

Guatazine Fongicide X

Hexythiazox Insecticide X

Hymexazol Fongicide X

Imazalil Fongicide X X

Imazamox Herbicide X X

Imazaquine Régulateur de croissance végétale X X

Imazosulfuron Herbicide X X

Imidaclopride Insecticide X X

Indoxacarb Insecticide X X

Iodosulfuron Herbicide X X

Ioxynil Herbicide X X

Iprodione Fongicide X X


Iprovalicarbe Fongicide X X

Isoproturon Herbicide X X

Isoxaben Herbicide X

Isoxaflutole Herbicide X X

Kresoxim-méthyl Fongicide X X

Lambda cyhalothrine Insecticide X X

Laminarine ? X X

Lecanicillimu muscarium Insecticide X

Lénacile Herbicide X X

Linuron Herbicide X X

Lufénuron Insecticide X X

Phosphure de magnésium Insecticide X X



Hydrazide maléique Régulateur de croissance végétale X X

Mancozeb Fongicide X X

Manèbe Fongicide X X

MCPA Herbicide X X

MCPB Herbicide X X

Mécoprop Herbicide X X

Mécoprop–p Herbicide X X

Mépanipyrim Fongicide X X

Mépiquat Herbicide X X

Mésosulfuron Herbicide X X

Mésotrione Herbicide X X

Métalaxyl–M Fongicide X X

Métaldéhyde Molluscicide X

Métam Désinfectant du sol X X

Métamitron Herbicide X X

Metarhizium anisopliae Insecticide X

Métazachlore Herbicide X X

Metconazole Fongicide X X

Méthamidophos Insecticide X

Méthiocarbe Insecticide X X

Méthoxyfénozide Insecticide X X

Métirame Fongicide X X

Métosulame Herbicide X

Métrafénone Fongicide X X

Métribuzine Herbicide X X

Metsulfuron-méthyle Herbicide X X

Milbémectine Insecticide X X

Molinate Herbicide X X

Myclobutanil Fongicide X

Napropamide Herbicide X

Nicosulfuron Herbicide X X

Oryzalin Herbicide X


Oxadiargyl Herbicide X X

Oxadiazon Herbicide X X

Oxamyl Insecticide X X

Oxasulfuron Herbicide X X



Oxyfluorfène Herbicide X

Paclobutrazol Herbicide X

Paecilomyces fumosoro-seus Fongicide X X

Paecilomyces lilacinus Fongicide X

Penconazole Fongicide X X

Pencycuron Fongicide X

Pendiméthaline Herbicide X X

Péthoxamide Herbicide X X

Phenmédiphame Herbicide X X

Phlebiopsis gigantea Fongicide X

Phosmet Insecticide X X

Piclorame Herbicide X X

Picolinafen Herbicide X X

Picoxystrobine Fongicide X X

Pyrimicarbe Insecticide X X

Pyrimiphos-méthyle Insecticide X X

Prochloraz Fongicide X

Prohexadione-calcium Régulateur de croissance végétale X X

Propamocarb Fongicide X X

Propaquizafop Herbicide X X

Propargite Insecticide X

Propiconazole Fongicide X X

Propinèbe Fongicide X X

Propoxycarbazone Herbicide X X

Propyzamide Herbicide X X

Prosulfocarbe Herbicide X X

Prosulfuron Herbicide X

Prothioconazole Fongicide X

Pseudomonas chlorora-phis Fongicide X X

Pymétrozine Insecticide X X

Pyraclostrobine Fongicide X X

Pyraflufen-éthyl Herbicide X X

Pyridabène Insecticide X

Pyridate Herbicide X X

Pyriméthanil Fongicide X X

Pyriproxyfène Insecticide X X

Quinmérac Herbicide X

Quinoclamine Herbicide X X

Quinoxyfen Fongicide X X



Quizalofop–p–éthyl Herbicide X X

Quizalofop–p–tefuryl Herbicide X X

Rimsulfuron Herbicide X X

Silthiofam Fongicide X X

Sintofen Agent d’hybridation X

S–métolachlor Herbicide X X

5-nitroguaiacolate de sodium


o-nitrophénolate de sodium


p-nitrophénolate de sodium


Spinosad Insecticide X X

Spiroxamine Fongicide X X

Spodoptera exigua Insecticide X X

Streptomyces griseoviridis Fongicide X

Sulcotrione Herbicide X

Sulfosulfuron Herbicide X

Tau-fluvalinate Insecticide X

Tébuconazole Fongicide X X

Tébufénozide Insecticide X

Tébufenpyrad Insecticide X X

Téflubenzuron Insecticide X X

Téfluthrine Insecticide X X

Tépraloxydime Herbicide X X

Terbuthylazine Herbicide X

Tétraconazole Fongicide X X

Thiabendazole Fongicide X X

Thiaclopride Insecticide X X

Thifensulfuron-méthyl Herbicide X X

Thiaméthoxame Insecticide X X

Thiobencarbe Herbicide X

Thiophanate-méthyl Fongicide X X

Thirame Fongicide X X

Tolclofos-méthyl Fongicide X X

Tralkoxydime Herbicide X X

Triadiménol Fongicide X X

Triallate Herbicide X X

Trichoderma atroviride Herbicide X



Trichoderma gamsii Herbicide X

Trichoderma harzianum X

Trichoderma polysporum Herbicide X


Trisulfuron Herbicide X X

Triazoxyde Fongicide X

Tribénuron Herbicide X X

Triclopyr Herbicide X X

Trifloxystrobine Fongicide X X

Triflumuron Insecticide X X

Triflusulfuron Herbicide X X

Trinéxapac Régulateur de croissance végétale X X

Triticonazole Fongicide X

Tritosulfuron Herbicide X

Verticillium dahliae Herbicide X

Warfarine Rodenticide X X

Zéta-cyperméthrine Insecticide X X

Zirame Fongicide X X

Zoxamide Fongicide X X


Annexe II: Tableau des substances susceptibles d’être supprimées par les études des experts de l'UE

Substances susceptibles

de ne pas être approuvées

Ministère fédéral de

l’alimentation, de

l’agriculture et de la protec-tion des con-sommateurs,

Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats tableau 2a

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats tableau 2b

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats tableau 2c

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3

Nombre de substances

étudiées271 278 278 278 278

HERBICIDES 2,4-D (ED ?) 2,4-D

2,4-DB

Aclonifène (PBT)

Amitrole (ED) Amitrole (ED ?)

Amitrole (ED ?) Amitrole (R3)

Dichlorprop-p

Glufosinate (CMR)

Glufosinate (CMR)

Glufosinate (R2)

Glufosinate (R2)

Glufosinate (R2)

Flumioxazine (CMR)

Flumioxazine (R2)

Flumioxazine (R2)

Flumioxazine (R2)

Ioxynil (ED) Ioxynil (ED) Ioxynil (ED ?) Ioxynil (ED ?) Ioxynil (R3)

Linuron (CMR / ED)

Linuron (R2 + ED ?)

Linuron (R2 + ED ?)

Linuron (R2 + ED ?)

MCPA

MCPB

Mécoprop

Mécoprop-p

Métribuzine (ED ?)

Métribuzine (ED ?)

Molinate (ED)

Pendimétha-line (PBT)





Piclorame (ED ?)

Quinoxyfen (PBT)

Tépraloxy-dime (ED)

Tépraloxy-dime (ED)

Tralkoxydime (ED)

Trisulfuron (ED ?)






l’agriculture et de la

protection des consom-

mateurs, Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3


étudiées271 278 278 278 278

FONGICIDESBitertanol (R2

+ ED ?)Bitertanol (R2

+ ED ?)Bitertanol (R2

+ ED ?)

Carbendaz-ime (CMR)

Carbendaz-ime (CMR)

Carbendaz-ime (M2 / R2 +

ED ?)

Carbendaz-ime (M2 / R2+

ED ?)

Carbendaz-ime (M2 / R2 +

ED ?)

Cyprocona-zole (ED ?)

Cyprocona-zole (ED ?)

Cyprocona-zole (R3C3)

Difénocona-zole (ED ?)

Dinocap (CMR) Dinocap (R2) Dinocap (R2) Dinocap (R2)

Époxiconazole (ED)

Époxiconazole (ED)

Époxiconazole (ED ?)

Époxiconazole (ED ?)

Époxiconazole (C3R3)

Fenbucona-zole (ED ?)

Fenbucona-zole (ED ?)

Fenbucona-zole (R3)

Fluquincona-zole (ED ?)

Flumioxazine (CMR)

Flusilazole (CMR)

Flusilazole (CMR / ED)

Flusilazole (R2 + ED ?)



Iprodione (ED) Iprodione (ED) Iprodione (ED ?)

Mancozeb (ED)

Mancozeb (ED)

Mancozeb (ED ?)

Mancozeb (ED ?)

Mancozeb (R3)

Manèbe (ED) Manèbe (ED) Manèbe (ED ?) Manèbe (ED ?) Manèbe (R3)

Metconazole (ED)

Metconazole (ED)

Metconazole (ED ?)

Metconazole (ED ?)

Metconazole (R3)

Métirame (ED ?) Métirame

Myclobutanil (ED ?)

Myclobutanil (ED ?)

Penconazole (ED ?)

Prochloraz (ED ?)






l’agriculture et de la

protection des consom-

mateurs, Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3

Propiconazole (ED ?)

Quinoxyfen (vPvB / POP ?)

Quinoxyfen (vPvB)

Quinoxyfen (vPvB)

Quinoxyfen (vPvB)

Tébuconazole (ED)

Tébuconazole (ED)

Tébuconazole (ED ?)

Tébuconazole (ED ?)

Tébuconazole (R3)

Tétraconazole (ED ?)

Thirame (ED ?) Thirame

Triticonazole (ED ?)

Triadiménol (ED ?)

Zirame







Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3


étudiées271 278 278 278 278

INSECTICIDES

Acrinathrine

Alpha cyperméthrine

Bêta-cyfluthrine

Bifenthrine (PBT)

Bifenthrine (PBT / POP ?)

Bifenthrine (PBT / vPvB,

ED ?)


ED)


ED ?)

Chlorpyrifos

Chlorpyrifos méthyle

Cyfluthrine

Cyperméthrine

Lufénuron (PBT / vPvB)



Flufénoxuron (C2 / PBT)

Deltaméthrine (ED)

Deltaméthrine (ED)

Diméthoate (ED ?) Diméthoate

Esfenvalérate (PBT)




Éthoprophos

Etofenprox

Fénamiphos



Flufénoxuron (CMR / PBT)

Formétanate

Fosthiazate

Lambda cyha-lothrine

Métaflumizone (PBT)

Méthamido-phos







Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3

Méthiocarbe

Oxamyl

Phosmet

Pyrimicarbe

Pyrimiphos méthyle

Tau-fluvalinate

Téfluthrine

Thiaclopride (ED)

Zéta-cyperméthrine






Allemagne

KEMI, Suède

Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.


Pesticides Safety

Directorate, R.-U.

Résultats annexe 3


étudiées271 278 278 278 278

Autres

PG Flurprimidol (CMR ? / ED)

Rodenticide Warfarine (CMR) Warfarine (R1) Warfarine (R1) Warfarine (R1)

Stérilisant du sol

Métam


Annexe III – IX: Notes

Les symboles et abréviations suivants sont utilisés dans les tableaux des Annexes III – IX:

(I) « Bio » signifie un agent de lutte biologique.

(II) « Inscr. temp. » après le nom de la substance signifie une inscription temporaire et non complète.

(III) « S / E » signifie que le produit est supprimé / exclu de l’annexe I de la Directive 91 / 414 / CEE.

(IV) « En cours » signifie que les résultats publiés de l’étude du produit sont en cours ainsi que son inclusion ou pas dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 / CEE.

(V) « Non » signifie que ce produit ne sera vraisemblablement pas supprimé. (VI) « Oui » signifie que ce produit est susceptible / risque d’être supprimé.(VII) « Non évalué » signifie que le produit n’a pas été étudié par le PSD.


Annexe III Production de haricots verts: pesticides kenyans homologués, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes en UE

Données extraites de la liste du PCPB des pesticides homologués datant de mai 2008.

1. Insecticides

Substance Décision de l'examen 91 / 414

« Grande probabilité » de

suppression

Suppression « possible »

Candidate à la substitution

Abamectine Annexe I Non Non Oui

Acéphate S / E --------- --------- --------

Acétamipride Annexe I Non Non Non

Acrinathrine Annexe I Non Non Oui

Alpha-cyper-méthrine Annexe I Non Non Non

Amblyseius califor-nicus (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué

Amitraze S / E --------- --------- --------

Aphidius tran-scaspinus (Bio) Non évalué Non évalué Non évalué

Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Beauveria bassiana (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Bêta-cyfluthrine Annexe I Non Non Non

Bifenthrine Annexe I Oui

Bt var kurstaki (Bio) Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué

Carbaryl S / E --------- --------- -----------

Carbofuran Supprimé --------- --------- -----------

Carbosulfan Supprimé --------- --------- -----------

Chlorpyrifos Annexe I Non Non Non

Cyfluthrine Annexe I Non Non Non

Cyhéxatin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ----------

Cyperméthrine Annexe I Non Non Non

Zéta-cyperméthrine Liste 3 Non Non Non

« Non » signifie que ce produit ne sera vraisemblablement pas supprimé« Oui » signifie que ce produit est susceptible / risque d’être supprimé




suppression



Cyperméthrine + Profénofos

(Inscr. temp.)

Annexe I S / E --------- --------- ---------

Cyromazine Annexe I Non Non Non

Deltaméthrine Annexe I Non Non Oui

Diafenthiuron S / E --------- --------- ---------

Diazinon S / E --------- --------- ---------

Dicofol S / E --------- --------- ---------

Diflubenzuron Annexe I Non Non Non

Diglyphus isaea (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Diméthoate Annexe I Non Oui Oui

Encarsia Formosa (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Endosulfan S / E --------- --------- ----------

Éthion S / E --------- --------- ----------

Éthoprophos Annexe I Non Non Oui

Fénitrothion S / E --------- --------- ---------

Fenthion S / E --------- --------- ----------

Fipronil Annexe I Non Non Oui

Gamma cyhalothrin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------

Imidaclopride Annexe I Non Non Oui

Imidaclopride + Pencycuron

Annexe IAnnexe I Non Non Oui

Lambda cyha-lothrine Annexe I Non Non Oui

Malathion S / E --------- --------- ----------

Métam-sodium Annexe I Non Oui Oui

Méthiocarbe Annexe I Non Non Non

Méthomyl S / E --------- --------- ----------

Huile minérale (In-scr. temp.) S / E --------- --------- ----------

Ométhoate S / E --------- --------- ----------

Oxamyl Annexe I Non Non Oui

Oxydéméton-méthyl S / E --------- --------- ----------

Parathion-méthyl S / E --------- --------- ----------

PCNB S / E --------- --------- ----------

Phytoseilus persimi-lis (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué

Pyrimicarbe Annexe I Non Non Oui

Pyrimiphos méthyle Annexe I Non Non Oui




suppression



Pymétrozine (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non

Pyrèthres En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Fluosilicate de so-dium (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------

Spinosad Annexe I Non Non Oui

Soufre En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Téflubenzuron (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non

Tétradifon S / E --------- --------- ---------

Thiaméthoxame Annexe I Non Non Non

Thiaméthoxame + Métalaxyl–M + Difénoconazole

Annexe IAnnexe IAnnexe I

Non Oui Non

Thiocyclam S / E --------- --------- ---------

Trichlorfon S / E --------- --------- ---------

2. Fongicides



suppression



Azoxystrobine Annexe I Non Non Non

Bitertanol Annexe I Oui

Bupirimate Annexe I Non Non Non

Captane Annexe I Non Non Non

Carbendazime Annexe I Oui

Chlorothalonil Annexe I Non Non Non

Oxychlorure de cuivre En cours Non Non Non

Oxyde de cuivre En cours Non Non Non

Hydroxyde de cuivre En cours Non Non Non

Famoxadone + Cy-moxanil

Annexe IAnnexe I Non Non Non

Héxaconazole S / E --------- --------- ---------

Imidaclopride + Pencycuron

Annexe IAnnexe I Non Non Oui

Mancozeb Annexe I Oui

Mancozeb + Cymox-anil

Annexe IAnnexe I Oui

Métalaxyl-M + Man-cozeb


Huile de margousier En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Propinèbe Annexe I Non Non Non

Propinèbe + Cymox-anil





suppression



Soufre Attendu Non évalué Non évalué Non évalué

Tébuconazole Annexe I Non Non Non

Tétraconazole Annexe I Non Oui Oui




Non Oui ( ?)

Thiophanate-méthyl Annexe I Non Non Non

Triadiméfon S / E --------- --------- ---------

Trichoderma asper-ullum (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué

Trichoderma har-zianum (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué

Triforine S / E --------- --------- ---------

3. Herbicides



suppression



Glufosinate-ammo-nium Annexe I Oui

Glyphosate Annexe I Non Non Non

Haloxyfop-R S / E --------- --------- ---------

Linuron Annexe I Oui

Dichlorure de paraquat S / E --------- --------- ---------

Pendiméthaline Annexe I Oui N N

Quizalofop–p–tefuryl Annexe I Non Non Non


Annexe IV Production de pois: pesticides kényans homologués, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

Données extraites de la liste du PCPB des pesticides homologués datant de mai 2008.

1. Insecticides



suppression




Alpha cyperméthrine Annexe I Non Non Non

Amblyseius califor-nicus (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Amitraze S / E --------- --------- --------

Aphidius tran-scaspinus (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué


Beauveria bassiana (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Bêta-cyfluthrine Annexe I Non Non Non

Bifenthrine Annexe I Oui

Bt var kurstaki (Bio) Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué

Carbaryl S / E --------- --------- ---------

Carbofuran S / E --------- --------- ---------


Cyhéxatin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------


Cyperméthrine + Profénofos

(Inscr. temp.)

Annexe IS / E --------- --------- ---------

Cyromazine Annexe I Non Non Non

Deltaméthrine Annexe I Non Oui Oui

Diazinon S / E --------- --------- ---------

Dicofol S / E --------- --------- ---------

Diflubenzuron Annexe I Non Non Non

Diglyphus isaea (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué

Diméthoate Annexe I N N (N)

Encarsia Formosa (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué




suppression



Endosulfan S / E --------- --------- ---------

Éthion S / E --------- --------- ---------

Éthoprophos Annexe I Non Non Oui

Fénitrothion S / E --------- --------- ---------

Fenthion S / E --------- --------- ---------

Fipronil Annexe I Non Non Oui

Gamma cyhalothrin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------

Indoxacarb Annexe I Non Non Non

Lambda cyha-lothrine Annexe I Non Non Oui

Malathion S / E --------- --------- ---------

Métam sodium Annexe I Non Oui Oui

Méthomyl S / E --------- --------- ---------

Ométhoate S / E --------- --------- ---------

Oxydéméton-méthyl S / E --------- --------- ---------

Parathion-méthyl (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------

Pyrimiphos méthyle Annexe I Non Non Oui

Pymétrozine (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non


Fluosilicate de so-dium (Inscr. temp.) S / E --------- --------- --------

Téflubenzuron (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non


Thiocyclam S / E --------- --------- ---------

Trichlorfon S / E --------- --------- ---------


2. Fongicides



suppression




Bupirimate Annexe I Non Non Non

Carbendazime Annexe I Oui

Chlorothalonil Annexe I Non Non Oui

Oxychlorure de cuivre En cours Non Non Non

Oxyde de cuivre En cours Non Non Non

Flutriafol S / E --------- --------- ---------

Fosétyl-aluminium Non Non Non


Mancozeb + Cymoxanil


Métalaxyl-M + Mancozeb



Propinèbe + Cymoxanil


Soufre Attendu Non évalué Non évalué Non évalué



Non Oui


3. Herbicides



suppression





Haloxyfop-R S / E --------- --------- ---------

Linuron Annexe I Oui

Dichlorure de paraquat S / E --------- --------- ---------

Pendiméthaline Annexe I Oui

Quizalofop–p–tefuryl Annexe I Non Non Non


Annexe V Production de fruits de la passion: pesticides homologués au Kenya, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

Dans les tableaux suivants, les substances indiquées sont extraites de la liste des produits homologués du PCPB de mai 2008, telles qu'elles sont enregistrées pour une utilisation sur le fruit de la passion (2 substances uniquement), sur l’arboriculture, les fruits, les arbres fruitiers ou pour un usage horticole. Elles sont extraites du tableau 3 du protocole de culture du PIP de janvier 2009 et mises à jour.

1. Insecticides



suppression




Buprofézine Annexe I Non Non Non




Lambda cyhalothrine Annexe I Non Non Oui

Malathion S / E --------- --------- -------

Méthomyl S / E --------- --------- --------


Tétradifon S / E --------- --------- ---------

Thiocyclam S / E --------- --------- ---------

2. Fongicides



suppression





3. Herbicides



suppression




Le glyphosate est également homologué, même s’il est difficile d'interpréter son utilisation autorisée; le composé ci-dessus est indiqué spécifiquement pour le fruit de la passion.


Annexe VI Production et stockage de l’igname: recommandations de traitement de l’itinéraire technique PIP de mai 2008 et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

1. Insecticides



suppression




Bacillus thuring-iensis Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué

Carbaryl S / E --------- --------- --------



Diazinon S / E --------- --------- ---------


Esfenvalérate Annexe I Oui

Malathion S / E --------- --------- ---------

Pyrimiphos-méthyle Annexe I Non Non Oui

2. Fongicides



suppression




Bénomyl S / E --------- --------- ---------

Sels de cuivre En cours Non Non Non

Diclorane S / E --------- --------- ---------

Fludioxonil Annexe I Non Non Non

Imazalil Annexe I Non Non Non


Thiabendazole Annexe I Non Non Non



Annexe VII Culture et stockage de l'igname: produits homologués en Jamaïque, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE



suppression



Lutte contre Fusa rium oxysporum,

moisissure Penicil-lium, pourriture de

la base

Fludioxonil Non Non Non

Pourriture par Rhizopus (après la

récolte)Diclorane S / E --------- ---------

Rhizopus spp. Imazalil Non Non Non

Les données ci-dessus ont été extraites de la base de données d’homologation des pesticides de l'Autorité de contrôle jamaïcaine.


Annexe VIII Culture de la papaye: produits homologués en Jamaïque, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

1. Insecticides



suppression




Acétamipride Annexe I Non Non Non

Fenpropathrine S / E --------- --------- ---------

Imidaclopride Annexe I Non Non Oui


Malathion S / E --------- --------- ---------

2. Fongicides



suppression



Sulfate de cuivre En cours Non Non Non

Hydroxyde de cuivre En cours Non Non Non


3. Herbicides



suppression



Diuron S / E --------- --------- ---------


Paraquat S / E --------- --------- ---------


Annexe IX Culture de l’ananas, variété MD2: recommandations de traitement du protocole de culture du PIP (mars 2009), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

1. En préplantation

Substance HomologationDécision de

l'examen 91 / 414


suppression



Bromacil Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------

Amétryne Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------


Paraquat S / E --------- --------- ---------

2. Avant l’induction florale


l'examen 91 / 414


suppression




Amétryne Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------

Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui

Hydraméthylnone S / E --------- --------- ---------

Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------

Fosétyl-alumin-ium Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non

Métalaxyl–M Côte d’Ivoire Annexe I

Non Non Non

Métalaxyl–M + Mancozeb Ghana Annexe I

S / E Oui


3. Après induction florale


l'examen 91 / 414

Étude initiale: Critères de la Commission

Critères du Parlement de l’étude initiale

Étude revue

Flocoumafène S / E --------- --------- ---------

Carbaryl S / E --------- --------- ---------


4. Avant induction florale en culture de rejet


l'examen 91 / 414


suppression





Hydraméthylnone S / E --------- --------- ---------

5. Après induction florale en culture de rejet


l'examen 91 / 414


suppression



Flocoumafène S / E --------- --------- ---------

Carbaryl S / E --------- --------- ---------


6. Avant déverdissage en culture de rejet


l'examen 91 / 414


suppression




7. Lutte contre les maladies et les parasites après abattage


l'examen 91 / 414

« Grande probabilité »

de suppression

Suppression « possible » Candidate à la substitution

Hydraméthyl-none S / E --------- --------- ---------



Fosétyl-aluminium Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non


8. Traitements par tache


l'examen 91 / 414


suppression






9. Induction florale



suppression



Carbure de calcium En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Ethrel En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Éthylène En cours Non évalué Non évalué Non évalué


Annexe X Culture de l’ananas (II), variété cayenne lisse: recommandations de traitement de l’itinéraire technique du PIP (mars 2009), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

1. Insecticides


l'examen 91 / 414


suppression



Buprofézine S / E --------- --------- ---------

Cadusafos Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------

Carbosulfan Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------

Chlorpyrifos Côte d’Ivoire, Kenya Annexe I Non Non Oui

Deltaméthrine Ghana

Tanzanie Annexe I Non Oui Oui

Diazinon Côte d’Ivoire

Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- --------- ---------

Diméthoate Côte d’Ivoire

Tanzanie Annexe I Non Oui Oui


Fénamiphos Annexe I Non Non Oui

Fosthiazate Non Non Oui

Imidaclopride Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui

Lambda cyhalothrine Ghana

Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Oxamyl Kenya Annexe I Non Non Oui



2. Fongicides

Substance Homologation Décision de l'examen 91 / 414


suppression



Fosétyl-alumin-ium Côte d’Ivoire

Kenya

Tanzanie Annexe I Non Non Non

Imazalil Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non

Manèbe Côte d’Ivoire Annexe I Oui

Mancozeb Ghana, Tanzanie Annexe I Oui

Méfénoxame S / E --------- --------- ---------

Métalaxyl–M Annexe I Non Non Non

Triadiménol Annexe I Non Oui Non

Triadiméfon, Kenya Côte d’Ivoire S / E --------- --------- --------

3. Herbicides


l'examen 91 / 414


suppression



Bromacil Côte d’Ivoire

Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- ---------

Diuron Côte d’Ivoire

Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- ---------

Glyphosate Côte d’Ivoire

Kenya

Tanzanie Annexe I Non Non Non

Paraquat Tanzanie S / E --------- --------- ---------


Annexe XI Culture de l’okra: recommandations de traitement de l’itinéraire technique du PIP (octobre 2008), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE

1. Insecticides


l'examen 91 / 414


suppression



Abamectine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Azadirachtine Kenya, Tanzanie En cours Non évalué Non évalué Non évalué

Bacillus thuring-iensis Kenya, Tanzanie Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué

Bêta-cyfluthrine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

Bifenthrine Kenya, Tanzanie Annexe I Oui

Cadusafos Kenya, Tanzanie

Carbofuran Côte d’Ivoire, Ghana

Kenya, Tanzanie S / E --------- --------- ----------

Carbosulfan Kenya S / E --------- --------- ----------

Chlorpyrifos Ghana, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

Cyperméthrine Côte d’Ivoire, Jamaïque

Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

DeltaméthrineCôte d’Ivoire,

Ghana, Jamaïque

Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Oui

DiazinonGhana,

Jamaïque, Kenya, Tanzanie

S / E --------- --------- ----------

Diméthoate Côte d’Ivoire

Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Oui

Imidaclopride Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Lambda-cyha-lothrine

CILSS, Côte d’Ivoire, Ghana,

Jamaïque

Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Malathion Côte d’Ivoire, Jamaïque

Kenya, Tanzanie S / E --------- --------- ----------

Spinosad Jamaïque, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Thiaméthoxame Kenya Annexe I Non Non Non


2. Fongicides


l'examen 91 / 414


suppression



Azoxystrobine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

Carbendazime Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Oui

Chlorothalonil Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui

Difénoconazole Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Non

Iprodione Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Oui

Mancozeb

Côte d’Ivoire, Ghana,

Jamaïque, Kenya, Tanzanie

Annexe I Oui

Manèbe Côte d’Ivoire, Ghana Annexe I Oui

Métalaxyl–M Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

Composés à base de cuivre

Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Liste 3 Non Non Non

Soufre Kenya, Tanzanie Attendu Non évalué Non évalué Non évalué

Thiophanate-méthyl

Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non

Thirame Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Non

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