pf amiante.ppt [Mode de compatibilité] · 2016. 7. 25. · Les fibres fines représentent 17% des...

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AMIANTE

P F /Maître d’OuvrageP.F./Maître d Ouvrage

L’AMIANTE (synonyme: ASBESTE)L’AMIANTE (synonyme: ASBESTE)

Groupe de minéraux cristallins fibreuxGroupe de minéraux cristallins fibreux

♦ Silicates hydratés se présentant sous la forme de ♦ Silicates hydratés se présentant sous la forme de variétés fibreuses ayant la propriété de se diviseren fibres très fines.

♦ Qualités remarquables : - flexibilité,

ininflammabilité- ininflammabilité,- faible conductivité thermique et électrique,- résistance chimique- mécanique (résistance à la traction)- …

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MATERIAUXamiante ciment

Fibrociment amianté reste le plus courant des fibrocimentsDiverses

7 février 2011 Formation amiante cramif argonne 14

compositions:

Utilisées en extérieurs

MATERIAUXamiante ciment: les plaques ondulées

Utilisées en extérieurs elles présentent diverses usures:• Calcitation des liants

minéraux• A l ti d ll• Accumulation de pollens• Enracinements


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MATERIAUXamiante ciment: Les ardoises et bardeaux


MATERIAUXamiante ciment: Les tuyaux, conduits et gaines


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MATERIAUXamiante ciment: Le mobilier


MATERIAUXL’amiante carton Les plaques planes


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Panocell 22 est le plus

MATERIAUXL’amiante carton Le Panocell

Panocell 22 est le plus utiliséExistence aussi de panocell 21 et 20Panocell décora oce déco


MATERIAUXL’amiante carton panocell en intérieur de gaine


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MATERIAUXL’amiante cellulose


MATERIAUXL’amiante mousse


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MATERIAUXLes flocages et enduits: les flocages


Additionné de plâtre

MATERIAUXLes flocages et enduits: les enduits

Additionné de plâtre• Stucal• Progypsol• vermacoustic


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Enduits de finitionSur les voiles beton

MATERIAUXLes flocages et enduits: les enduits

Sur les voiles betonDans les cueillis….


MATERIAUXLes calorifuges

Enveloppe extérieureCoeur


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MATERIAUXLes calorifuges


Plaques fibreuses à base

MATERIAUXLes faux plafonds l’amiante bois

Plaques fibreuses à base de fibres de bois déstructurées compressées


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Dalles légères avec

MATERIAUXLes faux plafonds les composites

Dalles légères avec plâtres colles laines de verres, de roches …


Nombreuses couleurs

MATERIAUXLes revêtements de sol les dalles vinyle

Nombreuses couleursPas de distinction entre dalles amiantées et non amiantées


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MATERIAUXLES MORTIERS


Trois types:

MATERIAUXLes colles

Trois types:• Neoprenes• Bitumineuses• vinyliques


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MATERIAUXLES PEINTURES


MATERIAUXLES PEINTURES


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MATERIAUXLES PEINTURES ET ENDUITS DE FACADE


MATERIAUXLES PRODUITS REFRACTAIRES


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MATERIAUXLES PRODUITS D’ETANCHEITE BITUMINEUX


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MATERIAUXLES PRODUITS D’ETANCHEITE BITUMINEUX les bardeaux


MATERIAUXLES ROUTES


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MATERIAUXLES PRODUITS D’ETANCHEITE BITUMINEUX: LES

ENDUITS


MATERIAUXLES COUPE FEU: LES PORTES


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MATERIAUXLES COUPE FEU: LES CLAPETS


MATERIAUXLES COUPE FEU: LES CLOISONS


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MATERIAUXLES JOINTS


MATERIAUXLES TRESSES


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MATERIAUXLES GARNITURES DE FREINS


MATERIAUXLES MASTICS


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MATERIAUXLES TEXTILES


Les rapports AFFSET / ANSESANSES

La campagne de « mesures META »

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Caractéristiques des trois principales variétés d’amiante

CLASSE SERPENTINES AMPHIBOLES

VARIETE

CHRYSOTILE

AMOSITE

CROCIDOLITE

Couleur Blanc Brun Bleu Diamètre de la

fibre élé t i

0.02 -0.04 µm

0.1 µm

0.08 µm

élémentaire Longueur max.

des fibres

40 mm

70 mm

70 mm

Métrologie dans la réglementation amiante,hier

DECRETS

OBJECTIF Evaluation de la dégradation d’un revêtement Evaluation d’un risque pour la santé Prélèvements libératoires et périmétriques

Protection de la POPULATION (ex D. 96-97) (Abrogé par décret 2003-642 du 21/05/2003 et intégré dans le code de la santé publique)

Protection des TRAVAILLEURS (ex D. 96-98) (Abrogé et remplacé par le décret 2006-761 du 30/06/2006)

METHODE Microscopie Electronique à Transmission Analytique Microscopie Optique à Contraste de Phase RECONNUE PAR (Norme X 43-050) (Norme X 43-269) LA LEGISLATION (Prise en compte uniquement des fibres d’amiante) (Toutes fibres confondues) Fibres/litre VALEURS LIMITES

0,005 Fibres/cm3

Di ti

0 1005

0,1 Diagnostic

Si = 5f/l (ou matériau dégradé) travaux appropriés (confinement ou retrait) dans les 36 mois Restitution Si < ou = OK

Valeur limite sur 1 heure Contrôle sur postes de travail en situation significative Avis médecin du travail et CHSCT sur stratégie prélèvements et choix du laboratoire

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Comptage des fibres par méthodesbasées sur la MICROSCOPIE

♦ Microscopie Optique en Contraste de Phase♦ Microscopie Optique en Contraste de Phase♦ Microscopie Electronique à Transmission Analytique

Différences essentielles• pouvoir séparateur :

- MOCP : au mieux 0.2 µm- META : quelques A° (10-4 µm)q q

Rappel : Ø Chrysotile : 0.02 à 0.04 µmØ Amosite : 0.1 µmØ Crocidolite : 0.08 µm

• possibilité d’identification des fibres en META

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Métrologie dans la réglementation amiante,aujourd’hui

DECRETS

OBJECTIF Evaluation de la dégradation d’un revêtement Evaluation d’un risque pour la santé Prélèvements libératoires et P

Protection de la POPULATION décret 2011-629 du 03/06/2011 intégré dans le code de la santé publique)

Protection des TRAVAILLEURS décret 2012-639 du 04/05/2012 et arrêté du 14/08/2012)

METHODE Microscopie Electronique à Transmission Analytique Prélèvements suivant norme X 43-269 RECONNUE PAR (Norme X 43-050) Analyse suivant norme X 43-050 LA LEGISLATION (Prise en compte uniquement des fibres d’amiante)

Fibres/litre VALEURS LIMITES

Diagnostic

0 10 01/07/2015 100 01/07/2012 5

Valeur limite d’exposition sur 8 heures

CB-LTX m à j oct 2006

Diagnostic Si = 5f/l (ou matériau dégradé) travaux appropriés (confinement ou retrait) dans les 36 mois Restitution Si < ou = OK

Valeur limite d exposition sur 8 heures Contrôle sur postes de travail en

situation significative Stratégie de prélèvement élaborée

par le laboratoire Avis médecin du travail et CHSCT sur

stratégie prélèvements

Comptage des fibres d ’amiante dans l ’atmosphère(Population)

Méthode Microscopie Electronique à Transmission Analytique

Norme X 43-050

ransm ss on nalyt que Prélèvement Filtre et débit Ø 47mm à un débit de 5 l/min

Ø 37mm à un débit de 7 l/min

Durée Diagnostic ~40 heuresEnvironnementale 4heures mini

Comptage Critères Ø < 3µm, L > 5 µm et L/Ø > 3 Grossissement 10000 Identification Oui

Expression desrésultats en fibres / litre

Valeur de référence

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Technique de prélèvement (population)

« Tête Cathia »

Comptage des fibres d ’amiante dans l ’atmosphère(Travail)

Norme X 43-269 et X 43-050 Méthode Prélèvements selon la norme

X 43-269 (ex MOCP)Analyse en METAAnalyse en METAX 43-050

Prélèvement (Arrêté du 14 août 2012) Filtre et débit Ø 37mm à un débit 3 l/min

Durée 2 h 20 min miniComptage Critères Ø < 3µm, L > 5 µm et L/Ø > 3

G i 15 000 Grossissement 15 000Expression desrésultats en fibres/Litre

Valeur de référence 10 f/L ( 100f/L jusqu’au 01/07/2015)

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Technique de prélèvement (travail)

RAPPORTS ANSES/campagne META

Les rapports confirment la es appo ts co e t acancérogénicité des fibres fines (FFA) et préconisent:D’effectuer les mesurages sur les lieux de travail en META (prise en compte des fibres fines)D’abaisser les VLEP (création d’une VLEP 1heure)De poursuivre les études sur la toxicité des fibres courtese pou su e es études su a to c té des b es cou tesD’étudier l’efficacité des moyens de protection collective (MPC) et des équipements de protection individuelles (EPI)

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Principales conclusions du rapportPrincipales conclusions du rapport rédigé par l’INRS suite à la campagne META Abaisser la VLEP et adopter la méthode META (faisabilité des mesures en META) Mesurer la VLEP sur 8 heuresLes fibres fines représentent 17% des fibres comptées (15% pour celles mesurées en MOCP,dites fibres OMS)Nécessité d’améliorer la qualité de la prestation des laboratoires


Principales conclusions du rapport rédigé par p pp g pl’INRS suite à la campagne META Pour les techniques les plus émissives , les facteurs de protection des masques sont-ils suffisant ?Nécessité de connaître les réels facteurs de protection des masques L’enlèvement des flocage et plâtres amiantés ainsi que l’emploi de l’UHP/THP entraînent les pollutions les plus p p pimportantesAméliorer les repérages avant travauxPoursuivre les études pour la sous-section 4 (maintenance..)

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Principales conclusions du rapport rédigé par l’INRS suite à la campagne META:% de FFA et FC dans les matériaux+ de FC et de FFA:Colle de revêtement de solDalles de solPeintureGaine en fibroGaine en fibroPlaques de fibro toitureCalorifugeageFaux-plafond


Principales conclusions du rapportPrincipales conclusions du rapport rédigé par l’INRS suite à la campagne META : EMPOUSSIEREMENTSSciage de canalisation fibro:moyenne 57; maxi 500Ponçage de colle de dalles: 100 400Retrait de dalles: 500 5000Retrait de plaques fibro, toiture : 90 473Sciage de plaques de fibro 2000 3000

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Principales conclusions du rapportPrincipales conclusions du rapport rédigé par l’INRS suite à la campagne META : EMPOUSSIEREMENTS

Ponçage de colle ,carrelage:moyenne 300; maxi 1850Ponçage d’enduit, peinture: 3000 8000Retrait de flocage: 6000 30 000Retrait d’enduit plâtreux (progypsol): 20 000 60 000

Les rapports AFFSET / ANSESANSES

Les évolutions réglementaires enréglementaires en

Métropole

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Evolutions réglementaires

• Abandon de la notion friable/non friableba do de a ot o ab e/ o ab e• Les moyens de protections sont définis par

rapport au niveau d’empoussièrement pour chaque processus (retrait) ou mode opératoire (maintenance)

• 3 niveaux d’empoussièrement sont définis à ppartir de facteurs de protection des masques

Protection individuelleProtection individuelle

Appareils de protection respiratoire (APR) :

o isolants à adduction d'air comprimé (FRP : 250) :

1.9.1.1FRP = Facteur de protection des masques mesuré sur des chantiers en MOCP

o isolants à adduction d air comprimé (FRP : 250) :masque complet à pression positive garantie à lademandemasque complet à débit continu (à pression négative, sauf en cas de débit insupportable de 300 l/min)cagoulecasque

2013 01 24 - Cramif 91 - Interventions sur MCA

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Appareils de protection respiratoire (APR) :

o intégrés au vêtement de travail :

1.9.1.1

o intégrés au vêtement de travail :combinaison complète (« TIVA »)scaphandre ("Mururoa")de "plongée" à masque soudé



Appareils de protection respiratoire (suite) :à ventilation assistée − Casque, heaume , cagoule FRP = 40

1.9.1.1

− Masque complet FRP = 60 !!!! (40)− ½ masque FRP = 20


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Appareils de protection respiratoire (suite) :masque complet à cartouche filtrante FRP = 30 (60 minutes)½ masque à cartouche filtrante FRP = 10 (60 minutes)

1.9.1.1

à usage unique FRP = 10 (15 minutes)



Appareils de protection respiratoire (suite) :masque complet à cartouche filtrante FRP = 30 (60 minutes)½ masque à cartouche filtrante FRP = 10 (60 minutes)

1.9.1.1

à usage unique FRP = 10 (15 minutes)


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Appareils de protection respiratoire – Facteurs de protection :

o Problèmes : facteur réel de protection (INRS ou Fabricant) port

1.9.1.1

o Problèmes : facteur réel de protection (INRS ou Fabricant), portcontinu et pénible, conditions thermiques, postures de travail, ....

o Type :à adduction d'air (à pression positive) FRP = > 1000 (????)à adduction d'air (à pression négative) FRP = 250 à ventilation assistée − Casque, heaume , cagoule FRP = 40 − Masque complet FRP = 60 !!!! (40)− ½ masque FRP = 20½ masque FRP 20

masque complet à cartouche filtrante FRP = 30 (60 minutes)½ masque à cartouche filtrante FRP = 10 (60 minutes)à usage unique FRP = 10 (15 minutes)

FP = Facteur de protection des masques mesuré sur des chantiers en MOCP

Attention aux polluants dans l'air respiré ! (inadéquation de2013 01 24 - Cramif 91 - Interventions sur MCA

APR - Facteur de protection

Type masque * Facteur réel de protection (ED 6091)Empoussièrement zone respiratoire

*FRP : à vérifier dans documents fournisseur APR

Avec VLEp : « 100 f/litre »(Code du travail avant 01/07/2015)

VL maxià pas

Seuil d’ Arrêt

Seuil d’ Alerte(Code du travail avant 01/07/2015) dépasser Arrêt Alerte

FFP3 usage unique

10* 1 000 f/l 600 f/l 300 f/l

CompletCartouche P3

30* 3 000 f/l 1 800 f/l 900 f/l

½ masque VA 20* 2 000 f/l 1 200 f/l 600 f/l

2013 01 24 - Cramif 91 - Interventions sur MCA64

Masque VA TM3P 60* 6 000 f/l 3 600 f/l 1 800 f/l

Masque à Adduction d’ Air

Pression négative 250* 25 000 f/l 15 000 f/l 7 500 f/l

Masqueà Adduction d’Air

Pression Positive 1000* 100 000 f/l 60 000 f/l 30 000 f/l

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APR - Facteur de protection

Type masque * Facteur réel de protection (ED 815)Empoussièrement zone respiratoire

*FRP : à vérifier dans documents fournisseur APR

Avec VLEp : 10 f/litre(proposition AFSSET + 01/07/2015)

VL maxià pas dépasser

Seuil d’ Arrêt

Seuil d’ Alerte

FFP3 usage unique 10* 100 f/l 60 f/l 30 f/l

P3 cartouche 30* 300 f/l 180 f/l » 90 f/l

½ masque VA 20* 200 f/l 120 f/l 60 f/l

Masque VA TM3P 60* 600 f/l 360 f/l 180 f/l

2013 01 24 - Cramif 91 - Interventions sur MCA65

TM3PMasque

Adduction AirPression négative

250* 2 500 f/l 1 500 f/l 750 f/l

Masque Adduction Air

Pression Positive 1000* 10 000 f/l 6 000 f/l 3 000 f/l


les entreprises de désamiantage doiventles entreprises de désamiantage doivent décrire chacun de leur processus (matériau/technique/moyens de protection collective)etL’insérer dans leur DUF i l à l b t i tifiéFaire appel à un laboratoire certifié pour déterminer l’empoussièrement (1chantier test puis 3 mesures annuelles)

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Modification du dispositif de certificationModification du dispositif de certificationRenforcement du dispositif de formation, certification des organismes de formationLes laboratoires doivent definir les stratégies de mesuragestratégies de mesurageRenforcement des obligations pour les mesures environnementales

Conséquences des évolutions réglementaires de Métropole pour les chantiers Métropole pour les chantiers

en P.F.

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Réglementation métropole/chantiers PF

La certification de l’entreprise en P.F. La certification de l entreprise en P.F. s’effectue sur la base de la norme NFX 46 010 donc en respect de la réglementation métropoleLes méthodes de mesures au poste de travail sont différentesMaintien en P.F.des notions »friables/non friables »

AMIANTERôle du maître d’ouvrage

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Risques dus à la non prise en compte de la présence d’amiante

PollutionPollutionCoûtDélaisResponsabilité pénale etResponsabilité pénale et civile engagée


PollutionPollution• Le démoussage d’une toiture peut provoquer plus de 1500

f/L• Une fuite de vapeur ou d’eau qui va dégrader un calorifuge

ou un flocage entraînera la mise hors service du local• Un passage de câbles dans un chemin de câbles pollué car

situé sous un flocage peut produire plus de 200 f/L• Le sciage d’une plaque de fibro dégagera plus de 1500f/L• L’enlèvement de quelques plaques de Panocell peut

provoquer un dégagement de plus de 300 f/L

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CoûtCoûtDépollutionProcédure pénale,expertisesTemps perdu:contrôles,Perte de production, de machines, d’outillageImage de marque, presseDémotivation du personnelDémotivation du personnelRelogement des occupants


DélaisDélaisDépollutionProcédure du plan de retraitNécessité de faire appel à des entreprises , laboratoires, maître d’œuvre compétents

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Rappels

-------------

ROLES

du MAITRE D’OUVRAGEdu MAITRE D OUVRAGE

du MAITRE D’ŒUVRE

et du COORDONNATEUR

REGLEMENTATION TRAVAIL

Travaux réalisés dans l’établissement par uneentreprise extérieure plan de préventionobligatoirement écrit: les modes opératoires et lesattestations de formation sont annexés

Coordination lors des opérations de bâtiment et degénie civil: la présence d’amiante et les diagnosticsg p gfigurent au PGS obligatoire quelque soit le chantier.Le coordonnateur vérifie la prise en compte du risquedans les PPSPS

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Rôle du Maître d’ouvrage

Définir la nature exacte des travaux: sous section 3 ou sous-section 4Repérer les matériauxRepérer les matériaux• Faire effectuer les repérages des MCA affectés par les travaux• Vérification du choix de la filière d'élimination des déchets• En informer par écrit maître d’œuvre, SPS et entreprises

Choix du coordonnateurChoix du maître d’œuvreInformation :• tiers : occupants voisinage pouvoirs publics en fonction du type• tiers : occupants, voisinage, pouvoirs publics, … en fonction du type

d'opération• organismes : Inspection du travail, CRAM ou CGSS, OPPBTP• services de secours et de sécurité• concessionnaires des réseaux aériens et enterrés• entreprises intervenant sur le site

DEFINITION DES OPERATIONS ENTRANT DANS LE CHAMP DE LA

« SOUS-SECTION 4 »L’article R.4412 définit comme relevant de :l i 3 l d ila sous-section 3, les travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante ou de matériaux, d’équipements et de matériels ou d’articles en contenant, y compris dans le cas de démolition ;la sous section 4 les interventions sur desla sous-section 4, les interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou d’articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante.

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« SOUS-SECTION 4 »

Les interventions visées au point 2 de l’article R.4412-94 (activités dites de «sous-section 4» du code du travail) portent sur :des matériaux à l’état naturel (terres ou roches amiantifères) ;des matériaux contenant de l’amiante (amiante-des matériaux contenant de l amiante (amianteciment, colles, dalles, peintures, plâtres, etc.) ;des équipements (chaudière, pipeline, etc.) contenant de l’amiante ;



Les interventions visées au point 2 de l’article R.4412-94 (activités dites de «sous-section 4» du code du travail) portent sur :des matériels (wagons, navires, etc.) ou des

ti l ( j i t t ) t t darticles (vannes, joints, etc.) contenant de l’amiante ;des matériaux ou matériels pollués par de l’amiante.

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« SOUS-SECTION 4 »Les interventions réalisées à proximité deLes interventions réalisées à proximité de matériaux amiantés sont susceptibles de provoquer indirectement l’émission de fibres d’amiante, par heurts, vibrations, mouvements d’air. Elles sont également classées en « sous-section 4 ».Les opérations de repérage entraînant des prélèvements sur des matériaux susceptibles de p pcontenir de l’amiante relèvent de la «sous-section 4».Les opérations de nettoyage courant des locaux (mono-brosse sur dalle vinyle amiante) sont classées en « sous-section 4 ».


« SOUS-SECTION 4 »Les dispositions de la « sous-section 4 » concernent des opérations à caractère limité dansconcernent des opérations à caractère limité dans le temps et dans l’espace, des réparations (pouvant entraîner la dépose de quelques ardoises ou plaques amiante-ciment, ou le changement de quelques dalles de sol, etc.) ces termes recouvrent les notions d’entretien courant pour prévenir une dégradation ou usure et de réparation pour faire disparaître des dégâts. Elles concernent également des actions de maintenance corrective sans prévisibilité et des modifications localisées d’installations (piquage sur une conduite en amiante-ciment, traversée de cloison, de toiture, etc).

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« SOUS-SECTION 4 »Le caractère répétitif sur un ensemble homogène des interventions décrites au précédentdes interventions décrites au précédent paragraphe (changement d’une série de joints de vannes dans une centrale de production d’énergie, changement de toutes les portes d’un même ascenseur, retrait d’une série de plaques d’une même couverture pour mise en place de cellules photovoltaïques, etc.) entraîne leur classification p q , )dans le champ des activités de retrait ou d’encapsulage dites de « sous-section 3 » du code du travail, et ne sont pas couvertes par ce guide (voir guide ED 6091).



Les opérations de rénovation de voitures ferroviaires, de pylônes, d’ouvrages d’art, d’installations industrielles (cuves, colonnes de distillation, fours, cheminées, etc.), canalisations et conduites de transport de fluides (pipelines), sont également classées (p p ), gen « sous-section 3 » et ne sont pas traitées dans le présent guide (voir guide ED 6091).

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Evaluation des risques pour sa partie• Prise en compte des caractéristiques du chantier et des

techniques prévues pour effectuer les travaux : vibrations,bruits, poussières, odeurs

• maintien d'une activité dans le bâtiment / démolition /immeuble occupé / …

• interférence des activités avec d'autres entreprises ou lesoccupants ou le publicp p

• prévention du risque d’incendie, de chute de hauteur,d'effondrement du bâtiment,

• Exposition de son personnel, du public


Organisation de l'opération de traitement de l'amiante• consignations des locaux, des réseaux, des voies de circulation• définition des travaux préliminaires non polluants• définition des contraintes : accès, stockage, degré coupe-feu

pendant les travaux, présence d'occupants, maintiend'équipements en fonctionnement…

• choix des filières d’élimination des déchets• comparaison technique des offres par rapport au projetcomparaison technique des offres par rapport au projet

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Organisation de l'opération de traitement de l'amiante• vérification des compétences de l'entreprise effectuant les

travaux de traitement de l'amiante• préparation des documents techniques de commande• vérification du réalisme du planning• surveillance du chantier : mesures d’empoussièrement• conditions de restitution des locaux affectés par les travaux :

évacuation des déchets, visuel, empoussièrement


Conditions de l’accueil des entreprises : locaux et surfaces mis à disposition, stockage déchets, énergies

Etablissement du cahier des charges et desdocuments de commande

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Rôle du Maître d’oeuvre

Assister et conseiller le maître d’ouvrage pour tout ce qui précède d’où nécessité d’une réelle compétence :p p• En amiante• En conduite de chantier

Vérifier la pertinence du repérage amiante vis-à-vis des travaux à réaliserVérifier les documents transmis par les entreprises(PPSPS, PRC, Modes opératoires) par rapport au cahier descharges, aux commandes de sous-traitance, à la réglementation, auxguides de bonnes pratiques existants (Cramif, Inrs)Vérifier l’application des engagements de l’entreprise

Rôle du Maître d’oeuvre

Organisation des phases du chantier en fonction de son évaluation des risques, de celle du maître d’ouvrage et de celle de l’entrepriseAvis sur les techniques employées pour les travaux Suivi des travailleurs présents sur le chantier : entreprise, salariés, compétence des salariés,Suivi de tous les contrôles et de leurs résultats

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Rôle du coordonnateur

Assister le maître d’ouvrage dans l’évaluation desrisques liés à la co-activité sur le chantier etpréconiser des mesures de préventions adaptéespour prévenir ces risques et en limiter les effetsVérifier la présence du repérage amiantecorrespondant à l’opération à réaliserEtablir le PGC(SPS) rappelant les conditions d’accueil, lestravaux à effectuer, les contraintes spécifiques du chantier, …,les contrôles et mesures garantissant la non pollution desles contrôles et mesures garantissant la non-pollution deslocauxEffectuer avec les entreprises les visites initiales etvalider les mesures de prévention liées à la coactivité

AMIANTE/CIG-CRAMIF

MERCI DE VOTRE ATTENTIONATTENTION

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Décret du 4 mai 2012 duCode du Travail

CONTRÔLE DE L’EMPOUSSIEREMENTNe pas confondre le contrôle du niveau d’empoussièrement Ne pas confondre le contrôle du niveau d empoussièrement

d’un processus et le calcul de la VLEP pour lequel il sera tenu compte du facteur de protection du masque

La VLEP d’une journée de 8h où le salarié aura effectué «3 Processus amiante » et 2 h de tâches non exposantes seraProcessus 1: niveau d’empoussièrement 5000 f/l; F.P. du masque 250;Temps d’exposition 3 hProcessus 2: 1000 f/l; F.P: 250; 2h; ;Processus 3: 24O f/l; F.P. 60; 1h

VLEP: (5000/250x3)+(1000/250x2)+(240/60x1) = 8f/l8

Nouvelles notionsChantier test :P i h ti d l tPremier chantier au cours duquel est déterminé le niveau d’empoussièrement d’un processus donné.

Encapsulage :R l l fi t d té i (Remplace le confinement des matériaux (pour information : concerne la sous-section 3).

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Nouvelles notions

Niveau d’empoussièrement :Niveau de concentration en fibres d’amiante généré par un processus de travail dans lagénéré par un processus de travail dans la zone de respiration du travailleur, à l’extérieur de l’appareil de protection respiratoire, en fonction desquels sont organisées et mis en œuvre, les règles

h i l d itechniques, les moyens de protectioncollective et les équipements de protection individuelle.

Nouvelles notions

Opération :Opé at oL’un des travaux (sous-section 3) ou intervention (sous-section 4).Processus :Techniques et modes opératoires utilisés, compte tenu des caractéristiques des matériauxcompte tenu des caractéristiques des matériauxconcernés et des moyens de protection collectivemis en œuvre.

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Nouvelles notions

Phases opérationnelles :Parties de l’opération, simultanées ou successives, susceptibles d’engendrer différents niveaux d’empoussièrement.

Dispositions communes

R 4412-103/104/105/106 :mesurage des empoussièrementC fié à ê i édité i dé d t dConfié à un même organisme accrédité: indépendant de l’employeurL’organisme défini la stratégie d’échantillonnage; avis du médecin du travail et CHSCT Prélèvements individuels en intégrant les différentes phases opérationnelles

MESURES REALISEES EN META

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