Paris-Luxembourg: relancer ensemble la croissance européenneParis, le 14 novembre 2012

Cet événement est organisé avec l’aimable soutien de :

EVOLUTION DU CADRE REGLEMENTAIRE OPCVM: un outil privilégié pour favoriser l’épargne à long terme

• Modérateur: Freddy Brausch, Associé, Linklaters, Luxembourg

• Stéphane Brunet, Administrateur délégué, BNP Paribas Investment Partners, Luxembourg

• Nathalie Dogniez, Associée, KPMG, Luxembourg• Eric Derobert, Directeur des Affaires Publiques, CACEIS Investor Services, Paris• Guillaume Abel, Directeur, Amundi Luxembourg S.A.

UCITS IV: L’ETAT DES LIEUX

•Fonds maître-nourricier

•KID

•Passeport

3

UCITS V: LES DEFIS

• Dépositaire

• Equivalence UCITS/AIFMD• Sous-conservateur

• Rémunérations

• Sanctions

4

ESMA: EN PRATIQUE

• Prêts de titres

• Collatéral

• "Total return"

• "Swaps"

• Indices

5

UCITS VI: LES GRANDS SUJETS/ LES GRANDS DEFIS

• Etude KPMG

• Epargne à long terme

• véhicules destinés aux investisseurs qui ont une vue à long terme

• fonds d’investissements investissant à long terme

6

DIRECTIVE AIFM: QUEL RÔLE POUR L’EUROPE DANS LA GESTION DES CLASSES D’ACTIFS ALTERNATIFS:

LE SUCCÈS OPCVM PEUT-IL ÊTRE RÉPLIQUÉ?

• Frédérique Lifrange, associée, Elvinger, Hoss & Prussen, Luxembourg

• Patric Bergé-Vincent, associé, PwC, Paris

• Gilles Dusemon, associé, Arendt & Medernach, Luxembourg

LA RÉGULATION DE LA GESTION COLLECTIVE ALTERNATIVE

Régulation directe des Gestionnaires de Fonds d’Investissement Alternatifs – Alternative Investment Fund Manager(“AIFM”)

Régulation indirecte des Fonds d’Investissement Alternatifs (“FIA”)

Création du marché unique pour les investissements alternatifs par le biais du “Passeport” pour AIFM & FIA

Novembre 2010

Décembre 2010

Novembre 2011

Juillet2013 - 2014

Décembre 2012

Adoption de la Directive

Début des travaux sur les mesures de Niveau 2

Recom. ESMA pour

la Commission

Entrée en vigueur du passepour

GFIA et FIA européens

Publication des

mesures de Niveau 2

Juillet 2011

Entrée en vigueur de la Directive

2015

Passeport pour les

GFIA et FIA des Pays

Tiers

2018

Fin des RPPN

DÉLAIS D’IMPLÉMENTATION

OPCVM

FIA

Passeport

PASSEPORT

FIAAIFMSOCIETE DE GESTION

Investisseurs [Professionnels]

Administration centrale

Gestion des investissements+ gestion des risques

FIA

OPCVM

QU’EST-CE QUI DIFFÉRENCIE LES DEUX RÉGIMES ?

QU’EST-CE QUI RELIE LES DEUX RÉGIMES, POUVONS NOUS LES COMBINER ?

COMMENT PARIS ET LUXEMBOURG PEUVENT-ILS PROFITER DU NOUVEAU CADRE RÉGLEMENTAIRE :

COMPLÉMENTARITÉ ?

EST-CE QUE DES STRATÉGIES DE STRUCTURATION SONT DÉJÀ VISIBLES ?

QUE RESTE-T-IL À FAIRE, QUELS SONT LES DÉFIS ?

EST-CE QUE LE SUCCÈS SERA LE MÊME ?

Vos Questions

MERCI BEAUCOUP!

www.lUXEMBOURGFORFINANCE.lu

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