parcours de soins,CDE , cmu … CCAM mode d’emploi !
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parcours de soins,CDE , cmu … CCAM mode d’emploi !. Le parcours de soins coordonnés… (brefs rappels). …et la CMU ?. - PowerPoint PPT Presentation
Transcript of parcours de soins,CDE , cmu … CCAM mode d’emploi !
…et la CMU ?
Ps : le V2 existe pour les visites à domicile…(Source : NGAP – Version Janvier 2011)
…et la CMU ?
Mêmes obligations, mêmes règles.
doit déclarer son MT sinon :
=> toujours hors coordination de soins (HCS)
La cotation :
Cs + MPC + MCS (depuis février 2012) même sans médecin traitant déclaré
C2 possible , bien sûr…même en l’absence de MT déclaré !!!
La pénalité de décote de la sécu (- 40%) ne s ’applique plus aux patients CMUC
Aucun dépassement autorisé
+++ ATTENTION +++ -« Vous ne pouvez facturer aucun dépassement de tarifs à un patient bénéficiaire de la CMU complémentaire, sauf en cas de circonstances exceptionnelles
de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du patient (par exemple : un rendez-vous en dehors des heures habituelles de consultation).Dans cette situation, le dépassement « DE » n'est jamais pris en charge par l'Assurance Maladie ; il n'est pas non plus pris en charge au titre de la CMU
complémentaire. Il reste à la charge du patient qui vous le règle directement, lors de la consultation.
À noter : la possibilité de facturer aux patients bénéficiaires de la CMU complémentaire le dépassement autorisé « DA » pour consultation hors du parcours de soins coordonnés a été supprimée par l'avenant n° 21 applicable depuis le 20 avril 2007. »
Seul le DE peut être demandé à un patient CMU
DA : dépassement autorisé : Source : « 11 février 2005 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 4 sur 131 »
1.4.4. L’accès non coordonné :
Lorsqu’ils sont consultés en dehors du parcours de soins coordonnés, et en dehors des cas d’urgence
et/ou d’éloignement occasionnel du patient, les praticiens spécialistes conventionnés à tarifs opposables
sont autorisés à pratiquer des dépassements.
Ces dépassements sont plafonnés à hauteur de 17,5 % pour chaque acte clinique effectué, arrondi à
l’euro supérieur, sur la base des tarifs applicables dans le parcours de soins coordonnés.
Ces dépassements sont plafonnés à hauteur de 17,5 % pour chaque acte technique effectué, sur la base
des tarifs applicables dans le parcours de soins coordonnés.
Pas écris dans les textes mais les actes de chirurgie peuvent aussi être majorés de 17,5% par contre PAS le FSD qui reste à 40 €.
CS DA (28 €) + MPC DA (3€) = 31 € remboursé : 30% sécu sur la base de 25 € et 30% mutuelle, le dépassement n’étant pas remboursable
DE : dépassement pour exigence particulière :
de lieu, d’horaire…ne se cumule avec rien donc ne pas ajouter la MPC et la MCS…
=> Cs (23€) + DE (12€ ?) = 35 € remboursé sur la base de 23 le DE +/- remboursé selon la mutuelle du patient….plutôt – que +…!
Si le patient est envoyé par le médecin traitant, complétez la ligne ci-dessous
Nom et prénom du médecin traitant :
Accès direct spécifique urgence hors résidence habituelle médecin traitant remplacé accès hors coordination X
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement
Frais de déplacement
22/01/2011
Cs + MPC
31 DA
Total : 31 €
Si le patient est envoyé par le médecin traitant, complétez la ligne ci-dessous
Nom et prénom du médecin traitant : Dr BON jean
Accès direct spécifique urgence hors résidence habituelle médecin traitant remplacé accès hors coordination
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement
Frais de déplacement
22/01/2011
Cs 35 DE
Total : 35 €
Inciter a être adressé par le MT : C2 = 46 €
Hors parcours de soins : Cs (DA) + MPC = 31 €
CMU HCS…28 € ….sauf si geste technique et/ou chir. Ou C2 ou CDE car il n’y a pas de décote de 40% du remboursement !!!
Et surtout pas de DA pour les CMU car illégal
La CDE : consultation de dépistage
DEPISTAGE OU SUIVI DE PATIENTS A RISQUES DE MELANOME
Cette consultation CDE est en dehors du cadre du parcours de soins
CDE : Consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par un médecin
spécialiste en dermatologie. « Article 15.2.1. de la nouvelle convention »
Tarif: 2C donc 46 euros
Indications: concerne les sujets à risque de mélanome définis par les recommandations de la HAS :
– antécédent personnel ou familial de mélanome
– phototype cutané de type I (peau claire, yeux bleus, cheveux clairs)
– nombre élevé de nævus, de nævus de grande taille, de nævus atypiques
– antécédents ou mode de vie avec expositions solaires intenses
Contraintes: – recueillir les antécédents personnels et familiaux, les habitudes d’expositions solaires
– réaliser un examen cutané du corps entier
– réaliser un examen au dermatoscope de toute lésion suspecte
– informer le patient concernant le mélanome et prodiguer des conseils de prévention de non exposition solaire et d’auto-surveillance cutanée
– synthétiser le dossier du patient et informer par courrier le médecin traitant.(obligatoire).
Cette consultation ne peut être tarifée qu’une fois par an
CDE le 12/01/2013…attendre 13/01/2014 pour nouvelle CDE pour le même patient
Si le patient est envoyé par le médecin traitant, complétez la ligne ci-dessous
Nom et prénom du médecin traitant :
Accès direct spécifique urgence hors résidence habituelle médecin traitant remplacé accès hors coordination
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement
Frais de déplacement
12/03/2013
CDE 46
Total : 46 €
Connaître l’existence de :
quelques codes « extra-dermato »
les codes dermato usuels
les règles d’associations
=> au besoin se faire des fiches…une feuille A4 recto-verso suffit pour l’essentiel
CODE FSD INDICATION TARIF TARIF DABAFA012 Exérèse lésion cutanée
du sourcil33.44
+ 40 (FSD)81
BAFA006Exérèse lésion d’une
paupière (xanthélasma)
48.62+ 40 (FSD) 99
CAFA002Exérèse partielle non
transfixiante de l’auricule
44.70+ 40 (FSD) 94
GAFA007Exérèse non
transfixiante de lésion de la peau du nez
40.59+ 40 (FSD) 89
HAFA008Exérèse non
transfixiante de lésion de lèvre
47.46+ 40 (FSD) 97
JHNP001Destruction de lésion
du gland et/ou du prépuce du pénis
34.71 41
JHFA015Exérèse de lésion de la
peau du pénis, du gland et/ou du sillon
balano prépucial
36.85 44
JMFA002 Exérèse de lésion vulvopérinéale
38.45 46
JZNP002 Destruction de <10 lésions périnéales
28.30 34
JZNP001 // // // >10 et <50// 45.45 54
HKFA008 Destruction/exérèse de lésions de l’anus
38.40 46
CODE FSD INDICATION TARIF TARIF DA
QZHA001 BIOPSIE 19.99 24
QZGA004 CORPS ETRANGER
30.99 37
QAGA003CORPS
ETRANGER MAIN/VISAGE
40.72 48
QZNP013 ELECTROCOAG 1 à 5 LÉSIONS
22.10 26
QZNP025 ELECTROCOAG> 6 LÉSIONS
27.06 32
QZNP004 CRYOTHÉRAPIE 1 à 10 LÉSIONS
21.28 25
QZNP012CRYOTHÉRAPIE
11 à 50 LÉSIONS
25.41 30
QANP007 CRYO 1 à 10 VISAGE
28.80 34
QANP005 CRYO >10 VISAGE
32.33 38
QZFA028 SHAVING 1 à 5 25 30
QZFA021 SHAVING >5 28.30 34
CODE FSD INDICATION TARIF TARIF DA
QZFA010 MC 1 à 20 21.69 26
QZFA015 MC >20 29.13 35
QZFA013 CURETAGE 1 à 5
23.03 28
QZFA022 CURETAGE> 5
28.81 34
QZFA036 1 EXERESE < 5 CM²
28.80+ 40 (FSD)
75
QZFA031 2 à 5 EXERESES< 5 CM²
36.87+ 40 (FSD)
85
QZFA002 EXERESE1 KYSTE
39.45+ 40 (FSD)
87
QZFA001 EXERESE2 à 5 KYSTES
53.22+ 40 (FSD)
103
QZNP027 EPILATION ELECTRIQUE
23.38 28
QZFA020EXERESE PARTIELLE OU TOTALE DE LA
TABLETTE DE L’ONGLE
35.92 43
L’acte le plus cher coté en premier à 100 % code 1
L’acte le moins cher coté en second à 50 % code 2
Le troisième ???….C’est offert !
PAS de possibilité de coter plus de 2 gestes dans la même séquence de soins (rares exceptions pour la traumatologie d’urgence et radiologie
interventionnelle)
Et le code 3 ?
Si 2 actes différents de CHIRURGIE sur 2 membres, tête et membre, tronc et membre le deuxième acte peut être coté à 75 % code 3
Interdit de coter deux fois le même acte…sauf la biopsie
Les diapositives suivantes s’entendent dans le cadre de la CCAM, du dispositif du parcours de soin, le respect des règles
et limites légales et déontologiques.Les indications des actes, techniques a utiliser dépendent de la
situation clinique, du choix du praticien etc.…Il ne s’agit dans les diapositives suivantes que d’exemples
pour illustrer les diverses associations possibles…Les actes a visées esthétique ne sont pas remboursable …
etc. !
Le top : C2….
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement Frais de déplacement
22/01/2011
QZNP012 1 1 X 25.41 30
22/01/2011
QZFA028 1 2 X 12.50 15
Total : 37.91 45
Mais si lésions Périnéales, même 1 : JZNP002 : 28.30 €
Pénis : JHNP001 : 34.71 €
QZFA015 + JZNP002 = 29.13 + 14.15 = 43.28 €JHNP001+QZFA015 = 34.71 + 14.56 = 49.27 €
Penser aux codes « extra-dermato »
DA : non car < 16 ans : non concerné par contre si adressé par 1 médecin penser au C2…
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement
Frais de déplacement
22/01/2011
QZFA015 1 1 X 29.13 non
22/01/2011
JZNP002 1 2 X 14.15 non
Total : 43.28 non
QANP007 + QZNP004 = 39.44€
Et toujours le C2…the best !
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement Frais de déplacement
22/01/2011
QANP007 1 1 X 28.80 34
22/01/2011
QZNP004 1 2 X 10.64 13
Total : 39.44 47
Baso de l’oreille , moins de 5 cm²
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement Frais de déplacement
22/01/2011
CAFA002 1 44.70 53
22/01/2011
FSD 1 40 40
Total : 84.70 93
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement
Frais de déplacement
22/01/2011
CAFA002 1 1 44.70 53
22/01/2011
FSD 1 1 40 40
22/01/2011
QANP005 1 2 X 16.16 19
Total : 100.87 112
1 seul FSD cotable…faut pas rêver !
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement Frais de déplacement
22/01/2011
GAFA007 1 1 40.59 48
22/01/2011
QZFA036 1 3 X 21.60 26
22/01/2011
FSD 1 1 40 35
Total : 102.19 113
1 baso du nez et un petit baso du bras droit….
Shaving et azote mieux cotés 35.64€
ACTES EFFECTUES ( à remplir par le médecin)
date code activité
CS Autres actesÉléments CCAM
montant dépassement Frais de déplacement
22/01/2011
QZNP013 1 1 X 22.10 26
22/01/2011
QZNP004 1 2 X 10.64 13
Total : 32.74 39
Dépassement d'honoraires : un devis dès 70 € A partir du 1er février 2009, en cas de dépassement d'honoraires, vous êtes tenu de remettre à votre patient une information écrite préalable dès lors que le montant des honoraires que vous facturez est égal ou supérieur à 70 €, dépassement d'honoraires inclus.
source : arrêté du 2 octobre 2008 publié au JO du 11 octobre 2008
Exemple : exérèse de naevus hors parcours…!
QZFA036+FSD = 68.80 € avec le DA => 75 € donc devis !!!
