REPUBLIQUE FRANAISE 2015/...

MAIRIE DE METZ

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ_______________________________

PROJET DE DELIBERATION______________________________

Sance du 24 septembre 2015

DCM N 15-09-24-16

Objet : Contrat de Ville 2015-2020 - 3me programmation.

1 CONTRAT DE VILLE 2015-2020

Les Conseils Municipaux des 30 avril et 2 juillet 2015 ont approuv deux premiresprogrammations dattribution de subventions, sinscrivant dans le Contrat de Ville 2015-2020,au profit dassociations agissant auprs des habitants des quartiers viss par la Politique de laVille (Metz-Borny, Bellecroix, Metz/Nord-Patrotte, Sablon-Sud, Hauts de Vallires, SaintEloy-Boileau-Prgnie).

La prsente dlibration concerne une troisime tranche dattribution de subventions pour desprojets dposs plus tardivement ou de nouveaux dossiers retenus par lEtat dans le cadre desorientations du Comit Interministriel pour lEgalit et la Citoyennet.Les champs couverts concernent la cohsion sociale, la participation des habitants, limagedes quartiers, lappui la formation et la mobilit.

17 dossiers sont concerns pour un engagement de 96 600 en complment des 86 dossiersdj dcids pour un montant de 849 770 .

Il est ainsi propos de valider le principe de financement des projets ci-dessous prsents,sous rserve de lengagement contractuel des associations produire un bilan dactivits et uncompte-rendu financier des actions concernes.

COHESION SOCIALE

APSIS : Un quartier, des regards 2Il sagit, dans la continuit dun projet en partenariat avec lassociation Tous Branchs,daborder par le biais de la photographie, la question de la citoyennet. Une dizaine de jeunesfilles et garons (14/16 ans) participeront ces ateliers afin de construire un regard diffrentsur le quartier de Bellecroix et ses habitants.Cot global : 1 600 Participation de la Ville de Metz : 1 100

Association des Travailleurs de Turquie de la Moselle (ATTM) : 50 annes dimmigration deTurquie MetzLassociation propose, travers ce projet, une rflexion sur 50 annes dimmigration turque Metz et exploitera des parcours de vie pour mettre en lien lhistoire de limmigration et la viedes quartiers populaires. Ce projet est dvelopp en partenariat avec lUniversit de Lorraine,ISM-Est et de nombreuses associations de Metz-Borny. Une exposition et une brochureconcluront ce projetCot global : 9 500 Participation de la Ville de Metz : 6 000

Centre Lacour : Journe citoyenne et interculturelleLe diagnostic participatif men dans le cadre du Contrat de Ville et les expriences vcues parles acteurs de terrain ont montr que si le quartier du Chemin de la Moselle tait riche dunepopulation multiculturelle, les rencontres entre habitants venant dhorizons diffrents ou toutsimplement dges de la vie diffrents, ne se faisaient que trop rarement. Lquipe du centresocial a souhait mettre en place un vnement ayant pour objectif de favoriser le vivreensemble , par le dveloppement dactivits favorisant la connaissance de lautre. Cetteaction se dcline autour dune journe citoyenne et interculturelle le 9 dcembre prochain.Le secteur famille proposera un buffet multiculturel ralis dans le cadre dateliers mens parles familles adhrentes aux activits rgulires. Les spcialits de divers pays serontreprsentes. Laprs-midi devient un moment intergnrationnel et ouvert tous, pendantlesquels diffrents ateliers et stands seront mis en place avec adultes, adolescents et enfants.Divers partenaires du centre social seront galement prsents pour aider les personnes venantdhorizons diffrents, mieux se comprendre et se connatre.Cot global : 5 500 Participation de la Ville de Metz : 500

ASBH pour le Centre Pioche : Ecrivain PublicLe diagnostic partag, ralis dans le cadre du Contrat de Ville a montr un besoin importantdcrivain public sur les quartiers Sablon-Sud et Hauts de Vallires. Il sagit, travers ceprojet, de rpondre cette demande en mettant en place les permanences tout en crant lesliens ncessaires avec les Administrations et institutions concernes ; Lobjectif principal tantde favoriser, ds que possible, lautonomie des usagers.Cot global : 15 820 Participation de la Ville de Metz : 7 000

Culture 21 : Formation la mdiation culturelleLa culture et lappropriation des lieux patrimoniaux et culturels sont ncessaires laconstruction de la citoyennet. Culture 21 propose une douzaine danimateurs etprofessionnels dassociations de proximit, dacqurir les comptences et les techniquesvisant favoriser le sentiment dappartenance un territoire, par la dcouverte de structuresculturelles : muse, mdiathque, associations cultuellesCot global : 13 000 Participation de la Ville de Metz : 6 000

La Maison dAnjou : Le rendez-vous des parentsIl sagit de proposer aux parents des ateliers dchange de savoir, le premier jeudi de chaquemois. Les thmes seront choisis par les parents en fonction des thmatiques qui lesproccupent et impliqueront diffrentes associations du quartier de Metz-Borny. Cot global : 5 821 Participation de la Ville de Metz : 500

MJC Borny : Ton avis nous intresseA lheure de linformation 24H sur 24H, de lomniprsence des rseaux sociaux, tous lessujets sont discuts dans limmdiatet et souvent sans nuance et analyse. La MJC proposedaccompagner un groupe dadolescents prendre du recul sur les sujets dactualit etaiguiser leur esprit critique sur les phnomnes mdiatiques.Cot global : 14 600 Participation de la Ville de Metz : 3 000

Metz-Ple-Services : Tous ensemble au cur de lactionCes ateliers sont mis en place suite la demande dhabitants qui souhaitent dvelopper du liensocial au cur du quartier de Metz-Nord/Patrotte en facilitant les changes, la discussion etdes rencontres avec des partenaires institutionnels et associatifs. Les ateliers mensuels sontproposs et anims par les habitants aux cts des mdiateurs de MPS.Cot global : 3 650 Participation de la Ville de Metz : 500

Metz-Ple-Services : Sensibilisation la propretLes mdiateurs de lassociation vont proposer des actions de sensibilisation la propret, aurecyclage, aux habitants du nouveau Quartier Politique de la Ville des Hauts de Vallires.Cette action mene en partenariat avec les acteurs locaux (bailleur social, service propret,mdiation, associations) dbutera la rentre de septembre et sera le point de dpart denouvelles actions de mobilisation des habitants.Cot global : 4 000 Participation de la Ville de Metz : 500

La Passerelle : Borny-buzz CafEn sinspirant de Bondy Blog Caf, la Passerelle souhaite crer un rendez-vous, un tempsdchanges et de rflexion, en rupture avec les codes classiques de linterpellationdmocratique. Les habitants seront la fois animateurs et participants aux dbats ; LaPasserelle mettant en uvre des moyens daccompagnements formatifs, humains et matrielspour filmer, monter et diffuser ces missions.Cot global : 20 450 Participation de la Ville de Metz : 2 000

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

Association pour le Droit lInitiative Economique (ADIE) : Accompagnement etfinancement de cration de micro-entreprisesOrganisation de sances dinformation sur la cration dentreprises destination des habitantsdes six quartiers concerns par la Politique de la Ville. Accompagnement, suivi et financement(via des micro-crdits) de cinq projets ports par des habitants des quartiers.Il est noter que lassociation a organis lanne dernire, neuf temps dchanges enpartenariat avec des structures de quartier, ayant permis une information complte 61 porteurs dides. Quatre personnes ont t accompagnes dans leur cration dactivit :deux en qualit de travailleurs indpendants et deux dans le cadre dune cooprative.Cot global : 180 253 Participation de la Ville de Metz : 2 500

Association Itinraire International : Partir pour se reconstruireMise en place, titre exprimental, dun accompagnement spcifique de 60 70 jeunes lamobilit internationale. Il sagit, par des runions dinformation au sein des structurespartenaires (prvention spcialise, centres sociaux, Mission Locale, Ecole de la DeuximeChance), par des temps dinformation auprs de professionnels de linsertion et de lemploi,par des ateliers thmatiques et linguistiques, par des entretiens individuels fonds sur le projetainsi que par un retour dexprience lissue de la mobilit, daccompagner et de promouvoirla mobilit internationale au service de linsertion professionnelle. Ce projet vise principalement des jeunes issus des quartiers Politique de la Ville ainsi que despublics peu qualifis, afin de rtablir lgalit des chances. Il bnficie dun cofinancement duConseil Rgional de Lorraine, de lEtat (DIRRECTE, DRJSCS) ainsi que de fonds europens.Cot global : 48 333 Subvention propose : 9 500

Association Lorraine Adultes Jeunes Inter-Formation (ALAJI) : Accueil, Information etOrientation des demandeurs demploi des quartiers messinsIl sagit, sous forme dentretiens individuels ou par petits groupes, de recevoir les demandeursdemploi de plus de 26 ans, notamment rsidant dans les quartiers Politique de la Ville, afindtablir une orientation professionnelle, de recherche une formation adapte un projetprofessionnel et daccompagner les publics pour lever les freins lemploi.Ces entretiens se droulent au cours de 160 demi-journes rparties sur les sites de Metz-Borny, Metz/Nord-Patrotte, Bellecroix, Sablon-Sud et Hauts de Vallires. 250 personnes sontvises. Ces entretiens donneront lieu, au-del de lappui aux publics, un approfondissementde la connaissance sur les besoins spcifiques et modalits dappui des femmes isoles deBellecroix et sur les personnes titulaires de diplmes non reconnus en France.Cette action est un pralable un dispositif densemble permettant de rapprocher lesdemandeurs demploi des mtiers en tension. Lobjectif principal est de permettre des entresen formation qualifiante notamment proposes par le Conseil Rgional de Lorraine, en levantau pralable diffrents freins qui sy opposent.Cette initiative est le prmice dun partenariat sur les dbouchs en cours de mise en uvreavec le Conseil Rgional de Lorraine.Cot global : 30 000 Subvention propose : 30 000

Association Promotion Emploi Formation 57 (APEF) : Plateforme professionnalisanteCette action, en partenariat avec Ple Emploi et les structures daccueil jeunes, consiste mettre en place une plateforme mixe jeunes/adultes diplms. Il sagit de fondre deuxpublics afin de ne pas les stigmatiser, de permettre des changes gnrationnels etpdagogiques, de crer une motivation et une mulation rciproque.Lobjectif final est daboutir lemploi ou la formation qualifiante.Cot global : 58 649 Participation de la Ville de Metz : 7 000

Association Carrefour : Action de prparation renforce la mobilitIl sagit de proposer des jeunes de 18 25 ans un projet leur permettant daffiner leur projetpersonnel et professionnel, de mettre en uvre un projet collectif, de lever les freins lamobilit par une exprience de mobilit internationale, damliorer leur connaissance deslangues trangres et de dvelopper leurs comptences interculturelles.Entre 250 et 300 heures de formation et daccompagnement en centre sont prvues,

comprenant notamment une dcouverte des milieux professionnels en tension, de langlais,des prparatifs pratiques au dplacement international, un travail sur lengagement147 heures sont prvues ltranger (en fonction du projet de chaque jeune), comprenant destemps de visite dentreprises ou de milieux professionnels, un atelier langue trangre, unesensibilisation la citoyennet europenne.Au retour, les bnficiaires travaillent en atelier au debriefing de leur exprienceinternationale, la formalisation des comptences acquises dans le portefeuille decomptences Lorfolio (mis en place par le Conseil Rgional de Lorraine) et une finalisationdu projet professionnel.Deux groupes de 7 8 jeunes, ni scolariss, ni impliqus dans un parcours de formation, sontconcerns, avec un travail en amont avec les structures de proximit (prvention spcialise,Mission Locale) pour viser prioritairement des jeunes rsidents des quartiers concerns parla Politique de la Ville. Laction se droulera doctobre 2015 aot 2016, bnficiant duncofinancement du Fonds dExprimentation Jeunesse et de subventions attendues du ConseilRgional de Lorraine et du Fonds Social Europen.Cot global : 152 997 Participation de la Ville de Metz : 5 000

Culture et Libert : Appui au permis de conduireAccder un emploi en nayant ni permis, ni moyen de locomotion autonome, constitue unhandicap majeur. Le permis de conduire ouvre une porte vers linsertion professionnelle etsociale. Il sagit de prparer une douzaine de jeunes demandeurs demploi, reprs par laMission Locale et lEquipe Emploi Insertion, au Code de la Route.Cot global : 8 500 Participation de la Ville de Metz : 5 500

Retravailler Lorraine : Pour lemploi des femmesProjet daccompagnement de 14 femmes primo-arrivantes et destin valoriser lescomptences acquises dans leur pays dorigine et leur permettant dacqurir celles ncessaires une bonne intgration professionnelle. Ces femmes sont issues des quartiers Politique de laVille.Cot global : 17 000 Participation de la Ville de Metz : 10 000

2 PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

La prvention et la lutte contre les discriminations font partie intgrante du Contrat de Ville,en qualit denjeu transversal. Pour autant, cette ambition ne se limite pas aux quartiers visspar la Politique de la Ville et leurs habitants, mais bien dans un engagement global de la Villede Metz qui allie :. Une mobilisation interne pour construire de lgalit et viser lexemplarit ;. Le soutien des initiatives associatives permettant la sensibilisation ou laccompagnement ;. Lorganisation dune manifestation rcurrente destine marquer cet engagement, intituleNovembre de lEgalit.

Les associations mobilises dans le cadre de Novembre de lEgalit mnent, par ailleurs, uneactivit durant toute lanne au service dobjectifs dgalit des droits et des chances pourtous dans la ville.

Il est ainsi propos de valider le principe de financement des deux projets ci-dessousprsents, sous rserve de lengagement contractuel des associations produire un bilandactivits et un compte-rendu financier des actions concernes, pour un montant de 6 000 .

Culture 21 : Ecrire ensemble lgalitDans la suite du projet men en 2014, Culture 21 propose pour Novembre de lEgalit 2015,de continuer explorer la notion dgalit travers des ateliers calligraphiques. Ceux-cisadresseront des publics varis : collgiens, personnes ges, personnes en situation deprcarit. et aboutiront une exposition prsente en novembre prochain.Cot global : 3 000 Participation de la Ville de Metz : 3 000

Couleurs gaies : Discriminations et TerritoiresIl est propos aux associations oeuvrant dans les Quartiers Politique de la Ville, de rflchirsur les questions de discriminations en gnral et de discriminations lies lorientationsexuelle en particulier au regard notamment de ces territoires spcifiques. Une confrence-dbat lancera le projet dans le cadre de Novembre de lgalit.Cot global : 6 000 Participation de la Ville de Metz : 3 000

En consquence, la dlibration suivante est soumise l'approbation du Conseil Municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Les Commission comptentes entendues,

VU le Budget Primitif,

VU la dlibration en date du 2 juillet 2009 relative au Plan de Lutte contre lesDiscriminations,

VU la Loi n2014-173 de programmation pour la ville et la cohsion urbaine du 21 fvrier2014,

VU la circulaire CGET du 13 juin 2014 portant rforme de la gographie dintervention de lapolitique de la ville,

VU la correspondance du Premier Ministre en date du 30 juillet 2014, concernantllaboration des contrats de ville de nouvelle gnration,

VU la circulaire du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et de la secrtaire dEtatcharge de la politique de la ville du 15 octobre 2014 sur les modalits oprationnellesdlaboration des contrats de ville,

VU le Dcret n 2014-1750 du 30 dcembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de lapolitique de la ville dans les dpartements mtropolitains,

VU la correspondance du Sous-Prfet charg de mission auprs du Prfet de la rgionLorraine, Prfet de la Moselle, du 2 fvrier 2015 concernant la gographie dintervention de lapolitique de la ville,

VU la correspondance en date du 5 fvrier 2014 de Monsieur le Prfet de la Rgion Lorraine,Prfet de la Moselle, relative lenveloppe 2014 pour les Contrats Urbains de CohsionSociale, Programmes de Russite Educative, Oprations Ville Vie Vacances et autresdispositifs,

VU la dlibration en date du 30 avril 2015 relative la 1re programmation du Contrat deVille 2015-2020,

VU la dlibration en date du 2 juillet 2015 relative la 2me programmation du Contrat deVille 2015-2020,

VU la dlibration en date du 2 juillet 2015 relative la signature du Contrat de Ville 2015-2020,

CONSIDERANT lintrt que reprsente lensemble de ces actions en faveur dudveloppement social des quartiers viss,

APRS EN AVOIR DLIBR

DECIDE :

- DAPPROUVER ET DE PARTICIPER pour une dpense de 102 600 aufinancement des actions suivantes pour le Contrat de Ville 2015-2020 3me programmation - et le Plan de Lutte contre les Discriminations :

ADIEAccompagnement et financement de projets de cration deMicro-entreprises par des personnes en situation dexclusion 2 500

Association Itinraire InternationalPartir pour se reconstruire 9 500

ALAJIAccueil, information et orientation des demandeursdemploi des quartiers messins 30 000

APEFPlateforme professionnalisante 7 000

APSIS-EMERGENCEUn quartier, des regards 2 1 100

ATTM50 ans dimmigration de Turquie Metz 6 000

CARREFOURAction de prparation renforce la mobilit 5 000

CENTRE LACOURJourne citoyenne et interculturelle 500

ASBH pour Centre Pioche

Ecrivain Public 7 000

COULEURS GAIESDiscriminations et Territoires 3 000

CULTURE ET LIBERTEAppui au permis de conduire 5 500

CULTURE 21Ecrire ensemble lgalit 3 000 Formation la mdiation culturelle 6 000

LA MAISON DANJOULe rendez-vous des parents 500

MJC BORNYTon avis nous intresse 3 000

METZ-POLE-SERVICESTous ensemble au cur de laction 500 Sensibilisation la propret 500

La PasserelleLe Borny-Buzz Caf 2 000

RETRAVAILLER LORRAINEPour lemploi des femmes 10 000

- DE SOLLICITER les subventions auxquelles la Ville peut prtendre,

- DAUTORISER Monsieur le Maire ou son reprsentant signer les conventions ouavenants intervenir avec les bnficiaires et les pices contractuelles correspondant auprsent rapport.

Vu et prsent pour enrlement,Sign :

L'Adjointe de Quartiers Dlgue,

Selima SAADI

Service l'origine de la DCM : Cellule de gestion Ple Politique de la ville, cohsion territoriale et insertion Commissions : Commission Cohsion Sociale Rfrence nomenclature ACTES : 7.5 Subventions