ORGANISATION D’UN

BLOC OPERATOIRE

Dr J-L VERHAEGHEMme V. MICHEL-DOLIVET

Centre Alexis VautrinNANCY

Organisation d’un bloc opératoire

Plateau technique dont l’équipement, l’organisation du travail et l’hygiène permettent la réalisation d’actes techniques chirurgicaux ou médicaux comportant des risques anesthésiques, infectieux ou liés aux agents physiques employés

Secteurs opératoires géographiquement et fonctionnellement individualisés

La place centrale du bloc opératoireUn lieu « cher », complexe et à risqueUn lieu « cher », complexe et à risque

Cher :Cher : Investissement matériel et sallesInvestissement matériel et salles Consommation de ressources humainesConsommation de ressources humaines

Complexe :Complexe : Au centre de l’organisation, Au centre de l’organisation, Activités programmée et d’urgenceActivités programmée et d’urgence Nombre et diversité des acteurs au sein même du blocNombre et diversité des acteurs au sein même du bloc De nombreuses interfaces : unités de soins, consultations, De nombreuses interfaces : unités de soins, consultations,

stérilisation, brancardage, logistique, plateaux d’imagerie…stérilisation, brancardage, logistique, plateaux d’imagerie… Influence le fonctionnement des autres unités, en subit les Influence le fonctionnement des autres unités, en subit les

aléas.aléas. A risques :A risques :

Haute technicité des actes réalisésHaute technicité des actes réalisés Enjeux majeurs de sécurité et qualité des soinsEnjeux majeurs de sécurité et qualité des soins

MISSION

Au service des patients

CADRE LEGISLATIF (1)

Loi du 4 mars 2002 – Droits des malades– Information du patient– Qualité du système de santé

CADRE LEGISLATIF (2)

Charte du patient hospitalisé (06/05/95)

Démarches qualité et accréditation :Ordonnances du 24 avril 1996

CADRE LEGISLATIF (3)

Loi sur la sécurité sanitaire 01/07/1998 Sur les mesures de vigilances (Hémo –

Pharmaco – Matério) Sur la sécurité anesthésique (décret du

5 décembre 1994, arrêté du 2 octobre 1995)

Sur les infections nosocomiales et la stérilisation

PREALABLES Évaluer les besoins

(cohérence technique et fonctionnelle)

Définir les circuits : intervenants et matériels (hygiène, sécurité,…)

Écouter , informer, se projeter

Ne pas hésiter à engager un audit

ACTEURS Chirurgiens ou opérateurs spécialisés Anesthésistes Cadres Infirmières (IBODE, IADE) Aides-soignants Soignants en formation Manipulatrices radio Visiteurs Pharmaciens Ingénieurs biomédicaux

FONCTIONNEMENT SPECIFIQUE

( décret du 5 décembre 1994 arrêté du 7 janvier 1993)

Organigramme

Règlement intérieur

Réunion hebdomadaire

MEAH : Mission Nationale d’expertise et d’audits hospitaliers

Commission des utilisateurs des blocs

Mission :Mission : Validation des règles de Validation des règles de fonctionnement élaborées par le fonctionnement élaborées par le Conseil de bloc, consignées dans la Conseil de bloc, consignées dans la Charte de Bloc.Charte de Bloc.

Conseil de bloc opératoire circulaire 19 mai 2000

Mission : Élaboration des règles de fonctionnement du Mission : Élaboration des règles de fonctionnement du bloc opératoirebloc opératoire Organisation du plateau technique / optimisationOrganisation du plateau technique / optimisation

Dimensionnement des vacations (adaptation aux Dimensionnement des vacations (adaptation aux besoins et à la stratégie), besoins et à la stratégie),

Règles de programmation Règles de programmation Règles d’ordonnancement, Règles d’ordonnancement, Règles de régulation…Règles de régulation…

Garantie de la Qualité et sécurité de la prise en charge Garantie de la Qualité et sécurité de la prise en charge Définition des conditions de travail des personnels et Définition des conditions de travail des personnels et

conditions d’exercice des praticiensconditions d’exercice des praticiens Suivi des indicateurs de pilotageSuivi des indicateurs de pilotage

Qui ?Qui ? ChefChef de bloc, 2 chirurgien(s), 2 ARE, 1 représentant de de bloc, 2 chirurgien(s), 2 ARE, 1 représentant de

la DGla DG

Cellule de supervision du bloc opératoire

Mission :Mission : Ordonnancer les programmes pour optimiserOrdonnancer les programmes pour optimiser Réguler les programmes journaliersRéguler les programmes journaliers Production des indicateurs au conseil de Production des indicateurs au conseil de

bloc et des éléments quantitatifs à la bloc et des éléments quantitatifs à la Commission,Commission,

Suivi des commandes de dispositifs Suivi des commandes de dispositifs médicauxmédicaux

Réunion hebdomadaire de programmation Mission :Mission :

S’assurer de l’adéquation du S’assurer de l’adéquation du programme opératoireprogramme opératoire

Accréditation / certification

Cadre légal Cadre légal

Ordonnance n° 96-346 du 24 avril Ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant sur la réforme 1996 portant sur la réforme hospitalièrehospitalière

Décret n° 97-311 du 7 avril 1997Décret n° 97-311 du 7 avril 1997

V1 = Accréditation 2001/2006ANAES : agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé

Objectif :Objectif :S ’assurer que les établissements de S ’assurer que les établissements de santé développent une démarche santé développent une démarche d ’amélioration continue de la qualité d ’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins délivrés et de la sécurité des soins délivrés aux patientsaux patients

V2 = certification 2006/2010HAS : Haute autorité de santé

Anaes + Afssaps (agence française de sécurité sanitaire des produits de santé)

Objectif : identique Objectif : identique avec notion d’évaluation avec notion d’évaluation

Répondre aux demandes des clientsRépondre aux demandes des clientsPouvoirs publicsPouvoirs publicsUsagersUsagers

V2 = certification 2006/2010HAS : Haute autorité de santé

Anaes + Afssaps (agence française de sécurité sanitaire des produits de santé)

Rapport public

Site : www.has-sante.fr

V3 = V2010

Objectif : identique Objectif : identique avec notion d’évaluation y avec notion d’évaluation y

compris des pratiques compris des pratiques professionnelles médicalesprofessionnelles médicales

POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT

EVALUATIONS ET

DYNAMIQUES D’

AMÉLIORATIONSystème d’information

Environnement et Infrastructure

Fonctions hôtelières et approvisionnements

Ressources humainesRESSOURCES

TRANSVERSALES

Organisation de la qualité et de la gestion des risques

PRISE EN CHARGE DU PATIENT

SATISFACTION DU PATIENTPARCOURS DU PATIENT

Dossier du patientPrises en charge spécifiquesInterfaces cliniques et médico-techniques

Accueil Sortie

Les 4 chapitres du manuel de certification

POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT

EVALUATIONS ET

DYNAMIQUES D’

AMÉLIORATIONSystème d’information

Environnement et Infrastructure

Fonctions hôtelières et approvisionnements

Ressources humainesRESSOURCES

TRANSVERSALES

Organisation de la qualité et de la gestion des risques

PRISE EN CHARGE DU PATIENT

SATISFACTION DU PATIENTPARCOURS DU PATIENT

Dossier du patientPrises en charge spécifiquesInterfaces cliniques et médico-techniques

Accueil Sortie

Gestion documentaire

Veille documentaireVeille documentaire• CirculairesCirculaires• AlertesAlertes• Recommandations …..Recommandations …..

Production interne partagéeProduction interne partagée

HAS ET CERTIFICATION

Les professionnels intervenants dans les blocs opératoires, les

autres secteurs interventionnels et les secteurs d’activité clinique

déterminent en commun leurs règles de fonctionnement

Référence 37

« le fonctionnement des secteurs d’activité interventionnelle fait l’objet d’une organisation

formalisée, élaborée par les professionnels concernés, validée par les instances de

l’établissement et connue de tous  »

Planification, organisation concertée intégrant les Planification, organisation concertée intégrant les urgencesurgences

Continuité / transmission précise des informationsContinuité / transmission précise des informations Suivi des événements indésirables gravesSuivi des événements indésirables graves Évaluation des compétencesÉvaluation des compétences

référence 37 référence 37 V2V2

Certification

la sécurité et la maintenance des infrastructures et la sécurité et la maintenance des infrastructures et des équipements, hors dispositifs médicaux, sont des équipements, hors dispositifs médicaux, sont assurées (ref 19)assurées (ref 19)

IncendieIncendie Maintenance curative et préventiveMaintenance curative et préventive Protocoles d’alerteProtocoles d’alerte

une évaluation des prestations une évaluation des prestations logistiques est réalisée auprès des secteurs logistiques est réalisée auprès des secteurs utilisateursutilisateurs

Certification : qualité et prévention des risques (ref 13)

la gestion de la qualité permet la maîtrise des la gestion de la qualité permet la maîtrise des processus, des métiers et des documentsprocessus, des métiers et des documents

un programme de prévention des risques est en un programme de prévention des risques est en placeplace

l’efficacité du programme de gestion de la qualité l’efficacité du programme de gestion de la qualité et de prévention des risques est évaluée et de prévention des risques est évaluée

Gestion des risques :

Locaux : zone de risque, murs Locaux : zone de risque, murs sols et plafonds, installation sols et plafonds, installation électrique,ventilation, fluides électrique,ventilation, fluides médicaux, halogénés, ….médicaux, halogénés, ….

Équipements : marquage CE, Équipements : marquage CE, normesnormes

Personnes : radioprotection, Personnes : radioprotection, hygiène, formationhygiène, formation

Certification : Vigilances sanitaires et sécurité transfusionnelle

les vigilances sanitaires sont opérationnelles dans les vigilances sanitaires sont opérationnelles dans l’établissement (veille documentaire)l’établissement (veille documentaire)

les professionnels sont formés et informés à les professionnels sont formés et informés à périodicité définie en ce qui concerne les vigilances périodicité définie en ce qui concerne les vigilances sanitaires ( formation conduite à tenir)sanitaires ( formation conduite à tenir)

les activités de vigilances sanitaires font l’objet les activités de vigilances sanitaires font l’objet d’évaluations et d’actions d’améliorationd’évaluations et d’actions d’amélioration

Certification :Surveillance et prévention du risque infectieux

le risque infectieux lié à l’utilisation des dispositifs le risque infectieux lié à l’utilisation des dispositifs médicaux et équipements à usage multiple est médicaux et équipements à usage multiple est maîtrisémaîtrisé

le risque infectieux lié à l’environnement est le risque infectieux lié à l’environnement est maîtrisémaîtrisé

Conclusion

Les professionnels de ingénierie Les professionnels de ingénierie biomédicale sont obligatoirement impliqués biomédicale sont obligatoirement impliqués dans le processus de la certificationdans le processus de la certification

Le bloc opératoire reflète la nécessité d’ un Le bloc opératoire reflète la nécessité d’ un partenariat permanent des multiples partenariat permanent des multiples métiers impliqués dans son fonctionnementmétiers impliqués dans son fonctionnement