Observatoire International de Justice Juvénile (OIJJ) oijj

www.ijjo.orgwww.ijjo.org

Observatoire International de Justice Juvénile Observatoire International de Justice Juvénile (OIJJ)(OIJJ)

www.oijj.orgwww.oijj.org


1.- Présentation1.- Présentation

L’Obersatoire International L’Obersatoire International de Justice Juvénile est une de Justice Juvénile est une Fondation Internationale Fondation Internationale d’Utilité Publiqued’Utilité Publique, dont le , dont le siège se trouve à Bruxelles.siège se trouve à Bruxelles.

Notre sujet d’étude:Notre sujet d’étude: Mineurs et jeunes du Mineurs et jeunes du monde entier, qui se monde entier, qui se trouvent en situation trouvent en situation d’exclusion et/ou en conflit d’exclusion et/ou en conflit avec la loi. avec la loi.


2.- Contexte2.- Contexte

L’article 40 de la Convention des Droits de l’Enfant, L’article 40 de la Convention des Droits de l’Enfant, adoptée le 20 novembre 1989 par l’Assemblée adoptée le 20 novembre 1989 par l’Assemblée Générale des Nations Unies: Générale des Nations Unies:

““Les États parties reconnaissent à tout enfant Les États parties reconnaissent à tout enfant suspecté, accusé ou convaincu d'infraction à la loi suspecté, accusé ou convaincu d'infraction à la loi pénale le droit à un traitement qui soit de nature à pénale le droit à un traitement qui soit de nature à favoriser son sens de la dignité et de la valeur favoriser son sens de la dignité et de la valeur personnelle, qui renforce son respect pour les droits personnelle, qui renforce son respect pour les droits de l'homme et les libertés fondamentales d'autrui, et de l'homme et les libertés fondamentales d'autrui, et qui tienne compte de son âge ainsi que de la qui tienne compte de son âge ainsi que de la nécessité de faciliter sa réintégration dans la société nécessité de faciliter sa réintégration dans la société et de lui faire assumer un rôle constructif au sein de et de lui faire assumer un rôle constructif au sein de celle-ci”celle-ci”. .

L’OIJJ nait de la nécessité de réaliser une réflexion L’OIJJ nait de la nécessité de réaliser une réflexion entre les professionnels des domaines du Droit, la entre les professionnels des domaines du Droit, la Psychologie, la Médicine, la Sociologie, la Police, la Psychologie, la Médicine, la Sociologie, la Police, la Pédagogie, la Criminologie, l’Education etc, autour du Pédagogie, la Criminologie, l’Education etc, autour du sujet de la justice juvénile dans le mondesujet de la justice juvénile dans le monde . .


2.- Contexte2.- Contexte

Le travail de l’OIJJ suit et s’inspire des textes internationaux sur la justice juvénile, tels que:

Convention sur les Droits de l’Enfant, Principes directeurs des Nations Unies pour la

prévention de la délinquance juvénile (Principes directeurs de Riyad)

Ensemble de règles minima des Nations Unies concernant l’administration de la justice pour mineurs (Règles de Pékin)

Règles minima des Nations Unies pour l'élaboration de mesures non privatives de liberté (Règles de Tokyo

Recommandations CM/rec (20089 11 du Comité de Ministres du Conseil de l’Europe sur les Règles Européennes pour les Infracteurs juvéniles soumis aux sanctions ou mesures.


3.- Objectifs3.- ObjectifsNotre but:Notre but: Apporter une vision internationale et interdisciplinaire de la

justice juvénile Construire un avenir pour les mineurs à travers des stratégies

qui stimulent le développement international de politiques, de législations et de méthodes d’intervention appropriées

Objectifs spécifiquesObjectifs spécifiques:: Développer un forum international et permanent de

d’échange des connaissances et de réflexion communes sur les législation, modèles d’intervention et de recherche à l’échelle mondiale dans le domaine de la délinquance juvénile.

Créer des réseaux multidisciplinaires d’experts qui collaborent dans le développement des nouvelles initiatives.

Construire un espace sans frontières de soutien aux professionnels, aux institutions et aux organisations grâce à une base de données, des formations, des conférences, des ateliers, et des séminaires

Fournir l’information et le soutien dans le processus d’application des lois de prévention et de responsabilité pénale des mineurs et jeunes


4.- Action4.- Action Fonctionnement : Promouvoir des stratégies

efficaces qui stimulent le développement international de politiques appropriées, l’assistance juridique, les législations et méthodes d’intervention dans le contexte d’une justice juvénile globale et sans frontières

Partenaires: Organisations non gouvernementales

Universités et centres de recherche Administrations Publiques

Piliers de notre action Prévention Mesures et Intervention directe Insertion socio professionnelle


5.- 5.- Situation des MENA en EuropeSituation des MENA en Europe

Mineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une Mineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de Droitquestion de Droit

1)1) Définition: Définition: Tout ressortissant de pays tiers ou Tout ressortissant de pays tiers ou apatride âgé de moins de 18 ans, entrant sur le apatride âgé de moins de 18 ans, entrant sur le territoire d'un État membre sans être accompagné territoire d'un État membre sans être accompagné d'un adulte qui soit responsable de lui de par la loi d'un adulte qui soit responsable de lui de par la loi ou la coutume, aussi longtemps qu'il n'est pas ou la coutume, aussi longtemps qu'il n'est pas effectivement pris en charge par une telle personne, effectivement pris en charge par une telle personne, ou toute personne mineure qui est laissée seule après ou toute personne mineure qui est laissée seule après être entrée sur le territoire d'un État membre.être entrée sur le territoire d'un État membre.

Directrice 2003/86/CE du Conseil Européen du 22 Directrice 2003/86/CE du Conseil Européen du 22 septembre 2003 relative au droit au regroupement septembre 2003 relative au droit au regroupement familial familial


5.- 5.- Situation des MENA en EuropeSituation des MENA en EuropeMineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de DroitMineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de Droit

2)2) Droit international et protection de l’enfanceDroit international et protection de l’enfance

- Convention international des Droits de l’EnfantConvention international des Droits de l’EnfantDans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu'elles soient le fait Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu'elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes législatifs, l'intérêt supérieur des autorités administratives ou des organes législatifs, l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale.de l'enfant doit être une considération primordiale.

- Observations Générale nº6 Traitement des Enfants Non-Observations Générale nº6 Traitement des Enfants Non-Accompagnés et des Enfants Séparés en Dehors de leur Pays Accompagnés et des Enfants Séparés en Dehors de leur Pays d’Origine CRC NNUUd’Origine CRC NNUU

Objectifs:Objectifs: Appeler l’attention sur la vulnérabilité Appeler l’attention sur la vulnérabilité particulière des enfants non-accompagnés ou séparés, particulière des enfants non-accompagnés ou séparés,

Exposer dans les diverses taches auxquels les Exposer dans les diverses taches auxquels les Etats et les acteurs sont confrontés pour faire que ces enfants puissent Etats et les acteurs sont confrontés pour faire que ces enfants puissent avoir accès à leurs droits et en jouir,avoir accès à leurs droits et en jouir,

Fournir des orientations relatives à la Fournir des orientations relatives à la protection, prise en charge et traitement, selon la CDE et les principes protection, prise en charge et traitement, selon la CDE et les principes de non-discrimination, intérêt supérieure l enfant, et droit d’exprimer de non-discrimination, intérêt supérieure l enfant, et droit d’exprimer librement sont opinion.librement sont opinion.


5.- 5.- Situation des MENA en EuropeSituation des MENA en EuropeMineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de DroitMineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de Droit

- Observations Générale nº6 Traitement des Enfants Non-Accompagnés et Observations Générale nº6 Traitement des Enfants Non-Accompagnés et des Enfants Séparés en Dehors de leur Pays d’Originedes Enfants Séparés en Dehors de leur Pays d’Origine

Principes applicables.Principes applicables.. Obligations Juridiques des Etats envers les MENA. Obligations Juridiques des Etats envers les MENA. La non-descrimination à tous les stades du traitement des MENA pour éviter . La non-descrimination à tous les stades du traitement des MENA pour éviter toute stigmatisation voire criminalisationtoute stigmatisation voire criminalisation. Intérêt supérieur de l’enfant dans la recherche de solutions à court et long . Intérêt supérieur de l’enfant dans la recherche de solutions à court et long terme, pour cela il est nécessaire d’avoir une connaissance précise de l’identité, terme, pour cela il est nécessaire d’avoir une connaissance précise de l’identité, nationalité, éducation, origine ethnique et linguistique etc.nationalité, éducation, origine ethnique et linguistique etc.. Droit à la vie, à la survie et au développement, protéger l’enfant de toutes . Droit à la vie, à la survie et au développement, protéger l’enfant de toutes formes de violence et exploitations, notamment à travers des procédures formes de violence et exploitations, notamment à travers des procédures prioritaires pour les enfants victimes de traite.prioritaires pour les enfants victimes de traite.. Droit de l’enfant d’exprimer librement son opinion, pour cela il est nécessaire . Droit de l’enfant d’exprimer librement son opinion, pour cela il est nécessaire de l’informer de ses droits et des services disponibles.de l’informer de ses droits et des services disponibles.. Respect du principe de non-refoulement, les Etats doivent respecter la . Respect du principe de non-refoulement, les Etats doivent respecter la Convention relatives aux réfugiés et la Convention contre la torture, et ne pas Convention relatives aux réfugiés et la Convention contre la torture, et ne pas renvoyer un enfant s’il existe un risque de dommage irréparable et de violation renvoyer un enfant s’il existe un risque de dommage irréparable et de violation de ses droits. de ses droits. - Confidentialité des informations reçues en vertu de l’obligation au respect au - Confidentialité des informations reçues en vertu de l’obligation au respect au droit à la vie privée.droit à la vie privée.


5.- 5.- Situation des MENA en EuropeSituation des MENA en Europe

Mineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une Mineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de Droitquestion de Droit

3)3) Droit Européen:Droit Européen:

- Manque de règles communes au niveau de l’UE, Manque de règles communes au niveau de l’UE, concernant tant les droits de l’enfant que les concernant tant les droits de l’enfant que les politiques migratoires. politiques migratoires.

- Les directrices européennes permettent aux Etats la Les directrices européennes permettent aux Etats la négation de l’admission sur le territoire, le négation de l’admission sur le territoire, le rapatriement a son état d’origine ou autre état rapatriement a son état d’origine ou autre état disposé a le recevoir selon des modalités spécifiques.disposé a le recevoir selon des modalités spécifiques.

- Préoccupation se dessine à travers la Stratégie Préoccupation se dessine à travers la Stratégie Européenne des Droits de l’Enfant pour coordonner Européenne des Droits de l’Enfant pour coordonner les politiques de l’enfance au niveau de l’UE avec les politiques de l’enfance au niveau de l’UE avec une attention spéciale sur les MENA dans le cadre une attention spéciale sur les MENA dans le cadre les politique d’asile et d’immigration.les politique d’asile et d’immigration.


5.- 5.- SituationSituation des MENA en Europe des MENA en EuropeMineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de Mineurs Etrangers non-Accompagné en Europe: une question de DroitDroit

3)3) Droit des Etats membres:Droit des Etats membres:- La législation de l’Union Européenne prône l’intérêt supérieur de La législation de l’Union Européenne prône l’intérêt supérieur de

l’enfant, mais les mesures spécifiques de protection ne sont pas toujours l’enfant, mais les mesures spécifiques de protection ne sont pas toujours transposées dans les législations nationales.transposées dans les législations nationales.

- Problème de définition commune:Problème de définition commune:. Angleterre: Enfant non-accompagné demandeur d’asile. Angleterre: Enfant non-accompagné demandeur d’asile

. Espagne: MENA. Espagne: MENA . France: Mineurs étrangers isolés. France: Mineurs étrangers isolés

- Différentes conceptions du principe du droit d’asileDifférentes conceptions du principe du droit d’asile. Principe qui soutient que l’enfant doit rester dans le pays de destination.. Principe qui soutient que l’enfant doit rester dans le pays de destination.. Principe selon lequel l’intérêt supérieur de l’enfant est lié au fait de le . Principe selon lequel l’intérêt supérieur de l’enfant est lié au fait de le

renvoyer à son pays d’origine à travers les politiques de renvoyer à son pays d’origine à travers les politiques de réunification familiale afin de favoriser le développement intégral de réunification familiale afin de favoriser le développement intégral de l’enfant. l’enfant.

Actuellement, il existe une difficile relation entre les politiques d’asile et Actuellement, il existe une difficile relation entre les politiques d’asile et l’impératif de protection des droits des mineurs séparés demandeurs l’impératif de protection des droits des mineurs séparés demandeurs d’asile et réfugiés.d’asile et réfugiés.


6. 6. Etude: La situation et le traitement des Etude: La situation et le traitement des

mineurs non accompagnés en Europemineurs non accompagnés en Europe L’émigration indépendante de personnes L’émigration indépendante de personnes

mineures en provenance de différentes mineures en provenance de différentes parties du globe et à destination des pays parties du globe et à destination des pays du «premier monde» s’est du «premier monde» s’est progressivement consolidée au cours des progressivement consolidée au cours des deux dernières décennies. deux dernières décennies.

Elle est ainsi devenue une manifestation Elle est ainsi devenue une manifestation migratoire qui, bien qu’elle conserve des migratoire qui, bien qu’elle conserve des liens importants avec la migration des liens importants avec la migration des adultes, mérite un traitement dissocié et adultes, mérite un traitement dissocié et indépendant de la part des différents indépendant de la part des différents acteurs qui y sont directement ou acteurs qui y sont directement ou indirectement impliqués. indirectement impliqués.

La décision planifiée ou forcée La décision planifiée ou forcée d’abandonner sa terre, et du désir d'une d’abandonner sa terre, et du désir d'une vie meilleure, acquiert une dimension toute vie meilleure, acquiert une dimension toute particulière lorsque nous constatons que particulière lorsque nous constatons que des garçons et des filles parfois à peine des garçons et des filles parfois à peine adolescents deviennent les protagonistes adolescents deviennent les protagonistes d’une telle aventure.d’une telle aventure.


7. 7. Conference: La migration des Conference: La migration des mineurs non accompagnés en Europemineurs non accompagnés en Europe Analyse des différents systèmes de prise en charge des Analyse des différents systèmes de prise en charge des

mineurs étrangers en Europe et de la réalité que vivent ces mineurs étrangers en Europe et de la réalité que vivent ces mineurs " protégés " au quotidien. mineurs " protégés " au quotidien.

Résultats de recherche sur la situation des mineurs non Résultats de recherche sur la situation des mineurs non

accompagnés disparus ou inconnus des systèmes de protection accompagnés disparus ou inconnus des systèmes de protection dans les différents pays de l'Europe (mineurs victimes de la dans les différents pays de l'Europe (mineurs victimes de la traite, mineurs exploités, mineurs en errance, etc.). traite, mineurs exploités, mineurs en errance, etc.).

L'intégration, interprétation et application pratique à l'encontre L'intégration, interprétation et application pratique à l'encontre des mineurs étrangers non accompagnés des principes des mineurs étrangers non accompagnés des principes fondamentaux de la Convention des Droits de l'Enfant, en fondamentaux de la Convention des Droits de l'Enfant, en particulier le principe d'intérêt supérieur, dans les différents particulier le principe d'intérêt supérieur, dans les différents politiques et législations nationales. politiques et législations nationales.

Les différents contextes d'origine des mineurs : profils des Les différents contextes d'origine des mineurs : profils des mineurs migrants " potentiels " ou déjà émigrés ; analyse socio-mineurs migrants " potentiels " ou déjà émigrés ; analyse socio-anthropologique des familles et/ou des communautés locales ; anthropologique des familles et/ou des communautés locales ; variété des projets migratoires. variété des projets migratoires.

Les parcours migratoires : routes utilisées, moyens de transport, Les parcours migratoires : routes utilisées, moyens de transport, situation dans les pays ou lieux de transit, modalités des situation dans les pays ou lieux de transit, modalités des franchissements de frontières.franchissements de frontières.


7. 7. Conférence: La migration des mineurs Conférence: La migration des mineurs non accompagnés en Europenon accompagnés en Europe

Des questions restent sans réponses: Des questions restent sans réponses: - Problèmes juridiques qui concernent la

détermination de l’âge de l’étranger, la déclaration de danger et l’établissement de la tutelle par l’Administration, le rapatriement, l’accès au travail, la privation de libertés, etc.

- Des problèmes de contextes: Les éloignements arbitraires, l’augmentation des Roumains et des Afghans (demandeurs d’asile politique), la prostitution des mineurs, les zones d’attentes aéroportuaires.

- Des problèmes de cadres: Une question traitée essentiellement au niveau national, manque d’intégration européenne

- Des problèmes sociologiques: Médiatisation/ Criminalisation des mineurs étrangers non-accompagnés.

- La coopération internationale et le travail dans les pays d’origine.


88.- .- ConclusionConclusion

Campagne de l’OIJJ sur l’Assistance Juridique des Mineurs en Conflit avec la Campagne de l’OIJJ sur l’Assistance Juridique des Mineurs en Conflit avec la loi.loi.

Principes:Principes: La détention ne peut être utilisée seulement qu’en mesure de dernier ressort.La détention ne peut être utilisée seulement qu’en mesure de dernier ressort. Les Etats doivent s’assurer que les enfants ne soient pas criminalisés seulement Les Etats doivent s’assurer que les enfants ne soient pas criminalisés seulement

pour des raisons d’entrée illégale sur le territoire.pour des raisons d’entrée illégale sur le territoire. Des mesures doivent êtres prises pour séparés les mineurs des adultesDes mesures doivent êtres prises pour séparés les mineurs des adultes Des mesures d’attention médicale et psychologiques sont nécessairesDes mesures d’attention médicale et psychologiques sont nécessaires Une assistance spécifique et juridique est primordialeUne assistance spécifique et juridique est primordiale

Observatoire International de Justice Juvénile (OIJJ) oijj

Documents

Transcript of Observatoire International de Justice Juvénile (OIJJ) oijj