NUMÉROS D’URGENE - Commune de Villiers-Saint-Benoit/ La … · syndrome dit du CRS (Compulsif...

Année 2017 numéro 11

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Bulletin municipal rédigé par la commission information et communication 1er Juillet 2017

Jeudi 13 Juillet - Retraite aux flambeaux 21h30 - Fête foraine

Vendredi 14 Juillet - Fête foraine - Apéro concert 18h avec Mathieu Chocat

- Feu d’artifice 22h - Bal populaire avec Mathieu Chocat

Samedi 15 Juillet - Fête foraine - Jeux pour tous à partir de 15h au Pâtis

Dimanche 16 Juillet - Fête foraine


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Responsable de la rédaction : Céline ZEGHDOUDI

[email protected]

Responsable de la publication : Patrick BÜTTNER

[email protected]

Crédit photos : Denis MAURIN / Céline ZEGHDOUDI

Aline vous accueille

au secrétariat de la Mairie :

Lundi et mardi matin de 9h00 à 12h00

Jeudi et vendredi matin de 9h00 à 12h00

Samedi matin 9h00 à 12h00

Accueil téléphonique : 03 86 45 70 37

[email protected]

17, rue Marie Guillemot

89130 Villiers-Saint-Benoît

Site internet : www.villiers-saint-benoit.fr

Permanence du Maire : Samedi de 9h00 à 12h00

(sauf exception)

Le lundi, mardi, jeudi et vendredi

de 9h00 à 12h00 sur rendez-vous

Patrick BUTTNER

(Maire de Villiers-Saint-Benoît)

03 86 45 73 77 06 08 81 47 26 Eric COUDRAY

(Maire délégué de la Villotte)

03 86 73 05 69 06 47 31 32 49

Adjointes :

Isabelle FROMENT-MEURICE

06 78 06 24 83

[email protected]

Marie-Pierre BOURRELLIER 06 80 15 95 88

Salle des fêtes «Germain SAUVAGERE »

Réservation de la salle en Mairie

Boite à idées numérique : [email protected]

Mot de la rédaction :

Si vous souhaitez voir publier des articles, vous pouvez communiquer leur contenu au secrétariat de la Mairie qui transmettra.

Le Conseil décidera de la publication.

Merci

15 SAMU

17 POLICE / GENDARMERIE

18 POMPIERS

112 N° D’APPEL D’URGENCE EUROPÉEN

114 N° D’URGENCE PERSONNES SOURDES

ET MALENTENDANTES (FAX OU SMS)

115 SAMU SOCIAL / SECOURS AUX

SANS ABRIS

119 ENFANCE MALTRAITÉE

197 ALERTE ATTENTAT ET ALERTE

ENLEVEMENT

3624 SOS MÉDECINS

3919 VIOLENCES CONJUGALES

NUMÉROS D’URGENCE


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CIVISME

RÈGLES DE VIE Á RESPECTER

L’arrêté Préfectoral du 13 Novembre 1991 relatif à la lutte contre les bruits gênants

stipule :

Article 5 : Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés par

des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour

le voisinage en raison de leur intensité sonore, telles que tondeuses à gazon, à moteur

thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent

être effectués que :

Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30

Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h

Les Dimanches et jours fériés de 10h à 12h et de 16h à 18h

Article 6 : Les occupants de propriétés, bâties ou non, devront prendre toutes les

précautions pour que le voisinage ne soit pas anormalement gêné par les bruits

émanant de ces propriétés, tels que ceux provenant d’appareils ménagers, d’appareils

et dispositifs de diffusion sonore (TV, hifi, vidéo), d’instruments de musique, de

tout comportement non adapté à ces propriétés.

Article 7 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier de chiens, sont

tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y

compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de

manière répétée et intempestive.

L'article L 211-22 du Code rural, modifié par l'art. 6 de la loi du 6 janvier 1999, prévoit

que les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation de chiens

et des chats. Ils peuvent ordonner qu'ils soient tenus en laisse, et que les chiens soient

muselés. Ils peuvent faire saisir les animaux errants sur le territoire de la commune, pour

qu'ils soient conduits à la fourrière. Si l'animal conduit à la fourrière est identifié, le

gestionnaire de la fourrière recherche le propriétaire. Si celui-ci n'a pas réclamé l'animal

dans le délai de 8 jours ouvrés, le gestionnaire peut, soit le remettre à un refuge, soit

après avis d'un vétérinaire, l'euthanasier.

La Municipalité souhaiterait que les riverains

participent à l’entretien des trottoirs.

Balayer devant sa porte

pour une ville propre !

Avez-vous pensé que …?

Si votre chien aboie, il peut déranger

le voisinage.

Vous êtes susceptible d’avoir une amende de 3ème classe.

Votre chien en liberté pourrait mordre gravement une personne

Les déjections de votre compagnon peuvent occasionner une

gêne pour les passants. Pensez à prendre un sac plastique

lors de sa promenade quotidienne !


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Il y a quelques temps Aline, notre nouvelle secrétaire de mairie étant atteinte,

suite au transfert de nos archives dans les locaux du département, du

syndrome dit du CRS (Compulsif Rangement Syndrome) m’a apporté une

enveloppe daté de 1972 dans laquelle se trouvait des photos du 14 Juillet …

Une superbe photo de la retraite aux flambeaux animée, me semble t’il, par la

jeune garde de Pourrain juste devant chez « Juliette » . En regardant cette

photo, j’ai repensé à un courrier que nous avait adressé un conseiller

municipal … Souvenez-vous le numéro de Septembre 2016 de notre

bulletin municipal (voir page ci-contre), j’avais laissé la page du mot du

Maire à ce conseillé qui nous avait adressé ses réflexions et états d’âme

après le 14 Juillet et l’attentat tragique de Nice le même jour.

Alors, sans oublier toutes les victimes des attentats, je voudrais que nous

fassions mentir cet élu … J’aimerais vous voir très nombreux cette année

sur le Pâtis, j’aimerais vous voir très nombreux à la retraite aux flambeaux,

à l’apéritif concert, aux feux d’artifice, au bal populaire … J’aimerais que vous

ameniez vos enfants, vos parents, vos grands parents, à la fête foraine et aux

jeux pour tous le Samedi 15 Juillet … Promis ! Il y aura de la pastèque …

Venez nombreux pour montrer à tous qu’à Villiers Saint Benoît nous savons

faire la fête même si parfois la vie n’est pas toujours drôle pour tous …

Venez aussi nombreux au « vide greniers » de Villiers Saint Benoît le 23 Juillet,

venez nombreux à la « Foire aux livres » organisé par l’Association de

Sauvegarde du Patrimoine le 19 Août et au « vide greniers » le 20 Août à la

Villotte … N’oubliez pas de passer au musée pour voir l’exposition du

bicentenaire de Pierre Larousse (1817-2017), rappelez-vous et rappelez autour

de vous que sans AUGUSTIN BOYER il n’y aurait peut-être pas eu de

Grand Dictionnaire puisque la première maison d’édition s’appelait :

« LAROUSSE ET BOYER »

… Mais cela est une autre histoire …

Bonnes vacances à vous tous à Villiers Saint Benoit et à la Villotte

LE MOT DU MAIRE

Patrick Büttner


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« 13 juillet : enfin la fête patronale – la fête de la République... Enfin une soirée sans pluie...

Retraite aux flambeaux à Villiers, la fanfare, les lampions, les enfants heureux, mes souvenirs d'enfance qui revien-

nent...

Minuit!!!, retour chez moi, le doute, l'amertume, l'incompréhension : très peu de lampions distribués, des volets fermés

au passage du défilé, départ de chacun une fois arrivé sur le pâtis...

Je me console en me disant que les quelques enfants qui étaient là ont passé un bon moment ...

… 16 juillet : 15 h 00, grande tradition villeroise ; les jeux pour tous !!! Là encore, le doute, est-ce que cela vaut le coup,

est-ce vraiment le moment ? Et puis là, sur le pâtis, la magie reprend, les fidèles sont là ! Même des familles d'autres

villages que nous ne connaissons pas ont amené leurs enfants !

Course en sac où chaque papa aide son enfant, concours de roulé de ballots de paille où chacun triche joyeuse-

ment, concours de tir à la corde où chacun se rajoute pour aider l'équipe la plus en difficulté.

Les participants récompensés de gâteaux, saucissons, boissons, pièces, ballons et autres jouets, et nouveauté :

deux pastèques énormes.

Ce sont ces deux dernières pastèques qui m'ont redonné un peu le sourire et un peu d'espoir. Je fus en effet heureux

de voir ces papas sortir leur couteau de poche et découper ces fruits pour les partager avec tous les participants.

Voilà peut être la meilleure réponse que l'on peut apporter à nos enfants :être ensemble, s'amuser et partager (même

une pastèque...), ne pas oublier de faire vivre le mot fraternité car il nous est souvent plus facile de vivre notre Liberté

et notre Égalité. Alors surtout, n'oublions pas d'ouvrir nos volets sur les autres. J.B »

Extrait du Bulletin n° 9 du 30 Septembre 2016


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Le 23 Juillet 2017 Vide greniers - Brocante

Restauration - Buvette Organisé par le Foyer de 3 Âges

Et les habitants de Villiers-Saint-Benoît

Le 19 Août 2017 Foire aux livres

Organisé par l ’association Sauvegarde du Patrimoine

Le 20 Août 2017 Vide greniers - Brocante

Feu d’artifice - Restauration - Buvette Organisé par le Foyer des 3 Âges

Et les habitants de la Villotte

VIDE GRENIERS - BROCANTES Villiers-Saint-Benoît le 23/07 de 6 heures à 19 heures

2€ le mètre linéaire, sans réservation par l’organisateur

Restauration - Buvette

La Villotte le 20/08 de 6 heures à 19 heures

Emplacement gratuit, sans réservation par l’organisateur

Feu d’artifice - Restauration - Buvette CONTACTER LE FOYER DES 3 ÂGES 03.86.45.73.77 (Mr Patrick Büttner)

« FOIRE AUX LIVRES »

La Villotte le 19/08 de 6 heures à 19 heures CONTACTER L’ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE 06.86.43.46.55 (Mr et Mme BERTIN-DENIS)


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Guillaume Larrivé (LR)

Jean-Yves Caullet

(LREM)

André Villiers (UDI-LR)

28,65% 30,22%

Paulo Da Silva Moreira

(LREM)

35,2% 22,4%

22,30% 25,61%

Michèle Crouzet (LREM) Julien Odoul (FN)

ÉLECTIONS LEGISLATIVES 1er tour

TAUX DE PARTICIPATION À VILLIERS-SAINT-BENOÎT

EXPRIMÉS

196

INSCRITS

344

Participation : 57,3% - 1 Blanc - 0 Nul

LES CANDIDATS ÉLUS POUR LE SECOND TOUR DANS L’YONNE

29,1% 33,76%

1ère circonscription AUXERRE 2ème circonscription AVALLON 3ème circonscription SENS

Guillaume Larrivé (LR) Paulo Da Silva Moreira

(LREM)

ÉLECTIONS LEGISLATIVES 2ème tour

TAUX DE PARTICIPATION À VILLIERS-SAINT-BENOÎT

Paulo Da Silva Moreira

(LREM)

34,5%

Guillaume Larrivé (LR)

65,5%

EXPRIMÉS

168

INSCRITS

344

Participation : 51,5% - 8 Blancs - 1 Nul

CANDIDATS ÉLUS AU SECOND TOUR DANS L’YONNE

1ère circonscription AUXERRE : Guillaume LARRIVÉ (LR) avec 52,6 %

2ème circonscription AVALLON : André VILLIERS (UDI-LR) avec 54,1 %

3ème circonscription SENS : Michèle CROUZET (LREM) avec 55,6 %


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Séance du 10 avril 2017 – 19 heures. 01-04-2017 Budget assainissement – adoption du compte administratif de l’exercice 2016 :

Sous la pré sidéncé dé Madamé Isabéllé FROMENT-MEURICE, adjointé dé lé gué é aux affairés financié rés ét juridiqués, chargé é dé la pré paration dés documénts budgé tairés, lé Conséil Municipal éxaminé lé compté administratif du budgét Assainissémént 2016 qui s'é tablit ainsi :

Exploitation

Excédent de clôture : 10 588.38 €

Investissement

Déficit de clôture : 10 588.38 €

Déficit total cumulé : 0.00 €

Hors dé la pré séncé dé Monsiéur Patrick BU TTNER, Mairé, lé Conséil municipal approuvé, a l'unanimité , lé compté administratif du budgét Assainissémént 2016.

02-04-2017 Budget assainissement – Compte de Gestion 2016 :

Considé rant qué lés opé rations dé récéttés ét dé dé pénsés paraissént ré gulié rés ét suffisammént justifié és, apré s én avoir dé libé ré , lé Conséil municipal, a l’unanimité , approuvé lé compté dé géstion du tré soriér municipal pour l'éxércicé 2016. Cé compté dé géstion, visé ét cértifié conformé par l'ordonnatéur, n'appéllé ni obsérvation ni ré sérvé dé sa part sur la ténué dés comptés.

03-04-2017 Budget assainissement – affectation du résultat de l’exercice 2016 :

Apré s én avoir constaté qué lé compté administratif fait apparaî tré un éxcé dént d’éxploitation dé 10 558.38 €, lé Conséil municipal dé cidé, a l’unanimité , d’afféctér 10 558.38 € au compté R 1068 én invéstissémént pour couvrir lé bésoin dé financémént dé la séction compté ténu du dé ficit dé la séction d’invéstissémént.

04-04-2017 Budget assainissement – approbation du budget primitif 2017 :

Lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , approuvé lé budgét primitif assainissémént 2017 arré té commé suit :

Soit un budget total de 156 623.00 €

Dé pénsés 88 855.00 €

Récéttés 99 443.38 €

Excé dént dé l’éxércicé 10 588.38 €

Excé dént réporté N-1 0 €

Excé dént dé clo turé 10 588.38 €

Dé pénsés 60 002.38 €

Récéttés 63 681.61 €


Dé ficit réporté N-1 14 267.61 €

Dé ficit dé clo turé 10 588.38 €

DÉPENSES RECETTES

Section d’exploitation 93 748 € 93 748 €

Section d'investissement 62 875€ 62 875 €

TOTAL 156 623€ 156 623€


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05-04-2017 Budget de fonctionnement du Musée pour 2017 :

Lé Conséil municipal, adopté par six voix pour ét quatré voix contré (Mmé Marié-Hé lé né TEXIER, MM. Jé -ro mé BU TTNER, François CANTENEUR, E ric COUDRAY) lé budgét dé fonctionnémént du Musé é proposé par la commission dés financés du 3 avril 2017. Lé budgét ést arré té a la sommé dé 77 370 éuros.

Lé Conséil municipal sollicité, a l’unanimité , pour aidér au fonctionnémént dé cé budgét, l’attribution d’uné subvéntion dé partéméntalé dé 30 000 éuros.

La participation communalé pour é quilibrér lé budgét s’é lé vé a 29 454 éuros.

Monsiéur lé Mairé rappéllé lés comméntairés apporté s lé 15 avril 2016 lors du voté du budgét concérnant lé musé é , a savoir : « Lés comptés du musé é pré séntant un dé ficit dé plus én plus important inclus dans lés comptés gé né raux dé la communé, lé Conséil municipal, consciént dé l’impossibilité dé poursuivré la gés-tion du Musé é dans dé téllés conditions financié rés dé fonctionnémént, démandé qué toutés lés solutions soiént misés én œuvré afin qué la participation communalé soit ré duité dé façon tré s significativé, dans lés méilléurs dé lais ».

La commission dés financés, apré s avoir constaté uné baissé dé la participation communalé a l’é quilibré du budgét du musé é dé 12 546 éuros par rapport au budgét 2016, sé posé né anmoins la quéstion dé la pé rénnité du musé é.

Apré s discussion, Monsiéur lé Mairé soumét au Conséil lés quéstions suivantés :

1 – Doit-on énvisagér la férméturé du musé é ?

Pour : Monsiéur François CANTENEUR ét Madamé Marié-Hé lé né TEXIER.

CONTRE : Mésdamés Isabéllé FROMENT-MEURICE, Marié-Piérré BOURRELLIER, Méssiéurs Jé ro mé BU TTNER, E ric COUDRAY, Piérré GIRAUD, Dénis MAURIN, Dénis SCHILTZ ét Patrick BU TTNER.

2- Doit-on poursuivré l’éxploitation du musé é dans lés conditions actuéllés ?

Lé Conséil municipal, a l’unanimité , voté NON a cétté quéstion.

Uné ré union séra organisé é, tré s prochainémént, éntré lés diffé rénts parténairés (Pré fécturé, Conséil Dé partéméntal, Conséil Ré gional, Communauté dé Communés Puisayé-Fortérré, l’Association dés Amis du Musé é dé Villiérs-Saint-Bénoit ét la communé) afin d’énvisagér rapidement un autré modé dé géstion.

06-04-2017 Budget communal – adoption du compte administratif de l’exercice 2016 :

Sous la pré sidéncé dé Madamé Isabéllé FROMENT-MEURICE, adjointé dé lé gué é aux affairés financié rés ét juridiqués, chargé é dé la pré paration dés documénts budgé tairés, lé Conséil Municipal éxaminé lé compté administratif du budgét Communal 2016 qui s'é tablit ainsi :

Fonctionnement

Excédent de clôture : 62 274.22 €

Dé pénsés 533 032.77 €

Récéttés 491 455.57 €

Dé ficit dé l’éxércicé 41 577.20 €

Excé dént réporté N-1 103 851.42 €

Excédent de clôture 62 274.22 €


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Investissement

Excédent total cumulé : 58 443.06 €

Hors dé la pré séncé dé Monsiéur Patrick BU TTNER, Mairé, lé conséil municipal approuvé, a l'unanimité , lé compté administratif du budgét Communal 2016.

07-04-2017 Budget communal – Compte de Gestion 2016 :

Considé rant qué lés opé rations dé récéttés ét dé dé pénsés paraissént ré gulié rés ét suffisammént justifié és, apré s én avoir dé libé ré , lé Conséil municipal, a l’unanimité , approuvé lé compté dé géstion du tré soriér municipal pour l'éxércicé 2016. Cé compté dé géstion, visé ét cértifié conformé par l'ordonnatéur, n'appéllé ni obsérvation ni ré sérvé dé sa part sur la ténué dés comptés.

08-04-2017 Budget communal – affectation du résultat de l’exercice 2016 :

Apré s avoir constaté qué lé compté administratif fait apparaî tré un éxcé dént dé fonctionnémént dé 62 274.22 €, lé Conséil municipal dé cidé, a l’unanimité , d’afféctér 3 831.16 € au compté R 1068 én invéstissémént pour couvrir lé bésoin dé financémént dé la séction compté ténu du dé ficit dé la séction d’invéstissémént ét 58 443.06 € én réport dé fonctionnémént au compté R 002.

09-04-2017 Approbation du projet du pacte financier et fiscal portant sur la neutralisation des effets de la fusion sur les taux d’imposition 2017 :

Suité a la cré ation dé la Communauté dé communés dé Puisayé-Fortérré, il ést proposé un pacté financiér ét fiscal portant sur la néutralisation dés éfféts dé la fusion. La communé déméuré mémbré d’uné communauté dé communés a fiscalité proféssionnéllé uniqué : lés taxés localés sur lés éntréprisés continuént a é tré pérçués par la communauté .

La taxé d’habitation ét lés taxés foncié rés réstént partagé és éntré la communé ét la communauté .

A comptér dé l’anné é 2017, lé taux intércommunal dé la taxé d’habitation ést révu a la haussé par rapport a célui dé l’éx-communauté dé communés dé Cœur dé Puisayé car, dans lé cadré dé la fusion il faut fixér un taux é gal a la moyénné dés taux pratiqué s par lés anciénnés communauté s du térritoiré. Pour cétté mé mé raison, lé taux intércommunal dé la taxé sur lé fonciér ba ti ét célui dé la taxé sur lé fonciér non ba ti augméntént.

Lé pacté financiér ét fiscal, dé libé ré én conséil communautairé, pré voit qué lés communés ajustént léur fiscalité pour ténir compté dés nouvéaux taux intércommunaux. La Loi imposé, par ailléurs, dé ré pércutér tout changémént dé taux dé la taxé d’habitation sur célui dé la taxé sur lé fonciér non ba ti.

Lés pértés dé récéttés pour la communé séront prisés én chargé par la communauté , par lé biais d’uné attribution dé compénsation.

Pour lés contribuablés locaux, la fusion séra sans éffét sur lés montants a acquittér dé la taxé d’habitation. La taxé sur lé fonciér ba ti augméntéra ét la taxé sur lé fonciér non ba ti diminuéra.

Lé Conséil municipal, adopté cé pacté financiér ét fiscal, par sépt voix pour, déux voix contré (Mésdamés Marié-Piérré BOURRELLIER ét Marié-Hé lé né TEXIER), ét uné voix én absténtion (Monsiéur Dénis MAURIN).

Dé pénsés 92 723.14 €

Récéttés 151 556.54 €


Dé ficit réporté N-1 53 814.56 €

Dé ficit dé clo turé 5 018.84 €

Résté a ré alisér én récéttés 0.00 €

Résté a ré alisér én dé pénsés 8 850.00 €

Déficit de clôture 3 831.16 €


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10-04-2017 Fiscalité locale – vote des taux d’imposition :

Apré s én avoir dé libé ré , én application du pacté financiér ét fiscal adopté , lé Conséil municipal, dé cidé par huit voix pour, uné voix contré (Madamé Marié-Hé lé né TEXIER) ét uné voix én absténtion (Monsiéur Dénis MAURIN) d’appliquér lés taux suivants :

Taxé d’habitation : 8.64 % (10.49 % én 2016)

Taxé foncié ré (ba ti) : 16.38 % (17.88 % én 2016)

Taxé foncié ré (non ba ti) : 40.34 % (48.98 % én 2016)

Lé montant total dé l’attribution dé compénsation vérsé é par lé Communauté dé communés Puisayé-Fortérré

ést dé 38 557 éuros a l’articlé 73211 pour un produit fiscal atténdu dé 140 259 éuros.

11-04-2017 Budget communal – approbation du budget primitif 2017 :

Lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , approuvé a six voix pour ét quatré voix én absténtion (Mésdamés ét Méssiéurs Marié-Piérré BOURRELLIER, Marié-Hé lé né TEXIER, François CANTENEUR, Dénis MAURIN) lé budgét primitif communal dé l’éxércicé 2017 arré té commé suit :

Soit un budget total de 794 214.00 €

A notér qué lés dotations attribué és par l’E tat sont passé és dé 127 732 € én 2016 a 113 777 € pour 2017, soit uné baissé dé 13 955 €. 12-04-2017 Subventions communales 2017 : Lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , accordé lés subvéntions suivantés :

OCCE Coopé rativé DRACY 2 080 éuros

Association Toucy Entraidé 80 éuros

Association dés Amis dés E colés 300 éuros

Maison familialé dé GRON 50 éuros

CIFA 89 100 éuros (M. E ric COUDRAY n’a pas pris part au voté)

Lés cré dits né céssairés au mandatémént dé cés sommés sont inscrits a l’articlé 6574 du budgét du pré sént éxércicé.

13-04-2017 Aliénations de chemins ruraux :

Déux chémins ruraux sont suscéptiblés d'é tré véndus (chémin travérsant la férmé dés Usagés ét chémin dé la Croix Saint-Mathiéu) ; un autré chémin, actuéllémént labouré , travérsé uné parcéllé agricolé ét pourrait voir son tracé modifié , afin dé ré tablir la continuité ét amé liorér lé parcéllairé. Lé Conséil municipal, a l'unanimité , chargé lé mairé dé préndré contact avéc lé commissairé énqué téur.

DÉPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 635 509.00 € 635 509.00 €

Section d'investissement 158 705.00 € 158 705.00 €

TOTAL 794 214.00 € 794 214.00 €


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14-04-2017 Autorisation de droit de préemption :

Apré s én avoir dé libé ré , lé Conséil municipal approuvé, a l'unanimité , lé transfért a la communé du droit dé pré émption dé la Communauté dé Communés Puisayé-Fortérré én vué dé ré alisér dés actions ou dés opé rations d’inté ré t communal. Questions diverses : Élections présidentielles : Lé Mairé démandé aux conséillérs municipaux léurs disponibilité s pour la ténué dés buréaux dé voté du 23 avril 2017 ét du 7 mai 2017. Affouages :

La commission dés bois va sé ré unir pour vé rifiér qué lés portions ont bién é té faités conformé mént a cé qui a é té acté par lés affouagistés. La daté limité ést lé 15 avril ét un courriér dé rappél a dé ja é té énvoyé . Compté ténu dés éxcélléntés conditions climatiqués, touté portion non términé é dans lés témps éntraî néra la non-ré inscription dé l'affouagisté én 2017. Rappel : le débardage des portions doit s'effectuer à partir du 14 juillet 2017

Séance du 20 mai 2017 – 10 heures. 01-05-2017 Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat intercommunal des collège et lycée

de Toucy – Année scolaire 2016/2017 :

Monsiéur lé Mairé donné connaissancé au Conséil municipal du compté-réndu dé l’assémblé é gé né ralé du

syndicat intércommunal dés collé gé ét lycé é dé Toucy én daté du 29 mars 2017, du calcul dés frais dé géstion

du syndicat inscrits au budgét 2017 ét dé la listé dés participations dé chacuné dés communés concérné és.

Apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , lé Conséil municipal s’éngagé a inscriré au budgét la participation

communalé qui s’é lé vé a 593.18 éuros pour 17 é lé vés a l’articlé 62 878.

02-05-2017 Forêt communale – Plan de coupe 2017 parcelle 1 :

Lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , démandé a l’ONF lé martélagé dés cloisonnéménts dé la parcéllé 1, démandé la dé livrancé dé cés bois, nommé lés trois garants solvablés :

Monsiéur Jé ro mé BU TTNER,

Monsiéur Dénis SCHILTZ,

Madamé Isabéllé FROMENT-MEURICE.

Et fixé lé dé lai d’éxploitation au 15 octobré 2021.

03-05-2017 Forêt communale – Plan de coupe 2017 parcelles 14 et 15 :

Lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , démandé a l’ONF lé martélagé du pérchis dés

parcéllés 14 ét 15, ét démandé la vénté én bloc ét sur piéd dé cés bois.

04-05-2017 Budget communale 2017 – Décision modificative n°1 :

Apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , lé Conséil municipal adopté la dé cision modificativé n°1 proposé é qui

consisté én uné diminution dé cré dits dé 6 000 éuros au compté 002 (éxcé dénts anté riéurs réporté s) ét uné

augméntation dé cré dits dé 6 000 éuros au compté 1068 (éxcé dénts dé fonctionnémént capitalisé s).


13


05-05-2017 Nomination du régisseur concernant la régie de la Mairie suite au départ de Madame Nelly CHABIN :

Vu lé dé part dé Madamé Nélly CHABIN, considé rant la né céssité d’éncaissér occasionnéllémént lé produit dés

photocopiés dés documénts administratifs, dés locations dés diffé réntés sallés municipalés, dés rédévancés ét droits dés

sérvicés pé riscolairés, dés rémbourséménts dé frais par d’autrés rédévablés, divérs dons ét qué tés, dés ménus produits

foréstiérs ét dés taxés affouagé rés, lé Conséil municipal, apré s én avoir dé libé ré , a l’unanimité , nommé :

Madamé Aliné RAMEAU, ré gisséur titulairé, Madamé Sabrina LAVEAU, mandatairé supplé ant.

Questions diverses :

Courrier de DOMANYS :

Monsiéur lé Mairé donné lécturé du courriér dé DOMANYS ét du dévis dé la Socié té HARGASSNER concérnant la

chaufférié au bois suité au sinistré incéndié du lotissémént Sainté Réiné. Lé Conséil municipal, a l’unanimité , dé cidé dé

né pas réméttré én é tat la chaudié ré. La Socié té DOMANYS préndra lés dispositions né céssairés pour passér lés

logéménts én chauffagé é léctriqué avéc é véntuéllémént un ballon thérmodynamiqué sur air tout én rénforçant

l’isolation lés comblés dés maisons, méttant fin ainsi au contrat qui la lié a la communé.

Devis de la SARL LAUGELOT :

Monsieur le Maire donne lecture du devis de la SARL LAUGELOT concernant le broyage de bois. Le Conseil municipal décide, à

l’unanimité, d’accepter la prestation qui s’élève à 400 euros H.T. le prix de l’heure de broyage et de 180 euros H.T. le forfait

de déplacement.

Donation - Lettre de Monsieur Roger CASSAN :

Monsiéur lé Mairé donné lécturé du courriér dé Monsiéur ét Madamé CASSAN concérnant la donation d’uné concéssion

pérpé tuéllé avéc clausé dé « non révénté ». Lé Conséil municipal dé cidé, a l’unanimité , d’accéptér cé don.

Les Petites Cités de Caractère : Monsiéur lé Mairé ét Madamé Marié-Piérré BOURRELLIER font part dé la ré union qui s’ést ténué lé 18 mai 2017 avéc

dés mémbrés du buréau dé l’association « Pétités Cité s dé Caracté ré ».

Lé concépt dé Pétités Cité s dé Caracté ré ést né au miliéu dés anné és 70 pour valorisér dés communés atypiqués, a la fois

ruralés par léur implantation, léur population limité é, ét urbainés par léur histoiré ét léur patrimoiné. Ellé « vise à

mettre en vàleur l'àuthenticité et là diversité du pàtrimoine de certàines petites communes (moins de 6 000 hàbitànts)

dotées d'un bâti àrchitecturàl de quàlité et cohérent». Cé dossiér séra réétudiér lors du prochain Conséil municipal dans lé

but d’éxaminér l’opportunité d’adhé rér a cétté structuré.

La Nuit du Musée : Madamé Marié-Piérré BOURRELLIER invité tous Lés Villérois a vénir a la Nuit du Musé é a partir dé 18 héurés.

Affouage : La commission dés bois ayant avancé la daté dé dé bardagé dés portions aux vués dés conditions climatiqués du

printémps, rappéllé aux affouagistés qué né anmoins lé dé bardagé doit é tré éfféctué sur sol séc ét cé dans lé réspéct dé

notré foré t.

Musée : Madamé Marié-Hé lé né TEXIER voudrait savoir s’il y a éu dés ré actions suité a la prisé dé position du Conséil municipal

concérnant lé musé é. Monsiéur lé Mairé donné lés prémié rés ré actions, én particuliér suité a l’articlé du 27 mai 2017 dé

l’Yonné Ré publicainé « La géstion du musé é én quéstion ».

Bâtiment communal : Madamé Marié-Piérré BOURRELLIER démandé l’é tat d’avancémént du dossiér dés travaux a ré alisér sur lé ba timént dé

l’é picérié. Monsiéur lé Mairé signalé qué la municipalité ést toujours én atténté dé la totalité dés subvéntions ét

Monsiéur E ric COUDRAY signalé qu’un nouvéau dévis a é té démandé suité a la modification dé l’émplacémént dés

sanitairés.


14


LES MAUX DES VILLEROIS

Suite à la mobilisation des Villerois pour une eau moins chère initiée par Mesdames Françoise BARON

et Blandine ALLES le 23 Janvier 2017 (documents disponibles à la Mairie), nous vous informons de la

réponse qui leur a été faite :

Mesdames,

Le Conseil Municipal m’ayant chargée de répondre à la pétition : « Mobilisation pour une eau moins chère » dont

vous êtes à l’origine, je vous prie de bien vouloir trouver les réponses aux questions que, très légitimement, vous

vous posez.

En ce qui concerne l’assainissement collectif :

L’assainissement collectif est resté une compétence communale, c’est donc la commune de Villiers saint Benoît

qui en est seule responsable. Cette situation évoluera, sous l’empire de la NOTRe (Nouvelle Organisation du

Territoire de la République) du 7 Août 2015, à partir de 2018 et au plus tard en 2020 (2 ans de période

transitoire), et la compétence assainissement deviendra intercommunale et passera donc au plus tard en 2020 à

la Communauté de Communes de Puisaye Forterre Val d’Yonne. Il est d’ailleurs très probable que la

Communauté de Communes se dessaisisse de cette compétence pour la confier au Nouveau Syndicat des

Eaux, successeur de la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre en 2020, car - c’est le sens de la loi NOTRe -

Toutes les compétences « eau » seront à terme confiées au nouveau Syndicat des Eaux.

En matière d’assainissement collectif, notre commune traite ses eaux usées conformément aux normes

règlementaires en vigueur. Elle a fait pour cela un énorme effort financier, que d’autres communes rurale n’ont

pas réalisé.

Ainsi, les travaux pour l’assainissement (essentiellement mise en place du réseau et station de traitement des

eaux usées) se sont montés à un total de 2.009.473,60 €. La topographie particulière de Villiers Saint Benoît

explique en grande partie ce coût important.

Fort heureusement, diverses subventions, Conseil Général et surtout Agence de l’eau, ont permis de réduire la

facture pour la commune puisqu’au total, 885.090,29 € de subventions ont été accordées.

Plusieurs emprunts ont été contractés, au fur et à mesure de la réalisation des travaux. C’est aujourd’hui encore

une charge (en principal, hors intérêts) de 415.860,81 € que la commune doit assumer pour les travaux de

l’assainissement, ce qui représente une charge annuelle de 45.385,75 € par an (28.575,35 € en remboursement

du principal et 16.810,39 € d’intérêts) et ce jusqu’en 2020. À compter de 2021, la charge annuelle diminuera un

peu pour passer à 41.058,37 € par an (le tout premier prêt étant arrivé à échéance), puis passera à 34.285,03 €

par an en 2024. À partir de 2030, elle ne sera plus que de 13.529,49 € par an et en 2034, elle aura été

entièrement remboursée … OUF !!!

La Commune, par délibération du 7/11/2014, a confié pour 3 ans à la SAUR la mission de l’entretien de la station

d’épuration et des 7 postes de relevage, du réseau et de la facturation de la collecte aux usagers. Pour cela, la

SAUR perçoit chaque année un montant de 9.180 € H.T. pour l’entretien et prélève 2,61 € H.T. sur chaque

facture aux usagers (2 par an) pour la facturation. Les travaux d’entretien de la station d’épuration sont en

revanche assurés par le personnel communal. Des travaux de renouvellement ont également été programmés,

dont le paiement est échelonné sur les 3 années du contrat, s’élevant à 2.965,00 € H.T. par an (remplacement

de 3 pompes de relevage et du relais thermique).

Le tarif des eaux usées est fixé chaque année par le Conseil municipal. Il est aujourd’hui de 125 € pour la part

fixe (payable en 2 fois) et de 3,95 € le m3 d’eau recyclée.

Malgré cela, il est important de noter que la redevance de l’assainissement collectif perçu par la Commune ne

permet pas de financer les charges d’exploitation et le remboursement des emprunts. Chaque année, le budget

de la Commune (nos impôts locaux) abonde donc le budget de l’assainissement collectif. En 2015, c’est ainsi

près de 40.000 € que le budget communal a dû verser au budget de l’assainissement (nous n’avons pas encore

les chiffres définitifs 2016).

…/...


15


L’eau potable

La Commune adhérait jusqu’à présent à 2 syndicats, le SIAEP de Charny pour le Bourg de Villiers Saint Benoît

et ses hameaux et le SIAEP de Toucy pour la Villotte. Le SIAEP de Charny a délégué l’exploitation y compris la

facturation à la SAUR dans le cadre d’un contrat d’affermage d’une durée de 7 ans (2012 - 2019). Les travaux -

hors petit renouvellement - restent à la charge directe du SIAEP de Charny.

La loi NOTRe a obligé les syndicats d’eau à se regrouper pour former de plus grands syndicats en 2018. Le

Préfet a accéléré le processus et a organisé le regroupement de plusieurs syndicats dès le 1er Janvier 2017,

formant ainsi un super-syndicat des eaux potables regroupant, outre Toucy et Charny, les syndicats de Bléneau,

Saint-Sauveur, Treigny, ainsi que ceux d’Asnières sous Bois, La Cheuille (Loiret), Coulanges sur Yonne et Mailly

la Ville, super-syndicat qui a repris le nom de « Fédération des Eaux de Puisaye Forterre ».

La Fédération des Eaux de Puisaye Forterre a la compétence eau potable, ainsi que des compétences « à la

carte » en matière de gestion de rivières (GEMAPI) et de l’assainissement non collectif (SPANC).

Toutefois, le regroupement ne change pour le moment rien aux conventions qui avaient été signées avant le

regroupement qui se poursuivront normalement jusqu’à leur terme. En conséquence, le contrat avec la SAUR se

poursuit normalement jusqu’à son terme, en 2019.

Aux termes du contrat avec la SAUR, le SIAEP de Charny perçoit une part « syndicale » qui lui permet de

financer les travaux d’investissement (comme l’enfouissement des réseaux à Villiers, la nouvelle station d’eau

potable de Sommecaise, ou la nouvelle ligne de traitement au charbon qui va prochainement débuter à

Tannerre), et la SAUR perçoit une part qui lui permet de financer toutes les dépenses d’exploitation des réseaux,

ainsi que le petit renouvellement de matériel, et toutes les dépenses liées au comptage et à la facturation de

l’eau potable.

À la différence du Syndicat de Toucy, le Syndicat de Charny ne distingue pas les premiers 25 m3 des suivants.

De même, le Syndicat de Toucy distingue le « redevance eau » du tarif de l’eau. Le Syndicat de Charny en

revanche distingue la part « Syndicale » de la part SAUR.

Pour un comparatif, il faut donc analyser les prix de l’eau comme suit :

La taxe prélevée par l’Agence de l’Eau diffère notoirement d’un syndicat à l’autre, en raison notamment des

travaux effectués tout au long de la vie de chacun des syndicats et des subventions diverses accordées par

l’Agence. Ainsi pour Charny, l’Agence de l’Eau prélève 0,415 € sur chaque m3 consommé au titre de la lutte

contre la pollution de l’eau et 0,30 € pour la « modernisation des réseaux ». Cette redevance de l’Agence de

l’Eau est différente d’un syndicat à l’autre. Ainsi à Toucy, l’Agence de l’Eau prélève également les 0,415 € par m3

consommé au titre de la pollution de l’eau mais seulement 0,1826 € au titre de la « redevance de prélèvement »

par m3 consommé.

« Par Madame Froment-Meurice »

TOUCY CHARNY

25 PREMIERS M3

M3 Supplémentaires (après les 25 premiers m3)

Facturation « Eau »

Redevance « Eau »

Total prix de l’Eau Toucy

Ensemble part syndicale +

part SAUR

1,152 € 0,0967 € 1,2487 € 1,2986 €

1,17 € 0,0859 € 1,2559 € 1,2986 €


16


LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Une nouvelle communauté de communes a vu le jour le 1er Janvier 2017 par application de la

Loi NOTRe du 7 Août 2015 portant sur une Nouvelle Organisation Territoriale de la République.

La volonté du parlement étant de fixer un minimum de 15.000 habitants par intercommunalité,

la Communauté de Communes Cœur de Puisaye qui disposait de plus de 17.000 habitants

n’était pas concernée par ce dispositif. Nos voisins de Puisaye, Forterre et Val d’Yonne, certes

en nombre inférieur à 15.000 habitants, pouvaient déroger à cette obligation en raison de leur

densité de population.

L’Etat, par l’intermédiaire du Préfet de l’Yonne, sans concertation préalable avec les élus de

Cœur de Puisaye, a imposé aux motifs d’une rationalisation de la carte intercommunale un

nouveau périmètre, malgré un vote négatif majoritaire des élus tant de la communauté de

communes que des communes membres.

Au 1er Janvier 2017, la Communauté de Communes Cœur de Puisaye a donc fusionné avec

les communautés de communes de Portes de Puisaye-Forterre et Forterre Val d’Yonne. Cette

nouvelle communauté de communes couvre également la commune nouvelle de Charny-Orée

de Puisaye et les communes de Charentenay, Coulangeron, Migé et Val de Mercy.

ÉLECTIONS DU PRÉSIDENT ET DES VICES-PRÉSIDENTS

Le Mercredi 18 Janvier 2017, les quatre-vingt-douze délégués ont élus :

Président : Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI (Maire de Moulins-Sur-Ouanne)

1er Vice-Président en charge des Finances : Jean-Luc VANDAELE (Diges)

2ème Vice-Président en charge du développement économique : Florian BOURGEOIS (Charny-

Orée de Puisaye)

3ème Vice-Président en charge du tourisme : Jean-Michel RIGAULT (Druyes-Les-Belles-

Fontaines)

4ème Vice-Président en charge de la petite enfance : Christine PICARD (TOUCY)

5ème Vice-Président en charge de l’urbanisme et de l’habitat : Jean-François BOISARD (Saint-

Privé)

6ème Vice-Président en charge de la jeunesse et des sports : Catherine CORDIER (Ouanne)

7ème Vice-Président en charge de l’environnement et du développement durable : Jean-

Luc SALAMOLARD (Pourrain)

8ème Vice-Président en charge de la santé : Patrick BÜTTNER (Villiers-Saint-Benoît)

9ème Vice-Président en charge des travaux : Philippe VIGOUROUX (Coulangeron)

10ème Vice-Président en charge de la culture : Pascale GROSJEAN (Saint-Amand-En-Puisaye)

11ème Vice-Président en charge de l’agriculture et de la voirie : Claude MILLOT (Moutiers-En-

Puisaye)

12ème Vice-Président en charge des circuits de proximité et filière bois : Thierry DELHOMME

(Andryes)

13ème Vice-Président en charge des ressources humaines : Jean-Pierre GERARDIN (Charny-

Orée de Puisaye)


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LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNE

YONNE

LOIRET

NIEVRE

Notre ancienne Communauté de Commune Cœur de Puisaye

Nombre de communes : 24 Nombre d’habitants : 17343 Superficie : 718 km2 Crèches : 6 Accueils de loisirs et ados : 3 Office de tourisme : 1 Piscines : 2 Zones d’activités : 5 Nombre d’agents : 30 permanents

La nouvelle Communauté de Commune Puisaye-Forterre Val d’Yonne

Nombre de communes : 65 Nombre d’habitants : 38308 Superficie : 1800 km2 Crèches : 11 Accueils de loisirs et ados : 8 Maisons de santé labellisées : 2 Office de tourisme : 1 Piscines : 2 ou 3 (à décider) Zones d’activités : 8 Nombre d’agents : + de 100 permanents

Une communauté de soixante-cinq communes, à cheval sur deux départements (Yonne et Nièvre)


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La page des écoles Sortie le Mardi 30 Mai 2017 au Moulin de Vanneau

Visite guidée de la roue et du mécanisme du moulin à eau, explications des étapes de la fabrication de la farine

Sortie au Musée de Villiers Saint Benoît le Vendredi 9 Juin 2017 Visite et jeux dans le Musée, Atelier de modelage

Florence et Céline remercient tous les enfants pour leur participation. Ils ont été très créatifs et extrêmement vifs d’esprit !!!

Merci également aux maîtresses de nous faire confiance pour les divertir …. À l’année prochaine


19



20


« Pensez au « PAV » Point d’Apport Volontaire de Villiers-Saint-Benoit pour les verres, plastiques, journaux, et vêtements

Veillez à laisser cet endroit propre. Merci

LA PROPRETÉ DU « PAV » EST L’AFFAIRE DE TOUS ET NON PAS UNIQUEMENT CELLE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX

LA RECYCLERIE DE PUISAYE FONCTIONNE GRÂCE À VOUS !

1/ Vous apportez des objets ou nous les récupérons dans les

déchetteries avant qu’ils ne soient jetés dans les bennes.

2/ Nous présentons ces objets dans notre magasin afin que vous

puissiez les acheter à très bas prix.

3/ Enfin grâce au produit de ces ventes nous proposerons en atelier

de petites réparations et de mise en valeur des objets que nous ne

pouvons sauver actuellement (électroménager, vélos, etc …)

… et créerons ainsi quelques emplois.

C’EST DE L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE !

La recyclerie de Puisaye est une association loi 1901 à vocation environnementale,

économique et sociale. Elle reçoit le soutien de la Communauté de Communes de

Puisaye-Forterre et du département de la Nièvre.

le ZÉROPHYTO

Depuis le 1er Janvier 2017, il est interdit d’utiliser des produits phytosanitaires sur les lieux publics :

voiries, espaces verts, promenades et forêts appartement à la commune à l’exception des cimetières et

des terrains de sports. Le désherbage chimique dans les communes et dans les jardins touche à sa fin,

une première étape cruciale dans la réduction de l’utilisation des phytos en France.

Qu’appelle-t-on produits phyto ?

Un produit phytosanitaire (également appelé produit phytopharmaceutique ou pesticide, voire produit de

santé des plantes) est un produit contenant une substance dite active mélangée à des adjuvants

(comme des agents mouillants, des synergisants etc.) répandu sur une culture ou des végétaux

d’ornements pour lutter contre des organismes considérés comme « nuisibles ». C’est un terme

générique qui rassemble les insecticides (pour se débarrasser des insectes), les fongicides

(champignons), les herbicides (végétaux), les rodenticides (rongeurs) ou encore les molluscicides

(limaces, escargots).

Utiliser des pesticides n’est pas une action anodine. Une fois sur la plante et après avoir agit, le produit

ne disparaît pas. Il se répand dans l’environnement. Une forte quantité d’un coup ou une accumulation

peuvent avoir des conséquences dramatiques sur la faune et la flore mais aussi sur notre santé ! En

ville, les sols sont majoritairement imperméables, ainsi la majeure partie des produits déversés se retrou-

vent immédiatement dans l’environnement.

À trop en utiliser, c’est la santé de tous que nous mettons en danger,

ainsi que la qualité des eaux que nous buvons et des sols que nous foulons.

ÉCOLOGIE


21


Association des Amis du Musée

Depuis l’ouverture du Musée d’Art et d’Histoire de Puisaye le 15 Mars,

plusieurs expositions ont eu lieu (dont une en cours) :

Sans oublier le splendide « Jardin de Joëlle »

Prochaines conférences « Pierre Larousse »

Le Samedi 22 Juillet 2017 à 17 heures

Par Madame PLANTÉ

Thème abordé : Les Grands Dictionnaires et les Femmes

le Samedi 19 Août 2017 à 17 heures

Par Madame Micheline GUILPAIN-GIRAUD

Thème abordé : A la recherche des mots d'antan

illustrations anciennes de vieux Larousse

représentant des mots désuets ou objets

disparus.


22


Informations loisirs / détente : Le foyer des 3 Ages ...

La nouvelle bibliothèque

Nous vous rappelons que grâce au formidable travail de Pierre, un lieu convivial et très lumineux a pu réouvrir ses portes pour vous accueillir.

Désormais des cours d’initiation au « Billard » à la bibliothèque !

Renseignements auprès de Gisèle Pinon et Pierre Giraud Le samedi de 15h00 à 17h00 La cotisation annuelle est : 3€ Individuelle ou 5€ Familiale

Les mercredis de 19h à 20h00 à la salle des fêtes « Germain SAUVAGERE »

Pour tout renseignement contacter : Sylvie PINON au 03 86 45 78 37

Gymnastique pour tous à Villiers-Saint-Benoît

Cours de ZUMBA à Villiers-Saint-Benoit Venez bouger et vous amuser sur des rythmes latino et internationaux

avec Karine et Ornella

Tous les vendredis soir de 19h30 à 20h30 à la salle des fêtes « Germain SAUVAGERE »

1ère séance gratuite

Renseignements et/ou inscription : contactez Ornella au 06 66 92 07 30

Ingrédients (6 personnes) . 1 sachet de sucre vanillé . 20 cl de lait . 50g de sucre . 50g de farine . 4 oeufs . 4 pommes

Flamusse aux Pommes (avant la gym ) Étape 1 Éplucher les pommes , les couper en lamelles Dans un plat supportant les flammes et le four, mettre un peu de beurre , le faire fondre et faire cuire les pommes en remuant, elles doivent devenir fondantes.

Étape 2 Dans un récipient battre les oeufs en omelette et ajouter la farine et le sucre, bien mélanger pour éviter les grumeaux puis ajouter le lait.

Étape 3 Verser cette préparation sur les pommes et faite cuire au four pendant 20 minutes à 180° (th6). À la sortie du four, démouler et répartir le sucre vanillé


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DEMARCHES ADMINISTRATIVES

Acte de naissance

(Validité 3 mois)

Mairie du lieu de naissance Indiquer date de naissance, nom et prénoms Gratuit

Acte de mariage

(Validité 3 mois)

Mairie du lieu de mariage Indiquer date de mariage, nom et prénoms Gratuit

Acte de décès

(Validité 3 mois)

Mairie du lieu de décès ou mairie

du dernier domicile du défunt Indiquer date du décès, nom et prénoms (nom

de jeune fille éventuellement)

Gratuit

Duplicata de livret

de famille

Mairie du domicile - Préfecture

- Internet

Indiquer date du décès, nom et prénoms (nom

de jeune fille éventuellement)

Gratuit

Carte grise Préfecture - Internet

- 2 photos d’identité récentes et identiques

- 1 justificatif de domicile

- 1 photocopie du permis de conduire

- en cas de perte ou de vol : photocopie du

récépissé de déclaration de perte ou de vol

- Formulaire complété et signé pour le renou-

vellement du permis. Enveloppe 50g maximum

Montant selon

l’année et la

puissance du

véhicule 6,50€ de

frais de dossier

inclus dans le prix

Adresser le chèque à

l’ordre du Trésor Public.

Gratuit si changement

de domicile ( pour les

nouveaux modèles),

Anciens modèles : 2,50€

Ancienne carte grise, pièce d’identité,

justificatif de domicile, chèque bancaire ou

postal ou mandat-cash, contrôle technique (si

véhicule d’occasion

Permis de conduire

Perte et vol

Vol : la déclaration de vol se

fait à la gendarmerie

Perte : la déclaration se fait

directement à la Préfecture.

Certificat de natio-

nalité française

Greffe du tribunal d’instance

du domicile

Livret de famille et toutes pièces prouvant la

nationalité

Gratuit

Carte nationale

d’identité

(validité 15 ans pour

les cartes délivrées à

partir du 02/01/2004

pour les majeurs ; pour

les mineurs : validité

10 ans)

Mairie de Toucy ou Charny

présence obligatoire de

l’intéressé pour prise d’

empreinte + signature

- 2 photos d’identité, 1 justificatif de domicile (EDF

ou téléphone), acte de naissance, livret de famille,

ancienne carte (présence d’un des parents pour les

mineurs)

- En cas de divorce : photocopie du jugement de

divorce

- En cas de perte ou de vol : déclaration de perte

(Mairie de Toucy) ou vol (Gendarmerie)

Gratuit La carte d’identité est

gratuite ; cependant

le renouvellement est

soumis à un droit de

timbre de 25€ si la

précédente carte

n’est pas présentée

au dossier

Passeport

Validité 10 ans

Mairie de Toucy

Dossier de mariage Mairie du domicile Venir en mairie chercher le guide des futurs époux

avec les imprimés à remplir, extrait d’acte de nais-

sance et pièce d’identité des 2 conjoints + pièces d’

identité des témoins et justificatif de domicile des

futurs époux

Gratuit

Carte d’électeur

Inscription sur les

listes électorales

Mairie du domicile jusqu’au 31

Décembre de l’année en cours

- Carte d’identité, justificatif de domicile

(quittance de loyer ou EDF)

- Ancienne carte électorale

Gratuit Avoir 18 ans et

être de nationalité

française

Casier judiciaire Casier judiciaire national

44079 Nantes Cedex

Justificatif d’état civil obligatoire uniquement

pour les personnes nées à l’étranger

Gratuit Les demandes

peuvent être

effectuées sur

internet

www.cjn.justice.gouv.fr

Légalisation de

signature

Mairie La signature à légaliser doit être faite devant

un Officier de l’État Civil avec carte d’identité

Gratuit Présence obligatoire

Attestation d’Accueil Mairie du domicile 30€ en timbres

fiscaux

Certificat d’hérédité Notaire

Titre de séjour

Naturalisation

Directement en Préfecture,

Internet, Plateforme Régionale

de Dijon depuis le 01/10/15

http://89.accueil-etrangers.gouv.fr

Pièces désirées Où s’adresser Pièces à fournir Coût Observations


24


Tournées Boucherie-Charcuterie-Epicerie

BOUQUET Gilles de la Ferté-Loupiére

Porte à porte à la demande

Le vendredi matin de 9h30 à 11h00

Appeler au : 03 86 73 12 66 ou 06 09 40 27 18

INFORMATION ÉPICERIE

Après avis de l’architecte du CAUE89 (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et

de l’Environnement du Département) des travaux d’accessibilités vont très

prochainement être entrepris à l’épicerie, se qui permettra d’exploiter la

licence IV et le dépôt de tabac.

NUMÉROS D’URGENE - Commune de Villiers-Saint-Benoit/ La … · syndrome dit du CRS (Compulsif...

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