Note 11 : Écart d’acquisition et immobilisations … · La charge d’amortissement est...

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Notes Note 11 : Écart d’acquisition et immobilisations incorporelles Écart d’acquisition Lorsque nous procédons à une acquisition, nous attribuons le prix d’achat payé aux actifs acquis, y compris les immobilisations incorporelles identifiables, et aux passifs repris. Toute partie de la contrepartie transférée qui excède la juste valeur des actifs nets acquis est considérée comme un écart d’acquisition. L’écart d’acquisition n’est pas amorti et fait plutôt l’objet d’un test de dépréciation chaque année. Pour effectuer les tests de dépréciation de l’écart d’acquisition, nous utilisons la juste valeur diminuée des coûts de la vente de chaque groupe d’UGT en nous appuyant sur des projections actualisées des flux de trésorerie. Ces projections ont été établies pour les 10 premières années d’après les résultats d’exploitation réels, la performance future prévue des activités et les résultats passés. Pour la période postérieure à ces 10 années, il a été présumé que les flux de trésorerie augmenteraient à des taux annuels permanents d’au plus 3 % (3 % en 2016). Les taux d’actualisation que nous avons employés aux fins du calcul des valeurs recouvrables en 2017 se situaient dans une fourchette de 8,3 % à 12,2 % (6,0 % à 12,7 % en 2016), et étaient fondés sur notre estimation du coût du capital de chaque UGT. Le coût du capital de chaque UGT a été estimé au moyen du modèle d’évaluation des actifs financiers, d’après les coefficients bêta historiques de sociétés ouvertes comparables à l’UGT. Aucune réduction de valeur pour dépréciation de l’écart d’acquisition n’a été constatée au cours des exercices clos le 31 octobre 2017 et 2016. Les hypothèses clés décrites ci-dessus pourraient changer au fil de l’évolution des conditions de marché et de la conjoncture. Cependant, nous estimons que les changements qui, selon des attentes raisonnables, pourraient être apportés à ces hypothèses ne devraient pas faire en sorte que les valeurs recouvrables des UGT deviennent inférieures à leurs valeurs comptables. Le tableau ci-dessous présente l’évolution de l’écart d’acquisition, par groupe d’UGT, pour les exercices clos le 31 octobre 2017 et 2016 : (en millions de dollars canadiens) Services bancaires Particuliers et entreprises Gestion de patrimoine BMO Marchés des capitaux Total PE Canada PE États-Unis Total Activités traditionnelles de gestion de patrimoine Assurance Total Solde au 31 octobre 2015 68 3 393 3 461 2 374 2 2 376 232 6 069 Acquisitions (sorties) durant l’exercice 29 379 408 (11) (11) 65 462 Autres 1) 89 89 (246) (246) 7 (150) Solde au 31 octobre 2016 97 3 861 3 958 2 117 2 2 119 304 6 381 Acquisitions (sorties) durant l’exercice (4) (4) (4) Autres 1) (142) (142) 24 24 (15) (133) Solde au 31 octobre 2017 97 2) 3 719 3) 3 816 2 137 4) 2 5) 2 139 289 6) 6 244 1) Les autres variations de l’écart d’acquisition comprennent l’incidence de la conversion en dollars canadiens de l’écart d’acquisition libellé en monnaies étrangères et les ajustements relatifs à la méthode de l’acquisition en ce qui concerne les acquisitions des exercices précédents. 2) Concerne essentiellement bcpbank Canada, Diners Club, Aver Media LP et GE Transportation Finance. 3) Concerne essentiellement First National Bank & Trust, Ozaukee Bank, Merchants and Manufacturers Bancorporation, Inc., Diners Club, AMCORE, M&I et GE Transportation Finance. 4) Concerne BMO Nesbitt Burns Inc., Groupe de fonds Guardian Ltée, Pyrford International plc, LGM Investments Limited, M&I, Harris, myCFO, Inc., Stoker Ostler Wealth Advisors, Inc., CTC Consulting LLC, AWMB et F&C Asset Management plc. 5) Concerne AIG. 6) Concerne Gerard Klauer Mattison, BMO Nesbitt Burns Inc., Paloma Securities L.L.C., M&I et Greene Holcomb Fisher. Immobilisations incorporelles Les immobilisations incorporelles liées à nos acquisitions sont comptabilisées initialement à la juste valeur à la date d’acquisition et ensuite au coût, moins l’amortissement cumulé. Les logiciels sont comptabilisés au coût, moins l’amortissement cumulé. La charge d’amortissement est constatée au poste amortissement des immobilisations incorporelles à l’état consolidé des résultats. Le tableau ci-dessous présente les variations du solde de ces immobilisations incorporelles. (en millions de dollars canadiens) Relations clients Dépôts de base Réseaux de distribution – succursales Logiciels achetés – en cours d’amortissement Logiciels développés – en cours d’amortissement Logiciels en cours de développement Autres Total Coût au 31 octobre 2015 683 944 190 562 2 320 369 421 5 489 Entrées ou sorties 3 284 100 387 Acquisitions 59 8 67 Change et autres (38) 24 4 203 (183) 7 (64) (47) Coût au 31 octobre 2016 704 968 194 768 2 421 476 365 5 896 Entrées ou sorties (33) 22 524 (67) 446 Change et autres (17) (37) (7) (4) (35) (11) 11 (100) Coût au 31 octobre 2017 654 931 187 786 2 910 398 376 6 242 BMO Groupe financier – 200 e Rapport annuel – 2017 167

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Notes

Note 11 : Écart d’acquisition et immobilisations incorporellesÉcart d’acquisitionLorsque nous procédons à une acquisition, nous attribuons le prix d’achat payé aux actifs acquis, y compris les immobilisations incorporelles identifiables,et aux passifs repris. Toute partie de la contrepartie transférée qui excède la juste valeur des actifs nets acquis est considérée comme un écart d’acquisition.L’écart d’acquisition n’est pas amorti et fait plutôt l’objet d’un test de dépréciation chaque année.

Pour effectuer les tests de dépréciation de l’écart d’acquisition, nous utilisons la juste valeur diminuée des coûts de la vente de chaque groupe d’UGT en nousappuyant sur des projections actualisées des flux de trésorerie. Ces projections ont été établies pour les 10 premières années d’après les résultats d’exploitationréels, la performance future prévue des activités et les résultats passés. Pour la période postérieure à ces 10 années, il a été présumé que les flux de trésorerieaugmenteraient à des taux annuels permanents d’au plus 3 % (3 % en 2016). Les taux d’actualisation que nous avons employés aux fins du calcul des valeursrecouvrables en 2017 se situaient dans une fourchette de 8,3 % à 12,2 % (6,0 % à 12,7 % en 2016), et étaient fondés sur notre estimation du coût du capital dechaque UGT. Le coût du capital de chaque UGT a été estimé au moyen du modèle d’évaluation des actifs financiers, d’après les coefficients bêta historiques desociétés ouvertes comparables à l’UGT.

Aucune réduction de valeur pour dépréciation de l’écart d’acquisition n’a été constatée au cours des exercices clos le 31 octobre 2017 et 2016.Les hypothèses clés décrites ci-dessus pourraient changer au fil de l’évolution des conditions de marché et de la conjoncture. Cependant, nous estimons que les

changements qui, selon des attentes raisonnables, pourraient être apportés à ces hypothèses ne devraient pas faire en sorte que les valeurs recouvrables des UGTdeviennent inférieures à leurs valeurs comptables.

Le tableau ci-dessous présente l’évolution de l’écart d’acquisition, par groupe d’UGT, pour les exercices clos le 31 octobre 2017 et 2016 :

(en millions de dollars canadiens)

Services bancairesParticuliers et

entreprisesGestion depatrimoine

BMOMarchés des

capitaux Total

PECanada

PEÉtats-Unis Total

Activitéstraditionnellesde gestion de

patrimoine Assurance Total

Solde au 31 octobre 2015 68 3 393 3 461 2 374 2 2 376 232 6 069Acquisitions (sorties) durant l’exercice 29 379 408 (11) – (11) 65 462Autres 1) – 89 89 (246) – (246) 7 (150)

Solde au 31 octobre 2016 97 3 861 3 958 2 117 2 2 119 304 6 381

Acquisitions (sorties) durant l’exercice – – – (4) – (4) – (4)Autres 1) – (142) (142) 24 – 24 (15) (133)

Solde au 31 octobre 2017 97 2) 3 719 3) 3 816 2 137 4) 2 5) 2 139 289 6) 6 244

1) Les autres variations de l’écart d’acquisition comprennent l’incidence de la conversion en dollars canadiens de l’écart d’acquisition libellé en monnaies étrangères et les ajustements relatifs à laméthode de l’acquisition en ce qui concerne les acquisitions des exercices précédents.

2) Concerne essentiellement bcpbank Canada, Diners Club, Aver Media LP et GE Transportation Finance.3) Concerne essentiellement First National Bank & Trust, Ozaukee Bank, Merchants and Manufacturers Bancorporation, Inc., Diners Club, AMCORE, M&I et GE Transportation Finance.4) Concerne BMO Nesbitt Burns Inc., Groupe de fonds Guardian Ltée, Pyrford International plc, LGM Investments Limited, M&I, Harris, myCFO, Inc., Stoker Ostler Wealth Advisors, Inc., CTC Consulting LLC,

AWMB et F&C Asset Management plc.5) Concerne AIG.6) Concerne Gerard Klauer Mattison, BMO Nesbitt Burns Inc., Paloma Securities L.L.C., M&I et Greene Holcomb Fisher.

Immobilisations incorporellesLes immobilisations incorporelles liées à nos acquisitions sont comptabilisées initialement à la juste valeur à la date d’acquisition et ensuite au coût, moinsl’amortissement cumulé. Les logiciels sont comptabilisés au coût, moins l’amortissement cumulé. La charge d’amortissement est constatée au poste amortissementdes immobilisations incorporelles à l’état consolidé des résultats. Le tableau ci-dessous présente les variations du solde de ces immobilisations incorporelles.

(en millions de dollars canadiens)Relations

clientsDépôts

de base

Réseaux dedistribution –

succursales

Logiciels achetés –en cours

d’amortissement

Logiciels développés –en cours

d’amortissementLogiciels en cours de

développement Autres Total

Coût au 31 octobre 2015 683 944 190 562 2 320 369 421 5 489Entrées ou sorties – – – 3 284 100 – 387Acquisitions 59 – – – – – 8 67Change et autres (38) 24 4 203 (183) 7 (64) (47)

Coût au 31 octobre 2016 704 968 194 768 2 421 476 365 5 896Entrées ou sorties (33) – – 22 524 (67) – 446Change et autres (17) (37) (7) (4) (35) (11) 11 (100)

Coût au 31 octobre 2017 654 931 187 786 2 910 398 376 6 242

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Not

esNOTES AFFERENTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

Le tableau ci-dessous présente l’amortissement cumulé de nos immobilisations incorporelles :

(en millions de dollars canadiens)Relations

clientsDépôts

de base

Réseaux dedistribution –

succursales

Logiciels achetés –en cours

d’amortissement

Logiciels développés –en cours

d’amortissementLogiciels en cours de

développement Autres Total

Amortissement cumulé au 31 octobre 2015 338 655 190 505 1 540 – 53 3 281Amortissement 79 63 – 32 251 – 19 444Change et autres (19) 17 4 138 (137) – (10) (7)

Amortissement cumulé au 31 octobre 2016 398 735 194 675 1 654 – 62 3 718Amortissement 68 56 – 31 305 – 25 485Sorties (22) – – – (11) – – (33)Change et autres (13) (29) (7) (1) (35) – (2) (87)

Amortissement cumulé au 31 octobre 2017 431 762 187 705 1 913 – 85 4 083

Valeur comptable au 31 octobre 2017 223 169 – 81 997 398 291 2 159

Valeur comptable au 31 octobre 2016 306 233 – 93 767 476 303 2 178

Les immobilisations incorporelles sont amorties par imputations au résultat selon le mode linéaire ou accéléré sur la période, d’au plus 15 ans, au cours de laquellenous estimons que ces actifs nous seront bénéfiques. Nos immobilisations incorporelles dont la durée d’utilité est indéterminée totalisaient 169 millions de dollarsau 31 octobre 2017 (162 millions au 31 octobre 2016) et ont essentiellement trait à des contrats de gestion de fonds.

La durée d’utilité des immobilisations incorporelles est examinée annuellement, à la lumière de tout changement de situation. Nous soumettons lesimmobilisations incorporelles dont la durée d’utilité est déterminée à un test de dépréciation lorsque des événements ou des changements de situation indiquentque leur valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée font l’objet d’un test de dépréciationchaque année. S’il est déterminé que des immobilisations incorporelles ont subi une perte de valeur, nous les ramenons à leur valeur recouvrable, qui correspondau plus élevé de la valeur d’utilité et de la juste valeur diminuée des coûts de la vente, si la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable.

Les réductions de valeur des immobilisations incorporelles au cours de l’exercice clos le 31 octobre 2017 se sont chiffrées à 5 millions de dollars(néant en 2016).

Note 12 : Autres actifsEngagements de clients aux termes d’acceptationsLes acceptations représentent une forme d’instrument d’emprunt à court terme négociable qu’émettent nos clients et que nous garantissons en contrepartie d’unecommission. Les commissions gagnées sont comptabilisées dans les commissions sur prêts dans notre état consolidé des résultats sur la durée de l’acceptation.Le montant éventuellement exigible aux termes d’une acceptation est comptabilisé dans les passifs divers dans notre bilan consolidé. Nous comptabilisons lacréance équivalente de la Banque auprès de nos clients en cas d’appels au remboursement visant ces engagements dans les actifs divers dans notre bilan consolidé.

Actifs diversLe tableau qui suit présente les composantes du solde du poste actifs divers sous les autres actifs :

(en millions de dollars canadiens) 2017 2016

Débiteurs, charges payées d’avance et autres éléments 8 018 7 862Intérêts courus à recevoir 1 079 971Créances de clients, de négociants et de courtiers 156 199Actifs liés à l’assurance 644 405Actifs au titre des régimes de retraite (note 22) 508 118

Total 10 405 9 555

Note 13 : DépôtsDépôts à vue

(en millions de dollars canadiens) productifs d’intérêts non productifs d’intérêts Dépôts à préavis Dépôts à terme fixe Total

2017 2016 2017 2016 2017 2016 2017 2016 2017 2016

Catégories de déposants :Banques 1) 818 450 1 864 1 415 3 488 3 448 24 937 28 958 31 107 34 271Entreprises et administrations publiques 20 621 17 578 33 968 35 378 62 584 60 331 166 897 162 927 284 070 276 214Particuliers 3 278 3 307 20 044 17 594 89 859 87 627 55 130 54 359 168 311 162 887

Total 2) 3) 24 717 21 335 55 876 54 387 155 931 151 406 246 964 246 244 483 488 473 372

Domiciliation :Canada 21 557 18 937 44 380 40 037 82 905 77 800 145 648 152 894 294 490 289 668États-Unis 2 259 1 540 11 496 14 229 71 708 73 155 75 517 65 850 160 980 154 774Autres pays 901 858 – 121 1 318 451 25 799 27 500 28 018 28 930

Total 24 717 21 335 55 876 54 387 155 931 151 406 246 964 246 244 483 488 473 372

1) Inclut des banques réglementées et des banques centrales.2) Inclut des billets structurés désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net.3) Au 31 octobre 2017 et 2016, le total des dépôts à terme fixe comprenait respectivement 30 419 millions de dollars et 36 261 millions de fonds fédéraux achetés, de papier commercial émis et

d’autres éléments du passif-dépôts. Au 31 octobre 2017 et 2016, les dépôts comprenaient respectivement 239 279 millions et 233 005 millions de dépôts libellés en dollars américains ainsi que27 914 millions et 24 097 millions de dépôts libellés en d’autres devises.

168 BMO Groupe financier – 200e Rapport annuel – 2017