N° 28 Comme en 40 - sntu-cfdt.org · Forte présence aussi des salariés des transports urbains et...

N° 28 - Mai 2005

16 mai : la Pente (côte) est raide !!!

Élections Marseille : RTM, la section CFDT qui monte... qui monte

Formation professionnelle : la CFDT signe un nouvel accord

CFDT Transports Urbains

CF

DT

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Comme en 40...Comme en 40...

L undi de Pentecôte, prévention des conflits, remise encause de la réduction du temps de travail, dégradation

du pouvoir d’achat...

N’en jetez plus, la cour est pleine !!!

Tant et si bien que le 10 mars 2005, les salariés destransports urbains et des activités du déchet ont, avecforce, fait la démonstration de leur mobilisation et du rejetde la politique du gouvernement.

Une bonne partie du pays est descendue dans la rue pourle faire savoir aux dirigeants actuels.

Dirigeants politiques, mais aussi dirigeants de nos entre-prises, qui sans faire trop de bruit, discrètement, engran-gent des résultats inespérés, tout en criant à la misère, àla décadence du peuple français qui ne veut plus travailler.

Sûr que cette mobilisation pèsera lors des négociationsannuelles qui sont en cours dans beaucoup d’entreprises.

Petit rayon de soleil au milieu de toute cette grisaille, lanégociation et la signature, par la CFDT, d’accords sur laformation professionnelle dans les transports urbains etdans les activités du déchet.

Après le 10 mars, le lundi de la Pentecôte !!

Là aussi les travailleurs de la branche urbains ont forte-ment sanctionné les décisions iniques du gouvernementRAFFARIN.

Plus de 120 préavis de grève ont été déposés par dessections CFDT des transports urbains et des activités dudéchet !!!

Les salariés ont, ce jour là, crié leur refus d’être les seulsà participer à la solidarité nationale. Ils ont aussi dénoncéla manœuvre qui consiste, à cette occasion, à opérer uneremise en cause sournoise des 35 h.

Au boulot, bande de feignants !!!

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CFDT Transports urbains : 47/49 avenue Simon Bolivar75955 Paris cedex 19.Directeur de la publication : Daniel Larrière-Cardoso.N° CPP 1105S05593. N° ISSN : 1620-1914.Imprimerie L’Artésienne - Z.I. de l’Alouette - BP 9962802 Liévin CEDEXMis en page au siège de la FGTE.Dépôt légal n° 808/99 Mai 2005 .

● 10 mars : forte mobilisation CFDTdans les transports urbains et lesA.D.

● BREST (BIBUS) : fin de conflit àBibus - 4,25 % d’augmentationssalariales !

● Nantes (SEMITAN) :négociation annuelle 2005

● Formation professionnelle : laCFDT négocie un nouvel accordde branche

● Le Droit Individuel à la Formation(D.I.F.)

● St ETIENNE (STAS) :élections professionnelles

● MONTBELLIARD (CTPM) :élections professionnelles

● St MALO BUS : le conducteur aucoefficient 220 après 20 ansd’ancienneté

P 12

● ÉLECTIONS DP CE MarseilleP 13● Sessions SUD des 7 et 8 avril

2005 à Avignon● AD LILLE : session des 10

et 11 mars

P 14

● La retraite ne met pas un terme àl’action syndicale, elle reste uneconquête sociale à préserver

P 15

P 10

P 11 ● AGEN (STAA) : le pack agennaisdéfonce la défense Transdev

● RODEZ (SATAR)

● La Pente (côte) est raide !!!...mais les traminots ont bien descendu Raffarin

● Édito N’en jetez plus !!!

● RATP : accord déroulement decarrière des ConducteursReceveurs

ommaireommaire Éditorial

N’en jetez plus !!!

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L e 10 mars, 84 sections du SyndicatNational des Transports Urbains et des

Activités du Déchet ont appelé les salariés à semobiliser pour l’emploi et la défense des35 heures.

Cette mobilisation s’est traduite par 65 pré-avis de grève déposés par des sections duchamp professionnel de la branche.

Le taux moyen de grévistes a été proche de

70 %, les préavis, à quelques exceptions près,portant sur 24 h de grève.

Forte présence aussi des salariés destransports urbains et des Activités du Déchetdans les manifestations qui, ce jour-là, ontenvahi les rues de nombreuses villes.Malgré cet avertissement, le gouvernements’entête dans sa volonté de remettre en causela réduction du temps de travail, s’entêteencore à vouloir faire travailler les salariés

pour des “ prunes”le lundi dePentecôte, cela pendant queles grands groupes engran-gent des résultats exorbi-tants et que le chômage ne cesse de progresser.Nul doute qu’il faudra maintenir la pressionpour faire infléchir la politique de ce gouver-nement qui multiplie les gestes envers les nan-tis et veut culpabiliser les SMICARDS et leschômeurs.

Guy Vermeesch

10 mars : forte mobilisation CFDT dans lestransports urbains et les activités du déchet



D epuis le début de l’année, le débat s’étaitinstallé au sein de la branche et c’est fin février05 que la décision de la revendication d’une

journée supplémentaire de congé payé conventionnellea été décidée par la branche pour ce qui concerne lessalariés des activités du déchet et ceux des transportsurbains de province.

De fait, cette revendication entraîne la modification desarticles 2-18 de la convention collective des Activités duDéchet et 29 de la convention collective des transportsurbains de voyageurs.

Fin mars 2005, les chambres patronales (UTP etSNAD) nous faisaient parvenir une fin de non recevoiret leur refus d’entamer toute négociation sur le sujet.Après débat, le principe d’une journée d’action pour ladéfense de cette revendication a été décidée, la datechoisie étant celle du 16 mai 2005.Le 16 mai 2005, lundi de Pentecôte, journée de soli-darité imposée par le gouvernement RAFFARIN à tousles travailleurs du pays...Journée de l’injustice plutôt, car seuls les salariéssont sollicités pour participer au financement de ladépendance des personnes âgées et des handicapés.Journée gadget car tous les spécialistes se regrou-pent pour dire que cette mesure qui exaspère laFrance d’en bas, n’est qu’un cautère sur une jambede bois.Mais n’était-ce pas là l’occasion rêvée pour le gou-vernement de porter une attaque de plus, une attaquesournoise contre les 35 h.Quel meilleur choix que ce jour-là pour appeler lessalariés des Activités du Déchet et des Transportsurbains à se mobiliser sur leur revendication com-mune ?Car la satisfaction de leur revendication entraîneraitl’embauche de pas moins de 400 salariés, 400 sala-riés qui cotiseraient aux régimes sociaux, 400 chô-meurs de moins.Le 16 mai, la branche urbain a enregistré pas moinsde 127 préavis de grève, pour la plupart de 24 heu-res, dont 89 déposés dans les entreprises detransports publics urbains. Une mobilisation à hauteurde la provocation !!!Beaucoup d’équipes de FO et CGT ont rejoint la CFDTsur son mot d’ordre et nous nous en félicitons.Peu ou pas de bus ce jour-là, peu ou pas de ramas-sage des ordures ménagères aussi.

Situation paradoxale dans beaucoup de réseaux oumême le service des jours fériés n’a pu être mis enœuvre par manque de conducteurs.

Guy Vermeesch

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CFDT Transports urbains - Mai 2005

Salauds de pauvres... Même pas solidaires !!!

CHIRAC nous avait inventé : “travailler plus pourgagner plus”RAFFARIN, lui, nous a pondu : “Travailler plus etgagner autant”.Nous savons qu’en réalité, leur désir à tous, c’est denous appliquer “Travailler plus et gagner moins”.Le lundi de Pentecôte...Vous avez entendu SARKOZY ?.. il ne comprend pas!!!Il ne comprend pas que ces idiots de salariés refusentde travailler une journée gratuitement pour les petitsvieux qu’ils deviendront un jour.Il ne comprend pas que les organisations syndicalesappellent à saboter “la journée de corvée RAFFA-RIN”.Par contre, il comprend très bien que les actionnairess’en mettent plein les poches, que les PDG soientlicenciés avec des indemnités de nabab et que pen-dant ce temps là, des salariés français licenciés sevoient proposer un boulot à 3 cacahuètes enRoumanie ou ailleurs...Salauds de pauvres... même pas solidaires !!!

La Pente (côte) est raide !!! ...

mais les traminots ont bien descendu RAFFARIN

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Cet accord est basé sur 2 principes :● 1 métier Conducteur-Receveur,avec son développementConducteur Assistant Encadre-ment.● Uniformisation de la durée desfourchettes de passage desniveaux 3 à 5 ans pour lesconducteurs, 2 à 4 ans pour lesConducteurs Assistants Enca-drement.

Le déroulement de carrière desConducteurs-Receveurs

Les conducteurs-receveurs sont classés du niveau 1 auniveau 7. Deux grades-emplois sont créés :- du niveau 1 au niveau 5 - Conducteur-Receveur,- du niveau 5 au niveau 7 - Conducteur-ReceveurRoulant (CRR), ce grade implique que le conducteur-receveur soit toujours à la conduite, et donc ne soit pasinapte ou reclassé dans un autre poste.Les changements de niveau se font dans des fourchet-tes de temps, après 3, 4 ou 5 ans dans le niveau. Despourcentages de passage sont définis. Ainsi pour lepassage des niveaux 1 au niveau 2 et du 2 au 3, 10 %des conducteurs passent à 3 ans, 80 % à 4 ans et 10 %à 5 ans. Pour le passage des niveaux 3 au 4 et 4 au 5,20 % à 3 ans, 70 % à 4 ans et 10 % à 5 ans.

Traduit en coefficients, le déroulement de carrière des conducteurs de bus à la RATP est donc le suivant(ancienneté minimum dans l’emploi) :

Le Conducteur Assistant Encadrement (CAE)

Ce métier constitue un développement de la carrière deConducteur-Receveur au travers de la polyvalence. Ilconcerne les agents disposant du potentiel nécessairepour accéder à la catégorie maîtrise. Il concerne lesconducteurs ayant un minimum de 3 ans d’anciennetédans le niveau 3 et se fait sur vacance de poste auchoix de la hiérarchie.

La nomination en CAE entraîne le passage dans leniveau supérieur, pour les agents ayant 2 ans d’ancien-neté dans le niveau. Les activités d’encadrement repré-sentent 50 % du temps de travail des CAE. Leur nombreest de 500, soit 4 % de l’effectif des C-R.

Déroulement de carrière des CAE

Les CAE peuvent être nommés maîtrise (AM) survacance de poste au choix de la hiérarchie. Ils sont alorspositionnés dans la grille Maîtrise :

Rappelons qu’à la RATP l’ancienneté est de 1,6 % tousles 2 ans jusqu’à 28 ans, soit 14 échelons d’ancienneté.La valeur du point au 1er janvier 2005 est de 5,59 €.

CAE niveau 1. . . . . . . AM niveau 1 . . . . . . . Coeff. 337CAE niveau 2. . . . . . . AM niveau 1. . . . . . . . . . . . . . . . +10 points . . . . . . . . Coeff. 345

CAE niveau 3. . . . . . . AM niveau 1. . . . . . . . . . . . . . . . +20 points . . . . . . . . Coeff. 357

CAE niveau 4. . . . . . . AM niveau 2 . . . . . . . Coeff. 361CAE niveau 5. . . . . . . AM niveau 2. . . . . . . . . . . . . . . . +15 points . . . . . . . . Coeff. 381

CAE niveau 6. . . . . . . AM niveau 3 . . . . . . . Coeff. 391

. . . . . . . . . . . . . . . . AM niveau 4 . . . . . . . Coeff. 421

. . . . . . . . . . . . . . . . AM niveau 5 . . . . . . . Coeff. 451

. . . . . . . . . . . . . . . . AM niveau 6 . . . . . . . Coeff. 481

CR niveau 1 . . . . . Coeff. 283. . . Aps 3 à 5 ans passé CR niveau 2 . . . . . Coeff. 293. . . Aps 3 à 5 ans passé CR niveau 3 . . . . . Coeff. 303. . . Aps 3 à 5 ans passé CR niveau 4 . . . . . Coeff. 313. . . Aps 3 à 5 ans passé CR/CRR niveau 5 . . . Coeff. 323. . . Aps 3 à 5 ans passé CRR niveau 6 . . . . Coeff. 335. . . Aps 3 à 5 ans passé CRR niveau 7 . . . . Coeff. 352

CAE niveau 1 . . . . Coeff. 313. . . Aps 2 à 4 ans passé CAE niveau 2 . . . . Coeff. 323. . . Aps 2 à 4 ans passéCAE niveau 3 . . . . Coeff. 335. . . Aps 2 à 4 ans passéCAE niveau 4 . . . . Coeff. 352. . . Aps 2 à 4 ans passéCAE niveau 5 . . . . Coeff. 361. . . Aps 2 à 4 ans passéCAE niveau 6 . . . . Coeff. 372

RATP : accord déroulement decarrière des Conducteurs-

Receveurs (BUS/TRAM)

Le 27 janvier 2005, unnouvel accord sur ledéroulement de car-rière des Conducteurs-Receveurs pour lapériode 2005-2009, aété conclu avec la CFDT,la CFTC, FO, Autonomeset Indépendants.Il améliore l’accordantérieur conclu pourla période 2000-2004.

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BREST (BIBUS) : fin 4,25 % d’augment

L a section syndicale aréagi et déposé des pré-avis de grève sur le

déroulement de carrière, les 1er

et 17 décembre 2004. Ces deuxjournées ont été suivies massi-vement par les salariés, puisque,seuls le groupuscule FO (unedizaine d’individus) et le 2e col-lège CGT se déclaraient à tra-vailler. La Direction temporisaitun peu en promettant une ren-contre rapide avec le nouveaudirecteur régional Ouest Keolis,apte d’après elle à débloquercette situation.

* 1er round : le 20 janvier, les élections profession-nelles se déroulent à l’avantage de la CFDT, avec92 % des voix au 1er collège.

Forts de ce résultat, les militants CFDT ont entamé lesnégociations salariales, en mettant en avant l’augmen-tation des salaires et la revendication sur le déroule-ment de carrière.Face à la CFDT, la Direction se montrait de plus en plusfermée, confortée par la Direction nationale Keolis.Cette dernière avait sans doute peur de la contagion,sur l’ensemble des réseaux Keolis, de la revendicationdéroulement de carrière.

Voilà planté le décor des négociations annuelles 2005.De fait, la section syndicale a modifié sa stratégierevendicative et a décidé de mettre entre parenthèse la

revendication du déroulement de carrière, plutôt quenégocier au rabais.

La nouvelle revendication de la CFDT portait exclusive-ment sur le rattrapage de la valeur du point Bibus parrapport à la moyenne de 10 réseaux de taille équiva-lente à Brest. Le constat faisait apparaître un différen-tiel de 4,8 % de la valeur du point en défaveur de Brest.La Direction nous répond en mettant en avant le salairehoraire Bibus “champion du monde ” au regard dutemps de travail (33h 18) effectif depuis 1998.

* 2e round : les salariés ont bien compris la provo-cation et suite à une assemblée générale, le23 mars, ils ont validé à 98 % le préavis de grèveillimité déposé par la section CFDT.

Dés le lendemain matin à 5h 30, une centaine d’adhé-rents se sont retrouvés au dépôt, pour un “piquet degrève”. Tout au long de la journée, une ambianceincroyable a motivé les plus courageux à rester jusqu’àl’AG programmée le soir à 16 heures. Cette AG s’estdéroulée devant 200 adhérents plus remontés quejamais et prêts à en découdre sur du long terme.

Le seul élément à annoncer aux adhérents ce soir là,est le rendez-vous proposé pour le lendemain à 9 heu-res pour négocier. Durant ce conflit, la CGT (2e collège)et FO s’étaient déclarés au travail, créant par ce gesteun mouvement de dégoût très fort à leur encontre.

Ne pas se battre pour les salaires, avec un cahierrevendicatif pesant 8 % d’augmentations salariales.Quelle tristesse !

Le tonnerre de Brest agrondé fortement et aébranlé les convictionsde la Direction deBibus, ne croyant paspossible un conflit en2005.

Rappel des faits : fin2004, la Directionannonce à la CFDT,qu’elle ne veut pluscontinuer les discus-sions sur le déroule-ment de carrière,rompant, par cette déci-sion, les engagementssignés dans les accords2003 et 2004.

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de conflit à Bibus :tations salariales !

* 3e round : le 25 mars une centaine de salariés seretrouvaient à 5 heures devant le dépôt.

Dés 9 heures, la délégation CFDT est reçue par laDirection. Le ton a évolué et semble plus constructif.Nous demandons à la Direction de faire évoluer lesrémunérations en introduisant du catégoriel pour le1er collège, seul actif dans le conflit. Du coup, laDirection demande une suspension de séance pour dis-cuter de cet élément avec le délégué CGT (2e collège).

Retour en négociation à 14 heures avec des proposi-tions concrètes de la Direction. Au bout de 4 heures dedébats, la CFDT signe un protocole de fin de conflit, quiamène une évolution de la valeur du point à 7,3277 €au 1er janvier 05 pour finir à 7,4011 € au 1er décembre2005. ( 7,177 € en 2004).

La prime vacances passe à 115 points (+ 5 points), etl’ensemble du 1er collège bénéficiera d’une augmenta-tion de 2 points de leur coefficient de base à compterdu 1er avril 05. (ex 212 pour un conducteur)

* Dernier round : les augmentations de toutes cesmesures génèrent une évolution en niveau de4,25 % et en masse de 3,50 % pour 2005.

Pour la CFDT, le mandat défini en AssembléeGénérale a été atteint. Les négociateurs ont annoncéles résultats obtenus en assemblée générale et lesapplaudissements obtenus ont validé ces négocia-tions 2005, qui laisseront d’excellents souvenirs enterme d’ambiance et de solidarité.

En revanche, si pour 2005, la section CFDT de Bibusa mis de côté le déroulement de carrière à caused’une Direction Keolis qui n’a pas respecté les enga-gements pris avec le SNTU-CFDT, ce n’est que partieremise et nous aurons sûrement l’occasion de repar-ler de ce dossier dans les années à venir. Paroles debrestois !

Dernière minute :La CFDT vient d’apprendre que la Direction quirefuse la négociation d’un déroulement de car-rière pour tous les salariés du collège exécution,vient d’offrir 10 points de coefficient à certainsagents de maîtrise et des primes à d’autres.

La CFDT a envoyé un courrier à la Direction pourlui signifier qu’elle réprouve ces pratiques etqu’elle ne signera pas l’accord 2005.

Patrick Cevaër


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Les déroulements decarrière ● Déroulement de carrière des

conducteurs : la CFDT a exigéque des négociations s’enga-gent en 2006 sur le sujet etque cela soit acté par unengagement de la Directiondans l’accord 2005. Celle-ciayant accepté, des discus-sions vont s’ouvrir en vue d’a-méliorer, à terme, lesdéroulements de carrière desconducteurs dans le cadredes négociations 2006.

● Déroulement de carrière des conducteursassistants : la CFDT a exigé une meilleure recon-naissance du métier et des contraintes des assis-tants. C’est chose faite, la prime des assistantspasse dorénavant à 10 points, celle-ci est intégréedans le coefficient à la confirmation dans le posteau bout d’une année.

● Déroulement de carrière de agents du servicetechnique : la CFDT a exigé la mise en place d’unréférentiel métier. Notre demande a été prise enconsidération par la Direction, celui-ci va se mettreen place progressivement. À noter également lasuppression de la notion de “ norme” prévue jus-qu’à présent pour les changements d’échelon.

Évolution de la grille d’anciennetépour le personnel d’exécution● La CFDT a fortement défendu cette revendication

permettant une revalorisation de la grille d’ancien-

neté, identique à celle de la maîtrise. Cette avancéesignificative bénéficiera au plus grand nombre dansles années à venir. Pour rappel : le niveau d’ancien-neté maximum après 25 ans de carrière était bloquéjusqu’à présent à 23 % à la SEMITAN. Dorénavant,l’évolution à terme, sera la suivante : > 25 ans➛ passage à 25 % et > 30 ans ➛ à 30 %.

Organisation et conditions de travail● Prise en compte totale des temps d’acheminement

pour les vacations uniques : cette revendicationportée depuis le début par la CFDT trouve enfin uneissue favorable contenue dans un calendrier, pourrappel : en septembre 2006 ➛ annulation totale duforfait. C’est une avancée significative pour lesconducteurs !!!

Autres avancées contenues dans l’accord :● Diminution de la durée maximale des temps de

conduite : 3h 30 à terme, pour le tramway et à 4hpour toutes les lignes de bus courtes.

● Temps, au-delà de la coupure non payée (35 mn)pris en charge à partir de la 36e mn en septembre2006, au lieu de 50 mn actuellement.

● Réduction de l’amplitude des vacations uniques de15 mn pour la limiter à 8h 35 au lieu de 8h 50actuellement.

● Organisation du travail le samedi : la direction s’en-gage à réexaminer avec les organisations syndica-les, au cours de l’année, l’ensemble desdispositions permettant d’améliorer, à terme, lesconditions de travail, le samedi pour le personnel deconduite.

● Mutuelle : suite à la demande de l’ensemble desorganisations syndicales, la Direction a proposé de

NANTES (SEMITAN) : nég

La CFDT signe. Un bonaccord pour l’ensembledes salariés de la SEMI-TAN

Lors de la négociationles revendicationsjugées comme prioritai-res par la CFDT ont étéprises en compte par ladirection. (à noter quecet accord a égalementété signé par la CGT,SUD et CFTC).

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s’engager sur une étude d’une mutuelle obligatoirequi pourrait permettre aux salariés de bénéficier decertains avantages. Les salariés seront consultéspar référendum avant toute décision. La CFDT s’im-pliquera fortement pour que les mesures qui serontentérinées continuent à s’appliquer aux actifscomme aux retraités, par le biais de la commissionmutuelle du CE.

La CFDT SEMITAN considère que cet accord est glo-balement d’un bon niveau. Il permet d’obtenir desavancées significatives. Celles-ci vont bénéficier àl’ensemble des salariés, mais ouvre aussi des per-spectives d’avenir encourageantes, notamment en cequi concerne les déroulements de carrière desconducteurs.

Didier Langevin

gociation annuelle 2005

L e 24 mars 2005, les élus de la Communauté Urbainede Marseille votaient “le principe de la délégation de

service public ” du futur tramway marseillais.

Les traminots étaient tous en grève ce jour là. Un préavisde grève signé par toutes les organisations syndicalessauf la CGC, pour une mobilisation exceptionnelle, à lamesure du mauvais coup que l’autorité organisatrice pré-pare. Ils étaient nombreux dans la rue pour faire entendreleur désaccord et défendre leur entreprise bloquant la cir-culation dans toute la ville.

Depuis qu’il est élu Maire de Marseille, Jean ClaudeGaudin ne cesse d’affirmer son attachement à la Régiedes Transports de Marseille et sa volonté de développerles transports urbains dans sa ville. Un discours qu’il oublievite lorsqu’il préside la communauté urbaine.

Les traminots marseillais ne sont pas dupes.

Ces gros hypocrites de politiciens essaient tout bonne-ment et simplement de casser la RTM en fragmentantcelle-ci en plusieurs intervenants. Ainsi, sur le mêmepérimètre de transport, plusieurs entreprises seraient enconcurrence pour un service parfois identique selon que

l’on utilise le réseau de surface ou le métro, le tramwayou l’autobus.

Pour faire passer la pilule, ils sont allés jusqu’à modifier encatastrophe le cahier des charges de la RTM pour qu’ellepuisse répondre à la DSP et jusqu’à dire qu’ils sontconvaincus que la RTM a toutes ses chances !

Pour le contribuable, un tel système est loin d’être pluséconomique, ce qui est sûr, en revanche, c’est la cassesociale pour les salariés des transports urbains.

Les organisations syndicales lancent une campagne d’af-fichage à la suite de cette action du 24 mars pour informerles Marseillais.

Forte de sa représentativité dans tous les collèges, la sec-tion CFDT s’est engagée avec détermination dans cetteaction de longue haleine pour combattre ce que la majo-rité locale de droite met en œuvre et que des élus de gau-che tentent de promouvoir au sein du GART :L’allotissement des réseaux de transport urbain.

Patrick Parra

MARSEILLE (RTM) : les traminots se mobilisent contrel’allotissement du réseau

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L e DIF vous permet désormais departir en formation à votre initia-

tive et en concertation avec votreemployeur.Vous disposez d’un droit individuel de20 heures de formation par an, cumu-lable sur 6 ans dans la limite de120 heures.Le DIF vous permet de suivre une formationd’acquisition, d’entretien et de perfection-nement de vos connaissances ou une forma-tion offrant une qualification reconnue.Le choix de votre formation doit se faireen accord avec l’employeur. Pour utiliser votre DIF, vous devez faireune demande écrite auprès de votreemployeur ou supérieur hiérarchique quidispose ensuite d’un mois pour vousrépondre ou solliciter un entretien avecvous. A défaut de réponse de sa part,votre demande de DIF est considérée

comme acceptée. Votre employeur peutrefuser votre choix de formation pen-dant 2 ans consécutifs.

Sachez le, après 2 refus consécutifs deDIF de la part de votre employeur, votredemande devient prioritaire pour uncongé individuel de formation (CIF).Une fois acceptée par l’employeur, laformation se déroule pendant ou endehors du temps de travail. Les heures de formation réalisées sur letemps de travail sont rémunérées à100 % de votre salaire.Les heures de formation réalisées horstemps de travail sont rémunérées à 50 %de votre salaire net, ces dernières sontlimitées à 80 heures par an et par sala-rié.L’ensemble des frais de formation est à lacharge exclusive de l’employeur. Votreformation acceptée, l’employeur ne peutrefuser de la prendre en charge.

Guy Vermeesch

Le droit individuel à la formation (D.I.F.)

Formation professionnellela CFDT négocie et signe un nouvel accord de branche

C ommencé en septembre 2004, lanégociation pour un nouvel accord de

branche sur la formation professionnelledans le cadre de l’accord interprofessionnel dedécembre 2003 et de la loi du 4 mai 2004 s’estconclue en mars 2005 par un accord signé par laCFDT, la CGC, la CFTC et la FNCR.

Là encore, la CFDT a su faire la preuve de sa capacité àimposer ses revendications, la quasi-totalité de sesdemandes ayant été prises en compte par l’UTP.

Nul doute que le patronat du transport urbain, pas malmalmené ces derniers temps par les organisations syn-dicales sur son peu de volonté d’intégrer la nécessaireamélioration du dialogue social de branche, ait voulu àcette occasion, lâcher un peu de lest.

Cet accord améliore de façon conséquente et sur plu-sieurs points l’accord interprofessionnel. Il sera un outilappréciable pour les équipes de sections, lors des négo-ciations d’accords d’entreprises, relatifs à la formationprofessionnelle.

Les principaux points sur lesquels portent lesaméliorations obtenues par la CFDT :

* L’information des institutions représentatives du person-nel élues (DP CE).

* La reconnaissance des maîtres d’apprentissage et destuteurs dans leur évolution professionnelle.

* Les modalités de l’entretien professionnel.* la durée du droit individuel à la formation (DIF) pour les

salariés à temps partiel* La transférabilité du DIF dans toutes les entreprises de la

branche.* Les moyens affectés à certains membres des commis-

sions de formation professionnelle.* Le montant de la rémunération des apprentis et des

salariés en contrat de professionnalisation.* L’embauche et les conditions de titularisation des sala-

riés à l’issu de leur contrat d’apprentissage ou de pro-fessionnalisation.

Toutes ces avancées ont été obtenues grâce la pugnacitédes négociateurs CFDT.Rapprochez vous de vos délégués CFDT pour connaître vosdroit notamment en ce qui concerne le Droit Individuel à laFormation.

Guy Vermeesch

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C haud, chaud, c’était très chaud à Agen encette fin février 2005.

Déjà pas mal remontés par une série de sanc-tions injustifiées dont certaines font d’ailleursl’objet de poursuites devant les instances pru-d’homales, les salariés de la STAA ont une foisde plus fait plier la Direction.

Confrontée au blocage des négociations 2005,la CFDT, forte de la mobilisation des salariés,avait déposé un préavis de grève à durée illi-mitée à partir du 7 mars 2005.

Sous la pression, la Direction a cédé et a opéréun virage à 180°, ce qui a permis des avancées

substantielles qui ont autorisé la levée du pré-avis et la signature d’un accord.

- La valeur du point est augmentée de 2,2 % au1er janvier 2005 avec effet rétroactif (7,08 €).- A compter du 1er avril 2005, les coefficientsévolueront comme suit :A partir de 5 ans d’ancienneté : + 3 pointsA partir de 10 ans d’ancienneté : + 5 pointsA partir de 15 ans d’ancienneté : + 8 pointsA partir de 20 ans d’ancienneté : + 10 points

Exemple d’application : Pour un coefficient 200 au 1/04/05 avec 5 ansd’ancienneté passage au coefficient 203 (textede l’accord).

- Mise en place de tickets res-taurant pour le personneladministratif.- 3 jours d’absence autoriséepar année civile pour enfantmalade de moins de 14 ans.- Mutuelle : prise en charge de l’augmentation2005 de la mutuelle par l’entreprise (sur partpatronale de 60 % ).

Bravo donc à nos camarades agennais pour lafaçon dont ils sont su mener cette négocia-tion.

Marcel Terrisse

AGEN (STAA) : le pack agenais défonce la défense Transdev

RODEZ (SATAR)

D epuis quelques temps, les conducteurs de ce réseau deplus de 40 salariés subissaient les conséquences de la

dégradation de leurs conditions de travail.

Excédés par l’attitude de la Direction, les délégués CFDT sontintervenus auprès des élus de la communauté d’agglomé-ration du Grand Rodez, auprès de la médecine du travail etde la presse locale.

Bien sûr, ces interventions ont beaucoup fâché “ le directeurde l’entreprise qui est avant tout le patron qui, chaque fin demois, signe votre fiche de paie”. Comme il le dit dans uncourrier adressé à tous les conducteurs urbains de la SATARet dans lequel il en rajoute, accusant les délégués “ d’êtreaveuglés par le confort de leurs avantages ”, pas moins !!

Il faut croire que ce courrier a eu l’effet inverse de celui sou-haité puisque le 7 février 2005, tous les salariés de l’entre-prise, à l’appel de la CFDT, se sont retrouvés “devant la portede l’entreprise ”, de 6 h à 9 h.

Lassée des atermoiements de la Direction, la CFDT avait,quelques jours plus tôt, déposé un préavis de grève.

Encouragés par le succès de cette première demi-journée,les délégués CFDT (qui depuis portent des lunettes de soleilpour éviter d’être “aveuglés par le confort de leurs avan-tages“) décident de durcir le mouvement pour le lundi sui-vant.

Face à la détermination des salariés “celui qui signe chaque

fin de mois les fiches de paie“ a cédé et a accepté d’ouvrirdes négociations. Celles-ci ont fini par aboutir par la signa-ture d’un accord d’entreprise le 18 février 2005.

Salaires : * + 1,20 % et maintien du différentiel de 4 % par rapportau salaire conventionnel

Conditions de travail : * 85 % de jours de repos accolés (2 minimum)* Baisse des services à repas décalés.* 38 % de services en une vacation.* Semaine à 4 jours de travail : 25 %* Amélioration sur jours de travail les week-end

et sur les congés payés.

Prévoyance :* Mise en place d’une prévoyance pour les salariés de

la SATAR avec participation de l’employeur.

“Celui qui signe chaque fin de mois les fiches de paie a suentendre ceux qui “sont aveuglés par le confort de leursavantages”, mais il a fallu pour cela que les conducteursurbains de la SATAR montrent qu’ils étaient tous derrièreleurs délégués.

En attendant, les salariés de la SATAR s’interrogent : doi-vent-ils eux-aussi chausser des lunettes de soleil avant d’ou-vrir l’enveloppe contenant leur bulletin de salaire ?

Marcel Terrisse

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L e 31 mars 2005, jour desélections professionnel-

les, à été une date importantepour l’équipe CFDT STAS.

Le raz de marée des autono-mes, que beaucoup prédisaient après leurvictoire dans l’action en justice concer-nant les temps d’acheminements et d’ha-billage devant la cour d’appel de LYON,n’a pas eu lieu.

En effet, malgré une campagne agressivede dénigrement menée par l’allianceCGT-AUTONOMES, la CFDT a non seu-lement conforté sa place de 1ère organisa-tion syndicale, mais a aussi progressé enterme de voix et de pourcentage : 45,51 %contre 42,79 % en 2003 en CE 1er collègeet 52,53 % contre 43,93 % au 2e collègesoit 46,04 % contre 42,16 % tous collè-ges confondus. A noter aussi le fort tauxde participation (87,18 % contre79,17 % en 2003).

La CFDT avait dès le début de la campa-gne, décidé de mettre en avant le travail

qu’elle a effectué ces deux dernièresannées ainsi que ses projets pour le futur.

La décision de justice concernant lestemps d’acheminement et d’habillage afavorisé la création d’une coalition CGT -Autonomes ayant pour seul but dedétruire la CFDT. Dès lors, la campagneélectorale a pris un ton nauséabond. Lacoalition n’hésitant pas à mener desattaques personnelles contre des militantsCFDT. Cette attitude s’est retournéecontre ceux qui la menait, les militantsCFDT concernés étant fort appréciés parles salariés et n’ayant plus à faire lapreuve de leur honnêteté et de leur com-pétence.

Résultat, la CGT et les autonomes ont étésanctionnés par les traminots de la STASqui les ont renvoyés dans leur 22 mètres.A noter que l’alliance CGT/Autonomesen a choqué plus d’un à la STAS, notam-ment parmi les sympathisants CGT.

Face à l’attitude déplorable de ces pseudosyndicalistes, la CFDT a décidé de ne plus

travailler avec ceux-ci dans les commis-sions du CE.

Une période qui s’annonce houleuse, maisnos camarade de la STAS en ont vu d’au-tres.

Daniel Gachet

ST ETIENNE (STAS) : élections professionnelles

Les capacités de négociateurs de nos cama-rades de St Malo ne sont plus à prouver.

Ils viennent une fois de plus, d’en faire ladémonstration lors de la négociationannuelle 2005. Après avoir obtenu 1,8 %d’augmentation de la valeur du point(7,29 € au 01/01/2005). La section CFDTa signé un accord qui transforme les bonifi-

cations de points en évolution du coeffi-cient (voir tableau ci-dessous).Un succès pour nos camarades malouinsqui ont réussi à imposer cette revendicationqu’ils portaient depuis longtemps.

A noter que la CGT, toujours prête à effectuer un travail de récupération, a aussisigné cet accord.

ST MALO BUS :le conducteur au coefficient 220après 20 ans d’ancienneté

Ancienneté Embauche 3 ans 5 ans 10 ans 15 ans 20 ans

coefficient 200 205 210 213 215 220

la bande à MARSOT a encore frappé

M ais où donc la section CFDT duréseau de Montbéliard s’arrêtera

t-elle ?

La dynamique équipe CFDT, véritable rou-leau compresseur, a lessivé la CGT, FO et laCGC qui ne comptent plus un seul élu !!!Seuls les autonomes, en baisse, ont résistétant bien que mal à la tempête.

Avec 76 % des voix, tous collèges confondus(+ 9,3 %), la CFDT a récolté les fruits de sontravail de terrain dans un contexte écono-mique très défavorable.

Les salariés ont su reconnaître le travail desmilitants CFDT. Ils ont condamné ceux quiont voulu leur faire prendre des vessies pourdes lanternes et plébiscité ceux qui ontdémontré que raison vaut mieux que passion.

P. Maillier

MONTBELIARD(CTPM) : électionsprofessionnelles

Comparaison 2003/2005 en nombre d’élus

(CE, DP, conseil de discipline)

ÉLECTIONSavril 2003 avril 2005

48 élus 50 élus

CFDT 32 38CGT 0 0FO 1 0

SATUM 13 12CGT 2 0

Patrick Cevaër

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ÉLECTIONS DP CE Marseille du 16 mars 2005 : RTM, la section CFDT qui monte,qui monte, qui monte...L es militants du réseau de Marseille n’attendent plus

depuis longtemps le grand soir électoral. Ils ont comprisque, dans une entreprise de plus de 3000 salariés, répar-tis en six bureaux de vote, seul le travail de terrain tous lesjours, toute l’année compte.Pour la CFDT, seule organisation à présenter des candidatsdans les trois collèges, les résultats 2005 sont un bon cru,dans la lignée des dix années précédentes.

Notre organisation progresse dans les trois collèges,confirmant sa position de deuxième organisation syndi-cale au sein des huit présentent dans l’entreprise.

Election DP

* Collège exécutionLa CFDT progresse de 1,2 points par rapport à 2003. Ellereste la seconde organisation après la CGT dans ce col-lège.

* Collège maîtriseLa CFDT progresse de 7,2 points. Elle devient la premièreorganisation Maîtrise. Par contre tous les autres syndicatsrégressent.

* Collège CadreBien que La CFDT perde 2 points chez les Cadres, elleobtient pour la première fois un élu DP et confirme sonancrage dans ce collège depuis sa création en 1998.

Election CE

* Collège exécutionAu niveau du Collège Exécution on retrouve une progres-sion CFDT de 1,8 points. La liste commune CGT-SUP-CSL-UNSA ne retrouve pas sesvoix DP.

* Collège MaîtriseLa CFDT progresse de 8,4 points et bat la liste communeCGT-CSL-SUP.

* Collège cadreAvec 33,9 % des voix la CFDT progresse de 1 % par rapportà 2003.

Depuis 1995 la section a choisi de se présenter seule auxélections, sur des positions purement CFDT, déclinant dansl’entreprise les positions confédérales ainsi que celles duSNTU. La CGT préférant construire des alliances de cir-constances suivant le moment, hier avec FO, en 2005 avecUNSA, CSL, et syndicat “maison” dans une logique d’épi-cier pour garder la gestion du CE. Force est de constaterque le choix de la section CFDT est le bon vu la courbe derésultat tout collège depuis 1997.Tous les sièges DP et CE, obtenus à quelques voix près en2003 sont confirmés et largement obtenus en 2005, plu-sieurs sièges en DP comme en CE sont à moins de 10 voix.Rendez-vous en 2007...

Patrick Parra

Délégués du Personnel Confédérations tous collèges

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L es militants des entreprises du secteurdes activités du déchet du Nord, de

l’Est, de l’Ouest et de l’IDF se sont réunis àLille les 10 et 11 mars. Tous les groupesétaient représentés.Le but de cette rencontre fut de faire le bilande l’activité écoulée depuis l’assemblée géné-rale d’octobre 2004 à Angers.

* Situation dans les entreprises * Salaire (NAO)* Application de la grille de classification* Débat sur le volet sécurité

Les 32 délégués syndicaux ont largement

débattu de ces problèmes. Le constat quel’on peut faire en matière de salaires : appli-cation du point SNAD, point final !!

Toujours des difficultés pour la mise enplace des classifications. Par contre, la miseen place du mono ripeur et de plus en plusfréquente, voire même deux chauffeursripeurs en alternance.Alors que le SNAD crie haro sur la sécurité,“ foutaise”, c’est la rentabilité qui prime audétriment de la santé et de la sécurité dessalariés.

La journée du 10 mars fut interrompue afin

nous puissions tous aller à la manifestationpour défendre les 35 heures, car il n’est pasquestion aujourd’hui d’abandonner cetacquis social. Le lendemain nous avons eu lachance de bénéficier de l’intervention de2 représentants de SYNDEX qui ont exposéle fonctionnement de leur organisme ainsique les réponses qu’ils peuvent nous apporteren matière de formation (exemple : en CHS-CT, comment exploiter le document unique).Encore une fois cette session fut très enri-chissante. Un seul petit regret, elle fut tropcourte.

Daniel Waeles

AD LILLE : session des 10 et 11 mars

Sessions SUD des 7 et 8 avril 2005 à AvignonL es 7 et 8 avril 2005, dans une ambiance

très sympathique, les militants CFDT desrégions sud est et Auvergne Rhône Alpes, se sont re-trouvés au sein de l’union départementale du Vaucluse àAvignon, pour débattre de leurs actions revendicatives etfaire le point sur les grands dossiers nationaux.

Le tour des sections a fait resurgir la grande diversité desrevendications en fonction de la taille, du groupe exploi-tant et de la force des sections syndicales. Il est vrai qu’ilest plus facile de revendiquer et d’obtenir des résultatslorsque le taux de syndicalisation est important.

L’activité revendicative, les négociations avec le SNAD, laFNSA (assainissement) furent ensuite abordées.

Ces deux journées ont aussi permis de faire le point sur ledéveloppement de la CFDT, valider notre politique revendi-cative et notre structuration.

Après l’activité, les débats revendicatifs ont eu lieu : * Revalorisation des bas salaires et des minima conven-tionnels la question des salaires minima conventionnels,notamment de ceux qui sont inférieurs au SMIC a étéabordée. La poursuite de la situation actuelle n’est pasacceptable pour la CFDT.

* Pénibilité : pour la CFDT, c’est au travers de la reconnais-sance de la pénibilité de nos métiers que nous avons uncréneau de négociations. Il ne fait aucun doute que de

nombreux métiers des activités de déchets sont concer-nés par la pénibilité. Nos métiers doivent être reconnuscomme tels, repos décalés horaires décalés, prises deservice matinales, travail de nuit, travail en continu, etc...

Formation professionnelle : la CFDT a signé un accordrenforçant la professionnalisation des métiers des activi-tés du déchet, donnant aux salariés de nouvelles per-spectives et une meilleure définition du plan de carrière.Les débats ont surtout porté sur la validation et la recon-naissance des acquis professionnels au travers du dérou-lement de carrière, le renforcement du droit individuel à laformation.

Le point positif des deux journées est la constatationd’une progression de la représentativité de la CFDT auregard des dernières élections professionnelles chezONYX et ONYX Méditerranée. La prise de conscience desouvriers dans ce métier difficile est effective et la syndi-calisation gagne du terrain. Tous les participants ont étésatisfaits de ces deux journées d’échanges, parfois unpeu vifs, et de prise de positions sur l’avenir.

Quelques dates à retenir :Vendredi 22 avril : groupe de travail SNAD annexe V,conventions collectives, garantie de l’emploi.Lundi 23 mai : groupe de travail cessation anticipée d’ac-tivité pour le métier d’équipier de collecte.

Denis Ferrandino

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F uturs retraités, pour chacun d’entre nous, ledépart en retraite est généralement vécu commeune libération de multiples contraintes. Elle pro-

voque un changement profond, la continuation de la viesous des formes nouvelles.

Pourtant, comme tout groupe important, les retraitésont des intérêts divers et multiples à défendre, alorsque beaucoup pensent que l’action syndicale appartientau passé. Or, il n’en est rien ! On découvre vite que desproblèmes nouveaux surgissent : niveau de pension quidécroche, atteintes à notre système de protectionsociale, carences dans l’aide à domicile, ou des struc-tures d’accueil lorsqu’on se trouve en situation de perted’autonomie...

Face à tous ces problèmes, la CFDT mobilise, souventen intersyndicale, mais aussi avec la FERPA (FédérationEuropéenne des retraités et personnes âgées).

Aujourd’hui, du fait de leur poids démographique deplus en plus conséquent, les retraités occupent uneplace importante dans la société. Aussi, rester syndi-qués et mobilisés, en tant que retraités, devient unimpératif, le moyen de défendre au mieux nos droits, etla prise en compte de nos problèmes spécifiques.L’organisation des retraités en syndicats est reconnue

dans la CFDT, à travers les Unions Locales (U.L.R.) etUnions Territoriales de retraités (U.T.R.) ainsi que dansles sections syndicales de retraités (S.S.R.). À la FGTEnous vivons cette double appartenance. D’une part,dans les U.L.R. et U.T.R., là où se posent particulière-ment les questions de création de services de proximitéou leur développement. D’autre part, nous savons parexpérience que la syndicalisation des copains de nosréseaux partant en retraite passe par le maintien du lienprivilégié entre adhérents actifs et retraités. On en estloin aujourd’hui !

Une coordination nationale de retraités urbains resteaujourd’hui à construire autour de plusieurs objectifs :

● partager nos situations de retraités de nosréseaux,

● informer et développer la syndicalisation,● mettre en commun nos pratiques et prises

d’initiatives.

Nous partons de très loin. Actuellement, 2 journées decoordination concernant les réseaux urbains sontouvertes au siège de la FGTE, l’une en mars et l’autreen octobre. Il reste à leur donner de la représentativitéet du contenu. Les retraités ont toute leur place dans lerenforcement d’un syndicalisme intergénérationnel.C’est une nouvelle dimension de l’action syndicaleaujourd’hui : actifs ou retraités, ensemble, nous avonsdes intérêts communs à défendre.

INFORMATIONS OU PRISE DE CONTACT POSSIBLE :

➣ secrétariat du SNTU à PARIS ou

➣ Raoul THOMAS 217 Avenue de Brianne 69480 ANSE

➣ e.mail : [email protected]

La retraite ne met pas unterme à l’action syndicale,

elle reste une conquêtesociale à préserver


N° 28 Comme en 40 - sntu-cfdt.org · Forte présence aussi des salariés des transports urbains et...

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