Module 712-713 Chapitre II1 LES FACTURES « COMPLEXES » I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT...

Module 712-713 Chapitre II 1

LES FACTURESLES FACTURES« COMPLEXES »« COMPLEXES »LES FACTURESLES FACTURES

« COMPLEXES »« COMPLEXES »

I. I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIXDES REDUCTIONS DE PRIX

1. L1. Les réductions commercialeses réductions commerciales2. 2. Une réduction financière : l’escompteUne réduction financière : l’escompte3. Les avances ou acomptes.3. Les avances ou acomptes.4. Les avances et acomptes sur prestations d4. Les avances et acomptes sur prestations de services.e services.5. Les avances et acomptes sur prestations d5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits.e services et option sur les débits.




II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PII. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIXRIX

1. 1. La facturation de frais de transportLa facturation de frais de transport

2. 2. La consignation des emballagesLa consignation des emballages

3. La facturation d’emballages3. La facturation d’emballages




III. III. LES FACTURES D’AVOIRLES FACTURES D’AVOIR1. 1. Rôle de l’avoirRôle de l’avoir2. 2. Conséquences comptablesConséquences comptables3. 3. Causes d’un avoirCauses d’un avoir4. Comptabilisation d’un retour4. Comptabilisation d’un retour

5. Comptabilisation d’un avantage supplémentai5. Comptabilisation d’un avantage supplémentairere

IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSICONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATIONGNATION


LES FACTURES COMPLEXES

I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX

Les réductions de prix possibles.3 cas possibles : Une réduction commerciale (rabais,

remise ou ristourne) Une réduction financière (escompte pour

paiement rapide). Figure rarement sur une facture de DOIT.

La déduction d’une avance ou d’un acompte déjà versé


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES

REDUCTIONS DE PRIX

1. Les réductions commerciales

Ne se comptabilisent pas enregistrement de la vente (fournisseur)

et de l’achat (client) pour le montant NET COMMERCIAL H.T.

Exemple : cf doc 1 p 5


1. Les réductions commerciales - Comptabilisation chez le fournisseur

Écriture du 20-11-N, journal des ventes de Auria

411 Client 2 065,78

707 Vente de marchandises

1 727,24

44571 TVA collectée 338,54

Facture n° 41708

Net commercial HT


1. Les réductions commerciales – Comptabilisation chez le client

Écriture au 20-11-N, journal des achats LE JOUET MAGIQUE

607 Achat de marchandises

1 727,24

44566

TVA déductible sur ABS

338,54

401 Fournisseur 2 065,78

Facture n° 41708

Net commercial HT



I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX

2. Une réduction financière : l’escompteRéduction de prix accordé par le vendeur à son client pour paiement avant la date prévue conventionnellement.

L’escompte se comptabilise en : produit financier pour le client (compte

765) charge financière (compte 665) pour le

fournisseur.(cf doc 2 p 6 et 7)


2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le fournisseur

Écriture au 30-11-N, au journal des ventes de DUVAL, document 2 page 6

411 Client Nador 1 485,26

665 Escompte accordé

12,54


1 254,40


Facture n° 451785


2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le client

Écriture au 30-11-N, au journal des achats de NADOR


1 254,40

44566 TVA déductible sur ABS

243,40

765 Escompte obtenu

12,54


Facture n° 451785



I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX

3. Les avances ou acomptes. (1)Les avances ou les acomptes sont des sommes versés par le client au fournisseur avant la facturation définitive.Ces sommes sont déduites de la facture.



I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX

3. Les avances ou acomptes. (2)Les comptes à utiliser sont : (doc 4 p 9 et 5 p 10)

Chez le client : compte 4091 «Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes »

Chez le fournisseur : compte 4191 « Clients, avances et acomptes reçus sur commandes »


3. Les avances et acomptes – Exemples. doc 6 p 11-

Écriture au 10-01-N, au journal du client RAME

4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes

200,00

512 Banque 200,00

Chèque d’acompte sur commande


3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11

Écriture au 31-01-N, au journal du client RAME

607 Achat de marchandises 1 000,00

44566 TVA déductible sur ABS 196,00

4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes

200,00

401 Fournisseur 996,00

Facture n°


3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 page 11

Écriture au 10-01-N, au journal du fournisseur TINMAR

512 Banque 200,00

4191 Clients, avances et acomptes reçus sur commande

200,00

Chèque d’acompte reçus sur commande


3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11

Écriture au 31-01-N, au journal du fournisseur TINMAR

411 Clients 996,00

4191 Clients, avances et acomptes reçus sur cde

200,00


1 000,00


Facture n°


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES

REDUCTIONS DE PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de

services.

Les sommes sont considérées TTC. Une TVA collectée est à constater chez le

fournisseur lors de l’encaissement de l’acompte. Une TVA déductible sur ABS est à constater chez

le client lors du versement de l’acompte. Lors de la comptabilisation de la facture, il faudra

tenir compte de cette TVA déjà déclarée lors du versement de l’acompte.


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS

DE PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.

Exemple- Comptabilisation chez le fournisseur page 15Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 18.10

44575 TVA à collecter-acompte 491,64

44571 TVA collectée –acompte 491,64

Déclaration TVA incluse dans l’acompte


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE

PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services.

Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15

Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12

411 Client 8 960,00

4191 Client, avances et acomptes reçus sur cde

3 000,00

706 Prestations de services 10 000,00

44575 TVA à collecter - facture 1 468,36

44575 TVA à collecter –acompte 491,64

facturation




Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15

Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 29.12

44575 TVA à collecter - facture 1 468,36

44571 TVA collectée 1 468,36

Régularisation TVA sur encaissement facture PS




Exemple – Comptabilisation chez le client page 17

Écriture dans la comptabilité du client au 18.10


44565 TVA déductible lors du paiement - acompte

491,64

TVA déductible sur versement acompte/PS



PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17


6226 Honoraires 10 000,00

44565 TVA déductible lors du paiement- acompte

491,64

44565 TVA déductible lors du paiement- facturation

1 468,36

4091 Fournisseur, avances et acomptes versés sur commande

3 000,00


facturation



PRIX4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17


44566 TVA déductible sur ABS 1 468,36

44565 TVA déductible lors du paiement - facturation

1 468,36

Régularisation TVA sur facture PS payée


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS

DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services

et option sur les débits. Doc 9 p 18

L’option ne peut pas retarder l’exigibilité de la TVA

lors de l’acompte une TVA est à constater.

Lors de la facturation la TVA est immédiatement constatée en collectée ou en déductible pour le solde


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option

sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20Le 18.10

44575 TVA à collecter-acompte 491,64

44571 TVA collectée –acompte 491,64

Déclaration TVA incluse dans l’acompte


LES FACTURES COMPLEXESI. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX5. Les avances et acomptes sur prestations de services et

option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20

Ecriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12

411 Client 8 960,00

4191 Client, avances et acomptes reçus sur cde

3 000,00

706 Prestations de services 10 000,00

44571 TVA collectée - facture 1 468,36

44575 TVA à collecter –acompte 491,64

facturation



Exercices TD sur I.N° 2.1.;2.3; 2.4; 2.11;2.12



II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX

2 Causes principales :Facturation de frais de transportFacturation d’emballages consignés




1. La facturation de frais de transport. 1.1. Pour le vendeur Il s’agit d’un complément de

chiffre d’affaires pour le vendeur compte 7085 Ports et frais

accessoires facturés (cf doc 11 p 22)


Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23

Ecriture de constatation des frais chez le fournisseur

6242 Transport sur vente 20,00

44566


3,92


Facture du transporteur reçue par Dumont


Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23

Écriture de facturation au client Duval

411 Client 980,72


800,00

7085 Port et frais accessoires facturés

20,00


Facture adressée à Duval par Dumont


LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE

PRIX1. La facturation de frais de transport1.2. Pour l’acheteur cf doc 13 page 24

Les frais de port sur achat sont une consommation de services extérieurs

compte 6241 Transport sur achats.


LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX1. La facturation de frais de transport 1.2. Pour l’acheteur - Exemple document 14 p 24

607 Achat de marchandises 800,00

6241 Transport sur achat 20,00



Facture n°


LES FACTURES COMPLEXESII. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX

2. La consignation d’emballages2.1. Définition et nature de la consignationOpération par laquelle le vendeur,

propriétaire de l’emballage met ce dernier à disposition du client pour une durée déterminée.

Le prix de la consignation correspond à un dépôt de garantie qui sera restitué en tout ou partie au client lors de la restitution de l’emballage au propriétaire.



II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX2. La consignation d’emballages2.2 Nature comptable de la consignation La consignation fait naître une dette du

fournisseur envers son client (obligation de rembourser le client à la restitution des emballages) notée au crédit du compte 4196 « Clients, dettes sur emballages et matériel consignés »

Inversement, le client dispose d’une créance sur son fournisseur notée au débit du compte 4096 « Fournisseurs, créances pour emballages à rendre »




2. La consignation d’emballages2.3. Exemples doc 15 p 25

411 Client Mystère 9 568

701 Vente de produits finis

6 000

44571 TVA collectée 1 176

4196 Clients, dettes sur emballages consignés

2 392

Facture n°




2. La consignation d’emballages2.3. Exemples doc 17 p 26

607 Achats de marchandises

6 000

44566 TVA déductible sur ABS 1 176

4096 Fournisseurs, créances sur emballages à rendre

2 392

401 Fournisseurs 9 568

Facture n°




3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 27 Chez Ortega

4196 Clients, dettes sur emballages consignés

2 392,00

411 Clients 1 196,00

7088 Vente d’emballages récupérables non identifiables

3 000,00


Facture n°




3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 28 chez Mystère

6026 Achats d’emballages 3 000,00


4096 Fournisseurs, créances sur emballages à rendre

2 392,00

401 Fournisseurs 1 196,00

Facture n°



• Exercices sur II.• N° 2.4;2.7



III. LES FACTURES D’AVOIR1. Rôle de l’avoir

Constate la diminution du droit de créance de l’émetteur de la facture initiale.

Diminue la dette du client envers son fournisseur



III. LES FACTURES D’AVOIR2. Conséquences comptables

Le total TTC de l’avoir est :

Inscrit au crédit du compte 411 Clients chez le fournisseur, émetteur de la facture DOIT initiale.

Inscrit au débit du compte 401 Fournisseurs, chez le client.



III. LES FACTURES D’AVOIR

3. Causes d’un avoirPlusieurs causes possibles :L’avoir « annule » la facture de doit initiale : Retour de « marchandises » de la part du client

insatisfait de la livraison Retour d’emballages consignésL’avoir accorde un avantage supplémentaire Octroi d’une réduction commerciale à posteriori Octroi d’un escompte pour paiement anticipé



4. Comptabilisation d’un retour 4.1. Facture initiale sans réduction.Document 21 page 29 ECRITURE CHEZ GERARD-Vendeur


100,00


411 Client 119,60

Avoir n°84 sur facture Doit n° 775



4. Comptabilisation d’un retour 4.1. Facture initiale sans réduction.ECRITURE CHEZ LAMBERT- Client



100,00


19,60




4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction

ECRITURE CHEZ GERARD- fournisseur


98,00

44571

TVA collectée 19,21

411 Client 117,21



III. LES FACTURES D’AVOIR 4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction

ECRITURE CHEZ LAMBERT-Client



98,00


19,21




III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire

La nature de l’avantage supplémentaire accordé au client se comptabilise en fonction de sa nature.

Réduction commerciale : au débit d’un compte 709 « RRR accordés » chez

le fournisseur . au crédit d’un compte 609, 619 ou 629 « RRR

Obtenus. » chez le client Réduction financière : au compte 765 (client) ou 665

(fournisseur)


III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire5.1 Cas d’une réduction commerciale

Document 24 P 33 Écriture chez BELIN

7097 RRR accordés sur vente de marchandises

405,00

44571

TVA collectée 79,38

411 Client 484,38

Facture n° A 52


III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.1 Cas d’une réduction commerciale

Écriture chez GALBERT- client


6097 RRR obtenus sur achat de marchandises

405,00

44566


79,38

Facture n° A 52




5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte doc 25 p 35L’escompte figurant sur une facture d’avoir donne lieu

: • À sa constatation par nature• A la correction de la TVA de la facture de doit pour

le montant de la TVA calculée sur l’escompte (sauf dans le cas d’avoir net de taxe)




5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte Exemple doc 26 p 36

cas 1512 Banque 117,21

665 Escompte accordé 2,00


411 Client 119,60

Avoir pour paiement anticipé




5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte Exemple doc 26 p 36

cas 2512 Banque 117,60

665 Escompte accordé

2,00

411 Client 119,60

Avoir pour paiement anticipé net de taxe




5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire 5.2 Cas d’un escompte

• Exercices TD : 2.5; 2.6 ; 2.10



IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATIONLa différence constitue :

• Un produit pour le fournisseur, comptabilisé au compte 7086 « bonis sur reprise emballages consignés »

• Une charge pour le client comptabilisée au compte 6136 « Malis sur emballages »

Cf document 27, 28 et 29 pages 38, 39Exemple document 30 page 40Exercices TD : 2.8 ; 2.9


LES FACTURES « COMPLEXES »

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