Ministères chargés de l'Urbanisme et de la Reconstruction ...

Ministères chargés de l'Urbanisme et de la Reconstruction, puis dela Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement

foncier et de l'urbanisme. Archives de l'ancienne direction del'Architecture (1941-1983)

Répertoire numérique du versement 19930521 (19930521/1-19930521/95)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1993

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_022706

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

Mentions de révision :

avril 2020: revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires•

3

•

INTRODUCTION

Référence

19930521/1-19930521/95

Niveau de description

fonds

Intitulé

Ministères chargés de l'Urbanisme et de la Reconstruction, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction

de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Archives de l'ancienne direction de l'Architecture

Date(s) extrême(s)

1941-1983

Nom du producteur

Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

SOMMAIRE : ARCHIVES DE L'ANCIENNE DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ART 1-20 : PROTECTION ET MISE

EN VALEUR DES ENSEMBLES ARCHITECTURAUX

(1-2) PROJETS DE TEXTES RELATIFS A L'URBANISME, A LA POLITIQUE FONCIERE, AUX SECTEURS

SAUVEGARDES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, 1959-1976

(3) DOCUMENTS RELATIFS AUX MONUMENTS HISTORIQUES, 1959-1977

(4-12) SECTEURS SAUVEGARDES : CIRCULAIRES, PVDE REUNIONS, SUBVENTSIONS D'EQUIPEMENT, 1962-

1979 ; SUBVENTIONS FNAFU DANS LE DOMAINE DE LA RENOVATION URBAINE, 1967-1977

(13-20) POLITIQUE DES VILLES MOYENNES : RAPPORTS, CONTRATS, 1941-1978

ART 21-67 : CREATION ET COMMANDE ARCHITECTURALE

(21-27) DOCUMENTS GENERAUX, RAPPORTS D'ETUDES, 1963-1979

(28-30) CNOIA ET COMMISSIONS REGIONALES : COMPETENCES, COMPOSITION, ACTIVITES, 1970-1983

(31-34) CONSTRUCTIONS PUBLIQUES : NOTES, PROJETS, 1965-1978 (35) INDUSTRIALISATION DU

BATIMENT : DOCUMENTS DU COMMISSARIAT AU PLAN, 1964-1977

(36-67) CONCOURS D'ARCHITECTURE, CONSTRUCTIONS PUBLIQUES NOTAMMENT L'ECOLE

POLYTECHNIQUE APALAISEAU, L'AMBASSADE DE FRANCE A WASHINGTON, LE CENTRE BEAUBOURG, LE

TUNNEL SOUS LA MANCHE,

ART 68-93 : ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE, COOPERATION INTERNATIONALE

(68-81) POLITIQUE DE LA RECHERCHE ARCHITECTURALE : THEMES DE RECHERCHE, RAPPORTS D'ETUDE,

1969-1981

(82-84) FORMATIONS EN ARCHITECTURE, DIPLOMES, CENTRES DE RECHERCHES : DOCUMENTS,

CORRESPONDANCE, 1941-1978

(85-88) ETUDE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE, LE CORPS DES BATIMENTS CIVILS, PROJETS DE

REFORME, 1967-1978

(89-90) DOCUMENTS HORS-FOMAT : COLLOQUE ENSEIGNEMENT ET ARCHITECTURE, 1978 ; PARIS

MAJUSCULE, SD

Archives nationales (France)

4

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_006430

(91-93) COOPERATION AVEC L'URSS : RAPPORTS, PV DE REUNIONS, GROUPES DE TRAVAIL, 1967-1975

ART 94-95 : PROBLEMES D'ENVIRONNEMENT, 1968-1977

COMMUNICABILITE... 30 ANS

METRAGE DU VERSEMENT... 013

Sommaire Archives de l’ancienne direction de l’architecture. Art 1-20 : Protection et mise en valeur des ensembles

architecturaux (1-2) projets de textes relatifs à l’urbanisme, à la politique foncière, aux secteurs sauvegardes, aux

monuments historiques, 1959-1976 (3) documents relatifs aux monuments historiques, 1959-1977 (4-12) secteurs

sauvegardes : Circulaires, PV de réunions, subventions d’équipement, 1962-1979 ; subventions Fonds National

d’Aménagement Foncier et d’Urbanisme (FNAFU) dans le domaine de la rénovation urbaine, 1967-1977 (13-20)

politique des villes moyennes : Rapports, contrats, 1941-1978. Art 21-67 : Création et commande architecturale (21-27)

documents généraux, rapports d’études, 1963-1979 (28-30) CNOIA et commissions régionales : Compétences,

composition, activités, 1970-1983 (31-34) constructions publiques : Notes, projets, 1965-1978 (35) industrialisation du

bâtiment : Documents du commissariat au plan, 1964-1977 (36-67) concours d’architecture, constructions publiques

notamment l’Ecole Polytechnique à Palaiseau, l’ambassade de France à Washington, le centre Beaubourg, le tunnel

sous la manche, les villes nouvelles : Dossiers de concours, 1958-1979. Art 68-93 : Enseignement et recherche,

coopération internationale (68-81) politique de la recherche architecturale : Thèmes de recherche, rapports d’études,

1969-1981 (82-84) formations en architecture, diplômes, centres de recherches : Documents, correspondance, 1941-

1978 (85-88) études sur la profession d’architecte, le corps de bâtiments civils, projets de réforme, 1967-1978 (89-90)

documents hors format : Colloque enseignement et architecture, 1978 ; Paris majuscule, SD (91-93) coopération avec

l’URSS : Rapports, PV de réunions, groupes de travail, 1967-1975. Art 94-95 : Problèmes d’environnement, 1968-1977

TERMES D'INDEXATION

ville nouvelle; ville moyenne; urbanisme; tunnel; subvention; espace protégé; rénovation urbaine; recherche;

protection des sites; Plan 5; palais national; monument historique; industrie; environnement; enseignement;

construction; commande publique; bâtiment public; bâtiment; architecture; ambassade; Washington (Etats-Unis);

URSS (1922-1991); Paris (France); Palaiseau (Essonne); Manche (mer); Etats-Unis; Essonne (Ile-de-France ,

département); Ecole polytechnique (France); Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou (Paris); étude;

rapport; procès-verbal de séance; document préparatoire; dossier de subvention; documentation; contrat; architecte;

réglementation; planification; étude; coordination; coopération; aide de l'Etat


5

Répertoire numérique du versement 19930521 (19930521/1-19930521/95)

19930521/1-19930521/20

Protection et mise en valeur des ensembles architecturaux

19930521/1-19930521/2

Projets de textes

19930521/1

Urbanisme :

- projet de réglement d'administration publique pour l'application de l'article 91 du CUH (Code de

l'urbanisme et de l'habitation) ; liste des plans d'urbanisme en cours d'élaboration ou approuvés,

1959-1961

- projet de décret tendant à modifier le décret n° 61-1036 du 13/09/1961 portant réglement

d'administration publique pour l'application des articles 87 et 101 du CUH et relatif au permis de

construire, et le décret n° 61-1035 du 13/09/1961 abrogeant diverses dispositions du CUH

relatives au permis de construire, 1965-1969.

Politique foncière :

- avant-projet de loi complémentaire à la loi d'orientation foncière, 1973

- projet de loi portant réforme de l'urbanisme et de la politique foncière (titres I, II, III et IV,

dossier AN, rapports), 1975-1976

- projet de loi relatif à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation (dossier AN et

Sénat, rapports), 1976

- zones d'intervention foncière (note technique), 1976

- projets de texte d'application de la loi n° 75-1328 du 31/12/1975 portant réforme de la politique

foncière, 1976.

19930521/2

Secteurs sauvegardés :

- décret n° 64-1156 du 17/11/1964 portant réglement d'administration publique pour l'application

des articles 3 et 4 de la loi n° 62-903 du 4/08/1962 complétant la législation sur la protection du

patrimoine historique et esthétique de la France et tendant à faciliter la restauration immobilière

(AN et Sénat), 1961-1964

- règles particulières en matière de permis de construire et d'autorisation de travaux et répartition

des compétences et des attributions au sein des secteurs sauvegardés (circulaires n° 70-86 du

14/08/1970, n° 71-89 du 20/08/1971 et n° 72-71 du 5/05/1972), 1968-1975.

Monuments historiques :

- projet de loi modifiant la loi du 31/12/1913 sur les monuments historiques ; notes ; rapports AN

et Sénat ; décret du 13/01/1940 portant réglement d'administration publique pour l'application du

décret du 17/06/1938 sur le classement des documents d'archives privées ; listes des monuments

historiques ; préparation de la deuxième loi de programme concernant les monuments présentant

un intérêt national sur le plan culturel ; arrêtés de nomination d'architecte en chef des

monuments historiques, 1965-1976.

19930521/3

Documents relatifs au monuments historiques

Association des conservateurs régionaux des Bâtiments de France ; dossier de réunion ; liste des

monuments (par département) ; chartes culturelles entre les villes et l'Etat, 1970-1977.


6

Conseil international des monuments et des sites (ICOMOS) ; section française de l'ICOMOS (comptes-

rendus de réunions, "Les nouvelles de l'ICOMOS"), 1972-1975.

Conseil de l'Europe ; comité des monuments et des sites : projet de charte européenne du patrimoine

architecturale, 1962-1975.

Colloque à Port-Cros (les 13, 14, 15 mai 1976) ; rapport sur la situation actuelle et le devenir du corps des

bâtiments civils et des palais nationaux (construction, entretien) ; protection des ensembles des hameaux

et villas de Paris, au titre du POS ; correspondance, 1959-1976.

19930521/4-19930521/12

Secteurs sauvegardés

19930521/4

Généralités, 1965-1968

- circulaire n° 86 du 11/02/1966 (conditions d'exécution des travaux de réhabilitation dans les

secteurs sauvegardés

- circulaire n° 131 du 4/03/1966 (permis de construire dans les secteurs sauvegardés)

- circulaire n° 136 du 27/04/1967 (secteurs sauvegardés)

- application de la loi du 4/08/1962 (programmation des opérations de restauration),

- réunions de coordination "affaires culturelles, équipement" (1967-1968)

Financement des opérations immobilières dans les secteurs sauvegardés (coûts des opérations de

restauration immobilière, répartition des missions et des attributions, notes et correspondance),

1963-1974.

19930521/5

Commission nationale des secteurs sauvegardés (dossier de réunion, notes et correspondance),

1963-1969.

Sous-commission des aspects des rues (comptes-rendus de réunion, correspondance), 1962-1969.

19930521/6-19930521/10

Subventions d'équipement en matière d'architecture dans les secteurs sauvegardés (chapitre 66-

20/40) : documents comptables, dossiers techniques, correspondance :

19930521/6

- Amiens, 1972-1978

- Aix-en-Provence, 1972-1976

- Besançon, 1965-1978.

19930521/7

- Bordeaux, 1972-1975

- Conservation de Périgueux (secteurs sauvegardés de Périgueux, Bordeaux, Sarlat), 1972-

1977.

19930521/8

- Caen, 1973-1979

- Champagne-Ardennes (Troyes-Longres), 1972-1978

- Clermont-Ferrand (Le Puy, Montferrand, Thiers, Riom), 1972-1977

- Dijon, 1972-1978


7

- Poitou-Charentes (La Rochelle "Le Yatchman"), 1973-1976

- Pays-de-Loire (Nantes, Le Mans), 1973-1978.

19930521/9

- Nord-Pas-de-Calais (Lille), 1976-1978

- Rhône-Alpes (Lyon), 1973-1978

- Lorraine (Metz), 1973-1979

- Languedoc-Roussillon (Montpellier), 1972-1978

- Région Parisienne (Paris), 1972-1978

- Bretagne (Rennes), 1973-1978

- Tours, Blois, Chartres, 1974-1976.

19930521/10

- Haute-Normandie (Rouen), 1972-1978

- Alsace (Colmar), 1972-1978

- Midi-Pyrénées (Cahors, Albi), 1973-1978

- Bretagne (Vannes), 1972-1978

- Région Parisienne (Versailles), 1973-1978.

19930521/11-19930521/12

Rénovation urbaine et restauration immobilière (dossier de demande de subvention, procès-

verbaux du comité de gestion du FNAFU) :

19930521/11

De Alès à Montauban, 1968-1977.

19930521/12

De Montpellier à Uzès, 1967-1976.

19930521/13-19930521/20

Politique des villes moyennes

19930521/13

Politique de développement des villes moyennes (rapport), 1972. Réunion interministérielle du

4/07/1973 sur les villes moyennes, 1973. Bilan de l'action du Ministère des Affaires Culturelles

dans la mise en oeuvre de la politique des villes moyennes, 1974. Groupe opérationnel des villes

moyennes (compte-rendu d'activité) ; liste des villes susceptibles de conclure un contrat en 1974,

1974-1976.

Contrats "Ville Moyenne" :

- Agen, Alençon, Angoulême, Annecy, Annemasse, Annonay, Arles, Arras, 1968-1977

19930521/14

- Aubusson, Auch, Autun, Avignon, 1941-1978.

19930521/15

Beauvais, Belfort, Bernay, Béthune, Boulogne-sur-Mer, Bourges, Brive, Carcassonne, Carpentras,

Castres, 1963-1977.


8

19930521/16

Chalon-sur-Saône, Chambery, Charenton, La Charité-sur-Loire, Châteauroux, Cholet, Creil,

Dieppe, Dôle, Draguignan ; 1963-1977.

19930521/17

Epernay, Fécamp, Figeac, Forcalquier, Laon, Libourne, Lons-le-Saunier, Manosque, Morlaix,

Nevers, 1970-1977.

19930521/18

Orange, Pau, Périgueux, Quimper, Redon, Rochefort, 1966-1977.

19930521/19

La Rochelle, La Roche-sur-Yon, Rodez, 1972-1975.

19930521/20

Saintes, Saint-Omer, Saumur, Sens, Soissons, Tarbes, Thiers, Tulle, Vésoul, Vienne, 1970-1977.

19930521/21-19930521/67

Création et commande architecturale

19930521/21-19930521/27

Documents généraux, rapports d'étude

19930521/21

Doctrine de la création architecturale : note du 31/12/1969 sur l'action de la Direction de

l'Architecture en matière de création architecturale (annexe I : note du 15/12/1969 "Architecture,

création architecturale et mise en valeur de l'espace" ; annexe II : note du 1/10/1969 "Réflexion

sur les conditions d'appréciation des projets d'édifices publics" ; annexe III : fiche du 19/11/1969

pour le groupe "Long terme" du Vlème plan ; annexe IV : note du 23/12/1969 sur les concours

d'architecture), 1969.

Documents généraux sur la création architecturale :

- architecture contemporaine en milieu rural, bâtiments agricoles, 1963-1973

- classement des monuments historiques (protection des ouvrages d'architecture contemporaine),

1963-1976

- exposition d'architecture française (groupe d'étude de la création architecturale), 1964-1972

- création d'un comité scientifique d'action concertée dans le domaine de l'urbanisation, 1965-

1970

- architectes, ingénieurs, coordination et synthèse des conceptions et des travaux entre le

Ministère de l'Equipement et le Ministère d'Etat chargé des Affaires Culturelles, 1966

- architecture et informatique, 1968-1971.

19930521/22

- sensibilisation du public aux oeuvres architecturales modernes, commission on Chicago

Historical and Architectural Landmarks, 1970

- documentation filmée sur l'architecture contemporaine

- opinion et architecture (convention de coopération entre le Ministère chargé des Affaires

Culturelles et l'ORTF), 1972


9

- architecture contemporaine en milieu ancien, 1972-1979

- divers, 1975.

19930521/23-19930521/27

Contrats d'études :

19930521/23

- généralités et bilan, 1967-1975.

19930521/24

- "où en sont les murs de la ville" de l'UCAD (Union centrale des arts décortatifs), 1972-

1974

- pour la sensibilisation des jeunes aux problèmes du cadre de vie et de l'architecture

contemporaine, par les arts plastiques du CDEP (Comité départemental d'éducation

populaire)

- typologie des concours, de l'association "Dynamique urbaine animation"

- place de l'Arquebuse à Auxerre, de M. DUPUIS André-Yves, architecte

- ville nouvelle de Marne-la-Vallée, aménagement des abords des grands parcs (secteur III)

de MM. COLETTE et DUPLAY

- document audiovisuel de sensibilisation des jeunes, de M. BOUGEAULT

- environnement et vie quotidienne, de Mme Suzanne FRERE, sociologue

- Vexin français (étude de site du Vexin), bureau d'études "PAYSA"

- étude de MM. HENRY et PRUNET, architectes

- étude sur les équipements intégrés dans les villes nouvelles, fondation nouvelle des

Sciences Politiques

- guide de l'architecture, MM. DEVIE et SCHEIN, architectes.

19930521/25

- réalisation d'un film sur la programmation du centre Beaubourg (centre national de la

cinématographie), 1973-1975

- sensibilisation des jeunes aux problèmes du cadre bâti, antenne pédagogique

expérimentale d'architecture et d'urbanisme de Cergy-Pontoise

- étude de simulation des incidences de quatre bâtiments en construction ou en projet

dans le périmètre de l'EPAD, IGN, IGN

- architecture contemporaine en milieu historique ou sauvegardé ; dynamique urbaine,

association "dynamique urbaine animation"

- MM. HENRY et PRUNET, 2ème contrat

- les lieux d'une éducation permanente, GREP

- architecture industrielle du 19ème siècle, M. Paul CHEMETOV

- étude des conditions de mise en place d'un service de documentation sur les architectes et

la création architecturale, GMV

- utilisation du 10 % horaire dans les établissements secondaires, Sté quaternaire éducation

- inventaire général des immeubles des 19ème et 20ème siècles en France, Institut d'Etudes

et de Recherches architecturales et urbaines (IERAU)

- Reims : parvis de la Cathédrale, atelier d'architecture Riboulet, Thurnauer, Veret

- recherches documentaires sur l'architecture contemporaine, Sylvie Paul, documentaliste

- l'école maternelle, recherche pédagogique (groupe d'études et de recherches industrie

architecture, GERIA).


10

19930521/26

- le volume bleu et jaune, M. Robert MARCHAND, architecte, 1974-1978

- recensement des édifices et ensembles urbains du 19ème siècle à Paris, APUR

- étude sur les conditions d'une amélioration de la qualité architecturale des équipements

publics, Michel BERGER, architecte

- expérience de mise en valeur dynamique après inventaire du patrimoine architectural de

1830 à 1930 à Lille et dans sa région, M. CULOT Maurice

- étude sur les conditions d'organisation d'une exposition sur l'architecture de l'ère

industrielle en France, M. Bernard MARREY, historien de l'art

- la ville et l'enfant (1ère phase), office de la culture de St Gratien

- étude sur les attitudes du public en matière d'architecture, SOFRES

- exposition "Architecture Paris 1814-1914", convention avec l'ICOMOS

- organisation d'une session de formation des cadres de l'économie et de l'administration

en vue de mieux appréhender les nouvelles aspirations des usagers en matière d'habitat,

Centre de Formation à l'Environnement

- industrialisation ouverte, Max HERZBERG et Thierry WESTPHAL

- les éléments d'organisation de l'espace et le domaine bâti du 19ème siècle dans le 19ème

arrondissement, APUR

- organisation d'une action de formation continue des architectes dans le domaine des

bâtiments agricoles, GEPA.

19930521/27

- préparation action Rhône-Alpes, M. Bernard MARREY, 1977-1978

- la ville et l'enfant, office de la culture de St Gratien

- étude critique des expériences d'agences publiques d'architecture en France et à

l'étranger, CERA

- construire en milieu ancien, M. Bernard WAGON, architecte

- histoire d'une banlieue, maison de la culture de la Seine-Saint-Denis

- l'art et la ville, la fondation nouvelle des arts graphiques et plastiques

- la maison, l'habitat et l'environnement, l'association "rencontres"

- centre de recherche et d'animation "Architecture, cadre de vie et arts intérieurs", CERAM

de KERAZAN

- opération Rhônes-Alpes, association "Etudes et Cultures"

- multimédia du Bourgogne, le Centre Régional de documentation pédagogique de Dijon

(CRDP)

- étude sur l'intégration des arts dans l'environnement bâti, association "Cercle d'études

architecturales"

- étude sur les aspects pratiques et concrets de la création des conseils d'architecture,

d'urbanisme et d'environnement, Melle Reine ELKAIM

- exposition des femmes architectes du monde entier, UFFA

- organisation d'une 2ème session de l'action de formation continue des architectes dans le

domaine des bâtiments d'exploitation agricole, le groupe pour l'éducation permanente des

architectes (GEPA).

19930521/28-19930521/30

Commission Nationale des opérations immobilières et de l'architecture (CNOIA) et commissions

régionales


11

19930521/28

Dossier de synthèse du regroupement des administrations centrales et divers ministères au quai

de la Rapée-Bercy, Paris 12ème (procès-verbal de réunion, notes, rapport), 1971-1975.

Dossier de reconstruction de l'Ecole Polytechnique sur le plateau de Palaiseau (rapports, procès-

verbal de réunion, correspondance), 1972-1973.

Programmation architecturale des projets de constructions publiques (plaquette "programmation

en architecture et urbaine" par M. LOMBARD, chargé de mission auprès de la Direction de

l'architecture, notes), 1972-1973.

Groupe de travail chargé de l'examen des conditions d'organisation et de fonctionnement des

COIA (procès-verbal de réunion et notes), 1976-1977.

19930521/29

Commissions régionales des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA)

Constructions industrialisées (enquête, projet d'avis de la CNOIA à la suite de l'enquête sur

l'industrialisation des constructions publiques, notes), 1971-1976.

Activités des CROIA, statistiques (années 1974 à 1982), 1971-1983.

Seuils de compétences de COIA (détermination de la compétence des commissions instituées par

le décret n° 69-825 du 25/08/1969 en matière de projets de construction ; projet de décret

modifiant et complétant le décret n° 69-825 du 28/08/1969 modifié portant déconcentration et

unification des organismes consultatifs en matière d'opérations immobilières, d'architecture et

d'espaces protégés ainsi que certains articles du code du domaine d'Etat ; documentation

"rédaction actualisée à l'usage des secrétariats des COLA), 1973-1978.

Composition des CROIA (arrêté de nomination) et fonctionnement : (dossiers CRIOA classés par

région de Alsace à Rhône-Alpes, Région Parisienne), 1970-1977.

19930521/30

Activités des CROIA (procès-verbal de réunion et avis sur les projets de constructions) : (classés

par région : Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Languedoc, Lorraine, Nord, Basse-

Normandie, Haute-Normandie), 1972-1983.

19930521/31-19930521/34

Constructions publiques

19930521/31

Notes sur la commande publique d'architecture ; documents : inventaires des travaux de bâtiment

et de génie civil (1966 et 1968) ; séminaire "affaires administratives, l'Etat constructeur (1970) ;

rapport sur les options du VIème plan (1970), 1966-1978.

Les projets de constructions publiques :

- Ministère des PTT (architecture des bureaux de postes), 1965-1976

- construction d'une installation hertzienne dans le massif de la Sainte Baume (rapports et plans),

1966-1978

- construction des châteaux d'eau dans la Région Parisienne, 1966-1975.

19930521/32

- construction des ambassades (désignation d'architectes, commission d'examen des projets de

construction à l'étranger) (Ministère des affaires étrangères), 1966-1977.


12

19930521/33

- constructions scolaires et universitaires (Ministère de l'Education) (examen des dossiers de

procédés de constructions industrialisées), 1968-1978

- construction industrialisée des centres des impôts (Ministère de l'Economie et des Finances),

1969-1974.

19930521/34

- Ministère de la Justice (la prison de demain, groupe de travail sur "une nouvelle conception de

l'établissement pénitentiaire"), 1972-1975

- Ministère de la Santé Publique (opérations d'équipement sanitaire et social), 1974-1978

- installations nucléaires, 1975-1977

- jeunesse et sports (équipements sportifs et socio-éducatifs), 1976-1978

19930521/35

Industrialisation du bâtiment (amélioration de la productivité dans l'industrie du bâtiment)

Généralités : Commissariat général du Plan (rapport du groupe de travail chargé d'étudier les mesures

visant à l'amélioration de la productivité dans l'industrie du bâtiment, rapport de M. Claude Robin

"Remarques et avis sur le rapport du Groupe de travail", notes, "L'évolution de la politique de

l'habitation", commission de l'habitat "habitat rural", rapport, projet pour la réalisation d'un centre de

documentation sur l'habitat, notes et documents relatifs à l'industrialisation de la construction

immobilière), 1964-1977.

Commissariat Général du plan d'équipement et de la productivité (note d'orientation sur l'aménagement

du Vème Plan dans le domaine industriel, rapports), 1967-1968.

Conférence de Vancouver sur l'habitat humain (rapport, documents), 1975.

19930521/36-19930521/67

Concours d'architecture (dossiers des concours)

19930521/36

Généralités : réglementation des concours publics d'architecture (texte du Conseil supérieur de

l'ordre des architectes ; projet de réglement des concours "Construction, réalisation" de la

Confédération générale des architectes français ; projets de réglement des concours d'architecture

établis par l'Ordre des architectes ("solution classique" et "solution exceptionnelle") et par la

CGAF + commentaire de M. Balladur ; notes et correspondance, 1958-1978.

Concours d'architecture pour la construction de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau (procès-verbaux

de la commission du concours ; règlement du concours ; plans et photos), 1966-1967.

19930521/37

Concours d'idées pour l'ensemble universitaire de Villateneuse, Deuil, Montmagny (district de la

Région Parisienne) (compts-rendus de réunion du Conseil général des bâtiments de France, plans,

rapport au Comité permanent du Conseil d'Administration sur les projets de concours, remarques

du Comité permanent, correspondance), 1961-1968.

Aménagement Bordeaux-zone nord (désignation des architectes), 1966.

Concours d'Art monumental (Ecole Nationale supérieure des Beaux-Arts) (correspondance),

1965-1966.

Concours pour l'aménagement de l'espace rural ; secteur du Mauron (Morbihan) ; schéma général

d'organisation et intervention, sans date.


13

Concours des mille clubs des jeunes (devis, programme, compte-rendu de réunion de la

Commission des clubs des jeunes, correspondance), 1966-1971.

Concours internationaux (Allemagne, Belgique, Autriche) (documentation), 1970-1974.

Concours "Conception réalisation" (objet et programme du concours, correspondance), 1963-

1966.

Concours P.P.L. (Programmes pluriannuels de Logements) (consultation pour la réalisation d'un

programme de constructions industrialisées de logements dans la Région parisienne)

(correspondance), 1966-1967.

19930521/38

Concours usine monétaire (construction d'une nouvelle usine monétaire à Bordeaux-Pessac)

(projet de réglement du concours, délibérations du jury, plans, dossier technique, notes et

correspondance), 1965-1968.

19930521/39

Palais de l'air et de l'espace (Ministère des armées) (composition du jury, dossier technique,

résultats du concours, procès-verbaux de réunions du jury, correspondance), 1967-1971.

19930521/40

Concours pour la construction du nouveau dépôt des archives à Draguignan (Var) (arrêté portant

réglement du concours, correspondance), 1967-1971.

Concours Amsterdam (concours international, hôtel de ville d'Amsterdam) (règlement, compte-

rendu de la mission du 13/03/1970, correspondance), 1969-1971.

Reconstruction du marché couvert de Saumur (règlement du concours, correspondance), 1968.

Règlement type du concours d'idées préparé en vue de la désignation de l'architecte en chef des

ZUP, 1968.

Concours Baticoop (concours organisé par l'association Baticoop pour l'aménagement d'une

avenue de prestige de la nouvelle agglomération "La Dame Blanche" (Garges-lès-Gonesse, Val

d'Oise) (plans, correspondance), 1969.

Concours pour la construction des piscines économiques et ouvrantes (programme du concours,

présentation des projets primés, correspondance), 1969.

Implantation du stade de 100.000 places de Paris (règlement du concours) ; concours pour la

construction de l'Opéra de Belgrade (programme) ; aménagement du Centre de Paris (concours

lancé par la Sté française des urbanistes) ; reconstruction du marché Saint-Germain ; concours

pour l'aménagement de la Région de Fos-Etang de Berre ; concours "La maison des architectes",

1962-1974.

Concours international de la maison individuelle (réglement du concours, dossier d'information,

signature des contrats de programme, allocation de M. A. Chalandon, Ministre de l'Equipement et

du Logement à l'occasion du résultat du concours de la maison individuelle), 1969-1970.

Concours pour la construction industrialisée d'établissements pour handicapés (plans, procès-

verbal de réunion du jury), 1971.

19930521/41

Concours pour la construction de la nouvelle Trésorerie Générale de la Vienne à Poitiers (dossier

technique, règlement du concours, procès-verbal de réunion du jury, correspondance), 1969-1971.

Concours pour la construction d'un CES Pédagogie nouvelle à Montreuil-Bellay (rapport

programme général, propositions de programme des candidats, compte-rendu de mission), 1969.


14

Conours pour la construction d'un centre culturel éducatif et sportif (Paris 12ème) (Projet du

fonds social juif unifié) (Réglement du concours, correspondance), 1969.

Concours pour la construction industrialisée d'établissements pour handicapés (programme 1971)

(dossier du concours), 1971.

Concours "Conservatoire du Québec" (règlement du concours), 1970.

Concourts pour la reconstruction de l'Ecole technique de l'Armée de l'Air à Soubise Rochefort)

(Programme de consultation, liste des participants, correspondance), 1970-1971.

19930521/42

Concours pour la construction d'unités de soins normalisées (dossier du concours, procès-verbal

du jury, correspondance), 1970-1971.

Concours national de réalisations et de projets "les bâtiments agricoles dans le paysage"

(fondation de France) (réglement du concours, procès-verbal de réunions, correspondance), 1971-

1975.

Concours pour la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie à Villeneuve

d'Ascq (règlement du concours, programme des besoins fonctionnels, plans, correspondance),

1971.

Concours d'aménagement de la place du "Parc au Lièvres" à Evry (règlement du concours,


19930521/43

Opération 1000 piscines (devis, programme, report à la Commission consultative des marchés,

compte-rendus de réunion du jury), 1971-1972.

Concours d'idées entre architectes et urbanistes pour l'aménagement des rives de la Sorgue à

Fontaine-de-Vaucluse (dossier du concours, correspondance), 1970-1976.

Concours pour l'aménagement du Palais de Justice d'Annecy (règlement du concours, liste des

participants, compte-rendu de réunion à la préfecture d'Annecy, correspondance), 1972.

Concours pour la construction du conservatoire national de la région de Bordeaux (réglement,

plans, correspondance), 1971-1974.

Concours pour le centre d'informations télévisées du Front de Seine dans le secteur rénové par la

SEMEA XV (pour l'ORTF) (réglement du concours, plans de terrain et contraintes urbanistiques

définis par la Sté d'Economie Mixte d'équipement et d'aménagement du 15ème arrondissement,

note programme), 1972-1973.

19930521/44

Ambassade de France à Washington, concours d'architectes 2ème degré (précisions concernant

certaines nonnes américaines, programme de la répartition intérieure, règlement du concours,

recommandations aux candidats, intervention auprès de M. d'Ornano de M. Markiewicz,

architecte, réunion du jury), 1975-1977.

Ambassade de France à Washington (dossier complet 1er tour), 1975.

Ambassade de France à Washington (2ème degré du concours) (rapport de la commission

technique), 1976.

19930521/45

Appel d'offres restreint avec concours pour la construction d'une unité de regroupement de

services administratifs à Nantes (dossier de réunion du jury le 13/06/1972), 1972.

Concours d'architecture restreint pour la construction de l'Ecole Nationale d'Equitation (Saumur)

(programme, correspondance), 1973.


15

Concours d'architecture pour la construction du Conservatoire national de la région de Nancy

(composition du jury, règlement du concours, procès-verbal de réunions du jury, plans,


Concours pour le Conservatoire national supérieur de Paris (programme, documents d'étude,


19930521/46

Concours international pour la réalisation du Centre Beaubourg (règlement du concours,

documents graphiques et photographiques, documentation, mise en oeuvre de la décision du

Président de la République, procès-verbal du concours, résultats du concours, avis d'architectes

après proclamation des résultats, conférence de presse le 19/07/1971, exploitation des résultats du

concours, rapport général), 1969-1972.

19930521/47

Concours Beaubourg (programmation), 1969-1971.

19930521/48

Remembrement des services centraux de la météorologie nationale, concours d'architecture 2ème

degré (Toulouse) (devis descriptif, plans, procès-verbal du jury du concours, correspondance),

1973-1975.

Concours "Jeu de construction" (composition du jury, règlement de la consultation, rapport du

jury, correspondance), 1972-1973.

Concours COGEDIM de la première oeuvre (concours du 1er projet) (dossier du concours, liste

des lauréats, correspondance), 1973-1974.

Construction d'un ensemble de bâtiments administratifs sur les terrains de la gare d'eau à

Besançon (dossier du concours, réunion du 05/02/1974, procès-verbal du jury, correspondance),

1973-1977.

Construction de la nouvelle préfecture de la Gironde (règlement administratif du concours,

règlement nouvelle version), 1973-1974.

Concours portant sur les silos à céréales (descriptif, plan, règlement du concours,


Concours ELF-SPAFE (construction d'un immeuble à Libreville, Gabon) (règlement, dossier

technique, notes du jury), 1972-1973.

Concours d'architecture régionale (habitat dans les Pyrénées-Atlantiques) (règlement, procès-

verbal de réunion du jury, dossier de subvention, correspondance), 1972-1975.

Concours d'architecture en Haute-Marne (documents photographiques, règlement,


19930521/49

Concours "maisons de santé pour personnes âgées" (dossier de consultation, correspondance),

1973-1974.

"Lac de Vassivière", concours d'architecture de projets de résidences secondaires (note de

présentation, dossier de concours, correspondance), 1971-1975.

19930521/50

Centre de loisirs de Roquebrune-Cap Martin (Centre de coopération pour la réalisation

d'équipements de loisirs "CECOREL") (plans, esquisse de programmation du projet "Centre de

loisirs de 06 Roquebrune-Cap Martin, procès-verbal de réunion du groupe technique de


16

programmation), 1967-1973.

Concours de la Roche-sur-Yon (construction des Halles et d'un parking à voitures) (dossier de

concours, règlement, correspondance), 1972-1974.

Construction du centre d'animation culturelle de Saint-Denis (La Réunion), 1972-1976.

Aménagement du terrain de la "Petite Roquette" à Paris 10ème (plans, programme et règlement

du concours), 1973-1974.

Concours "Tête du pont de Suresnes" (programme et règlement, correspondance), 1973-1974.

Construction d'un musée de la préhistoire à Nemours (programme et règlement du concours,


19930521/51

Aménagement de l'îlot "Jemmapes, la Grange-aux-Belles (Paris 10ème) (dossier du concours),

1972-1975.

Concours "Tunnel sous la Manche" (enquêt" d'utilité publique, correspondance, procès-verbal de

la réunion "Terminal"), 1974.

Centre d'animation culturelle du parc nord les Ulis (programme, correspondance), 1975-1976

Centre culturel à Blois (dossier du concours, procès-verbal de réunion de la commission technique

et du jury, correspondance), 1974-1977.

19930521/52

Construction de l'hôpital type Fontenoy (plans, règlement du concours), 1974-1975.

Cité judiciaire de Senlis (dossier de consultation), 1976.

Construction d'unités pédagogiques modulaires (dossier du concours, correspondance), 1975-

1976.

19930521/53

Restructuration du centre-ville d'Antony (Hauts-de-Seine) (dossier du concours), 1975.

Réalisation d'un hôtel deux étoiles dans la zone de rénovation Sablonnière (dossier du concours,

correspondance), 1975.

Concours permanent d'architecture régionale (Pyrénées-Atlantiques) (règlement, plans des

maisons pour le Béarn et la Soule, et pour le Labourd et la Basse-Navarre, correspondance), 1972-

1976.

Construction de la Préfecture de Toulon (Var) (dossier de consultation, règlement, plans,


19930521/54

Construction de la Maison de cure médicale Sainte-Périne (programme, règlement, rapport du

jury, observations de la commission technique sur les projets présentés, correspondance), 1976-

1978.

Restructuration de l'îlot des manèges (Versailles) (plans, règlement du concours,


Aménagement de la place de l'Horloge et de ses abords (Avignon) (plans, règlement du concours,


Concours organisé par l'Agence Nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

(dossier et règlement du concours), 1977.

Concours d'idées "ZAC Equeurdreville-Hainneville (Cherbourg) (plans, correspondance), 1976-

1977.


17

19930521/55

Concours pour l'aménagement du secteur de la Villette (étude de référence, proposition du

Commissaire à l'aménagement, dossier de documentation, dossiers des participants, liste des

lauréats), 1975-1976.

19930521/56

Aménagement des abords de la Cathédrale d'Orléans (plans, note de présentation du projet,

dossier type, extraits de presse, compte-rendu de la mission, procès-verbal de réunion de la

commission supérieure des monuments historiques, correspondance), 1976-1977.

19930521/57

Chambéry, caserne Curial (dossier du concours, procès-verbal de réunion du jury), 1975-1976.

Concours "Immeubles de ville" de Cergy-Puiseux (dossier du concours, procès-verbal de réunion

du jury, correspondance), 1978-1979.

19930521/58

Réalisation d'un musée d'art moderne à Villeneuve d'Ascq (Lille) (pré-programme, règlement, les

réflexions du groupe I), 1978.

Concours pour l'aménagement de la place Saint Roch (ville de Mont-de-Marsan) (plans,

règlement du concours, rapport, correspondance), 1977-1978.

19930521/59

Concours d'aménagement de la Place du 14 juillet de Brive (documents généraux, documents sur

la ville, documents sur la Place du 14 juillet, pré-dossier), 1976.

19930521/60

Concours Evry I (dossier du concours, correspondance), 1969-1973.

Concours Evry I, avant-projet de dossier (règlement, programme et annexes, plans), 1970-1971.

19930521/61

Concours de maisons de ville (ville nouvelle de Cergy-Pontoise) (directives d'aménagement des

deux premiers îlots, plans, 2.500 logements du quartier des "Eguérets", règlement du concours,

réponses aux questions posées par les candidats, compte-rendus du jury, dossier de presse), 1976.

19930521/62

Concours de l'Isle d'Abeau, ville nouvelle (consultation d'urbanisme pour Saint-Bonnet-le-Lac)

(dossier du concours, plans, dossier du jury), 1974-1977.

Concours de l'Isle d'Abeau, ville nouvelle (projet de consultation pour l'opération centre du 1er

quartier "Saint-Bonnet-le-Lac"), 1973.

19930521/63

Ville nouvelle de Melun-Sénart (consultations Plessis 1, Plessis 2, Arqueil 1, offres des

concurrents), 1975.

Ville nouvelle de Melun Sénart, ZAC de Plessis-le-Roi (quartier Plessis-La Forêt) (consultation

d'architecture et d'urbanisme Plessis 3, 350 logements), 1976.


18

19930521/64

Ville nouvelle de Melun Sénart, ZAC de Plessis-le-Roi (quartier Plessis-La Fôret) (consultation

d'architecture et d'urbanisme Plessis 4, 215 logements), 1976.

Ville nouvelle de Melun Sénart, ZAC du bois d'Arqueil, commune de Savigny-le-Temple et Nandy

(concours d'idées Arqueil 3), 1978.

19930521/65

Ville nouvelle de Marne-la-Vallée, opération "Les coteaux de Maubuée" (dossier du concours,


19930521/66

Ville nouvelle de Marne-la-Vallée, consultation pour l'opération "Les coteaux de Maubuée", 2ème

et 3ème phases (dossier du concours), 1973.

19930521/67

Ville nouvelle de Lille-Est, concours du pont du Bois (dossier du concours, enquête sur le marché

immobilier de Lille, compte-rendus du jury, correspondance), 1972.

19930521/68-19930521/93

Enseignement et recherche, coopération internationale

19930521/68-19930521/81

Politique de la recherche architecturale : thèmes de recherche, rapports d'études

19930521/68

Généralités : élaboration d'une politique en matière de recherche architecturale (les articles de M.

P. LOMBART sur la recherche opérationnelle et la recherche architecturale ; les équipes

d'élaboration et d'animation de la recherche architecturale ; commission d'élaboration d'une

politique de recherche architecturale ; centre de spécialisation et de recherche architecturale "Le

CSRA" ; commission LICHNEROWICZ, rapport général et annexes ; constitution du CORDA

"comité de recherche et du développement en architecture", programme pour 1972, orientation de

la recherche et de l'expérimentation ; dossier de la réunion du 14/01/1976 ; textes d'appel d'offre

1976 et 1978, rapport d'exécution de l'appel d'offres 1976), 1969-1978.

19930521/69

Appel d'offres :

- les projets retenus : I1A, I1B, 1976.

19930521/70

- les projets retenus : I2, I3,1976.

19930521/71

- les projets retenus : II2, II3, II4, 1976.

19930521/72

- les projets retenus : III2, III3, III4, 1976.


19

19930521/73

- les projets retenus : IV1, IV2 et projets hors thème (sémiologie, conception assistée par

ordinateur "CAO"), 1976.

19930521/74

- thème "climat, architecture et formes urbaines" ; projets retenus : I à IV bis, 1977.

19930521/75

- thème (idem) ; projets retenus : 78-1 à 78-43 (sauf 78-10, 78-18, 78-20, 78-26, 78-28, 78-29, 78-

35, 78-40-78-41) ; les projets sous-thème, 1977.

19930521/76

- les projets retenus, 1978 : thème I (n°s 12, 35, 55, 114, 169) thème (n°s 63, 79) thème II2 (n°s 2, 1

1, 30, 37, 41, 42, 70, 75, 105, 106, 122, 124, 134, 138, 158, 165, 177, 199).

19930521/77

- les projets retenus, 1978 : thème III (n°s 1, 16, 84, 98, 144, 153, 180, 195) thème IV (n° 32, 76, 89,

121, 128, 191).

19930521/78

- recherche 1981 : "Le cours de construction", chargé de mission M. C. GENZLING ; "les savoirs

sur l'urbain et l'architecture", chargé de mission M. C. BRUANT ; "Histoire de l'architecture en

France au 20ème siècle, chargé de mission Jean-Louis COHEN.

19930521/79

Rapports de recherche et d'étude :

- Gustave Eiffel et la construction métallique au 19ème siècle, de M. CORDIER, 1973.

- les résistances à la transformation architecturale du paysage des littoraux breton et vendéen,

CRMAA et UPAN (Nantes), 1974.

- utilisation urbaine des emprises ferroviaires ; emprises linéaires : tranchées, de M. André

REMONDET, Claude PARENT, Raymond LEYRIE, architectes, COYNE et BELLIER, ingénieurs-

conseils, 1975.

- ponts urbanisés, de M. Ionel SCHEIN, 1975-1976.

- construction métallique, M. CORDIER, 1976

- surface minimale, de M. J. BALLENSTEDT, 1977

19930521/80

- considérations sur les catégories architecturales, les codes de présentation et le dessin

d'architecture (2 volumes), 1977.

- la formation architecturale au 18ème siècle en France, 1977.

19930521/81

- forts de l'Est parisien 1840, SCATT, 1978.

- rôle social et fonction économique de l'architecte français sous l'ancien régime, M. Bernard

STOLOFF, 1978.

- doctrines architecturales et politique d'embelissement (dans la seconde moitié du 18ème siècle),

CEMPA, Ecole d'architecture de Nancy, sans date.


20

- construire l'école par l'école, groupe d'animation DECROLY, sans date.

19930521/82-19930521/84

Formations en architecture, diplômes, centres de recherches

19930521/82

Université permanente des architectes (Provence, Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon) : compte-

rendus de réunion, de séminaire et colloque, documents, 1964-1971.

Institut national du paysage : rapport sur la création, composition de la commission paysage,

compte-rendus de la commission d'études pour la création de l'Institut national du paysage, notes,

1968-1971.

Aménagement de l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts : utilisation des crédits du centre de

recherches architecturales pour des opérations intéressant l'ENSBA ; la situation immobilière

actuelle, les possibilités d'évolution (étude) ; notes, 1968-1977.

Institut de l'Environnement : statuts, règlement financier et comptable, compte de liquidation à la

date du 31/12/1977, 1969-1977.

Institut de pratique opérationnelle : réflexion sur l'introduction d'une pratique opérationnelle

dans un enseignement universitaire de l'architecture (étude de MM. Belmont, Ducamp, Duplay,

Jantzen, Macary, Maillard, Swetchine), la pratique opérationnelle dans l'enseignement de

l'architecture, rapport, 1969-1971.

Centre artistique de rencontres internationales de Nice : notes et compte-rendu de la réunion du

20/05/1972 du conseil de perfectionnement du centre, 1969-1973.

Centre national d'étude et de recherche du paysage : notice sommaire relative à l'organisation

d'un premier cycle expérimental de formation de paysagistes d'aménagement ; procès-verbal de

l'assemblée générale du CNERP, 1972-1978.

Centre de formation à l'environnement : compte-rendus de réunion et documents, 1974-1978.

Divers : salon "audiovisuel et communication" ; colloque international "enseignement et

architecture" des 2 et 3 juin 1978 ; documents sur l'enseignement de l'architecture ;

correspondance, 1966-1978.

19930521/83

Les diplômes d'architecte français : arrêtés relatifs aux conditions nécessaires pour porter le titre

et exercer la profession d'architecte ; correspondance relative à la reconnaissance du diplôme

d'architecte concernant l'école nationale d'architecture, école spéciale des travaux et bâtiments,

école centrale des arts et manufactures etc..., 1941-1967.

19930521/84

Les centres de recherche :

- institut de recherches d'urbanisme : dossier de réunions interministérielles sur le projet de

décret relatif de l'IRU, 1962-1968

- cercle d'études architecturales (CEA) (statuts de l'association, liste des membres, documents sur

l'activité du CEA ; correspondance), 1962-1972.

- centre de recherche d'architecture normalisée (CRAN) (bulletins d'information, documents),

1965-1967.

- centre de recherche de l'office général du bâtiment et centre de spécialisation et de recherche

architecturale (procès-verbal de réunion, notes), 1966.

- organisation d'un centre d'études d'urbanisme à la Faculté de Paris-Dauphine (statuts, procès-

verbal du conseil d'administration), 1966-1970.


21

- la fondation pour l'art, la recherche et la culture (documents relatifs au projet d'exposition sur

l'architecture et l'industrialisation), 1966-1970.

- centre de spécialisation et de recherches architecturales (CSRA) (notes et correspondance),

1968-1969.

- comité Rottier, recherche urbaine (comité d'orientation de la recherche urbaine, rapport,

compte-rendu de réunion, projet technique), 1971.

- centre d'études et de recherches urbaines (programmes d'études 1971), 1971.

19930521/85-19930521/88

Etudes sur la profession d'architecte ; le corps des bâtiments civils, projet de réforme

19930521/85

Les architectes des bâtiments civils et palais nationaux (inspecteurs généraux, architectes en chef,

architectes ordinaires, dossiers avec C.V. et questionnaire) (classés d'après l'ordre alphabétique),

1967.

19930521/86

Syndicat national des créateurs d'architectures intérieures et de modèles (CAIM) : demandes

relatives à la reconnaissance de la profession par les pouvoirs publics, à l'établissement d'un

barème d'honoraires ; création d'un ordre ; réunion du 04/05/1968 ; rapport de synthèse, notes,

1967-1969.

19930521/87

Projet de loi sur l'architecture et la profession d'architecte : rapport PAIRA (préalables et réponses

au rapport, réunions interministérielles, données statistiques, consultations ministères et

organisations), 1969-1978.

19930521/88

Réforme du corps des bâtiments civils et des palais nationaux (rapport sur la situation actuelle et

le devenir du corps des bâtiment civils et des palais nationaux et annexes), 1971.

Enquête nationale "les nouveaux architectes" (société d'études et de conseils, ingénieurs-conseils :

résultats 1971, étude de l'insertion professionnelle de diplômés en architecture : instruments aux

enquêteurs, correspondance), 1971-1974.

L'évolution de la profession d'architecte (premier rapport d'enquête), 1975.

19930521/89-19930521/90

Documents hors format

19930521/89

Enseignement et architecture (colloque international des 2 et 3 juin), 1978.

19930521/90

Paris majuscule (étude d'urbanisme sur la "croisée" de Paris), 1967.

19930521/91-19930521/93

Coopération franco-soviétique (coopération technique et relations internationales)


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19930521/91

Rapport de l'année 1970 (accord de coopération, composition de la délégation française, les divers

groupes) ; groupe permanent des experts (1ère, 2ème et 3ème réunions), 1967-1973.

19930521/92

Groupe permanent des experts (4ème à 7ème réunions), 1974-1976.

19930521/93

Missions et groupes de travail sur différents thèmes (insertion de l'architecture dans la société

contemporaine, comptabilité et cohérence des oeuvres actuelles avec le patrimoine architectural,

construction des bâtiments industrialisés, urbanisme, industrialisation, villes nouvelles en URSS),

1968-1975.

19930521/94-19930521/95

Problèmes d'environnement

19930521/94

Colloque CEE à Prague (préparation de la réunion des experts gouvernementaux sur les problèmes de

l'environnement, documents, rapport général du groupe de travail "urbanisation et nature"), 1968-1969.

Les jeunes et l'environnement (rapport d'enquête portant sur les questions "fermées" du sondage IFOP

relatif aux jeunes et à l'environnement, janvier 1971, note de synthèse concernant les résultats de

l'enquête, note de synthèse relative aux questions "ouvertes" de l'enquête sur les jeunes et

l'environnement), 1968-1971.

Dossiers "environnement" (rapport sur la création d'un centre de recherche régional de construction,

d'architecture et d'urbanisme dit "centre d'écologie humaine appliquée de Haute-Normandie", colloques,

instruction provisoire relative au fonctionnement des ateliers régionaux des sites et paysages), 1968-

1973.

Cent mesures de l'environnement (ensemble des mesures proposées pour le Comité Interministériel

d'aménagement du territoire relatif à l'environnement), 1970.

Mission amélioration de l'environnement urbain (dossier de réunion), 1973-1974.

Rapports Assemblée nationale et Sénat sur le projet de loi portant création du conservatoire de l'espace

littoral, protection de l'environnement), 1974-1978.

Séminaire "paysage et aménagement à Cabourg (6 et 7 mai 1976), 1976.

19930521/95

Haut-Comité de l'Environnement (réunion de travail du 7/09/1976, la qualité de la ville), 1976.

"Premières rencontres européennes du cadre de vie" organisée par le Ministère de la Culture et de

l'Environnement, les 5, 6 et 7 décembre 1977 (programme et documents), 1977. Note d'information sur

l'école nationale supérieure du paysage (ENSP), 1977.

Réflexions et suggestions des associations nationales de sauvegarde monumentale sur les thèmes

proposés par M. d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement le 08/07/1977.

Baie du Mont St-Michel ; maintien d'un caractère maritime pour l'environnement du Mont (études),

1977.


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