ème Le nouveau visage des Partenariats...

Edition spéciale 15ème anniversaire du Forum PPP

Le nouveau visage des Partenariats Public-PrivéPerspectives internationales, chantiers numériques, financements alternatifs… Zoom sur la nouvelle donne du marché à horizon 2020

Les 8 et 9 juin 2016 Salons HocheParis

www.forumppp.com

En partenariat avec : Sous le haut patronage de :

Parmi les intervenants de ces 2 journées incontournables :

Stéphane OuakiChef d’unité DG Mobilité et TransportCOMMISSION EUROPEENNE

Charles ParadisDirecteur Général Pôle ConcessionsBOUYGUES CONSTRUCTION

Bertrand SerpVice-PrésidentTOULOUSE METROPOLE

Salim BensmailDirecteurMAPPP

Philippe TatoudDirecteur Juridique Affaires et Droit PublicsORANGE

15e Forum PPP 2016

Le nouveau visage des Partenariats Public-PrivéLes 8 et 9 juin 2016, Salons Hoche, Paris

Pourquoi participer

Les marchés de partenariat conclus entre les secteurs public et privé suscitent toujours autant de débats, parfois

contradictoires ! Des nouvelles perspectives européennes et internationales aux chantiers numériques, en passant par les financements alternatifs, une nouvelle donne émerge incontestablement à horizon 2020.

A l’heure de la réforme des régions, de la loi Macron et de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015, de nombreuses questions subsistent : l’instauration d’un seuil minimal est-elle adaptée ? Que va changer la possibilité pour les personnes publiques de figurer dans les sociétés de projets ?

De plus, un an après l’adoption du plan européen d’investissement Juncker le 24 juin 2015 et dans le cadre de l’Union des Marchés de Capitaux, les financements de projets et d’infrastructures sont entrés dans une nouvelle phase d’accélération.

Enfin, le Digital Single Market et l’accès au numérique achèvent de façonner le nouveau visage des marchés de partenariat : villes connectées, tests de 5G sur le territoire de Belfort, Auvergne Très Haut Débit dont la phase II a été adoptée le 9 juillet dernier…

Mais surtout, au-delà de l’arrivée à maturité des PPP2 lancés entre 2008 et 2012, un tournant s’opère grâce à l’achèvement et la livraison de plusieurs ouvrages emblématiques, tels que le nouveau Ministère de la Défense à Balard, le zoo de Vincennes ou encore les différents stades pour l’Euro 2016.

SEMOP1, PPP2, marchés publics classiques, véhicules juridiques, Contrats de Partenariat : la 15ème édition du Forum PPP vous permettra de faire le point sur le nouveau visage des marchés de partenariats en 2016, bénéficier des best practices de vos homologues et des retours d’expérience des derniers projets innovants et connectés.

En me réjouissant de vous accueillir lors de ces deux journées,

Qui participeSecteurs Public et Privé – Banques Etablissements Financiers et Assurances Cabinets d’Avocats et de Conseil – Agences de Notation

Secteur Public Collectivités Locales et Territoriales Ministères et Administrations SEM3

Hôpitaux/CHU Universités Prisons et Etablissements Pénitentiaires Gendarmeries et Hôtels de Police

Secteur Privé Génie Civil Réseaux de Transport BTP, Sociétés de Gestion Immobilière Sous-Traitants des Armées Entreprises de Restauration Collective Telecoms Entreprises de Services SSII

Les + de cette journée 12 témoignages inédits et innovants de vos homologues

Un zoom sur les projets retenus par la Banque Européenne d’Investissement et les différents montages juridiques et financiers possibles

Les retours d’expérience des derniers projets connectés : Auvergne Très Haut Débit, expérimentation de la 5G à Belfort, smart cities...

Le regard européen de la Région wallonne sur les marchés de partenariat

Capucine de La BigneChef de projet Editorial

Devenir partenaireContactez Capucine de La Bigne au : +33 (0) 1 43 12 59 86 ou par e-mail à : [email protected]

15e Forum PPP 2016


Autorités

Secteur Public Secteur Privé

Le Panel des orateurs

Marta LaszukLegal OfficerCOMMISSION EUROPEENNE

Sophie RognonDirectrice GénéraleREGIE AUVERGNE NUMERIQUE

Olivier MiensDirecteur Général adjointEIFFAGE CONCESSIONS

Denis CornetDirecteur Service PublicDirection Générale des Routes et Bâtiments REGION WALLONNE

Salim BensmailDirecteurMAPPP

Laurent MénardDirecteur de la Stratégie de l’Investissementet du Financement EuropéenCOMMISSARIAT GENERAL A L’INVESTISSEMENT

Jérôme BastinDirecteur Général des ServicesREGION BRETAGNE

Stéphane AuchéResponsable Secteur Public et PPPCAISSE D’EPARGNE BPCE

Gweltaz Guiavarc’hHead of Mega Project Support ServiceSNCF RESEAU

Bertrand SerpVice-PrésidentTOULOUSE METROPOLE

François BeraudDirecteur Général adjointMETROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

Hervé SabarotsDirecteur Général des ServicesVILLE DE GUERANDE

Philippe TatoudDirecteur Juridique Affaires et Droit PublicsORANGE

Charles ParadisDirecteur Général Pôle ConcessionsBOUYGUES CONSTRUCTION

Philippe SerainDirecteur PPP et ConcessionsFAYAT

Stéphane OuakiHead of UnitDG Mobilité et TransportCOMMISSION EUROPEENNE

Dominique BonnetContrôleur Général des ArméesMINISTERE DE LA DEFENSE

Une conférence plébiscitée par ses participants depuis 15 ans !

Le Forum PPP en quelques chiffres

“ ”

Je retiens de ce forum de très bons sujets, des intervenants de qualité et la pertinence des thèmes abordés.

Peggy Olivieri, Responsable Grands Comptes, ELIOR

“ ”

Une conférence positive, constructive et réaliste qui devrait motiver la commande publique.

Jean-Yves Six, Directeur de Projet, SPIE

“ ”

Excellent environnement de travail, deux journées de grand professionnalisme dans les thèmes abordés et dans les contenus délivrés.

Didier Duraffourg, Président honoraire, SNDGCT - SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GÉNÉRAUX DES COLLECTIVITÉS LOCALES

“ ”

Le Forum PPP, c’est une formidable opportunité d’écouter des intervenants publics et privés parler de leurs projets et de leurs expériences, dans l’optique de faire mieux à l’avenir.

Valérie Papon, Directrice Commerciale et Innovation, BOUYGUES BATIMENT Ile de France

“ ”

Cette conférence nous permet d’avoir de véritables échanges entre Privé et Public.

Christophe Veyrat Masson, Cellule PPP de la DCSID, MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

15e Forum PPP 2016


UNE RÉPARTITION HOMOGÈNE ENTRE SECTEUR PUBLIC ET

SECTEUR PRIVÉ

8h30 Accueil des participants

9h00 Allocution d’ouverture

9h15 Transposition de la Directive Concessions le 18 avril 2016, évaluation des Directives Recours, impacts du Single Market Strategy sur la gestion de vos grands projets d’infrastructures… Cartographie des toutes dernières évolutions réglementaires européennes

Marta Laszuk, Legal Officer, DG for Internal Market, Industry, Entrrepreneuship and SMEs, COMMISSION EUROPEENNE

10h00 Les PPP2 en France et en Europe : 1 an après l’adoption du plan Juncker, où en est-on ?Zoom sur les projets retenus par la Banque Européenne d’Investissement et les différents montages juridiques et financiers possibles

Laurent Ménard, Directeur de la Stratégie de l’Investissement et du Financement Européen COMMISSARIAT GENERAL A L’INVESTISSEMENT

10h45 Pause café / networking

11h15 Quelle nouvelle stratégie française de financement des infrastructures en 2016 : gouvernance de l’investissement, nouveau cadre juridique de la commande publique, structuration des projets• Quel bilan tirer des réformes récentes ?• Les nouvelles missions de la MAPPP

Salim Bensmail, Directeur, MAPPP

12h00 Quelle pérennité pour le modèle des marchés de Partenariats Public-Privé à la française ?• Entre loi MOP4, PPP2, concessions et disponibilité, comment arbitrer entre les différents outils de la

commande publique ? Zoom sur les derniers projets menés en France• �S’exporter à l’international : les leçons à tirer de projets pionniers ou à forte valeur ajoutée - autoroute

A94 en Allemagne, chantiers en Afrique, etc. Olivier Miens, Directeur Général adjoint, EIFFAGE CONCESSIONS

12h45 Déjeuner : un temps pour échanger autrement

14h15 Au-delà des PPP2, les nouvelles pistes de financement de vos projets pour sauter dans le train du numérique !

Stéphane Auché, Responsable Secteur Public et PPP, CAISSE D’EPARGNE BPCE

15h00 A l’heure de la réforme des régions, retour d’expérience sur le déploiement d’infrastructures numériques : l’exemple réussi d’Auvergne Très Haut DébitQuel mode de gouvernance publique-privée et de convergence de tous les acteurs ?

Sophie Rognon, Directrice Générale, REGIE AUVERGNE NUMERIQUE


16h15 Focus sur la mise en exploitation de « l’Hexagone Balard », le nouveau Ministère de la Défense Exécution du contrat, performance, accompagnement du changement…

Dominique Bonnet, Contrôleur Général des Armées, MINISTERE DE LA DEFENSE

17h00 Etat des lieux d’un marché de partenariat pour l’éclairage d’autoroutes en Wallonie : de l’espoir d’un PPP2 à des marchés publics traditionnels

Denis Cornet, Directeur Service Public, Direction Générale des Routes et Bâtiments, REGION WALLONNE

17h45 Fin de la première journée

Agenda de la journée du 8 juin 2016

15e Forum PPP 2016


8h30 Accueil des participants

9h00 Allocution d’ouverture

9h15 Booster vos marchés de partenariat en Europe grâce à des instruments financiers innovants ! • Les nouveaux leviers d’absorption du risque, au service du déploiement du réseau de transports

européens• Tour d’horizon des marchés de partenariat innovants en Europe : périphérie de Bratislava,

contournement de Strasbourg, rénovation d’autoroutes allemandes… Stéphane Ouaki, Chef d’unité - Mécanisme pour interconnexions en Europe et stratégies d’investissement - DG Mobilité et Transport, COMMISSION EUROPEENNE

10h00 Couverture numérique du territoire : les défis à relever en 2016 pour lutter contre la fracture digitale • DSP5, PPP2, CREM6, SPL7… Quel arbitrage entre les différents montages ?• Les leçons à tirer des expérimentations de la 5G à Belfort, du PPP2 Région Auvergne, etc.

Philippe Tatoud, Directeur Juridique Affaires et Droit Publics, ORANGE


11h15 L’Afrique, nouvel eldorado des marches de partenariats ! Témoignage d’un investisseur-constructeur sur la réalisation du pont Henri Konan-Bédié et du train urbain d’Abidjan Les clés de succès pour mener à bien vos projets à l’international

Charles Paradis, Directeur Général Pôle Concessions, BOUYGUES CONSTRUCTION

12h00 Zoom sur le rôle clé des Partenariats Public Privé innovants dans la co-construction des smart cities Bertrand Serp, Vice-Président, TOULOUSE METROPOLE

12h45 Déjeuner : un temps pour échanger autrement

14h15 Regards croisés client public/co-financeur Les enseignements d’un PPP2 pharaonique à 3,5 milliards d’euros : la LGV8 Bretagne-Pays de la Loire, dont la mise en service est prévue en 2017• Modèle concessif ou PPP2 : check-list des questions à se poser et impacts sur l’économie et les acteurs locaux• Les clés pour assurer un suivi et une exécution optimale de vos contrats

Jérôme Bastin, Directeur Général des Services, REGION BRETAGNE Gweltaz Guiavarc’h, Head of Mega Project Support Service, SNCF RESEAU

15h00 Retour d’expérience sur la conduite d’un Partenariat Public-Privé de grande envergure : les enseignements à tirer du stade Pierre MauroyTémoignage de la personne publique sur les bénéfices et les écueils à éviter

François Béraud, Directeur Général adjoint, METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE


16h15 Les facteurs clés de succès pour garantir la bonne exécution de vos contrats de partenariat : délais, coûts, performance, parades juridiques contre les recours…

Philippe Serain, Directeur PPP et concessions, FAYAT

17h00 Coup de projecteur sur la signature du PPP2 Plan Lumière de la ville de Guérande : les leviers de valorisation du patrimoine urbain et d’éco-exploitation du réseau d’éclairage public Tenir l’objectif d’une réduction de 40% des consommations énergétiques, est-ce possible ?

Hervé Sabarots, Directeur Général des Services, VILLE DE GUERANDE

17h30 Fin de la conférence

Agenda de la journée du 9 juin 2016

15e Forum PPP 2016


Présentation de notre partenaire

Le Groupe BPCE exerce tous les métiers de la banque et de l’assurance en s’appuyant sur ses deux grands réseaux coopératifs, Banque Populaire et Caisse d’Epargne, ainsi que sur ses filiales.

Acteur historique aux côtés des collectivités territoriales et des hôpitaux, notamment avec les Caisses d’Epargne, le Groupe BPCE est l’un des leaders du marché du secteur public territorial. Présent dès la création des partenariats public-privé (PPP), le Groupe BPCE a signé depuis lors plus de 7 milliards d’euros de projets en France dans tous les secteurs d’activité. Pour mener à bien ces partenariats, le Groupe BPCE, avec les Caisses d’Epargne, le Crédit Foncier et Natixis détient en totalité deux fonds d’investissement, FIDEPPP et FIDEPPP 2, destinés à intervenir en fonds propres dans des sociétés de projets Contact : Jean-Sylvain Ruggiu - Directeur Secteur Public et PPP, Caisse d’Epargne - [email protected]

Acronymes du programme

1 - SEMOP : Société d’Economie Mixte à Opération Unique2 - PPP : Partenariat Public-Privé3 - SEM : Société d’Economie Mixte4 - MOP : Maîtrise d’Ouvrage Publique5 - DSP : Délégation de Service Public

6 - CREM : Contrat de Conception Réalisation Exploitation Maintenance

7 - SPL : Société Publique Locale8 - LGV : Ligne Grande Vitesse

Découvrez la Lettre des PPP

Depuis 2006, La lettre des PPP, newsletter trimestrielle, informe en permanence les professionnels des Contrats de Partenariat. Rédigée par Dii en partenariat avec la MAPPP et le Groupe BPCE, elle regroupe à la fois :

• des analyses et conseils permettant aux professionnels de décrypter l’évolution des PPP et d’optimiser leur conduite de projet

• des indicateurs et des données chiffrées permettant de mieux cerner les évolutions en cours

• des interviews de professionnels reconnus

Pour télécharger les précédentes éditions en format pdf interactif et vous abonner, visitez : www.forumppp.com ou contactez-nous : + 33 (0)1 43 12 59 86 - [email protected]

La lettre des PPP

15e Forum PPP 2016


15e Forum PPP 2016


Bulletin d’inscription

Bulletin à compléter et à retourner :Par e-mail : [email protected] Par fax : 01 40 06 95 26Par courrier : Dii - 164, boulevard Haussmann - 75008 ParisPar tél. : +33 1 43 12 85 55Sur notre site Internet : www.forumppp.frLe numéro de déclaration d’existence de Dii est le : 117 520 371 75.

Le Participant Inscrivez-vous à plusieurs en photocopiant ce bulletin

Nom : Prénom :

Fonction :

E-mail : Tél :

Dossier d’inscription suivi par

Nom : Prénom :

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Société

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Ville : Code Postal :

N° TVA intracommunautaire :

Adresse de facturation (si différente) :

❏ OUI, j’accepte les CGV* et m’inscris au 15e Forum PPP «Le nouveau visage des Partenariats Public-Privé» des 8 et 9 juin 2016 (PPP1606)

Tarifs Secteur Privé

❏ 1495 € HT / 1794 € TTC soit 300 € HT de réduction pour tout règlement avant le 08/04/2016

❏ 1595 € HT / 1914 € TTC soit 200 € HT de réduction pour tout règlement avant le 25/05/2016

❏ Plein tarif : 1795 € HT / 2154 € TTC pour tout règlement après le 25/05/2016

Tarifs Secteur Public

❏ 195 € HT / 234 € TTC : Tarif Spécial 1 Jour : Collectivités locales ou territoriales, Ministères ou Administrations Centrales

❏ 390 € HT / 468 € TTC : Tarif Spécial 2 Jours : Collectivités locales ou territoriales, Ministères ou Administrations Centrales

Modes de règlement Les frais d’inscription doivent impérativement être réglés avant la manifestation.- Par chèque à l’ordre de Dii en portant la mention PPP1606 au dos du chèque et le nom du participant- Par virement : swift code : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR76300040076000010009271/92 Libellé au nom de Dii avec la mention PPP1606 et le nom du participant

Conditions générales de Vente

Dès réception de votre inscription, une facture tenant lieu de convention de formation simplifiée, vous sera adressée. Les frais d’inscription comprennent l’accès au séminaire, la documentation, les pauses et les déjeuners. Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme et de changer le lieu du séminaire si les circonstances les y obligent.

Conditions d’annulation et de remplacement Toute annulation doit nous être communiquée par écrit. Pour toute annulation plus de 30 jours avant la formation, vous pouvez bénéficier d’un report sans frais sur une session de votre choix sur l’année. Pour toute annulation 30 à 15 jours avant le séminaire les frais seront de 305 E HT. Pour toute annulation à moins de 15 jours, les frais de participation seront dus en totalité. Dans ce cas le participant peut se faire remplacer par une autre personne appartenant à l’entreprise. Merci de nous notifier le nom du remplaçant par écrit.

Protection des données Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à valider votre participation et votre inscription à notre événement. Le destinataire des données est Development Institute International. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Clients de Development institute international qui gérera le traitement à l’adresse suivante : [email protected]. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vos coordonnées ont changé ? Signalez-nous toute modification par fax au +33 (0)1 40 06 95 26

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