Manuel de Management Intégré - enertherm.fr · Système de Management Intégré pour servir de...
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PREAMBULE
Version 12 du 25 novembre 2015 ____________________________________________
Ce manuel de management intégré présente les dispositions retenues par Enertherm pour
satisfaire les exigences des normes :
ISO 9001 - 2008 pour le management de la qualité,
OHSAS 18001 - 2007 pour le management de la santé et la sécurité au travail,
ISO 14001 - 2004 pour le management de l’environnement,
ISO 50001 - 2011 pour le management de l’énergie,
ISRS8 de DNV.
Le domaine d’application de ce concerne l’ensemble des Manuel de Management intégré
activités d’Enertherm.
En interne, ce est à disposition de tous les employés sur le site Intranet. manuel
En externe, il est disponible sur le site internet www.enertherm.fr
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SOMMAIRE
PRESENTATION D’ENERTHERM ___________________________________ 4
Les activités d’Enertherm 4
Installations 5
Chiffres clés 6
ORGANISATION ________________________________________________ 7
Organigramme 8
Missions et responsabilités 10
STRATEGIE & ENGAGEMENT D’ENERTHERM ________________________ 12
Lettre d’engagement Enertherm 12
Enertherm 2020 13
UNE BOUCLE D’AMELIORATION INTEGREE A NOTRE ORGANISATION ____ 13
MAITRISE DOCUMENTAIRE ______________________________________ 15
La structure documentaire 15
La maîtrise documentaire des processus 15
Procédures liées au management du système intégré 16
FICHE DE VIE DU MANUEL DE MANAGEMENT INTEGRE _______________ 17
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PRESENTATION D’ENERTHERM
Située à Courbevoie (Hauts-de-Seine), Enertherm est une société privée filiale du groupe
Idex, gestionnaire de la concession de chauffage urbain et de climatisation de tours du
quartier d’affaires de La Défense (Paris) depuis 2002.
Avec ses 3 075 000 m2 de bureaux, La Défense est le premier quartier d'affaires en Europe,
mais aussi une zone d'habitations dense avec 600 000 m2 de logements (source Epadesa).
Les activités d’Enertherm ___________________________________________________
Production et distribution Eau Chaude Sous Pression (ECSP)
Production et distribution Eau Glacée (EG)
Production d’Électricité par cogénération (ELEC & COGÉ)
Le domaine d’application concerne l’ensemble des activités dans la limite de responsabilité
définie dans la Convention de Délégation de Service Public (DSP).
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Installations _______________________________________________________________
La centrale principale « Courbevoie La Défense » implantée sur la commune de
Courbevoie (92)
La centrale de « Nanterre » implantée sur la commune de Nanterre (92).
Deux centrales déportées « Carpeaux » et « Valmy » sont également exploitées sur la
commune de Puteaux (92).
Centrale Courbevoie La Défense
Production de chaleur : 90 MW
Production de froid : 110 MW
Centrale de Nanterre
Production de chaleur : 180 MW
Cogénération : 12 MWé
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Chiffres clés _______________________________________________________________
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ORGANISATION
Enertherm, une Société rattachée à la Holding Idex.
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Organigramme ____________________________________________________________
Enertherm emploie 70 salariés.
Président
Performance
Technique &
Economique
Chargé de mission
QHSEÉ
Responsable
Administratif &
Financier
Directeur
Commercial
Directeur des
Opérations
Directeur
Etudes/AMO
Directeur
Technique
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Notre cartographie des Processus _____________________________________________________________________________________
DI – Piloter l’entreprise
Politique
Objectifs
Stratégie
Finance
Evaluation de la
performance
Revue
PROCESSUS DE DIRECTION PROCESSUS DE REALISATION
PI – Gérer la clientèle &
développer la concession
Etudes
Demandes de
raccordement
R4 – Gérer les études
& les travaux
Dossiers techniques
Nouveaux équipements
Nouvelles infrastructures
M2 – Produire, distribuer,
entretenir
R2 - Acheter
PROCESSUS SUPPORT
R5 - Communiquer
P1 – Gérer les
ressources humaines
P4 – Suivre &
développer l’efficacité
du SMI
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Missions et responsabilités __________________________________________________
La Direction Générale
La Direction Générale a pour mission, dans le cadre de la Délégation de Service Public, de
définir la Politique, la stratégie et les objectifs pour répondre au contrat de
concession,
déterminer les orientations d’Enertherm pour satisfaire aux politiques publiques, aux clients et aux actionnaires,
mettre à disposition les ressources nécessaires pour établir, mettre en œuvre, entretenir et améliorer le Système de Management Intégré ainsi que la performance
qui en résulte,
évaluer la performance et mener des revues.
Le Comité de Direction
Il est constitué de l’ensemble des pilotes de processus et permet à la Direction Générale de
piloter l’entreprise.
Le Chargé de mission Qualité Sécurité Environnement Energie
Le Chargé de mission Qualité Sécurité Environnement Energie est le représentant de la
direction identifié pour gérer, coordonner et évaluer le Système de Management Intégré.
A ce titre, il a pour mission de
s’assurer que le SMI est établi, mis en œuvre, entretenu et continuellement amélioré,
rendre compte en revue de direction du fonctionnement et des performances du Système de Management Intégré pour servir de base à son amélioration,
préparer le planning d’audit en fonction des exigences des normes et des besoins détectés par le Comité de Direction,
animer le réseau QSEÉ au niveau des Pilotes de Processus,
s’assurer que les exigences réglementaires sont identifiées, comprises et
communiquées de manière logique et exploitable,
orienter le Système de Management Intégré vers l’efficacité énergétique en cohérence avec la Lettre d’Engagement « Enertherm 2020 ».
Le Pilote de Processus
Le pilote de processus a pour mission d’améliorer le processus et de l’adapter aux attentes
des Clients, aux évolutions de l’organisation et de l’environnement et d’organiser la mise en
œuvre des améliorations. Il travaillera en appui au Représentant de la Direction pour les
activités de Management de l’Énergie, de l’Environnement et de la Santé/Sécurité.
Les responsabilités et les prérogatives de sa mission sont donc de
décrire le processus et ses interactions avec les autres processus,
analyser les risques processus,
maîtriser les risques processus (plan d’actions et de surveillance),
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définir des objectifs, suivre les indicateurs et réaliser un bilan mensuel,
analyser et traiter les dysfonctionnements du processus,
gérer la documentation du processus,
mener au minimum une revue annuelle de processus,
transmettre un rapport annuel de ses activités au CODIR.
Le CHSCT
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est le représentant du
personnel identifié par la direction générale.
Rôle et missions :
il contribue à la protection de la santé et à l’amélioration des conditions de travail de
tous les salariés,
il est consulté pour approbation sur les procédures santé et sécurité au travail, en
particulier sur la méthodologie d’évaluation du risque,
il donne son approbation aux mises à jour de l’évaluation des risques,
il est consulté systématiquement sur tous les nouveaux projets concernant les nouveaux matériels ou sur les grandes modifications,
il donne son avis sur les priorités retenues et sur les choix de solutions de prévention.
Une réunion spécifique annuelle du CHSCT est tenue pour valider l’évaluation des risques
qui conditionnera le programme d’action annuel.
Description des missions et responsabilités
L’ensemble des services d’Enertherm est impliqué dans le Système de Management Intégré.
Les responsabilités et les compétences des différents acteurs sont définies dans des fiches de
fonction.
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STRATEGIE & ENGAGEMENT D’ENERTHERM
Lettre d’engagement Enertherm ____________________________________________
Grâce à la certification QHSE, nous avons pu acquérir suffisamment d’expérience et
d’expertise pour adopter une démarche analytique et constructive.
Enertherm est aujourd’hui un acteur et un interlocuteur chevronné dans le domaine
du réseau urbain, reconnu auprès de tous les usagers de La Défense.
Pour anticiper sur l’avenir, Enertherm se lance un nouveau défi : optimiser sa
performance énergétique en complément de sa progression technique, financière,
environnementale et santé/sécurité.
Dans ce contexte, Enertherm décline à l’horizon 2020 des objectifs convergents avec ceux
du Grenelle Environnement et du Plan Énergie Climat. A cet effet, trois axes prioritaires
sont immédiatement déployés :
Améliorer en continu nos performances
Répondre aux exigences des clients et parties intéressées
Être un contributeur du Plan Énergie Climat d’Ile de France
Pour atteindre ses objectifs, Enertherm
privilégiera la performance énergétique, en matière de renouvellement et d’investissement des systèmes et produits, de la conception à l’exploitation ;
Etudiera la possibilité de produire le chaud à partir de plus de 50% d’ENR&R
respectera ses obligations contractuelles, légales et réglementaires ;
mettra à disposition les ressources et informations nécessaires ;
s’appuiera sur les exigences des référentiels ISO 9001, ISO 14001, ISO 50001, OHSAS 18001, ISRS, et enrichira le Système de Management Intégré.
C’est avec l’implication et la contribution de tous les collaborateurs de l’entreprise
que nous réaliserons ce projet.
Un management renforcé sur la performance énergétique et une anticipation sur les besoins
à venir permettront à Enertherm de réussir un développement durable et efficace.
Pierre BOURDAROT
Directeur des Opérations
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Enertherm 2020 ___________________________________________________________
Améliorer en continu nos performances
Optimiser les coûts d’achat
Mobiliser et développer les compétencesMoyenne annuelle des savoirs, savoir-faire et savoir-être du personnel
Réduire nos impacts Environnementaux et risques Santé & Sécurité au travail Accidents & presqu’accidents, visites réalisées / visites planifiées, risques résiduels / risques identifiés,
respect VLE rejets atmosphériques, taux de conformité réglementaires
Valoriser nos retours d’expérience Grains de sable : nombre, déclarations, suivi des actions
Répondre aux exigences des clients et parties intéressées
Développer les réseaux pour répondre aux besoins des clients en limitant les impactsEvolution des puissances raccordées - Contenu CO2 réseaux
Améliorer le contenu CO2 du réseau Cible 208 g CO2 / kWh chaud vendu en 2020
Optimiser la continuité de fourniture Taux d’interruption du service
Inciter nos clients à engager des actions en faveur des économies d’énergie% CEE réalisés / Ventes
Référence : Contrat de Délégation de Service Public
Être un contributeur du Plan Énergie Climat d’Ile de France
Réduire de 50 % nos émissions de gaz à effet de serre Cible 32 320 tonnes de CO2 en 2020
Réaliser 20 % d’économie d’énergie Facteur de Performance Saisonnier global, cible 1.13 en 2020
Introduire 50 % d’Énergie renouvelable ou valorisable (EnR&R) % EnR&R / énergie primaire
Référence : Paquet énergie Climat et le 3 x 20 du Grenelle 2 (Réf : 2009)
UNE BOUCLE D’AMELIORATION INTEGREE A NOTRE ORGANISATION
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La boucle d’amélioration s’appuie sur plusieurs leviers :
Une écoute client formalisée ;
Une planification des activités ;
Une identification et une gestion des risques ;
Une surveillance des risques ;
Une analyse et un traitement des dysfonctionnements ;
Un plan d’audit interne ;
Un système de revues :
La revue de processus porte sur l’analyse de la satisfaction des parties intéressées
et des réclamations des parties intéressées, des résultats du contrôle interne, et du
fonctionnement des activités du processus. Le responsable de processus se prononce
sur l'efficacité du processus.
La revue de direction porte sur l’efficacité de l’ensemble du système de
management d’Enertherm.
Planification du management
Résultats & Revue
Mesure & Surveillance
Déploiement de la stratégie et des objectifs
DO PLAN
CHECK ACT
• Structure & responsabilités
• Formation & compétences
• Communication & promotion
• Maîtrise des risques
• Gestion de projets
• Gestion des actifs
• Gestion des entreprises
extérieures et des achats
• Préparation aux situations
d’urgence
• Evaluation des risques :
document unique, analyse
environnementale, étude de
dangers, revue énergétique,
risques processus
• Exigences légales et
réglementaires
• Stratégie
• Objectifs et cibles
• Plans d’action
• Retour d’expérience
• Surveillance des risques pour la
Santé, la Sécurité,
l’Environnement, l’Energie et
les processus
• Surveillance des installations et
des équipements
• Enquête de satisfaction clients
• Audits
• Tableaux de bord
• Bilans mensuels et annuels
• Reporting aux parties
intéressées
• Revues de processus et revues
de direction
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MAITRISE DOCUMENTAIRE
La structure documentaire _________________________________________________
La maîtrise documentaire des processus _____________________________________
Les documents chapeau du système de management
Gouvernance Manuel de management intégré (MMI)
Piloter l’entreprise Fiche descriptive de processus « Piloter l’entreprise » (FDP-D1)
Politique Lettre d’engagement
Objectifs - Ressources Programme de Management Intégré (PMI)
Evaluer la performance Indicateurs de Performance (IND)
Clients et concession Fiche de description du processus Gérer la clientèle & Développer la
concession FDP-P1
Études et travaux Fiche de description du processus Gérer les études & les travaux
FDP-R4
Énergie Fiche de description du processus Produire, distribuer & entretenir
FDP-M2
Politique
Manuel
Processus
Procédures
Instructions
Enregistrements
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Acheter Fiche de description du processus Maîtriser les achats FDP-R2
Communiquer Fiche de description du processus Communiquer FDP-R5
Ressources Humaines Fiche de description du processus Gérer les Ressources Humaines
FDP-R1
SMI Fiche de description du processus Suivre & développer l’efficacité du
SMI FDP-P4
Procédures liées au management du système intégré _________________________
Documents applicables
Titre Référence Emplacement
Plans d’organisation interne
- Alençon / Pons -
POI Alençon
POI Pons Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Maîtriser la documentation et les
enregistrements du SMI et en
assurer l’archivage
PRO-01 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Analyse des risques processus PRO-02 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Traiter les grains de sable PRO-03 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Traiter les non-conformités,
actions correctives, actions
préventives, accidents et incidents
PRO-04 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Maîtriser les audits QSEÉ PRO-05 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Identifier les exigences légales HSEE
et évaluation de la conformité PRO-06 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Analyser et évaluer les aspects
environnementaux et les risques
pour la SST
PRO-07 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Organiser des visites planifiées PRO-08 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
Concevoir une revue énergétique PRO-09 Intranet « Suivre et développer l’efficacité du SMI »
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FICHE DE VIE DU MANUEL DE MANAGEMENT INTEGRE
N° de version Date de version Nature de la modification
0 Projet 12/01/2004 Création du Manuel de Management Intégré
0 Projet modifié 26/05/2004
Prise en compte des écarts de l’audit interne du 30 avril 2004
concernant la référence à toutes les procédures et la désignation
du représentant du personnel dans le manuel.
1 21/06/2004 Approbation du document lors du CODIR du 21 juin 2004
2 04/11/2004
Prise en compte des écarts de l’audit PRE ASSESSMENT du 22
octobre 2004 concernant les exclusions autorisées et l’engagement
de la direction.
3 01/03/2005
Prise en compte de l’observation de l’audit initial du 25 février
2005 concernant les exclusions établies dans le manuel. Le
périmètre des exigences du paragraphe 7 relative au Module H
(Aucune exclusion autorisée) de la norme ISO 9001 est
applicable.
Mise à jour de la lettre d’engagement au 1er mars 2005.
4 04/01/2006
Prise en compte de la nouvelle version de l'ISO 14001 publiée le
15 novembre 2004. Mise à jour de la lettre d’engagement et
cartographie des processus.
5 13/06/2007
Prise en compte de l’écart de l’audit de suivi n°2 du 11 janvier
2007 concernant le management des processus à la maille des
responsables de groupement de processus. Les responsables de
groupement sont supprimés et le management du groupement des
processus se fera au niveau supérieur c’est à dire au niveau du
CODIR. Prise en compte de la nouvelle version de BS OHSAS
18001 : 2007. Mise à jour de la lettre d’engagement.
6 13/06/2008
Intégration du processus « facturer et recouvrer » dans le
processus «Développer et conserver la clientèle ». Mise à jour de
la lettre d’engagement pour la période 2008 – 2009.
7 03/12/2009 Prise en compte de la nouvelle version de l’ISO 9001 de novembre
2008.
8 15/03/2010 Refonte du manuel de management et simplification documentaire
9 28/10/2010 Prise en compte des remarques de l’audit interne n°10
10 18/01/2013 Prise en compte des exigences de l’ISO 50001
11 11/04/2013 Lettre d’engagement « ENERTHERM 2020 »
12 25/11/2015 Révision de la Lettre d’engagement « ENERHTERM 2020 » lors de
la revue de direction de novembre 2015
13 21/02/2018 Révision de l’organigramme et des chiffres clés