MAISON INDIVIDUELLE 2018 - developpement · PDF file... qui modifient en profondeur les...
16
MAISON INDIVIDUELLE 2018 Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2018 Les 1 000 premiers constructeurs et promoteurs du secteur Descriptif de l’étude 2015 23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : [email protected] Web : www.developpement-construction.com
Transcript of MAISON INDIVIDUELLE 2018 - developpement · PDF file... qui modifient en profondeur les...
MAISON
INDIVIDUELLE
2018
Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2018 Les 1 000 premiers constructeurs et promoteurs du secteur
Descriptif de l’étude
2015
23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France
Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : [email protected]
Web : www.developpement-construction.com
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
LA MAISON INDIVIDUELLE Marché majeur, à fort potentiel de développement
Premier marché du bâtiment en France, le marché de la maison individuelle, c’est aujourd’hui 130 000 mises en chantier sur le territoire métropolitain et un enjeu en valeur niveau entreprises de 18-19 milliards € HT.
Un secteur de débouchés très important pour les professionnels du bâtiment.
Fortement malmené par la crise ces trois dernières années, ce marché devrait progressivement retrouver le chemin de la croissance, et d’ores et déjà, l’année 2016 s’annonce comme une année de redémarrage des mises en chantier, avec une hausse escomptée qui devrait trancher avec la morosité antérieure.
Ce marché, en phase de redéploiement, a vu en peu de temps son paysage se modifier assez considérablement, conduisant à une nouvelle donne au niveau de la profession des constructeurs et promoteurs : restructurations, alliances, modifications de périmètres d’activité, …
Ce marché, par ailleurs, est aujourd’hui très directement soumis aux exigences du nouveau contexte réglementaire et environnemental (impact de la RT 2012, prolifération des certifications et labels, recherche systématique de la performance énergétique, …). Il en découle, au niveau des constructeurs, des initiatives marquantes en termes d’options constructives et de méthodes de production, qui modifient en profondeur les schémas classiques de construction.
Le défi majeur aujourd’hui pour les constructeurs : adapter leur offre-produits et optimiser leur process de production, en maîtrisant les coûts et en apportant satisfaction à une clientèle devenue exigeante et de mieux en mieux informée.
Dans ce contexte de mutation, il est important pour les industriels de la construction concernés par ce marché, de pouvoir disposer d’un outil commercial et marketing pertinent, conçu pour leur permettre de développer des stratégies en phase avec la nouvelle donne qui caractérise aujourd’hui le marché français de la maison individuelle et qui va peser sur ses orientations à l’horizon 2018.
MAISON INDIVIDUELLE 2018 L’outil d’optimisation de votre action commerciale sur ce marché
Conçu pour répondre aux besoins des industriels du bâtiment, cette nouvelle étude poursuit le double objectif de vous apporter :
la connaissance chiffrée de ce marché dans sa situation 2015 au plan national, par région et département ; dans ses mutations et tendances majeures au niveau du produit « maison individuelle » en tant que tel, avec le développement de la maison à ossature bois, de la maison low cost et de la maison connectée ; dans ses enjeux nouveaux en termes de débouchés et perspectives d’ici à 2018 ;
La présentation qualifiée, à travers une base de données « acteurs » très pointue, des 1 000 constructeurs et promoteurs les plus importants du secteur, ceux sur lesquels vous pourrez focaliser tous vos efforts commerciaux et marketing à court-moyen terme.
MAISON INDIVIDUELLE 2018
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
PROFIL ET ORIGINALITÉ
NOUVELLE ÉTUDE
MAISON INDIVIDUELLE 2018
En résumé, cette nouvelle étude, c’est :
Un remarquable support de réflexion marketing
et d’action commerciale pour :
cerner avec précisions toutes les grandeurs caractéristiques
de ce marché, en comprendre les mécanismes, en saisir les
tendances d’évolution et les orientations prévisibles d’ici à 2018
agir avec la plus grande efficacité auprès des 1 000 constructeurs
et promoteurs qui aujourd’hui font la réalité du marché
Un outil mettant en évidence, au niveau de chacun
des constructeurs recensés, leurs principales options
constructives en termes de :
matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois,
acier, autres…
systèmes constructifs : isolation par l’intérieur, isolation par
l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur, ossature bois, ossature acier
options couverture : tuiles terre-cuite, tuiles béton, ardoises
naturelles, ardoises fibres-ciment, toitures-terrasses, autres
options menuiseries : PVC, bois, aluminium, mixte
options chauffage : électricité, gaz, fioul, bois, systèmes
thermo-dynamiques ; chauffage par le sol, …
options diverses : combles perdus / aménagés /
aménageables/ sans comble ; distribution filière sèche/filière
humide ; vide sanitaire/terre plein en plancher bas ; isolation
planchers rupteurs/chape flottante duo ; prêt à finir, concept de
la maison connectée…
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
PROFIL ET ORIGINALITÉ
En conclusion :
Avec cette nouvelle étude, vous allez disposer d’une connaissance
en profondeur du marché et vous aurez, en outre, les moyens d’une
approche commerciale très ciblée auprès des constructeurs qui
comptent véritablement au plan national, régional et local.
MAISON INDIVIDUELLE 2018, c’est aussi …
La mise en perspective de toutes les évolutions
marquantes du marché et de ses opérateurs :
redéploiement des grands acteurs nationaux et multi-régionaux
prenant la forme de nouvelles stratégies d’alliance et/ou de
repositionnement produits et métiers
marketing d’offre en phase avec l’évolution nouvelle de la demande,
développement de nouveaux services, adoption de labels, normes et certifications, pour faire face aux exigences de la RT 2012
L’étude de référence sur le marché de la maison individuelle
et la base de données la plus complète pour un suivi optimisé
des 1 000 constructeurs et promoteurs qui font la réalité du
marché français :
une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports d’étude :
- un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan
national (170-180 pages),
- un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de
22 monographies régionales (environ 320 pages)
un fichier informatique très qualifié qui recensera les
1 000 opérateurs-clés du secteur, livré sur CD Rom
sous format Access et Excel, avec toutes possibilités
de tri à plat et croisés
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
MAISON INDIVIDUELLE 2018
Pour votre réflexion
marketing
Cerner et comprendre les enjeux nouveaux du marché de la maison individuelle : taille du marché, structure, organisation, mécanismes, orientations techniques et tendances d’évolution prévisible d’ici à 2018
Saisir la dynamique d’évolution
de la profession des constructeurs, sur la base des mouvements de restructuration en cours et des nouvelles stratégies d’offre
Agir sélectivement auprès des 1 000 constructeurs et promoteurs majeurs du marché, en ciblant leurs centres de décisions opérationnels, sur la base d’un fichier hautement qualifié, identifiant les véritables décideurs techniques
Organiser votre action terrain au plan national, régional et local en fonction de la réalité des enjeux de marché, à des fins d’optimisation de vos moyens commerciaux et marketing
Objectif in fine de cette nouvelle étude :
Vous donner les moyens opérationnels de votre réussite marketing et
commerciale sur le marché français de la maison individuelle
Un outil marketing et commercial
spécialement conçu pour les industriels de la construction
Pour votre action commerciale et de prescription
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
LE MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE EN 2015
SES PERSPECTIVES A L’HORIZON 2018
Introduction - Typologie du secteur
de la maison individuelle
Les différentes catégories de maisons
individuelles : maisons isolées, maisons
groupées, résidences principales, résidences
secondaires, ...
Les différentes catégories de constructeurs :
constructeurs de maisons individuelles,
promoteurs de maisons individuelles.
Secteur structuré, secteur non structuré,
acteurs occasionnels.
Les différentes catégories de financement.
Données-clés du marché de la construction
neuve de maisons individuelles
Le marché de la maison individuelle au plan
national en 2015 - Chiffres-clés du marché en
volume de mises en chantier et en valeur
niveau entreprises - Segmentations croisées
par type de maisons (isolées / groupées) .
Le marché de la maison individuelle en volume
au plan régional - Poids du segment de la
maison individuelle au sein de chacun des
22 marchés régionaux du logement neuf.
Le marché de la maison individuelle en valeur
niveau entreprises au plan régional.
Le marché de la maison individuelle en volume
au plan départemental - Identification des
marchés départementaux leaders dans
l’individuel neuf - Taux de pénétration de
l’habitat individuel dans ces départements.
Les segmentations essentielles du marché de
la maison individuelle au niveau régional :
Structure régionale du marché selon le type
d’habitat individuel (maisons isolées /
maisons groupées). Taux de pénétration de
chaque type d’habitat individuel dans les
marchés régionaux. Hiérarchie des marchés
régionaux dans l’individuel isolé, dans
l’individuel groupé ;
Structure régionale du marché selon le type
de maisons ;
Structure régionale du marché selon l’usage
des logements : résidence principale,
résidence secondaire. Poids de la maison
isolée et de la maison groupée dans le
segment des résidences principales et dans
le segment des résidences secondaires ;
Structure du marché par type d’unités
urbaines. Nombre de maisons mises en
chantier dans les 25 plus grandes unités
urbaines de France.
Tendances d’évolution du marché
et perspectives à l’horizon 2018
Les données-clés d’évolution du marché de la
maison individuelle depuis 2005.
La nouvelle donne de ce marché, ses
orientations les plus marquantes en termes de
production par type de maisons : maisons
isolées, maisons groupées ; de destination :
résidence principale, résidence secondaire, ...
Les grandes tendances d’évolution du marché
de la maison individuelle au cours de ces
dernières années : pénurie de foncier,
augmentation des coûts de construction, déficit
de main-d’oeuvre, ...
Les perspectives du marché à l’horizon 2018.
Grandeurs caractéristiques et segmentations
essentielles au plan national en 2018.
Scénarios d’évolution et facteurs-clés de
compréhension de cette évolution prévisible.
La physionomie prévisible des marchés
régionaux de la maison individuelle sur la
période 2015-2018. Situation prévisible du
marché dans chacune des 22 régions
françaises en 2018, au global et ventilé par
nature de travaux.
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
MAISON INDIVIDUELLE 2018
Toutes les données-clés
pour appréhender le marché dans sa réalité nationale, régionale
et locale, en cerner les perspectives de développement d’ici à 2018
Données fictives
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
Les évolutions structurelles du marché
et de l’offre des constructeurs et promoteurs
Caractéristiques des maisons aujourd’hui mises
en chantier : surface moyenne, nombre de pièces,
nombre de niveaux, ...
Déclinaison de la surface moyenne par région et
par type de maisons (isolées / groupées) dans
chaque région.
Répartition des mises en chantier nationales de
maisons individuelles selon le nombre de pièces et
le type de maisons.
Déclinaison du nombre moyen de pièces par
région et par type de maisons (isolées / groupées)
dans chaque région.
Structure du marché selon le nombre de niveaux.
Déclinaison par région.
Structure du marché selon le prix des maisons
dans les secteurs de la maison isolée et de la
maison groupée. Déclinaison par région.
Aspects essentiels dans l’offre des opérateurs du
marché de la maison individuelle neuve.
Profil de la demande et conséquences sur l’offre
des constructeurs.
Impact du nouveau cadre réglementaire de la RT
2012 et conséquences sur l’offre des
constructeurs. Multiplication des offres de
maisons BBC et problématiques liées à la maîtrise
des surcoûts engendrés par les nouvelles normes.
Les choix constructifs des opérateurs du
secteur structuré
Orientations dominantes à 3 ans en termes de
systèmes constructifs et de choix de solutions-
produits. Déclinaison par région.
Segmentation par type matériaux de structure :
parpaings, briques, Monomur, bois, acier, autres…
Segmentation par système constructif : isolation
par l’intérieur, isolation par l’intérieur et l’extérieur,
isolation répartie, isolation par l’extérieur, ossature
bois, ossature acier.
Segmentation par type de couverture : tuiles
terre-cuite / tuiles béton, ardoises naturelles /
ardoises fibres-ciment, toitures-terrasses, autres.
Segmentation par type de menuiseries
extérieures : PVC / bois / aluminium / mixte.
Segmentation par type de distribution intérieure:
filière sèche / filière humide.
Segmentation par type de combles : combles
perdus / aménagés / aménageables / sans comble.
Segmentation par solution de planchers : vide
sanitaire / terre plein en plancher bas ; isolation
planchers rupteurs / chape flottante duo.
Segmentation par système de chauffage :
électricité / gaz naturel / gaz propane / fioul / bois,
systèmes thermo-dynamiques / autres / chauffage
par le sol.
Point de situation sur la maison à ossature
bois, la maison low cost et la maison
connectée. Marché prévisible d’ici à 2018.
LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES :
CONSTRUCTEURS DE MAISONS ISOLÉES ET PROMOTEURS DE MAISONS GROUPÉES
Présentation générale de la profession
La présentation générale de la profession en 2015.
Le poids respectif des secteurs structuré
(constructeurs de maisons individuelles et
promoteurs de maisons groupées) et non structuré
(artisans, concepteurs-maîtres d’oeuvre, auto-
constructeurs).
L’importance, l’organisation et la concentration de
la profession du secteur structuré en 2015.
La profession des constructeurs et
promoteurs
L’organisation et la structure générale de la
profession selon le type de constructeurs et le
type de maisons construites :
- maisons isolées,
- maisons groupées.
Poids du secteur privé et du secteur social.
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
Fiches de firmes constructeurs et promoteurs
• AST GROUPE
• BOUYGUES IMMOBILIER
• CGIE
• GEOXIA
• GROUPE BDL
• GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS
• HABITAT PLUS MAISONS INDIVIDUELLES
• IGC
• KAUFMAN & BROAD
• MAISONS BABEAU SEGUIN
• MAISONS D'EN FRANCE
• MAISONS FRANCE CONFORT
• MAISONS LELIEVRE
• MAISONS PIERRE
• MIKIT
• NEXITY
• TRABECO
• TRECOBAT
Liste indicative des acteurs qui seront présentés
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
Les évolutions marquantes de la profession :
nouveaux rapports de force entre constructeurs,
redéploiement des périmètres d’intervention,
indicateurs de concentration.
La profession des constructeurs privés : structure,
importance et organisation de la profession. Les
constructeurs de maisons isolées. Les promoteurs
de maisons en village. Concentration de la
profession.
Les 100 groupes et marques leaders du segment
de la maison isolée.
Les 20 groupes et marques leaders du segment de
la maison groupée.
La profession des constructeurs publics : structure,
importance et organisation de la profession des
opérateurs de l’habitat social. Caractéristiques de
leur activité, concentration de la profession.
Les 50 acteurs leaders du secteur social.
Présentation des grands constructeurs
et promoteurs du marché
Les plus grands constructeurs et
promoteurs du secteur seront présentés
sous forme de fiches de firmes détaillées,
dans leur importance, leur organisation, leur
activité et leurs structures de décisions
opérationnelles, avec leurs dirigeants et
responsables techniques.
Près d’une vingtaine de ces grands
constructeurs et promoteurs de maisons
individuelles seront ainsi analysés de
manière détaillée (cf. liste page ci-contre).
ANALYSE RÉGIONALISÉE ET DÉPARTEMENTALISÉE DU MARCHÉ DE LA MAISON
INDIVIDUELLE ET DE LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS
22 monographies régionales « marchés et acteurs »
Présentation qualifiée des 1 000 constructeurs-clés du marché français
De caractère très opérationnel, cette partie de l’étude qui en constitue le Volet 2, sera consacrée à
l'analyse détaillée du secteur, par région et département. Elle comportera 22 monographies de marché
avec des listings qualifiés de constructeurs et de promoteurs.
Dans chaque monographie, seront ressortis :
L’analyse chiffrée du marché régional
et départemental de la maison individuelle
Données 2015 - Perspectives 2018
L’évolution récente des mises en chantier de
maisons individuelles dans la région sur la période
2010-2015. Les chiffres-clés régionaux 2015 et les
prévisions à 2018.
Les grandeurs caractéristiques du marché dans
chacun des départements constitutifs de la région
et segmentations essentielles selon le type de
maisons : isolées, groupées, la catégorie de
maîtres d'ouvrage : secteur public, secteur privé, et
également selon la destination d'usage des
maisons : résidence principale, résidence
secondaire.
Les caractéristiques majeures des maisons
construites dans la région :
Surface moyenne dans le secteur de la
maison isolée et dans le secteur de la
maison groupée au niveau régional et dans
chaque département. Variations par rapport
à la moyenne nationale ;
Choix techniques des constructeurs actifs
dans la région et habitudes constructives :
système constructif/enveloppe ; matériaux
de structure ; nature des combles ; type de
distribution intérieure ; de couverture ; de
systèmes de chauffage ; de menuiseries
extérieures, de planchers.
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
La base de données la plus complète et la plus rigoureuse
pour vous permettre de cibler efficacement vos clients et prospects
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
Tous les chiffres-clés
des marchés régionaux et
départementaux, assortis
de prévisions régionalisées
d’ici à 2018
La base de données détaillée
des 1 000 constructeurs et
promoteurs qui comptent :
coordonnées, dirigeants et décideurs
techniques,
Nombre de mises en chantier, types
de maisons construites, marques
exploitées, niveau de production, zone
d'activité,
caractéristiques des maisons
construites en termes de surfaces
et de niveau de prix,
options techniques majeures au
niveau de l’enveloppe, du système
constructif, des matériaux de structure,
des combles, des menuiseries, du
chauffage, des cloisons, de la toiture,
des planchers ...
Données fictives
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
SOMMAIRE INDICATIF DE L’ÉTUDE
La structure de la profession des
constructeurs et promoteurs dont le siège
est localisé dans la région analysée
Structure par niveau d'activité (300 maisons
et plus, 100 à 299 maisons, 50 à 99 maisons,
moins de 50 maisons) de la profession des
constructeurs et promoteurs du secteur
structuré, actifs dans la région.
Nombre d’opérateurs et volume global de
production 2015 par tranche d'activité.
Le recensement nominatif qualifié des
constructeurs et promoteurs privés et
publics les plus importants dans chaque
département
Recensement sélectif des constructeurs et
promoteurs privés et publics figurant parmi
les plus importants dans chacun des
départements de la région, eu égard à leur
production annuelle (nombre de mises en
chantier) de maisons individuelles, sous
forme de fichiers opérationnels comportant
toutes les informations utiles à une action de
prospection efficace :
identification qualifiée du constructeur
et/ou du promoteur : raison sociale,
coordonnées, téléphone, fax, e-mail, nom
des dirigeants et des responsables
techniques, appartenance financière, ...
activité : nombre de maisons mises en
chantier (en distinguant maisons isolées
et maisons groupées), zone d'activité
(ville, département, région...), mode de
production (intégré/sous-traité) ;
options constructives : système constructif /
enveloppe utilisé (isolation par l’intérieur, par
l’extérieur, isolation répartie, isolation int. / ext.,
bois, acier) et matériau de structure (briques,
parpaings, Monomur terre cuite / béton
cellulaire, bois, acier, béton, autres), type de
menuiseries extérieures (bois / PVC /
aluminium / mixte), type de couverture (tuiles
terre-cuite / béton, ardoises naturelles / fibres-
ciment, toitures-terrasses), type de combles
(aménagés / perdus / aménageables / sans
comble), type d’aménagement intérieur
privilégié (filière sèche / filière humide), type de
systèmes de chauffage (électricité/ gaz / fioul /
bois, systèmes thermodynamiques / solaire
combiné / autres) ; types de plancher (vide
sanitaire / terre plein ; isolation planchers
rupteurs/chape flottante duo.
positionnement des maisons construites :
surface moyenne, prix moyens de
commercialisation, part des livraisons maisons
finies et maisons en prêt-à-finir (en secteur
isolé, en secteur groupé).
Conçus à des fins d'action commerciale et de
prescription, ces fichiers recensent :
les 1 000 premiers constructeurs
et promoteurs de maisons
individuelles de France.
Toutes les données de ce recensement qualifié seront également
disponibles sur support informatique (CD Rom), réservé aux seuls
acquéreurs de l'étude.
Base de données très performante, ce support informatique
se révèlera vite comme un outil indispensable à votre Direction
Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des
décideurs-clés recensés au plan national, régional et local,
dans le cadre de cette étude.
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION
MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude approfondie de type multi-clients et de diffusion limitée.
Elle fera l’objet :
d’une restitution « papier » sous la forme de deux rapports, confidentiels et nominatifs :
- un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan national (170-180 pages),
- un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 22 monographies régionales (320 pages) ;
d’une base de données informatique, réservée aux acquéreurs de l’étude, et portant sur les 1 000 premiers constructeurs et promoteurs de maisons individuelles recensés dans l’étude.
Prix de vente
Prix de l’étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT
Les exemplaires supplémentaires, commandés en vue d’être utilisés par la même société, sont vendus au prix de 200 € HT (les 2 volets).
Modalités de commande
Pour passer commande de cette étude, il convient de retourner à Développement Construction le contrat ci-contre sur lequel devront être portés les noms et fonctions des destinataires des rapports commandés. Ce contrat, qui porte engagement de l’acquéreur sur le respect des clauses de confidentialité-exclusivité, nous est nécessaire pour enregistrer votre commande.
MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur. De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif et son support informatique ne pourront être communiqués, même partiellement, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou de professionnels du bâtiment.
L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à respecter et faire respecter cette clause et à réserver à l'usage exclusif de sa société l'exploitation de l'étude et de sa disquette-fichier.
Toute représentation, reproduction et diffusion, même partielle, sur tout support (y compris Internet) par tous procédés, notamment par procédés photomécaniques (photocopie, microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de traitement de données à des fins professionnelles ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront être poursuivis en justice.
Le fichier informatique de l’étude MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l'objet d'un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Clause de confidentialité-exclusivité
A ce stade du lancement, cette étude
est programmée pour un achèvement
vers fin mars 2016
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
BON DE COMMANDE
Désignation et montant de la commande
Je passe commande de l'étude MAISON INDIVIDUELLE 2018
1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT
... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport pour usage interne société, au prix unitaire de 200 € HT
soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude nominatifs destinés aux personnes dont le nom est porté au dos du présent contrat.
Règlement
Par chèque joint (facture de régularisation adressée par retour de courrier)
A réception de facture
Important : cette étude, de caractère strictement confidentiel, ne pourra être communiquée, même partiellement.
Je déclare avoir pris connaissance des clauses de confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce contrat et m’engage vis-à-vis de Développement Construction à en accepter pleinement les conditions.
Cachet de la société
Date et signature
M. ……………………………………..………
Fonction . …………………………..…….…
Société …………….. ………….……………
Adresse …………………………………..…
……………………………………………...… Tél. ……………………………………………
Fax ……………….………………………….
E-mail ………………………………………..
Contrat MAISON INDIVIDUELLE 2018
Acquéreur
À retourner à :
DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION
Le Santos Dumont - Bât. A - 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 Vélizy-Villacoublay - France Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 E-mail : [email protected]
www.developpement-construction.com
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : [email protected]
Destinataire de l’exemplaire de base
M. ……………………….………...
Fonction ……………………….… Destinataires des exemplaires supplémentaires pour usage strictement interne société
M. ………………………………… Fonction …………………………..
M. …………………………………. Fonction …………………………..
M. ……………………………..… Fonction …………………………
Destinataire de la base de données informatique (1)
M. ……………………………….. Fonction …………………………
(1) livrée sur CD Rom sous formats Access et Excel, après tests antivirus.
Clauses de confidentialité-exclusivité
MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur.
La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).
De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de MAISON INDIVIDUELLE 2018 et son support informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de Développement Construction, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou professionnels du bâtiment.
Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie, photocopie, enregistrement informatique, ...) de MAISON INDIVIDUELLE 2018 et de son fichier informatique constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d’emprisonnement.
L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique. L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui est associé expose en conséquence ses auteurs à des poursuites judiciaires.
Le fichier informatique de MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Toutes les marques de logiciels mentionnées dans cette plaquette sont des marques déposées.
MAISON INDIVIDUELLE 2018
