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MAISON INDIVIDUELLE 2018 Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2018 Les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs du secteur Descriptif de l’étude 23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : [email protected] Web : www.developpement-construction.com

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MAISON

INDIVIDUELLE

2018

Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2018 Les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs du secteur

Descriptif de l’étude

23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France

Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : [email protected]

Web : www.developpement-construction.com

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LA MAISON INDIVIDUELLE Marché majeur, à fort potentiel de développement

Premier marché du bâtiment en France, le marché de la maison individuelle, c’est aujourd’hui plus de 140 000 mises en chantier sur le territoire métropolitain et un enjeu en valeur niveau entreprises de plus de 15 milliards € HT.

Un secteur de débouchés très important pour les professionnels du bâtiment.

Fortement malmené par la crise jusqu’en 2015, ce marché a retrouvé en 2016 le chemin de la croissance et, d’ores et déjà, 2017 s’annonce comme un excellent millésime en termes de mises en chantier, avec une hausse escomptée très substantielle.

En phase de redéploiement, ce marché a vu en peu de temps son paysage se modifier assez considérablement, conduisant à une nouvelle donne au niveau de la profession des constructeurs et promoteurs : restructurations, alliances, modifications de périmètres d’activité, …

Ce marché, par ailleurs, est aujourd’hui très directement soumis aux exigences du nouveau contexte réglementaire et environnemental (impact de la RT 2012, prolifération des certifications et labels, recherche systématique de la performance énergétique, …). Il en découle, au niveau des constructeurs, des initiatives marquantes en termes d’options constructives et de méthodes de production, qui modifient en profondeur les schémas classiques de construction.

Le défi majeur aujourd’hui pour les constructeurs, c’est d’adapter leur offre-produits et d’optimiser leur process de production, en maîtrisant les coûts et en apportant satisfaction à une clientèle toujours plus exigeante et de mieux en mieux informée.

Dans ce contexte de mutation, il est important pour les industriels de la construction actifs sur le marché de la maison individuelle de pouvoir disposer d’un outil commercial et marketing pertinent, conçu pour leur permettre de développer des stratégies en phase avec la nouvelle donne qui caractérise aujourd’hui ce marché et qui va peser sur ses orientations à l’horizon 2018.

MAISON INDIVIDUELLE 2018 L’outil d’optimisation de votre action commerciale sur ce marché

Conçu pour répondre aux besoins des industriels du bâtiment, cette nouvelle étude poursuit le double objectif de vous apporter :

la connaissance chiffrée de ce marché dans sa situation 2015 au plan national, par région et département ; dans ses mutations et tendances majeures au niveau du produit « maison individuelle » en tant que tel, avec le développement de la maison à ossature bois, de la maison low cost et de la maison connectée ; dans ses enjeux nouveaux en termes de débouchés et perspectives d’ici à 2018 ;

La présentation qualifiée, à travers une base de données « acteurs » très pointue, des 1 100 constructeurs et promoteurs les plus importants du secteur, ceux sur lesquels vous pourrez focaliser tous vos efforts commerciaux et marketing à court-moyen terme.

MAISON INDIVIDUELLE 2018

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PROFIL ET ORIGINALITÉ

NOUVELLE ÉTUDE

MAISON INDIVIDUELLE 2018

En résumé, cette nouvelle étude, c’est :

Un remarquable support de réflexion marketing

et d’action commerciale pour :

cerner avec précisions toutes les grandeurs caractéristiques

de ce marché, en comprendre les mécanismes, en saisir les

tendances d’évolution et les orientations prévisibles d’ici à 2018

agir avec la plus grande efficacité auprès des 1 100 constructeurs

et promoteurs qui aujourd’hui font la réalité du marché

Un outil mettant en évidence, au niveau de chacun

des constructeurs recensés, leurs principales options

constructives en termes de :

matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois,

acier, autres…

systèmes constructifs : isolation par l’intérieur, isolation par

l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur, ossature bois, ossature acier

options couverture : tuiles terre-cuite, tuiles béton, ardoises

naturelles, ardoises fibres-ciment, toitures-terrasses, autres

options menuiseries : PVC, bois, aluminium, mixte

options chauffage : électricité, gaz, fioul, bois, systèmes

thermo-dynamiques ; chauffage par le sol, …

options diverses : combles perdus / aménagés /

aménageables/ sans comble ; distribution filière sèche/filière

humide ; vide sanitaire/terre plein en plancher bas ; isolation

planchers rupteurs/chape flottante duo ; prêt à finir, concept de

la maison connectée…

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PROFIL ET ORIGINALITÉ

En conclusion :

Avec cette nouvelle étude, vous allez disposer d’une connaissance

en profondeur du marché et vous aurez, en outre, les moyens d’une

approche commerciale très ciblée auprès des constructeurs qui

comptent véritablement au plan national, régional et local.

MAISON INDIVIDUELLE 2018, c’est aussi …

La mise en perspective de toutes les évolutions

marquantes du marché et de ses opérateurs :

redéploiement des grands acteurs nationaux et multi-régionaux

prenant la forme de nouvelles stratégies d’alliance et/ou de

repositionnement produits et métiers

marketing d’offre en phase avec l’évolution nouvelle de la demande,

développement de nouveaux services, adoption de labels, normes et certifications, pour faire face aux exigences de la RT 2012

L’étude de référence sur le marché de la maison individuelle

et la base de données la plus complète pour un suivi optimisé

des 1 100 constructeurs et promoteurs qui font la réalité du

marché français :

une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports d’étude :

- un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan

national (environ 180 pages),

- un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de

13 monographies régionales (environ 450 pages)

un fichier informatique très qualifié qui recense les

1 100 opérateurs-clés du secteur, livré sur CD Rom

sous format Access et Excel, avec toutes possibilités

de tri à plat et croisés

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MAISON INDIVIDUELLE 2018

Pour votre réflexion

marketing

Cerner et comprendre les enjeux nouveaux du marché de la maison individuelle : taille du marché, structure, organisation, mécanismes, orientations techniques et tendances d’évolution prévisible d’ici à 2018

Saisir la dynamique d’évolution

de la profession des constructeurs, sur la base des mouvements de restructuration en cours et des nouvelles stratégies d’offre

Agir sélectivement auprès des 1 100 constructeurs et promoteurs majeurs du marché, en ciblant leurs centres de décisions opérationnels, sur la base d’un fichier hautement qualifié, identifiant les véritables décideurs techniques

Organiser votre action terrain au plan national, régional et local en fonction de la réalité des enjeux de marché, à des fins d’optimisation de vos moyens commerciaux et marketing

Objectif in fine de cette nouvelle étude :

Vous donner les moyens opérationnels de votre réussite marketing et

commerciale sur le marché français de la maison individuelle

Un outil marketing et commercial

spécialement conçu pour les industriels de la construction

Pour votre action commerciale et de prescription

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

LE MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE EN 2015

SES PERSPECTIVES A L’HORIZON 2018

Introduction - Typologie du secteur

de la maison individuelle

Les différentes catégories de maisons

individuelles : maisons isolées, maisons

groupées, résidences principales, résidences

secondaires, ...

Les différentes catégories de constructeurs :

constructeurs de maisons individuelles,

promoteurs de maisons individuelles.

Secteur structuré, secteur non structuré,

acteurs occasionnels.

Données-clés du marché de la construction

neuve de maisons individuelles

Le marché de la maison individuelle au plan

national en 2015 - Chiffres-clés du marché en

volume de mises en chantier et en valeur

niveau entreprises - Segmentations croisées

par type de maisons (isolées / groupées) .

Le marché de la maison individuelle en volume

au plan régional - Poids du segment de la

maison individuelle au sein de chacun des

13 grands marchés régionaux du logement neuf

et des 22 régions administratives.

Le marché de la maison individuelle en valeur

niveau entreprises au plan régional.

Le marché de la maison individuelle en volume

au plan départemental - Identification des

marchés départementaux leaders dans

l’individuel neuf - Taux de pénétration de

l’habitat individuel dans ces départements.

Les segmentations essentielles du marché de

la maison individuelle au niveau régional :

Structure régionale du marché selon le type

d’habitat individuel (maisons isolées /

maisons groupées). Taux de pénétration de

chaque type d’habitat individuel dans les

marchés régionaux. Hiérarchie des marchés

régionaux dans l’individuel isolé, dans

l’individuel groupé ;

Structure régionale du marché selon le type

de maisons ;

Structure régionale du marché selon la

surface moyenne créée sur le segment de la

maison isolée et sur le segment des maisons

groupées ;

Poids du marché des communes rurales de

moins de 2 000 habitants rapporté au

marché de la maison individuelle dans

chaque région ;

Structure du marché par type d’unités

urbaines. Nombre de maisons mises en

chantier dans les 25 plus grandes unités

urbaines de France.

Tendances d’évolution du marché

et perspectives à l’horizon 2018

Les données-clés d’évolution du marché de la

maison individuelle depuis 2005, ses enjeux

prévisibles 2016.

La nouvelle donne de ce marché, ses

orientations les plus marquantes en termes de

production par type de maisons : maisons

isolées, maisons groupées ;

Les grandes tendances d’évolution du marché

de la maison individuelle au cours de ces

dernières années : pénurie de foncier,

augmentation des coûts de construction, déficit

de main-d’oeuvre, ...

Les perspectives du marché à l’horizon 2018.

Grandeurs caractéristiques et segmentations

essentielles au plan national en 2018.

Scénarios d’évolution et facteurs-clés de

compréhension de cette évolution prévisible.

La physionomie prévisible des marchés

régionaux de la maison individuelle sur la

période 2015-2018. Situation prévisible du

marché dans chacune des 13 grandes régions

françaises en 2018, au global et ventilé par

nature de travaux.

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MAISON INDIVIDUELLE 2018

Toutes les données-clés

pour appréhender le marché dans sa réalité nationale, régionale

et locale, en cerner les perspectives de développement d’ici à 2018

Données fictives

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Les évolutions structurelles de l’offre des

constructeurs et promoteurs

Aspects essentiels dans l’offre des opérateurs du

marché de la maison individuelle.

Principaux axes stratégiques en termes d’offre et

logiques nouvelles de développement.

Prix moyens des maisons commercialisées sur le

segment de la maison isolée (hors terrain) et sur

celui des maisons groupées (terrain compris) au

niveau national et régional (base 22 régions).

Les choix constructifs des opérateurs du

secteur structuré

Orientations dominantes en termes de systèmes

constructifs et de choix de solutions-produits.

Déclinaison par région (base 13 et 22 régions).

Segmentation par type de matériaux de

structure : briques / parpaings / monomur terre-

cuite / monomur béton léger / béton cellulaire /

bois / ossature acier / industrialisé béton / autres.

Segmentation par système d’isolation

thermique des murs : isolation par l’intérieur /

isolation par l’intérieur et l’extérieur / isolation

répartie / isolation par l’extérieur.

Segmentation par solution de planchers bas :

vide sanitaire ou sous-sol / sur terre plein.

Segmentation par type d’isolation des

planchers bas sur vide-sanitaire : entrevous

isolants seuls / systèmes entrevous isolants +

rupteurs de ponts thermiques / entrevous non

isolants associés à dalle flottante sur isolant /

planchers « Duo ».

Segmentation par type de toitures : toitures en

pente / toitures plates / toitures mixtes (pente + toit-

terrasse).

Segmentation par type de petits éléments de

couverture : tuiles terre-cuite / tuiles béton,

ardoises naturelles / ardoises fibres-ciment,

autres.

Segmentation par type de menuiseries

extérieures : PVC / bois / aluminium / mixte.

Segmentation par type de distribution intérieure:

filière sèche / filière humide.

Segmentation par type de combles : sans comble/

combles perdus / combles aménagés et/ou

aménageables.

Segmentation par type d’énergie de chauffage :

gaz naturel et/ou propane / EnR / électricité /

autres.

Point de situation sur la maison à ossature bois,

la maison low cost et la maison connectée.

Dynamiques d’évolution dans la perspective de la

nouvelle réglementation RT 2020.

LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES :

CONSTRUCTEURS DE MAISONS ISOLÉES ET PROMOTEURS DE MAISONS GROUPÉES

Présentation générale de la profession

La présentation générale de la profession en 2015.

Le poids respectif des secteurs structuré

(constructeurs de maisons individuelles et

promoteurs de maisons groupées) et non structuré

(artisans, concepteurs-maîtres d’oeuvre, auto-

constructeurs).

L’importance, l’organisation et la concentration de

la profession du secteur structuré en 2015.

La profession des constructeurs et

promoteurs : données-clés et concentration

L’organisation et la structure générale de la

profession selon le type de constructeurs et le

type de maisons construites :

- maisons isolées,

- maisons groupées.

Poids du secteur privé et du secteur social.

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Fiches de firmes constructeurs et promoteurs

• AST GROUPE

• BOUYGUES IMMOBILIER

• CGIE

• GEOXIA

• GROUPE AVENIR

• GROUPE BABEAU SEGUIN

• GROUPE BDL

•IGC

• KAUFMAN & BROAD

• MAISONS D'EN FRANCE

• MAISONS FRANCE CONFORT (MFC)

• MAISONS LELIEVRE

• MAISONS PIERRE

• MIKIT

• NEXITY

• TRABECO

• TRECOBAT

Liste des acteurs présentés dans l’étude

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Les évolutions marquantes de la profession :

nouveaux rapports de force entre constructeurs,

redéploiement des périmètres d’intervention,

indicateurs de concentration.

La profession des constructeurs privés : structure,

importance et organisation de la profession. Les

constructeurs de maisons isolées. Les promoteurs

de maisons groupées. Concentration de la

profession.

Les 100 groupes et marques leaders du segment

de la maison isolée.

Les principaux réseaux d’indépendants, de

franchise ou de concession.

Les 20 groupes et marques leaders du segment

des maisons groupées.

La profession des constructeurs publics : structure,

importance et organisation de la profession des

opérateurs de l’habitat social.

Caractéristiques d’activité de ces

opérateurs du secteur social, concentration

de la profession.

Les 50 acteurs leaders du secteur social.

Présentation des grands constructeurs

et promoteurs du marché

Les plus grands constructeurs et

promoteurs du secteur sont présentés sous

forme de fiches de firmes détaillées, dans

leur importance, leur organisation, leur

activité et leurs structures de décisions

opérationnelles, avec leurs dirigeants et

responsables techniques.

Près d’une vingtaine de ces grands

constructeurs et promoteurs de maisons

individuelles sont ainsi analysés de manière

détaillée (cf. liste page ci-contre).

ANALYSE RÉGIONALISÉE ET DÉPARTEMENTALISÉE DU MARCHÉ DE LA MAISON

INDIVIDUELLE ET DE LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS

22 monographies régionales « marchés et acteurs »

Présentation qualifiée des 1 100 constructeurs-clés du marché français

De caractère très opérationnel, cette partie de l’étude qui en constitue le Volet 2, est consacrée à

l'analyse détaillée du secteur, par région et département. Elle comporte 22 monographies de marché

avec des listings qualifiés de constructeurs et de promoteurs.

Dans chaque monographie, sont ressortis :

L’analyse chiffrée du marché régional

et départemental de la maison individuelle

Données 2015 - Perspectives 2018

L’évolution récente des mises en chantier de

maisons individuelles dans la région sur la période

2012-2015, sur la base d’une déclinaison maisons

isolées / maisons groupées.

Les chiffres-clés régionaux 2015, avec un chiffrage

2016 et les prévisions d’ici à 2018 du marché de la

maison individuelle pour les segments de l’habitat

isolé et groupé.

Les données régionales d’encadrement :

indicateurs d’économie générale et indicateurs du

marché de la construction relatifs à l’ensemble du

marché du logement neuf.

Les choix techniques des constructeurs

actifs dans la région en termes de pratiques

constructives : type de matériaux de

structure, type de systèmes d’isolation des

murs, type de planchers bas, type

d’isolation plancher bas sur vide sanitaire,

type de combles, type de toitures, type de

petits éléments de couverture, type de

cloisons, type de menuiseries extérieures,

type d’énergie pour le chauffage, avec un

détail de segmentation identique à celui

retenu au niveau national (cf. choix

constructif des opérateurs du secteur

structuré)

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La base de données la plus complète et la plus rigoureuse

pour vous permettre de cibler efficacement vos clients et prospects

SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Tous les chiffres-clés

des marchés régionaux et

départementaux, assortis

de prévisions régionalisées

d’ici à 2018

La base de données détaillée

des 1 100 constructeurs et

promoteurs qui comptent :

coordonnées, dirigeants et décideurs

techniques,

Nombre de mises en chantier, types

de maisons construites, marques

exploitées, niveau de production, zone

d'activité,

caractéristiques des maisons

construites en termes de surfaces

et de niveau de prix,

options techniques majeures au

niveau de l’enveloppe, du système

constructif, des matériaux de structure,

des combles, des menuiseries, du

chauffage, des cloisons, de la toiture,

des planchers ...

Données fictives

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

La structure de la profession des

constructeurs et promoteurs dont le siège

est localisé dans la région analysée

Structure par niveau d'activité (300 maisons

et plus, 100 à 299 maisons, 50 à 99 maisons,

moins de 50 maisons) de la profession des

constructeurs et promoteurs du secteur

structuré, actifs dans la région.

Nombre d’opérateurs et volume global de

production 2015 par tranche d'activité.

Le recensement nominatif qualifié des

constructeurs et promoteurs privés et

publics les plus importants dans chaque

département

Recensement sélectif des constructeurs et

promoteurs privés et publics figurant parmi

les plus importants dans chacun des

départements de la région, eu égard à leur

production annuelle (nombre de mises en

chantier) de maisons individuelles, sous

forme de fichiers opérationnels comportant

toutes les informations utiles à une action de

prospection efficace :

identification qualifiée du constructeur

et/ou du promoteur : type d’opérateurs,

raison sociale, coordonnées, téléphone,

fax, nom des dirigeants et des

responsables techniques, appartenance

financière, ...

activité : nombre de maisons mises en

chantier (en distinguant maisons isolées

et maisons groupées), zone d'activité

(ville, département, région...), mode de

production (intégré/sous-traité) ;

options constructives : Matériaux de

structure (briques, parpaings, monomur terre-

cuite, monomur béton léger, béton cellulaire,

bois, ossature acier, industrialisé béton,

autres) / Isolation des murs (par l’intérieur, par

l’extérieur, par l’intérieur et l’extérieur, isolation

répartie) / Menuiseries extérieures (PVC, alu,

bois, mixte) / Solutions de chauffage

(chauffage par le sol et/ou solutions

classiques) / Energie de chauffage (gaz,

énergie renouvelable, électricité, autres) /

Cloisons de distribution (filière sèche, filière

humide) / Planchers bas (sur terre-plein, sur

vide sanitaire) / Isolation plancher sur vide

sanitaire (entrevous isolants seuls, entrevous

isolants + rupteurs de ponts thermiques,

entrevous non isolants + dalle flottante sur

isolant, plancher « Duo ») / Combles (sans

comble, comble perdu, comble aménagé et/ou

aménageable) / Toits (pente, plat, mixte) /

petits éléments de couverture (tuiles terre-

cuite, béton, ardoises naturelles, ardoises

fibres-ciment, autres).

positionnement des maisons construites :

surface habitable moyenne, coûts moyens de

construction, part des livraisons maisons

« clés en mains » et maisons en prêt-à-finir.

L’ensemble de ces données régionales donnent

lieu à une base de données conçue à des fins

d'action commerciale et de prescription, avec

l’identification qualifiée des :

1 100 premiers constructeurs

et promoteurs de maisons

individuelles de France

Toutes les données de ce recensement qualifié sont également

disponibles sur support informatique (CD Rom), réservé aux seuls

acquéreurs de l'étude.

Base de données très performante, ce support informatique

se révèlera vite un outil indispensable à votre Direction Commerciale,

pour une exploitation optimisée du fichier des décideurs-clés

recensés au plan national, régional et local, dans le cadre de cette

étude.

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MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION

MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude approfondie de type multi-clients et de diffusion limitée.

Elle fait l’objet :

d’une restitution « papier » sous la forme de deux rapports, confidentiels et nominatifs :

- un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan national (env. 180 pages),

- un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 13 monographies régionales (450 pages) ;

d’une base de données informatique, réservée aux acquéreurs de l’étude, et portant sur les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs de maisons individuelles recensés dans l’étude.

Prix de vente

Prix de l’étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT

Les exemplaires supplémentaires, commandés en vue d’être utilisés par la même société, sont vendus au prix de 200 € HT (les 2 volets).

Modalités de commande

Pour passer commande de cette étude, il convient de retourner à Développement Construction le contrat ci-contre sur lequel devront être portés les noms et fonctions des destinataires des rapports commandés. Ce contrat, qui porte engagement de l’acquéreur sur le respect des clauses de confidentialité-exclusivité, nous est nécessaire pour enregistrer votre commande.

MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur. De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif et son support informatique ne pourront être communiqués, même partiellement, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou de professionnels du bâtiment.

L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à respecter et faire respecter cette clause et à réserver à l'usage exclusif de sa société l'exploitation de l'étude et de sa disquette-fichier.

Toute représentation, reproduction et diffusion, même partielle, sur tout support (y compris Internet) par tous procédés, notamment par procédés photomécaniques (photocopie, microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de traitement de données à des fins professionnelles ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront être poursuivis en justice.

Le fichier informatique de l’étude MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l'objet d'un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Clause de confidentialité-exclusivité

Cette étude est

immédiatement disponible

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BON DE COMMANDE

Désignation et montant de la commande

Je passe commande de l'étude MAISON INDIVIDUELLE 2018

1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT

... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport pour usage interne société, au prix unitaire de 200 € HT

soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude nominatifs destinés aux personnes dont le nom est porté au dos du présent contrat.

Règlement

Par chèque joint (facture de régularisation adressée par retour de courrier)

A réception de facture

Important : cette étude, de caractère strictement confidentiel, ne pourra être communiquée, même partiellement.

Je déclare avoir pris connaissance des clauses de confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce contrat et m’engage vis-à-vis de Développement Construction à en accepter pleinement les conditions.

Cachet de la société

Date et signature

M. ……………………………………..………

Fonction . …………………………..…….…

Société …………….. ………….……………

Adresse …………………………………..…

……………………………………………...… Tél. ……………………………………………

Fax ……………….………………………….

E-mail ………………………………………..

Contrat MAISON INDIVIDUELLE 2018

Acquéreur

À retourner à :

DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION

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Page 16: MAISON INDIVIDUELLE 2018 - developpement · PDF fileFortement malmené par la crise jusqu ... qui modifient en profondeur les schémas classiques de ... développement de la maison

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Destinataire de l’exemplaire de base

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Destinataire de la base de données informatique (1)

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(1) livrée sur CD Rom sous formats Access et Excel, après tests antivirus.

Clauses de confidentialité-exclusivité

MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur.

La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).

De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de MAISON INDIVIDUELLE 2018 et son support informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de Développement Construction, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou professionnels du bâtiment.

Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie, photocopie, enregistrement informatique, ...) de MAISON INDIVIDUELLE 2018 et de son fichier informatique constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d’emprisonnement.

L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique. L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui est associé expose en conséquence ses auteurs à des poursuites judiciaires.

Le fichier informatique de MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Toutes les marques de logiciels mentionnées dans cette plaquette sont des marques déposées.

MAISON INDIVIDUELLE 2018