Mai 2008

LES BILANSCARBONE®

Mai 2008

La demande

• Enquête opinion IFOP

• Entretiens préparatoires au conseil d ’orientation

Mai 2008

Une stagiaire suivi au SPI Vallée de Seine pendant 3 mois

L ’effet de serre : • le contexte, • les accords internationaux et les différentes mesures existantes en France,• les outils existants dans le domaine industriel.

Un outil s ’impose : Le Bilan Carbone®

L ’étude Bibliographique

Mai 2008

Bilan Carbone® : marque déposée ADEME

Bilan carbone collectivité territorialeCette version se compose de deux modules :- module "patrimoine & services" : évalue les émissions de GES dues au fonctionnement de la collectivité et des services qu'elle rend.- module "territoire" : prend compte l'ensemble des émissions de GES nécessaires à l'ensemble des activités prenant part sur le territoire de la collectivité.

Bilan carbone entreprise

Les Bilans Carbone

Mai 2008

Nécessité de pouvoir identifier une entité responsable des aménagements sur les zones concernées,

susceptible de diligenter par la suite des actions visant à réduire l'impact de leur territoire sur les émissions de carbone, et donc leur contribution à l'effet de serre.

Deux échelles envisagées

Bilan Carbone collectivité

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Bilan Carbone collectivité : territoire retenu

Mai 2008

Bilan Carbone collectivité : le partenariat établi

Mai 2008

• Etude réalisée par FONDATERRA sous forme d’un projet de recherche appliquée, à caractère pédagogique.

• Projet conduit par un enseignant chercheur habilité Bilan Carbone, deux chargés d’étude assistés par quatre étudiants stagiaires (collecte des données).

• Le projet se déroulera entre mars 2008 et novembre 2008.

Bilan Carbone collectivité : le déroulement

Mai 2008

Action nationale 2008 :« L’inspection des installations classées veillera en outre à ce que, conformément aux décisions prises lors du Grenelle de l’environnement, les catégories d’installations classées les plus concernées réalisent un “ bilan carbone ” de leurs activités. Les conditions réglementaires et méthodologiques de cette action seront précisées dans le courant de l’année 2008. »

Bilan Carbone entreprise

Mai 2008

Action collective Bilan Carbone®

Partenariat lancé avec :CCIV, ADEME, DRIRE (DI)

Cible :PME/PMI Val d ’Oise et Yvelines+ IC partenaires du S3PI, associées aux parties collectives

Bilan Carbone entreprise

Mai 2008

Bilan Carbone entreprise:le déroulement

• le programme proposé s’articule autour de trois types d’actions complémentaires :

• Sensibilisation - Information : réunions (1/an)• Accompagnement thématique : ateliers

thématiques (4/an) / extranet dédié • Accompagnement individualisé des

entreprises dans la réalisation de bilan carbone®

Mai 2008

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Maîtrise de l’Energie Changement climatique

Préparation Conseil OrientationRésultats entretiens

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