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GLOSSAIRE

Environnement Ensemble des composantes, tant naturelles quartificielles, dterminantes

de la vie humaine, vgtale et animale qui fait intervenir des facteursbiologiques, cologiques, socio-conomiques, culturels et technologiques.Tous facteurs tant la base des interactions spatio-temporelles entre

lHomme et la Nature.

Milieu ambiant Ensemble des objets matriels, des tres vivants, des ressources et dessystmes physiques, chimiques, biologiques, sociaux ; conomiques et

culturels o les lments sont en tat constant dinterdpendance les uns parrapport aux autres

Polluant Toute substance ou toute cause susceptible daltrer le milieu ambiant detelle sorte quil ne puisse plus convenir (aux) lutilisation(s) qui lui est(sont) normalement destine(s)

Norme Pour les biens et services, on entend par norme, toute spcificationtechnique accessible au public tablie avec la coopration et le consensus

de toutes les parties intresses, fonde sur les rsultats de la science, de latechnologie et de lexprience, visant lavantage de la communaut dansson ensemble.

La dfinition dune norme environnementaleen est quelque peu diffrenteen ce sens quelle reprsente une limite fixe en fonction de la toxicit, de

lcotoxicit, etc. du polluant considr au-dessus de laquelle desperturbations de toute ou partie des composantes du milieu ambiant et/oude la sant humaine sont susceptibles de se produire.

Pesticide Toute substance destine prvenir dtruire, attirer, repousser, oucombattre tout lment nuisible, y compris toute espce indsirable de

plantes ou dinsectes pendant la production, le stockage, le transport , ladistribution et la prparation daliments, de denres agricoles ou de produits

pour lalimentation humaine et animale, ou pouvant tre administre aux

animaux pour les dbarrasser dectoparasites. Ce terme englobe lessubstances utilises comme rgulateurs de la croissance vgtale,

dfoliants, desschants, agents dbourgeonnement ou inhibiteurs degermination, ainsi que les substances appliques aux cultures avant et aprs

le transport. Il exclut normalement les engrais, les lments nutritifsdestins aux plantes et aux animaux, les additifs alimentaires et lesmdicaments vtrinaires.

Valeur limite Dans le prsent texte, elle est dfinie comme tant la valeur moyenne duparamtre considr ne pas dpasser sur une journe de travail et tendant prserver la qualit du milieu rcepteur considr.

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ABREVIATIONS UTILISEES

AOAC Association of Official Analytical Chemists

AFNOR Association Franaise de Normalisation

CEM Charte de lEnvironnement Malagasy

DBO Demande biochimique en oxygne

DCO Demande chimique en oxygne

ONE Office National pour lEnvironnement

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REPUBLIQUE DE MADAGASCARTanindrazana Fahafahana Fandrosoana

MINISTERE DE LENVIRONNEMENT__________________

Dcret n 2003/464 du 15/04/03

PORTANT CLASSIFICATION DES EAUX DE SURFACE ET REGLEMENTATION DESREJETS DEFFLUENTS LIQUIDES

Le Ministre de lEnvironnement,

Vu la Constitution,

Vu la loi n90.033 du 21 Dcembre 1990 relative la Charte de lEnvironnement Malagasyet ses modificatifs

Vu la loi 98.029 du 20 janvier 1999 portant Code de l'EauVu la loi 99.021 du 19 aot 1999 portant politique de gestion et de contrle des pollutionsd'origine industrielle

Vu le dcret 2002-450 du 16 Juin portant nomination du Premier Ministre, Chef duGouvernement

Vu les Dcrets n 2OO2-451 du 18 Juin 2OO2 modifi par le dcret n 2OO2-496 du 02Juillet 2OO2 et le dcret n 2OO2-493 du 24 Juin 2002 portant nomination des Membres duGouvernement

Vue le Dcret n 2002-493 du 24 Juin 2002 modifi par le Dcret n 2002-810 du 07 Aot2002 fixant les attributions du Ministre de l'Environnement ainsi que l'organisation gnrale

de son Ministre.

Sur proposition du Ministre de l'Environnement

En conseil du Gouvernement,

DECRETE :

Article 1 :Le prsent texte porte sur la classification des eaux de surface et sur les normes de

rejet deffluents aqueux dans le milieu naturel.

Article 2 : Le prsent texte est applicable tous les tablissements (publics ou privs) et

tous les secteurs d'activits conomiques.

Article 3 : Les eaux de surface (cours d'eau, lacs et tous plans d'eau) sont classes de la

manire suivante:

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Classe A: bonne qualit, usages multiples possibles

Classe B: qualit moyenne, loisirs possibles, baignade pouvant tre interdite

Classe C: qualit mdiocre, baignade interdite

HC: hors classes, contamination excessive, aucun usage possible part la navigation. La

prsence de germes pathognes dsigne directement une catgorie hors classes.

C'est le paramtre le plus mauvais qui dterminera la classe d'une eau donne.

PARAMETRES CLASSE A CLASSE B CLASSE C HORS CLASSES

FACTEURS BIOLOGIQUES

Oxygne dissous

(mg/l)5OD 3

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PARAMETRES UNITE NORMES

FACTEURS ORGANOLEPTIQUES ET PHYSIQUES

pH

ConductivitMatires en suspensionTemprature

CouleurTurbidit

s/cmmg/l

Cchelle Pt/Co

NTU

6,0 - 9,0

2006030

2025

FACTEURS CHIMIQUES

Duret totale comme CaCO3Azote ammoniacal

NitratesNitritesNTK (azote total Kjeldahl)Phosphates comme PO4

3-

Sulfates comme SO4- -

Sulfures comme S- -

Huiles et graissesPhnols et crsolsHydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Agents de surface (ioniques ou non)Chlore libre

Chlorures

mg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/l-N

mg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/lmg/l

mg/lmg/l

mg/l

180,0

15,020,0

0,220,010,0

2501,0

10,01,01,0

201,0

250

FACTEURS BIOLOGIQUES

Demande chimique en oxygne (DCO)Demande biochimique en oxygne (DBO5)

mg/lmg/l

15050

FACTEURS INDESIRABLES

METAUX

AluminiumArsenic

CadmiumChrome hexavalent

Chrome total

FerNickel

PlombEtain

ZincManganseMercure

Slnium

mg/lmg/l

mg/lmg/l

mg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/lmg/l

mg/l

5,00,5

0,020,2

2,0

10,02,0

0,210,0

0,55,0

0,005

0,02

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PARAMETRES UNITE NORMES

AUTRES SUBSTANCES

CyanuresAldhydesSolvants aromatiques

Solvants azotsSolvants chlors

Pesticides organochlorsPesticides organophosphorsPyrthrinodes

PhnylpyrrazolesPesticides totaux

AntibiotiquesPolychlorobiphnyls

mg/lmg/lmg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/lmg/l

mg/lmg/l

mg/lmg/l

0,21,00,2

0,11,0

0,050,10,1

0;051,0

0,10,005

RADIOACTIVITE Bq 20

FACTEURS MICROBIOLOGIQUES

Coliformes totauxEscheriscia coliStreptocoques fcaux

Clostridium sulfito-rducteurs

Colonies

500100100

100

Les paramtres de base pour chaque secteur d'activit seront extraits de ce tableau en fonction

des besoins de la situation.

Article 6: Aucun effluent ne doit causer des nuisances olfactives une distance de 10 mtresde la source.

Article 7: Les prlvements seront effectus de manire assurer une reprsentativit deseffluents au(x) points de rejet: soit un minimum de 8 chantillonnages primaires par point derejet et rpartis sur une journe (conforme au rythme de travail de l'unit) avec lesquels un

chantillon moyen sera obtenu. Un chantillonnage continu avec un appareillage adquatconstitue l'idal. Si le dbit et/ou la nature des rejets change(nt) en fonction de la nature des

diffrentes oprations unitaires effectues quotidiennement, un chantillon moyen pondr(dbit instantan et dure) sera obtenir.

Article 8:Les valeurs limites de rejet seront dfinies par d'autres textes qui peuvent prendreun caractre sectoriel suivant leurs spcificits; elles tiendront compte de la qualit des

milieux rcepteurs.

Article 9: Les effluents ne doivent prsenter aucun risque microbiologique pour les riverains.

Article 10:a) Les pandages de boues issues de traitement d'eaux uses ne peuvent se faire

que dans les conditions suivantes:

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ElmentConcentration maximale dans la boue

(mg/kg de matires sches)Apport maximal en kg/ha/10 ans

Cd 40 1.5

Cr 2.000 45

Cu 2.000 120

Hg 20 1Ni 400 30

Se 200 1

Zn 6.000 300

Cr+Cu+Ni+Zn 8.000 120

Toutefois, aucun pandage ne pourra plus tre effectu sur un sol dont la concentration enlments de traces atteint dj les seuils suivants:

Elment Concentration dans le sol (mg/kg de matires sches)

Cd 3Cg 200

Cu 140Hg 1,5

Ni 75Pb 300Se 10

Zn 300

b) Aprs pandage de boues, le pH du sol ne doit pas tre infrieur 6.

Article 11: En priode d'pidmie, les autorits comptentes peuvent instituer d'autres

analyses bactriologiques particulires.

Article 12:Le prsent dcret sera publi dans le journal officiel de la Rpublique et diffus etcommuniqu partout o besoin sera. En collaboration avec les autres Ministres techniques, leMinistre charg de l'Environnement sera charg de l'application du prsent dcret.

Antananarivo, le

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