(r\llltl-lll\l.l\\lltr\Dl\ttlllttl)l.tP()lt.\lllllltrr(tlollltR\lllJlt:\lrl \l.tR(x \l)LD(rRll:\l.tl.l,\O\!

trr N rr*rvJrl-I r J.p-lglrr++ll #--tÉll .rr-i-!-ÉlEFFIE;L NATIÊ|NAL OEB HYoiToEARBUFEÉ Ei E,tl t\'ill{Ea

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APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXNo 6l-201s DU 08/092015 A loH No 6l-20t5 DU 0E/@2015 A 10H

REPORTE AU 22109/2015 A IOH

REALISATTON D'UNE ETUDE DES POTENTIALITESGEOTHERMIQUES DU MAROC NORD ORIENTAL

( ,\IIIl.lt l)1.:s l'ltl.\( ltII'l'lO\s \l'1.( lAl.lis

ollllu-R!1.\l,lsAtlo\D't\li0l(rD[Dl:sPOlt]:\_uAl,llgsGllotllliRlrllQ(rl:SDtlllÂRo(NORDoRlf,NTl,(AON'61_2015)

PREMBULE

Mafché pâssé par appel d'offres ouven sur oflres en applicâtion de I'alinéa 2 paragraphe I de l'ârticle l6 et

de l'âlinéa 3 paragraphe J de l'article l? du règlcment des marchés de I'ONHYM.

PARTIIS CONTRACTANTES | (A insôrcr à lâ première pagc du msrché issu du présent âppel

d'offres)

L'OFFICI NATIONAL DES HYDROCARBURES ET DES MINES sis au 5, Avenue Moulâv Hassan

B.P 99 - Rabat, ci-après désigné pâr les initiales ONHYM, Identification Fiscale n'3304540, Patente

N'251 I2444, RC N"61577, représenté par son Dir€ctcur Générsl Mmê Aminâ BENKHADRÀD'LNE PART

l ( ts l'nnt narsonnc nntnleM...............................qua|ité................................... , Agissant au nom et pour le compte

de..............................................en vertu des pouvoifs qui lui sont conférés.Aucâpitâlsocial Patenten".............,.,..............Re8istredecommercede.......................SousIeno................................AffiIiéàlaCNSSsousno.............-.-...Faisant élection de domicile au ..............................Compte bancaire no (NB sur 21

positioûs)......................................ouvenauprèsde....,.........................Désigné ci-âprès pâr le terme ( preslltairc ,.

2. t tu l,ù\onnc ph.t siqurM. ........ -..-.......................Agissant en son nom et pour son propre compteRegistrc de commerce de .........................................Sous le no..

Parente no .....--.-...... Afflié à la CNSS sous no ............-..............-.Fâisânt élection de

domicile au ..............Compte bancaire n"(Rf, sur 21 posilionsr.................-...-..our(.t nltri'r de................. ......- .

Désigné ci-après par le lermc ( prcstataire r.3. nt l nn xtuq'(nknl

Les membres du groupemenl soussignés constitués aux termes dc la convenlion ...(les références de laconvention).......:

- Membre I :

M. .......................................qua|ité . . . .. . .. .. .. . .. . .. . .. . .. Agissant au nom et pour le compte

dc.......................... ...en vertu des pouvoirs qui lui sont conféres.

Au câDital social . . .. .. . . P419n1e n

R€gistre de commcrce de ................................Sous le n"...........Affilié à la CNSS sous nFâisanl élection de domicile 4u ...................................,..ComPte b^nc ire n"(NB sur 21

positions)....................................ouvertauprèsde.........,........- Membre 2 :

(SenJir les renseignemenls [e concernanl)- Membrc n i

Nous nous obligeons (cc,njointemenl ou soli.lairenenl, selon la nalure du Sroupement) ^yantM.......................... (p nom, nom el qualitl) en tant que mandataire du groupement

el coordonnateur dc I'exéculion des prestalions, ayant un compte bancaire commun sous n'(R18.tÙr 2'lpos it ionsr..................... ....ouvert auprès

Désigné ci-après par le terrne ( prcstataire ,). ET D,ÂUïRE PART

IL A ETI] AI{RETE ET CONVENU CE QUI SUIT

()\l|l\l-Rf. ,ts\Tto\D'l\r:nr(DfDEsP()ll::\-ll^l,lll:s(;uontuRtllQt[st]t\IÂRo(\oRDoRIriYI.{l-(,to\o6l20lsl

SECTION I : DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE I - OBJET ET LIEU D'EXECUTION DU MARCHE

Le présent appel d'oflies ouvert sur offres de prix relatilà une étude passée eû lot unique ayant

pour oojer I

<LA REALISATION D'UNE f,TUDE DES POTENTIALITES GEOTHERMIQUESDU MAROC NORD ORIENTAL ).

Le projct est subdivisé en dcux phases qui sont.

> PHASE | : Svnthèsc, Analvsc ct interprétation des données disDonibles : Durée fixée à

six (06) mois.Durant cettc phase le titulaire du marché est tenu à analyser et à interpréter I'ensemble des données

existantcs et de faire une synthèse afin de dégager des ciblcs potentielles pour I'exploitation

géothermique dans le Maroc Nord Oricntal.Le travail à réaliser pour cettc phasc doit comportcr au moins les tâches suivantes :

Compilation dcs données géophysiques, géochimiques, géologiques, structurales el

hydrogéologiques existantes sur la zonc d'étude, nécessaircs pour l'évaluation des

polentialités géothermiqucs ;

Inventaire détaillé de tous les points d'eaux chaudcs existants dans la zone d'intérêt en

donnanl les caractérisliques complèles de chaque résurgence ou point de captages, et mettre

le point sur l'état actuel d'accessibililé pour l'échantillonnage et les mesures in situ:

Echantillonnage des points des eaux chaudes ct des eaux ftoidcs avoisinantes et analyses

chimiqucs (Na', Ca*', K', Mg**, Cl-, SOr=, HCOI-, CO:=, RS, SiOz, Al, B, F, I, Li, Br, Cu,

Zn, Pb, Mn, Fe, Ni, Co et Sr) et isotopiqucs (ô'8O, ô2H) et de gaz (libres et ou dissouts) afinde compléter ou contrôlcr la base de donnécs existantes ;Elaboratior des cartes de synthèsc, dcstinées à rassembler loutes les données et les

informations disponibles ;

Déterminer les critèrcs d'exploration et d'évaluation socio-économique des potentialités

géothermiques, à l'échelle régionale et locale;

Elaboration d'r-rn modèle conceptucl hydrogéologique €t hydrogéothermique de la zone

d'étude synthétisant l'ensemblc des informations disponibles qui servira de base dc

réflexion. Ce modèle doit donner la géométrie des réservoirs ainsi que les éventuelles

hétérogénéi1és dues à son oompartimcnlage âvec une proposition du schéma de circulationclcs caux.Etude des activités socio-économiclues de la région en évaluant I'impact de I'utilisation dc

l éncrgic géothermique sur ces activités ct sur le développcment de la zone.

Définir les critères de classiflcation et d'hiérarchisation des zones géothermiquespotentielles.

l)éllnir et hiérarchiser les zones géothemiques potentielles ;

Faire une synthèse globale géo-scientifique qui ièra I'objet du rapport de cette première

phase.

o\rrr:|t- RE.\t.ts.r- ()\ tlt i\l: ET( Dl:DusPoTE\-tl.{l,ll!:sc}:oIlluR\llQt EsDl ll,t Ro(- toRD oRtl;\'r{ [ (,ro \' 61 l0l5)

Sélcctionner au moins quatre cibles qui lerontconcertation avec I'ONHYM.Elaborcr un plan d'action pour chacune des cibles.

l objer de détail. Ce choix sera fait cn

Donner l'état dcs lieux sur la règlementation en vigueur sur I'exploration et l'exploitation de

l'énergie géothermique au Maroc avec un benchmarking avec d'autres pays dont le contextegéographique et socio-économique est similaire au Maroc (Européens, Magbrébins, . ) ;Etablir unc méthodologie el un planning sur la réalisation dcs tâches définies plus hauts.

Rcmise d'un rapport de synthèse relativc à cette premièrc phase avcc les conclusions et les

rccommanoallons.

> PHASE II : Exécution du Dlan d'action élaboré lors de la phase I : Duré€ fixée à huit(08) mois

Durant cctte phasc, lc titulaire du marché doit cffèctuer au moins les tâches suivantes ;

. Réaliser les plans d'action sur châcune des zones sélectioûnées ;

. Réaliscr les étudcs géochimiques et géothermiques nécessaires pour chaque cible :

.1. échantitlonnage et analyse des échantillons eaux représentatifs dans chacune des

cibles s'ils n'ont pas été analysés durant la phase I (ces analyses vont intéresscr les

éléments suivants: Na*, Ca", K., Mg.', Cl-, SOr=, HCOI-, COr-, RS, SiOz, Al, B, F, I,Li, llr, Cu, Zn, Pb, Mn, Fe, Ni, Co et Sr).

.l faire des mcsures très précises de la tcmpérature en fonction de lâ prcfondeur ctestimcr les détails de la variation du gradient géothermique (elr fonction de la

prolbndcur ct de la lithologie) sur l0 forages représentatifs d'au moins 250m de

profondeurs ou à défaut tous les forages disponibles..1. calculer les flux géothermiques et le transferl de chaleur (en tenant compte de la

conductivité thermique des roches réservoirs, qui devrait être évaluée en laboraloirc.

I-es échantillons de rochcs provenant des carottes de foragc conservés doivent être

utilisés, si disponibles, ou en lcurs absences à partir d'échantillons prélevés à

I'al llcurcment)..:. Analyser la composilion isotopiclue de quelques échantillons d'eaux chaudes pour

chaquc cible s'ils n'ont pas été concemés par les analyscs isotopiques durant la phasc L

I-cs échantillons doivent êtrc rcprésentatifs afin de détermincr les âges, origines dc

I'eau, du soufre et du carbone (ôrEO, ô':H)..:. Détcrminer la composition en gaz libres et dissouts pour quelques points d'eaux

chaudes dans chacune des cibles déterminees s'ils n'ont pas été concemés par les

analyses isotopiques durant la phasc I; cesrahalyses concemeront au moins He, Hr, Oz,

CO. CIlr. COr et Ar.!

^nalysc des taux rlle/4tle et 4llc/20Ne dans des échantillons d'caux chaùdes de làçon

significative dans chacuDe des quâtre cibles.:. Analyse des taux ô|3C-CO2 ou ô|3C-CO: dans dcs échantillons d'eaux chaudes dc

làçon significative dans chacune des quatre cibles.:. lllfcctucr des mesures in-situ de l'activité du radon (2?2Rn; et de la relation

isotopique correspondante.:. détcrminer el mesurer toules les autres caractéristiques nécessaires

. donner une interprétation délailléc de la composition des eaux, des varialions de lacomposition chimique, de l'état des équilibre minéraux solution,

r appliqucr la géothcrmométrie chimique et la confrontcr au modèlc de mélange eaux chaudes

caux lroidcs de surlàce,

()\ \\t Rt:\I ts\ ()\ D t \ut:tt Dt: DÊs PoT[\l t,ll,l rl:s c !:(lrl l ERlr IQr f,sDt \1.\Ro( \(tRDoRlti\T.il.{1(}\q6l-r015)

donner unc dcscription des réseNoirs, définir et mesuret les caractéristiques

hydrogéothermiques (profondeur, toit, mur, Iithologie, épaisseur, porosité, transmissivité,piézométric, pression du gisement, pression hydrostatique, ...),effcctuer des modélisations des flux de fluide et de transfert et transport de chaleur à la base

de lâquelle un modèle conceptuel 2D et 3D sera proposé pour chacune des cibles,

évaluer les potentialités des zones cibles ct donter un plan d'actionEstimcr lc gain énergélique qui sera foumi ainsi quc son impact sur I'activité socio-économique localc.réévaluer les résultats des deux phases I et II dans le rapport final ct proposer en concertationavec I'ONIIYM un programme dc sondages pour contrôler ces cibles,

donner unc lcuille de route pour I'exploitation des potentialités définies et prévoir le typed'exploitation et les installations correspondantes por-rr chacunc des cibles,

fairc dcs rccommandations sur la démarchc de recherche à poursuivre par I'ONHYM dans

d'autrcs zones du Maroc pour la recherchc ct I'exploitation géothermique,

un rapporl llnal détaillé doit être remis par lc titulaire à I'ONFIYM (la consistaûce de ce

rapport sera détaillée dans l'article l2),donner dcs canes de synthèse à une échelle appropriée avec le repon et la visualisation de

toutes les données définies ci-dcssus. (dans dans ARCCIS et lc cas échéant avec

ARCSCENL 3-D pour les rcprésentations de modèles conceptuels) ;

lcs caractéristiques de chaque forage proposé (coordonnées, type du forage, méthode,diamètre, profondeur, estimation du débit, ...) seront données sous forme d'une fichesignalétiquc anncxée au rapport finaj.

Le volumc minimal lotal des travaux d'analyses chimiques, isotopiqucs et des g^z entre les phases I

et ll est donné dans le tableau ci-dessous :

Lâ zone d'étude couvre une superficic dc 60 000 Km2 environ. Le$ limites géographiques(selon le Dâtum Mcrchich) sont dotnées dans I'annexe I.

ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

l-t- marché s'appuic sur Ies documents suivants :

'/ L'âcte d'cngagement signé par le t'itùlaire de marché,/ Le cahicr des prescriptions spécialcs lu, paraphé ct signé par le titulaire de marché'/ Offre technioue du titulairc du marché.

TvDe d'anâlvse Nombre d'échantillons ûiûimal à ânalys€rAnalyses des éléments majeurs et des traces(Na-, Ca**, K., Mg", Cl, SO4=, HCOr', COr=,RS, SiO:, Al, Il, Ir. I, Li, Br, Cu, Zn, Pb, Mn,Fe. Ni, Co ct S)

50

Analyses Isotopiques (ô18(), ô'zH) 50

Analyses des gaz dissouts et ou libres (He, Ilz,Oz, CO, CIL, CO: cl Âr)

25

Mesures in-situ de I'activilé du radon (222Rn) etde Ia relation isotoDique conesDondante

25

Analyse des taux ôrlC-COz eVou ôrrC-COl 4lHe/4llc et 4He/2oNc 4,

()\rrri\t-Ru,\l,ts,\'t]o\Dt\nEltDtiDusPoT[\Ttlt,nusc[orutRù||otl:sDt11ÀRo(l\oRDoRIE:{TÀ1.(aoNo6l-2015)

'/ [,e bordcrcau des ptix signé par le titulairc de marché./ cc^c-DMo.7 l,es anncxcsjoinles au marché.

ARTICLE 3 : PIECES CONTRÀCTUELLDS POSTERIEURES

[,es pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprcnnent :

" Les ordrcs de services ;

'/ Les avcnânts éventuels ;/ La décision prévue au paragraphe 3 de I'article 36 du CCAG-EMO.

ARTICLE 4 - DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

Les lrâis d'cnregistremenl cl lcs droits de timbre du Marché sont à la charge du titulairc du marché.

ARTICLE 5 - REFERENCES AUX PRINCIPAUX TEXTES LEGISLATIFS ETREGLEMENTAIRES

Le titulairc du marché est soumis dans le cadre de ce marché aux obligations des textes généraux

réglcmcntaires en vigucur, notamment aux dispositions des textes suivanls :

" Le règlcmcnt de l'ONllYM relaljf aux conditions et lormes de passation des marchés de

I'ONIIYM en vertu de I'alinéa 2 paragraphe I de l'articlc l6 et de I'alinéa 3 paragraphe 3 de

I'articlc l7 du règlement des marchés de I'ONHYM.

r' Décret n"2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 Juin 2002) approuvant lc cahier des clauscsadministrativcs générales applicables aux marchés de services ponant stu les prestationsd'étudcs ct de maîtrise d'@uvre passés pour le compte dc I'Etat, tel que modifié.

" La lùi no 69-00 relative au contrôle linancier de l'Etat sur les entrepiscs publiques et autrcsorganismes, promulguéc par le Dahir n'| -03- 195 du l6 ramadan 1424 ( I I novcmbre 2003).

'/ La loi 09-08 relative à la protection des personnes physiqucs à l'égard du traitement des donnécsà caraçtère pcrsonnel, promulguée par le Dahir n" l-09-15 du 22 Safar 1430 (18 février 2009).Notammcnt I'article 5 de ladite loi.

/ S'y ajoutent tous les textes législatifs et réglemcntaires en vigueur.

ARTICLE 6 : NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE

l,e préscnt marché nc scra valablc ct définitifqu'après son approbation par l'autorité compétente.

I-'approbalion du marché doit interveûir avanl tout commcnccment dcs prestations.

ARTICLE 7 - DELAI D'EXECUTION

Le délai d'exécution est fixé à quatorze (14) mois. Ce délai coun à compter de la notification de

I'ordre de service orescrivant le commencement d'exécution du marché.

()\ \ lt - R[.\t.ts{' o\ D t \t: ù n Dr] Dris Pol fYtl.\l.rl t:s (;tiol-ttltRtllor'Es D( l\1,\R(x'l\oRDoRll:\r\l-(ro\o6l-t0lsl

ARTICLE 8 : PIECES A DELIVRER AU TITULAIRE DU MARCHE

Aussitôt âprès la notilication de l'approbation du marché, Ie maître d'ouvragc remet gratuitement au

titulaire du marché, contre décharge de cc dernier, un exemplairc vérifié ct certifié conforme de

l'acte d'engagcment, du cahier des prcscriptions spéciales et des pièces cxpressément désignécs

comme constitulivcs du marché-

l-e litulairc cst tcnu dc laire connaîtrc au maîtrc d'ouvrage ses observations éventuelles sul lcs

documents qui onl été mis à sa disposition et ce dans le délai de quinze ( l5) jours âprès la remisc de

ces documcnts.

Passé ce délai, lc tiiulairc cst réputé en avoir vérifié la conformité à ccux qui ont servi de base à la

passation du marché et qui sont conseNés par le maître d'ouvragc pour servir à la réccption des

Ûâvaux,

l-e maître d'ouvrage ne peut délivrer ccs documents préalablcment à la cotstitution du

cautionnement définitifs'il est cxigé par le cahicr des prescriptions spéciales.

ARTICLE 9 _ NANTISSEMENT

Lc titulaire du marché pourra demander, s'il rcmplit les conditions requises, le bénéfice du régime

institué par le Dahir n'1.15.05 du 29 Rabii ll 1436 (19 Février 2015) en application de la loi I 12.13.

ARTICLE I() _ CHARGE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE

[,a mission de suivi de I'exécution du marché est cotfiée à la direction de l'infiastructurc

géologiquc el de I'cxploralion minière qui sera chargée du suivi ct du contrôle des opérations

d exécution du marché.

ARTICLE II - OBLIGATIONS DE L'ONHYM

L'ONHYM est tenu aux obligations suivantes:. Mettre à la disposition du titulaire du marché tous les documents, rapports, plans et cartcs en

sa possession ct sc rappoflant à la zone. Ces documents scront rcstitués après exécution dcs

prcstatlons.

. Assurer la coordination, lc suivi et lc contrôle des prestations ct désignera un coordinatcur

qualifié qui sera responsable, de la ooordination des activités se rattachant aux travâux

L'ONHYM soutiendra, en cas dc bcsoin, le titulaire pour l'obtention dcs auto sations, visitcs,

inlormations ct documcntation técessaire à la bonne exécution de son travail.

ARTICLE 12 _ PARTICIPATION AU TRAITEMENT ET A L'INTERPRETATIONDES DONNEESAu cours de la période des traitements et dc I'interprétation des données, deux expeds (un

géochimistc ct un géophysicien) de I'ONHYM participeront à l'élaboration de cos trâitements, à

l interyrétation et à I'inÎégralion dcs données géologiques disponibles, dans les locaux du titulairedu marché et ce, pcndant l0 jours. Les frais de voyage aller/retour, de séjour et de transpo(,aflérents à cettc participation sont à la charge du titulaire du marché.

o\||l\t-R!:'tl'|s^l'|o\D.t'i\t:l:'rfDt:DEsP0|-[\î|,tt,t.t'Esct:onll:R]l||Qf[sDl|Il^|lo(.i\oRD0Rl1:\

ARTICLE 13 - DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

l.es donnécs à caraclère peÉonnel traitées dans le cadre de cet appel d'offres sont utilisées

exclusivement pour l'étude des offres avant I'attribution et pour le suivi du contrat après attribution

du marché.

Lcs pcrsonnes concemées ont le droit d'accès, de rectification ou d'opposition pour les données les

conccrnant.

Pour cxcrcer ce droit les demandcs sont à pÉsenter au secrétariat de la Division

APPROVISIONNIIMDNI S E]' MARCHES - ONHYM : 34, Avenue AL F'ADILA, 10050

ItAI]A1" MAROC.

SECTION 2 : GARANTIES DU MARCHE ET OBLIGATIONS GENERALESDU TITULAIRE

ARTICLE I4. CAUTIONNEMENTS PROVISOIRE ET DEFINITIF

> Cautionnement Drovisoirc

ll n'cst pas prévu de cautionnement provisoire dans le cadre du présent marché.

> Cauaionnement détinitif

Lc montanl du cautionnement définitif ne comportant aucune date limite est fixé à 3% du montant

du marché (TVA Comprise pour le concunent résident au Maroc) et (hors taxc pour le concunenl

non résident au Maroc).

Ce cautionnemcnt rcstc affccté à la garantie des engagemcnts conlmcluels du litulaire du marché

jusqu'à la réccption définitive.

ll devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de la notification de I'approbation du

marché ct devra obligatoirement être délivré par un organisme bancaire marocain agréé.

Lc cautionnemcnl définitif sera restitué, sauf dans les cas d'application de l'article 52 du CCAG-

EMO, à la suitc d'unc mainlevée délivrée par I'ONHYM.

Conlbrmément à I'articlc 15 du CCAC-EMO, si le titulaire du marché ne réalisc pas lc

cautionncmcnt délinitif dans le délai de 30 jours précité, il lui sera appliqué une pénalité dont le

laux est fixé à un pour cenl (104) du montant initial du marché.

ARTICLE I5- RETENUE DE GARANTIE

^ucune rctenuc de garantie n'est demandée dans le cadre du présen( marché.

o\!t\!-Rr:{r-rs\||()\r)t\ELIIDl:Dl:sPoIElll,\l,lllls(;llorrrnR\llQl'llsDltl,\Ro(\oRDoRll:\1^1,{\o\o6l?0151

ARTICLE I6 _ DOMICILE DU TITULAIRE

Les notifications du maîtrc d'ouvrage sont valablement faites au domicile élu ou au siège social dlltitulaire mentionné dâns I'acte d'engagement.

I'in cas de changement de domicilc, le titulaire est tenu d'en aviser Ie maître d'ouvmge, par lettre

recommandéc avec accusé de réception, dans lcs quinze (15) jours suivanl Ia date d'intervention de

cc cnangemenL

ARTICLE 17 _ MOYENS EN PERSONNEL ET EN MATDRIEL DU TITULAIRE

l-c litulâire du marché est tcnu entre autres aux obligâtions suivantes :

. M€ttrc à la disposition du projet au moiDs les experts suivâttso Un spécialiste en Géothermie (BAC + 5 Minimum),

o Un spécialisle cn Hydrogéologie Géothermie (BAC + 5 Minimum),

o Un spécialiste cn géophysiquc (llAC + 5 Minimum),

o Un spécialiste cn Céologie (B^C + 5 Minimum),o Un spécialistc cn Economie énergétique (B^C + 5 Minimum),

. Le titulaire est tenu à présentcr son programme de travaux au lancemcnt du projet. Ce

programme pounait êlre réajuslé si c'est nécessaire en concertation avec l'équipe

multidisciplinaire de suivi et d'évaluation de I'ONHYM. Le Procès-vorbal précisant les

réajustcrhents doit ôtrc co-signé par le titulaire du marché et I'ONHYM. Le titulaire du marché et tcnu à assurer, dans les locaux de I'ONHYM, des Éunions

périodiques de suivi et réajustcment des tmvaux avec l'équipe multidisciplinairc de

I'ONIIYM. La fréqucncc minimale cst d'une réunion tous les deux mois et à chaque fois

que o'est néccssaire. Chaque réunion doit être assujettie d'un Procès-verbal qui doit

ôtrc co-signé pâr le titulaire du marché ct I'ONHYM. Le tilulairc du marché csl tenu à respccter les recommandations de laditc commission.

. Faire son affaire quant aux formalités de visa et conditions d'entrée sur le lerritoirc marocain

de son pcrsonnel, le cas échéatt.

. Veiller à ce que lâ qualification prolèssionncllc de son personncl soit conforme aux

responsâbililés inhércntes du poste occupé el s'engage à le rcmplaccr dans Ic câs oil

l'ONHYM jugerait la conscience prolèssionnelle, la qualification ou la conduile nuisible à

la bonne marche des ooérations.

. Mettrc à disposition, en cas de relèvg du personnel, un personnel dc compétencc égale ou

supéricurc;le titulaire du marohé dcvra soumettrc au préalable à I'ONHYM une liste

nominative avcc curriculum vitae de son personncl et s'asswer que lc personnel proposé ne

soulève aucune objection de la pan dc I'ONHYM. Aucun chatgeincnt de pcFonnel ne doit

êtrc cffcctué, sans accord préalable de I'ONHYM.. Faire son affairc des opérations d'impodation et d'expo(ation de son matériel et âutres,

conformément à la réglcmentâlion cn vigueur.

. Le titulairc du marché demeure responsable du coût du transpon el de la sécurité dc tout

matériel envoyé au licu d'exécution du marché. Il demeure égalcment responsâblc dc tout

dommaqc causé lors de la réalisâtion dcs travaux.

o\ l u - Rlrt.tsrr'r()\ D r Nt lilt DE Dls P(tt l:N] l^ l,t l t:s c t:oll tl:R}l lot Es Dlrll{R(x i\.'oRD oRlE\TAL (AO \'61-20'5)

. La languc à utiliser est la languc française, tant dans la communicalion orale que pour la

soumission, les documents écrits contractuçls ou la conespondance relative à I'exécution du

marché.

Pendant toutc la durée d'exécution du marché, le titulaire du marohé devra désigner son

rcprésentant auprès dc I'ONHYM, investi dcs pouvoirs et prérogatives nécessajres pour en

assurer le suivi et la réalisation.

ARTICLf, T8 _ ASSURANCES ET ITESPONSABILITNS

Il sera lait application des dispositions dc l'article 20 du CCAO-EMO tel qu'il a été modifié et

approuvé par le décret n'02-05-1433 du 06 Dou al Kaâda 1426 (28 décembre 2005).

Le titulaire du marché devra contracter une assurance, pendant toutc la durée du marché, pour

couvrir les risques inhérents à l'exécution de ce marché (responsabilités civiles, accidents de travail

survenant à ses agents...etc).

L'ONHYM ne pouna ôtre tenu pour responsable des dommagcs et indemnités légales à payer en

cas d'accidents survenus au pcrsonnel du titulaire du marché.

Le titulairc du marché garantira I'ONIJYM contrc toute demande dc dommages-intérêts ou

indemnités ct contre toule réclamation, plainte, poursuitc, frais, charges et dépcnses de toute nature

relalive à ces accidcnts.

ARTICLE I9 _ MESURES DE SECURITE

Lorsque les prestations sonl à exéculer dans un point scnsible ou une zonc protégée, le titulaire doitobserver lcs dispositions particulièrcs qui lui sont communiquées par le maîÎre d'ouvrage.

Le titulaire ne peut prétendre, de ce chcf, ni à une prolongaton du délai d'exécutiot ni à une

indemnité.

ARTICLE 20- OBLIGATIONS DE DISCRETION

Le titulaire du marché se considèrera comme cntièrement lié par le secret professionnel, pendant

toute la durée d'exécution du marché et après son achèvement. Sauf autorisalion expresse de

I'ONHYM, lc titulaire du marché s'interdira de r

- làire usage, à d'autres lins que celles du marché, dcs renseignements et documents qui lui sercnt

foumis par l'ONHYM.- communiquer à des tiers ct de publier dcs données se rapportant au marché.

ARTICLE 21 - PROPRIETE INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE

Du seul fait dc la signâlurc du marché, lc titulaire du marché garantit I'ONIiYM contre toules lcs

rcvcndications conccrnanl les fournitures ou mâtériaux, procédés e1 moyens utilisés pour

l'exéculion dcs prcstations et émanant des titulaires de brevets d'invention, licences d'exploitâtion,

dessins et modèles industriels, marques de fabriquc de commerce ou de service ou les schémas de

configuration (topographie) de circuit inlégré.

10

o\|l\[t-Rt:\t.tsÀ o\DtNr]r.llDllDtisPoll:lll^t,rrl:scr;orlll:RlllQll:sDl]l^Ro(\oRIroRlF,ll.{L(ao\"61-2015)

Il apparticnt au litulaire du marché le cas échéant, d'oblenir les cessions, licences d'exploitation ou

autorisatioûs nécessaircs ct de supponer la charge des frais et des redevances y afférentes

En cas d'actions dirigées contrc I'ONHYM par des tiers titulaircs de brevets, liccnces, modèles,

dessins, marques de fabrique de commcrcc ou de service, et des schémas de configuration utilisés

par lc titulaire du marché pour I'exécution dgs prcstations, ce dcrnier doit intervenir à I'instance et

est tenu d'indemniscr l'ONHYM de tous dommages-intérêts prononcés à son encontre ainsi que des

frais supporlés par lui.

SECTION 3 : INTERRUPTION DES PRESTATIONS

ARTICLE 22 . ARRET DE L'EXECUTION DU MARCHE

I-'ONHYM peut à tout moment prescrire, par ordre de service motivé, l'ajoumement de I'exécution

du marché, soit sur sa propre initiative ou sur demande du titulairc du marché dumcntjustifré.

Il sem làit I'application de l'article 27 dc CCAC-EMO.

ARTICLE 23 T CAS DE FORCE MAJEURE

Lorsque le titulairc du marché justific ôtrc dans I'impossibilité d'exécuter le marché par la

survcnance d'un évènemenl dc forcc majeure tellc quc définie par les articles 268 et 269 du dalir du

9 ramadan l33l ( l2 Août l9l3), formant code des obligations, il peut en demander la résiliation.

Si des événements de cas de lrorce Majeure rendent impossible ou retardent I'exécution des

obligalions des partics, de tels manquemcnts nc sonl pas considérés comme une violation du présent

Marché.

Dn cas d'arrêt des preslalions par suite dc cas dc Forcc Majeure et après notification de la force

majeurc par lc titulaire du marché à I'ON}IYM, les dcux parties se concerteronl dans les délais les

plus brel! sur lcs mcsures à prendre.

l,e délai de réalisation dcs prestations sera prolongé d'une durée égale à celle pendant laquelle se

scraient manilestées les circonstances dg cas de Force Majeure,

ARTICLE 24 _ DISPOSITION EN CAS DE RESILIATION

Dans le oas oir le titulaire du marché ferail Dreuve d'une activilé insuffisante ou en cas de non-

cxécution des çlauses du présent marché, I'ONHYM sc Éserve le droit de le mettre en demeure de

satisfaire à scs obligâtions dans un délai dc quinze (15) jours.

Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsistc, le marché pouna être résilié

de plein droit et sans aùcunc indemnité,

Tous lcs autrcs oas de résiliation prévus au marché et par le CCAC-EMO sont applicables

11

o\\\t RFr\l.rs\tro\Dt\riEt(DEDF.sPollrYlr,rt.r'rlls(iuot'lIERllIQtEslll lll.\Ro( NORDoRIT:\IAL(ONo6l_201s)

SECTION 4 : PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES

ARTICLE 25 - CARACTERES DES PRIX

I-e mârché est à prix global. l,es prix s'entcndent :

/ pour lc titulâirc du marché nor résider|t au Maroc.

Hors TV^ avec une retenue de l0% à déduire dudit montant, tous frais compris (Montant

hors 'l VA moins retcnue à la source de 10% :Montant net à payer). La TVA dcmeure à la

charge dc I'ONHYM.

/ Poùr lc titulâirc du marché instâllé au Maroc:'l"lC (tous frais compris) Les prix du marché comptennent Ie bénéfice ainsi que tous droits,

impôts, taxes, frais généraux, faux frais et d'une façon gétéralc, toutes lcs dépenses qui sott

la conséquence nécessaire et directe du travail.

ARTICLE 26 - REVISION DES PRIX

Lcs prix sont lèrmcs et non révisables pendant toute la durée du marché

ARTICLE 27 _ CONDITIONS DE REGLEMENT

[-e règlement scra effectué par virement bancaire au compte et au nom du titulaire du marché,

mcntionné dans son acte d'engagcment, dans un délai de 60jours après réccption dc la làcturc en 6

exemplaires signés ct portant cachet du titulaire du marché, dûmcnt approuvée par I'ONHYM.

Châque phasc lera I'objct d'uû paiement 100% à réception et approbation par I'ONHYM dcs

factures corrcspondantes, des livrables correspondants et d'un PV de réception partielle de la phase

considérée et c1îcctuée.

ARTICLR 28 _ PENALITE DE RETARD

Sauf cas de lbrcc majeure dûment justifiéc et admise par I'ONHYM, tout retard d'exécution sera

pénalisé. La pénalisation parjour de rctard esl fixée à l/1000 du montant du marché (HTVA pour le

concurrcnt non résidcnt âu Maroc) el (TV^ Comprise pour le concurrent résidcnt au Maroc).

Le montalt des pénalités est plafonné à l0% du montant initial du marché (HTVA pour leconcuûenl non résident au Maroc) et (TVA Comprise pour le concurrent résident au Maroc),

éventuellcmcnt modifié ou complété par les avgnants inteNenus. Cettc pénalité, cncourue du simple

làit dc la constatation du retard par I'ONI IYM, sera appliquée sans mise cn demeure préalâble et

sera déduite d'office du montânt de Ia facture du titulaire du marché.

Lorsquc lc plalbnd dcs pénalités est atteint, I'ONHYM est en droit de résilier le marché après mise

en dcmeure préalable du titulaire et ce, sans prejudice de I'application des autres mesures cocrcitives

préwcs à I'articlc 52 du CCAG-EMO.

Lesjournées de repos hebdomadaire ainsi que les jours fériés ou chômés nc sont pas déduits pour le

calculdes pénalités.

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o\r'r lr Rr,\l.ls,\Ito\ D l \ti IiTt DaDEsPoIr:\Tr^l,lllls(i[ofrr:RÛlQt lisDu Nl,\llo( NoRDoRIl:\r'Àr.(AoNo6l-1015)

Il sera fait référcnce à l'article 42 du CCAC-llMO.

L'application de ces pénalités ne libère en ricn le titulaire du marché de I'cnsemble des autres

obligations ct responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.

ARTICLE 29 - RETENUE A LA SOURCE

Pour les rémunérations des prestations de toute nature utilisées au Maroc, foumies par des

personnes non résidentes au Marcc, une retenue à la source de l07o (dix pour cent) co[espondant à

une imposition forfaitaire sera prélevée par I'ONHYM sur le montant hors taxes des factures

remiscs par le titulaire du marché. L'ONHYM rcmettra au titulaire du marché cn rctour les reçus de

rersemenl au scrvice des impôts marocain.

SECTION 5 : RECEPTION ET GARANTIE

ARTICLE 30 - PRESENTATION DE RAPPORTS, DOCUMENTS ET PRODUITS

. Livrablcsintermédiaires

Le titulaire du marché cst tenu de remetlrc à I'ONHYM des Iivrables intermédiaires :

> Rapport in(crmédiâires de la phase l cont€nânt âu moins

[Jne description de la démarche utiliséc ;

Un râpport de synrhèse globale géo-scientifiquc de toutes les données disponibles ct obtenues

duranl ccttc phase;

Une cartc de localisation des points d'eaux chaudes âvec un inventaire de leurs

caractéristiqucs physico-chimiques ;

Une carte des isobathes des aquitères jugés potentiels sur lc plan géothermiques avec le

modèlc des circulations des eaux par aquifère définiUnc carte de distribution des imDortantcs activités socio-économioues et des besoins

énergétiqucs

Une canc dcs potertiâlités de la zone à l'échelle 1/ 100000 respeclant le découpage des

cartes topographiques à l'échelle l/100 000

Une listc des ciblcs hiérarchisées avec les différents critères de classification

Un dossier pour chaque cible contenant

Un modèle conccptuel sytthétisant I'cnsemble des infomations disponibles en 2D ou 3D,

qui scrvira de base de réflexion. Cc modèle doit donner la géométrie dcs réservoin ainsique

les évcntuelles hétérogénéités dues à son compartimentagc.

Unc carte de synthèse, destinécs à rassembler toutes les données et lcs informations

disponiblcs ct obtenues durant cetle phase.

Une cârte des cibles avec une notice donnânt une liche signalétique dc chaque cible.

Un plan d'action et une suite à prendre durant la phase II.un disque dur mobile, contenant lcs données cartographiques sous format SIG adaptées au

SIG mine ONHYM et toutes les données relatives à cette élude, ainsi que tous lcs

documcnts générés avec les formats numériques demandés (ÂRCGIS, PDF, WORD,

EXCEI-....) i> Un rapport intermédiâirs de lâ phâse II comportant pour châcune des cibles au moins:

o\||lIr RE.\l,rs.\flo:tD't\rilrrDllDEsPoT[\'tla!,lt!:scriorn[RNllQtiEsDfNlARo(NoRDoRll\'lAl,(AoN"6l-2015)

une intcrprétatioû des travaux complémentaires dcmandés à l'ONFIYMune cartographie hydrogéothermique de détail à une échellc 1/5000 ;résultats des analyses des eaux ;résultats dc l'application la géothemométrie chimiquc confrontée au modèle de

mélangc eaux chaudes eaux lroidcs dc surface ;

donncr une description du réseryoir potentiel dans la cible à savoir: profondeur du

toit, naturc lithologique, épaisscur, porosité, transmissivité, piézomét e, pression de

giscmcnt, pression statiquc, ...lcs logs des caractédstiques physiqucs des différents forages étudiés ;une cafie de distribution des tcmpératures de surface dans chaque cibleune cartc de distribution des gradients géothermique pour chaque ciblemodèle conceptuel 2D ct 3D relatifà la ciblemodèle du transfert de chaleur relatifà la cible

r Livrablcs finauxt,e tilulaire du marché est tenu de remettre à I'oNtlYM un dossier complet des livrables finaux dans le délai

contractuel, Ce dossier doit comporter:

> Au termc dc la phase Il un râpport de synthèsc doit être remis par le titulâirc du marché.. Une synthèse globale de l'étude. Itvaluer lcs potenlialités des zones cibles et donner un plan d'action. un programme de sondages détaillé pour lc contrôle des cibles;. Recommandations sur la démarchc de recherche quc peul poursuivre I'ONIIYM

dans la zone en intégranl le caractère socio-économique ;

. Un modèle conceptuel global

. unc fcuille de route pour I'cxploitation des potentialités définies et prévoir le typed'exploitation et les installations correspondantes :

. les cartcs de synthèse à unc échelle adéquate avec le report et la visualisation des

données définies ci-dessus en donnant unc localisation exacte des f'utu$ sondages

géothcrmiques.. l-es recommandations sous fotmc d'une feuille de route détaillée comportant la

démarche à suivre par l'ONHYM pour les études géothermiqucs. Un disque dur mobile, contcnant les donnécs cartographiques sous fotmat SIG

adaptécs au SIG mite ONHYM el toutes les données relativcs à cette étude, ainsi que

toùs lcs documents générés avec les formats numériqucs demandés (ARCGIS, PDF,WORD, EXCEL,...);. Tous lcs documents et rapports papier doivent être foumis en trcis excmplairc dontdcux en langue française et une en anglais

! I-e titulairc du marché et tenu de laire une orésentation des résultats dâns les locaur de

I'ONHYM;

ARTICLE 3I - MODALITES DE VARIFICATION DES PRESTATIONS ET

D'APPROBATION DES RAPPORTS. DOCUMENTS OU PRODUITS

Les prcstations faisant I'objet du marché sont soumises à des véritlcations destinées à constater

qu'elles répondcnt aux stipulations prévues dans le marché. Ainsi, lors de la livraison des livrablcs

demandés, I'ONtlYM à compter de la réception desdits livrables, les dispositions suivântes :

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()\rr\ rr Rfal,ls\'llot D fNE l: l l Dll Dt:s PoTEtTl^l,ll l:s cllol llERlllQl lis Dt' \laRo( \oRD oRlFrl\T^1, {^o \o (l ?0ls)

- Soit acccpter Ia livraison sans réserves,- Soil inviler le titulaire du mârché à procédcr à des oorrections ou modifications pour les

rendrc conlbrmes aux exigcnces du marché ct aux règlcs de I'art dans un délai de l5 jours.

- Soit, lc cas échéanl, prononcer un refus motivé dc la liwaison pour insuffisancc grave

dûmenl justifiée. Il sera fait applioation de la procédure définie à I'article 47 du CCAG-EMO,

l,cs frais de reprise des livrablcs sont entièrement à la charge du titulaire du marché

l,es délais quc sc réserve I'ONHYM pour approuvcr les livrables ne sont pas compris dans le

délâi d'exécution du marché et ne doivent pas dépasser dcur mois'

^près approbation, les livrables établis par le titulaire du marché dcvicnnent propriété de

I'ONllYM qui pourra les utiliser sans aucune rcstriction.

l-a réception dcs livrables iûlermédiaires des phases I et ll sera prononcée et constatée chacune par

un procès-verbal de réception signé conjointcment entre I'ONHYM et le titulaire du marché

ARTICLE 32 _ RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE

Réception partielle

Clhaque phasc donnera lieu à l'établissemcnt d'une réception partielle prononcée et constatée par un

procès-verbal de réccption partielle signé par l'ONtlYM. La dernière phase scra assortie égalcment

d un pr.rcès-vcrbal de rcccption parlielle.

Récentioû définitive

Lc titulaire du marché, censé répondte au fur ct à mesure aux attentes de I'ONHYM, réalisera les

scrlices dcmandés cn Darfaitc coordination avec I'ONIIYM. Il ne sera donc pas prononcé de

réception provisoirc. Seule, une réccption définitive sera prononcée et constatée par un proccs_

vcrbal de réception définitive signé par l'ONIIYM et le titulaire du marché.

SECTION 6 : MESURES COERCITIVES ET RtrGLEMENT DtrS

DIFFERENTS ET LITIGDS

ARTICLE 33 _ MESURES COERECTVES

lin oas de non-respcct des clauses du marché par le titulairc du marché, I'ONHYM se réserve le

droit de résilier le marché sans que le titulairc ne puisse prétendre à aucun dommage et intérêts et

cc, après I'avoir mis en demcure de satisfaire à ses obligations contÉcluclles dans un délai de 15

jours.

Il sera fait égalemcnt application des articles du CCAG-EMO en matière de résiliation

ARTICLf, 34 _ REGLEMENT JUDICIAIRE DES LITIGDS

trn cas dc litigc ct à défàul de règlement à l'amiable dans lcs l5 jours, seuls les tribunaux de Rabat

sont compétcnts. l,e présent marché sera régipar le droit marocain.

ol{||\ u - Rlt{t,tsallo\ D t \f [:1l Df, Df,s Po--11:\' Ât,nf,ti GtioT||f,RMtQt Es D(r M^n(x N0RD oRlc\TÀL (Âo N"6l-1015)

ARTICLE 35 - ANNEXES

Le présent appel d'offres contient une seule annexe.

ANNEXE I : Plan de situation de la zone d'étude

MAITRE I''OUVRAGELE DIRECTEUR I'E L'INFRÂSTRUCTIJRXGEOLOGIOUE ET DE L' f,XPLORATION

MINIERX

P/Le Direoeur d: r irf,.rstrLjclure // ceotoq'qr. .t i. r i , . , .. ,r" u,nta,, -lM

,{1.,,iÂi;;r:r:r, îl:Fr //É

NOM ET OUALITE DU PRESTATAIR,E

CÀCHET ET SIGNATURE

LU f,T ACCEPTE (A porter à la mxin)

Le chefde la Divfuion Approvisiootremenb et

L6

ONI,IYM - REALISATION D'TINE ETIIDD DES 'OTENTIALITE]S

GEOfiERMIQT'DS DU MAROC NORD ORIENTAL {AO NO 6I.2OIT)

SNElgi

LOCALISATION DE LA ZONE D'ETUDE

Lilte d€| coordonnécr dG h zole d'étudc

N' )F/-u*2

Point

B

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F

x4,6292N59683-3,49qt23E234-2,39344650417

-t,7238360427 4

-1,54475411514

4,6047 1826052

Y3535n227204035,35193655220

35,t4t 7t00120034,?75760t0870

33,13287862770

33,07837545060

L7