L’identité fondamentale Étude des postes de l’actif

L’identité fondamentaleÉtude des postes de l’actif

Johanne TURBIDE, CPA, CA, Professeure titulaireNotes originales Andrée Lafortune, FCPA, FCA

Identité fondamentale

• Utilisation des ressources = Provenances des ressources• Actif = Passif + Capitaux• A = P + C• Comptabilité à partie double

2017-10-12 (c) HEC Montréal, Johanne Turbide (2017) 2

Développement de l’identité fondamentale


A = P + CCapital-actions Résultats non distribués

RND (Solde début) + Résultat net – Dividendes

Produits – ChargesL’égalité doit toujours être conservée !

Identité fondamentale – Travail à faire

• Indiquez les effets de chaque opération sur l’identité fondamentale• Suite à ces opérations, préparez les états financiers

• l’état du résultat global• l’état de la situation financière (bilan)


Opérations

1. Madame Ariane Dubé crée son entreprise (AD) de conseils en décoration et y investit une somme de 50000$, ce qui fait d’elle l’unique actionnaire.

2. AD acquiert au comptant du matériel informatique au coût de 15000$ et du mobilier au coût de 10000$.


Opérations

3. AD achète à crédit 5000$ d’objets décoratifs.

4. AD obtient un emprunt bancaire de 8000$.

5. AD facture un client pour la conception du décor d’un gymnase. Le total de la facture s'élève à 4000$.

6. AD paie son loyer de 1500$.


7. AD encaisse 500$ du compte client.

8. AD paie 3000$ à son fournisseur.

9. AD réalise la décoration d’un salon pour des honoraires de 2000$, dont 800$ à crédit.

10. AD verse un dividende de 600$ à Ariane Dubé.

Étude des postes particuliersACTIF


État de la situation financière


ACTIF PASSIF CAPITAL

Actifs courants

Actifs non courants

Passifs courants

Passifs non courants

Capitaux propres

Objectif

• L’état de la situation financière (le bilan) présente la situation financière de l’entreprise à une date donnée

• Portrait• Photographie de l’entreprise• À une date précise


Actif – Définition

• Ressource contrôlée par l’entreprise• Du fait d’événements passés• Et dont des avantages économiques futurs sont attendus

• ultimement des flux de trésorerie


Actifs courant – en généralTrésorerie et équivalents de trésorerie

Débiteurs (comptes clients et autres débiteurs)

Stocks

Effets à recevoir

Frais payés d’avance

Autres actifs financiers courants


Trésorerie et équivalent de trésorerie

Trésorerie• Liquidités

immédiatement disponibles

Équivalent de trésorerie• placements à court terme, très liquides,

soumis à un risque négligeable de changement de valeur

• Échéance = ou < 3 mois• Lorsque le solde est négatif, on présente le

solde au poste « découvert bancaire » du côté des passifs


Débiteurs ou Comptes clients

• Sommes à recevoir, à court terme, liées à la vente à crédit de biens et à la prestation de services

• La vente a été comptabilisée mais n’a pas été encaissée• Tenir compte d’une provision pour créances douteuses


Provision pour créances douteuses

• Présentation des comptes clients à la valeur nette de réalisation

ExempleClients 2 000 000Moins : Provision pour créances douteuses 80 000Clients nets 1 920 000


Provision pour créances douteuses

• Estimation du montant des créances qui ne seront probablement pas recouvrées

• Compte de contrepartie• Négatif : diminution des clients

• Méthodes courantes pour établir la PPCD :• Analyse des comptes• Analyse des montants importants• Analyse chronologique• % de créances à risque


Identité fondamentale et la PPCD

• À la fin de son 1er exercice financier, AD a des comptes clients de 100 000 $.

• Selon son analyse, Ariane Dubé estime qu’un montant de 8000$ ne pourra être recouvré.


A = P + CRésultats non distribués

RND (Solde début) + Résultat net – Dividendes

Produits – Charges

Capital-actions

Autres débiteurs

Différents montants à recevoir qui ne proviennent pas des opérations avec les clients.

Exemples

• Dividendes à recevoir• Intérêts à recevoir• Effet (billet) à recevoir• Avances à un actionnaire (ou

employé)


Identité fondamentale et les autres débiteurs

• Ariane Dubé a décidé que la fin de l’exercice financier de son entreprise était le 31 décembre.

• AD inc. a acquis des actions du Groupe Pharmacie Jean Coutu (PJC) au cours de l’année.

• Ariane apprend que le conseil d’administration de PJC a déclaré un dividende le 7 décembre 2016 qui sera versé le 25 janvier 2017.

• Le montant de ce dividende pour AD est de 3000$.

• A = P + C


Les stocks

• Différentes catégories de stocks selon le secteur de l’entreprise:• Stock de fournitures• Stock de marchandises• Stock de matières premières• Stock de produits en cours• Stock de produits finis


on y reviendra à la séance 6

Effet à recevoir

• Somme à recevoir en vertu d’un accord écrit (un billet) où sont spécifiés

• Le taux d’intérêt• La date d’échéance• La somme à recevoir• Ex. un compte client converti en effet à recevoir

• Peut y avoir une PPCD• Présentation dans les actifs courants ou non courants selon

l’échéance


Identité fondamentale et les effets à recevoir

• AD a accepté de prêter un montant de 12000$ à un ami de Ariane Dubé le 1er juillet 2016. Ce prêt porte intérêt à 10 % et vient à échéance le 31 janvier 2017.

• A = P + C


Charges payées d’avance

• Actif qui représente le montant des services à recevoir• L’entreprise a payé le service sans l’avoir reçu ou l’a reçu en partie

seulement• Exemples ?

• Ajustement requis en fin d’exercice pour la portion de services reçus devient une charge!


Identité fondamentale et les charges payées d’avance• Le 1er octobre 2016, AD paie un

montant de 1000$ pour son contrat d’assurances qui couvrira les 12 prochains mois. La fin d’exercice est le 31 décembre.

• A = P + C

• 1er octobre ?

• 31 décembre ?


Actif financier courant

• Lors de la comptabilisation initiale• on doit évaluer un actif financier à sa

juste valeur• c’est-à-dire au prix de la transaction

• Définition de juste valeur• le prix qui serait reçu pour la vente

d'un actif (ou payé pour le transfert d'un passif) lors d'une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d'évaluation

• Lors de la comptabilisation ultérieure• On doit classer les actifs financiers

comme étant évalués• au coût (amorti)• ou à la juste valeur


Placement au coût (amorti)

• Un actif financier doit être ultérieurement évalué au coût (amorti) s’il s’agit

• D’un placement comportant une échéance et dont l’objectif est de percevoir des flux de trésorerie jusqu’à cette échéance

• Donc pas de profit et pas de perte• Sauf s’il y a une perte de valeur durable : évaluation à la juste valeur

• Perte comptabilisée en résultat net


Placement à la juste valeur

• Si conditions non remplies pour comptabilisation au coût amorti• Un actif financier doit être évalué à la juste valeur

• par le biais du résultat net• Un profit ou une perte (lié à la variation de la juste valeur) doit être

comptabilisé en résultat net


Actifs non courant – en général Les immobilisations corporellesLes immobilisations incorporellesLes placementsLe goodwill (écart d’acquisition)


Immobilisations corporelles

Caractéristiques • Actifs utilisés pour fournir des

biens ou des services, ou pour être loués ou à des fins administratives, dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période

Comptes• terrains• bâtiments• machinerie, équipement• matériel roulant• mobilier et agencements• matériel de bureau• matériel informatique• aménagements, améliorations

locatives• etc.


Immobilisations corporelles - Coût

• Lors de l’achat, les immobilisations corporelles sont comptabilisées au coût:

• prix d’achat• coût lié au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa mise en

état

• Coûts pour être à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être utilisées


Amortissement

• Répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée d’utilité estimée: peut être spécifique à chaque actif, mais on a aussi des catégories

• Amortissement par composante• Rattachement des charges aux produits

• Exception• Un terrain n’est presque jamais amorti puisque sa durée d’utilité est illimitée

sauf dans le cas d’une terre agricole


Amortissement et amortissement cumulé

• Amortissement• charge inscrite chaque année à

l’état du résultat

• Amortissement cumulé• total au fil des ans, présenté en

déduction des immobilisations

• Compte de contrepartie

Exemple

Bâtiment (au coût) 1 000 000

Moins : Amortissement cumulé 200 000

800 000


Identité fondamentale et l’amortissement

• AD estime à 10 ans la durée d’utilité de son mobilier acquis au coût de 20000$ le 1er janvier 2016.

• A = P + C


Méthodes d’amortissement

• Différentes méthodes possibles

• linéaire• décroissant à taux

constant (dégressif)• selon le nombre d’unités

• Amortissement linéaire• Achat d’une automobile au coût de 30000$.

• durée d’utilité estimée à 5 ans• valeur résiduelle estimée à 6 000 $ à la fin des 5

années• Montant d’amortissement à comptabiliser

chaque année pendant 5 ans.


30000 – 6000= 4800

5 ans

Tableau Méthode d’amortissement linéaire

Année Chargeannuelle

Amortissementcumulé

Valeurcomptable

nette1 4800 4800 252002 4800 9600 204003 4800 14400 156004 4800 19200 108005 4800 24000 6000


Méthode d’amortissement dégressif(décroissant à taux constant)

• Achat d’une automobile au coût de 30000

• Taux d’amortissement de 30%

Montant d’amortissement à comptabiliser la :• Première année

• 30000 X 30% = 9000

• Deuxième année• (30000 – 9000) X 30% = 6300


Tableau Méthode d’amortissement dégressif

Année Valeur netteX 30%

Chargeannuelle


Valeurcomptable

nette1 30000 X 30% 9000 9000 210002 21000 X 30% 6300 15300 147003 14700 X 30% 4410 19710 102904 10290 X 30% 3087 22797 72035 7203 X 30% 2161 24958 5042


Méthodes d’amortissement selon les unités produites• Achat d’une automobile au coût de 30000$.• L’entreprise estime que l’automobile effectuera 30000 km avant d’être

remplacée• À la fin de chaque année, la charge sera équivalente à:

• 30000$ / 30000 km = 1$/km


Tableau Méthode d’amortissement selon le nombre d’unités

Année No Km parcourus

Chargeannuelle


Valeurcomptable

nette1 8000 8000 8000 220002 6000 6000 14000 160003 5500 5500 19500 115004 3500 3500 23000 70005 2000 2000 25000 5000



Méthode Calcul Montant

Linéaire (Coût – Valeur résiduelle) / Durée d’utilité Charge annuelle égale

Décroissant à taux constant (dégressif)

An 1 : coût X Taux d’amortissement Charge annuelle décroissante

Années suivantes : (Coût – Amortissement cumulé) X Taux

Selon les unités [(Coût – Valeur résiduelle) X Nb unités de l’année] / Nb d’unités total estimé

Charge selon le nombre d’unités produites ou utilisées



• Amortissement d’un équipement ayant coûté 100000$ sans valeur résiduelle

• linéaire sur 10 ans• décroissant à taux

constant (20%)• selon les unités de

production : total estimé à 350000 unités


Annéelinéaire décroissant à taux const. Par unité produite

Charge Amort.Cum.

Charge Amort.Cum.

Unitésproduites

Charge Amort.Cum.

1 10 000 10 000 20 000 20 000 25 000 7 143 7 143

2 10 000 20 000 16 000 36 000 30 000 8 571 15 714

3 10 000 30 000 12 800 48 800 22000 6 286 22 000

4 10 000 40 000 10 240 59 040 50 000 14 286 36 286

5 10 000 50 000 8 192 67 232 40 000 11 429 47 714

6 10 000 60 000 6 554 73 786 32 000 9 143 56 8577 10 000 70 000 5 243 79 029 48 000 13 714 70 5718 10 000 80 000 4 194 83 223 29 500 8 429 79 0009 10 000 90 000 3 355 86 578 50 000 14 286 93 286

10 10 000 100 000 2 684 89 262 23 500 6 714 100 000

Amortissement par composante

• Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être amortie séparément, si sa durée d’utilité est différente


Coûts ultérieurs liés aux immobilisations corporelles• Coûts d’entretien : en charge• Coûts pour accroître ou remplacer partiellement une immobilisation

corporelle: inclus dans le coût de l’immobilisation• il faut décomptabiliser l’ancienne partie de l’immobilisation


Immobilisation corporelles – Cession (disposition)• Lorsqu’on cède

(vend) une immobilisation, on devrait dégager un profit ou une perte

Étapes• Inscrire la charge d’amortissement pour la période

• jusqu’au moment de la vente• Calculer le gain ou la perte sur cession

• Valeur comptable nette VS Prix de vente• Si VCN < prix de vente profit (gain)• Si VCN > prix de vente perte

• Inscrire la trésorerie, décomptabiliser le coût de l’immobilisation et décomptabiliser son amortissement cumulé, inscrire le gain ou la perte sur cession d’actif


Cas Mistral

Contrats de location à long terme

Y a-t-il transfert, par le propriétaire, des risques et avantages importants liés à la propriété, au locataire ?

Oui Non

Location – financement Location simple

Conséquences – Bilan• Actif (immobilisation corporelle) et Passif (dette)

comptabilisés au commencement du bail

Conséquences – Bilan• Aucune

Conséquences – État du résultat net• Amortissement et Charge financière

Conséquences – État du résultat net• Charge de loyer


Immobilisations incorporelles – Définition

• Actif non monétaire identifiable sans substance physique

• Exemples:

• Comptabilisation : au coût• On doit pouvoir évaluer le coût de

façon fiable


Immobilisation incorporelle – Durée d’utilité

Définie• Immobilisation incorporelle

amortissable• Méthode et durée réexaminée

chaque année• Dépréciation et reprise de valeur

possibles

Indéfinie• Immobilisation incorporelle non

amortissable• Test de dépréciation annuel• Dépréciation et reprise de valeur

possibles


Actifs financiers non courantsPlacements non courants• Actifs financiers détenus dans le but de générer un revenu et/ou une plus-

value:• Évaluation initiale à la juste valeur• Évaluation ultérieure

• au coût (amorti) [ex.: obligations], (sauf si baisse de valeur durable)• ou à la juste valeur [ex.: actions]

• Variation de juste valeur: profit ou perte en résultat net

• Actifs financiers (actions) détenus avec l’intention de créer une relation d’affaires

• Placement dans une filiale• Placement dans une société associée• Placement dans une coentreprise


Filiale et société mère

Filiale• La société qui détient le contrôle

est appelée société mère• Détient généralement plus de

50% des actions votantes• Pour refléter le contrôle, on

consolide les états financiers

Schéma Filiale et Société mère


A

B

E/F

E/F

Un seul jeu d’états financiers

Filiale : Création d’un écart d’acquisition(goodwill)• Actif incorporel• Excédent du coût d’une

entreprise acquise sur le montant net des valeurs attribuées aux éléments de l’actif acquis et du passif pris en charge

• Ne peut être créé que lors de l’acquisition d’une entreprise

Traitement du goodwill• Aucun amortissement• Soumis à un test de dépréciation

annuel


Entreprise associée (satellite)

• La société qui détient le placement a une influence notable• Elle a acquis entre 20 et 50 % des actions votantes• Comptabilise selon la Méthode de la mise en équivalence

• Au bilan• On a un compte de placement qui augmente si l’entreprise associée réalise un bénéfice

net (résultat net positif) et qui diminue si le résultat net est négatif


Coentreprise

• Accord selon lequel deux entreprises ou plus conviennent d’exercer une activité économique sous contrôle conjoint

• Contrôle conjoint : Consentement unanime pour les décisions stratégiques financières et opérationnelles

• Traitement• Le placement est comptabilisé

selon la Méthode de la mise en équivalence


A B

C45% 55%

Autres placements

Œuvres d’arts, terrains, collections• Évaluation initiale

• à la juste valeur• (au coût d’acquisition)

• Évaluation ultérieure• au coût d’acquisition

• Sauf si le placement connaît une baisse de valeur durable

• perte en résultat net

Immeubles de placement• Immeuble détenu dans le but d’en

retirer un revenu de loyer ou une plus-value (profit)

• Comptabilisation initiale• coût d’acquisition

• Par la suite• coût amorti ou JV, au choix de

l’entreprise• si juste valeur

• variations de juste valeur en résultat net


Cas MistralIllustration


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